• Actes publiés

Présentation de la société SCI HT

SCI HT, société civile immobilière, immatriculée sous le SIREN 450053020, est en activité depuis 21 ans. Située à VEULETTES-SUR-MER (76450), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Societe.com recense 1 établissement , 1 événement notable depuis un an  ainsi que 10 mandataires depuis le début de son activité. Vincent DUPRE , Karine FAUVEL et Stephane FAUVEL sont gérants de la société SCI HT.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
14-08-2003  - il y a 21 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société civile immobilière
Historique

Du 01-01-2000

à aujourd'hui

24 ans, 8 mois et 21 jours

Société civile immobilière

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Du 14-08-2003

à aujourd'hui

21 ans, 1 mois et 8 jours

Société civile immobilière

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Noms commerciauxSCI HT
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postaleCASINO 76450 VEULETTES-SUR-MER
Numéros d'identification
Numéro SIREN
450053020
Numéro SIRET (siège)
45005302000019
Numéro TVA Intracommunautaire
FR67450053020
Numéro RCSRouen D 450 053 020
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Historique

Du 04-09-2020

à aujourd'hui

4 ans et 19 jours

Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

L....... (7.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XX XXXXX

L....... (6.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 21 jours

Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

L....... (7.......)

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Activité principale déclaréeL'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR TOUS MOYENS DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS ET EVENTUELLEMENT LEUR CESSION.
Convention collective déduite:
Immobilier (1527)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Rouen
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 16-09-2003
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 14-08-2003

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
1000,00 EURO
Historique

Du 01-01-2000

à aujourd'hui

24 ans, 8 mois et 21 jours

Capital social : 1000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI HT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI HT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 8 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI HT, la liste des 4 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI HT
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCI HT
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - par Mme Jocelyne FAUVEL au profit de Mme Karine FAUVEL - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document inconnu
Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - par Mme Jocelyne FAUVEL au profit de Mme Karine FAUVEL - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s)
Acte sous seing privé - Cession de parts sociales détenues par Mme Martine FAUDEMER au profit de M. Stéphane FAUVEL. - Acte sous seing privé - Cession de parts sociales détenues par M.Olivier AUMOND au profit de Mme Karine FAUVEL. - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décès de dirigeant - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Agrément de nouveaux associés
Divers - AVENANT AUX STATUTS EN DATE DU 8 SEPTEMBRE 2003 Formation de la société - Statuts mis à jour - Formation de la société - Divers - ACTE S.S.P. Formation de la société

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Le Siège Social de la société SCI HT

L'entreprise SCI HT a actuellement domicilié son établissement principal à VEULETTES-SUR-MER (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

SCI HT- 76450

Etablissement Siège socialActif

Adresse : CASINO - 76450 VEULETTES-SUR-MER

État : Actif depuis 21 ans

Depuis le : 14-08-2003

SIRET : 45005302000019

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Fiche de l'établissement

Les 8 dirigeants actuels de la société SCI HT

SCI HT est actuellement dirigée par 8 mandataires sociaux : 4 Gérants et 4 Associés. Les mandataires sociaux de SCI HT sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCI HT devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCI HT.

Gérant


M Vincent DUPREGère depuis le 03-10-202311 mois

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MME Karine FAUVELGère depuis le 25-03-20213 ans et 6 mois

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M Stephane FAUVELGère depuis le 25-03-20213 ans et 6 mois

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M Raphael MENENDEZGère depuis le 03-10-202311 mois

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Associé


M Vincent DUPREEst mandaté depuis le 03-10-202311 mois

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MME Karine FAUVELEst mandatée depuis le 03-10-202311 mois

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M Stephane FAUVELEst mandaté depuis le 03-10-202311 mois

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M Raphael MENENDEZEst mandaté depuis le 03-10-202311 mois

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Les 2 dirigeants passés de la société SCI HT

Durant les 21 ans ans de sa vie, SCI HT a été dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Gérants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Jacques FAUVELDu 01-01-2000 au 04-09-2020
MME Jocelyne FAUVELDu 04-09-2020 au 25-03-2021

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de SCI HT

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise SCI HT

Analyse bientôt disponible pour cette société

Aucune marque enregistrée ni déposée

0SCI HT ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 21-09-2024, la société SCI HT , domiciliée au CASINO, 76450 VEULETTES-SUR-MER et immatriculée au greffe de ROUEN sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société SCI HT ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants