- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions SCI DU CHAMP DU CLOS pour contrat
SCI DU CHAMP DU CLOS, société civile immobilière, au capital social de 1000,00 EURO, dont le siège social est situé au 17 RUE DU STADE, 25390 ORCHAMPS-VENNES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 497660134 représentée par M Olivier GRILLET agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCI DU CHAMP DU CLOS
SCI DU CHAMP DU CLOS, société civile immobilière, immatriculée sous le SIREN 497660134, est en activité depuis 17 ans. Localisée à ORCHAMPS-VENNES (25390), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Societe.com recense 3 établissements ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 20-01-2015. Olivier GRILLET est gérant de la société SCI DU CHAMP DU CLOS.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 14-04-2007 - il y a 17 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile immobilière Historique Du 09-05-2007 à aujourd'hui 17 ans, 4 mois et 17 jours Société civile immobilière Du 14-04-2007 à aujourd'hui 17 ans, 5 mois et 11 jours Société civile immobilière | |||||
Noms commerciaux | SCI DU CHAMP DU CLOS | ||||
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Adresse postale | 17 RUE DU STADE 25390 ORCHAMPS-VENNES | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 497660134 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 49766013400030 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR64497660134 | ||||
Numéro RCS | Besancon D 497 660 134 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Historique Du 13-06-2013 à aujourd'hui 11 ans, 3 mois et 11 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX L....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX L....... (7.......) | |||||
Activité principale déclarée | Gestion à titre civil de tous biens immobiliers | ||||
Convention collective déduite: | Immobilier (1527) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Besancon | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 23-04-2007 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 14-04-2007 | ||||
Voir l'historique Capital social 1000,00 EURO Historique Du 29-05-2007 à aujourd'hui 17 ans, 3 mois et 27 jours Capital social : 1000,00 EURO |
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI DU CHAMP DU CLOS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI DU CHAMP DU CLOS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI DU CHAMP DU CLOS, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI DU CHAMP DU CLOS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCI DU CHAMP DU CLOS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée - ORCHAMPS VENNES 17 RUE DU STADE - Statuts mis à jour |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée - ORCHAMPS VENNES 17 RUE DU STADE - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - A ORCHAMPS VENNES 8 CHAMPS DU CLOS - Statuts mis à jour | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration |
Le Siège Social de la société SCI DU CHAMP DU CLOS
L'entreprise SCI DU CHAMP DU CLOS a actuellement domicilié son établissement principal à ORCHAMPS-VENNES (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 17 RUE DU STADE - 25390 ORCHAMPS-VENNES
État : Actif depuis 9 ans
Depuis le : 06-01-2015
SIRET : 49766013400030
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de SCI DU CHAMP DU CLOS, faites évoluer votre offre.
Les 2 anciens établissements de la société SCI DU CHAMP DU CLOS
Au cours de son existence l'entreprise SCI DU CHAMP DU CLOS a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 8 CHAMP DU CLOS - 25390 ORCHAMPS-VENNES
État : A été actif pendant 7 ans
Statut : Etablissement fermé le 06-01-2015
Depuis le : 14-04-2007
SIRET : 49766013400014
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
XXX XX XXXXX XX XXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX X XXXXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 27-12-2013
Depuis le : 30-03-2013
SIRET : 497660134XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXXXX (XXXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 3 établissements historiques de SCI DU CHAMP DU CLOS, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société SCI DU CHAMP DU CLOS
SCI DU CHAMP DU CLOS est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de SCI DU CHAMP DU CLOS est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de SCI DU CHAMP DU CLOS devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de SCI DU CHAMP DU CLOS.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société SCI DU CHAMP DU CLOS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SCI DU CHAMP DU CLOS
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCI DU CHAMP DU CLOS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société SCI DU CHAMP DU CLOS , domiciliée au 17 RUE DU STADE, 25390 ORCHAMPS-VENNES et immatriculée au greffe de BESANCON sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SCI DU CHAMP DU CLOS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants