• Actes publiés

Présentation de la société DE LA CHAPELOTTE

DE LA CHAPELOTTE, groupement forestier, immatriculée sous le SIREN 811528462, est en activité depuis 9 ans. Établie à HERIMENIL (54300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la sylviculture et autres activités forestières. Societe.com recense 2 établissements  ainsi que 7 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 05-08-2022. Patrick CLEMENTZ , Sylvie CLEMENTZ sont gérants et Dominique FOURNIER est associé de l'entreprise DE LA CHAPELOTTE.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
27-04-2015  - il y a 9 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Groupement forestier
Historique

Du 28-05-2015

à aujourd'hui

9 ans, 3 mois et 29 jours

Groupement forestier

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Du 27-04-2015

à aujourd'hui

9 ans, 4 mois et 30 jours

Groupement forestier

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Noms commerciauxDE LA CHAPELOTTE
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postale12 CHE DE LA FRATRESSE 54300 HERIMENIL
Numéros d'identification
Numéro SIREN
811528462
Numéro SIRET (siège)
81152846200021
Numéro TVA Intracommunautaire
FR52811528462
Numéro RCSNancy D 811 528 462
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Sylviculture et autres activités forestières (0210Z)
Historique

Du 28-05-2015

à aujourd'hui

9 ans, 3 mois et 29 jours

Sylviculture et autres activités forestières (0210Z)

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Du 27-04-2015

à aujourd'hui

9 ans, 4 mois et 30 jours

Sylviculture et autres activités forestières (0210Z)

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Activité principale déclaréeAmélioration, conservation, gestion de massifs forestiers susceptibles d'aménagement et d'exploitation régulière. Et toutes opérations pouvant s'y rapporter directement ou indirectement
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Nancy
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 26-05-2015
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 27-04-2015

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Capital social
55000,00 EURO
Historique

Du 28-05-2015

à aujourd'hui

9 ans, 3 mois et 29 jours

Capital social : 55000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DE LA CHAPELOTTE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DE LA CHAPELOTTE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DE LA CHAPELOTTE, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DE LA CHAPELOTTE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DE LA CHAPELOTTE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dévolution successorale de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dévolution successorale de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dévolution successorale de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)
Acte notarié - Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Le Siège Social de la société DE LA CHAPELOTTE

L'entreprise DE LA CHAPELOTTE a actuellement domicilié son établissement principal à HERIMENIL (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

DE LA CHAPELOTTE- 54300

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 12 CHE DE LA FRATRESSE - 54300 HERIMENIL

État : Actif depuis 2 ans

Successeur du : 81152846200013

Depuis le : 25-07-2022

SIRET : 81152846200021

Activité : Sylviculture et autres activités forestières (0210Z)

Fiche de l'établissement

L'ancien établissement de la société DE LA CHAPELOTTE

Au cours de son existence l'entreprise DE LA CHAPELOTTE a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.

Etablissement secondaire

DE LA CHAPELOTTE- 54540

Ancien établissement Fermé

Adresse : 7 RUE DE LA CHAPELOTTE - 54540 BADONVILLER

État : A été actif pendant 7 ans

Statut : Etablissement fermé le 25-07-2022

Depuis le : 27-04-2015

SIRET : 81152846200013

Activité : Sylviculture et autres activités forestières (0210Z)

Fiche de l'établissement

Les 6 dirigeants actuels de la société DE LA CHAPELOTTE

DE LA CHAPELOTTE est actuellement dirigée par 6 mandataires sociaux : 2 Gérants et 4 Associés. Les mandataires sociaux de DE LA CHAPELOTTE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de DE LA CHAPELOTTE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de DE LA CHAPELOTTE.

Gérant


M Patrick CLEMENTZGère depuis le 10-08-20222 ans et 1 mois

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MME Sylvie CLEMENTZGère depuis le 10-08-20222 ans et 1 mois

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Associé


M Dominique FOURNIEREst mandaté depuis le 10-08-20222 ans et 1 mois

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M Francois FOURNIEREst mandaté depuis le 10-08-20222 ans et 1 mois

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MME Sylvie CLEMENTZEst mandatée depuis le 10-08-20222 ans et 1 mois

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MME Marie-Odile FOURNIEREst mandatée depuis le 10-08-20222 ans et 1 mois

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Cartographie de la société DE LA CHAPELOTTE

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Cartographie gratuite DE LA CHAPELOTTE - 811528462Explorer la cartographie

Le dirigeant passé de la société DE LA CHAPELOTTE

Durant les 9 ans ans de sa vie, DE LA CHAPELOTTE a été dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant a eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Claude FOURNIERDu 28-05-2015 au 10-08-2022

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de DE LA CHAPELOTTE

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise DE LA CHAPELOTTE

Analyse bientôt disponible pour cette société

Aucune marque enregistrée ni déposée

0DE LA CHAPELOTTE ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 22-09-2024, la société DE LA CHAPELOTTE , domiciliée au 12 CHE DE LA FRATRESSE, 54300 HERIMENIL et immatriculée au greffe de NANCY sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société DE LA CHAPELOTTE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants