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Présentation de la société SOVEXIA

SOVEXIA, société anonyme à conseil d'administration, immatriculée sous le SIREN 885650044, est active depuis 68 ans. Implantée à BONSON (42160). Sur l'année 2013 elle réalise un chiffre d'affaires de 171200,00 EU. Le total du bilan a diminué de 33,76 % entre 2012 et 2013. Societe.com recense 3 établissements  ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 01-09-2010. Jacques SOUVIGNET est président du directoire, Veronique SOUVIGNET est président du conseil de surveillance de la société SOVEXIA.


Société en cours de clôture.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-01-1956  - il y a 68 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
SA à directoire
Historique

Du 21-05-2011

à aujourd'hui

13 ans, 4 mois et 5 jours

SA à directoire

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

S.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XX XXXXX

S.......

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Du 25-12-2003

à aujourd'hui

20 ans, 8 mois et 29 jours

SA à conseil d'administration

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Noms commerciauxSOVEXIA
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postaleRTE DE ST MARCELLIN 42160 BONSON
Numéros d'identification
Numéro SIREN
885650044
Numéro SIRET (siège)
88565004400021
Numéro RCSSaint-Etienne B 885 650 044
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Activités des sièges sociaux (7010Z)
Historique

Du 21-05-2011

à aujourd'hui

13 ans, 4 mois et 5 jours

Activités des sièges sociaux (7010Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

A....... (6.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXXX

A....... (7.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX X XXXXX

A....... (6.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

A....... (7.......)

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Du 31-12-2010

à aujourd'hui

13 ans, 8 mois et 23 jours

Activités des sièges sociaux (7010Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXX

A....... (6.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

A....... (7.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXX

F....... (3.......)

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Convention collective déduite:
Métallurgie cadres (650)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Saint-Etienne
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 09-09-2021
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-01-1956

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
1134648,00 EURO
Historique

Du 01-10-2009

à aujourd'hui

14 ans, 11 mois et 23 jours

Capital social : 1134648,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à SOVEXIA

SOUVIGNET

Cité 5 fois entre 2002 et 2010

Voir la fiche

SOVIMEUBLE

Cité 2 fois entre 2002 et 2010

Voir la fiche

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOVEXIA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOVEXIA, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 5 jugements, le siège social, les 4 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOVEXIA, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOVEXIA
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SOVEXIA
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Documents Officiels numérisés

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
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Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
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Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Dépôt de l'état de collocation
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession
Annonce BODACC - Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Changement de membres du directoire
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Changement de membres du directoire Changement de président de S.A.S.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social et de l'établissement principal (ancienne adresse : 15 boulevard des Chauchères, 42380 Saint-Bonnet-le-Château) ; le 30/11/2007

Le Siège Social de la société SOVEXIA

L'entreprise SOVEXIA avait domicilié son établissement principal à BONSON (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

SOVEXIA- 42160

Etablissement Siège socialFermé

Adresse : RTE DE ST MARCELLIN - 42160 BONSON

État : A été actif pendant 115 ans

Statut : Etablissement fermé le 28-01-2015

Prédécesseur : 58695018000057

Depuis le : 01-01-1900

SIRET : 88565004400021

Activité : Activités des sièges sociaux (7010Z)

Fiche de l'établissement

Accéder à plus d'informations

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Les 2 anciens établissements de la société SOVEXIA

Au cours de son existence l'entreprise SOVEXIA a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

SOVEXIA- 42380

Ancien établissement Fermé

Adresse : 15 BOULEVARD DES CHAUCHERES - 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU

État : A été actif pendant 107 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-12-2007

Prédécesseurs : 88565004400021

58695018000040

Depuis le : 01-01-1900

SIRET : 88565004400013

Activité : Activités des sociétés holding (6420Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : X XXXXX XX XXXXXXX XXX XXXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXXXXXX

État : A été actif pendant 10 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-09-2002

Prédécesseur : 58695018000065

Successeurs du : 58695018000040

88565004400013

Depuis le : 25-10-1991

SIRET : 885650044XXXXX

Activité : XXXXXXXX XXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXXXX (XXXX)

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Les 2 dirigeants actuels de la société SOVEXIA

SOVEXIA est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président du directoire et 1 Président du conseil de surveillance. Les mandataires sociaux de SOVEXIA sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SOVEXIA devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SOVEXIA.

Président du directoire


M Jacques SOUVIGNETSiège depuis le 01-10-200914 ans et 12 mois

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Président du conseil de surveillance


MME Veronique SOUVIGNETSiège depuis le 27-05-200816 ans et 4 mois

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Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société SOVEXIA

Pour auditer ses comptes annuels, SOVEXIA a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par SOVEXIA.

Commissaire aux comptes titulaire


STE SOGECOEst mandatée depuis le 24-11-20176 ans et 10 mois

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Commissaire aux comptes suppléant


M Roland FERRATONEst mandaté depuis le 24-11-20176 ans et 10 mois

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Cartographie de la société SOVEXIA

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Les 2 dirigeants passés de la société SOVEXIA

Durant les 68 ans ans de sa vie, SOVEXIA a été dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président du directoire et 1 Président du conseil de surveillance ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président du directoire


M Noel GUEMEZDu 08-07-2008 au 01-10-2009

Président du conseil de surveillance


M Robert SOUVIGNETDu 29-06-2004 au 27-05-2008

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de SOVEXIA

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat SOVEXIA

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SOVEXIA sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise SOVEXIA, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201331-12-2012Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 171200178700-4,20 %
dont export000,00 %
Production *171200178700-4,20 %
Valeur ajoutée (VA)162400170800-4,92 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)4840059200-18,24 %
Résultat d'exploitation 173008200110,98 %
RCAI-1346400-963300-39,77 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -1346000-961400-40,00 %
Effectif moyenNon precise-10,00 %
Commander les comptes complets

Bilan Actif SOVEXIA

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SOVEXIA.

Date de clôture31-12-201331-12-2012Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 27464004123600-33,40 %
immobilisations incorporelles000,00 %
immobilisations corporelles105000127200-17,45 %
immobilisations financières26414003996400-33,91 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 240600-37,65 %
stocks et en-cours000,00 %
créances231200267100-13,44 %
disponibilités : trésorerie9400118800-92,09 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 29870004509600-33,76 %
Commander les comptes complets

Bilan Passif SOVEXIA

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise SOVEXIA doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201331-12-2012Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 18970003243000-41,50 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 10900001266600-13,94 %
dettes financières et emprunts9912001255300-21,04 %
dettes fournisseurs83008400-1,19 %
dettes fiscales et sociales9060030030100,00 %
autres dettes ( comptes courants, ...)02600-100,00 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 29870004509600-33,76 %
Commander les comptes complets

Les ratios financiers de la société SOVEXIA

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201320122011
Capitalisation63,51 %71,91 %75,25 %
Endettement52,25 %38,71 %32,70 %
Fonds de roulement141800 EU374700 EU462500 EU
Performance
Evolution de l'activité95,80 %100,51 %77,30 %
Taux de VA94,86 %95,58 %95,84 %
Rentabilité d'exploitation28,27 %33,13 %36,11 %
Rentabilité nette finale-786,21 %-538,00 %-1544,49 %
Capacité d'autofinancement17,99 %17,68 %20,70 %
Rentabilité financière-70,95 %-29,65 %-65,31 %
Coûts de production
Coûts du travail0,00 %0,00 %0,00 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement32,18 ans39,72 ans37,36 ans
Coût de la dette17,77 %20,78 %27,26 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,87 %0,98 %1,27 %
Gestion BFR
Poids du BFR global282,28 jours524,12 jours219,45 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients492,92 jours547,05 jours235,87 jours
Délai Fournisseurs17,70 jours17,20 jours16,42 jours
Liquidité
Liquidité immédiate20,04 jours243,32 jours730,00 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise SOVEXIA

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Oui


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 171200

7 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 96500

VS.2012

* Sur 50008 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 100000

VS.2012

* Sur 6366 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 230600

572446 ème

* Sur un total de 995238 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 234100

83191 ème

* Sur un total de 142925 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 17300

7 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 4300

VS.2012

* Sur 50008 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 3600

VS.2012

* Sur 6366 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 6700

363903 ème

* Sur un total de 995238 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 7000

52182 ème

* Sur un total de 142925 sociétés

Aucune marque enregistrée ni déposée

Les 5 jugements

Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation

Date : 08-09-2021
Type : Clôture pour insuffisance d'actif
TitreNomAdresseCPVille
LiquidateurSELARL BERTHELOT prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT 15 Rue des Métiers42600SAVIGNEUX
Date : 28-01-2015
Type : Liquidation judiciaire
TitreNomAdresseCPVille
LiquidateurSELARL BERTHELOT prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT 15 Rue des Métiers42600SAVIGNEUX
Date : 20-11-2014
Type : Plan de cession
Date : 03-09-2014
Type : Conversion de la sauvegarde en redressement judiciaire
Date : 05-03-2014
Type : Procédure de sauvegarde
TitreNomAdresseCPVille
LiquidateurSELARL BERTHELOT prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT 15 Rue des Métiers42600SAVIGNEUX

Les 8 annonces

Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Dépôt de l'état de collocation 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde 2,90€
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