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- Actes publiés
Mentions DE LA BRUYERE pour contrat
DE LA BRUYERE, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 381064,00 EURO, dont le siège social est situé au 18 RUE DES REGNIERS, 89250 MONT-SAINT-SULPICE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Auxerre sous le numéro 393449566 représentée par M Raphael GAILLOT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DE LA BRUYERE
DE LA BRUYERE, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 393449566, est en activité depuis 30 ans. Située à MONT-SAINT-SULPICE (89250), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Societe.com recense 2 établissements , 1 événement notable depuis un an ainsi que 8 mandataires depuis le début de son activité. Raphael GAILLOT , Stephane GAILLOT sont gérants et l'entreprise DES PEUPLIERS, représentée par Raphael GAILLOT, est associé de l'entreprise DE LA BRUYERE.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 17-12-1993 - il y a 30 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 4 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du 17-12-1993 à aujourd'hui 30 ans, 9 mois et 7 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA | |||||
| Noms commerciaux | DE LA BRUYERE | ||||
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| Adresse postale | 18 RUE DES REGNIERS 89250 MONT-SAINT-SULPICE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 393449566 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 39344956600024 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR39393449566 | ||||
| Numéro RCS | Auxerre D 393 449 566 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Historique Du 10-12-2011 à aujourd'hui 12 ans, 9 mois et 14 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (0.......) | |||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Auxerre | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 12-01-1994 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 17-12-1993 | ||||
Voir l'historique Capital social 381064,00 EURO Historique Du 24-01-2024 à aujourd'hui 7 mois et 30 jours Capital social : 381064,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DE LA BRUYERE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DE LA BRUYERE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 7 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DE LA BRUYERE, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DE LA BRUYERE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statut mis a jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Statut mis a jour | |||||
| Document faisant reference a : Copie de l'acte de notoriété ou de l'intitulé d'inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation | |||||
| Afficher les 10 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Statut mis a jour | |||||
| Document faisant reference a : Copie de l'acte de notoriété ou de l'intitulé d'inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation | |||||
| Document inconnu | |||||
| Statut mis a jour | |||||
| Document faisant reference a : Copie de l'acte de notoriété ou de l'intitulé d'inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation | |||||
| Expédition - Augmentation du capital social - Expédition - Cession ou donation de parts - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination, le capital (diminution), l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Réduction de capital social - Modification de l'adresse du Siège social - Prorogation de la durée de la société | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration | ||||
Le Siège Social de la société DE LA BRUYERE
L'entreprise DE LA BRUYERE a actuellement domicilié son établissement principal à MONT-SAINT-SULPICE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 18 RUE DES REGNIERS - 89250 MONT-SAINT-SULPICE
État : Actif depuis moins d'1 an
Successeur du : 39344956600016
Depuis le : 30-11-2023
SIRET : 39344956600024
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
L'ancien établissement de la société DE LA BRUYERE
Au cours de son existence l'entreprise DE LA BRUYERE a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
Adresse : FERME DE PAINCOURT - 89250 MONT-SAINT-SULPICE
État : A été actif pendant 29 ans
Statut : Etablissement fermé le 30-11-2023
Depuis le : 17-12-1993
SIRET : 39344956600016
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Les 7 dirigeants actuels de la société DE LA BRUYERE
DE LA BRUYERE est actuellement dirigée par 7 mandataires sociaux : 2 Gérants et 5 Associés. Les mandataires sociaux de DE LA BRUYERE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de DE LA BRUYERE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de DE LA BRUYERE.
Gérant
| M Raphael GAILLOTGère depuis le 24-01-2024 | 8 mois | |
| M Stephane GAILLOTGère depuis le 24-01-2024 | 8 mois |
Associé
| DES PEUPLIERSEst mandatée depuis le 24-01-2024 | 8 mois | |
| SG2MEst mandatée depuis le 24-01-2024 | 8 mois | |
| M Raphael GAILLOTEst mandaté depuis le 24-01-2024 | 8 mois | |
| M Stephane GAILLOTEst mandaté depuis le 24-01-2024 | 8 mois | |
| M Thierry LUTELEst mandaté depuis le 10-12-2011 | 12 ans et 9 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société DE LA BRUYERE
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de DE LA BRUYERE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DE LA BRUYERE
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société DE LA BRUYERE , domiciliée au 18 RUE DES REGNIERS, 89250 MONT-SAINT-SULPICE et immatriculée au greffe de AUXERRE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société DE LA BRUYERE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants