Contentieux Juridiques

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Les contentieux de la société ARCHITECTURE AMENAGEMENT CONSTRUCTION ARCHITECTEURS

La société ARCHITECTURE AMENAGEMENT CONSTRUCTION ARCHITECTEURS a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société ARCHITECTURE AMENAGEMENT CONSTRUCTION ARCHITECTEURS a un profil plutôt Défendeur, avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : X% Défendeur : XXX%
Problème de paiement à : X%

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Historique des contentieux

0ARCHITECTURE AMENAGEMENT CONSTRUCTION ARCHITECTEURS n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date

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Liste des contentieux juridiques

La société ARCHITECTURE AMENAGEMENT CONSTRUCTION ARCHITECTEURS a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / X XXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XX XXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXX

Décision : XXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXX

Demandeur(s)

Défendeur(s)

XXXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX

XX XXX XXX XXXXXXXXXX, XXXXXXXXXX XXXXX