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Mentions MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE pour contrat
MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE, entrepreneur individuel, dont le siège social est situé au 11 CHE DU CUYARD, 39210 DOMBLANS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lons-le-Saunier sous le numéro 805265717.
Présentation de la société MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE
MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE, entrepreneur individuel, immatriculée sous le SIREN 805265717, est active depuis 2 ans. Établie à DOMBLANS (39210), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des services d'aménagement paysager. Societe.com recense 2 établissements , aucun événement .
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 15-11-2014 - il y a 9 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Affaire personnelle commerçant Historique Du 29-10-2014 à aujourd'hui 9 ans, 10 mois et 25 jours Affaire personnelle commerçant Du 15-11-2014 à aujourd'hui 9 ans, 10 mois et 8 jours Entrepreneur individuel | |||||
Noms commerciaux | MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE | ||||
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Adresse postale | 11 CHE DU CUYARD 39210 DOMBLANS | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 805265717 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 80526571700027 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR38805265717 | ||||
Numéro RCS | Lons-le-Saunier A 805 265 717 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Services d'aménagement paysager (8130Z) Historique Du 29-10-2014 à aujourd'hui 9 ans, 10 mois et 25 jours Services d'aménagement paysager (8130Z) Du 15-11-2014 à aujourd'hui 9 ans, 10 mois et 8 jours Services d'aménagement paysager (8130Z) | |||||
Activité principale déclarée | Elagage acrobatique. | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Lons-le-Saunier | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 05-10-2021 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 15-11-2014 |
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs - Information donnée au conjoint commun en biens |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal | ||||
Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal |
Le Siège Social de la société MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE
L'entreprise MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE a actuellement domicilié son établissement principal à DOMBLANS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 11 CHE DU CUYARD - 39210 DOMBLANS
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 02-10-2021
SIRET : 80526571700027
Activité : Services d'aménagement paysager (8130Z)
L'ancien établissement de la société MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE
Au cours de son existence l'entreprise MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
Adresse : 10 RUE SAINT JEAN - 39210 BAUME-LES-MESSIEURS
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 11-10-2019
Depuis le : 15-11-2014
SIRET : 80526571700019
Activité : Services d'aménagement paysager (8130Z)
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE , domiciliée au 11 CHE DU CUYARD, 39210 DOMBLANS et immatriculée au greffe de LONS-LE-SAUNIER sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société MONSIEUR SEBASTIEN DUARTE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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