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Mentions BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES pour contrat
BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES, société civile, au capital social de 1524,49 EURO, dont le siège social est situé au LE MAS MIGNON, 30340 ROUSSON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nimes sous le numéro 334911740 représentée par M Jean-Claude BARDIN agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES (BETA)
BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES, société civile, immatriculée sous le SIREN 334911740, a été en activité durant 34 ans. Implantée à ROUSSON (30340), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques. Societe.com recense 1 établissement , aucun événement ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité. Jean-Claude BARDIN est gérant de la société BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES.
La société BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES (BETA) a été radiée le 27 août 2020.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 15-02-1986 - il y a 38 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile Historique | |||||
| Noms commerciaux | BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES | ||||
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| Adresse postale | LE MAS MIGNON 30340 ROUSSON | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 334911740 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 33491174000010 | ||||
| Numéro RCS | Nimes D 334 911 740 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Ingénierie, études techniques (7112B) Historique Du 29-08-2020 à aujourd'hui 4 ans et 26 jours Ingénierie, études techniques (7112B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX I....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX I....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Ingénierie, études techniques (7112B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX I....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | L'ETUDE ET LA RECHERCHE EN VUE DU DEPOT DE BREVETS ET LA MISE AU POINT DE SAVOIR-FAIRE, PROCEDES OU FORMULES DE FABRICATION EN TECHNOLOGIES AVANCEES RESULTANT DE CES TRAVAUX INTELLECTUELS, CE TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER. L'EXPLOITATION DES RESULTATS DE CETTE RECHERCHE, PAR LA CESSION TOTALE OU PARTIELLE ET LA CONCESSION DE LICENCES D'EXPLOITATION. | ||||
| Convention collective déduite: | Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Nimes | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 27-08-2020 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 27-08-2020 | ||||
Voir l'historique Capital social 1524,49 EURO Historique Du 01-01-2000 à aujourd'hui 24 ans, 8 mois et 22 jours Capital social : 1524,49 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
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Le Siège Social de la société BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES
L'entreprise BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES avait domicilié son établissement principal à ROUSSON (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : LE MAS MIGNON - 30340 ROUSSON
État : A été actif pendant 34 ans
Statut : Etablissement fermé le 27-08-2020
Depuis le : 15-02-1986
SIRET : 33491174000010
Activité : Ingénierie, études techniques (7112B)
Le dirigeant actuel de la société BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES
BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES.
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES
Analyse indisponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES , domiciliée au LE MAS MIGNON, 30340 ROUSSON et immatriculée au greffe de NIMES sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société BREVET ETUDES TECHNOLOGIE AVANCEES ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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