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Présentation de la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR, société civile de moyens, immatriculée sous le SIREN 350565446, est active depuis 35 ans. Établie à PESSAC (33600), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier. Societe.com recense 2 établissements , 2 événements notables depuis un an  ainsi que 15 mandataires depuis le début de son activité. Benjamin SOMMIER est gérant, l'entreprise DOCTEUR STEPHANE JOULIE, représentée par Stephane JOULIE, et l'entreprise SELARL Docteur Benjamin SOMMIER, représentée par Benjamin SOMMIER, sont associés de la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
10-02-1989  - il y a 35 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société civile de moyens
Historique

Du 24-02-2004

à aujourd'hui

20 ans, 6 mois et 29 jours

Société civile de moyens

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Du 10-02-1989

à aujourd'hui

35 ans, 7 mois et 12 jours

Société civile de moyens

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Noms commerciauxINSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postale56 ALLEE DES TULIPES 33600 PESSAC
Numéros d'identification
Numéro SIREN
350565446
Numéro SIRET (siège)
35056544600027
Numéro TVA Intracommunautaire
FR40350565446
Numéro RCSBordeaux D 350 565 446
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (6619A)
Historique

Du 02-06-2009

à aujourd'hui

15 ans, 3 mois et 22 jours

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (6619A)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

S....... (7.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 21 jours

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (6619A)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

S....... (7.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXX

S....... (7.......)

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Activité principale déclaréeMise en commun des moyens matériels nécessaires à l'exercice de leur activité professionnelle
Convention collective déduite:
Cabinets médicaux (1147)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Bordeaux
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 19-06-1989
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 10-02-1989
Taille de l'entreprise

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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12)
Historique

Du 10-02-1989

à aujourd'hui

35 ans, 7 mois et 12 jours

0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12)

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HistoriqueVoir l'historique

Capital social
976,00 EURO
Historique

Du 23-02-2019

à aujourd'hui

5 ans, 6 mois et 30 jours

Capital social : 976,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

SOCIETE DU DOCTEUR SENTUCQ-RIGAL

Cité 10 fois entre 2003 et 2017

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SCI DU PRE ST MARTIN

Cité 4 fois entre 2017 et 2020

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SELAS DR SAWAYA

Cité 2 fois entre 2012 et 2014

Dirigeant : Elias SAWAYA

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Trouver des prospects, des clients B2B

Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR :

Prospectez les entreprises de Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier de la Gironde (33)

Prospectez les entreprises des Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance de la Gironde (33)

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 9 dirigeants actuels, les 6 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR, la liste des 10 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document inconnu
Document inconnu
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) de gérant(s)
Afficher les 19 actes
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Le cédant : Dr BRUNO PANCONI. Le cessionnaire : SELARL DOCTEUR BENJAMIN SOMMIER - Acte sous seing privé - Le cédant : SELARL DU DR JEAN SENTUCQ-RIGAL. le cessionnaire : LA SOCIETE DU DOCTEUR STEPHANE JOULIE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Le cédant : Dr BRUNO PANCONI. Le cessionnaire : SELARL DOCTEUR BENJAMIN SOMMIER - Acte sous seing privé - Le cédant : SELARL DU DR JEAN SENTUCQ-RIGAL. le cessionnaire : LA SOCIETE DU DOCTEUR STEPHANE JOULIE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Le cédant : Dr BRUNO PANCONI. Le cessionnaire : SELARL DOCTEUR BENJAMIN SOMMIER - Acte sous seing privé - Le cédant : SELARL DU DR JEAN SENTUCQ-RIGAL. le cessionnaire : LA SOCIETE DU DOCTEUR STEPHANE JOULIE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale - Délégation de pouvoir - Acte sous seing privé - SELARL DR JEAN-CLAUDE GUIMBERTEAU (LE CEDNAT) ET LA SOCIETE SELAS DR GUIMBERTEAU - DR SAWAYA IMMATRICULEE AU RCS DE BORDEAUX SOUS LE N° D 752 554 253 (LE CESSIONNAIRE) - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale - Délégation de pouvoir - Acte sous seing privé - SELARL DR JEAN-CLAUDE GUIMBERTEAU (LE CEDNAT) ET LA SOCIETE SELAS DR GUIMBERTEAU - DR SAWAYA IMMATRICULEE AU RCS DE BORDEAUX SOUS LE N° D 752 554 253 (LE CESSIONNAIRE) - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - ENTRE MR JOSEPH BAKHACH LE CEDANT ET LA SELARL DU DOCTEUR ERLE WELTZER LE CESSIONNAIRE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE. - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - ENTRE LE DOCTEUR J. SENTUCQ RIGAL LE CEDANT ET LA SELU SOCIETE DU DOCTEUR SENTUCQ RIGAL LE CESSIONNAIRE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - NOUVELLE DENOMINATION : INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR DES DRS J. BAKHACH R. BOILEAU SELARL JC. GUIMBERTEAU P. MOUTON B. PANCONI SELARL J. SENTUCQ-RIGAL - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - DU 54 RUE HUGUERIE 33000 BORDEAUX AU 56 ALLEE DES TULIPES 33600 PESSAC - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - SCP INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR DES Drs J. BAKHACH A. BOILEAU SELARL J-C. GUIMBERTEAU P. MOUTON B. PANCONI J. SENTUCQ-RIGAL - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Délégation de pouvoir - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - NOUVELLE DENOMINATION SCM INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Conversion du capital en euros - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - NOUVELLE DENOMINATION : SCM DES DOCTEURS GUIMBERTEAU PANCONI BOILEAU SENTUCQ-RIGAL ET BAKHACH
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - SCM DES DOCTEURS GUIMBERTEAU PANCONI BOILEAU ET SENTUCQ RIGAL - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Acte sous seing privé - ENTRE MR BRUNO PANCONI, MR JEAN CLAUDE GUIMBERTEAU, MR ROLAND BOILEAU LES CEDANTS ET MR JEAN SENTUCQ RIGAL LE CESSIONNAIRE - Statuts mis à jour

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant..
Annonce BODACC - Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Annonce BODACC - Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant.

Le Siège Social de la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

L'entreprise INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR a actuellement domicilié son établissement principal à PESSAC (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR- 33600

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 56 ALLEE DES TULIPES - 33600 PESSAC

État : Actif depuis 21 ans

Successeur du : 35056544600019

Depuis le : 25-03-2003

SIRET : 35056544600027

Activité : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (6619A)

Fiche de l'établissement

L'ancien établissement de la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

Au cours de son existence l'entreprise INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.

Etablissement secondaire

INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR- 33000

Ancien établissement Fermé

Adresse : 54 RUE HUGUERIE - 33000 BORDEAUX

État : A été actif pendant 14 ans

Statut : Etablissement fermé le 25-03-2003

Depuis le : 10-02-1989

SIRET : 35056544600019

Activité : Services annexes à la production (748K)

Fiche de l'établissement

Les 9 dirigeants actuels de la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR est actuellement dirigée par 9 mandataires sociaux : 1 Gérant et 8 Associés. Les mandataires sociaux de INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR.

Gérant


M Benjamin SOMMIERGère depuis le 19-07-20242 mois

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Associé


DOCTEUR STEPHANE JOULIEEst mandatée depuis le 09-07-20222 ans et 2 mois

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SELARL Docteur Benjamin SOMMIEREst mandatée depuis le 09-07-20222 ans et 2 mois

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SELARL DU DOCTEUR ALETEst mandatée depuis le 09-07-20222 ans et 2 mois

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SELARL DU DOCTEUR ERIC MAURICEEst mandatée depuis le 09-07-20222 ans et 2 mois

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SELARL DU DOCTEUR ERLE WELTZEREst mandatée depuis le 09-07-20222 ans et 2 mois

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SELARL DU DOCTEUR FLORENT DEVINCKEst mandatée depuis le 24-02-20246 mois

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SELAS Dr SAWAYAEst mandatée depuis le 09-07-20222 ans et 2 mois

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M Pierre MOUTONEst mandaté depuis le 09-07-20222 ans et 2 mois

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Cartographie de la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

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Cartographie gratuite INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR - 350565446Explorer la cartographie

Les 6 dirigeants passés de la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

Durant les 35 ans ans de sa vie, INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR a été dirigée par 6 mandataires sociaux : 4 Gérants et 2 Associés ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Bruno PANCONIDu 02-06-2009 au 23-08-2010
M Elias SAWAYADu 17-03-2016 au 24-07-2020
M Jean SENTUCQ RIGALDu 24-02-2004 au 02-06-2009
M Erle WELTZERDu 23-08-2010 au 17-03-2016

Associé


M Roland BOILEAUDu 09-07-2022 au 24-02-2024
M Eric MAURICEDu 24-07-2020 au 20-07-2022

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

Analyse bientôt disponible pour cette société

4 marques déposées, 1 marque enregistrée

MON KINE MAIN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans X annee(s), XX mois et X jour(s)

XXXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XXXXXXXXXX

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SOS POIGNET AQUITAINE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000004971819

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Institut Aquitain de la Main

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

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INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

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0INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 21-09-2024, la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR , domiciliée au 56 ALLEE DES TULIPES, 33600 PESSAC et immatriculée au greffe de BORDEAUX sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société INSTITUT AQUITAIN DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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