- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions SOREBAT pour contrat
SOREBAT, société par actions simplifiée, au capital social de 160000,00 EURO, dont le siège social est situé au 8 RUE DU LAVOIR, 63460 BEAUREGARD-VENDON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 388147118 représentée par M Francisco SALDANHA agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société SOREBAT
SOREBAT, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 388147118, a été en activité durant 28 ans. Localisée à BEAUREGARD-VENDON (63460), elle était spécialisée dans le secteur d'activité des travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment. Sur l'année 2013 elle réalise un chiffre d'affaires de 5764500,00 EU. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 18-01-2016. Francisco SALDANHA est président, Benjamin SALDANHA est directeur général de la société SOREBAT.
La société SOREBAT a été radiée le 18 septembre 2020.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 20-07-1992 - il y a 32 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 18-06-2011 à aujourd'hui 13 ans, 3 mois et 5 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du 05-07-2010 à aujourd'hui 14 ans, 2 mois et 19 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | SOREBAT | ||||
| |||||
| Adresse postale | 8 RUE DU LAVOIR 63460 BEAUREGARD-VENDON | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 388147118 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 38814711800011 | ||||
| Numéro RCS | Clermont-Ferrand B 388 147 118 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C) Historique Du 18-06-2011 à aujourd'hui 13 ans, 3 mois et 5 jours Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX T....... (4.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 20 jours Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX T....... (4.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Négoce et prestations en matière d'isolation intérieure et extérieure tous travaux de façade et finitions intérieures entreprise générale de bâtiment, maçonnerie, béton armé et généralement construction de gros oeuvre en bâtiment | ||||
| Convention collective déduite: | Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Clermont-Ferrand | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 18-09-2020 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 18-09-2020 | ||||
Voir l'historique Capital social 160000,00 EURO Historique Du 11-02-2012 à aujourd'hui 12 ans, 7 mois et 10 jours Capital social : 160000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
Entreprises liées à SOREBAT
Cité 2 fois entre 1996 et 1997
Dirigeants : BATIMAT , DOME COUVERTURE D'AUVERGNE , ENTREPRISE GOMES SALVADOR , SARL DUPY , SARL ETABLISSEMENTS JOAQUIM MARQUES et 10 autres
Cité 1 fois en 2011
Dirigeants : Francisco SALDANHA , Olivier JOANNET , SARL SECOMI
Trouver des prospects, des clients B2B
Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société SOREBAT :
Prospectez les entreprises de Travaux de construction spécialisés du Puy-de-Dome (63)
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOREBAT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOREBAT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOREBAT, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOREBAT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SOREBAT
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SOREBAT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Offres qui peuvent vous intéresser
Accédez à des millions de données supplémentaires sur les entreprises françaises (les anciennes marques déposées, prospection téléphonique gratuite, numéros de TVA en illimité, statistiques sectorielles et classements,...) et au réseau d'influence de plus de 4 millions de dirigeants en consultant en illimité les cartographies dynamiques de tous les mandataires sociaux français.
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Afficher les 14 actes | |||||
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social | |||||
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Transformation en SAS - Procès-verbal d'assemblée - NOMINATION PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL ET COMMISSAIRE AUX COMPTES - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Transformation en SAS - Procès-verbal d'assemblée - NOMINATION PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL ET COMMISSAIRE AUX COMPTES - Statuts mis à jour | |||||
| Rapport du commissaire aux comptes - Transformation en SAS | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Afficher les 12 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique, l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Le Siège Social de la société SOREBAT
L'entreprise SOREBAT avait domicilié son établissement principal à BEAUREGARD-VENDON (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 8 RUE DU LAVOIR - 63460 BEAUREGARD-VENDON
État : A été actif pendant 28 ans
Statut : Etablissement fermé le 18-09-2020
Depuis le : 20-07-1992
SIRET : 38814711800011
Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)
Les 1 anciens établissements de la société SOREBAT
Au cours de son existence l'entreprise SOREBAT a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : ZAC DE LAYAT - 63200 RIOM
État : A été actif pendant 14 ans
Statut : Etablissement fermé le 18-09-2020
Depuis le : 01-03-2006
SIRET : 38814711800029
Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)
Les 2 dirigeants actuels de la société SOREBAT
SOREBAT est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de SOREBAT sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SOREBAT devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SOREBAT.
Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société SOREBAT
Pour auditer ses comptes annuels, SOREBAT a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par SOREBAT.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société SOREBAT
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise SOREBAT, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SOREBAT
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SOREBAT
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SOREBAT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise SOREBAT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 30-06-2013 |
|---|---|
| Durée | 18 mois |
| Devise | EU |
| Chiffre d'affaires | 5764500 |
| dont export | 0 |
| Production * | 5604500 |
| Valeur ajoutée (VA) | 1424200 |
| Charges de personnel | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -907500 |
| Résultat d'exploitation | -1011100 |
| RCAI | -1052900 |
| Impôts, participation salariale | + de détails |
| Résultat net | -1072700 |
| Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif SOREBAT
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SOREBAT.
| Date de clôture | 30-06-2013 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 18 mois |
| Devise | EU |
| Actif immobilisé net | 295800 |
| immobilisations incorporelles | 0 |
| immobilisations corporelles | 289500 |
| immobilisations financières | 6300 |
| (amortissements et provisions) | + de détails |
| Actif circulant net | 842900 |
| stocks et en-cours | 74600 |
| créances | 558800 |
| disponibilités : trésorerie | 209500 |
| (Provisions) | + de détails |
| Total actif | 1138700 |
Bilan Passif SOREBAT
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise SOREBAT doit en date 30-06-2013. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 30-06-2013 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 18 mois |
| Devise | EU |
| Capitaux propres | -657200 |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
| Provisions | 60000 |
| Dettes | 1735900 |
| dettes financières et emprunts | 299100 |
| dettes fournisseurs | 447400 |
| dettes fiscales et sociales | 893200 |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 96300 |
| Compte de régularisation passif | 0 |
| Total passif | 1138700 |
Les ratios financiers de la société SOREBAT
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2013 | 2011 | 2010 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | -57,71 % | 24,25 % | 31,51 % |
| Endettement | -45,51 % | 40,07 % | 0,11 % |
| Fonds de roulement | -598400 EU | 264400 EU | 36100 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 140,62 % | 110,84 % | 101,20 % |
| Taux de VA | 24,71 % | 39,88 % | 36,93 % |
| Rentabilité d'exploitation | -15,74 % | 0,01 % | -5,82 % |
| Rentabilité nette finale | -18,61 % | 0,42 % | 0,07 % |
| Capacité d'autofinancement | -16,41 % | -0,09 % | -5,91 % |
| Rentabilité financière | 163,22 % | 4,16 % | 0,75 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 39,16 % | 39,10 % | 41,68 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
| Coût de la dette | N/C | 1483,33 % | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 14,14 % | 5,35 % | 1000,00 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -76,37 jours | 23,54 jours | 2,98 jours |
| Poids des stocks | 7,09 jours | 29,11 jours | 13,92 jours |
| Délai clients | 53,12 jours | 94,29 jours | 63,23 jours |
| Délai Fournisseurs | 42,53 jours | 49,55 jours | 35,74 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 19,92 jours | 0,00 jour | 0,59 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SOREBAT et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise SOREBAT
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Oui
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 4099300 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 301500 €
* Sur 126750 sociétés de Travaux de construction spécialisés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 299400 €
* Sur 19413 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 241100 €
* Sur un total de 1001933 sociétés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 246400 €
* Sur un total de 144210 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -99700 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 11100 €
* Sur 126750 sociétés de Travaux de construction spécialisés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 11000 €
* Sur 19413 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
* Sur un total de 1001933 sociétés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9400 €
* Sur un total de 144210 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
Les 7 annonces
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde | 2,90€ | Ajouté | ||
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants