Contentieux Juridiques
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Les contentieux de la société LE PHENOMENE
La société LE PHENOMENE a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société LE PHENOMENE a un profil plutôt Défendeur, avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.
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Historique des contentieux
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Liste des contentieux juridiques
La société LE PHENOMENE a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.
XXXXXXXXXXXXXX / XXX XXXXXXX - XXXXX XX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXX XXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXX XX XXX XXXXXX XXXXXXXXXX X XXX XXXXXX XXXXXXXXXX
Affaire terminéeTribunal : XXXXXXX
Date de jugement : XX-XX-XXXX
Nature : XXXXXXX XX XXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXX
Décision : XXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXX
Demandeur(s)
XXXX XXXXXXX - XXXXX XX XX XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXX XXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXX XX XXX XXXXXX XXXXXXXXXX
XXXXXX XXX XX XXXXXXXX, XXXXXXX XXXXX
Défendeur(s)
XXX XXXXXX XXXXXXXXXX
XX XXXXXX XXXXXXXX XXXXXXX, XXXXXXX XXXXX