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Présentation de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 316571058, est active depuis 45 ans. Établie à NANTERRE (92000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole. Son effectif est compris entre 200 et 249 salariés. Sur l'année 2007 elle réalise un chiffre d'affaires de 39610000,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 11,33 % entre 2006 et 2007. Societe.com recense 45 établissements , 2 événements notables depuis un an  ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité. Christophe DEPUSSAY est président de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-01-1979  - il y a 45 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société par actions simplifiée
Historique

Du 09-12-2003

à aujourd'hui

20 ans, 9 mois et 14 jours

Société par actions simplifiée

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Du 01-01-1979

à aujourd'hui

45 ans, 8 mois et 21 jours

Société par actions simplifiée

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Noms commerciauxSOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postale65 RUE DE LA CROIX 92000 NANTERRE
Numéros d'identification
Numéro SIREN
316571058
Numéro SIRET (siège)
31657105800437
Numéro TVA Intracommunautaire
FR57316571058
Numéro RCSNanterre B 316 571 058
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
Historique

Du 15-04-2008

à aujourd'hui

16 ans, 5 mois et 8 jours

Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

C....... (5.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 21 jours

Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

C....... (5.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXX

C....... (5.......)

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Activité principale déclaréeAchat vente réparation de machines agricoles, mécanique générale, vente et réparation automobiles, négoce de tracteurs, cycles, motocycles, machines agricoles et de battages, vente d'huiles, graissage pneumatiques
Convention collective déduite:
Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP (1404)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Nanterre
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 01-08-1979
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-01-1979
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historique

Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
200 à 249 salariés
Historique

Du 01-01-1979

à aujourd'hui

45 ans, 8 mois et 21 jours

200 à 249 salariés

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HistoriqueVoir l'historique

Capital social
749000,00 EURO
Historique

Du 09-12-2003

à aujourd'hui

20 ans, 9 mois et 14 jours

Capital social : 749000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

SOCIETE NOUVELLE DROUE AGRICOLE

Cité 7 fois entre 1995 et 2003

Voir la fiche

MAT CICHY AGRICOLE

Cité 6 fois entre 2021 et 2022

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ADS

Cité 5 fois entre 2009 et 2011

Dirigeant : Eric GUICHARD

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EARL LA HELLIERE

Cité 2 fois entre 2013 et 2015

Dirigeant : Adrien HEULAND

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SOCIETE NOUVELLE SONIMAT

Cité 2 fois entre 2012 et 2013

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EARL DE LA CAVE

Cité 1 fois en 2005

Dirigeant : Gilles SEIGNEURET

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EARL COSSON

Cité 1 fois en 2006

Dirigeant : Marc WATRELOT

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ADS HOLDING

Cité 1 fois en 2009

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DE VILLEFRIOU

Cité 1 fois en 2019

Dirigeant : Florent LIDON

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 17 derniers évènements, l'analyse financière de 2007, et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Divers - Réduction du capital - Procès-verbal - Réduction du capital - Statuts mis à jour - Réduction du capital

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Traité de fusion - Projet de fusion
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Modification des commissaires aux comptes
Traité de fusion - Projet de fusion
Afficher les 15 actes
Traité de fusion - Projet de fusion
Projet de traité de fusion - Divers
Procès-verbal d'assemblée - Divers Divers - Déclaration de conformité - Divers Divers
Procès-verbal d'assemblée - Divers Divers - Déclaration de conformité - Divers Divers
Acte sous seing privé - Divers
Divers - Réduction du capital - Procès-verbal - Réduction du capital - Statuts mis à jour - Réduction du capital
Divers - Augmentation de capital Divers Divers Divers - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation de capital Divers Divers Divers - Statuts mis à jour - Augmentation de capital Divers Divers Divers
Divers - Divers - Rapport du commissaire à la fusion - Divers
Document inconnu
Divers - Divers - Acte sous seing privé - Divers
Divers - Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers - Statuts mis à jour - Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
Divers - Divers Divers
Divers - Divers Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers Divers - Statuts mis à jour - Divers Divers
Divers - Divers Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers Divers
Divers - Divers Divers Divers
Divers - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour - Divers

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Annonce BODACC - Autre immatriculation personne morale
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2007)

Le Siège Social de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

L'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY a actuellement domicilié son établissement principal à NANTERRE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 92000

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 65 RUE DE LA CROIX - 92000 NANTERRE

État : Actif depuis moins d'1 an

Prédécesseurs : 31657105800270

31657105800320

31657105800015

Successeurs du : 31657105800015

55213178100056

80652015100077

Depuis le : 26-12-2023

SIRET : 31657105800437

Activité : Activités des sièges sociaux (7010Z)

Fiche de l'établissement

Les 33 établissements secondaires actifs de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

L'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY possède actuellement 33 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 58170

Etablissement secondaireActif

Adresse : ROUTE DE TOULON-SUR-ARROUX - 58170 LUZY

État : Actif depuis moins d'1 an

Depuis le : 01-07-2024

SIRET : 31657105800452

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 27270

Etablissement secondaireActif

Adresse : 8 RUE DE GRANDCAMP - 27270 BROGLIE

État : Actif depuis moins d'1 an

Depuis le : 30-04-2024

SIRET : 31657105800445

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 27270

Etablissement secondaireActif

Adresse : ZONE ARTISANALE DE L ARQUERIE - 27270 BROGLIE

État : Actif depuis moins d'1 an

Depuis le : 16-11-2023

SIRET : 31657105800429

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 27260

Etablissement secondaireActif

Adresse : ROUTE DE BEUZEVILLE - 27260 EPAIGNES

État : Actif depuis moins d'1 an

Depuis le : 16-11-2023

SIRET : 31657105800411

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 27130

Etablissement secondaireActif

Adresse : RUE LAVOISIER - 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON

État : Actif depuis 1 an

Depuis le : 01-01-2023

SIRET : 31657105800403

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 10180

Etablissement secondaireActif

Adresse : 2 ROUTE DE GRANGE LEVEQUE - 10180 SAINT-LYE

État : Actif depuis 2 ans

Depuis le : 19-09-2022

SIRET : 31657105800395

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 10400

Etablissement secondaireActif

Adresse : RTE DE SENS - 10400 TRAINEL

État : Actif depuis 2 ans

Depuis le : 19-09-2022

SIRET : 31657105800387

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 89200

Etablissement secondaireActif

Adresse : ROUTE DE TONNERRE - 89200 ETAULE

État : Actif depuis 2 ans

Depuis le : 19-09-2022

SIRET : 31657105800379

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 89290

Etablissement secondaireActif

Adresse : ROUTE NATIONALE 6 - 89290 VINCELLES

État : Actif depuis 2 ans

Depuis le : 19-09-2022

SIRET : 31657105800361

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 89100

Etablissement secondaireActif

Adresse : RTE NATIONALE 60 - 89100 MALAY-LE-GRAND

État : Actif depuis 2 ans

Depuis le : 19-09-2022

SIRET : 31657105800353

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 89600

Etablissement secondaireActif

Adresse : ROUTE DE TROYES - 89600 SAINT-FLORENTIN

État : Actif depuis 2 ans

Depuis le : 19-09-2022

SIRET : 31657105800346

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 58800

Etablissement secondaireActif

Adresse : CHE DU MOULIN DE MARCY - 58800 CORBIGNY

État : Actif depuis 2 ans

Depuis le : 26-11-2021

SIRET : 31657105800338

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 58170

Etablissement secondaireActif

Adresse : LA VESVRE - 58170 LUZY

État : Actif depuis 3 ans

Successeur du : 31657105800262

Depuis le : 01-03-2021

SIRET : 31657105800320

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 77370

Etablissement secondaireActif

Adresse : 5 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS - 77370 NANGIS

État : Actif depuis 7 ans

Depuis le : 21-06-2017

SIRET : 31657105800312

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 45300

Etablissement secondaireActif

Adresse : RTE DE LA MALTERIE - 45300 PITHIVIERS-LE-VIEIL

État : Actif depuis 10 ans

Depuis le : 30-06-2014

SIRET : 31657105800304

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

L'AGRICULTURE VENDOMOISE- 41310

Etablissement secondaireActif

Adresse : LES BREVIAIRES - 41310 SAINT-AMAND-LONGPRE

État : Actif depuis 7 ans

Depuis le : 01-01-2017

SIRET : 31657105800296

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 77890

Etablissement secondaireActif

Adresse : 3 ROUTE DE BEAUMONT - 77890 ARVILLE

État : Actif depuis 7 ans

Depuis le : 21-06-2017

SIRET : 31657105800288

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 45600

Etablissement secondaireActif

Adresse : 83 ROUTE D'ORLEANS - 45600 SULLY-SUR-LOIRE

État : Actif depuis 9 ans

Depuis le : 30-09-2014

SIRET : 31657105800270

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels (4651Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 58220

Etablissement secondaireActif

Adresse : LA FRINGALE - 58220 PERROY

État : Actif depuis 11 ans

Depuis le : 01-01-2013

SIRET : 31657105800254

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 58110

Etablissement secondaireActif

Adresse : LA GARENNE - 58110 ALLUY

État : Actif depuis 11 ans

Depuis le : 01-01-2013

SIRET : 31657105800247

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 58000

Etablissement secondaireActif

Adresse : 13 ZI DE NEVERS -SAINT ELOI - 58000 SAINT-ELOI

État : Actif depuis 11 ans

Depuis le : 01-01-2013

SIRET : 31657105800239

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 27800

Etablissement secondaireActif

Adresse : 3 BOULEVARD EUGENE MARIE - 27800 BRIONNE

État : Actif depuis 11 ans

Depuis le : 01-10-2012

SIRET : 31657105800221

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 27250

Etablissement secondaireActif

Adresse : ROUTE DE LAIGLE - 27250 RUGLES

État : Actif depuis 12 ans

Depuis le : 10-10-2011

SIRET : 31657105800213

Activité : Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles (4520B)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 91670

Etablissement secondaireActif

Adresse : 14 RUE DU PONT LAFLEUR - 91670 ANGERVILLE

État : Actif depuis 15 ans

Depuis le : 28-02-2009

SIRET : 31657105800163

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 27930

Etablissement secondaireActif

Adresse : 901 RUE DE BRANVILLE - 27930 GAUVILLE-LA-CAMPAGNE

État : Actif depuis 16 ans

Depuis le : 01-12-2007

SIRET : 31657105800155

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 41290

Etablissement secondaireActif

Adresse : 15 RUE DES ETANGS - 41290 CONAN

État : Actif depuis 17 ans

Depuis le : 01-03-2007

SIRET : 31657105800148

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 28630

Etablissement secondaireActif

Adresse : CHEMIN DES ANES - 28630 GELLAINVILLE

État : Actif depuis 17 ans

Depuis le : 01-01-2007

SIRET : 31657105800130

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 28200

Etablissement secondaireActif

Adresse : RTE DE TOURS - 28200 LA CHAPELLE-DU-NOYER

État : Actif depuis 20 ans

Depuis le : 17-11-2003

SIRET : 31657105800114

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 41270

Etablissement secondaireActif

Adresse : 30 RUE DU POISLAY - 41270 DROUE

État : Actif depuis 21 ans

Depuis le : 30-12-2002

SIRET : 31657105800080

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 78550

Etablissement secondaireActif

Adresse : 86 RTE DE PARIS - 78550 BAZAINVILLE

État : Actif depuis 22 ans

Depuis le : 17-04-2002

SIRET : 31657105800072

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 28200

Etablissement secondaireActif

Adresse : 12 ROUTE DE TOURS - 28200 CHATEAUDUN

État : Actif depuis 23 ans

Depuis le : 01-10-2000

SIRET : 31657105800049

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 28150

Etablissement secondaireActif

Adresse : 44 RUE DU VOISIN - 28150 LES VILLAGES VOVEENS

État : Actif depuis 124 ans

Depuis le : 01-01-1900

SIRET : 31657105800023

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 28140

Etablissement secondaireActif

Adresse : 15 RUE CHANZY - 28140 TERMINIERS

État : Actif depuis 124 ans

Successeur du : 31657105800437

Depuis le : 01-01-1900

SIRET : 31657105800015

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Les 11 anciens établissements de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Au cours de son existence l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY a fermé ou déménagé 11 établissements. Ces 11 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY- 28270

Ancien établissement Fermé

Adresse : LD SEVARD - 28270 FESSANVILLIERS-MATTANVILLIERS

État : A été actif pendant 13 ans

Statut : Etablissement fermé le 31-12-2022

Depuis le : 01-10-2009

SIRET : 31657105800189

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXX XX XXXXXX-XXX-XXXXXX - XXXXX XXXX

État : A été actif pendant 6 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-03-2021

Depuis le : 01-09-2014

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXX XX XX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 15 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2017

Prédécesseur : 31657105800296

Depuis le : 29-05-2001

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXXX

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 05-12-2014

Depuis le : 10-10-2011

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XX XXXX XXXX - XXXXX XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 10 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-09-2014

Successeur du : 78530403100863

Depuis le : 17-11-2003

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : X X XXX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXXX

État : A été actif pendant 5 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-06-2014

Depuis le : 28-02-2009

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXX - XXXXX XXXXXXXXXX

État : A été actif pendant 5 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-06-2014

Depuis le : 16-07-2008

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XX XXXXXXX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXX XX XXXXXXXX

État : A été actif pendant 10 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-04-2008

Depuis le : 01-07-1997

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXX XXXXXXX - XXXXX XX XXXXXXX

État : A été actif pendant 4 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2007

Prédécesseur : 31657105800130

Depuis le : 17-04-2002

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXX XXXXXXXXX XXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 03-07-2005

Depuis le : 17-11-2003

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XX XXXXXXXX-XX-XXXXX

État : A été actif pendant 103 ans

Statut : Etablissement fermé le 17-11-2003

Depuis le : 01-01-1900

SIRET : 316571058XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 45 établissements historiques de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, faites évoluer votre offre

Découvrir

Le dirigeant actuel de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY.

Président


M Christophe DEPUSSAYPréside depuis le 23-12-200320 ans et 9 mois

En savoir

Le commissaire aux comptes actuel de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Pour auditer ses comptes annuels, SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY a mandaté 1 commissaire aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY.

Commissaire aux comptes titulaire


KPMG S AEst mandatée depuis le 20-09-20222 ans

En savoir

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Découvrir

Cartographie de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Accédez aux réseaux complets de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

Cartographie gratuite SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY - 316571058Explorer la cartographie

Les 3 dirigeants passés de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Durant les 45 ans ans de sa vie, SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY a été dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Président, ont eu un mandat de directeur général et 2 anciens commissaires aux comptes principaux ou suppléants se sont succédés à la certification des comptes annuels. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


M Christophe DEPUSSAUDu 09-12-2003 au 23-12-2003

Commissaire aux comptes titulaire


KPMGDu 06-06-2015 au 20-09-2022

Commissaire aux comptes suppléant


M Alain RESCHDu 06-06-2015 au 20-09-2022

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-03-2007. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2007 de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-03-200731-03-2006Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 39610000374500005,77 %
dont export160000520000-69,23 %
Production *2110000190000011,05 %
Valeur ajoutée (VA)48300005110000-5,48 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)11400001300000-12,31 %
Résultat d'exploitation 108000076000042,11 %
RCAI94000070000034,29 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 300000430000-30,23 %
Effectif moyen1071070,00 %
Commander les comptes complets

Bilan Actif SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY.

Date de clôture31-03-200731-03-2006Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 6900006300009,52 %
immobilisations incorporelles1700001700000,00 %
immobilisations corporelles46000039000017,95 %
immobilisations financières6000070000-14,29 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 1600000011,73 %
stocks et en-cours1040000011040000-5,80 %
créances4430000299000048,16 %
disponibilités : trésorerie510000120000325,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 167100001501000011,33 %
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Bilan Passif SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY doit en date 31-03-2007. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-03-200731-03-2006Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 349000032300008,05 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 22000016000037,50 %
Dettes 129800001158000012,09 %
dettes financières et emprunts23800002790000-14,70 %
dettes fournisseurs6510000393000065,65 %
dettes fiscales et sociales1210000106000014,15 %
autres dettes ( comptes courants, ...)28800003800000-24,21 %
Compte de régularisation passif3000040000-25,00 %
Total passif 167100001501000011,33 %
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Les ratios financiers de la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan200720062005
Capitalisation20,89 %21,52 %19,67 %
Endettement68,19 %86,38 %93,71 %
Fonds de roulement5390000 EU5550000 EU5020000 EU
Performance
Evolution de l'activité105,77 %105,31 %127,82 %
Taux de VA12,19 %13,64 %14,06 %
Rentabilité d'exploitation2,88 %3,47 %4,13 %
Rentabilité nette finale0,76 %1,15 %0,87 %
Capacité d'autofinancement1,09 %2,59 %3,80 %
Rentabilité financière8,60 %13,31 %10,84 %
Coûts de production
Coûts du travail8,96 %9,64 %9,53 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement5,53 ans2,88 ans1,99 ans
Coût de la dette14,04 %10,77 %10,20 %
Taux d'intérêt moyen apparent6,72 %5,02 %5,60 %
Gestion BFR
Poids du BFR global44,97 jours53,02 jours46,70 jours
Poids des stocks95,83 jours107,60 jours97,72 jours
Délai clients40,82 jours29,14 jours29,97 jours
Délai Fournisseurs59,99 jours38,30 jours47,63 jours
Liquidité
Liquidité immédiate4,70 jours1,17 jours4,72 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

4


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 39610000

3 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 649000

VS.2006

* Sur 74586 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

CA médian en Ile-de-France : 604500

VS.2006

* Sur 20913 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 278000

7472 ème

* Sur un total de 885874 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 250000

3219 ème

* Sur un total de 221337 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 1080000

3 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 19000

VS.2006

* Sur 74586 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

REX médian en Ile-de-France : 15000

VS.2006

* Sur 20913 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 11000

14894 ème

* Sur un total de 885874 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 9000

6358 ème

* Sur un total de 221337 sociétés

Capital social : 749000

Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 €68049 sociétés

Inférieur à 1 €

29,83%
29,83%

68049 sociétés

Entre 1€ et 5K€55871 sociétés

Entre 1€ et 5K€

24,49%
24,49%

55871 sociétés

Entre 5K€ et 150K€84706 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

37,13%
37,13%

84706 sociétés

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, avec un capital social de 749000

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY et 19533sociétés

Supérieur à 150K€SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY et 19533 sociétés

Supérieur à 150K€

8,56%
8,56%

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY et 19533 sociétés

Ancienneté entreprise : 45 ans

Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 an10830 sociétés

Inférieur à 1 an

4,75%
4,75%

10830 sociétés

Entre 1 et 5 ans57211 sociétés

Entre 1 et 5 ans

25,07%
25,07%

57211 sociétés

Entre 5 et 15 ans77133 sociétés

Entre 5 et 15 ans

33,81%
33,81%

77133 sociétés

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY, avec une ancienneté de 45 ans

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY et 82985sociétés

Supérieur à 15 ansSOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY et 82985 sociétés

Supérieur à 15 ans

36,37%
36,37%

SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY et 82985 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : 107

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

80.3%19.7%

France

Vs.
78.1%21.9%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

69.1%30.9%

France

Vs.
71.3%28.7%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

1 marque déposée, 1 marque enregistrée

Depussay

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 21 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 071237394244

FMARK0000000005020135

Accéder à plus d'informations

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0SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 21-09-2024, la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY , domiciliée au 65 RUE DE LA CROIX, 92000 NANTERRE et immatriculée au greffe de NANTERRE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société SOCIETE NOUVELLE DEPUSSAY ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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