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Présentation de la société LUXAT

LUXAT, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 338221872, a été active pendant 36 ans. Implantée à BRISCOUS (64240), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de chaussures. Sur l'année 2009 elle réalise un chiffre d'affaires de 9030000,00 EU. Le total du bilan a diminué de 22,52 % entre 2008 et 2009. Societe.com recense 2 établissements  ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 25-06-2009. Jean-Luc FERLICCHI est président de l'entreprise LUXAT.


L'entreprise LUXAT a été radiée le 23 novembre 2022.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-07-1986  - il y a 38 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société par actions simplifiée
Historique

Du 05-10-2004

à aujourd'hui

19 ans, 11 mois et 19 jours

Société par actions simplifiée

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Du 25-12-2001

à aujourd'hui

22 ans, 8 mois et 29 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Noms commerciauxLUXAT
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postaleZONE ARTISANALE MENDIKO BORDA 64240 BRISCOUS
Numéros d'identification
Numéro SIREN
338221872
Numéro SIRET (siège)
33822187200025
Numéro RCSBayonne B 338 221 872
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Fabrication de chaussures (1520Z)
Historique

Du 20-05-2008

à aujourd'hui

16 ans, 4 mois et 5 jours

Fabrication de chaussures (1520Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

F....... (1.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 22 jours

Fabrication de chaussures (1520Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

F....... (1.......)

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Activité principale déclaréeFabrication et vente de chaussures.
Convention collective déduite:
Industrie de la chaussure (1580)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Bayonne
Statut INSEE
CESSATION
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 23-11-2022
Date d'enregistrement INSEECessée à l'INSEE le 22-11-2022

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
500000,00 EURO
Historique

Du 05-10-2004

à aujourd'hui

19 ans, 11 mois et 19 jours

Capital social : 500000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LUXAT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LUXAT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LUXAT, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2009, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LUXAT
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de LUXAT
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Transfert du siège d'Hasparren, quartier Labiry - Statuts mis à jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Décision(s) de l'associé unique - Transfert du siège d'Hasparren, quartier Labiry - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Afficher les 16 actes
Procès-verbal d'assemblée - CHANGEMENT DE PRESIDENT
Procès-verbal d'assemblée - MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION PARTANT - DESIGNATION FONDE DE POUVOIR - Statuts mis à jour - MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION PARTANT - DESIGNATION FONDE DE POUVOIR
Procès-verbal d'assemblée - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU COMITE DE DIRECTION
Procès-verbal d'assemblée - CHANGEMENT PRESIDENT COMITE DE DIRECTION - DESIGNATION D'UN NOUVEAUMEMBRE DU COMITE DE DIRECTION
Procès-verbal d'assemblée - REMPLACEMENT DU MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION
Procès-verbal d'assemblée - TRANSFORMATION DE LA SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE PARP ACTIONS SIMPLIFIEE - Statuts mis à jour - TRANSFORMATION DE LA SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE PARP ACTIONS SIMPLIFIEE
Procès-verbal d'assemblée - MODIFICATION COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
Procès-verbal d'assemblée - Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS - Statuts mis à jour - Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
Procès-verbal du conseil d'administration - REMPLACEMENT DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Procès-verbal d'assemblée - REMPLACEMENT PRESIDENT ET MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DESIGNATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES (TITULAIRE ET SUPPLEANT - Procès-verbal du conseil d'administration - REMPLACEMENT PRESIDENT ET MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DESIGNATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES (TITULAIRE ET SUPPLEANT
Procès-verbal d'assemblée - Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Procès-verbal du conseil d'administration - Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Divers - RAPPORT EN DATE DU 26.05.1998 DEPOT PREALABLE A LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA
Acte sous seing privé - Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée - DESIGNATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
Procès-verbal d'assemblée - ANCIENNE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL : 31.03. NOUVELLE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL : 31.12. - Statuts mis à jour - ANCIENNE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL : 31.03. NOUVELLE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL : 31.12.
Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Annonce BODACC - Autre jugement et ordonnance
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Le Siège Social de la société LUXAT

L'entreprise LUXAT avait domicilié son établissement principal à BRISCOUS (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

LUXAT- 64240

Etablissement Siège socialFermé

Adresse : ZONE ARTISANALE MENDIKO BORDA - 64240 BRISCOUS

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-05-2011

Successeur du : 33822187200017

Depuis le : 01-04-2008

SIRET : 33822187200025

Activité : Fabrication de chaussures (1520Z)

Fiche de l'établissement

Les 1 anciens établissements de la société LUXAT

Au cours de son existence l'entreprise LUXAT a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

LUXAT- 64240

Ancien établissement Fermé

Adresse : HAUT LABIRY - 64240 HASPARREN

État : A été actif pendant 21 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-04-2008

Successeur du : 30510797100015

Depuis le : 01-07-1986

SIRET : 33822187200017

Activité : Fabrication de chaussures (1520Z)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société LUXAT

LUXAT est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de LUXAT est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de LUXAT devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de LUXAT.

Président


M Jean-Luc FERLICCHIPréside depuis le 22-03-200519 ans et 6 mois

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Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société LUXAT

Pour auditer ses comptes annuels, LUXAT a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par LUXAT.

Commissaire aux comptes titulaire


PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISESEst mandatée depuis le 05-08-20213 ans et 1 mois

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Commissaire aux comptes suppléant


M Laurent GRAVIEREst mandaté depuis le 05-08-20213 ans et 1 mois

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Le dirigeant passé de la société LUXAT

Durant les 38 ans ans de sa vie, LUXAT a été dirigée par 1 mandataire social : 1 Président a eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


M Martial PAPINEAUDu 05-10-2004 au 22-03-2005

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de LUXAT

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat LUXAT

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise LUXAT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2009. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2009 de l'entreprise LUXAT, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-200931-12-2008Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 903000011200000-19,38 %
dont export37000021000076,19 %
Production *881000011090000-20,56 %
Valeur ajoutée (VA)27200003630000-25,07 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-480000550000-187,27 %
Résultat d'exploitation -770000460000-267,39 %
RCAI-800000460000-273,91 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -570000340000-267,65 %
Effectif moyen80739,59 %
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Bilan Actif LUXAT

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société LUXAT.

Date de clôture31-12-200931-12-2008Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 790000850000-7,06 %
immobilisations incorporelles90000120000-25,00 %
immobilisations corporelles420000460000-8,70 %
immobilisations financières2800002700003,70 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 4110000-25,00 %
stocks et en-cours22600002830000-20,14 %
créances17400002360000-26,27 %
disponibilités : trésorerie50000290000-82,76 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 49900006440000-22,52 %
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Bilan Passif LUXAT

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise LUXAT doit en date 31-12-2009. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-200931-12-2008Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 16200003710000-56,33 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 1000001000000,00 %
Dettes 3270000262000024,81 %
dettes financières et emprunts122000088000038,64 %
dettes fournisseurs940000980000-4,08 %
dettes fiscales et sociales100000065000053,85 %
autres dettes ( comptes courants, ...)110000120000-8,33 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 49900006440000-22,52 %
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Les ratios financiers de la société LUXAT

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan200920082007
Capitalisation32,46 %57,61 %60,77 %
Endettement75,31 %23,72 %16,71 %
Fonds de roulement1250000 EU3370000 EU4110000 EU
Performance
Evolution de l'activité80,62 %93,88 %98,35 %
Taux de VA30,12 %32,41 %33,95 %
Rentabilité d'exploitation-5,32 %4,91 %8,47 %
Rentabilité nette finale-6,31 %3,04 %5,36 %
Capacité d'autofinancement-3,43 %3,48 %6,29 %
Rentabilité financière-35,19 %9,16 %16,20 %
Coûts de production
Coûts du travail33,67 %25,98 %24,73 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C2,26 ans0,88 an
Coût de la detteN/C21,82 %6,93 %
Taux d'intérêt moyen apparent6,56 %13,64 %10,61 %
Gestion BFR
Poids du BFR global84,48 jours116,01 jours105,55 jours
Poids des stocks91,35 jours92,48 jours92,40 jours
Délai clients70,33 jours77,12 jours66,09 jours
Délai Fournisseurs38,00 jours32,02 jours27,84 jours
Liquidité
Liquidité immédiate2,02 jours9,48 jours20,19 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise LUXAT

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Oui


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 9030000

5 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 452000

VS.2008

* Sur 664 sociétés de Industrie du cuir et de la chaussure

CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 842000

VS.2008

* Sur 87 sociétés de Industrie du cuir et de la chaussure

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 251000

29688 ème

* Sur un total de 952465 sociétés

CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 259000

2165 ème

* Sur un total de 83857 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -770000

5 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 6000

VS.2008

* Sur 664 sociétés de Industrie du cuir et de la chaussure

REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 5000

VS.2008

* Sur 87 sociétés de Industrie du cuir et de la chaussure

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7000

945418 ème

* Sur un total de 952465 sociétés

REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 8000

83581 ème

* Sur un total de 83857 sociétés

4 marques déposées, 0 marque enregistrée

BELAGE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

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CREATION LUXAT.LE PLAISIR DE MARCHER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

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JUPITER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

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PRIBEL

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

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Les 3 jugements

Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation

Date : 22-11-2022
Type : Clôture pour insuffisance d'actif
Date : 31-05-2011
Type : Plan de cession
Date : 22-12-2010
Type : Redressement judiciaire

Les 5 annonces

Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Autre jugement et ordonnance 2,90€
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire 2,90€
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