Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information gratuite sur les entreprises du Registre du Commerce des Sociétés (RNCS)

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SCEV DOMAINE DU CHATEAU BLEU

Acte notarié - Réduction du capital social

Acte notarié - Augmentation du capital social

Acte notarié - Cession de parts

Acte notarié - par les consorts CLEMENT a Mme TOURNIER et a Mme GAUNOUX

Acte notarié - Changement(s) de gérant(s)

Acte notarié - Transfert du siège ancien : rue de la Poste 21200 Ste Marie la Blanche

Statuts mis à jour

Date : 19-01-2010

Extrait de mention:

DE CAPITAL concernant la société dénommée GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS ( 27 Novembre 2009
acte contenant REDUCTION DE CAPITAL du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS : ONT COMPARU Monsieur
ROMANN, ' 3 une Société dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS", ayant son siége social
de la totalité des parts du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS ci-dessus désigné,
G 4 - - Qu'ils sont les seuls associés du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS. -

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT

Date : 05-10-2006

Extrait de mention:

Donation de parts Concernant la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT Société civile 20 RUE DES
au registre du commerce, un Groupement Foncier Agricole dénommé " GFA CLEMENT " dont le siège social
DU GFA CLEMENT Dans le Groupement Foncier Agricole dénommé GFA CLEMENT analysé dans l'exposé
GFA CLEMENT C Dans le Groupement Foncier Agricole dénommé GFA CLEMENT analysé dans l'exposé
ainsi composé : 1°) - Dans le Groupement Foncier Agricole dénrommé GFA CLEMENT La Nue-propriété de

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SCEV DOMAINE DU CHATEAU BLEU

Acte notarié - Réduction du capital social

Acte notarié - Augmentation du capital social

Acte notarié - Cession de parts

Acte notarié - par les consorts CLEMENT a Mme TOURNIER et a Mme GAUNOUX

Acte notarié - Changement(s) de gérant(s)

Acte notarié - Transfert du siège ancien : rue de la Poste 21200 Ste Marie la Blanche

Statuts mis à jour

Date : 19-01-2010

Extrait de mention:

DE CAPITAL concernant la société dénommée GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS 27 Novembre 2009 "
du capital social de la Société : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS Régulièrement hebilité à
DE LA SOCIETE Constitution La société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS a été constituée
En sa qualité d'associé du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT ET FILS donner son accord

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT

Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique - Cession de parts

Date : 16-02-2015

Extrait de mention:

Muméro SIREN : 491 392 080 Nom ou dénomination : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT Ce dépôt à été enregistré
n - - . - - QA27$ STATUTS A JOUR DU GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT [ Au 10 JANVIER 2015 DOSSIER :
Le groupement prend la dénomination de " Groupement Foncier Agricole CLEMENT ". Cette dénomination suivie de manière
présentes, une société dénommée "Groupement Foncier Agricole CLEMENT", société civile au capital de 195.600,00 ayant
les statuts de la société civile "Groupement Foncier Agricole CLEMENT", DISPENSE DE SIGNIFICATION Aux présentes,

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT

Expédition d'un acte authentique - Donation/partage de parts

Statuts mis à jour

Date : 16-01-2017

Extrait de mention:

Muméro SIREN : 491 392 080 Nom ou dénomination : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT Ce dépôt à été enregistré
E III ARTICLE 3: PARTS DU GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT : d - La NUE PROPRIETE ou
10 , de la société civile dénommée "Groupement Foncier Agricole CLEMENT", au capital de 310.600,00 ayant
partage, larticle 7 des statuts du Groupement Foncier Agricole CLEMENT est rédigé de la façon
Le groupement prend la dénomination de " Groupement Foncier Agricole CLEMENT ". Cette dénomination suivie de manière

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT

Expédition d'un acte authentique - Dévolution successorale de parts

Contrat d'apport - Augmentation du capital social

Contrat d'apport - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Date : 09-01-2017

Extrait de mention:

Muméro SIREN : 491 392 080 Nom ou dénomination : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT Ce dépôt à été enregistré
de gérant de la société dénommée GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT au capital de CENT QUATRE
présentes, une société dénommée "Groupement i Foncier Agricole CLEMENT", société civile au capital de 195.600,00
et Madame Jean- François CLEMENT au Groupement Foncier Agricole CLEMENT dont la soussignée est | ässociée
cuu u8 du dernére pue { ! ; | Pageià | { Groupement Foncier Agricole Clement ï GFA au capital de

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Date : 22-03-2018

Extrait de mention:

Numéro SIREN : 491 392 080 Nom ou dénomination : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT Ce dépôt à été enregistré
sous le numéro de dépôt 2685 ? GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT \ GFA au capital de 310600 ;
Le groupement prend la dénomination de " Groupement Foncier Agricole CLEMENT ". Cette dénomination suivie de manière

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT

Acte notarié - GANTELMI d'ILLE Gérard/NIVEAU de VILLEDARY Bernadette

Date : 16-11-2018

Extrait de mention:

443 913 181 Nom ou dénomination : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT Ce dépôt à
7126 DEPOT ACTES (A) ! GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT RCS MANOSQUE 443 913 181 2002

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CHATEAU LE BOUIS

Date : 08-07-1997

Extrait de mention:

CESION DE PARTS 'GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE BOUS* Cs CLEMENT-SEGONNE Gilles DOUHJAED
de la constitution du Groupement foncier agricole, et pour Monsieur Pierre CLEMENT à concurrence de

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GFA DES VERGNES

Acte notarié - ENNTRE LES CONSORTS CLEMENT au profit de M Gautier CLEMENT

Date : 06-08-2013

Extrait de mention:

DE PARTS du " Groupement Foncier Agricole des Vergnes " par les Consorts CLEMENT au profit de
part sociale du groupement foncier agricole des Vergnes, portant le numéro 641 Monsieur Martial CLEMENT Monsieur Martial CLEMENT
part sociale du groupement foncier agricole des Vergnes, portant le numéro 642 Monsieur Christophe CLEMENT ' Monsieur Christophe CLEMENT
part sociale du groupement foncier agricole des Vergnes, portant le numéro 644 Monsieur Pierre-Etienne CLEMENT Monsieur Pierre-Etienne

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CA AM ACTIONS FONCIER MONDE

Date : 09-06-1997

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT

Expédition d'un acte authentique - Dévolution successorale de parts

Contrat d'apport - Augmentation du capital social

Contrat d'apport - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Date : 09-01-2017

Extrait de mention:

Muméro SIREN : 491 392 080 Nom ou dénomination : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT Ce dépôt à été enregistré

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NON RENSEIGNE

Date : 28-07-1997

Extrait de mention:

La Société FONCIER PARTICIPATIONS représentée par Monsieur CLEMENT le CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE représenté par

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT CLEMENT

Date : 17-01-2005

Extrait de mention:

la société Concernant la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT CLEMENT Groupement foncier agricole Saint
FONCIER AGRICOLE DE SAINT CLEMENT Groupement foncier agricole Saint Clément 14230 OSMANVILLE Le dépôt a
10 DECEMBRE 2004 -STATUIS- DU GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT CLEMENT (Constitué par les Consorts
ARTICLE 3 - DENOMINATION Le groupement prend la dénomination de "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT CLEMENT. -
Dénomination sociaile : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT CLEMENT-. - Objet : La société a pour objet : . \a

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT

Date : 09-08-2006

Extrait de mention:

de la société Concernant la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLEMENT Societé civile 20 RUE DES

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

Date : 16-11-2018

Extrait de mention:

443 913 181 Nom ou dénomination : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT Ce dépôt a
Gy(j{K" ; E GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT A VOLX (ALPES

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NON RENSEIGNE

Date : 17-07-1996

Extrait de mention:

La Société FONCIER PARTICIPATIONS représentée par Monsieur CLEMENT le CENTRE FRANCAIS DU PATRIMOINE représenté par

PREVIEW

FONCIER PREMIERE

Date : 20-12-1994

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 17-07-1996

Extrait de mention:

FONCIER PARTICIPATIONS représenté par Monsieur CLEMENT et Monsieur Jean FONKENELL représentant le CENTRE FRANCAIS DU

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GFA SAINT SAUVEUR DU PIN

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Démission(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) de gérant(s)

Date : 12-02-2019

Extrait de mention:

SAUVEUR DU PIN ' Groupement foncier agricole Domaine de la Grange des Pins 34980 Saint-Clément-la-Rivière Le

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SARL EURO FONCIER

Date : 22-06-2001

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GROUPEMENT FONCIER VITICOLE L'EMPEREUR

Attestation - Notoriété suite au décès de M Daniel CHOPIN

Date : 03-03-2021

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GFA DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour

Divers - IMMATRICULATION DE LA SOCIETE

Date : 28-10-2002

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CA AM ACTIONS FONCIER MONDE

Date : 09-06-1997

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE MUTUEL DE LA REGION DE THIEBLEMONT

Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts

Date : 06-12-1996

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE G.R.C. SAINT CLEMENT

Statuts constitutifs - Constitution d'une personne morale

Date : 23-11-2021

PREVIEW

FONCIER AMENAGEMENT VAG SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Date : 04-11-1993

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TERRIER PORCHER

Acte notarié - Echange de parts sociales entre CLEMENTJEAN BAPTISTE ET CLEMENT CHRISTOPHE

Acte notarié - Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Date : 07-12-2009

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GFA DU MAS DES QUERNES

Acte sous seing privé - Constitution

Procès-verbal d'assemblée - nomination de la gérance

Date : 29-07-2009

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CAMAS ET DES BROUILLARDS

Acte notarié - Echange de parts entre CLEMENT JEAN Baptiste ET CLEMENT CHRISTOPHE

Acte notarié - Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Date : 07-12-2009

PREVIEW

FONCIER AMENAGEMENT VAG SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Date : 04-11-1993

PREVIEW

GFA DES VERGNES

Acte notarié - Entre MME Odile GLORIAN Née DENIS au profit de M Gautier CLEMENT

Date : 06-08-2013

PREVIEW

CICOBAIL

Divers - Changement de la dénomination sociale NOUVELLE DENOMINATION : CICOBAIL

Divers - Extension de l'objet social

Divers - Modification(s) statutaire(s)

Divers - MODIFICATION ADMINISTRATION

Divers - Nomination de représentant permanent

Divers - MODIFICATION RECTIFICATION

Date : 11-01-1996

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT TROPHE

Date : 05-12-2002

PREVIEW

FONCIER PREMIERE

Date : 24-04-1995

PREVIEW

SOCIETE DES COQUELICOTS

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution

Date : 12-04-2016

PREVIEW

FONCIER PREMIERE

Date : 11-04-1997

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 11-08-1997

PREVIEW

CA AM ACTIONS FONCIER MONDE

Date : 09-06-1997

PREVIEW

SOCIETE DE LA RESIDENCE SAINT MAUR

Date : 16-04-1998

PREVIEW

FONCIER PREMIERE

Date : 24-12-1997

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES GLAPIERS

Date : 18-09-2000

PREVIEW

CA AM ACTIONS FONCIER MONDE

Date : 09-06-1997

PREVIEW

GFR DU BOST DU CROS

Acte sous seing privé - Constitution

Acte sous seing privé

Date : 02-08-2019

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 22-03-2000

PREVIEW

CA AM ACTIONS FONCIER MONDE

Date : 31-07-1998

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA FERME DES CHENES

Date : 09-01-2009

PREVIEW

GFA SAINT SAUVEUR DU PIN

Date : 10-06-1995

PREVIEW

CREDIT LOGEMENT ASSURANCE

Divers - Changement de représentant permanent

Date : 21-11-1996

PREVIEW

FONCIER PARTICIPATIONS

Divers - MODIFICATION ADMINISTRATION

Date : 18-10-1996

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 06-02-1998

PREVIEW

FRUCTIFRANCE EURO

Divers - MODIFICATION ADMINISTRATION

Divers - Changement de président

Divers - Changement de représentant permanent

Date : 17-05-1995

PREVIEW

CA AM ACTIONS FONCIER MONDE

Date : 09-06-1997

PREVIEW

GFA DE BEJI

Statuts constitutifs - Constitution d'une société commerciale suite à achat

Acte notarié - Constitution

Date : 10-06-2010

PREVIEW

GFA SAINT SAUVEUR DU PIN

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rectification d'erreurs matérielles dans les statuts

Statuts mis à jour

Date : 23-08-2019

PREVIEW

FONCIER PREMIERE

Date : 16-04-1998

PREVIEW

GFA GAUTIER

Procès-verbal d'assemblée

Divers - APPORT IMMOBILIER.

Statuts mis à jour

Divers - Transformation en GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Divers - Transfert du siège A LONGUE VEILLE - 50140 ST CLEMENT DE RANCOUDRAY.

Divers - Augmentation de capital

Divers - Prorogation de durée

Divers - Modification de l'activité

Divers - Modification de l'objet social

Divers - MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE LA GERANCE.

Divers - Modification de la date de clôture de l'exercice social

Date : 25-11-2003

PREVIEW

CREDIT FONCIER INTERNATIONAL

Date : 14-05-1998

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE PREMARIE

Date : 22-05-2007

PREVIEW

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES REMPARTS

Date : 06-09-2000

PREVIEW

DEUS IN VINEAM NOSTRAM

Acte notarié - Constitution

Date : 05-01-2017

PREVIEW

LA MORTEAU

Statuts constitutifs - Constitution

Date : 03-01-2023

PREVIEW

GROUPEMENT FORESTIER DE GRAFFEUILLE

Statuts mis à jour

Expédition d'un acte authentique - Cession de parts

Date : 05-03-2023

PREVIEW

EARL CLEMENT ET FILS

Date : 09-12-2002

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 17-06-1998

PREVIEW

GFA DE LA PRISE DES MOREAUX

Acte notarié - ACTTE DE DONATION PARTAGE PAR MR GEORGES NICOTA SES DEUX ENFANTS

Date : 13-11-2001

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 07-08-1997

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 29-12-1992

PREVIEW

FONCIER VIGNOBLES

Date : 13-02-1997

PREVIEW

FONCIER PARTICIPATIONS

Date : 18-04-1996

PREVIEW

GFA SAINT SAUVEUR DU PIN

Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la durée de la personne morale

Statuts mis à jour

Date : 14-01-2013

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VALENSAC

Date : 02-04-2012

PREVIEW

SCI REA

Date : 17-01-2012

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE PEHART

Acte sous seing privé - Constitution

Date : 15-03-2010

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 18-04-1996

PREVIEW

FONCIER AMENAGEMENT VAG SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Date : 04-09-2007

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA LOGE

Acte sous seing privé - ENTRE MME MARIE ODILE CHARMONT et CLEMENT CHARMONT

Date : 31-05-2013

PREVIEW

GFA DE L'ERMITAGE

Statuts mis à jour

Acte notarié - Cession de parts

Acte notarié - Changement(s) de gérant(s)

Date : 22-02-2007

PREVIEW

FONCIER VIGNOBLES

Date : 17-01-2000

PREVIEW

TILLOY DEVOLDER

Date : 05-04-2000

PREVIEW

GFA DES PITREAUX

Acte notarié - Constitution

Acte notarié - Nomination(s) de gérant(s)

Date : 28-02-2020

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 02-02-1996

PREVIEW

HARAS DE LA COURLAIS

Acte sous seing privé - Constitution

Procès-verbal d'assemblée générale - Nomination(s) de gérant(s)

Date : 27-02-2018

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIERS INVESTISSEMENTS

Statuts constitutifs

Date : 29-04-2016

PREVIEW

D 4 DOUMEY

Expédition d'un acte authentique - Constitution

Date : 22-06-2021

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE CHAMPROBERT

Date : 16-12-2013

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT

Acte sous seing privé - don manuel : D'ILLE Gérard D'ILLE Annabelle

Acte sous seing privé - don manuel : d'ILLE Gérard/d'ILLE Estelle

Acte sous seing privé - don manuel : d'ILLE Gérard/d'ILLE Laetitia

Date : 16-11-2018

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU COMMANDANT DE GIVRY

Acte - Augmentation de capital

Statuts mis à jour - Augmentation de capital

Date : 11-05-2000

PREVIEW

GFA CHAYRIGUES A LESCURE

Statuts constitutifs - Nomination(s) de gérant(s)

Statuts constitutifs - Constitution

Date : 26-06-2023

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU COMMANDANT DE GIVRY

Date : 12-12-2002

PREVIEW

WILDGEN LATOUR FONCIER

Date : 20-07-2007

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LANN VONEN

Date : 02-04-2007

PREVIEW

CREDIT FONCIER INTERNATIONAL

Date : 18-10-1996

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES POIZATS

Acte notarié - Constitution

Date : 26-12-1997

PREVIEW

GROUPE FONCIER RURAL CHATEAU DE TERRIDE

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège Chateau de Terride3 81140 PUYCELCI

Acte notarié - Cession de parts

Acte notarié - Démission de Mme DAVID née ANGLES Martine de ses fonctions de cogérant

Statuts mis à jour

Date : 11-03-2005

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EARL VANNIER DIDIER

Procès-verbal d'assemblée - Dissolution

Date : 14-04-2014

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LA ROUVIERE

Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège social de la personne morale

Statuts mis à jour - Transfert du siège social de la personne morale

Date : 22-08-2002

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT CLEMENT

Acte notarié - Partage

Date : 16-11-2018

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GFA DE LA SAPINIERE

Statuts mis à jour

Lettre - Divers

Acte - Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - (ART 7) suite à la cession de parts

Date : 13-05-2011

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Groupement Foncier Rural de GFR DES MAVALIERS

Acte notarié - Constitution

Date : 28-09-2012

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU COMMANDANT DE GIVRY

Date : 11-06-1993

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES PETITS CRIS

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)

Date : 16-12-2005

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FRUCTIFRANCE EURO

Procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s)

Acte - Changement de représentant permanent

Date : 12-03-1999

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 19-01-1995

PREVIEW

COTE BLEUE INVESTISSEMENT FONCIER

Procès-verbal d'assemblée - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Date : 31-10-2017

PREVIEW

GFA HURAULT

Statuts mis à jour - Constitution

Date : 23-04-2002

PREVIEW

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE COURTILLET

Procès-verbal d'assemblée - Dissolution

Date : 12-11-2019

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE GRAND JARDIN DES ROCHES

Date : 12-03-1993

PREVIEW

G.F.A. DES NEUF ARPENTS

Statuts mis à jour - 16/05/2009

Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s)

Date : 22-06-2010

PREVIEW

COTE BLEUE INVESTISSEMENT FONCIER

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Reconstitution de l'actif net

Date : 17-12-2018

PREVIEW

GFA DE LA GLORIETTE

Acte notarié - Constitution

Date : 25-05-2020

PREVIEW

FONCIER VIGNOBLES

Date : 23-11-2000

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA FONTAINE D IVOIRE

Date : 25-10-2003

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 03-02-1997

PREVIEW

FONCIER COURT TERME

Date : 21-02-2000

PREVIEW

AXENTIA

Date : 26-02-1997

PREVIEW

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES PORTES DE GATINE

Date : 01-01-2008

PREVIEW

FONCIER PARTICIPATIONS

Divers - MODIFICATION ADMINISTRATION

Divers - Changement de président

Divers - Changement de représentant permanent

Date : 20-01-1995

PREVIEW

NON RENSEIGNE

Date : 15-02-2000

PREVIEW

GFA DES FRERES BAYON

Expédition d'un acte authentique - Constitution d'une personne morale

Date : 23-11-2015

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GIE CHATEAUX DU CREDIT FONCIER

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de contrôleur de gestion

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement de contrôleur de gestion

Date : 03-04-1998

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PRONAT FONCIER

Acte sous seing privé - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Date : 01-06-2023

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MEIX COQUEBRIQUE

Acte notarié - Donation-partage par M. et Mme BIGARNET au profit de M. Bastien BIGARNET et de Mesdames Claire et Perrine BIGARNET

Statuts mis à jour

Acte notarié - Donation-partage par M. et Mme HUTTE au profit de M. Clément HUTTE et de Mme Mélanie HUTTE

Date : 21-02-2022

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE CHATEAU BELGRAVE

Expédition - Partage

Date : 22-07-2010

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE CHAMPROBERT

Date : 20-02-2014

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GOUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE GRAND JARDIN DES ROCHES

Acte notarié - Melle Antoinette CLEMENT/Melle Céline CHATON

Statuts mis à jour

Date : 16-04-2014

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DE SAINTE CECILE D'ESTAGEL

Statuts mis à jour - Réduction du capital

Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital

Date : 15-10-2002

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SOCIETE SOS FONCIER

Acte sous seing privé - NOMINATION DE LA GERANCE Formation de la société

Procès-verbal d'assemblée - NOMINATION DE LA GERANCE Formation de la société

Date : 29-11-2004

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GFA DU MAS DE QUERNE

Acte sous seing privé - Constitution

Procès-verbal d'assemblée - nomination de la gérance

Date : 29-07-2009

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SARL EURO FONCIER

Date : 06-07-1998

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des 5 Climats

Acte notarié - Constitution

Date : 27-11-2021

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES GREVES

Expédition d'un acte authentique - Cession de parts entre Mme HENRIOT Bernadette et MMES HENRIOT Françoise ET Isabelle, M. HENRIOT Etienne Siège social transféré de SENS (89100) Ferme des Grèves, Route des Clérimois

Expédition d'un acte authentique - Transfert du siège social

Expédition d'un acte authentique - Nomination de co-gérant

Statuts mis à jour

Date : 03-10-2011

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA VALLIERE.

Procès-verbal - Prorogation de durée

Procès-verbal - Modification(s) statutaire(s)

Date : 17-07-2012

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE GRENANT

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de liquidateur

Comptes de clôture de la liquidation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Clôture des opérations de liquidation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution

Date : 15-01-2022

PREVIEW

G.F.A. DE LA MALADRERIE

Statuts mis à jour

Acte notarié - Réduction du capital social

Acte notarié - Transfert du siège social

Date : 29-11-2021

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NON RENSEIGNE

Date : 16-04-1993

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TERRIER PORCHER

Acte notarié - acte de notoriété

Date : 08-02-2016

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FONCIER VIGNOBLES

Date : 21-11-1996

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GFA DE FONTAUGE

Acte notarié - De Madame Olivia D'ALBI de FICQUELMONT au profit de Madame D'AVON de COLLONGUE

Date : 17-06-2013

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GFA LA MALATIE

Expédition - Cession ou donation de parts

Expédition - Modification(s) statutaire(s)

Date : 14-12-1999

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L'ARCHE JUSTIN

Acte sous seing privé - Nomination(s) de gérant(s)

Statuts constitutifs

Date : 07-04-2021

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE VIENS

Procès-verbal d'assemblée générale - Dissolution

Procès-verbal d'assemblée générale - Nomination de liquidateur

Date : 24-11-2021

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SA PIERRE ET VACANCES

Divers - MODIFICATION ADMINISTRATION

Divers - Nomination de représentant permanent

Date : 22-11-1996

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT-LOUP

Date : 13-11-2020

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PRIMOVIE

Date : 07-10-2016

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SOCIETE 12 BON PASTEUR

Date : 07-06-2012

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NON RENSEIGNE

Date : 24-09-1996

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DERIAUX-BOILLOT

Statuts constitutifs - Constitution d'une personne morale

Date : 12-12-2019

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FONCIER AMENAGEMENT VAG SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Date : 08-04-2009

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE LA TOUR DE SEGUR

Expédition

Date : 27-01-2010

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VALENSAC

Date : 20-12-2002

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GFA LES MALPOIRIERS

Statuts constitutifs

Date : 04-10-2022

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GROUPE FONCIER RURAL CHATEAU DE TERRIDE

Acte notarié

Divers - DONATION PARTAGE CONSORTS DAVID

Date : 31-01-2005

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GFA DES VIGNES

Statuts constitutifs - Constitution

Statuts constitutifs - Nomination(s) de gérant(s)

Date : 18-07-2017

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FONCIER PARTICIPATIONS

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de représentant permanent

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration - Démission de directeur général

Date : 11-03-1998

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU PLAN

Date : 02-07-1997

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VCF FONCIER

Statuts constitutifs - Constitution

Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président

Décision(s) de l'associé unique - Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Décision(s) du président - Nomination de directeur général

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Date : 13-02-2018

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PF02

Avis de nantissement de parts de société civile

Acte

Date : 24-12-2019

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PRIMOVIE

Date : 14-05-2018

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SARL OPTI 03

Date : 26-10-1999

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LES JONCHOTS

Expédition d'un acte authentique - Constitution

Date : 01-06-2023

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SOCIETE 12 BON PASTEUR

Date : 07-06-2012

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LES COUDOULETS

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Statuts constitutifs

Date : 07-05-2021

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PRIMOPIERRE

Avis de nantissement de parts de société civile

Acte

Date : 27-08-2019

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE GRENANT

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de liquidateur

Comptes de clôture de la liquidation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Clôture des opérations de liquidation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution

Date : 15-01-2022

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GFA LA GRANGE DE CUNAULT

Acte notarié - PAR MR ET MME EMILE COMMEAU A MR VINCENT COMMEAU

Statuts mis à jour

Date : 10-02-2014

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NON RENSEIGNE

Date : 17-12-1996

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SOCIETE DE FINANCEMENT ET DE PARTICIPATIONS CAMBON-ET-COMPAGNIE

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Date : 30-10-2000

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CBO FONCIER

Décision(s) de l'associé unique - Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main

Date : 25-05-2020

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FONCIER AMENAGEMENT VAG SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Date : 04-11-1993

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FILVAL

Expédition d'un acte authentique - ENTRE MR VALLEE ET MR MASSON

Date : 04-11-1998

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CBO FONCIER

Date : 30-04-2020

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GFA DU MAS DES QUERNES

Acte sous seing privé - Constitution

Procès-verbal d'assemblée - nomination de la gérance

Date : 29-07-2009

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Groupement Foncier Agricole SAINTE-CATHERINE

Acte sous seing privé

Date : 23-01-2021

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BAYLE INVESTISSEMENTS

Statuts constitutifs

Date : 29-11-2022

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NON RENSEIGNE

Date : 09-01-1998

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BERTHOUMIEU

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour

Acte notarié - Acte de notoriété de M. Didier Henri BARRÉ

Date : 02-10-2022

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SOCIETE DES COQUELICOTS

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Clôture des opérations de liquidation

Comptes de clôture de la liquidation

Date : 01-12-2017

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE GRANDE COTE

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s)

Date : 24-08-2016

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CREDIT FONCIER INTERNATIONAL

Date : 28-10-1997

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G.F.A. MUTUEL DE LA REGION DE THIEBLEMONT

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Prorogation de durée

Statuts mis à jour

Date : 28-12-2009

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MULTIHABITATION 5

Date : 31-05-2011

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE MUTUEL DE LA REGION DE MONTMORT

Acte sous seing privé - Cession de parts

Acte sous seing privé - ENTRE INDIVISION OUDIN REPRESENTEE PAR M ELIE HENRI OUDIN ET M BRUNO LAUMEN

Acte sous seing privé - ENTRE L'INDIVISION OUDIN REPRESENTEE PAR M ELIE HENRI OUDIN ET M JEAN HUGUES RAVILLION

Date : 03-05-2010

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CA AM ACTIONS FONCIER MONDE

Date : 23-06-1994

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GFA FORTIN

Date : 10-02-2003

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GFA DU MAS DES QUERNES

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Date : 27-03-2019

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IMMOVALMOREL

Date : 12-09-1997

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PATRIMMO COMMERCE

Date : 13-10-2017

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT TROPHE

Date : 02-07-2002

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA PERELLE

Annexes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) Constatation de la nouvelle répartition du capital

Statuts mis à jour

Date : 11-03-2013

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GFA DU CHATEAU

Date : 10-11-2006

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GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CLOS BEAUREGARD

Expédition

Date : 27-01-2010

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CHATEAU LE BOUIS

Date : 08-07-1997

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SOUS LES COTES DU REVERMONT

Date : 29-04-1997

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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOUILLER

Date : 21-01-1994

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA VASLOTERIE

Acte notarié - Constitution

Date : 28-05-2002

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FONCIER VIGNOBLES

Date : 11-08-1998

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GFA DE LA SAPINIERE

Statuts mis à jour

Lettre - Divers

Acte - Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - (ART 7) suite à la cession de parts

Date : 13-05-2011

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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE FONTFROIDE-LE-BAS

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social

Date : 18-12-2021

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ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L OUEST RHONE ALPES

Attestation - Divers

Date : 01-10-1999