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Mentions BRUNNER pour contrat
BRUNNER, société à responsabilité limitée, au capital social de 200000,00 EURO, dont le siège social est situé au 7 RUE DES CAILLES, 68270 RUELISHEIM, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse sous le numéro 424496990 représentée par M Frederic BRUNNER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société BRUNNER (BTM)
BRUNNER, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 424496990, est active depuis 24 ans. Installée à RUELISHEIM (68270), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de détail de meubles. Sur l'année 2014 elle réalise un chiffre d'affaires de 1636100,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 25,89 % entre 2013 et 2014. Societe.com recense 3 établissements ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 17-04-2019. Frederic BRUNNER est gérant de la société BRUNNER.
Société en cours de clôture.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 01-09-1999 - il y a 25 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 4 jours Société à responsabilité limitée Du 01-09-1999 à aujourd'hui 25 ans et 22 jours Société à responsabilité limitée | |||||
Noms commerciaux | BRUNNER | ||||
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Adresse postale | 7 RUE DES CAILLES 68270 RUELISHEIM | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 424496990 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 42449699000021 | ||||
Numéro RCS | Mulhouse B 424 496 990 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Commerce de détail de meubles (4759A) Historique Du 13-01-2009 à aujourd'hui 15 ans, 8 mois et 10 jours Commerce de détail de meubles (4759A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... (5.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (3.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Commerce de détail de meubles (4759A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXX C....... (5.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX X XXXXX A....... (3.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX F....... (3.......) | |||||
Activité principale déclarée | fabrication, achat, vente, représentation sous toutes ses formes, en France et à l'étranger de composants électroniques actifs et plus généralement de tous équipements et composants électroniques, achat, vente de divers mobiliers, conseils et formations liés au développement de ces activités | ||||
Convention collective déduite: | Ameublement - négoce de l'ameublement (1880) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Mulhouse | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 09-04-2024 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-09-1999 | ||||
Voir l'historique Capital social 200000,00 EURO Historique Du 21-04-2015 à aujourd'hui 9 ans, 5 mois et 5 jours Capital social : 200000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX |
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise BRUNNER au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise BRUNNER, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise BRUNNER, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 22 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de BRUNNER (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de BRUNNER
Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de BRUNNER (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège de 213 r République PFASTATT à 7 rue des Cailles 68270 RUELISHEIM |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Afficher les 5 actes | |||||
Document inconnu | |||||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège de 213 r République PFASTATT à 7 rue des Cailles 68270 RUELISHEIM | |||||
Statuts mis à jour - Cession de parts Changement de dénomination en celle de BRUNNER Changement de gérant Modification de l'objet social - Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts Changement de dénomination en celle de BRUNNER Changement de gérant Modification de l'objet social - Acte sous seing privé - Cession de parts Changement de dénomination en celle de BRUNNER Changement de gérant Modification de l'objet social | |||||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de BRUNNER TECHNOLOGY MANAGEMENT | |||||
Statuts mis à jour - Cession de parts Cession de parts Changement de gérant - Acte sous seing privé - Cession de parts Cession de parts Changement de gérant - Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts Cession de parts Changement de gérant | |||||
Acte sous seing privé - Constitution |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Radiation d'office | ||||
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs | ||||
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
Afficher les 18 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
Annonce BODACC - Autre jugement et ordonnance | ||||
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2018) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/01/2017) | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital, l'administration | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
Annonce BODACC - augmentation du capital (ancien : 60 000 euros) ; date d'effet : 30/06/2009 | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
Annonce BODACC - transfert du siège social de 213, rue de la République, 68120 Pfastatt ; capital porté de 8 000 euros ; date d'effet : 31/05/2007 | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) |
Le Siège Social de la société BRUNNER
L'entreprise BRUNNER a actuellement domicilié son établissement principal à RUELISHEIM (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 7 RUE DES CAILLES - 68270 RUELISHEIM
État : Actif depuis 19 ans
Successeur du : 42449699000013
Depuis le : 01-02-2005
SIRET : 42449699000021
Activité : Commerce de détail de meubles (4759A)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de BRUNNER, faites évoluer votre offre.
Les 2 anciens établissements de la société BRUNNER
Au cours de son existence l'entreprise BRUNNER a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 9 RUE DES ROSES - 67110 GUNDERSHOFFEN
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-10-2010
Depuis le : 17-04-2006
SIRET : 42449699000039
Activité : Commerce de détail de meubles (4759A)
XXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXX XX XX XXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX
État : A été actif pendant 7 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-06-2007
Depuis le : 01-09-1999
SIRET : 424496990XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 3 établissements historiques de BRUNNER, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société BRUNNER
BRUNNER est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de BRUNNER est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de BRUNNER devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de BRUNNER.
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société BRUNNER
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de BRUNNER
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat BRUNNER
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise BRUNNER sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise BRUNNER, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2014 | 31-12-2013 | Variation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 1636100 | 2010000 | -18,60 % |
dont export | 1218900 | 1573300 | -22,53 % |
Production * | 30800 | 31800 | -3,14 % |
Valeur ajoutée (VA) | 179400 | 350000 | -48,74 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | -18900 | 53700 | -135,20 % |
Résultat d'exploitation | -23800 | 42600 | -155,87 % |
RCAI | -25000 | 46500 | -153,76 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | -22700 | 40800 | -155,64 % |
Effectif moyen | Non precise | -1 | 0,00 % |
Bilan Actif BRUNNER
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société BRUNNER.
Date de clôture | 31-12-2014 | 31-12-2013 | Variation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 50500 | 44100 | 14,51 % |
immobilisations incorporelles | 7700 | 200 | 3750,00 % |
immobilisations corporelles | 29600 | 38200 | -22,51 % |
immobilisations financières | 13200 | 5700 | 131,58 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 592000 | 23,59 % | |
stocks et en-cours | 258400 | 236100 | 9,45 % |
créances | 206600 | 96900 | 113,21 % |
disponibilités : trésorerie | 126900 | 146000 | -13,08 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 661200 | 525200 | 25,89 % |
Bilan Passif BRUNNER
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise BRUNNER doit en date 31-12-2014. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2014 | 31-12-2013 | Variation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 203800 | 226500 | -10,02 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 100 | 200 | -50,00 % |
Dettes | 454800 | 298500 | 52,36 % |
dettes financières et emprunts | 171300 | 16500 | 938,18 % |
dettes fournisseurs | 208600 | 202600 | 2,96 % |
dettes fiscales et sociales | 66200 | 69300 | -4,47 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 8700 | 10100 | -13,86 % |
Compte de régularisation passif | 2500 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 661200 | 525200 | 25,89 % |
Les ratios financiers de la société BRUNNER
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2014 | 2013 | 2012 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 30,82 % | 43,13 % | 29,68 % |
Endettement | 84,05 % | 7,28 % | 15,02 % |
Fonds de roulement | 327200 EU | 198200 EU | 153300 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 81,40 % | 89,12 % | 111,53 % |
Taux de VA | 10,97 % | 17,41 % | 11,69 % |
Rentabilité d'exploitation | -1,16 % | 2,67 % | -2,14 % |
Rentabilité nette finale | -1,39 % | 2,03 % | -0,23 % |
Capacité d'autofinancement | -1,09 % | 2,59 % | -1,62 % |
Rentabilité financière | -11,14 % | 18,01 % | -2,74 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 14,95 % | 14,31 % | 13,41 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | N/C | 0,32 an | N/C |
Coût de la dette | N/C | 2,61 % | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,76 % | 8,48 % | 6,09 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 44,69 jours | 9,62 jours | -2,84 jours |
Poids des stocks | 57,65 jours | 42,87 jours | 39,66 jours |
Délai clients | 46,09 jours | 17,60 jours | 23,87 jours |
Délai Fournisseurs | 46,54 jours | 36,79 jours | 55,86 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 28,31 jours | 26,51 jours | 27,73 jours |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise BRUNNER
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 1636100 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 401600 €
* Sur 94801 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
CA médian en Grand Est : 500200 €
* Sur 6452 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 263000 €
* Sur un total de 822317 sociétés
CA médian en Grand Est : 331300 €
* Sur un total de 53220 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -23800 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 9000 €
* Sur 94801 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
REX médian en Grand Est : 10900 €
* Sur 6452 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8000 €
* Sur un total de 822317 sociétés
REX médian en Grand Est : 9400 €
* Sur un total de 53220 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
Les 4 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
Date : 09-04-2024 Type : Clôture pour insuffisance d'actif |
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Date : 03-06-2019 Type : Liquidation judiciaire |
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Date : 24-05-2018 Type : Plan de continuation / redressement |
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Date : 21-11-2016 Type : Redressement judiciaire |
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Les 7 annonces
Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | 2,90€ | Ajouté | ||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
Annonce BODACC - Autre jugement et ordonnance | 2,90€ | Ajouté | ||
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement | 2,90€ | Ajouté | ||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | 2,90€ | Ajouté |
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