Contentieux Juridiques

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Les contentieux de la société EDITIONS DE L' EQUINOXE

La société EDITIONS DE L' EQUINOXE a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société EDITIONS DE L' EQUINOXE a un profil plutôt , avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : XX% Défendeur : XX%
Problème de paiement à : X%

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Historique des contentieux

0EDITIONS DE L' EQUINOXE n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date

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Liste des contentieux juridiques

La société EDITIONS DE L' EQUINOXE a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / XXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX X XX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX XX XX XXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XX XXXXXX XX XX XXXXX

Décision :

Demandeur(s)

XXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX

XXXXX-XXXX-XX-XXXXXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXX XXXXXX
  • - XXXXXX XXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXXXX

Défendeur(s)

XX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX XX XX XXXXX

XX X XXXXX, XXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXX
  • - XXX - XXXXXX XXXX-XXXXX XXXXX

XXXXXXXXXXXXXX / XXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX X XX XX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX XX XX XXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXX X XX XXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX

Décision : XXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXX XXXXXXX

Demandeur(s)

XXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX

X XX XX XX XXXXXXXXX, XXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXXX XXXXXX
  • - XXX XXXXX XXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXX

Défendeur(s)

XX XX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX XX XX XXXXX

XX X XXXXX, XXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXXX XXXXXXX
  • - XXXXXX XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXX

XXX XXXXXXXX XX XXXXXXXXXX

XX XX XX XXXXXXX XXX XXXXXXXX XXXXXX, XXXXX-XXXX-XX-XXXXXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX XX XX XXX XXXXXXXX XXXXXXXX
  • - XXXXX XXXXXXX
  • - XXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXX