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Mentions CAPSOM pour contrat
CAPSOM, société coopérative agricole, dont le siège social est situé au 2 QUAI DU CANAL, 80800 CORBIE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Amiens sous le numéro 780626636 représentée par M Marc DERYCKE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société CAPSOM
CAPSOM, société coopérative agricole, immatriculée sous le SIREN 780626636, a été active durant 12 ans. Située à CORBIE (80800), elle était spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail. Sur l'année 2013 elle réalise un chiffre d'affaires de 34732200,00 EU. Le total du bilan a diminué de 5,59 % entre 2012 et 2013. Societe.com ne recense aucun établissementactif ainsi que 8 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 26-08-2014. Marc DERYCKE est président, Thierry DENGREVILLE et Francois-Xavier DESMARQUEST sont vice-présidents de l'entreprise CAPSOM.
La société CAPSOM a été radiée le 26 août 2014.
Renseignements juridiques
Voir l'historique Forme juridique Société coopérative agricole Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 5 jours Société coopérative agricole | |||||
| Noms commerciaux | CAPSOM | ||||
| |||||
| Adresse postale | 2 QUAI DU CANAL 80800 CORBIE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 780626636 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 78062663600010 | ||||
| Numéro RCS | Amiens D 780 626 636 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (4621Z) Historique Du 23-12-2008 à aujourd'hui 15 ans, 9 mois et 2 jours Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (4621Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... (5.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Amiens | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 26-08-2014 | ||||
Entreprises liées à CAPSOM
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP
Cité 4 fois en 2014
Dirigeants : Antoine DECLERCQ , Patrick APS , Francois BARRET , Marc DERYCKE , Alexis PORTHEAULT et 102 autres
Cité 3 fois entre 2013 et 2014
Dirigeants : NORALLIANCE , Patrick APS , DELOITTE ASSOCIES
Cité 2 fois entre 2005 et 2006
Dirigeants : Benoit DEWAS , Thierry LEFEVRE
COOPENERGIE @ UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Cité 2 fois entre 2006 et 2008
Cité 2 fois entre 2008 et 2012
Dirigeants : Marc DERYCKE , Jean-Luc PAUX , ALTEO ROY ET ASSOCIES , Didier BRUN et 1 autre
Cité 1 fois en 2010
Dirigeants : Bernard MARCILLE , Antony SOUFFLET , Paul GRIZIAUX et Associes
Cité 1 fois en 2013
Dirigeants : Agnes DUWER , Christophe GRISON , Armel LESAFFRE , COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL , SANA TERRA et 24 autres
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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société CAPSOM :
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CAPSOM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CAPSOM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 5 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CAPSOM, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 14 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 8 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CAPSOM (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CAPSOM
| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de CAPSOM (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 5 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
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Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012) | ||||
| Afficher les 10 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Changement directeur général | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Changement de commissaire aux comptes | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Changement de président du directoire Changement de vice président Changement de trésorier | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007) | ||||
Le Siège Social de la société CAPSOM
L'entreprise CAPSOM a actuellement domicilié son établissement principal à CORBIE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 2 QUAI DU CANAL - 80800 CORBIE
État : Actif
SIRET : 78062663600010
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (4621Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de CAPSOM, faites évoluer votre offre.
Les 7 anciens établissements de la société CAPSOM
Au cours de son existence l'entreprise CAPSOM a fermé ou déménagé 7 établissements. Ces 7 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 4 Route de Corbie - 80800 VILLERS BRETONNEUX
État : A été actif
Statut : Etablissement fermé le 13-03-2010
SIRET : 78062663600028
Activité : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (512A)
XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XX XX XXXX - XXXXX XXXXXXXX XX XXXXXXXX
État : A été actif
Statut : Etablissement fermé le 13-03-2010
SIRET : 780626636XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXX XX XXXXXX (XXXX)
XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX
État : A été actif
Statut : Etablissement fermé le 13-03-2010
SIRET : 780626636XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXX XXX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : - XXXXX XXXXXXXXXX
État : A été actif
Statut : Etablissement fermé le 13-03-2010
Prédécesseurs : 77570109701920
SIRET : 780626636XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXX XXX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXX XXXXXXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXXX
État : A été actif
Statut : Etablissement fermé le 13-03-2010
Prédécesseur : 77570109701912
SIRET : 780626636XXXXX
Activité : ()
XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX XX XXXXXXXX
État : A été actif
Statut : Etablissement fermé le 13-03-2010
SIRET : 780626636XXXXX
Activité : ()
XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX XXX XXXXX
État : A été actif
Statut : Etablissement fermé le 13-03-2010
SIRET : 780626636XXXXX
Activité : ()
Accéder à plus d'informations
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Les 3 dirigeants actuels de la société CAPSOM
CAPSOM est actuellement dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Président et 2 Vice-présidents. Les mandataires sociaux de CAPSOM sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de CAPSOM devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de CAPSOM.
Vice-président
| M Thierry DENGREVILLEDirige depuis le 13-03-2010 | 14 ans et 6 mois | |
| M Francois-Xavier DESMARQUESTDirige depuis le 19-01-2005 | 19 ans et 8 mois |
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DécouvrirCartographie de la société CAPSOM
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Explorer la cartographieEntreprises dirigées par CAPSOM
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de CAPSOM
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat CAPSOM
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CAPSOM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise CAPSOM, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 30-06-2013 | 30-06-2012 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 34732200 | 32263600 | 7,65 % |
| dont export | 6197400 | 4479900 | 38,34 % |
| Production * | 339000 | 404400 | -16,17 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 3014200 | 3051400 | -1,22 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 1414600 | 1542100 | -8,27 % |
| Résultat d'exploitation | 723200 | 788700 | -8,30 % |
| RCAI | 694600 | 808100 | -14,05 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 979300 | 686400 | 42,67 % |
| Effectif moyen | 22 | 24 | -8,33 % |
Bilan Actif CAPSOM
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CAPSOM.
| Date de clôture | 30-06-2013 | 30-06-2012 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 6451800 | 9164400 | -29,60 % |
| immobilisations incorporelles | 179300 | 152200 | 17,81 % |
| immobilisations corporelles | 5573500 | 6743500 | -17,35 % |
| immobilisations financières | 699000 | 2268600 | -69,19 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 13370700 | 13,24 % | |
| stocks et en-cours | 5542400 | 3869500 | 43,23 % |
| créances | 7499100 | 7934200 | -5,48 % |
| disponibilités : trésorerie | 329200 | 3400 | 9582,35 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 19831300 | 21005100 | -5,59 % |
Bilan Passif CAPSOM
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise CAPSOM doit en date 30-06-2013. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 30-06-2013 | 30-06-2012 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 9114000 | 8304600 | 9,75 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 424100 | 454000 | -6,59 % |
| Dettes | 10287500 | 12240900 | -15,96 % |
| dettes financières et emprunts | 7783800 | 8269100 | -5,87 % |
| dettes fournisseurs | 1713300 | 2569900 | -33,33 % |
| dettes fiscales et sociales | 716700 | 455700 | 57,27 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 73700 | 946200 | -92,21 % |
| Compte de régularisation passif | 5800 | 5600 | 3,57 % |
| Total passif | 19831300 | 21005100 | -5,59 % |
Les ratios financiers de la société CAPSOM
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2013 | 2012 | 2011 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 45,96 % | 39,54 % | 38,19 % |
| Endettement | 85,40 % | 99,57 % | 135,51 % |
| Fonds de roulement | 10870100 EU | 3210200 EU | 1648100 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 107,65 % | 109,07 % | 109,19 % |
| Taux de VA | 8,68 % | 9,46 % | 11,89 % |
| Rentabilité d'exploitation | 4,07 % | 4,78 % | 6,77 % |
| Rentabilité nette finale | 2,82 % | 2,13 % | -3,68 % |
| Capacité d'autofinancement | 3,92 % | 4,00 % | -1,26 % |
| Rentabilité financière | 10,75 % | 8,27 % | -14,11 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 4,17 % | 4,33 % | 4,69 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 5,72 ans | 6,41 ans | N/C |
| Coût de la dette | 13,88 % | 22,43 % | 24,46 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 2,52 % | 4,18 % | 4,69 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 110,77 jours | 89,16 jours | 107,79 jours |
| Poids des stocks | 58,24 jours | 43,90 jours | 36,81 jours |
| Délai clients | 78,81 jours | 90,01 jours | 86,46 jours |
| Délai Fournisseurs | 18,01 jours | 29,15 jours | 11,23 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 3,46 jours | 0,04 jour | 0,01 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de CAPSOM et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise CAPSOM
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Oui
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 34732200 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 598200 €
* Sur 69903 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
CA médian en Hauts-de-France : 732200 €
* Sur 4445 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 230600 €
* Sur un total de 995238 sociétés
CA médian en Hauts-de-France : 265900 €
* Sur un total de 60451 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 723200 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 13300 €
* Sur 69903 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
REX médian en Hauts-de-France : 14400 €
* Sur 4445 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 6700 €
* Sur un total de 995238 sociétés
REX médian en Hauts-de-France : 7000 €
* Sur un total de 60451 sociétés
1 marque déposée, 0 marque enregistrée
CAPSOM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de CAPSOM, faites évoluer votre offre.
En date du 23-09-2024, la société CAPSOM , domiciliée au 2 QUAI DU CANAL, 80800 CORBIE et immatriculée au greffe de AMIENS sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société CAPSOM ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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