ARTE FRANCE

Active 250 à 499 salariés

SIREN: 334 689 122
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 334 689 122 00078
NUMÉRO DE TVA: FR08334689122
DATE DE CREATION: 18 mars 1998
ACTIVITÉ (NAF / APE): Edition de chaînes généralistes - 6020A
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à directoire
ADRESSE: 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
DIRIGEANTS: Frédéric BEREYZIAT + 18 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 10/04/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF

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11/04/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société anonyme (SA) à directoire (SAI)

Capital social: 8687668,68 €

Noms commerciaux: ARTE FRANCE

Statut RCS: Inscrite le 18 mars 1998 18/03/1998

Statut INSEE: Inscrite le 06 février 1986 06/02/1986

Statut RNE: Inscrite le 18 mars 1998 18/03/1998

Observations RNE

29 mars 2001
- Montant du capital : 9147314,64 euros
26 mars 1998
- Mention portée d'office (art 38 alinéa 4 - décret n 84-406 - 30.05.84) : monsieur Duby Georges, président du conseil de surveillance, est décédé -
18 mars 1998
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Secteur d'activité d'ARTE FRANCE

Activité (Code NAF ou APE): Edition de chaînes généralistes (6020A)
Activité principale déclarée: Concevoir programmer et faire diffuser (notamment) par satellite des émissions de télévision à caractère culturel réalisés en tenant compte du caractère international en particulier européen de son public. Elle peut acquérir produire ou Co-produire des uvres et documents audiovisuels ou cinématographiques.. Elle peut céder à des tiers gratuitement ou à titre onéreux les droits qu'elle possédé sur ces uvres et documents elle peut effectuer toutes opérations commerciales industrielles financières mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à son objet social et à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en faciliter la réalisation et le développement.
Type d'activité: COMMERCIALE
Téléphone: Afficher le numéro
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26 sociétés exercent la même activité que ARTE FRANCE dans les Hauts-de-Seine (92).

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Établissements

Ouvert
- ARTE FRANCE - 92130
  
  Siège social depuis le 23 juin 2025
  - SIRET 33468912200078
  - Activité Edition de chaînes généralistes - 6020A
  - Adresse 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Fermés
- ARTE FRANCE - 92130
  
  Ancien établissement du 20 janvier 1998 au 23 juin 2025
  - SIRET 33468912200052
  - Activité Edition de chaînes généralistes - 6020A
  - Adresse 8 RUE MARCEAU, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- LA SEPT - 75016
  
  Ancien établissement du 10 octobre 1990 au 20 janvier 1998
  - SIRET 33468912200045
  - Activité Production de programmes de télévision - 922B
  - Adresse 46 AVENUE THEOPHILE GAUTIER 46-48-50, 75016 PARIS

Établissements

Dirigeants d'ARTE FRANCE

Dirigeants

Depuis le 19-12-2009

TV 5 MONDE
- SIREN 381962612
- FONCTION ARTE FRANCE est Administrateur
Voir la fiche
Depuis le 15-03-2022

ARTE G.E.I.E. ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE
- SIREN 382865624
- FONCTION ARTE FRANCE est Membre
Voir la fiche
Depuis le 17-09-2011

ARTE FRANCE CINEMA
- SIREN 383987864
- FONCTION ARTE FRANCE est Administrateur
Voir la fiche
Depuis le 26-12-2009

ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
- SIREN 388249146
- FONCTION ARTE FRANCE est Administrateur
Voir la fiche

Entreprises dirigées

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Entreprises liées

Documents d'ARTE FRANCE

25/11/2025

Statut mis a jour
25/11/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/11/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/09/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/09/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/09/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
14/05/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

CHANGEMENT(S) DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
21/10/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Projet de résolutions -
27/06/2022

Procès-verbal du conseil de surveillance
12/04/2022

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du directoire
03/03/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

révocation du mandat de directeur général et membre du directoire
03/02/2022

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
03/02/2022

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/09/2020

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de président du conseil de surveillance
30/07/2019

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
22/11/2018

Acte - Arrêté

Changement de représentant légal
22/11/2018

Acte - Arrêté

Changement de représentant légal
30/11/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/09/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
07/09/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social
05/04/2016

Procès-verbal du conseil de surveillance - Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
05/04/2016

Procès-verbal du conseil de surveillance - Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
05/04/2016

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Journal officiel
05/04/2016

Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance
05/04/2016

Journal officiel - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
05/04/2016

Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance
05/04/2016

Journal officiel - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du directoire - Démission de directeur général - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du directoire - Démission de directeur général - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission de directeur général - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire - Démission(s) de membre(s) du directoire
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du directoire - Démission de directeur général - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du directoire - Démission de directeur général - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire - Démission de directeur général - Démission(s) de membre(s) du directoire
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission de directeur général - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire - Changement de directeur général - Démission(s) de membre(s) du directoire
14/08/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission de directeur général - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du directoire - Démission(s) de membre(s) du directoire
01/06/2011

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de président du directoire
26/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
26/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
26/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
26/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
29/03/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Conversion du capital en euros - MISE EN HARMONIE OBJET - Divers
25/09/2000

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

ANCIENNE DENOMINATION : SOCIETE EUROPEENNE DE PROGRAMMES DE TELEVISION - SEPT - Divers
30/06/1998

Ordonnance

REQUETE EN DATE DU 26/06/1998 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 15/10/1998 98O1160
18/03/1998

Statuts mis à jour

DU : 46-48-50 AV THEOPHILE GAUTIER 75016 PARIS

44 Documents officiels

Annonces légales d'ARTE FRANCE

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09/12/2025

Annonce BODACC - transfert du siège social.
10/10/2025

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : ARTE FRANCE - Modification. ARTE FRANCE Societé anonyme à directoire et conseil de surveillance Capital : 8 687 668,68 Siège social : 8 rue Marceau, 92785 Issy-les-Moulineaux Cedex 9 RCS Nanterre 334 689 122 Siège social transféré du 8 rue Marceau, 92785 Issy-les-Moulineaux Cedex 9, au 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 Issy-les-Moulineaux, Avec effet au 1er septembre 2025, conformément à la décision du Conseil de surveillance du 10 juin 2025, dont la date effective a été a…
02/10/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général unique : BEREYZIAT Frédéric ; Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GIULIANI Jean-Dominique ; Membre du directoire : BEREYZIAT Frédéric ; Membre du directoire : BEN GHABRIT Soumeyah ; Membre du directoire : RAZON Boris ; Membre du directoire : LIBERCIER Ingrid ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL…
23/09/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ARTE FRANCE. Siren : 334689122. ARTE FRANCE Societé anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 8.687.668,68 Siège social : 8 RUE MARCEAU 92785 ISSY-LES-MOULINEAUX 334 689 122 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 2 septembre 2024, le conseil de Surveillance a nommé : - en qualité de Vice-Président du Conseil de Surveillance : M. Jean-Dominique GIULIANI, Domicilié 15 rue de Bellechasse, 75007 PARIS, FR…
23/09/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général unique : BEREYZIAT Frédéric ; Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du directoire : BEREYZIAT Frédéric ; Membre du directoire : BEN GHABRIT Soumeyah ; Membre du directoire : RAZON Boris ; Membre du directoire : LIBERCIER Ingrid ; Membre du conseil de surveill…
22/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
22/07/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2024)
31/12/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ARTE FRANCE Societé anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 8.687.668,68 Siège social : 8 RUE MARCEAU 92785 ISSY-LES-MOULINEAUX 334 689 122 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 24 juin 2024, lassemblée générale ordinaire a nommé : en qualité de : Membre du conseil de Surveillance Mme Arancha GONZALEZ, Domicilié 57 rue de lUniversité, 75007 PARIS, FRANCE. en qualité de : Membre du conseil de Surveillance M. Giuliano DA EMPOLI, domicilié 9 rue Casimir Delavigne …
09/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
09/07/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
16/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : ARTE FRANCE. ARTE FRANCE Societé anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 8.687.668,68 Siège social : 8 RUE MARCEAU 92785 ISSY-LES-MOULINEAUX 334 689 122 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 11 mars 2024, le conseil de Surveillance a : -nommé en qualité de Commissaires aux comptes titulaires : KPMG SA, Tour Eqho 2 Avenue Gambetta 92066 Paris la Défense Cedex 775 726 417 R.C.S. Nanterre. MAZARS, Tour Exaltis 61 Rue Henri Regnault 92400 Courbevoie …
16/05/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général unique : BEREYZIAT Frédéric ; Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Membre du directoire : BEREYZIAT Frédéric ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL Thomas ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCEVEIL Sibyle ; Memb…
06/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
06/07/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
13/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
13/07/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
29/06/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général unique : BEREYZIAT Frédéric ; Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Membre du directoire : BEREYZIAT Frédéric ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL Thomas ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCEVEIL Sibyle ; Memb…
14/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Membre du directoire : BEREYZIAT Frédéric ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL Thomas ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCEVEIL Sibyle ; Membre du conseil de surveillance : SARRAZIN Charles…
06/03/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL Thomas ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCEVEIL Sibyle ; Membre du conseil de surveillance : SARRAZIN Charles ; Membre du conseil de surveillance : COSTE…
08/02/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Membre du directoire : HATCHONDO Régine ; Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL Thomas ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCEVEIL Sibyle ; Membre du conseil de surveillance :…
08/02/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Membre du directoire : HATCHONDO Régine ; Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL Thomas ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCEVEIL Sibyle ; Membre du conseil de surveillance :…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

469298 Petites-Affiches ARTE FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 8.687.668,68 Siege social : 8 rue Marceau 92785 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX 9 334 689 122 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 22 juin 2020, le conseil de surveillance a nommé en qualité de Président du Directoire : M. Bruno PATINO, Domicilié 1 Avenue Puget 92330 Sceaux en remplacement de Véronique CAYLA, démissionnaire. Mention sera portée au Registre du Commerce et des Sociétés…
08/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
08/08/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
22/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Membre du directoire : HATCHONDO Régine ; Président du directoire : PATINO Bruno ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEVY Bernard Henri ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : SERVAL Thomas ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCEVEIL Sibyle ; Membre du conseil de surveillance :…
22/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
22/07/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
30/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
30/07/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
25/11/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PAYER François modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : LOURDEZ Liliane modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : NORMAND Jean-Luc modification le 14 Avril 2016 ; Président du directoire : DESAINT Véronique en fonction le 01 Juin 2011 ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE représ…
25/11/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PAYER François modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : LOURDEZ Liliane modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : NORMAND Jean-Luc modification le 14 Avril 2016 ; Président du directoire : DESAINT Véronique en fonction le 01 Juin 2011 ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE représ…
25/11/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PAYER François modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : LOURDEZ Liliane modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : NORMAND Jean-Luc modification le 14 Avril 2016 ; Président du directoire : DESAINT Véronique en fonction le 01 Juin 2011 ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE représ…
31/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
31/07/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
05/12/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PAYER François modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : LOURDEZ Liliane modification le 14 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : NORMAND Jean-Luc modification le 14 Avril 2016 ; Président du directoire : DESAINT Véronique en fonction le 01 Juin 2011 ; Directeur général Membre du directoire : VIDAL Anne en fonction le 14 Août 2015 ; Membre du…
03/10/2017

Annonce BODACC - Modification du capital..
17/08/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
17/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
23/08/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
23/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNI…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET C…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET C…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET C…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET C…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL représenté par FILLIOUD Georges Gabriel en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PAY…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL représenté par FILLIOUD Georges Gabriel en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PAY…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL représenté par FILLIOUD Georges Gabriel en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PAY…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL représenté par FILLIOUD Georges Gabriel en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PAY…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE représenté par GALLET Mathieu modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL représenté par VALLET Laurent modification le 05 Avril 2016 Commissaire aux comptes titulaire : PAYER Francois en fon…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE représenté par GALLET Mathieu modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL représenté par VALLET Laurent modification le 05 Avril 2016 Commissaire aux comptes titulaire : PAYER Francois en fon…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE représenté par GALLET Mathieu modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNICATION AUDIOVIDUELLE ETABLISSEMENTS PUBLIC DE L'ETAT A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL représenté par VALLET Laurent modification le 05 Avril 2016 Commissaire aux comptes titulaire : PAYER Francois en fon…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNI…
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES modification le 05 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : L'INSTITUT NATIONAL DE LA COMMUNI…
25/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
25/08/2015

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Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
25/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
25/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
25/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
25/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
25/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
25/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
18/07/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
18/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
16/08/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
16/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
25/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
25/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2012)
03/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
03/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
19/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
19/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
10/06/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil de surveillance : DUBY Georges en fonction le 18 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FOUILLET Henri en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : FRANCE REGIONS 3 - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par GUILHAUME Philippe Noel Georges en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de surveillance : RADIO FRANCE - SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMMES représenté par MAHEU Jean Yves Alain Eugene en fonction le 18 Mars 1998 Membre du conseil de sur…
04/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
04/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
24/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
24/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2008)
09/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
09/09/2008

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)

79 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

11/04/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

185330000,00

177030000,00

5 %
Résultats net

-1582600,00

360200,00

-539 %
Marge brute

140260000,00

136400000,00

3 %
Résultats d'exploitation

-2711700,00

-777500,00

-248 %
Ebitda

237360000,00

95660000,00

149 %

Comptes d'ARTE FRANCE

31/12/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

20 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

75,41 %

73,36 %

70,70 %
Endettement

0,47 %

0,49 %

1,26 %
Fonds de roulement

23935000 EU

25499000 EU

28773000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

- Gagné le 02 juillet 2025
- Marché Prestations de ressources numériques de cinéma pour le réseau des médiathèques
- Montant32897 €
  
  Durée12 mois
- Acheteur CA PAU BEARN PYRENEES
- Gagné le 13 décembre 2019
- Marché VIDEOS A LA DEMANDE
- Montant80000 €
  
  Durée1 mois
- Acheteur COMMUNE D'ANNECY
- Gagné le 05 juin 2018
- Marché Fourniture de ressources numériques pour les bibliothèques du territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Vidéo
- Montant30000 €
  
  Durée12 mois
- Acheteur CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

- Émis le 14 février 2025
- Etablissement des comptes consolidés et des comptes combinés du groupe arte
- Date limite pour réponse 14 février 2029
- Émis le 17 décembre 2024
- Services de formation en management des collaborateurs d'arte france et ses filiales
- Date limite pour réponse 17 décembre 2028
- Émis le 03 décembre 2024
- Fourniture d'électricité d'origine renouvelable, acheminement et services associés pour ARTE France
- Date limite pour réponse 03 décembre 2028
- Émis le 03 décembre 2024
- Prestations d'AMOA Informatique: Lot 1: Lot n°1
- Date limite pour réponse 03 décembre 2028
- Émis le 03 décembre 2024
- Prestations d'AMOA Informatique: Lot 2: Lot n°2
- Date limite pour réponse 03 décembre 2028
- Émis le 18 octobre 2024
- Services de gestion de projets numériques pour arte france: Lot 1 : Suivi générique de la production de projets numériques créatifs
- Date limite pour réponse 18 octobre 2028
- Émis le 18 octobre 2024
- Services de gestion de projets numériques pour arte france: Lot 2 : Suivi spécifique de la production de projets numériques Jeux Vidéo et XR (projets en Réalités Immersives : virtuelles, augmentées et mixtes)
- Date limite pour réponse 18 octobre 2028
- Émis le 18 octobre 2024
- Services de gestion de projets numériques pour arte france: Lot 3 : Suivi de projets numériques internes et transverses
- Date limite pour réponse 18 octobre 2028
- Émis le 30 septembre 2024
- Fourniture d'accès à SAGE X3 v12 (et éventuellement à YOUDOC) en mode SaaS et services de maintenance de la (des) solution(s)
- Date limite pour réponse 30 septembre 2030
- Émis le 28 août 2024
- Services d'études post-tests réguliers de campagnes de communication d'ARTE en France
- Date limite pour réponse 28 août 2028
- Émis le 19 juillet 2024
- Prestations de conseil, d'assistance et de maintenance corrective pour l'application ARTE BUDGET basée sur Planning Analytics
- Date limite pour réponse 19 juillet 2028
- Émis le 20 juin 2024
- 2nde consultation - maintenance des installations électriques privatives d'arte france
- Date limite pour réponse 20 juin 2028
- Émis le 18 juin 2024
- Solution de sauvegarde informatique des données informatiques d'ARTE France
- Date limite pour réponse 18 juin 2030
- Émis le 24 mai 2024
- Prestation d'attaché(e) de presse livres
- Date limite pour réponse 24 mai 2028
- Émis le 15 avril 2024
- Prestation informatique de chefferie de projet
- Date limite pour réponse 15 août 2025
- Émis le 20 décembre 2023
- Migration de la téléphonie professionnelle fixe arte france vers microsoft teams
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
- Émis le 26 septembre 2023
- Services de Marketing et Community Development des offres commerciales ARTE Experience : Jeux Vidéo et XR: Lot 1: Marketing des offres commerciales ARTE Experience
- Date limite pour réponse 26 septembre 2027
- Émis le 26 septembre 2023
- Services de Marketing et Community Development des offres commerciales ARTE Experience : Jeux Vidéo et XR: Lot 2: Community Development des offres commerciales ARTE
- Date limite pour réponse 26 septembre 2027
- Émis le 20 septembre 2023
- Services de Relation Presse et Influenceurs autour des offres commerciales ARTE Experience : Jeux Vidéo et XR: Lot 1: Territoires francophones : France incluant ses ter
- Date limite pour réponse 20 septembre 2027
- Émis le 20 septembre 2023
- Services de Relation Presse et Influenceurs autour des offres commerciales ARTE Experience : Jeux Vidéo et XR: Lot 2: Territoires germanophones : Allemagne, Autriche, L
- Date limite pour réponse 20 septembre 2027
- Émis le 20 septembre 2023
- Services de Relation Presse et Influenceurs autour des offres commerciales ARTE Experience : Jeux Vidéo et XR: Lot 3: Dans le monde hors territoires francophones et ger
- Date limite pour réponse 20 septembre 2027
- Émis le 29 août 2023
- Services d'assistance au recrutement, par approche directe exclusivement, pour l'UES ARTE France
- Date limite pour réponse 29 août 2027
- Émis le 12 juillet 2023
- Prestations de Commissariat aux comptes pour ARTE France
- Date limite pour réponse 12 juillet 2029
- Émis le 10 juillet 2023
- Services d'études sociétalesPour arte france
- Date limite pour réponse 10 juillet 2027
- Émis le 17 avril 2023
- Stratégie média, conseil et achat d'espace média
- Date limite pour réponse 17 avril 2027
- Émis le 07 avril 2023
- Services d'agence de voyages, de réservations des transports et des hébergements
- Date limite pour réponse 07 avril 2027
- Émis le 31 mars 2023
- Mise à disposition d'une plateforme d'interaction avec la communauté de fans d'ARTE
- Date limite pour réponse 31 mars 2026
- Émis le 27 mars 2023
- Le présent marché a pour objet le Prestation de ronde de fermeture du site d'ARTE France, situé au 8 rue Marceau, 92785 Issy-les-Moulineaux Cedex 9.
- Date limite pour réponse 27 mars 2027
- Émis le 17 mars 2023
- Fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs de l'UES ARTE France
- Date limite pour réponse 17 mars 2027
- Émis le 07 mars 2023
- Conseil stratégique, conception et orchestration des campagnes d'ARTE
- Date limite pour réponse 07 mars 2027
- Émis le 08 février 2023
- Prestations informatiques d'ingénierie, d'expertise et de développement applicatif: Lot 1: Prestations de développement métier sur la technologie Java
- Date limite pour réponse 08 février 2027
- Émis le 08 février 2023
- Prestations informatiques d'ingénierie, d'expertise et de développement applicatif: Lot 2: Prestations de développement en architecture et expertises techniques sur la technologie Java
- Date limite pour réponse 08 février 2027
- Émis le 08 février 2023
- Prestations informatiques d'ingénierie, d'expertise et de développement applicatif: Lot 3: Prestations de développement sur les plateformes IBM Cognos Analytics et IBM TM1 / Planning Analytics
- Date limite pour réponse 08 février 2027
- Émis le 03 novembre 2022
- Conseil en accompagnement numérique et stratégique pour ARTE France
- Date limite pour réponse 03 novembre 2026
- Émis le 08 juin 2022
- Support constructeur d'équipements réseaux de marque CISCO
- Date limite pour réponse 08 juin 2025
- Émis le 30 mai 2022
- Prestations UX / UI Design et Intégration
- Date limite pour réponse 30 mai 2026
- Émis le 17 mai 2022
- Fournitures et pose de deux (2) armoires de climatisation dans le nodal informatique d'arte france.
- Date limite pour réponse 17 août 2022
- Émis le 14 avril 2022
- Prestations pour développement et maintenance corrective et évolutive de sites web drupal
- Date limite pour réponse 14 avril 2026
- Émis le 13 avril 2022
- Fourniture et livraison de champagne
- Date limite pour réponse 13 avril 2026
- Émis le 01 avril 2022
- Services de santé au travail pour ARTE France et ses Filiales
- Date limite pour réponse 01 avril 2027
- Émis le 09 mars 2022
- Prestations de support et d'assistance aux utilisateurs pour les outils informatiques mis à disposition des collaborateurs d'ARTE France et de ses Filiales
- Date limite pour réponse 09 mars 2026
- Émis le 04 janvier 2022
- Services d'impressions: Lot 1: Impression d'ARTE Magazine
- Date limite pour réponse 04 janvier 2026
- Émis le 04 janvier 2022
- Services d'impressions: Lot 2: Autres imprimés
- Date limite pour réponse 04 janvier 2026
- Émis le 25 novembre 2021
- Services de panorama presse et de veille audiovisuelle
- Date limite pour réponse 25 novembre 2025
- Émis le 29 septembre 2021
- La présente consultation a pour objet l'évolution et la modernisation des installations de sûreté d'arte france sur le site d'issy-les-moulineaux (92130) - Lot n°2 : Barrières filtrantes
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
- Émis le 29 septembre 2021
- La présente consultation a pour objet l'évolution et la modernisation des installations de sûreté d'arte france sur le site d'issy-les-moulineaux (92130) - Lot n°1 : Contrôle d'accès
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
- Émis le 21 septembre 2021
- Services de coaching et d'accompagnements individuels et collectifs
- Date limite pour réponse 21 septembre 2025
- Émis le 08 septembre 2021
- Services d'appui aux relations institutionnelles d'ARTE France
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
- Émis le 06 septembre 2021
- Solution de supervision de l'infrastructure informatique d'arte France
- Date limite pour réponse 06 septembre 2025
- Émis le 22 juillet 2021
- Services de conseils juridiques: Lot 4 : Droit du travail / droit social
- Date limite pour réponse 22 juillet 2025
- Émis le 19 juillet 2021
- Services de conseils juridiques: Lot 2 : Droit de la propriété intellectuelle, de la presse, des nouvelles technologies
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
- Émis le 15 juillet 2021
- Prestations de services de store manager
- Date limite pour réponse 15 juillet 2025
- Émis le 09 juillet 2021
- Services de conseils juridiques: Lot 3 : Droit de la commande publique / droit de la concurrence
- Date limite pour réponse 09 juillet 2025
- Émis le 09 juillet 2021
- Services de conseils juridiques: Lot 1 : Droit des affaires
- Date limite pour réponse 09 juillet 2025
- Émis le 05 juillet 2021
- Services de conseils juridiques: Lot 6 : Droit allemand
- Date limite pour réponse 05 juillet 2025
- Émis le 01 juillet 2021
- Services de conseils juridiques: Lot 5 : Droit fiscal
- Date limite pour réponse 01 juillet 2025
- Émis le 01 juillet 2021
- Prestations de services de community developer
- Date limite pour réponse 01 juillet 2025
- Émis le 01 juillet 2021
- Services de conseil en matière d'édition, distribution et positionnement stratégique de projets jeux vidéo et VR pour ARTE France
- Date limite pour réponse 01 juillet 2025
- Émis le 14 juin 2021
- Services de consultant technique
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
- Émis le 14 juin 2021
- Services d'accompagnement pour le pilotage des plans d'actions d'ARTE France
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
- Émis le 08 juin 2021
- Services d'accompagnement pour la réalisation d'une plateforme de marque pour ARTE France
- Date limite pour réponse 08 juillet 2022
- Émis le 04 juin 2021
- Migration vers la solution SAGE X3 Cloud
- Date limite pour réponse 04 juin 2025
- Émis le 16 avril 2021
- Conception, réalisation, suivi et modération d'activations sur les réseaux sociaux pour ARTE France (2nde Consultation)
- Date limite pour réponse 16 avril 2025
- Émis le 14 avril 2021
- Marché du Système d'Information Gestion des Temps et des Absences
- Date limite pour réponse 14 avril 2029
- Émis le 26 mars 2021
- Prestations d'audits de production (programmes) Lot n°2
- Date limite pour réponse 26 mars 2025
- Émis le 26 mars 2021
- Prestations d'audits de production (programmes) Lot n°1
- Date limite pour réponse 26 mars 2025
- Émis le 16 mars 2021
- Services d'Edition et de Community Management Médias Sociaux - Lot n°1 : Editeur / Community manager social media en régie
- Date limite pour réponse 16 mars 2025
- Émis le 16 mars 2021
- Services d'Edition et de Community Management Médias Sociaux - Lot n°2 : Créateur de contenus pour des opérations éditoriales ponctuelles sur les comptes d'ARTE ouverts sur les médias sociaux
- Date limite pour réponse 16 mars 2025
- Émis le 09 mars 2021
- Services de gestion de projets numériques pour ARTE France - Lot n°4 : Suivi de projets numériques internes et transverses
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
- Émis le 09 mars 2021
- Services de gestion de projets numériques pour ARTE France - Lot n°1 : Suivi générique de la production de projets numériques créatifs
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
- Émis le 09 mars 2021
- Services de gestion de projets numériques pour ARTE France - Lot n°3 : Suivi spécifique de la production de projets numériques Jeux Vidéo
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
- Émis le 09 mars 2021
- Services de gestion de projets numériques pour ARTE France - Lot n°2 : Suivi spécifique de la production de projets numériques en Réalité Virtuelle, augmentée et mixtes (réalités immersives)
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
- Émis le 22 février 2021
- Marché du Système d'Information Talent
- Date limite pour réponse 22 février 2027
- Émis le 08 février 2021
- Etablissement des comptes consolidés et comptes combinés du groupe arte
- Date limite pour réponse 08 février 2025
- Émis le 21 octobre 2020
- Prestations d'AMOA informatique - Lot 1 : Assistance à maîtrise d'ouvrage et/ou pilotage des projets
- Date limite pour réponse 21 octobre 2024
- Émis le 21 octobre 2020
- Prestations d'AMOA informatique - Lot 2 : Recette fonctionnelle et/ou accompagnement des utilisateurs
- Date limite pour réponse 21 octobre 2024
- Émis le 29 septembre 2020
- Prestations informatiques en matière d'ingénierie en sécurité informatique
- Date limite pour réponse 29 septembre 2024
- Émis le 03 juin 2020
- Services de ux design (design de l'expérience utilisateur)
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
- Émis le 08 avril 2020
- Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du sirh
- Date limite pour réponse 08 mars 2022
- Émis le 01 avril 2020
- Vérification de la conformité et de la sincérité de la déclaration de performance extra-financière (dpef) d'arte france par un organisme tiers indépendant (oti)
- Date limite pour réponse 01 avril 2024
- Émis le 13 février 2020
- Prestations de factotum
- Date limite pour réponse 13 février 2024
- Émis le 10 janvier 2020
- Prestation de services Nettoyage des locaux d'ARTE France
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
- Émis le 06 décembre 2019
- Réalisation et aménagement de stands - Lot 3 : Stand Sunny Side, à l'Espace ENCAN, La Rochelle
- Date limite pour réponse 06 décembre 2023
- Émis le 06 décembre 2019
- Réalisation et aménagement de stands - Lot 1 : Stand MIP TV et Stand MIP COM, au Palais des Festivals, Cannes
- Date limite pour réponse 06 décembre 2023
- Émis le 05 décembre 2019
- Fourniture de matériels de commutation réseaux et d'accessoires, pour la mise en place du plan de reprise de l'activité
- Date limite pour réponse 05 janvier 2020
- Émis le 29 novembre 2019
- Achat d'espace média offline, online / conseil et achat sur les réseaux sociaux - Lot 3 : Achats d'espace pour le média online hors réseaux sociaux
- Date limite pour réponse 29 novembre 2023
- Émis le 29 novembre 2019
- Achat d'espace média offline, online / conseil et achat sur les réseaux sociaux - Lot 2 : Achats d'espace pour le média offline
- Date limite pour réponse 29 novembre 2023
- Émis le 29 novembre 2019
- Achat d'espace média offline, online / conseil et achat sur les réseaux sociaux - Lot 1 : Conseil, mise en place et optimisation des campagnes de sponsorisation sur les réseaux sociaux
- Date limite pour réponse 29 novembre 2023
- Émis le 22 novembre 2019
- Consultation relative au renouvellement de l'installation wifi d'arte France
- Date limite pour réponse 22 décembre 2019
- Émis le 06 novembre 2019
- Fourniture d'une solution de restitution des audiences en mode Saas
- Date limite pour réponse 06 novembre 2023
- Émis le 28 octobre 2019
- Prestations de services courrier - reception de livraisons - reprographie
- Date limite pour réponse 28 octobre 2023
- Émis le 29 août 2019
- Prestations d'évolution d'un module de recommandation web pour arte concert
- Date limite pour réponse 29 février 2020
- Émis le 31 juillet 2019
- Accord-cadre concernant la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance des equipements informatiques d'infrastructure de type serveur et stockage - Lot 1 : châssis serveurs en racks
- Date limite pour réponse 31 juillet 2023
- Émis le 31 juillet 2019
- Accord-cadre concernant la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance des equipements informatiques d'infrastructure de type serveur et stockage - Lot 5 : systèmes de stockage NAS
- Date limite pour réponse 31 juillet 2023
- Émis le 31 juillet 2019
- Accord-cadre concernant la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance des equipements informatiques d'infrastructure de type serveur et stockage - Lot 2 : serveurs lames en châssis
- Date limite pour réponse 31 juillet 2023
- Émis le 31 juillet 2019
- Accord-cadre concernant la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance des equipements informatiques d'infrastructure de type serveur et stockage - Lot 3 : serveurs hyperconvergés
- Date limite pour réponse 31 juillet 2023
- Émis le 31 juillet 2019
- Accord-cadre concernant la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance des equipements informatiques d'infrastructure de type serveur et stockage - Lot 4 : systèmes de stockage SAN
- Date limite pour réponse 31 juillet 2023
- Émis le 19 juillet 2019
- La présente consultation a pour objet la prestation de maintenance et de support du système de téléphonie sous ip pour arte france.
- Date limite pour réponse 19 juillet 2024
- Émis le 04 juillet 2019
- 2nde consultation pour des services de community management sur les réseaux sociaux et modération pour arte France - Lot n°4 : Modération YouTube
- Date limite pour réponse 04 juillet 2021
- Émis le 04 juillet 2019
- 2nde consultation pour des services de community management sur les réseaux sociaux et modération pour arte France - Lot n°3 : Stratégie
- Date limite pour réponse 04 juillet 2021
- Émis le 04 juillet 2019
- 2nde consultation pour des services de community management sur les réseaux sociaux et modération pour arte France - Lot n°1 : Community manager rédacteur
- Date limite pour réponse 04 juillet 2021
- Émis le 04 juillet 2019
- Services de community management sur les réseaux sociaux et modération pour arte France - Lot n°2 : Community manager créateur de contenus
- Date limite pour réponse 04 juillet 2021
- Émis le 19 juin 2019
- Prestations d'edition et de programmation numérique arte sur iptv
- Date limite pour réponse 19 décembre 2019
- Émis le 11 juin 2019
- Prévoyance complémentaire incapacité, invalidité, décès et frais de santé pour l'UES ARTE France
- Date limite pour réponse 11 juin 2023
- Émis le 04 juin 2019
- Services de conseil en matière d'édition, distribution et positionnement stratégique de projets web interactifs et jeux vidéo
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
- Émis le 04 juin 2019
- Services de gestion de projets numériques Lot 3 - Suivi spécialisé des projets de type réalité virtuelle
- Date limite pour réponse 04 juin 2022
- Émis le 04 juin 2019
- Services de gestion de projets numériques Lot 1 - Suivi fonctionnel et technique de projets narratifs
- Date limite pour réponse 04 juin 2022
- Émis le 04 juin 2019
- Services de gestion de projets numériques Lot 2 - Suivi spécialisé des projets de type jeux vidéo
- Date limite pour réponse 04 juin 2022
- Émis le 27 mai 2019
- Assistance pour le conseil et le suivi du marché de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité, décès et frais de santé pour arte france et ses filiales.
- Date limite pour réponse 27 mai 2023
- Émis le 10 mai 2019
- Les prestations ont pour objet la gravure et la livraison de dvd issus du catalogue de programmes D'arte france, aux partenaires.
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 01 mars 2019
- Prestations de portage du jeu vidéo "frankenstein" sur console nintendo switch
- Date limite pour réponse 01 mai 2019
- Émis le 24 février 2019
- Services de formations en management des collaborateurs d'arte france et de ses filiales
- Date limite pour réponse 24 février 2023
- Émis le 11 janvier 2019
- Prestations de portage du jeu vidéo "homo machina" sur console nintendo switch.
- Date limite pour réponse 11 juillet 2019
- Émis le 11 janvier 2019
- Accessibilité du programme d'arte « anti-manuel de la morale » aux personnes en situation de handicap
- Date limite pour réponse 11 avril 2019
- Émis le 14 décembre 2018
- Prestations d'architecte
- Date limite pour réponse 14 décembre 2019
- Émis le 12 décembre 2018
- Prestations de développeur full stack senior 2 (fin 2018)
- Date limite pour réponse 12 décembre 2019
- Émis le 10 décembre 2018
- Services de conception, création et développement d'interfaces pour arte radio
- Date limite pour réponse 10 janvier 2019
- Émis le 26 mars 2018
- Prestations de développeur full stack senior 1 (fin 2018)
- Date limite pour réponse 26 mars 2019

Appels d'offres émis par l'entreprise

Marques déposées

VOYAGE EN CUISINE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 24 jours

Classes :
ELLES COMME LIVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2024
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 5 jours

Classes :
ET MAINTENANT ?

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2023
- Date d'expiration
  
  27 mars 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
LE DESSOUS DES IMAGES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
faire l'histoire

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 2022
- Date d'expiration
  
  12 avril 2032
Expire dans 6 années et 2 jours

Classes :
FAIRE L'HISTOIRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2020
- Date d'expiration
  
  19 juin 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 10 jours

Classes :
28 28 MINUTES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2032
Expire dans 5 années, 9 mois et 15 jours

Classes :
GLOBAL MAG

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
LE DESSOUS DES CARTES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
7 EN ROUTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 2003
- Date d'expiration
  
  23 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE BRUIT DES MÉDIAS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2003
- Date d'expiration
  
  17 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEMPS D'IMAGES...

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
ARTE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CINEMAS DU MONDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
DICO EN LIGNES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 2000
- Date d'expiration
  
  24 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAGESSES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1999
- Date d'expiration
  
  06 avril 2029
Expire dans 2 années, 11 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAPH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE DESSOUS DES CARTES MIT OFFENEN KARTEN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 24 jours

Classes :
LE CERCLE DE LA SEPT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRANDS FORMATS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2031
Expire dans 4 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND FORMAT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2031
Expire dans 4 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE DESSOUS DES CARTES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CINEMA DE POCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1990
- Date d'expiration
  
  03 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
7 LA SEPT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 1989
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique d'ARTE FRANCE

56 événements depuis 2004

mardi 01 octobre 2025
- Nicolas SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE cède sa place de vice-président du conseil de surveillance à Jean-Dominique GIULIANI.
- Nicolas SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE quitte ses responsabilités de membre du conseil de surveillance.
- Jean-Dominique GIULIANI remplace Nicolas SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE en tant que vice-président du conseil de surveillance.
lundi 23 septembre 2025
- Charles SARRAZIN, cèdent leurs place de Membre du directoire à Guillemette DOR D ELASTOURS, Maria GONZALEZ LAYA et Giuliano DA EMPOLI.
- Maria GONZALEZ LAYA devient le nouveau Membre du directoire.

...

Historique

56 événements ont marqué le parcours d'ARTE FRANCE depuis 2004

Études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

06/11/2023

Le marché de la production cinématographique - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché de la production cinématographique, en mettant en lumière les défis et les opportunités qui se présentent à lui dans le contexte actuel. Elle aborde la transformation des modes de consommation et de production des contenus audiovisuels, l'essor des plateformes de streaming, les impacts de la crise sanitaire, l'émergence du marché chinois, et la compétitivité du secteur.
19/09/2023

Le marché du podcast - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché mondial du podcast, depuis son émergence aux États-Unis jusqu'à son essor en France. Elle met en lumière la baisse de la production de podcasts, la fidélité des auditeurs, l'émergence de nouveaux acteurs, la concentration du marché et les différents business models.

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EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Acte - Arrêté

Acte - Arrêté

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal du conseil de surveillance - Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil de surveillance - Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Journal officiel

Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Journal officiel - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Journal officiel - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Ordonnance

Statuts mis à jour

Annonce BODACC - transfert du siège social.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2024)