- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions DOMAINE BACHELET pour contrat
DOMAINE BACHELET, société à responsabilité limitée, au capital social de 467200,00 EURO, dont le siège social est situé au RUE DE LA PETITE ISSUE, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 424004547 représentée par M Denis BACHELET agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DOMAINE BACHELET
DOMAINE BACHELET, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 424004547, est en activité depuis 25 ans. Domiciliée à GEVREY-CHAMBERTIN (21220), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 04-01-2019. Denis BACHELET et Nicolas BACHELET sont gérants de l'entreprise DOMAINE BACHELET.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-05-1999 - il y a 25 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 08-01-2019 à aujourd'hui 5 ans, 8 mois et 16 jours Société à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX E....... Du 01-08-2018 à aujourd'hui 6 ans, 1 mois et 24 jours Société à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX E....... | |||||
| Noms commerciaux | DOMAINE BACHELET | ||||
| |||||
| Adresse postale | RUE DE LA PETITE ISSUE 21220 GEVREY-CHAMBERTIN | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 424004547 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 42400454700016 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR79424004547 | ||||
| Numéro RCS | Dijon B 424 004 547 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture de la vigne (0121Z) Historique Du 10-02-2018 à aujourd'hui 6 ans, 7 mois et 14 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX XX XXXXX V....... (0.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 23 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX V....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Culture de la vigne | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Dijon | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 25-08-1999 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-05-1999 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 3 à 5 salariés Historique Du 01-05-1999 à aujourd'hui 25 ans, 4 mois et 27 jours 3 à 5 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 467200,00 EURO Historique Du 03-10-2018 à aujourd'hui 5 ans, 11 mois et 23 jours Capital social : 467200,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
Score extra-financier de la société DOMAINE BACHELET
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
C
Score de 2021
- A
- B
- C
- D
- E
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE BACHELET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE BACHELET, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DOMAINE BACHELET, la liste des 7 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE BACHELET (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de DOMAINE BACHELET (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée - en celle de DOMAINE BACHELET - Procès-verbal d'assemblée - transformation de EARL en SARL - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée - en celle de DOMAINE BACHELET - Procès-verbal d'assemblée - transformation de EARL en SARL - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour | |||||
| Afficher les 1 actes | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Constitution | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/07/2023) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/07/2022) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/07/2021) | ||||
| Afficher les 3 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/07/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/07/2019) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration | ||||
Le Siège Social de la société DOMAINE BACHELET
L'entreprise DOMAINE BACHELET a actuellement domicilié son établissement principal à GEVREY-CHAMBERTIN (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : RUE DE LA PETITE ISSUE - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN
État : Actif depuis 25 ans
Depuis le : 01-05-1999
SIRET : 42400454700016
Activité : Culture de la vigne (0121Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société DOMAINE BACHELET
DOMAINE BACHELET est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Gérants. Les mandataires sociaux de DOMAINE BACHELET sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de DOMAINE BACHELET devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de DOMAINE BACHELET.
Gérant
| M Denis BACHELETGère depuis le 01-01-2000 | 24 ans et 9 mois | |
| M Nicolas BACHELETGère depuis le 03-10-2018 | 5 ans et 11 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société DOMAINE BACHELET
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de DOMAINE BACHELET
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DOMAINE BACHELET
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 23-09-2024, la société DOMAINE BACHELET , domiciliée au RUE DE LA PETITE ISSUE, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN et immatriculée au greffe de DIJON sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société DOMAINE BACHELET ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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