• Actes publiés

Présentation de la société CUMA LA VERNOIS

CUMA LA VERNOIS, coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun, immatriculée sous le SIREN 393453881, est active depuis 21 ans. Installée à LUXIOL (25110), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location et location-bail de machines et équipements agricoles. Societe.com recense 1 établissement  ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 04-01-2021. Jean CUENOT , Mathieu POLY sont vice-présidents et Dominique CUENOT est administrateur de la société CUMA LA VERNOIS.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-01-1978  - il y a 46 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
CUMA - Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun
Historique

Du 01-01-2000

à aujourd'hui

24 ans, 8 mois et 22 jours

CUMA - Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

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Du 01-01-1978

à aujourd'hui

46 ans, 8 mois et 22 jours

CUMA - Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun

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Noms commerciauxCUMA LA VERNOIS
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postalePLACE DE LA MAIRIE 25110 LUXIOL
Numéros d'identification
Numéro SIREN
393453881
Numéro SIRET (siège)
39345388100012
Numéro TVA Intracommunautaire
FR83393453881
Numéro RCSBesancon D 393 453 881
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Location et location-bail de machines et équipements agricoles (7731Z)
Historique

Du 10-06-2015

à aujourd'hui

9 ans, 3 mois et 16 jours

Location et location-bail de machines et équipements agricoles (7731Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

L....... (7.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XX XXXXX

L....... (7.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 22 jours

Location et location-bail de machines et équipements agricoles (7731Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXXX

L....... (7.......)

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Activité principale déclaréeLocation et location-bail de machines et équipements agricoles
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Besancon
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 23-10-2002
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-01-1978

HistoriqueVoir l'historique

Capital variable
3856,00 EURO (minimum)
Historique

Du 06-01-2021

à aujourd'hui

3 ans, 8 mois et 17 jours

Capital variable : 3856,00 EURO(minimum)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CUMA LA VERNOIS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CUMA LA VERNOIS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 5 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CUMA LA VERNOIS et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CUMA LA VERNOIS
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CUMA LA VERNOIS
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Mise à jour des statuts - Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Démissions et nominations d'administrateurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal du conseil d'administration - changement de vice président - Statuts mis à jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de liquidateur
Procès-verbal d'assemblée - Mise à jour des statuts - Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Démissions et nominations d'administrateurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal du conseil d'administration - changement de vice président - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée - Formation de la société - Procès-verbal du conseil d'administration - Formation de la société

Le Siège Social de la société CUMA LA VERNOIS

L'entreprise CUMA LA VERNOIS a actuellement domicilié son établissement principal à LUXIOL (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

CUMA LA VERNOIS- 25110

Etablissement Siège socialActif

Adresse :  - 25110 LUXIOL

État : Actif depuis 46 ans

Depuis le : 01-01-1978

SIRET : 39345388100012

Activité : Location et location-bail de machines et équipements agricoles (7731Z)

Fiche de l'établissement

Les 5 dirigeants actuels de la société CUMA LA VERNOIS

CUMA LA VERNOIS est actuellement dirigée par 5 mandataires sociaux : 2 Vice-présidents, 2 Administrateurs et 1 Liquidateur. Les mandataires sociaux de CUMA LA VERNOIS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de CUMA LA VERNOIS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de CUMA LA VERNOIS.

Vice-président


M Jean CUENOTDirige depuis le 10-06-20159 ans et 3 mois

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M Mathieu POLYDirige depuis le 10-06-20159 ans et 3 mois

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Administrateur


M Dominique CUENOTEst mandaté depuis le 10-06-20159 ans et 3 mois

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M Pierre CUENOTEst mandaté depuis le 10-06-20159 ans et 3 mois

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Liquidateur


M Emmanuel CLAUSSEEst mandaté depuis le 10-06-20159 ans et 3 mois

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Le dirigeant passé de la société CUMA LA VERNOIS

Durant les 46 ans ans de sa vie, CUMA LA VERNOIS a été dirigée par 1 mandataire social : 1 Président a eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


M Pierre POLYDu 01-01-2000 au 10-06-2015

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de CUMA LA VERNOIS

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise CUMA LA VERNOIS

Analyse bientôt disponible pour cette société

Aucune marque enregistrée ni déposée

0CUMA LA VERNOIS ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 22-09-2024, la société CUMA LA VERNOIS , domiciliée au , 25110 LUXIOL et immatriculée au greffe de BESANCON sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société CUMA LA VERNOIS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants