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Mentions STUART SARL pour contrat
STUART SARL, société à responsabilité limitée, au capital social de 200000,00 EURO, dont le siège social est situé au 3 PLACE JOFFRE, 76100 ROUEN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 392669453 représentée par M Jose STUART-TORRIE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société STUART SARL
STUART SARL, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 392669453, est active depuis 30 ans. Installée à ROUEN (76100), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons. Sur l'année 2009 elle réalise un chiffre d'affaires de 21410000,00 EU. Le total du bilan a diminué de 6,31 % entre 2008 et 2009. Societe.com recense 4 établissements ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 20-08-2009. Jose STUART-TORRIE est gérant de l'entreprise STUART SARL.
Société en cours de clôture.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 02-11-1993 - il y a 30 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 3 jours Société à responsabilité limitée Du 02-11-1993 à aujourd'hui 30 ans, 10 mois et 20 jours Société à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | STUART SARL | ||||
| |||||
| Adresse postale | 3 PLACE JOFFRE 76100 ROUEN | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 392669453 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 39266945300046 | ||||
| Numéro RCS | Rouen B 392 669 453 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z) Historique Du 20-01-2009 à aujourd'hui 15 ans, 8 mois et 2 jours Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX C....... (5.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (5.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons | ||||
| Convention collective déduite: | Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux (493) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Rouen | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 24-12-2014 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 02-11-1993 | ||||
Voir l'historique Capital social 200000,00 EURO Historique Du 08-09-2009 à aujourd'hui 15 ans et 14 jours Capital social : 200000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société STUART SARL :
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise STUART SARL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise STUART SARL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise STUART SARL, les 2 derniers bilans simples comparés, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2009, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de STUART SARL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de STUART SARL
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de STUART SARL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 6 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire | ||||
| Afficher les 8 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
Le Siège Social de la société STUART SARL
L'entreprise STUART SARL avait domicilié son établissement principal à ROUEN (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 3 PLACE JOFFRE - 76100 ROUEN
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 18-10-2011
Prédécesseurs : 53032034000017
Successeurs du : 39266945300012
Depuis le : 01-01-2007
SIRET : 39266945300046
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de STUART SARL, faites évoluer votre offre.
Les 3 anciens établissements de la société STUART SARL
Au cours de son existence l'entreprise STUART SARL a fermé ou déménagé 3 établissements. Ces 3 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 7 PLACE JOFFRE - 76100 ROUEN
État : A été actif pendant 6 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-01-2007
Successeur du : 39266945300020
Depuis le : 01-10-2000
SIRET : 39266945300038
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z)
XXXXXX XXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 6 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-10-2000
Prédécesseur : 39266945300038
Depuis le : 10-06-1994
SIRET : 392669453XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XX XXXXXXXX (XXXX)
XXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXX XXX XXXXXXXX XXXXXX - XXXXX XX XXXXX-XXXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 10-06-1994
Depuis le : 02-11-1993
SIRET : 392669453XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXXXX XXX XXXXXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 4 établissements historiques de STUART SARL, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société STUART SARL
STUART SARL est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de STUART SARL est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de STUART SARL devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de STUART SARL.
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DécouvrirCartographie de la société STUART SARL
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de STUART SARL
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat STUART SARL
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise STUART SARL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2009. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2009 de l'entreprise STUART SARL, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2009 | 31-12-2008 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 21410000 | 18400000 | 16,36 % |
| dont export | 360000 | 20000 | 1700,00 % |
| Production * | 350000 | 60000 | 483,33 % |
| Valeur ajoutée (VA) | -540000 | 560000 | -196,43 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -1420000 | -10000 | -14100,00 % |
| Résultat d'exploitation | -1440000 | 160000 | -1000,00 % |
| RCAI | -1470000 | 80000 | -1937,50 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | -1530000 | 60000 | -2650,00 % |
| Effectif moyen | 12 | 9 | 33,33 % |
Bilan Actif STUART SARL
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société STUART SARL.
| Date de clôture | 31-12-2009 | 31-12-2008 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 70000 | 50000 | 40,00 % |
| immobilisations incorporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations corporelles | 50000 | 30000 | 66,67 % |
| immobilisations financières | 20000 | 20000 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 8680000 | -6,57 % | |
| stocks et en-cours | 2470000 | 3650000 | -32,33 % |
| créances | 5440000 | 5260000 | 3,42 % |
| disponibilités : trésorerie | 760000 | 380000 | 100,00 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 8760000 | 9350000 | -6,31 % |
Bilan Passif STUART SARL
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise STUART SARL doit en date 31-12-2009. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2009 | 31-12-2008 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | -1310000 | 220000 | -695,45 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 10070000 | 9130000 | 10,30 % |
| dettes financières et emprunts | 2220000 | 1960000 | 13,27 % |
| dettes fournisseurs | 7050000 | 6550000 | 7,63 % |
| dettes fiscales et sociales | 800000 | 590000 | 35,59 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 40000 | -100,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 8760000 | 9350000 | -6,31 % |
Les ratios financiers de la société STUART SARL
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2009 | 2008 | 0 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | -14,95 % | 2,35 % | N/C |
| Endettement | -169,47 % | 890,91 % | N/C |
| Fonds de roulement | -1380000 EU | 170000 EU | N/C |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 116,36 % | N/C | N/C |
| Taux de VA | -2,52 % | 3,04 % | N/C |
| Rentabilité d'exploitation | -6,63 % | -0,05 % | N/C |
| Rentabilité nette finale | -7,15 % | 0,33 % | N/C |
| Capacité d'autofinancement | -7,19 % | -0,65 % | N/C |
| Rentabilité financière | 116,79 % | 27,27 % | N/C |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 2,01 % | 1,90 % | N/C |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
| Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 1,35 % | 3,57 % | N/C |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 1,19 jours | 34,81 jours | N/C |
| Poids des stocks | 42,11 jours | 72,60 jours | N/C |
| Délai clients | 92,74 jours | 104,63 jours | N/C |
| Délai Fournisseurs | 120,19 jours | 130,29 jours | N/C |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 12,96 jours | 7,56 jours | N/C |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise STUART SARL
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 21410000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 588000 €
* Sur 74767 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
CA médian en Normandie : 760000 €
* Sur 2241 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 251000 €
* Sur un total de 952465 sociétés
CA médian en Normandie : 322000 €
* Sur un total de 34452 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -1440000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 12000 €
* Sur 74767 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
REX médian en Normandie : 18000 €
* Sur 2241 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 7000 €
* Sur un total de 952465 sociétés
REX médian en Normandie : 10000 €
* Sur un total de 34452 sociétés
4 marques déposées, 0 marque enregistrée
5th-avenue
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
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jingle BOX FRANCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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jingle BOX STATION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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OVOCREAM SPRINT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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Les 4 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
| Date : 23-12-2014 Type : Clôture pour insuffisance d'actif | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Liquidateur | Me Béatrice PASCUAL | 10 rue de la Poterne | 76000 | ROUEN |
| Date : 18-10-2011 Type : Liquidation judiciaire | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Liquidateur | Me Béatrice PASCUAL | 10 rue de la Poterne | 76000 | ROUEN |
| Mandataire judiciaire | Me Béatrice PASCUAL | 10 rue de la Poterne | 76000 | ROUEN |
| Date : 08-06-2011 Type : Plan de cession |
|---|
| Date : 25-05-2010 Type : Redressement judiciaire | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Administrateur judiciaire | Me Guillaume BRANCHU | 60 avenue Gustave Flaubert | 76000 | ROUEN |
| Mandataire judiciaire | Me Béatrice PASCUAL | 10 rue de la Poterne | 76000 | ROUEN |
Les 6 annonces
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
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