PROMOD

Active

SIREN685 420 606
SIRET DU SIEGE SOCIAL685 420 606 02588
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR55685420606

DATE DE CREATION11 octobre 1986
CODE NAF ou APE4771Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
DIRIGEANTSJulien POLLET + 5 autres dirigeants

ADRESSECHE DU VERSEAU, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
18/04/2025
Procédure collective
Aucune
Solvabilité
Voir l'analyse
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Score Carbone Année 2022
314670.00 tCO2

Informations Légales

Identité entreprise

Noms commerciauxPROMOD
Statut RCSInscriteDepuis le 11 octobre 1986
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1954
Statut RNEInscriteDepuis le 11 octobre 1986
Observations RNE
20 février 2023
Radiation du RCS de Sarreguemines le 15/01/2022
04 août 2021
Radiation du RCS d'Antibes le 30/06/2021
14 janvier 2019
Radiation du RCS le 14/01/2019 avec effet au 29/09/2018 Cessation définitive d'activité dans le ressort Fermeture de l'établissement secondaire Suppression du fonds
11 janvier 2019
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: Centre Commercial Régional d'EVRY 2 - 91000 EVRY, Nouvelle adresse: Centre Commercial Régional d'EVRY 2 - EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: CENTRE CIAL PARLY II LOT N 144 NIVEAU O 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: CENTRE CIAL PARLY II LOT N 144 NIVEAU O 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT.
13 novembre 2014
Fermeture d'un établissement secondaire sis Boulevard saint assiscle - centre Commercial el Centre Del Mon 66000 PERPIGNAN à compter du 01/11/2014
09 avril 2014
Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue du Bois au Coq - Centre Commercial Le Grand Cap Local N° 63 76086 Le Havre Cedex à compter du 05/03/2014
10 janvier 2014
Ouverture de l'établissement complémentaire situé route de Pau - Centre Commercial le Méridien 65420 Ibos à compter du 06/12/2013
20 mars 2012
- *Observations concernant l'établissement situé à RENNES, centre commercial Colombia : ouverture d'un seul et unique établissement secondaire suite à l'acquisition d'un fonds à la sarl ATTAL, 334 268 711RCS RENNES au prix stipulé de 405 000,00 euros et d'un fonds à la sarl KARINE, 348 140 500 RCS RENNES, au prix stipulé de 405 000,00 euros,
13 décembre 2011
Ouverture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial Cotentin 50470 La Glacerie à compter du 02/12/2011.
24 octobre 2011
Observations concernant l'établissement situé 130 rue du Grand But Centre Commercial Carrefour 59160 Lomme : Date de début d'exploitation : 03/04/2006
08 avril 2010
965020100408 ********* Inscript.Complémentaire avec achat Date d'effet de la formalité: 01/02/2010 Achat au prix de : 205338.58 EUR Vendeur : STEDEN PORNIC ... Nouvel établissement secondaire : 1 rue du Traité d'Amsterdam Centre Commercial La Plage 44210 PORNIC Activité : pret à porter féminin et accessoires s'y rapportant Prédécesseur : Eurl STEDEN PORNIC ; N° Insee : 504179524.
06 mai 2009
Fermeture de l'établissement secondaire situé 237 rue Aristide Briand 76600 Le Havre à compter du 31/12/2008
13 février 2009
A compter du 15.12.2008 : Ouverture d'un établissement secondaire sis 30900 NIMES 116 Rue André Dupont Centre Commercial Etoile Carrefour à compter du 15.12.2008.
05 janvier 2009
Observations concernant l'établissement situé 6 ru e de Lille 59280 Armentières : Date de début d'exp loitation : 03/04/2006
01 janvier 2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12 août 2008
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 9 - 11 rue Carnot 05000 Gap à compter du 26/06/2008
19 mars 2008
Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue de la Voie Domitienne - Centre Commercial Auchan lot B5 34500 Béziers à compter du 04/02/2008
19 novembre 2007
Acquisition d'un fonds à compter du 01/11/2007 : Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires Adresse : 9 et 11 rue Carnot 05000 Gap Etablissement acquis par achat au prix stipulé 200000 de Euros. Précédent propriétaire : EstWest Exploitation (404 133 373) Publication légale : TPBM semaine provence du 31/10/2007 Oppositions : SCP JUSSAUME DAUDE 6 A rue Villars 05000 Gap
25 octobre 2007
ACQUISITION D'UN FONDS A COMPTER DU 28/09/2007 : ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE : ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES ADRESSE : URRUGNE, CENTRE COMMERCIAL LECLERC, LOTS B 6 et B 12 LIEUDIT SOUHARA ETABLISSEMENT ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 300.000 EUROS. PRECEDENT PROPRIETAIRE : ESTWEST DISTRIBUTION SARL - B 445 346 521 - PUBLICATION LEGALE : LES PETITES AFFICHES DES PA DU 17.10.2007 OPPOSITIONS : Me Xavier CLERISSE Notaire à BAYONNE, 20 avenue Maurice Goalard
24 septembre 2007
(Divers) Observations concernant l'établissement situé route de Louvois, Ctre Comm. Reims Cormontreuil 51350 CORMONTREUIL : Achat du fonds au prix de 300 000 euros - domicile élu pour les oppositions : Maitre Olivier THIENOT Notaire - 23 rue Libergier 51100 REIMS -
30 mars 2007
Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial de Lille Est Villeneuve ii Boutique 12 59650 Villeneuve-d'Ascq : Par suite d'une modif ication de compétence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1 988) cet établissement immatriculé au Greffe du Tr ibunal de Commerce de LILLE était précédemment imm atriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUB AIX TOURCOING.
01 mars 2007
Observations concernant l'établissement situé 17 r ue Pierre Bérégovoy 08000 Charleville-Mézières : C ette ouverture est une régularisation suite à une fermeture effectuée par erreur -
01 janvier 2007
Attention : le 1/1/2007 le Greffe du Tribunal de Commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au Greffe du Tribunal de Commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'ascq (D n°88-38 du 13 janvier 1988)
24 avril 2006
Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) à ANGLET, Centre Commercial BAB 2, 06 rue Jean Léon Laporte, local n° 13 (création) Date d'effet : 01/04/2006
13 février 2006
Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort Ouverture d'un établissement secondaire sis à Flers-en-Escrebieux - centre commercial Carrefour. Date d'effet : 10/02/2006
09 novembre 2004
Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) A QUIMPER - 29000 - LOTS 60 ET 62, CENTRE COMMERCIAL GEANT - ROUTE DE BENODET Date d'effet : 01/09/2004
Modification autre REGULARISATION : LORS DE L'IMMATRICULATION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A QUIMPER - 20 RUE ST FRANCOIS - IL AVAIT ETE PORTE AU REGISTRE DU COMMERCE QUE LA SOCIETE AVAIT RECU LE FONDS PAR APPORT FUSION DE LA SOCIETE SOCATEX - EN REALITE, LA SOCIETE SOCATEX ETAIT LOCATAIRE GERANTE DU FONDS APPARTENANT A LA SOCIETE LE BIHAN ET CIE, ET LA LOCATION GERANCE AVAIT CONTINUE APRES LA FUSION DE LA SOCIETE SOCATEX PAR LA SOCIETE PROMOD - SUIVANT ACTE SSP EN DATE DU 03/06/2004, LA S.N.C. LE BIHAN ET CIE A CEDE A LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE EXPLOITE EN LOCATION GERANCE A COMPTER DU 01/06/2004 Date d'effet : 01/06/2004
30 septembre 2003
Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort INSCRIPTION COMPLEMENTAIRE SISE AU HAVRE LOCAL N° 74 CENTRE COMMERCIAL ESPACE RENE COTY : CREATION D'ETABLISSEMENT EXPLOITATION DIRECTE Date d'effet : 04/10/2003
18 juillet 2003
Observations concernant l'établissement situé espl anade COMMERCIAL INTERNATIONAL VAL D'EUROPE LOCAL W 1 39 2 77700 Serris : Mention du 18/07/2003 : - Ouverture de ce fonds le 24.04.2003.
03 décembre 2002
MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : STE ANONYME A DIRECTOIRE - NOUVELLE : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A COMPTER DU 22 FEVRIER 2002
21 novembre 2002
TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE ANONYME. (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX-TOURCOING DU 23/10/2002) Date d'effet : 22/02/2002
18 novembre 2002
CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002
07 novembre 2002
Mention d'office NOTIFICATION INTER-GREFFE DU TC DE ROUBAIX : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANC : SA - NOUVELLE : SAS Date d'effet : 22/02/2002
31 octobre 2002
MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002
28 octobre 2002
MODIFICATION DE LA FORME DE LA SOCIETE. ANCIENNE SITUATION : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE. NOUVELLE SITUATION : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002
25 octobre 2002
Transformation de la société NOTIFICATION INTER GREFFE CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE : Ancienne = SOCIETE ANONYME - Nouvelle = SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002
Transformation de la société DE SOCIETE ANONYME EN SOCIETE SIMPLIFIEE PAR ACTIONS NOTIFICATION GREFFE DU TC DE ROUBAIX TOURCOING DU 17/10/2002 Date d'effet : 22/02/2002
120020021025 ********* Changement de forme Date d'effet de la formalité: 22/02/2002 Changement de forme juridique de : SA Directoire & Conseil Surv. en : Société par actions simplifiée
24 octobre 2002
TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING DU 17/10/2002 Date d'effet : 22/02/2002
23 octobre 2002
TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA A DIRECTOIRE EN SAS Date d'effet : 22/02/2002
21 octobre 2002
: --- Transformation de la société ancienne forme juridique: Société anonyme à directoire nouvelle forme juridique: Société par actions simplifiée - date d'effet : 22/02/2002
16 mars 2001
(Divers) SUPPRESSION DE L'ETS SECONDAIRE SITUE ZAC DE BEAUBREUIL LOT 108 87000 LIMOGES Date d'effet : 31/01/2001
08 novembre 1999
(Divers) TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL : ANCIENNEMENT : ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59360 LYS LEZ LANNOY. ACTUELLEMENT : CHEMIN DU VERSEAU 59700 MAERQ EN BAROEUL Date d'effet : 13/12/1994
27 juillet 1999
CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE A DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999
21 juin 1999
(Divers) CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNEMENT : SOCIETE ANONYME ACTUELLEMENT : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE A COMPTER DU : 28.02.1999
18 juin 1999
CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SOCIETE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 28/02/1999
16 juin 1999
CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : S.A. - NOUVELLE : S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX-TOURCOING DU 15.06.1999) Date d'effet : 28/02/1999
: --- Transformation de la société changement de forme juridique: Ancienne: Société anonyme nouvelle: Société anonyme à directoire à compter du 28/02/99
15 juin 1999
CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE DE LA STE : - ANCIENNE : SA - NOUVELLE SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE A COMPTER DU 28/02/99
CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION NOUVELLE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING DU 09/06/99) Date d'effet : 28/02/1999
NOTIFICATION INTER GREFFE CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE = SOCIETE ANONYME NOUVELLE = SA A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999
14 juin 1999
MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SA A DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999
MENTION D'OFFICE INTER-GREFFE : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : NOUVELLE : SA A DIRECTOIR - ANCIENNE : SA Date d'effet : 28/02/1999
04 mars 1999
FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR MME SUZANNE VERHELST POUR LE FONDS COMPLEMENTAIRE SIS : 77 RUE DE SIAM (29200) BREST. (FONDS EXPLOITE DEPUIS LE 15.02.1990) A COMPTER DU 15/02/99
11 août 1998
Contrat de commissionnaire entre Promod et Secomo
06 août 1998
(Divers) MODIFICATION DE L'ENSEIGNE POUR LE FONDS SITUE CTRE COMMERCIAL DE BEAUBREUIL 87100 LIMOGES A CPTER DU 01.09.1997 ANCIENNE ENSEIGNE : TANT QU'AFFAIRE NOUVELLE ENSEIGNE : PROMOD STOCK
09 février 1998
SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS 29/31, GRAND'RUE JEAN MOULIN 34000 MONTPELLIER SUITE A LA VENTE DU FONDS A LA SARL MANGO FRANCE. L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS CENTRE COMMERCIAL LE POLYGONE, LOCAL 223 34000 MONTPELLIER DEVIENT ETABLISSEMENT SECONDAIRE A COMPTER DU 26/01/98
30 juin 1997
RADIATION DE L'ETS COMPLEMENTAIRE SIS A AVIGNON, CENTRE CCIAL CAP SUD ROUTE DE MARSEILLE A COMPTER DU 30/05/97
07 avril 1995
Historique des observations depuis le 07/04/1995 : Du 24 octobre 2002 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME à DIRECTOIRE
20 mars 1995
Transfert du siège social ANCIENNE ADRESSE : Z.I. DE ROUBAIX EST - RUE DE TOUFFLERS - LYS LES LANNOY - 59390 NOUVELLE ADRESSE : CHEMIN DU VERSEAU - 59700 - MARCQ EN BAROEUL A COMPTER DU 09/01/95 (DATE DE LA NOTIFICATION) NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING DU 09/01/95)
20 février 1995
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE Z.I. DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LEZ LANNOY A MARCQ EN BAROEUL 59700 CHEMIN DU VERSEAU A COMPTER DU 29.08.94
19 janvier 1995
MENTION INTER-GREFFE-TRANSFERT SIEGE SOCIAL- ANC.SIEGE:ZI DE ROUBAIX EST-RUE DE TOUFFLERS-ROUBAIX NOUVEAU SIEGE:CHEMIN DU VERSEAU-59700-MARCQ EN BAROEUL.
18 janvier 1995
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS DE LYS LES LANNOY (59390) ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFERS A MARCQ EN BAROEUL (59700) CHEMIN DU VERSEAU A COMPTER DU 09/01/95
MENTION D'OFFICE NOTIFICATION INTER GREFFE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ANCIENNE ADRESSE : ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY 59390 LYS LEZ LANNOY NOUVELLE ADRESSE : CHEMIN DU VERSEAU 59700 MARCQ EN BAROEUL A COMPTER DU 13.12.1994
17 janvier 1995
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE ZI ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59 390 LYS LES LANNOY CEDEX AU CHEMIN DU VERSEAU 59700 MARCQ EN BAROEUL. (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX TOURCOING DU 10.01.1995)
24 juin 1994
RECTIFICATION DE LA DATE D'ENTREE EN JOUISSANCE DU FONDS SIS : CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN 29200 BREST. LE 28.02.1988 AU LIEU DU 28.06.1989 A COMPTER DU 28/02/88
19 novembre 1993
RECTIFICATION DE LA DATE D'ENTREE EN JOUISSANCE DU FONDS SIS LOTS 18 ET 19 CENTRE COMMERCIAL RALLYE 29200 BREST. LE 28.02.1988 AU LIEU DU 26.02.1989 A COMPTER DU 28/02/88
28 septembre 1993
CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS CENTRE COMMERCIAL TRIFONTAINE LOCAL N[23-24 34980 ST CLEMENT LA RIVIERE ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES A COMPTER DU 01.07.93
01 septembre 1993
Historique : PRECEDENT PROPRIETAIRE : SA COGNAC SPORTS RCS COGNAC B 906 420 153 Fonds reçu en location gérance de la SA COGNAC SPORT du 06/04/93 au 05/04/95 MODIFICAITON DU 21.11.1996 Apport par voie de fusion absorption société absorbée : SA COGNAC SPORT RCS ROUBAIX-TOURCOING B 906 420 153 DATE D'EFFET : 01.03.1996
23 juin 1993
PRECISION CONCERNANT L'EXPLOITATION DU FONDS : C'EST PAR ERREUR QUE LA SOCIETE A ETE DECLAREE EN EXPLOITATION DIRECTE DU FONDS PAR SUITE DE FUSION AVEC LA STE SOCATEX A COMPTER DU 26.02.88 EN FAIT IL FALLAIT LIRE : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE SODIREG A COMPTER DU 26.02.88 ET FUSION ABSORPTION AVEC SODIREG A COMPTER DU 01.09.90
21 juin 1993
Historique des observations depuis le 21/06/1993 : Achat du fonds au prix stipulé de 1 500 000 F. Précédent propriétaire - exploitant : SA CHENEBAULT, RCS SENS B 705 880 425 (58 B 42). Annonce parue dans LE SENONAIS LIBERE du 12.01.1993. Oppositions : SCP LETELLIER TATAT FOLIE-DESJARDINS Notaires Associés à SENS (89), 6 Bld du Mail.
09 juin 1993
FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SODIREG (ANCIEN LOUEUR DE FONDS DE LA STE SOCATEX) APPORT D'UN MONTANT EVALUE A : 394 329 999 FRS RCS 303 573 265 (83 B 458) RADIATION DU 7 JANVIER 1991 DECLARATIONS DE CREANCES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE A COMPTER DU 01/09/90
15 avril 1993
EXPLOITATION D'UN ETS SIS : CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN. A COMPTER DU 26/02/89
EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS : 77 RUE DE SIAM BREST. A COMPTER DU 15/02/90
SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE SODIREG AVEC LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN LOCAL NUMERO 9 NIVEAU 0 EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE SODIREG, SERA DESORMAIS EXPLOITE DIRECTEMENT. A COMPTER DU 07/01/91
10 février 1993
Régularisation : Promod se Sustitue à Socatex Precendente locataire gérante de Sodireg - suite a la fusion absorption - le contrat fait au profit de Socatex se poursuit au profit de Promod - à compter du 26 février 1988 -
Le locataire gérant devient propriétaire suite à l'apport de la sa Sodireg - la gazette du 16 février 1991 - à compter du 01 septembre 1990 -
11 décembre 1992
Fusion absorption de la société Sodireg à compter du 01/09/90
12 novembre 1992
(Divers) ACQUISITION D'UN FONDS DE VENTE DE PRET A PORTER FEMININ SIS A LIMOGES 21 RUE JEAN JAURES APPARTENANT A LA SA SODIREG (72 B 37) A COMPTER DU 01/09/1990 (APPORT FUSION EVALUATION : 135.559.413 FRS - LA GAZETTE DU 15/16/02/1991 - DECLARATIONS DE CREANCES AU TC DE LIMOGES 87/01)
DEVIENT PROPRIETAIRE APRES EXPLOITATION EN LOCATION GERANCE SUITE A FUSION ABSORPTION DE LA STE SODIREG (RCS B 303 573 265 - 82 B 172) RADIEE LE 19.11.1991 - MONTANT DE L'ACTIF NET APPORTE : 348.428.659 F PUBLICITE : LA GAZETTE DE LA REGION DU NORD DES 15 ET 16 FEVRIER 1991 A COMPTER DU 01/09/90
08 octobre 1992
SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE SODIREG AVEC LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL BREST RALLYE, LOTS 18 & 19 EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE SODIREG, PAR LA SOCIETE PROMOD, SERA DESORMAIS EXPLOITE DIRECTEMENT PAR LA SOCIETE PROMOD, A COMPTER DU 07.01.91
06 juillet 1992
Ouverture d un établissement QUIMPER - ANGLE 21, RUE KEREON ET 22 - 24, RUE ST FRANCOIS A COMPTER DU 03/02/92
29 mai 1992
CREATION ETAB.COMPLEMENTAIRE:CHERBOURG 16 RUE DU CHATEAU AU 17/05/91.
ETABLISSEMENT SECONDAIRE EXPLOITE A CHERBOURG CENTRE COMMERCIAL QUAI DE L'ENTREPOT-FIN DE LOCATION GERANCE ET SUPPRESSION DU FONDS AU 01/03/92. L'ETAB.COMPLEMENTAIRE SIS A CHERBOURG 16 RUE DU CHATEAU DEVIENT SEUL & UNIQUE ETABLISSEMENT SECONDAIRE.
28 avril 1992
Fin de location gerance du fonds secondaire sis a NANCY - Centre Commercial Saint Sebastien depuis le 28 FEVRIER 1992 -
Historique des observations depuis le 28/04/1992 : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
22 avril 1992
Historique : MODIFICATION DU 16.6.99, AU 28.2.99, CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE (ANCIENNE FORME JURI DIQUE : SA A CONSEIL D'ADMNISTRATION)
03 mars 1992
Historique des observations RCS : Changement de forme juridique à compter du 28.02.1999 ancienne forme : SA Mention du 23/10/2002 :CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE FORME : SA A DIRECTOIRE
10 septembre 1990
DECLARATION RECTIFICATIVE SUR ORIGINE DU FONDS- ETAB.SIS A CHERBOURG CENTRE CIAL QUAI DE L'ENTREPOT EXPLOITE PAR LA STE PROMOD EN QUALITE DE LOCATAIRE GERANTE DE LA SA SODIREG (PROPRIETAIRE DU FONDS)
01 septembre 1990
Apport fusion SA SODIREG B303 573 565 au 01/09/1990
19 juin 1990
Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURC OING (RCS 86B493) 31/01/1995 INSC.MOD. TRANSFERT D U SIEGE SOCIAL DE LYS LEZ LANNOY (59390) Z.I. DE R OUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS A MARCQ-EN-BAROEUL (59 700) CHEMIN DU VERSEAU 28/08/1998 INSC.MOD. A COMP TER DU 01 SEPTEMBRE 1997 * ANCIENNE ENSEIGNE : PRO MOD * NOUVELLE ENSEIGNE : PROMOD STOCK * CONTRAT D E COMMISSIONNAIRE ENTRE LA SA PROMOD ET LA SA SECO MO, IMMATRICULEE AU RCS ROUBAIX- TOURCOING B 33006 6432 15/06/1999 INSC.MOD. A COMPTER DU 28 FEVRIER 1999 * ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL D'A DMINISTRATION * NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SA A CO NSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE 22/10/2002 INSC.MOD. A COMPTER DU 22/02/2002 * CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE
Observations concernant l'établissement situé 7 ru e Anatole France 02100 Saint-Quentin : CONTRAT DE COMMISSIONNAIRE ENTRE LA SA PROMOD ET LA SA SECOMO IMMATRICULEE AU RCS ROUBAIX-TOURCOING B330066432, A COMPTER DU 01 SEPTEMBRE1997
10 avril 1990
Observations concernant l'établissement situé 26 r ue NEUVE 59000 Lille : DEBUT D'ACTIVITE LE 26/02/1 988.
Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Englos Cellule 283 59320 Englos : Da te de début d'exploitation : 03/04/2006
Observations concernant l'établissement situé Le T riangle des Gares Euralille Local 127 59000 Lille : Date de début d'exploitation : 21/09/1994.
Observations concernant l'établissement situé Lot 53 Centre Commercial Auchan 59155 Faches-Thumesnil : Date de début d'exploitation : 03/11/1984.
22 mars 1990
ACHAT DU FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN QUALITE DE LOCATAIRE-GERANT ADRESSE DU FONDS : 68-70 RUE DU BOURG 21000 DIJON ACTIVITE : VENTE DE PRET-A-PORTER FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 1 300 000 F PREC. PROPRIETAIRE NON EXPLOITANT : SA FELIE STYL RCS DIJON B 301 591 954 74 B 82 - MODIF. DU 22.3.90 LE JOURNAL DU PALAIS DU 4.3.1990 OPPOSITIONS : MR GASTON ROZENBLUM, 4 AVENUE DE L'OPERA 75001 PARIS A COMPTER DU 01/02/90
16 janvier 1990
Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS DE ROUBAIX-TOURCOING.
10 janvier 1990
Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Art de Vivre 44800 Saint-Herblain : - A COMPTER DU 26 FEVRIER 1989
Observations concernant l'établissement situé lieu -dit Dit la Bauche Thiraud Centre Commercial Océan e 44400 Rezé : ORIGINE DU FONDS : ACQUISITION PAR ACHAT A LA SOCIETE STOCK J BOUTIQUE JENNYFER - 338 880 180 RCS NANTES - PUBLICITE : L'ECHO DE L'OUES T DU 23/09/2005 A COMPTER DU 01/08/2005
Observations concernant l'établissement situé 3 ru e du Calvaire 44000 Nantes : A COMPTER DU 1.7.02
Observations concernant l'établissement situé 3 ru e du Calvaire 44000 Nantes : A COMPTER DU 25 JUIN 1993
Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Nantes Beaulieu Case N 42 44200 Nant es : A COMPTER DU 5 NOVEMBRE 1990
05 janvier 1990
Historique des observations depuis le 05/01/1990 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING.
Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX - A NCIEN SIEGE : Z.I. DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LEZ LANNOY - ANCIENNEMENT EXPLOITE SOUS LA FORME D'UNE SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURV EILLANCE.
29 décembre 1989
Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS D E ROUBAIX- TOURCOING ( RCS B 685 420 606 - 86 B 49 3 ) Transformation de la SA à Directoire en Sociét é par Actions Simplifiée à compter du 22/02/2002
Observations concernant l'établissement situé 28 p lace Jeanne Hachette 60000 Beauvais : - Origine : Fusion absorption de la société SOCATEX - Transfer t de l'Ets secondaire du 4 et 6 rue St Pierre, au 28 Place Jeanne Hachette à BEAUVAIS à dater du 30/ 10/1992
07 décembre 1989
Historique des observations depuis le 07/12/1989 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 28.02.99 ANCIENNE FORME : SA Mention du 28/10/2002 : NOTIFICATION GTC DE ROUBAIX-TOURCOING (59) du 22.10.2002 : changement de forme juridique en date du 22.2.2002 PRECEDEMMENT : SA à DIRECTOIRE
05 décembre 1989
Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de ROUBAIX- TOURCOING 86 B 493.
30 octobre 1989
Historique : ETS PRECEDEMMENT EXPLOITE DANS LE RES SORT DU TC - DENAIN 82 Rue de Villars : Distributi on de Pret- à-Porter, fonds exploité du 26 FEVRIER 1988 au 1ER SEPTEMBRE 1990.
11 octobre 1986
Historique : CETTE SOCIETE A TRANSFERE A COMPTER D U 1/9/1987 SON SIEGE SOCIAL DELE CATEAU 32BIS, RUE THEOPHILE BOYER. ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFF E DE CAMBRAI LE 28/5/1930 ET PUBLIE DANS L'INDEPEN DANT DU 15/6/1930. TRANSFERT : DEPOT AU GREFFE DE CAMBRAI DU 8/1/1988 ET DE ROUBAIX-TOURCONG DU 8/3/ 1988 PUBLIE DANS LA GAZETTE DU NORD DU 8/10/1987. MODIFICATION DU 5/03/1991 : FUSION ABSORPTION DE P REMAMAN PAR PROMOD EN DATE DU 7/1/1991. MODIFICATI ON DU 3/7/1991 : FUSION ABSORPTION DE SODIREG PAR PROMOD SANS AUGMENTATION DE CAPITAL DE PROMOD EN D ATE DU 7/1/1991. MODIFICATION DU 1/6/1992 : APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA SECOMO EN DATE DU 26/2/1991. MODIFICATION DU 6/10/1993 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE TABA 48 RUE SAINT HONORE PARIS PAR LA S A PROMOD EN DATE DU 28/12/1992. MODIFICATION DU 7/ 3/1994 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE VETEMENTS EXCELSIOR ZI ROUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY EN DATE DU 23/12/ 1993. MODIFICATION DU 24 /3/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISS EMENTS CYGLER 27 RUE NEUVE 59000 LILLE RCS B 783 6 84 327 EN DATE DU 23/12/1993. MODIFICATION DU 16/1 1/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TISSUS MO MBEL ZI ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNO Y EN DATE DU 29/8/1994. MODIFICATION DU 17/11/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AU PETIT LAPIN ZI DE ROUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY A DATER DU 29/8/94 MODIFICATION DU 13-2-1995. FUSI ON ABSORPTION DES ETS PELLOUX PRAYER ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LES LANNOY. MODIFI CATION DU 17/2/1995 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCI ETE NOUVELLE COUTURIER ET CIE ZI DE ROUBAIX EST RU E DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY EN DATE DU 19/12/199 4. MODIFICATION DU 9/1/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE RONDEAU CHEMIN DU VERSEAU MARCQ EN BAR OEUL EN DATE DU 7/11/1995. MODIFICATION DU 29/2/19 96 : FUSION ABSORPTION DE LA SARL BERGER MUSIC CHE MIN DU VERSEAU MARCQ EN BAROEUL RCS B 326 651 833 EN DATE DU 16/1/1996. MODIFICATION DU 17/9/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SA COGNAC SPORTS CHEMIN DU VERSEAU MARCQ EN BAROEUL EN DATE DU 24/6/1996 AVE C EFFET RETROACTIF AU 1/3/1996. MODIFICATION DU 24 /9/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SARL REJAD, CHEM IN DU VERSEAU A MARCQ EN BAROEUL EN DATE DU 24/6/1 996 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/3/1996. MODIFICATIO N DU 22/2/1999 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE S ECOMO EN DATE DU 30/12/1998 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/3/1998. MODIFICATION DU 9/06/1999 : FUSION AB SORPTION DE LA SA FINANCIERE PROMOD CHEMIN DU VERS EAU MARCQ EN BAROEUL RCS B 384 822 011 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/03/1998.
NC
Observations concernant l'établissement situé Lot 141, Centre Commercial Alma 35200 Rennes : Observation depuis le 05/01/1990 : - APPORTE DE LA SOCIETE SOCATEX, RCS RENNES B 685 420 390. PUBLICITE : LA GAZETTE DU 12.04.1989 - APPORT-FUSION AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 348 428 659 FRS DE LA SOCIETE SODIREG, RCS RENNES B 303 573 265. PUBLICITE : LA GAZETTE DU 15.02.1991 - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 28.02.1988 AU 30.04.1994, RENNES, CENTRE COMMECIAL ALMA, LOT 153, APPORT-FUSION, TRANSFERE.
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 66 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 061 635.14 EUR
NC
LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL BREST RALLYE LOTS 18 ET 19 ETAIT EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE PAR LA SA SOCATEX ; IL SERA EXPLOITE A COMPTER DU 26.02.89 EN LOCATION GERANCE PAR LA SOCIETE PROMOD SUITE A LA FUSION DE LA SA SOCATEX ET DE LA SA PROMOD (EX FC DIFFUSION), ET EXPLOITE DIRECTEMENT PAR LA SA PROMOD A COMPTER DU 07.01.91 SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE PROMOD (EX FC DIFFUSION) ET DE LA SOCIETE SODIREG LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 66 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 061 635.14 EUR
NC
Observations concernant l'établissement situé plac e NORD COLLEGIEN CENTRE COMMERCIAL TORCY BAY 2 Col légien Marne La Vallée 77616 Marne La Vallée CEDEX 2 : Observation depuis le 18/07/2003 : Mention du 07/10/2005 : - OUVERTURE LE 01.08.05 SUITE ACHAT A LA STE J BOUTIQUE JENNYFER SAS RCS B 338880180 P UBLIE DANS LE PAYS BRIARD DU 09.09.05
NC
- Date de début d'activité : 08/02/1988.
NC
Observations concernant l'établissement situé Centre Commercial Centre, Deux Local n°254 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : DROIT AU BAIL ACQUIS DE PROCOT RCS B 321 315 970
NC
Observations concernant l'établissement situé Centre Commercial Centre, Deux 1a7 rue dr Charcot Local 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : APPORT FUSION DE LA STE SODIREG RCS B 303 573 265 A COMPTER DU 1.9.1990
NC
Observations concernant l'établissement situé 2 rue du Général Foy 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : DROIT AU BAIL ACQUIS DE ZANNIER SA RCS ST ETIENNE B 624 500 195 A COMPTER DU 1.03.1995 ACHAT DU DROIT AU BAIL DE LA SARL FREE SOUND RCS ST ETIENNE B 389 439 936 A COMPTER DU 13.04.95 AGRANDISSEMENT DU FONDS DEJA EXISTANT POUR FAIRE UN SEUL ET UNIQUE FONDS
NC
PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 26/02/1988.
NC
- Date de début d'activité : 03/12/1993.
NC
ETANT PRECISE QUE LA SOCIETE A EXPLOITE UN FONDS SITUE 25 BD COURTAIS 03100 MONTLUCON (FUSION ABSORPTION AU MONTANT EVALUE A 272 528 721 FRS PAR LA SOCIETE SOCATEX) DU 26.02.1989 AU 23.06.1993 ET EN TANT QU'ETS COMPLEMENTAIRE L'ETS SITUE 21-23 BLD COURTAIS 03100 MONTLUCON DU 13.03.93 AU 23.06.1993.
NC
POUR REGULARISATION : A EFFET DU 26.2.88, LA SOCIETE PROMOD A ABSORBE LA SO CIETE CATESIENNE DE TEXTILES, LAQUELLE EXPLOITAIT LE FONDS DE LA STE FELIE STYL SANS ETRE IMMATRICULEE AU RCS DE DIJON, ET DANS LE CADRE D'UNE LOCATION GERANCE ELLE-MEME ISSUE DE L'ABSORPTION DE LA SARL T.A.C. - LORS DE L'IMMATRICULATION AU RCS DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE LA STE PROMOD, IL A ETE OMMIS DE MENTIONNER QU'ELLE RECEVAIT LE FONDS EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE FELIE STYL
NC
Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de Roubaix Tourcoing. RÉF. Greffe Roubaix Tourcoing : 1986 B 493
NC
PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 26/02/1989.
NC
RCS ROUBAIX-TOURCOING 86 B 493
NC
DM du 24/11/92 : REGULARISATION : Ets secondaire sis à LYON 9, place des Jacobins : Cet ets était exploité en tant que locataire gérant et non en exploitation directe en date du 28/02/88 - Suite à la fusion absorption PROMOD/SODIREG(Loueur du fonds), la sté PROMOD devient propriétaire du fonds - DM du 24/11/93 : Il fallait lire comme date de début d'exploitation en tant que locataire gérante pour l'éts secondaire sis à SAINT PRIEST 69800 Centre Cial AUCHAN le 28 Février 1988 au lieu du 26 Février 1989, date d'effet rétroactive de la fusion DECLARATION MODIFICATIVE du 01 Avril 1997 Vente de l'établissement secondaire sis 15 avenue Henri Barbusse 69100 VILLEURBANNE à M. et Mme VALENTE Pierre à compter du 14 Mars 1997
NC
Observations concernant l'établissement situé ZAC des Minimes Centre Commerciale la Riche Soleil 375 20 La Riche : Observation depuis le 05/01/1990 :
NC
-MODIFICATION DU 07.03.1990 : Absorption de la STE CATESIENNE DE TEXTILE - SOCATEX (B 685 420 390) qui recevait les fonds sis à GRENOBLE (38000) 11 rue de la République et sis à GRENOBLE (38100) Ccial "Grand'Place" en location gérance de la STE SODIREG (B 303 573 265). De ce fait continuation de ces location gérance par la sté PROMOD à compter du 28.02.1988. -MODIFICATION DU 31.12.1992 : Absorption de la STE SODIREG (B 303 573 265); propriètaire des fonds sis à GRENOBLE (38000) 11 rue de la République et sisà GRENOBLE (38100) Ccial "Grand'Place". De ce fait, la sté PROMOD devient propriè- taire de ces fonds à compter du 01.09.1990. -MODIFICATION DU 23.12.1994 : Cession du droit au bail concernant l'Ets sis à GRENOBLE (38000) 11 Rue de la République au consorts SONZOGNI à compter du 08.09.1994
NC
- Date de début d'activité : 19/02/1993.
NC
RC ROUBAIX : 86 B 493
NC
- Date de début d'activité : 26/08/1994.
NC
LA SOCIETE SOCATEX A FAIT APPORT A TITRE DE FUSION A LA SA F.C. DIFFU - SION , DONT LA DENOMINATION EST DEVENUE PROMOD AU 27.02.1989 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 49 584 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 559 032.07 EUR
NC
RCS ROUBAIX TOURCOING : 86 B 493. PRECISION MONTANT APPORT (272 528 721 FRS) GLOBAL. PRISE DE POSSESSION AVEC EFFET RETROACTIF AU 28.02.88 - C.E. DE CE FONDS : 26.2.1989 -
NC
Immatriculation principale au Rcs de Tourcoing sous N° 86 B 493
NC
N.GESTION DU RCS ROUBAIX : 86 B 493

Forme juridiqueSociété par actions simplifiée
Numéro RCSLille Metropole B 685420606
Tribunal de commerceGreffe de Lille Metropole
Téléphone
Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

Activité (Code NAF ou APE)Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (4771Z)
Activité principale déclaréeVente de prêt à porter féminin et accessoires
Convention collective déduiteSuccursales de vente au détail d'habillement (675)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 3402 entreprises du secteur "Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé" dans le Nord (59)

Études du marché de l'entreprise

Mis à jour le : 23/10/2024
Le marché de la friperie - France
Une friperie est un commerce de détail qui vend des fripes, c’est-à-dire des vêtements d’occasion. On distingue deux types de friperie : Les friperies tenues par des organisations caritatives, dont les vêtements proviennent de dons des particuliers ; Celles fonctionnant sur le principe du dépôt-vente : des particuliers vendent leurs vêtements à la friperie qui sert d’intermédiaire commercial.
49,00€
Mis à jour le : 19/05/2023
Le marché du prêt-à-porter féminin - France
Le prêt-à-porter désigne l’ensemble des articles vestimentaires produits en série grâce à une standardisation des tailles. Il s’oppose donc au sur-mesure.
49,00€
Mis à jour le : 27/10/2023
Le marché du prêt-à-porter masculin - France
Le prêt-à-porter masculin désigne l’ensemble des articles vestimentaires destinés aux hommes produits en série grâce à une standardisation des tailles, il s’oppose donc au sur-mesure. Sont par ailleurs exclus de cette étude les chaussures et accessoires non textiles, ainsi que les produits destinés aux enfants.
49,00€
Mis à jour le : 24/04/2023
Le marché des vêtements féminin de luxe - France
Le marché des vêtements féminins de luxe inclut les manteaux et vestes d'extérieur, blazers, costumes, robes et jupes, pantalons, sweat-shirts et chemisiers. Nous excluons de ce marché la maroquinerie, les accessoires comme les montres et les bijoux mais aussi les cosmétiques et parfums.
49,00€
Mis à jour le : 09/09/2022
Le marché du sportswear - France
Au sens strict, le sportswear représente l'ensemble des vêtements conçus pour être portés lors de la pratique d'un sport. D'un point de vue moins manichéen, ce sont des vêtements pour hommes ou femmes composés de pièces distinctes, telles que vestes, pantalons, chandails, jupes et chemises, qui sont de style décontracté et peuvent être portés seuls ou en diverses combinaisons pour des activités informelles.
49,00€
Mis à jour le : 05/02/2022
Le marché du vêtement de luxe pour homme - France
Le marché des vêtements masculins de luxe est un marché de niche, réservé à une partie de la population en capacité de s’offrir régulièrement, ou ponctuellement, des vêtements de grande marque ou de haute couture dont les prix sont très élevés. Le marché a été touché par la crise sanitaire avec notamment une diminution de 27 % sur l'année 2020.
49,00€
Mis à jour le : 01/02/2021
Le marché des accessoires de jogging - France
Le "jogging" ou "running" est une discipline sportive appréciée des Français puisqu'un tiers d'entre eux affirmait pratiquer la course à pied en 2018. Accessible à une large audience car ne demandant aucune licence et un équipement relativement rudimentaire, la course à pied a connu un incroyable essor ces dernières décennies.
49,00€

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Historique de PROMOD

41 événements depuis 2003

jeudi 28 juin 2024
- PROMOD quitte sa fonction de membre de GIE DU CENTRE COMMERCIAL RIVE DROITE.
vendredi 13 avril 2024
- PROMOD renonce à son statut de membre de GIE DU CENTRE COMMERCIAL RIVE DROITE.
vendredi 23 mars 2024
- PROMOD assume maintenant le rôle de membre de GIE DU CENTRE COMMERCIAL ITALIE 2.
mardi 21 février 2024
- PROMOD devient membre de GIE COMMERCANTS C COMM GEANT SEYNOD.

...

Historique

41 événements ont marqué le parcours de PROMOD depuis 2003

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise PROMOD au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise PROMOD, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, les 10 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise PROMOD, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 63 derniers évènements, l'analyse financière de 2024, et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	02/052025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de PROMOD (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	12,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de PROMOD

Étude de Solvabilité
	02/052025	Étude de solvabilité de PROMOD (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	04/112024	Document faisant reference a : Copie des statuts mis à jour
	04/112024	Statut constitutif

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	31/072024	Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
	04/112024	Document faisant reference a : Copie des statuts mis à jour
	04/112024	Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Afficher les 66 actes
	04/112024	Document
	04/112024	Statut mis a jour
	04/112024	Statut constitutif
	26/052023	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance Renouvellement et non renouvellement de membres du Conseil de Surveillance - Refonte des statuts
	24/052023	Extrait de procès-verbal Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance non renouvellement
	02/072020	Procès-verbal Document
	16/012020	Décision(s) des associés Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
	12/122019	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Démission de membre du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
	12/122019	Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Démission de membre du conseil de surveillance
	24/092019	Procès-verbal - Statuts mis à jour Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	06/052019	Procès-verbal - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	15/112018	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour Changement de président - Refonte des statuts - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
	17/012017	Décision(s) des associés Document
	05/122016	Procès-verbal - Statuts mis à jour Nomination de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Modification(s) statutaire(s)
	24/112014	Procès-verbal d'assemblée générale Document
	18/022014	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
	09/092011	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	09/092011	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	06/102010	Procès-verbal d'assemblée générale Changement de président - Démission de directeur général
	25/112008	Document P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
	09/052008	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	26/102007	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	30/052007	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	24/112006	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	20/092006	Document Rapport des Commissaires ou du Gérant
	25/102005	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	11/052005	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	04/102004	Document P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
	23/052003	Document P.V. d'Assemblée
	27/022003	Document P.V. d'Assemblée
	13/112002	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	30/092002	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée
	27/092002	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
	05/122001	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes
	26/022001	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	30/082000	Document P.V. d'Assemblée
	15/022000	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	15/121999	Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
	08/071999	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	09/061999	Document Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Acte SSP - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	22/021999	Document Acte SSP - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	19/021999	Document Rapport des Commissaires ou du Gérant
	21/121998	Document Rapport des Commissaires ou du Gérant
	19/111998	Document Fusion - Acte SSP
	02/101998	Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
	25/021998	Document Augmentation de Capital - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
	06/011997	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
	24/091996	Document Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant
	17/091996	Document Acte SSP - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant
	29/051996	Document
	10/051996	Document
	29/021996	Document
	09/011996	Document
	28/121995	Document
	27/091995	Document
	17/111994	Document
	16/111994	Document
	16/111994	Document
	28/071994	Document
	28/071994	Document
	02/051994	Document
	24/031994	Document
	07/031994	Document Acte SSP - P.V. d'Assemblée
	14/121993	Document
	27/071993	Document
	27/071993	Document
	04/051993	Document Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	12/112024	Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
	06/102024	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2024)
	06/102024	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2023)
Afficher les 59 annonces légales
	03/082024	Annonce JAL - Modification du Capital social PROMOD SAS au capital de 11.745.500 Siège social : Chemin du Verseau 59700 MARCQ-EN-BAROEUL 685 420 606 RCS LILLE MÉTROPOLE Par delibération en date du 12/07/2024 du président, il a été décidé daugmenter le capital social. Le capital social est désormais fixé à la somme de 11.943.188 . Mention sera faite au RCS de LILLE MÉTROPOLE. 91268006
	02/062023	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Membre du conseil de surveillance partant : Lepoutre, Patrice
	29/032023	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale Acte en date du 31/01/2023 enregistré au Niort 1 le 06/02/2023 sous le numéro dossier 202300008072 référence 7904P01 2023 A 00219 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Paris Ctre Ccial Géant Casino Niort Chauray 79180 Chauray
	23/022023	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2022)
	16/022023	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) Acte en date du 31/01/2023 enregistré au Niort le 06/02/2023 sous le numéro dossier 2023 0000 8072 référence 7904P01 2023 A 00219 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Paris Ctre Ccial Géant Casino Niort Chauray 79180 Chauray
	29/102022	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants PROMOD SAS au capital de 11.745.500 Siège social : chemin du Verseau 59700 MARCQ EN BAROEUL 685 420 606 RCS LILLE MÉTROPOLE Aux termes dune Assemblee Générale Ordinaire du 11 juillet 2022, il a été mis fin au mandat de membre du Conseil de Surveillance de M. Patrice LEPOUTRE à la date du 11 septembre 2022. Mention sera faite au RCS de LILLE MÉTROPOLE. 91085884
	01/062022	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2021)
	30/032022	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2021)
	08/102020	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (29/02/2020)
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes Changement de dénomination sociale CAC Avis de changement de denomination sociale de commissaire aux comptes Dénomination sociale : PROMOD SAS Forme : SAS Siège social : Chemin du Verseau (59700) MARCQ-EN-BAROEUL Capital social : 11 745 500 Euros Numéro SIREN : 685 420 606 RCS LILLE MÉTROPOLE Lassemblée générale ordinaire en date du 11 juillet 2019 a nommé à compter du même jour en qualité de nouveau commissaire aux comptes titulaire et suppléant respectivement : KPMG S.A (RCS NANTERRE 775 72641...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Avis dajout dun membre au conseil de surveillance Denomination sociale : PROMOD SAS Forme : SAS Siège social : Chemin du Verseau (59700) MARCQ-EN-BAROEUL Capital social : 11 745 500 Euros Numéro SIREN : 685 420 606 RCS LILLE MÉTROPOLE. La décision collective du 15 février 2019 a désigné en qualité de nouveau membre du conseil de surveillance pour une durée de quatre années commençant à courir à compter du 15 février 2019 Monsieur Fernando MORALES BAEZA demeurant 45 rue Moviart à MARCQ-EN-BAROEUL...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants Avis de changement de denomination sociale de commissaire aux comptes ainsi que du départ de Monsieur Fernando Morales Baezaen qualité de Membre du Conseil de Surveillance Dénomination sociale : PROMOD SAS Forme : SAS Siège social : Chemin du Verseau (59700) MARCQ-EN-BAROEUL Capital social : 11 745 500 Euros Numéro SIREN : 685 420 606 RCS LILLE MÉTROPOLE Lassemblée générale ordinaire en date du 11 juillet 2019 a nommé à compter du même jour en qualité de nouveau commissaire aux comptes titulaire...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants PROMOD SAS Siège social : Chemin du Verseau (59700) MARCQ-ENBAROEUL au capital de 11 745 500 Euros 685 420 606 RCS LILLE METROPOLE. Par decision collective en date du 09/12/19, il a été pris acte de la nomination de Mme Nadine CAUX, Née le 29/09/1962 à Argenton-sur Creuse (36), demeurant 27 rue de Beaumanoir à FONDETTES (37230), en qualité de Directeur Général Délégué à compter du 10/12/19, en lieu et place de son mandat de Directeur Général. 1484425800
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants PROMOD Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 11.745.500 euros Siège social : Chemin du Verseau 59700 Marcq en Baroeul RCS Lille Métropole Nº685420 606 Par décision collective en date du 26 mai 2020, il a été pris acte de la révocation de Madame Nadine CAUX, Née le 29 septembre 1962 à ARGENTON SUR-CREUSE (36), demeurant 27 rue de Beaumanoir à FONDETTES (37230), de son mandat de Directeur Général Délégué à compter du 1er juin 2020. Madame Nadine CAUX nest pas remplacée dans ses fonctions d...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants PROMOD Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 11.745.500 euros Siège social : Chemin du Verseau 59700 Marcq en Baroeul RCS Lille Métropole Nº685420 606 Par décision collective en date du 26 mai 2020, il a été pris acte de la révocation de Madame Nadine CAUX, Née le 29 septembre 1962 à ARGENTON SUR-CREUSE (36), demeurant 27 rue de Beaumanoir à FONDETTES (37230), de son mandat de Directeur Général Délégué à compter du 1er juin 2020. Madame Nadine CAUX nest pas remplacée dans ses fonctions d...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants PROMOD Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 11.745.500 euros Siège social : Chemin du Verseau 59700 Marcq en Baroeul RCS Lille Métropole Nº685420 606 Par décision collective en date du 26 mai 2020, il a été pris acte de la révocation de Madame Nadine CAUX, Née le 29 septembre 1962 à ARGENTON SUR-CREUSE (36), demeurant 27 rue de Beaumanoir à FONDETTES (37230), de son mandat de Directeur Général Délégué à compter du 1er juin 2020. Madame Nadine CAUX nest pas remplacée dans ses fonctions d...
	12/072020	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Directeur général délégué partant : Chapelot, nom d'usage : Caux, Nadine
	26/012020	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration modification du Directeur général délégué Chapelot, nom d'usage : Caux, Nadine
	22/122019	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination du Membre du conseil de surveillance : Morales Baeza, Fernando
	22/122019	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Membre du conseil de surveillance partant : Morales Baeza, Fernando ; Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG AUDIT NORD ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. ; Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
	26/112019	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2019)
	03/102019	Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
	25/112018	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Président partant : Lepoutre, Patrice ; nomination du Président : Pollet, Julien ; nomination du Président du conseil de surveillance : Pollet, Francis Charles ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Lepoutre, Patrice ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Debels, Vincent ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Fillastre, Fabien
	09/112018	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2018)
	11/112017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2017)
	25/032017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (29/02/2016)
	03/022017	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Directeur général délégué partant : Sebban, Frédéric
	21/122016	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination du Directeur général : Chapelot, nom d'usage : Caux, Nadine, nomination du Directeur général délégué : Sebban, Frédéric
	21/122015	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2015)
	09/122014	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Commissaire aux comptes titulaire partant : DILIGENTIA AUDIT SARL, modification du Commissaire aux comptes suppléant Leveille-Nizerolles, Baudouin
	31/102014	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2014)
	15/102014	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
	05/032014	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes suppléant partant : Duthilleul, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
	31/102013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2013)
	23/122012	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
	07/122012	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2012)
	07/092012	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
	08/042012	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
	28/032012	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
	28/032012	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
	16/032012	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
	06/122011	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
	04/102011	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) Avis provisoire préalable société La société PROMOD est immatriculée à titre principal au RCS de ROUBAIX TOURCOING
	03/102011	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2011)
	03/102011	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (28/02/2011)
	10/052011	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) Fonds acquis par achat.
	17/032011	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) Fonds acquis par achat.
	16/012011	Annonce BODACC - Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
	22/112010	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2010)
	19/102010	Annonce BODACC - Changement de président de S.A.S. Départ du directeur général Président de la société : LEPOUTRE Patrice Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : DUTHILLEUL Philippe Commissaire aux comptes suppléant : LEVEILLE-NIZEROLLES Baudouin
	22/042010	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale Inscription complémentaire suite à achat
	03/122009	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2009)
	02/092009	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.
	20/052009	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) Fonds acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.
	10/122008	Annonce BODACC - Changement de commissaire aux comptes Président de la société : POLLET Francis Charles. Directeur général : LEPOUTRE Patrice. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG. Commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT SARL. Commissaire aux comptes suppléant : DUTHILLEUL Philippe. Commissaire aux comptes suppléant : LEVEILLE-NIZEROLLES Baudouin.
	21/112008	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (29/02/2008)
	19/092008	Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
	31/082008	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
	22/052008	Annonce BODACC - Augmentation de capital Président de la société : POLLET Francis CharlesDirecteur général : LEPOUTRE Patrice. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CHARLES DILLIES & ASSOCIES. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG. Commissaire aux comptes suppléant : DEMANNE Serge. Commissaire aux comptes suppléant : LEVEILLE-NIZEROLLES Baudouin.
	18/042008	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société PROMOD en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
	29/022024	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	28/022023	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	28/022022	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Afficher les 5 comptes PDF
	28/022022	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	29/022020	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	28/022019	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	28/022018	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	28/022017	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	29/022016	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
	29/022024	Comptes annuels - version complète
	28/022023	Comptes annuels - version complète
	28/022022	Comptes annuels - version complète
Afficher les 4 comptes XLS
	29/022020	Comptes annuels - version complète
	28/022019	Comptes annuels - version complète
	28/022018	Comptes annuels - version complète
	28/022017	Comptes annuels - version complète
	29/022016	Comptes annuels - version complète

19 Bilans gratuits

Chiffres clés de PROMOD

Date de publication de l'exercice	29-02-2024	28-02-2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)	225940000 EU	240650000 EU	-6,11 %
dont Trésorerie	Voir le détail du bilan	Voir le détail du bilan
dont Capitaux propres	88680000 EU	89320000 EU	-0,72 %
dont Dettes	Voir le détail du bilan	Voir le détail du bilan
Chiffre d'affaires	284890000 EU	281570000 EU	1,18 %
Résultat net (Bénéfice ou Perte)	-1053000 EU	-33900000 EU	96,89 %
Effectifs moyens	Non precise	Non precise

Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat PROMOD

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise PROMOD sur les 12 mois de son exercice clôturé le 29-02-2024. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2024 de l'entreprise PROMOD, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date	29-02-2024	28-02-2023	ΔVariation
Durée	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Chiffre d'affaires	284890000	281570000	1,18 %
dont export	0	0	0,00 %
Production *	290060000	286290000	1,32 %
Valeur ajoutée (VA)	72420000	64060000	13,05 %
Charges de personnel	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)	2623000	-1276000	305,56 %
Résultat d'exploitation	-3547000	-9452000	62,47 %
RCAI	-5609000	-9898000	43,33 %
Impôts, participation salariale	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Résultat net	-1053000	-33900000	96,89 %
Effectif moyen	Non precise	0	0,00 %

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Bilan Actif PROMOD

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société PROMOD.

Date de clôture	29-02-2024	28-02-2023	ΔVariation
Durée de l'exercice	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Actif immobilisé net	100280000	99810000	0,47 %
immobilisations incorporelles	74060000	72780000	1,76 %
immobilisations corporelles	15257000	15267000	-0,07 %
immobilisations financières	10966000	11764000	-6,78 %
(amortissements et provisions)	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Actif circulant net	118880000	134530000	-11,63 %
stocks et en-cours	33490000	43320000	-22,69 %
créances	40370000	28717000	40,58 %
disponibilités : trésorerie	45030000	62490000	-27,94 %
(Provisions)	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Total actif	225940000	240650000	-6,11 %

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Bilan Passif PROMOD

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise PROMOD doit en date 29-02-2024. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture	29-02-2024	28-02-2023	ΔVariation
Durée de l'exercice	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Capitaux propres	88680000	89320000	-0,72 %
écarts, réserves et autres fonds propres.	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Provisions	3064000	4029000	-23,95 %
Dettes	131800000	144470000	-8,77 %
dettes financières et emprunts	60570000	85340000	-29,03 %
dettes fournisseurs	37680000	39020000	-3,43 %
dettes fiscales et sociales	28282000	14302000	97,75 %
autres dettes ( comptes courants, ...)	5274000	5807000	-9,18 %
Compte de régularisation passif	2392000	2830000	-15,48 %
Total passif	225940000	240650000	-6,11 %

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Ratios financiers

Les ratios financiers de la société PROMOD

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan	2024	2023	2022
Capitalisation	39,25 %	37,12 %	44,22 %
Endettement	68,30 %	95,54 %	60,04 %
Fonds de roulement	51790000 EU	78460000 EU	82650000 EU
Performance
Evolution de l'activité	101,18 %	107,83 %	116,64 %
Taux de VA	25,42 %	22,75 %	20,05 %
Rentabilité d'exploitation	0,92 %	-0,45 %	1,29 %
Rentabilité nette finale	-0,37 %	-12,04 %	-2,17 %
Capacité d'autofinancement	-2,11 %	-0,42 %	1,27 %
Rentabilité financière	-1,19 %	-37,95 %	-4,61 %
Coûts de production
Coûts du travail	23,18 %	21,75 %	21,03 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement	N/C	N/C	22,21 ans
Coût de la dette	0,00 %	N/C	0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent	0,00 %	0,00 %	0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global	8,67 jours	20,70 jours	8,77 jours
Poids des stocks	42,91 jours	56,16 jours	59,30 jours
Délai clients	51,72 jours	37,23 jours	44,72 jours
Délai Fournisseurs	48,28 jours	50,58 jours	70,09 jours
Liquidité
Liquidité immédiate	57,69 jours	81,01 jours	106,77 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de PROMOD et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 261123000 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

CA médian en France : 656100 €

96 ème

VS.2021

* Sur 29418 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

CA médian en Hauts-de-France : 1102900 €

23 ème

VS.2021

* Sur 2040 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

CA médian en France : 232000 €

1500 ème

* Sur un total de 388282 sociétés

CA médian en Hauts-de-France : 285700 €

106 ème

* Sur un total de 23654 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 844000 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

REX médian en France : 13100 €

1370 ème

VS.2021

* Sur 29418 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

REX médian en Hauts-de-France : 18500 €

125 ème

VS.2021

* Sur 2040 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

REX médian en France : 5700 €

22953 ème

* Sur un total de 388282 sociétés

REX médian en Hauts-de-France : 7000 €

1559 ème

* Sur un total de 23654 sociétés

Capital social : 11943188 €

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 € : 248654 sociétés

Inférieur à 1 €

44,23%

248654 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 129593 sociétés

Entre 1€ et 5K€

23,05%

129593 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 163583 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

29,09%

163583 sociétés

PROMOD, avec un capital social de 11943188 €

PROMOD et 20415sociétés

Supérieur à 150K€ : PROMOD et 20415 sociétés

Supérieur à 150K€

3,63%

PROMOD et 20415 sociétés

Ancienneté entreprise : 38 ans

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 an : 22671 sociétés

Inférieur à 1 an

4,03%

22671 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 147500 sociétés

Entre 1 et 5 ans

26,23%

147500 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 256044 sociétés

Entre 5 et 15 ans

45,54%

256044 sociétés

PROMOD, avec une ancienneté de 38 ans

PROMOD et 136030sociétés

Supérieur à 15 ans : PROMOD et 136030 sociétés

Supérieur à 15 ans

24,19%

PROMOD et 136030 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez PROMOD

100%

4 Hommes

0 Femme

Total dirigeants : 4

Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

64.5%35.5%

France

Vs.

64.8%35.2%

Hauts-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.

69.2%30.8%

Hauts-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

_tCO2e

Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
_tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
_tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
_tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise PROMOD

P

Date de dépôts: 28 septembre 2022

Date d'expiration: 28 septembre 2032Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09141825

STUDIO CO-CREATIF

Date de dépôts: 17 janvier 2019

Date d'expiration: 17 janvier 2029Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0914182535

COULEURS DE MONTMARTRE PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE

Date de dépôts: 06 novembre 2015

Date d'expiration: 06 novembre 2025Expire dans 6 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 030405

ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE

Date de dépôts: 06 novembre 2015

Date d'expiration: 06 novembre 2025Expire dans 6 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 030405

PROMOD Boutique Française

Date de dépôts: 04 février 2015

Date d'expiration: 04 février 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 24

PROMOD Boutique Française

Date de dépôts: 04 novembre 2014

Date d'expiration: 04 novembre 2024Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 03091416182535

promod BOUTIQUE FRANÇAISE

Date de dépôts: 03 novembre 2014

Date d'expiration: 03 novembre 2024Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 03091416182535

PROMOD

Date de dépôts: 29 avril 2014

Date d'expiration: 29 avril 2034Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 28 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 03

Marque Figurative

Date de dépôts: 07 novembre 2008

Date d'expiration: 07 novembre 2028Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2535

PROMOD

Date de dépôts: 07 avril 2008

Date d'expiration: 07 avril 2028Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35

promodjob.com

Date de dépôts: 22 octobre 2002

Date d'expiration: 22 octobre 2032Expire dans 7 annee(s), 5 mois et 23 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162535384245

SIGNE DE MODE

Date de dépôts: 28 juillet 2000

Date d'expiration: 28 juillet 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 25

Aucun visuel déposé pour cette marque

MARQUONS LE MONDE

Date de dépôts: 30 juin 2000

Date d'expiration: 30 juin 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 25

Aucun visuel déposé pour cette marque

promod

Date de dépôts: 03 mai 2000

Date d'expiration: 03 mai 2030Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 25

Aucun visuel déposé pour cette marque

Promod, des moments, des matières, des couleurs

Date de dépôts: 23 septembre 1999

Date d'expiration: 23 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 25

des moments, des matières, des couleurs

Date de dépôts: 23 septembre 1999

Date d'expiration: 23 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 25

Aucun visuel déposé pour cette marque

AIRMAG

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162838

Aucun visuel déposé pour cette marque

PROMOD

Date de dépôts: 03 décembre 1998

Date d'expiration: 03 décembre 2028Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 38

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PROMOD STOCK

Date de dépôts: 20 juillet 1998

Date d'expiration: 20 juillet 2028Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00141825

Aucun visuel déposé pour cette marque

PROMOD

Date de dépôts: 15 septembre 1997

Date d'expiration: 15 septembre 2027Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000321

Aucun visuel déposé pour cette marque

PROMOD

Date de dépôts: 08 juillet 1997

Date d'expiration: 08 juillet 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 25

DENIM COLLECTION

Date de dépôts: 08 juillet 1997

Date d'expiration: 08 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 25

DENIM COLLECTION

Date de dépôts: 27 juin 1997

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 25

PROMOD

Date de dépôts: 02 juin 1995

Date d'expiration: 02 juin 2035Expire dans 10 annee(s), 0 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 08162128

Aucun visuel déposé pour cette marque

PROMOD

Date de dépôts: 10 mars 1994

Date d'expiration: 10 mars 2034Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

Aucun visuel déposé pour cette marque

PROMOD

Date de dépôts: 10 mars 1994

Date d'expiration: 10 mars 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09

PAR 2, CA VA MIEUX

Date de dépôts: 08 avril 1993

Date d'expiration: 08 avril 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 25

Aucun visuel déposé pour cette marque

REUSSIR... EN HARMONIE. C'EST PARCE QUE VOUS VOUS Y SENTIREZ BIEN QUE VOUS REUSSIREZ !

Date de dépôts: 05 septembre 1990

Date d'expiration: 05 septembre 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001635

PRO MOD

Date de dépôts: 07 juin 1990

Date d'expiration: 07 juin 2030Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 25

F.C.DIFFUSION

Date de dépôts: 04 mars 1986

Date d'expiration: 04 mars 2026Expire dans 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 25

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FRANCIS-CHARLES

Date de dépôts: 06 septembre 1985

Date d'expiration: 06 septembre 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00182425

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FABRIMODE

Date de dépôts: 30 juillet 1984

Date d'expiration: 30 juillet 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001825

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Afficher les 29 marques

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