- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions FEDERATION HABITAT ET HUMANISME pour contrat
FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, association déclarée, dont le siège social est situé au 69 CHEMIN DE VASSIEUX, 69300 CALUIRE-ET-CUIRE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 395060262 représentée par M Bernard DEVERT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, association déclarée, immatriculée sous le SIREN 395060262, est en activité depuis 21 ans. Située à CALUIRE-ET-CUIRE (69300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'action sociale sans hébergement n.c.a.. Son effectif est compris entre 20 et 49 salariés. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 110 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 30-01-2023. Bernard DEVERT est président, Bernard DEVERT et Eric LAMOULEN sont membres de l'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-12-1993 - il y a 30 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Association déclarée Historique | |||||
| Noms commerciaux | FEDERATION HABITAT ET HUMANISME | ||||
| |||||
| Adresse postale | 69 CHEMIN DE VASSIEUX 69300 CALUIRE-ET-CUIRE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro RNA | W691067850 | ||||
| Numéro SIREN | 395060262 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 39506026200023 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR72395060262 | ||||
| Numéro RCS | Lyon D 395 060 262 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Action sociale sans hébergement n.c.a. (8899B) Historique Du 05-11-2011 à aujourd'hui 12 ans, 10 mois et 18 jours Action sociale sans hébergement n.c.a. (8899B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (8.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Action sociale sans hébergement n.c.a. (8899B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX A....... (8.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Favoriser les actions en faveur du logement des populations démunies et d'y participer directement ou indirectement. | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Lyon | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 30-12-2002 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-12-1993 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 20 à 49 salariés Historique Du 01-01-1993 à aujourd'hui 31 ans, 8 mois et 22 jours 20 à 49 salariés | |||||
Entreprises liées à FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
Cité 8 fois entre 2008 et 2020
Cité 3 fois entre 2012 et 2019
Cité 2 fois en 2010
Dirigeant : FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
Cité 2 fois entre 2011 et 2013
Dirigeant : FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
Cité 1 fois en 2016
Dirigeants : Bruno NARCHAL , Jean-Maximilien VANCAYEZEELE , Valerie TORRES , CRYSTAL , Franck DUSSOGE et 39 autres
Trouver des prospects, des clients B2B
Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME :
Prospectez les entreprises d'Action sociale sans hébergement n.c.a. du Rhone (69)
Prospectez les entreprises d'Action sociale sans hébergement du Rhone (69)
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 42 dirigeants actuels, les 68 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, la liste des 12 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Offres qui peuvent vous intéresser
Accédez à des millions de données supplémentaires sur les entreprises françaises (les anciennes marques déposées, prospection téléphonique gratuite, numéros de TVA en illimité, statistiques sectorielles et classements,...) et au réseau d'influence de plus de 4 millions de dirigeants en consultant en illimité les cartographies dynamiques de tous les mandataires sociaux français.
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts constitutifs - Constitution d'une personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale - Constitution d'une personne morale - Procès-verbal du conseil d'administration - Constitution d'une personne morale | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 11 actes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification des commissaires aux comptes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification des commissaires aux comptes | |||||
| Statuts constitutifs - Constitution d'une personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale - Constitution d'une personne morale - Procès-verbal du conseil d'administration - Constitution d'une personne morale | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Afficher les 8 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
Le Siège Social de la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
L'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME a actuellement domicilié son établissement principal à CALUIRE-ET-CUIRE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 69 CHEMIN DE VASSIEUX - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
État : Actif depuis 28 ans
Successeur du : 39506026200015
Depuis le : 01-11-1995
SIRET : 39506026200023
Activité : Action sociale sans hébergement n.c.a. (8899B)
L'ancien établissement de la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
Au cours de son existence l'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
Adresse : 9 RUE MATHIEU VARILLE - 69007 LYON
État : A été actif pendant 27 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-01-2021
Depuis le : 01-12-1993
SIRET : 39506026200015
Activité : Action sociale sans hébergement n.c.a. (8899B)
Les 40 dirigeants actuels de la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
FEDERATION HABITAT ET HUMANISME est actuellement dirigée par 40 mandataires sociaux : 1 Président, 6 Membres, 2 Vice-présidents et 31 Administrateurs. Les mandataires sociaux de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME.
Membre
| M Bernard DEVERTEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| M Eric LAMOULENEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| M Gilles MOUTELEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| MME Isabelle LEMENAGEREst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| MME Francoise AUTRETEst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| M Daniel VALENTEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois |
Vice-président
| MME Alix GUIBERTDirige depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| M Patrice RAULINDirige depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois |
Administrateur
| Federation Habitat et Humanisme ServicesEst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| Habitat et Humanisme Alpes MaritimesEst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME ALSACE NORDEst mandatée depuis le 31-10-2020 | 3 ans et 10 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME AUVERGNEEst mandatée depuis le 31-10-2020 | 3 ans et 10 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME CALVADOSEst mandatée depuis le 31-10-2020 | 3 ans et 10 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME CHARENTE-MARITIME- DEUX SEVRESEst mandatée depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| Habitat et Humanisme GirondeEst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| Habitat et Humanisme HeraultEst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME ILE DE FRANCEEst mandatée depuis le 26-08-2014 | 10 ans et 1 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME ILLE ET VILAINEEst mandatée depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME LOIRETEst mandatée depuis le 26-09-2020 | 3 ans et 12 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME MAYENNE SARTHEEst mandatée depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME NORD PAS DE CALAISEst mandatée depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME RHONEEst mandatée depuis le 26-08-2014 | 10 ans et 1 mois | |
| HABITAT ET HUMANISME SAONE LOIREEst mandatée depuis le 26-09-2020 | 3 ans et 12 mois | |
| Habitat et Humanisme SavoieEst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| HH GESTIONEst mandatée depuis le 26-08-2014 | 10 ans et 1 mois | |
| LA PIERRE ANGULAIREEst mandatée depuis le 26-09-2020 | 3 ans et 12 mois | |
| M Jean-Bernard COFFYEst mandaté depuis le 05-11-2011 | 12 ans et 10 mois | |
| M Thibault COUTURIEREst mandaté depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| M Edouard COUTYEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| MME Alix GUIBERTEst mandatée depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| M Francois DEBIESSEEst mandaté depuis le 26-08-2014 | 10 ans et 1 mois | |
| M Philippe FORGUESEst mandaté depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| M Jean-Baptiste LESORTEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| M Philippe PELLETIEREst mandaté depuis le 20-10-2016 | 7 ans et 11 mois | |
| M Jean-Louis PERROTEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| M Patrice RAULINEst mandaté depuis le 26-09-2020 | 3 ans et 12 mois | |
| MME Francoise AUTRETEst mandatée depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois | |
| M Pascal TISSEAUEst mandaté depuis le 31-10-2020 | 3 ans et 10 mois | |
| M Daniel VALENTEst mandaté depuis le 01-02-2023 | 1 an et 7 mois |
Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
Pour auditer ses comptes annuels, FEDERATION HABITAT ET HUMANISME a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par FEDERATION HABITAT ET HUMANISME.
Commissaire aux comptes suppléant
| ERNST YOUNG et AutresEst mandatée depuis le 18-06-2016 | 8 ans et 3 mois |
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieEntreprises dirigées par FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise FEDERATION HABITAT ET HUMANISME
Analyse bientôt disponible pour cette société
13 marques déposées, 7 marques enregistrées
Maison de nos aînés
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 13 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 43
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
habitat & humanisme
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35363741
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
habitat & humanisme
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35363741
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35363741
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
Bâtisseur de liens
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35363741
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
HABITAT ET HUMANISME
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35363741
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
Investir pour Agir
Date de dépôts:
XXXXXX XXXXX XXXX XXXXXXX XXXX XXXXXXX XXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
Les ateliers de la diversité sociale
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 41
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
RecyClés pour les mal-logés
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
DONNE-LEUR UN PEU DE TOIT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
EPARGNE SOLIDARITE HABITAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
LES TOITS DE L'URGENCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
HABITAT & HUMANISME
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, faites évoluer votre offre.
En date du 22-09-2024, la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME , domiciliée au 69 CHEMIN DE VASSIEUX, 69300 CALUIRE-ET-CUIRE et immatriculée au greffe de LYON sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société FEDERATION HABITAT ET HUMANISME ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants