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Mentions BRASSERIE SAINT-CLAIR pour contrat
BRASSERIE SAINT-CLAIR, société par actions simplifiée, au capital social de 175000,00 EURO, dont le siège social est situé au 893 ROUTE NATIONALE 75, 01250 MONTAGNAT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-En-Bresse sous le numéro 830415444 représentée par M Cyril DUQUESNE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société BRASSERIE SAINT-CLAIR
BRASSERIE SAINT-CLAIR, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 830415444, est active depuis 7 ans. Implantée à MONTAGNAT (01250), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de bière. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 10-11-2021. Cyril DUQUESNE est président, Jean-Pierre BERTRAND et Antoine MERINO sont directeurs généraux de la société BRASSERIE SAINT-CLAIR.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 21-06-2017 - il y a 7 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 23-06-2017 à aujourd'hui 7 ans, 3 mois et 3 jours Société par actions simplifiée Du 21-06-2017 à aujourd'hui 7 ans, 3 mois et 5 jours Société par actions simplifiée | |||||
Noms commerciaux | BRASSERIE SAINT-CLAIR | ||||
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Adresse postale | 893 ROUTE NATIONALE 75 01250 MONTAGNAT | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 830415444 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 83041544400017 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR00830415444 | ||||
Numéro RCS | Bourg-En-Bresse B 830 415 444 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Fabrication de bière (1105Z) Historique Du 23-06-2017 à aujourd'hui 7 ans, 3 mois et 3 jours Fabrication de bière (1105Z) Du 21-06-2017 à aujourd'hui 7 ans, 3 mois et 5 jours Fabrication de bière (1105Z) | |||||
Activité principale déclarée | activité de brasseur fabrication de biere et plus largement la fabrication et la commercialisation de bières et boissons alcoolisées ou non alcoolisées et de tous articles associés | ||||
Convention collective déduite: | Production eaux boissons sans alcool bière (1513) | ||||
Activité (Code APRM) | Fabrication de bière (1105ZZ) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Bourg-En-Bresse | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 21-06-2017 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 21-06-2017 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 21-06-2017 à aujourd'hui 7 ans, 3 mois et 5 jours 6 à 9 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 175000,00 EURO Historique Du 13-11-2021 à aujourd'hui 2 ans, 10 mois et 10 jours Capital social : 175000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX |
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise BRASSERIE SAINT-CLAIR au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise BRASSERIE SAINT-CLAIR, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise BRASSERIE SAINT-CLAIR, la liste des 8 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de BRASSERIE SAINT-CLAIR (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de BRASSERIE SAINT-CLAIR (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de président - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission de président |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de président - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission de directeur général - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission de président | |||||
Acte sous seing privé - Constitution - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2023) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | ||||
Afficher les 4 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2018) | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal |
Le Siège Social de la société BRASSERIE SAINT-CLAIR
L'entreprise BRASSERIE SAINT-CLAIR a actuellement domicilié son établissement principal à MONTAGNAT (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 893 ROUTE NATIONALE 75 - 01250 MONTAGNAT
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 21-06-2017
SIRET : 83041544400017
Activité : Fabrication de bière (1105Z)
Les 3 dirigeants actuels de la société BRASSERIE SAINT-CLAIR
BRASSERIE SAINT-CLAIR est actuellement dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Président et 2 Directeurs généraux. Les mandataires sociaux de BRASSERIE SAINT-CLAIR sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de BRASSERIE SAINT-CLAIR devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de BRASSERIE SAINT-CLAIR.
Directeur général
M Jean-Pierre BERTRANDDirige depuis le 23-06-2017 | 7 ans et 3 mois | |
M Antoine MERINODirige depuis le 23-06-2017 | 7 ans et 3 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société BRASSERIE SAINT-CLAIR
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de BRASSERIE SAINT-CLAIR
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise BRASSERIE SAINT-CLAIR
Analyse bientôt disponible pour cette société
6 marques déposées, 5 marques enregistrées
ALT.1860
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 32
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la 69
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 12 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 213235
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LA BRESSANE
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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 25 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 213235
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YUKI BEER
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 25 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 213235
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CHANTECLAIR
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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1632
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LA BRESSANE
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XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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En date du 22-09-2024, la société BRASSERIE SAINT-CLAIR , domiciliée au 893 ROUTE NATIONALE 75, 01250 MONTAGNAT et immatriculée au greffe de BOURG-EN-BRESSE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société BRASSERIE SAINT-CLAIR ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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