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- Actes publiés
Mentions DU CLOS pour contrat
DU CLOS, exploitation agricole à responsabilité limitée, au capital social de 172350,00 EURO, dont le siège social est situé au LE CLOS, 25430 BELVOIR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 320183031 représentée par M David BRAND agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DU CLOS
DU CLOS, exploitation agricole à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 320183031, est en activité depuis 43 ans. Située à BELVOIR (25430), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'élevage de vaches laitières. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 1 établissement , 1 événement notable depuis un an ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité. David BRAND est gérant de la société DU CLOS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-11-1979 - il y a 44 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Historique Du 09-12-2023 à aujourd'hui 9 mois et 14 jours EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX G....... Du 01-12-2023 à aujourd'hui 9 mois et 22 jours EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXX G....... | |||||
| Noms commerciaux | DU CLOS | ||||
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| Adresse postale | LE CLOS 25430 BELVOIR | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 320183031 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 32018303100014 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR09320183031 | ||||
| Numéro RCS | Belfort D 320 183 031 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Élevage de vaches laitières (0141Z) Historique Du 02-01-2010 à aujourd'hui 14 ans, 8 mois et 20 jours Élevage de vaches laitières (0141Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Élevage de vaches laitières (0141Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX E....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Belfort | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 19-03-1981 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-11-1979 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 01-11-1979 à aujourd'hui 44 ans, 10 mois et 21 jours 1 à 2 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 172350,00 EURO Historique Du 09-12-2023 à aujourd'hui 9 mois et 14 jours Capital social : 172350,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DU CLOS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DU CLOS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 5 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DU CLOS, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DU CLOS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de DU CLOS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statut mis a jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Statut mis a jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Précision de l'adresse du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant | |||||
| Afficher les 5 actes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Retrait d'un associé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - Nomination(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - Nomination(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, transformation d'un GAEC, le capital variable devient fixe. | ||||
Le Siège Social de la société DU CLOS
L'entreprise DU CLOS a actuellement domicilié son établissement principal à BELVOIR (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : LE CLOS - 25430 BELVOIR
État : Actif depuis 44 ans
Depuis le : 01-11-1979
SIRET : 32018303100014
Activité : Élevage de vaches laitières (0141Z)
Le dirigeant actuel de la société DU CLOS
DU CLOS est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de DU CLOS est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de DU CLOS devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de DU CLOS.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société DU CLOS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de DU CLOS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DU CLOS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société DU CLOS , domiciliée au LE CLOS, 25430 BELVOIR et immatriculée au greffe de BELFORT sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société DU CLOS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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