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Présentation de la société CHARTEUSE DE BY

CHARTEUSE DE BY, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 428997118, est en activité depuis 24 ans. Localisée à BEGADAN (33340), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des hôtels et hébergement similaire. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Sur l'année 2022 elle réalise un chiffre d'affaires de 138900,00 EU. Societe.com recense 1 établissement  ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 06-06-2013. Daniel MARTEAU est gérant de l'entreprise CHARTEUSE DE BY.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
29-10-1999  - il y a 24 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
SARL unipersonnelle
Historique

Du 08-06-2013

à aujourd'hui

11 ans, 3 mois et 17 jours

SARL unipersonnelle

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Du 29-10-1999

à aujourd'hui

24 ans, 10 mois et 25 jours

Société à responsabilité limitée

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Noms commerciauxCHARTEUSE DE BY
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postaleCHATEAU ROLLAN DE BY 33340 BEGADAN
Numéros d'identification
Numéro SIREN
428997118
Numéro SIRET (siège)
42899711800016
Numéro TVA Intracommunautaire
FR22428997118
Numéro RCSBordeaux B 428 997 118
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Hôtels et hébergement similaire (5510Z)
Historique

Du 29-04-2008

à aujourd'hui

16 ans, 4 mois et 26 jours

Hôtels et hébergement similaire (5510Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

H....... (5.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 22 jours

Hôtels et hébergement similaire (5510Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

H....... (5.......)

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Activité principale déclaréeActivité hôtelière ou quasi hôtelière
Convention collective déduite:
Hôtels Cafés Restaurants (1979)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Bordeaux
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 18-01-2000
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 29-10-1999
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historique

Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
1 à 2 salariés
Historique

Du 29-10-1999

à aujourd'hui

24 ans, 10 mois et 25 jours

1 à 2 salariés

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Capital social
7622,45 EURO
Historique

Du 08-06-2013

à aujourd'hui

11 ans, 3 mois et 17 jours

Capital social : 7622,45 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Chiffre d'affaires 2022138900.00 EU

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprise liée à CHARTEUSE DE BY

Trouver des prospects, des clients B2B

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CHARTEUSE DE BY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CHARTEUSE DE BY, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CHARTEUSE DE BY, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 18 derniers évènements, l'analyse financière de 2022, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CHARTEUSE DE BY
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de CHARTEUSE DE BY

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CHARTEUSE DE BY
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts constitutifs - ACTE SOUS SEING PRIVE

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Démission(s) de gérant(s) - Décision(s) de l'associé unique - Nomination(s) de gérant(s) - Décision(s) de l'associé unique - Délégation de pouvoir
Statuts constitutifs - ACTE SOUS SEING PRIVE

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/10/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/10/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2013)
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société CHARTEUSE DE BY en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 2 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 2 comptes XLS
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

Le Siège Social de la société CHARTEUSE DE BY

L'entreprise CHARTEUSE DE BY a actuellement domicilié son établissement principal à BEGADAN (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

CHARTEUSE DE BY- 33340

Etablissement Siège socialActif

Adresse : CHATEAU ROLLAN DE BY - 33340 BEGADAN

État : Actif depuis 24 ans

Depuis le : 29-10-1999

SIRET : 42899711800016

Activité : Hôtels et hébergement similaire (5510Z)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société CHARTEUSE DE BY

CHARTEUSE DE BY est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de CHARTEUSE DE BY est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de CHARTEUSE DE BY devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de CHARTEUSE DE BY.

Gérant


M Daniel MARTEAUGère depuis le 08-06-201311 ans et 3 mois

En savoir

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Cartographie de la société CHARTEUSE DE BY

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Cartographie gratuite CHARTEUSE DE BY - 428997118Explorer la cartographie

Le dirigeant passé de la société CHARTEUSE DE BY

Durant les 24 ans ans de sa vie, CHARTEUSE DE BY a été dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant a eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Jean GUYONDu 19-01-2005 au 08-06-2013

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de CHARTEUSE DE BY

Date de publication de l'exercice202331-10-2022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)27600 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles -25800 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan138900 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)11600 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat CHARTEUSE DE BY

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CHARTEUSE DE BY sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-10-2022. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2022 de l'entreprise CHARTEUSE DE BY, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-10-2022
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 138900
dont export0
Production *138400
Valeur ajoutée (VA)78800
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)19400
Résultat d'exploitation 11600
RCAI11600
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 11600
Effectif moyenNon precise
Commander les comptes complets

Bilan Actif CHARTEUSE DE BY

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CHARTEUSE DE BY.

Date de clôture31-10-2022
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 5700
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles4200
immobilisations financières1500
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 16800
stocks et en-cours4700
créances10800
disponibilités : trésorerie1300
(Provisions)+ de détails
Total actif 27600
Commander les comptes complets

Bilan Passif CHARTEUSE DE BY

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise CHARTEUSE DE BY doit en date 31-10-2022. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-10-2022
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres -25800
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 53500
dettes financières et emprunts27700
dettes fournisseurs6300
dettes fiscales et sociales17600
autres dettes ( comptes courants, ...)1900
Compte de régularisation passif0
Total passif 27600
Commander les comptes complets

Les ratios financiers de la société CHARTEUSE DE BY

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202220202019
Capitalisation-93,48 %-68,04 %42,54 %
Endettement-107,36 %-91,28 %52,83 %
Fonds de roulement-3900 EU-18700 EU55200 EU
Performance
Evolution de l'activité106,11 %45,74 %103,58 %
Taux de VA56,73 %25,52 %52,66 %
Rentabilité d'exploitation13,97 %-61,04 %2,83 %
Rentabilité nette finale8,35 %-61,96 %0,35 %
Capacité d'autofinancement12,24 %-59,66 %3,07 %
Rentabilité financière-44,96 %272,15 %1,95 %
Coûts de production
Coûts du travail40,10 %84,64 %48,15 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement1,63 ansN/C3,08 ans
Coût de la dette0,00 %N/C0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-13,66 jours-72,98 jours55,73 jours
Poids des stocks12,35 jours13,70 jours7,52 jours
Délai clients28,38 jours27,68 jours94,12 jours
Délai Fournisseurs16,56 jours58,72 jours12,63 jours
Liquidité
Liquidité immédiate3,42 jours20,69 jours14,67 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise CHARTEUSE DE BY

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Oui


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 138900

17 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 788200

VS.2020

* Sur 6542 sociétés de Hébergement

CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 600200

VS.2020

* Sur 669 sociétés de Hébergement

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 238100

216579 ème

* Sur un total de 373137 sociétés

CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 199400

16858 ème

* Sur un total de 30638 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 11600

17 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 13900

VS.2020

* Sur 6542 sociétés de Hébergement

REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 11000

VS.2020

* Sur 669 sociétés de Hébergement

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 5900

168379 ème

* Sur un total de 373137 sociétés

REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 4000

13227 ème

* Sur un total de 30638 sociétés

Capital social : 7622

Secteur d'activité : Hébergement (en France)

Inférieur à 1 €27929 sociétés

Inférieur à 1 €

36,85%
36,85%

27929 sociétés

Entre 1€ et 5K€16626 sociétés

Entre 1€ et 5K€

21,94%
21,94%

16626 sociétés

CHARTEUSE DE BY, avec un capital social de 7622

CHARTEUSE DE BY et 24761sociétés

Entre 5K€ et 150K€CHARTEUSE DE BY et 24761 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

32,67%
32,67%

CHARTEUSE DE BY et 24761 sociétés

Supérieur à 150K€6478 sociétés

Supérieur à 150K€

8,55%
8,55%

6478 sociétés

Ancienneté entreprise : 24 ans

Secteur d'activité : Hébergement (en France)

Inférieur à 1 an3524 sociétés

Inférieur à 1 an

4,65%
4,65%

3524 sociétés

Entre 1 et 5 ans23632 sociétés

Entre 1 et 5 ans

31,18%
31,18%

23632 sociétés

Entre 5 et 15 ans21839 sociétés

Entre 5 et 15 ans

28,81%
28,81%

21839 sociétés

CHARTEUSE DE BY, avec une ancienneté de 24 ans

CHARTEUSE DE BY et 26799sociétés

Supérieur à 15 ansCHARTEUSE DE BY et 26799 sociétés

Supérieur à 15 ans

35,36%
35,36%

CHARTEUSE DE BY et 26799 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez CHARTEUSE DE BY

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Hébergement

63.4%36.6%

France

Vs.
61.2%38.8%

Nouvelle-Aquitaine

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

69.1%30.9%

France

Vs.
67.5%32.5%

Nouvelle-Aquitaine

* Valeurs de la médiane des entreprises

Aucune marque enregistrée ni déposée

0CHARTEUSE DE BY ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 22-09-2024, la société CHARTEUSE DE BY , domiciliée au CHATEAU ROLLAN DE BY, 33340 BEGADAN et immatriculée au greffe de BORDEAUX sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société CHARTEUSE DE BY ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants