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Mentions ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS pour contrat
ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS, demeurant au PLACE DE L'EGLISE, 01220 DIVONNE-LES-BAINS, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 383462215 00062, agissant en sa qualité d'Association déclarée.
Présentation de la société ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS
ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS, association déclarée, immatriculée sous le SIREN 383462215, est en activité depuis 32 ans. Domiciliée à DIVONNE-LES-BAINS (01220), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des autres enseignements. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Societe.com recense 6 établissements , aucun événement .
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 02-10-1991 - il y a 32 ans | ||||
Voir l'historique Forme juridique Association déclarée Historique Du 02-10-1991 à aujourd'hui 32 ans, 11 mois et 25 jours Association déclarée | |||||
| Noms commerciaux | ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS | ||||
| |||||
| Adresse postale | PLACE DE L'EGLISE 01220 DIVONNE-LES-BAINS | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro RNA | W013000109 | ||||
| Numéro SIREN | 383462215 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 38346221500062 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR25383462215 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Autres enseignements (8559B) Historique Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 25 jours Autres enseignements (8559B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX A....... (8.......) | |||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 02-10-1991 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 3 à 5 salariés Historique Du 02-10-1991 à aujourd'hui 32 ans, 11 mois et 25 jours 3 à 5 salariés | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social et des informations supplémentaires sur les 6 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Le Siège Social de la société ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS
L'entreprise ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS a actuellement domicilié son établissement principal à DIVONNE-LES-BAINS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : PLACE DE L'EGLISE - 01220 DIVONNE-LES-BAINS
État : Actif depuis 18 ans
Prédécesseurs : 38346221500047
Successeurs du : 38346221500054
Depuis le : 01-01-2006
SIRET : 38346221500062
Activité : Autres enseignements (8559B)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS, faites évoluer votre offre.
Les 5 anciens établissements de la société ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS
Au cours de son existence l'entreprise ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS a fermé ou déménagé 5 établissements. Ces 5 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : AVENUE DES THERMES - 01220 DIVONNE-LES-BAINS
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-01-2006
Successeur du : 38346221500047
Depuis le : 16-10-2002
SIRET : 38346221500054
Activité : Autres enseignements (804D)
XXXX XX XXXXXXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXXX XXX XXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXX-XXXXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 16-10-2002
Prédécesseur : 38346221500054
Depuis le : 01-01-2000
SIRET : 383462215XXXXX
Activité : XXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXX XX XXXXXXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXX XX XX XXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXX-XXXXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000
Successeur du : 38346221500021
Depuis le : 12-04-1997
SIRET : 383462215XXXXX
Activité : XXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXX XX XXXXXXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXX-XXXXX
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 12-04-1997
Prédécesseur : 38346221500039
Depuis le : 01-03-1993
SIRET : 383462215XXXXX
Activité : XXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXX XX XXXXXXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXX-XXXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 01-03-1993
Depuis le : 02-10-1991
SIRET : 383462215XXXXX
Activité : XXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 6 établissements historiques de ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS, faites évoluer votre offre
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 25-09-2024, la société ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS , domiciliée au PLACE DE L'EGLISE, 01220 DIVONNE-LES-BAINS immatriculée sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société ARTS ET PATRIMOINE DIVONNAIS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants