SEQUANS COMMUNICATIONS

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [15227665.02 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [15956973.02 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [14233965.42 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.514.089,22 Siege social : 15-55 Boulevard Charles de Gaulle LES PORTES DE LA DEFENSE 92700 COLOMBES 450 249 677 R.C.S. Nanterre Le Président Directeur Général en date du 4 juillet 2025, a décidé conformément à la délégation reçue de modifier larticle 6 des statuts, Le capital social de la société sera désormais de 14 233 965,42 euros Mention sera faite au RCS de NANTERRE Le représentant légal.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2514089.22 Siège social : 15 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 15-55 FOREST 92700 COLOMBES RCS NANTERRE 450249677 Par decision Assemblée Générale Mixte du 30/06/2025 il a été décidé de nommer M COHENOUR Jason demeurant 9035 Shearwater Road WA 98230-5705 (Etats Unis) en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur Dominique PITTELOUD demeurant 59 rue Louis de Savoie 1110 Morges (Suisse), de renouveller le mandat de Monsieur Richard NOTTENBURG demeurant 11 East 29 TH STREET APP 27A Neww York 10016 NY (Etats Unis). De constater la reconstitution des capitaux propres de la société suivant les comptes clos le 31 décembre 2024 et dapprouver les nouveaux statuts de la société.

Annonce JAL - Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2514089.22 Siège social : 15 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 15-55 FOREST 92700 COLOMBES RCS NANTERRE 450249677 Par decision Assemblée Générale Mixte du 30/06/2025 il a été décidé de nommer M COHENOUR Jason demeurant 9035 Shearwater Road WA 98230-5705 (Etats Unis) en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur Dominique PITTELOUD demeurant 59 rue Louis de Savoie 1110 Morges (Suisse), de renouveller le mandat de Monsieur Richard NOTTENBURG demeurant 11 East 29 TH STREET APP 27A Neww York 10016 NY (Etats Unis). De constater la reconstitution des capitaux propres de la société suivant les comptes clos le 31 décembre 2024 et dapprouver les nouveaux statuts de la société.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [1182894.82 EUR]

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2514089.22 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2 467 692,56 Les Portes de la Defense 15-55 Boulevard Charles de Gaulle 92700 Colombes RCS NANTERRE 450 249 677 Aux termes du PV du Conseil dAdministration en date du 10/12/2024, il a été constaté la réalisation de laugmentation du capital social dune somme de 46 396,66 pour le porter de 2 467 692,56 à 2 514 089,22 . Le capital social est désormais de 2 514 089,22 divisé en 251 408 922 actions de 0,01 chacune. Les statuts sont modifiés en conséquence. Mention au RCS de Nanterre.

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.462.620,04 Siege social : 15-55-LES PORTES DE LA DEFENSE 15 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 92700 Colombes 450 249 677 RCS de Nanterre Aux termes du PV de lAG Ordinaire et Extraordinaire en date du 28/06/2024, il a été décidé la continuation de la société malgré un actif net inférieur à la moitié du capital social. Mention au RCS de Nanterre.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2467692.56 EUR]

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.467.692,56 Siege social : 15-55-LES PORTES DE LA DEFENSE 15 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE 92700 Colombes 450 249 677 RCS de Nanterre Le 30/04/2024, le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de M. CHITTIPEDDI Sailesh de son mandat dAdministrateur. Mention au RCS de Nanterre.

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.462.620,04 Siege social : 15-55 Boulevard Charles de Gaulles 92700 Colombes 450 249 677 RCS de Nanterre Le 05/03/2024, le Conseil dAdministration a décidé de changer le capital social en le portant de 2 462 620,04 , à 2.467.692,56 Mention au RCS de Nanterre.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2462620.04 EUR]

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce JAL - Projet de Fusion

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIERE (R236-22 du code de commerce) PAR VOIE DABSORPTION DE LA SOCIETE SEQUANS COMMUNICATIONS SA 450 249 677 RCS NANTERRE societé de droit français par la société RENESAS STING MERGER AG Société par actions de droit allemand, AVIS INFORMANT LES ASSOCIES, LES CREANCIERS ET LES DELEGUES DU PERSONNEL DE PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIERE (L236-35 du code de commerce) PAR VOIE DABSORPTION DE LA SOCIETE SEQUANS COMMUNICATIONS SA société de droit français par la société RENESAS STING MERGER AG Société par actions de droit allemand, RENESAS STING MERGER AG Société par actions de droit allemand au capital de 50.000 euros Siège social : Düsseldorf Etablissement principal : Arcadiastrasse 10, 40472 Düsseldorf (Allemagne) Immatriculée auprès du registre du commerce du tribunal local de Düsseldorf sous le numéro HRB 102753 (la « Société Absorbante ») SEQUANS COMMUNICATIONS SA Société Anonyme au capital de 2.462.620,04 euros Siège social : Les Portes de la Défense 15-55 bd Charles de Gaulle 92700 COLOMBES 450 249 677 RCS NANTERRE (la « Société Absorbée ») Aux termes dun acte authentique reçu par Me Sabine FUNKE, notaire à Francfort (Allemagne) en date du 28 décembre 2023, il a été établi le projet de fusion transfrontalière par voie dabsorption de la société SEQUANS COMMUNICATIONS SA (la « Société Absorbée ») par la société RENESAS STING MERGER AG (la « Société Absorbante »). Conformément aux termes du traité de fusion transfrontalière, la Société Absorbante recevra la totalité des actifs et des passifs de la Société Absorbée et la Société Absorbée sera dissoute par anticipation et de plein droit sans liquidation, par le seul fait et à lissue de la réalisation définitive de la fusion. Il est précisé quil nexistera aucune société nouvelle résultant de lopération de fusion transfrontalière, la Société Absorbée étant absorbée par la Société Absorbante, cette dernière survivant à lopération de fusion transfrontalière. Evaluation de lactif et du passif de la Société Absorbée, à titre indicatif, sur la base dun état comptable intermédiaire en date du 30 septembre 2023 et après avoir donné effet à lapport partiel dactif qui sera réalisé préalablement à la fusion transfrontalière (tel que cela est plus amplement détaillé dans le traité de fusion transfrontalière) : Actif évalué à : 2.000.000 euros Passif évalué à : 0 euro Actif net provisoire apporté à : 2.000.000 euros Les valeurs définitives de lactif, du passif et de lactif net apportés ne pourront être connues que lorsque la Société Absorbée aura établi des comptes définitifs. Ces comptes définitifs seront établis à la date dinscription de la fusion au registre du commerce (Handelsregister) de la Société Absorbante. Le rapport déchange des actions sétablit à (2) actions de la Société Absorbante pour trois (3) actions de la Société Absorbée (3: 2), ce qui signifie quun actionnaire détenant trois (3) actions de la Société Absorbée détiendra, postérieurement à la réalisation de la fusion transfrontalière, deux (2) actions de la Société Absorbante, étant précisé que dans lhypothèse de rompus (impossibilité dattribuer un nombre dactions de la Société Absorbante correspondant au nombre dactions détenues par un actionnaire dans la Société Absorbée), un montant en espèces sera versé par la Société Absorbante à cet actionnaire. Chaque actionnaire de la Société Absorbée apportant ses titres dans le cadre de la fusion transfrontalière recevra, en rémunération de cet apport, un nombre de titres de la Société Absorbante calculé conformément au rapport déchange détaillé ci-dessus. La Société Absorbante augmentera son capital social conformément à la Section 305, para. 2 de la Loi allemande de Transformation des Sociétés (Umwandlungsgesetz) en relation avec la Section 69 de cette même loi dans la mesure nécessaire et créera ainsi le nombre requis de nouvelles actions de la Société Absorbante (qui seront émises au bénéfice des actionnaires de la Société Absorbée). Montant de la prime de fusion : la somme correspondant à la différence (positive) entre lactif net définitif qui sera apporté à la Société Absorbante (tel que déterminé une fois les comptes définitifs de la Société Absorbée établis) et le montant nominal (ou montant proportionnel) de laugmentation de capital de la Société Absorbante devant être réalisée en rémunération de la fusion constituera, sous réserve des dispositions en vigueur en droit allemand, selon le cas, la prime de fusion. Ce montant ne pourra donc être connu que lorsque la Société Absorbée aura établi des comptes définitifs. Il sera comptabilisé, déduction faite des frais et dépenses (le cas échéant), dans les réserves de capital libre (freie Kapitalrücklage) du bilan de la Société Absorbante, conformément à la Section 272, para. 2, no 4, du code de commerce allemand (Handelsgesetzbuch ; HGB). Modalités dexercice des droits des créanciers, des salariés et des actionnaires : En ce qui concerne la Société Absorbée, conformément aux dispositions Iégales, les créanciers disposeront dun délai de trois (3) mois à compter de la dernière publication prescrite par larticle R. 236-22 du Code de commerce pour faire opposition à la fusion dans les formes légales auprès du Tribunal de Commerce de Nanterre conformément aux dispositions des articles L. 236-15 et R. 236-34 du Code de commerce. Conformément à IarticIe R. 236-21 14° du Code de commerce, il est précisé quaucune garantie na été offerte aux créanciers dans Ie cadre de la fusion. En ce qui concerne les créanciers de la Société Absorbante, aucun droit spécifique lié à la fusion transfrontalière ne leur est applicable avant leffet juridique de la fusion ; les droits des créanciers découlant de larticle 305, paragraphe 2, de la Loi allemande de Transformation des Sociétés (Umwandlungsgesetz), en relation avec larticle 22 de cette même loi, selon lequel les créanciers ont le droit (sous réserve des conditions énoncées dans cette loi) de réclamer un dépôt de garantie (Sicherheitsleistung) dans les six mois suivant linscription de la fusion au registre du commerce allemand, ne seront pas affectés. Les actionnaires, les créanciers et les délégués du personnel (ou, à défaut de délégués du personnel désignés, les salariés) des sociétés participantes, peuvent présenter leurs observations concernant le projet de fusion au plus tard cinq (5) jours ouvrables avant la date de lassemblée générale de la société concernée appelée à se prononcer sur lopération dont la tenue est prévue pour le 12 février 2024. Un avis séparé leur étant adressé fait également lobjet dune publication au BODACC. Une information exhaustive sur ces modalités peut être obtenue sans frais aux sièges sociaux de chaque société participante. Date du projet : 28 décembre 2023 Un exemplaire du projet de fusion a été déposé, le 4 janvier 2024, au Greffe du Tribunal de Commerce de NANTERRE au nom de la société SEQUANS COMMUNICATIONS SA, sous le numéro 2024/490. Pour ce qui concerne la société Renesas Sting Merger AG, le dépôt requis a été effectué auprès du Registre du commerce du Tribunal local de Düsseldorf. Un exemplaire du projet de fusion peut être obtenu sans frais à ladresse suivante : https://sequans.com/corporate-governance/. .

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.435.564,98 Siege social : 15-55-LES PORTES DE LA DEFENSE 15 BD CHARLES DE GAULLE 92700 Colombes 450 249 677 RCS de Nanterre Le Conseil dAdministration en date du 28/12/2023, a décidé daugmenter le capital social en le portant à 2.462.620,04 Mention au RCS de Nanterre.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2435564.98 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.415.738,14 Siege social : 15-55-LES PORTES DE LA DEFENSE 15 BD CHARLES DE GAULLE 92700 Colombes 450 249 677 RCS de Nanterre Le Conseil dadministration en date du 24/10/2023 a décidé daugmenter le capital social en le portant à 2.435.564,98 Mention au RCS de Nanterre.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2415738.14 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.330.932,50 euros Siege social : Les Portes de la Défense - 15/55 bd Charles de Gaulle 92700 COLOMBES 450 249 677 RCS NANTERRE Aux termes des décisions du Président Directeur Général en date du 29 septembre 2023, le capital social de la société a été augmenté, Par apport en numéraire, dune somme de 84.805,64 euros pour être porté de 2.330.932,50 euros à 2.415.738,14 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence..

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.330.932,50 Siege social : 15-55 Boulevard Charles de Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS de Nanterre Aux termes de lAGM du 27/06/2023 il a été constaté: Que les capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social et conformément à larticle L225-248 du code de commerce, il a été décidé de la continuation de la société. Que le mandat dadministrateur de Mme Maïlys Ferrère est arrivé à son terme et il a été décidé de nommer en remplacement Mme Maria Marced Martin demeurant Avenue Baron de Carcer 21, 906, 11; 46001 Valence, Espagne. Mention au RCS de Nanterre.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2.330.932,50 Siege social : 15-55 Boulevard Charles de Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS de Nanterre Aux termes de lAGM du 27/06/2023 il a été constaté: Que les capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social et conformément à larticle L225-248 du code de commerce, il a été décidé de la continuation de la société. Que le mandat dadministrateur de Mme Maïlys Ferrère est arrivé à son terme et il a été décidé de nommer en remplacement Mme Maria Marced Martin demeurant Avenue Baron de Carcer 21, 906, 11; 46001 Valence, Espagne. Mention au RCS de Nanterre.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2330932.5 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 1.934.267,78 euros Siege social : Les portes de la Défense, 15-55 bd Charles de Gaulle 92700 COLOMBES 450 249 677 RCS NANTERRE Aux termes des délibérations du Conseil dAdministration en date du 23 mars 2023, le capital social de la Société a été augmenté dun montant nominal de 8.318,20 euros pour être porté de 1.934.264,78 euros à 1.942.582,98 euros suite à lattribution gratuite dactions. Aux termes des décisions du Président Directeur Général en date du 11 avril 2023 agissant sur délégation consentie par le Conseil dAdministration en date du 3 avril 2023, Il a été constaté la réalisation définitive de laugmentation de capital, par apport en numéraire, dun montant nominal de 388.349,52 euros, portant le capital social de 1.942.582,98 euros à 2.330.932,50 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence..

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [1934264.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SEQUANS COMMUNICATIONS. Siren : 450249677. SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 1 911 359,30 Euros 15-55 bd Charles de Gaulle 92700 COLOMBES 450 249 677 RCS NANTERRE Aux termes du Conseil dadministration du 12 et 13 decembre 2022 il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter à 1 934 264,78 Euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention au RCS de Nanterre.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. [1911359.3 EUR]

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 3.799.700,20 Siège social : Les Portes de la Defense 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 25 juin 2021, LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires a constaté conformément à larticle L 225 248 du Code de commerce, de poursuivre lactivité de la Société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social. Aux termes de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires en date du 24 juin 2022, M. Sailesh CHITTIPEDDI demeurant Shilah Place, San José, Californie 95138 Etats Unis, a été nommé en qualité dAdministrateur en remplacement de M. Alok SHARMA. Aux termes du procès-verbal en date du 24 juin 2022, le Conseil dAdministration a décidé daugmenter le capital social dun montant de 23.018,40 euros pour le porter à 3.822.718,60 euros puis de le réduire dun montant de 1.911.359,30 euros pour le ramener à 1.911.359,30 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A22170226

Annonce JAL - Réduction de capital social

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 3.799.700,20 Siège social : Les Portes de la Defense 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 25 juin 2021, LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires a constaté conformément à larticle L 225 248 du Code de commerce, de poursuivre lactivité de la Société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social. Aux termes de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires en date du 24 juin 2022, M. Sailesh CHITTIPEDDI demeurant Shilah Place, San José, Californie 95138 Etats Unis, a été nommé en qualité dAdministrateur en remplacement de M. Alok SHARMA. Aux termes du procès-verbal en date du 24 juin 2022, le Conseil dAdministration a décidé daugmenter le capital social dun montant de 23.018,40 euros pour le porter à 3.822.718,60 euros puis de le réduire dun montant de 1.911.359,30 euros pour le ramener à 1.911.359,30 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A22170226

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [3799700.2 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 3.186.366,84 euros Siège social : 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle Les Portes de la Defense 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Aux termes des décisions en date du 15 mars 2022, Le Président-Directeur Général a constaté la réalisation définitive de laugmentation de capital dun montant de 533.333,36 euros pour le porter à 3.719.700,20 euros par apport en numéraire. Aux termes des décisions en du 1er avril 2022, le Président-Directeur Général a constaté la réalisation définitive de laugmentation de capital social dun montant de 80.000 euros pour le porter à 3.799.700,20 euros par apport en numéraire. Les articles des statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi se sera au RCS de Nanterre. (A22084175)

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [3186366.84 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

SEQUANS COMMUNICATIONS Sociéte anonyme au capital de 2 989 506,68 euros Siège social : 92700 COLOMBES Les Portes de la Défense 15-55, boulevard Charles de Gaulle 450 249 677 R.C.S. NANTERRE Aux termes de la réunion du conseil dadministration des 13 et 14/12/2021 et des décisions du Président Directeur Général du 14/12/2021, Le capital a été augmenté de 682 euros et de 38 197,76 euros pour être porté à 3.028.386,44 euros. Aux termes des décisions du Président Directeur Général du 11/01/2022, il a été constaté la réalisation de laugmentation du capital de 157 980,40 euros pour le porter à 3 186 366,84 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour avis. 202680

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. [2989506.68 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2968682.44 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2 823 227,96 Euros Siège social : 92700 COLOMBES 15-55, boulevard Charles de Gaulle Les Portes de la Defense 450 249 677 R.C.S. NANTERRE Aux termes des décisions du 09/04/2021, Le Président Directeur Général a constaté la réalisation de laugmentation du capital dun montant de 145 454,48 euros pour le porter à 2 968 682,44 euros. Aux termes des décisions du Président Directeur Général du 25/06/2021 et du Conseil dadministration du 25/06/2021, il a été constaté les réalisations des augmentations du capital de 1 198,16 euros et de 19 626,08 euros. Le capital social est porté à 2 989 506,68 euros. Aux termes de lAGOE du 25/06/2021, la société RSM Paris SAS domiciliée 26 rue Cambacérès 75008 Paris 792 111 783 RCS PARIS, a été nommée co-commissaire aux comptes titulaire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Les dépôts légaux seront effectués au RCS de NANTERRE. 115328

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 2 823 227,96 Euros Siège social : 92700 COLOMBES 15-55, boulevard Charles de Gaulle Les Portes de la Defense 450 249 677 R.C.S. NANTERRE Aux termes des décisions du 09/04/2021, Le Président Directeur Général a constaté la réalisation de laugmentation du capital dun montant de 145 454,48 euros pour le porter à 2 968 682,44 euros. Aux termes des décisions du Président Directeur Général du 25/06/2021 et du Conseil dadministration du 25/06/2021, il a été constaté les réalisations des augmentations du capital de 1 198,16 euros et de 19 626,08 euros. Le capital social est porté à 2 989 506,68 euros. Aux termes de lAGOE du 25/06/2021, la société RSM Paris SAS domiciliée 26 rue Cambacérès 75008 Paris 792 111 783 RCS PARIS, a été nommée co-commissaire aux comptes titulaire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Les dépôts légaux seront effectués au RCS de NANTERRE. 115328

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 3.799.700,20 Siège social : Les Portes de la Defense 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 25 juin 2021, LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires a constaté conformément à larticle L 225 248 du Code de commerce, de poursuivre lactivité de la Société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social. Aux termes de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des Actionnaires en date du 24 juin 2022, M. Sailesh CHITTIPEDDI demeurant Shilah Place, San José, Californie 95138 Etats Unis, a été nommé en qualité dAdministrateur en remplacement de M. Alok SHARMA. Aux termes du procès-verbal en date du 24 juin 2022, le Conseil dAdministration a décidé daugmenter le capital social dun montant de 23.018,40 euros pour le porter à 3.822.718,60 euros puis de le réduire dun montant de 1.911.359,30 euros pour le ramener à 1.911.359,30 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A22170226

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2823227.96 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2678681.8 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

SEQUANS COMMUNICATIONS Sociéte anonyme Au capital de 2.678.681,80 euros Siège social : 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Aux termes des décisions du Président Directeur Général en date du 13 janvier 2021, Il a été constaté laugmentation du capital social dun montant de 23.229,20 euros pour le porter à 2.701.911 euros. Aux termes des décisions du Président-Directeur Général en date du 27 janvier 2021, il a été constaté laugmentation du capital social dun montant de 46.577,04 euros pour le porter à 2.748.488,04 euros. Aux termes des décisions du Président-Directeur Général en date du 12 février 2021, il a été constaté laugmentation du capital social dun montant de 74.739,92 euros pour le porter à 2.823.227,96 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention au RCS de Nanterre. (W0842381)

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2654319.24 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

SEQUANS COMMUNICATIONS Sociéte anonyme Au capital de 2.421.486,84 EUR Les Portes de la Défense 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Suivant procès-verbal des décisions du Président-Directeur Général en date du 7 décembre 2020, Il a été décidé daugmenter le capital social de 202.396,88 EUR pour le porter à la somme de 2.623.883,72 EUR ; puis aux termes du procès-verbal des décisions du Président-Directeur Général en date du 14 décembre 2020, il a été décidé laugmentation de capital de 30.359,52 EUR pour le porter à la somme de 2.654.243,24 EUR ; puis aux termes du procès-verbal de décisions du Président agissant sur délégation du Conseil dAdministration en date du 15 décembre 2020, il a été décidé laugmentation de capital de 76 EUR pour le porter à la somme de 2.654.319,24 EUR. Modifications statutaires en conséquence. Mention en sera faite au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre. (W0787480)

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SEQUANS COMMUNICATIONS S.A. au capital de 2.654.319,24 EUR Les Portes de la Défense 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Aux termes du proces-verbal de la réunion du Conseil dAdministration du 14 au 15 décembre 2020, Il a été décidé daugmenter le capital social dune somme de 24.362,56 EUR. Le capital social est ainsi porté à la somme de 2.678.681,80 EUR. Modifications statutaires en conséquence. Mention en sera faite au R.C.S. de Nanterre. (W0794285

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2421486.84 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [2353813.64 EUR]

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SEQUANS COMMUNICATIONS Sociéte anonyme Au capital de 1.911.742,92 euros Siège social : 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle 92700 Colombes 450 249 677 RCS Nanterre Aux termes dune décision du Président Directeur Général en date du 11 mai 2020, Le capital social a été augmenté dun montant de 19.411,68 pour le porter à 1.931.154,60 . Aux termes dune décision du Président-Directeur Général en date du 14 mai 2020, le capital social a été augmenté dun montant de 388.349,52 pour le porter à 2.319.504,12 , puis dun montant de 388.349,52 pour le porter à 2.353.813,64 . Aux termes dune décision du Président-Directeur Général en date du 4 juin 2020, le capital social a été augmenté dun montant de 58.252,40 pour le porter à 2.412.066,04 . Aux termes dune décision du Président en date du 29 juin 2020, le capital social a été augmenté dun montant de 420,56 pour le porter à 2.412.486,60 . Aux termes dune décision du C.A. en date du 29 juin 2020, le capital social a été augmenté dun montant de 9.000,24 pour le porter à 2.421.486,84 . Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. V0701533

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [1911742.92 EUR]

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SEQUANS COMMUNICATIONS SA au capital de 1.894.650,78 Siège social : 15-55, boulevard Charles-de-Gaulle Les Portes de la Defense 92700 COLOMBES 450 249 677 R.C.S. Nanterre Aux termes du procès-verbal en date des 16 et 17 décembre 2019, Le Conseil dAdministration a décidé daugmenter le capital social dun montant de 17.092,14 euros pour le porter à 1.911.742,92 euros par apport en numéraire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. V0598167

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Annonce BODACC - Modification du capital. [1894650.78 EUR]

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification du capital. [1887994.14 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [1600494.14 EUR]

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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.. [1588313.28 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital.. [1502063.28 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital.. [1500798.12 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital.. [1498485.7 EUR]

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Annonce BODACC - Modification de représentant..

Annonce BODACC - Modification du capital.. [1184976.98 EUR]

Annonce BODACC - Modification de représentant..

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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [1182894.82 EUR]

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.

Annonce BODACC - Modification du capital. [1182668.64 EUR]

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Annonce BODACC - Modification du capital. [893676.78 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [693676.78 EUR]

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification du capital. [693346.78 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports

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Annonce BODACC - Modification du capital. [690596.62 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [557099.26 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [554400.26 EUR]

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Annonce BODACC - Modification du capital. [534373.54 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [510297.76 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [475599.03 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [467568.45 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [472415.29 EUR]

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Modification du capital. [463588.45 EUR]

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Annonce BODACC - Modification du capital. [462249.71 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [462249.71 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [458519.17 EUR]

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