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- Actes publiés
Mentions BRUNET RAPHAEL pour contrat
BRUNET RAPHAEL, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 40000,00 EURO, dont le siège social est situé au LE CHEVREFEUILLE, 49310 LYS-HAUT-LAYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angers sous le numéro 482084779 représentée par M Raphael BRUNET agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société BRUNET RAPHAEL
BRUNET RAPHAEL, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 482084779, est active depuis 19 ans. Installée à LYS-HAUT-LAYON (49310), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'élevage d'ovins et de caprins. Societe.com recense 4 établissements ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 27-07-2011. Raphael BRUNET est gérant de l'entreprise BRUNET RAPHAEL.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 03-01-2005 - il y a 19 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 17-05-2005 à aujourd'hui 19 ans, 4 mois et 9 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du 03-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 19 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA | |||||
| Noms commerciaux | BRUNET RAPHAEL | ||||
| |||||
| Adresse postale | LE CHEVREFEUILLE 49310 LYS-HAUT-LAYON | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 482084779 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 48208477900016 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR63482084779 | ||||
| Numéro RCS | Angers D 482 084 779 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Élevage d'ovins et de caprins (0145Z) Historique Du 27-08-2011 à aujourd'hui 13 ans et 26 jours Élevage d'ovins et de caprins (0145Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Élevage d'ovins et de caprins (0145Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX E....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | ELEVAGE OVINS,CAPRINS ET PRODUCTION D'ELECTRICITE UTILISANT L'ENERGIE RADIATIVE DU SOLEIL PHOTOVOLTAIQUE | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Angers | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 03-05-2005 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 03-01-2005 | ||||
Voir l'historique Capital social 40000,00 EURO Historique Du 24-05-2005 à aujourd'hui 19 ans, 4 mois et 2 jours Capital social : 40000,00 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise BRUNET RAPHAEL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise BRUNET RAPHAEL, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise BRUNET RAPHAEL et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de BRUNET RAPHAEL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de BRUNET RAPHAEL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour - Modification corrélative des statuts | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour - Modification corrélative des statuts | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour - Modification corrélative des statuts | |||||
| Document inconnu | |||||
Le Siège Social de la société BRUNET RAPHAEL
L'entreprise BRUNET RAPHAEL a actuellement domicilié son établissement principal à LYS-HAUT-LAYON (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : LE CHEVREFEUILLE - 49310 LYS-HAUT-LAYON
État : Actif depuis 19 ans
Depuis le : 03-01-2005
SIRET : 48208477900016
Activité : Élevage d'ovins et de caprins (0145Z)
Les 3 établissements secondaires actifs de la société BRUNET RAPHAEL
L'entreprise BRUNET RAPHAEL possède actuellement 3 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : LA PETITE QUARTRAICHE - 49310 LYS-HAUT-LAYON
État : Actif depuis 3 ans
Depuis le : 01-04-2021
SIRET : 48208477900040
Activité : Élevage d'ovins et de caprins (0145Z)
Adresse : LA PETITE QUARTRAICHE - 49310 LYS-HAUT-LAYON
État : Actif depuis 3 ans
Depuis le : 01-04-2021
SIRET : 48208477900032
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : ST HILAIRE DU BOIS - 49310 LYS-HAUT-LAYON
État : Actif depuis 13 ans
Depuis le : 01-06-2011
SIRET : 48208477900024
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Le dirigeant actuel de la société BRUNET RAPHAEL
BRUNET RAPHAEL est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de BRUNET RAPHAEL est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de BRUNET RAPHAEL devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de BRUNET RAPHAEL.
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DécouvrirCartographie de la société BRUNET RAPHAEL
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de BRUNET RAPHAEL
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise BRUNET RAPHAEL
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société BRUNET RAPHAEL , domiciliée au LE CHEVREFEUILLE, 49310 LYS-HAUT-LAYON et immatriculée au greffe de ANGERS sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société BRUNET RAPHAEL ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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