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- Actes publiés
Mentions HTSL pour contrat
HTSL, société à responsabilité limitée, au capital social de 30000,00 EURO, dont le siège social est situé au 27 PL VICTOR SCHOELCHER, 91300 MASSY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 501888200 représentée par MME Luce SAIZONOU agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société HTSL
HTSL, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 501888200, a été active durant 14 ans. Installée à MASSY (91300), elle était spécialisée dans le secteur d'activité du conseil en systèmes et logiciels informatiques. Sur l'année 2015 elle réalise un chiffre d'affaires de 59700,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 32,31 % entre 2014 et 2015. Societe.com recense 3 établissements ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 10-06-2015. Luce SAIZONOU est gérant de la société HTSL.
L'entreprise HTSL a été radiée le 20 mai 2022.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 15-01-2008 - il y a 16 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 04-03-2008 à aujourd'hui 16 ans, 6 mois et 24 jours Société à responsabilité limitée Du 15-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 11 jours Société à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | HTSL | ||||
| |||||
| Adresse postale | 27 PL VICTOR SCHOELCHER 91300 MASSY | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 501888200 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 50188820000034 | ||||
| Numéro RCS | Evry B 501 888 200 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A) Historique Du 13-01-2009 à aujourd'hui 15 ans, 8 mois et 13 jours Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XX XXXXX E....... (0.......) Du 15-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 11 jours Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A) | |||||
| Convention collective déduite: | Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Evry | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 20-05-2022 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 20-05-2022 | ||||
Voir l'historique Capital social 30000,00 EURO Historique Du 04-03-2008 à aujourd'hui 16 ans, 6 mois et 24 jours Capital social : 30000,00 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise HTSL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise HTSL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise HTSL, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 15 derniers évènements, l'analyse financière de 2015, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de HTSL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de HTSL
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de HTSL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - de 1-4 impasse de la Noisette Zac des Godets 91370 Verrières le Buisson au 27 place Victor Schoelcher 91300 Massy - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - de 1-4 impasse de la Noisette Zac des Godets 91370 Verrières le Buisson au 27 place Victor Schoelcher 91300 Massy - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - DU 25 ALLEE DES VENDANGES - BAT A - PARC AUX VIGNES 77183 CROISSY BEAUBOURG AU 1-4 IMPASSE DE LA NOISETTE - ZAC DES GODETS 91370 VERRIERES LE BUISSON - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - DU 25 ALLEE DES VENDANGES - BAT A - PARC AUX VIGNES 77183 CROISSY BEAUBOURG AU 1-4 IMPASSE DE LA NOISETTE - ZAC DES GODETS 91370 VERRIERES LE BUISSON - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour | |||||
| Afficher les 5 actes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - DU 25 ALLEE DES VENDANGES - BAT A - PARC AUX VIGNES 77183 CROISSY BEAUBOURG AU 1-4 IMPASSE DE LA NOISETTE - ZAC DES GODETS 91370 VERRIERES LE BUISSON - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Cessation d'activité de la société à compter du 31 décembre 2017. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
| Afficher les 11 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Départ d'un co-gérant | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | ||||
Le Siège Social de la société HTSL
L'entreprise HTSL avait domicilié son établissement principal à MASSY (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 27 PL VICTOR SCHOELCHER - 91300 MASSY
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-12-2017
Successeur du : 50188820000026
Depuis le : 10-06-2015
SIRET : 50188820000034
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de HTSL, faites évoluer votre offre.
Les 2 anciens établissements de la société HTSL
Au cours de son existence l'entreprise HTSL a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : IMP DE LA NOISETTE - 91370 VERRIERES-LE-BUISSON
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-06-2015
Prédécesseur : 50188820000034
Successeur du : 50188820000018
Depuis le : 16-06-2010
SIRET : 50188820000026
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
XXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XXX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXXXXXXXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 16-06-2010
Depuis le : 15-01-2008
SIRET : 501888200XXXXX
Activité : XXXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 3 établissements historiques de HTSL, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société HTSL
HTSL est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de HTSL est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de HTSL devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de HTSL.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société HTSL
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise HTSL, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de HTSL
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat HTSL
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise HTSL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2015. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2015 de l'entreprise HTSL, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2015 | 31-12-2014 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 59700 | 68200 | -12,46 % |
| dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 56100 | 65200 | -13,96 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 17700 | 23400 | -24,36 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 11600 | -9500 | 222,11 % |
| Résultat d'exploitation | 11100 | -10000 | 211,00 % |
| RCAI | 11100 | -10000 | 211,00 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 9800 | -10100 | 197,03 % |
| Effectif moyen | Non precise | -1 | 0,00 % |
Bilan Actif HTSL
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société HTSL.
| Date de clôture | 31-12-2015 | 31-12-2014 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 12500 | 11600 | 7,76 % |
| immobilisations incorporelles | 8500 | 7000 | 21,43 % |
| immobilisations corporelles | 1400 | 2100 | -33,33 % |
| immobilisations financières | 2600 | 2500 | 4,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 13300 | 87,32 % | |
| stocks et en-cours | 0 | 0 | 0,00 % |
| créances | 6300 | 4900 | 28,57 % |
| disponibilités : trésorerie | 6900 | 2200 | 213,64 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 25800 | 19500 | 32,31 % |
Bilan Passif HTSL
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise HTSL doit en date 31-12-2015. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2015 | 31-12-2014 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 1600 | -8800 | 118,18 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 24200 | 28300 | -14,49 % |
| dettes financières et emprunts | 16900 | 16300 | 3,68 % |
| dettes fournisseurs | 700 | 1800 | -61,11 % |
| dettes fiscales et sociales | 6700 | 10200 | -34,31 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 0 | 0,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 25800 | 19500 | 32,31 % |
Les ratios financiers de la société HTSL
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2015 | 2014 | 2013 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 6,20 % | -45,13 % | 5,46 % |
| Endettement | 1056,25 % | -185,23 % | 1315,38 % |
| Fonds de roulement | 5400 EU | -4100 EU | 6600 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 87,54 % | 110,71 % | 60,45 % |
| Taux de VA | 29,65 % | 34,31 % | 27,11 % |
| Rentabilité d'exploitation | 19,43 % | -13,93 % | 5,84 % |
| Rentabilité nette finale | 16,42 % | -14,81 % | 3,90 % |
| Capacité d'autofinancement | 19,10 % | -14,08 % | 5,03 % |
| Rentabilité financière | 612,50 % | 114,77 % | 184,62 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 7,20 % | 44,13 % | 13,80 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 1,48 ans | N/C | 5,52 ans |
| Coût de la dette | 0,00 % | N/C | 0,00 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -6,11 jours | -33,72 jours | 2,96 jours |
| Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | 0,00 jour |
| Délai clients | 38,52 jours | 26,22 jours | 17,78 jours |
| Délai Fournisseurs | 4,28 jours | 9,63 jours | 23,11 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 42,19 jours | 11,77 jours | 38,51 jours |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise HTSL
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Oui
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 59700 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 146400 €
* Sur 13978 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
CA médian en Ile-de-France : 158100 €
* Sur 6623 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 284600 €
* Sur un total de 714073 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 241600 €
* Sur un total de 197225 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 11100 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 7600 €
* Sur 13978 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
REX médian en Ile-de-France : 9500 €
* Sur 6623 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9100 €
* Sur un total de 714073 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 7200 €
* Sur un total de 197225 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 25-09-2024, la société HTSL , domiciliée au 27 PL VICTOR SCHOELCHER, 91300 MASSY et immatriculée au greffe de EVRY sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société HTSL ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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