PROMOD

20 février 2023

• Radiation du RCS de Sarreguemines le 15/01/2022

04 août 2021

• Radiation du RCS d'Antibes le 30/06/2021

14 janvier 2019

• Radiation du RCS le 14/01/2019 avec effet au 29/09/2018 Cessation définitive d'activité dans le ressort Fermeture de l'établissement secondaire Suppression du fonds

11 janvier 2019

• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: Centre Commercial Régional d'EVRY 2 - 91000 EVRY, Nouvelle adresse: Centre Commercial Régional d'EVRY 2 - EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: CENTRE CIAL PARLY II LOT N 144 NIVEAU O 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: CENTRE CIAL PARLY II LOT N 144 NIVEAU O 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT.

13 novembre 2014

• Fermeture d'un établissement secondaire sis Boulevard saint assiscle - centre Commercial el Centre Del Mon 66000 PERPIGNAN à compter du 01/11/2014

09 avril 2014

• Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue du Bois au Coq - Centre Commercial Le Grand Cap Local N° 63 76086 Le Havre Cedex à compter du 05/03/2014

10 janvier 2014

• Ouverture de l'établissement complémentaire situé route de Pau - Centre Commercial le Méridien 65420 Ibos à compter du 06/12/2013

20 mars 2012

• - *Observations concernant l'établissement situé à RENNES, centre commercial Colombia : ouverture d'un seul et unique établissement secondaire suite à l'acquisition d'un fonds à la sarl ATTAL, 334 268 711RCS RENNES au prix stipulé de 405 000,00 euros et d'un fonds à la sarl KARINE, 348 140 500 RCS RENNES, au prix stipulé de 405 000,00 euros,

13 décembre 2011

• Ouverture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial Cotentin 50470 La Glacerie à compter du 02/12/2011.

24 octobre 2011

• Observations concernant l'établissement situé 130 rue du Grand But Centre Commercial Carrefour 59160 Lomme : Date de début d'exploitation : 03/04/2006

08 avril 2010

• 965020100408 ********* Inscript.Complémentaire avec achat Date d'effet de la formalité: 01/02/2010 Achat au prix de : 205338.58 EUR Vendeur : STEDEN PORNIC ... Nouvel établissement secondaire : 1 rue du Traité d'Amsterdam Centre Commercial La Plage 44210 PORNIC Activité : pret à porter féminin et accessoires s'y rapportant Prédécesseur : Eurl STEDEN PORNIC ; N° Insee : 504179524.

06 mai 2009

• Fermeture de l'établissement secondaire situé 237 rue Aristide Briand 76600 Le Havre à compter du 31/12/2008

13 février 2009

• A compter du 15.12.2008 : Ouverture d'un établissement secondaire sis 30900 NIMES 116 Rue André Dupont Centre Commercial Etoile Carrefour à compter du 15.12.2008.

05 janvier 2009

• Observations concernant l'établissement situé 6 ru e de Lille 59280 Armentières : Date de début d'exp loitation : 03/04/2006

01 janvier 2009

• Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
• L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• : Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

12 août 2008

• Fermeture de l'établissement complémentaire situé 9 - 11 rue Carnot 05000 Gap à compter du 26/06/2008

19 mars 2008

• Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue de la Voie Domitienne - Centre Commercial Auchan lot B5 34500 Béziers à compter du 04/02/2008

19 novembre 2007

• Acquisition d'un fonds à compter du 01/11/2007 : Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires Adresse : 9 et 11 rue Carnot 05000 Gap Etablissement acquis par achat au prix stipulé 200000 de Euros. Précédent propriétaire : EstWest Exploitation (404 133 373) Publication légale : TPBM semaine provence du 31/10/2007 Oppositions : SCP JUSSAUME DAUDE 6 A rue Villars 05000 Gap

25 octobre 2007

• ACQUISITION D'UN FONDS A COMPTER DU 28/09/2007 : ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE : ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES ADRESSE : URRUGNE, CENTRE COMMERCIAL LECLERC, LOTS B 6 et B 12 LIEUDIT SOUHARA ETABLISSEMENT ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 300.000 EUROS. PRECEDENT PROPRIETAIRE : ESTWEST DISTRIBUTION SARL - B 445 346 521 - PUBLICATION LEGALE : LES PETITES AFFICHES DES PA DU 17.10.2007 OPPOSITIONS : Me Xavier CLERISSE Notaire à BAYONNE, 20 avenue Maurice Goalard

24 septembre 2007

• (Divers) Observations concernant l'établissement situé route de Louvois, Ctre Comm. Reims Cormontreuil 51350 CORMONTREUIL : Achat du fonds au prix de 300 000 euros - domicile élu pour les oppositions : Maitre Olivier THIENOT Notaire - 23 rue Libergier 51100 REIMS -

30 mars 2007

• Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial de Lille Est Villeneuve ii Boutique 12 59650 Villeneuve-d'Ascq : Par suite d'une modif ication de compétence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1 988) cet établissement immatriculé au Greffe du Tr ibunal de Commerce de LILLE était précédemment imm atriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUB AIX TOURCOING.

01 mars 2007

• Observations concernant l'établissement situé 17 r ue Pierre Bérégovoy 08000 Charleville-Mézières : C ette ouverture est une régularisation suite à une fermeture effectuée par erreur -

01 janvier 2007

• Attention : le 1/1/2007 le Greffe du Tribunal de Commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au Greffe du Tribunal de Commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'ascq (D n°88-38 du 13 janvier 1988)

24 avril 2006

• Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) à ANGLET, Centre Commercial BAB 2, 06 rue Jean Léon Laporte, local n° 13 (création) Date d'effet : 01/04/2006

13 février 2006

• Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort Ouverture d'un établissement secondaire sis à Flers-en-Escrebieux - centre commercial Carrefour. Date d'effet : 10/02/2006

09 novembre 2004

• Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) A QUIMPER - 29000 - LOTS 60 ET 62, CENTRE COMMERCIAL GEANT - ROUTE DE BENODET Date d'effet : 01/09/2004
• Modification autre REGULARISATION : LORS DE L'IMMATRICULATION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A QUIMPER - 20 RUE ST FRANCOIS - IL AVAIT ETE PORTE AU REGISTRE DU COMMERCE QUE LA SOCIETE AVAIT RECU LE FONDS PAR APPORT FUSION DE LA SOCIETE SOCATEX - EN REALITE, LA SOCIETE SOCATEX ETAIT LOCATAIRE GERANTE DU FONDS APPARTENANT A LA SOCIETE LE BIHAN ET CIE, ET LA LOCATION GERANCE AVAIT CONTINUE APRES LA FUSION DE LA SOCIETE SOCATEX PAR LA SOCIETE PROMOD - SUIVANT ACTE SSP EN DATE DU 03/06/2004, LA S.N.C. LE BIHAN ET CIE A CEDE A LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE EXPLOITE EN LOCATION GERANCE A COMPTER DU 01/06/2004 Date d'effet : 01/06/2004

30 septembre 2003

• Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort INSCRIPTION COMPLEMENTAIRE SISE AU HAVRE LOCAL N° 74 CENTRE COMMERCIAL ESPACE RENE COTY : CREATION D'ETABLISSEMENT EXPLOITATION DIRECTE Date d'effet : 04/10/2003

18 juillet 2003

• Observations concernant l'établissement situé espl anade COMMERCIAL INTERNATIONAL VAL D'EUROPE LOCAL W 1 39 2 77700 Serris : Mention du 18/07/2003 : - Ouverture de ce fonds le 24.04.2003.

03 décembre 2002

• MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : STE ANONYME A DIRECTOIRE - NOUVELLE : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A COMPTER DU 22 FEVRIER 2002

21 novembre 2002

• TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE ANONYME. (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX-TOURCOING DU 23/10/2002) Date d'effet : 22/02/2002

18 novembre 2002

• CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002

07 novembre 2002

• Mention d'office NOTIFICATION INTER-GREFFE DU TC DE ROUBAIX : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANC : SA - NOUVELLE : SAS Date d'effet : 22/02/2002

31 octobre 2002

• MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002

28 octobre 2002

• MODIFICATION DE LA FORME DE LA SOCIETE. ANCIENNE SITUATION : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE. NOUVELLE SITUATION : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002

25 octobre 2002

• Transformation de la société NOTIFICATION INTER GREFFE CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE : Ancienne = SOCIETE ANONYME - Nouvelle = SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002
• Transformation de la société DE SOCIETE ANONYME EN SOCIETE SIMPLIFIEE PAR ACTIONS NOTIFICATION GREFFE DU TC DE ROUBAIX TOURCOING DU 17/10/2002 Date d'effet : 22/02/2002
• 120020021025 ********* Changement de forme Date d'effet de la formalité: 22/02/2002 Changement de forme juridique de : SA Directoire & Conseil Surv. en : Société par actions simplifiée

24 octobre 2002

• TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING DU 17/10/2002 Date d'effet : 22/02/2002

23 octobre 2002

• TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA A DIRECTOIRE EN SAS Date d'effet : 22/02/2002

21 octobre 2002

• : --- Transformation de la société ancienne forme juridique: Société anonyme à directoire nouvelle forme juridique: Société par actions simplifiée - date d'effet : 22/02/2002

16 mars 2001

• (Divers) SUPPRESSION DE L'ETS SECONDAIRE SITUE ZAC DE BEAUBREUIL LOT 108 87000 LIMOGES Date d'effet : 31/01/2001

08 novembre 1999

• (Divers) TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL : ANCIENNEMENT : ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59360 LYS LEZ LANNOY. ACTUELLEMENT : CHEMIN DU VERSEAU 59700 MAERQ EN BAROEUL Date d'effet : 13/12/1994

27 juillet 1999

• CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE A DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999

21 juin 1999

• (Divers) CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNEMENT : SOCIETE ANONYME ACTUELLEMENT : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE A COMPTER DU : 28.02.1999

18 juin 1999

• CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SOCIETE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 28/02/1999

16 juin 1999

• CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : S.A. - NOUVELLE : S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX-TOURCOING DU 15.06.1999) Date d'effet : 28/02/1999
• : --- Transformation de la société changement de forme juridique: Ancienne: Société anonyme nouvelle: Société anonyme à directoire à compter du 28/02/99

15 juin 1999

• CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE DE LA STE : - ANCIENNE : SA - NOUVELLE SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE A COMPTER DU 28/02/99
• CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION NOUVELLE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING DU 09/06/99) Date d'effet : 28/02/1999
• NOTIFICATION INTER GREFFE CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE = SOCIETE ANONYME NOUVELLE = SA A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999

14 juin 1999

• MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SA A DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999
• MENTION D'OFFICE INTER-GREFFE : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : NOUVELLE : SA A DIRECTOIR - ANCIENNE : SA Date d'effet : 28/02/1999

04 mars 1999

• FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR MME SUZANNE VERHELST POUR LE FONDS COMPLEMENTAIRE SIS : 77 RUE DE SIAM (29200) BREST. (FONDS EXPLOITE DEPUIS LE 15.02.1990) A COMPTER DU 15/02/99

11 août 1998

• Contrat de commissionnaire entre Promod et Secomo

06 août 1998

• (Divers) MODIFICATION DE L'ENSEIGNE POUR LE FONDS SITUE CTRE COMMERCIAL DE BEAUBREUIL 87100 LIMOGES A CPTER DU 01.09.1997 ANCIENNE ENSEIGNE : TANT QU'AFFAIRE NOUVELLE ENSEIGNE : PROMOD STOCK

09 février 1998

• SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS 29/31, GRAND'RUE JEAN MOULIN 34000 MONTPELLIER SUITE A LA VENTE DU FONDS A LA SARL MANGO FRANCE. L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS CENTRE COMMERCIAL LE POLYGONE, LOCAL 223 34000 MONTPELLIER DEVIENT ETABLISSEMENT SECONDAIRE A COMPTER DU 26/01/98

30 juin 1997

• RADIATION DE L'ETS COMPLEMENTAIRE SIS A AVIGNON, CENTRE CCIAL CAP SUD ROUTE DE MARSEILLE A COMPTER DU 30/05/97

07 avril 1995

• Historique des observations depuis le 07/04/1995 : Du 24 octobre 2002 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME à DIRECTOIRE

20 mars 1995

• Transfert du siège social ANCIENNE ADRESSE : Z.I. DE ROUBAIX EST - RUE DE TOUFFLERS - LYS LES LANNOY - 59390 NOUVELLE ADRESSE : CHEMIN DU VERSEAU - 59700 - MARCQ EN BAROEUL A COMPTER DU 09/01/95 (DATE DE LA NOTIFICATION) NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING DU 09/01/95)

20 février 1995

• TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE Z.I. DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LEZ LANNOY A MARCQ EN BAROEUL 59700 CHEMIN DU VERSEAU A COMPTER DU 29.08.94

19 janvier 1995

• MENTION INTER-GREFFE-TRANSFERT SIEGE SOCIAL- ANC.SIEGE:ZI DE ROUBAIX EST-RUE DE TOUFFLERS-ROUBAIX NOUVEAU SIEGE:CHEMIN DU VERSEAU-59700-MARCQ EN BAROEUL.

18 janvier 1995

• TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS DE LYS LES LANNOY (59390) ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFERS A MARCQ EN BAROEUL (59700) CHEMIN DU VERSEAU A COMPTER DU 09/01/95
• MENTION D'OFFICE NOTIFICATION INTER GREFFE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ANCIENNE ADRESSE : ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY 59390 LYS LEZ LANNOY NOUVELLE ADRESSE : CHEMIN DU VERSEAU 59700 MARCQ EN BAROEUL A COMPTER DU 13.12.1994

17 janvier 1995

• TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE ZI ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59 390 LYS LES LANNOY CEDEX AU CHEMIN DU VERSEAU 59700 MARCQ EN BAROEUL. (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX TOURCOING DU 10.01.1995)

24 juin 1994

• RECTIFICATION DE LA DATE D'ENTREE EN JOUISSANCE DU FONDS SIS : CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN 29200 BREST. LE 28.02.1988 AU LIEU DU 28.06.1989 A COMPTER DU 28/02/88

19 novembre 1993

• RECTIFICATION DE LA DATE D'ENTREE EN JOUISSANCE DU FONDS SIS LOTS 18 ET 19 CENTRE COMMERCIAL RALLYE 29200 BREST. LE 28.02.1988 AU LIEU DU 26.02.1989 A COMPTER DU 28/02/88

28 septembre 1993

• CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS CENTRE COMMERCIAL TRIFONTAINE LOCAL N[23-24 34980 ST CLEMENT LA RIVIERE ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES A COMPTER DU 01.07.93

01 septembre 1993

• Historique : PRECEDENT PROPRIETAIRE : SA COGNAC SPORTS RCS COGNAC B 906 420 153 Fonds reçu en location gérance de la SA COGNAC SPORT du 06/04/93 au 05/04/95 MODIFICAITON DU 21.11.1996 Apport par voie de fusion absorption société absorbée : SA COGNAC SPORT RCS ROUBAIX-TOURCOING B 906 420 153 DATE D'EFFET : 01.03.1996

23 juin 1993

• PRECISION CONCERNANT L'EXPLOITATION DU FONDS : C'EST PAR ERREUR QUE LA SOCIETE A ETE DECLAREE EN EXPLOITATION DIRECTE DU FONDS PAR SUITE DE FUSION AVEC LA STE SOCATEX A COMPTER DU 26.02.88 EN FAIT IL FALLAIT LIRE : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE SODIREG A COMPTER DU 26.02.88 ET FUSION ABSORPTION AVEC SODIREG A COMPTER DU 01.09.90

21 juin 1993

• Historique des observations depuis le 21/06/1993 : Achat du fonds au prix stipulé de 1 500 000 F. Précédent propriétaire - exploitant : SA CHENEBAULT, RCS SENS B 705 880 425 (58 B 42). Annonce parue dans LE SENONAIS LIBERE du 12.01.1993. Oppositions : SCP LETELLIER TATAT FOLIE-DESJARDINS Notaires Associés à SENS (89), 6 Bld du Mail.

09 juin 1993

• FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SODIREG (ANCIEN LOUEUR DE FONDS DE LA STE SOCATEX) APPORT D'UN MONTANT EVALUE A : 394 329 999 FRS RCS 303 573 265 (83 B 458) RADIATION DU 7 JANVIER 1991 DECLARATIONS DE CREANCES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE A COMPTER DU 01/09/90

15 avril 1993

• EXPLOITATION D'UN ETS SIS : CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN. A COMPTER DU 26/02/89
• EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS : 77 RUE DE SIAM BREST. A COMPTER DU 15/02/90
• SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE SODIREG AVEC LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN LOCAL NUMERO 9 NIVEAU 0 EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE SODIREG, SERA DESORMAIS EXPLOITE DIRECTEMENT. A COMPTER DU 07/01/91

10 février 1993

• Régularisation : Promod se Sustitue à Socatex Precendente locataire gérante de Sodireg - suite a la fusion absorption - le contrat fait au profit de Socatex se poursuit au profit de Promod - à compter du 26 février 1988 -
• Le locataire gérant devient propriétaire suite à l'apport de la sa Sodireg - la gazette du 16 février 1991 - à compter du 01 septembre 1990 -

11 décembre 1992

• Fusion absorption de la société Sodireg à compter du 01/09/90

12 novembre 1992

• (Divers) ACQUISITION D'UN FONDS DE VENTE DE PRET A PORTER FEMININ SIS A LIMOGES 21 RUE JEAN JAURES APPARTENANT A LA SA SODIREG (72 B 37) A COMPTER DU 01/09/1990 (APPORT FUSION EVALUATION : 135.559.413 FRS - LA GAZETTE DU 15/16/02/1991 - DECLARATIONS DE CREANCES AU TC DE LIMOGES 87/01)
• DEVIENT PROPRIETAIRE APRES EXPLOITATION EN LOCATION GERANCE SUITE A FUSION ABSORPTION DE LA STE SODIREG (RCS B 303 573 265 - 82 B 172) RADIEE LE 19.11.1991 - MONTANT DE L'ACTIF NET APPORTE : 348.428.659 F PUBLICITE : LA GAZETTE DE LA REGION DU NORD DES 15 ET 16 FEVRIER 1991 A COMPTER DU 01/09/90

08 octobre 1992

• SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE SODIREG AVEC LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL BREST RALLYE, LOTS 18 & 19 EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE SODIREG, PAR LA SOCIETE PROMOD, SERA DESORMAIS EXPLOITE DIRECTEMENT PAR LA SOCIETE PROMOD, A COMPTER DU 07.01.91

06 juillet 1992

• Ouverture d un établissement QUIMPER - ANGLE 21, RUE KEREON ET 22 - 24, RUE ST FRANCOIS A COMPTER DU 03/02/92

29 mai 1992

• CREATION ETAB.COMPLEMENTAIRE:CHERBOURG 16 RUE DU CHATEAU AU 17/05/91.
• ETABLISSEMENT SECONDAIRE EXPLOITE A CHERBOURG CENTRE COMMERCIAL QUAI DE L'ENTREPOT-FIN DE LOCATION GERANCE ET SUPPRESSION DU FONDS AU 01/03/92. L'ETAB.COMPLEMENTAIRE SIS A CHERBOURG 16 RUE DU CHATEAU DEVIENT SEUL & UNIQUE ETABLISSEMENT SECONDAIRE.

28 avril 1992

• Fin de location gerance du fonds secondaire sis a NANCY - Centre Commercial Saint Sebastien depuis le 28 FEVRIER 1992 -
• Historique des observations depuis le 28/04/1992 : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

22 avril 1992

• Historique : MODIFICATION DU 16.6.99, AU 28.2.99, CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE (ANCIENNE FORME JURI DIQUE : SA A CONSEIL D'ADMNISTRATION)

03 mars 1992

• Historique des observations RCS : Changement de forme juridique à compter du 28.02.1999 ancienne forme : SA Mention du 23/10/2002 :CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE FORME : SA A DIRECTOIRE

10 septembre 1990

• DECLARATION RECTIFICATIVE SUR ORIGINE DU FONDS- ETAB.SIS A CHERBOURG CENTRE CIAL QUAI DE L'ENTREPOT EXPLOITE PAR LA STE PROMOD EN QUALITE DE LOCATAIRE GERANTE DE LA SA SODIREG (PROPRIETAIRE DU FONDS)

01 septembre 1990

• Apport fusion SA SODIREG B303 573 565 au 01/09/1990

19 juin 1990

• Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURC OING (RCS 86B493) 31/01/1995 INSC.MOD. TRANSFERT D U SIEGE SOCIAL DE LYS LEZ LANNOY (59390) Z.I. DE R OUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS A MARCQ-EN-BAROEUL (59 700) CHEMIN DU VERSEAU 28/08/1998 INSC.MOD. A COMP TER DU 01 SEPTEMBRE 1997 * ANCIENNE ENSEIGNE : PRO MOD * NOUVELLE ENSEIGNE : PROMOD STOCK * CONTRAT D E COMMISSIONNAIRE ENTRE LA SA PROMOD ET LA SA SECO MO, IMMATRICULEE AU RCS ROUBAIX- TOURCOING B 33006 6432 15/06/1999 INSC.MOD. A COMPTER DU 28 FEVRIER 1999 * ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL D'A DMINISTRATION * NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SA A CO NSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE 22/10/2002 INSC.MOD. A COMPTER DU 22/02/2002 * CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE
• Observations concernant l'établissement situé 7 ru e Anatole France 02100 Saint-Quentin : CONTRAT DE COMMISSIONNAIRE ENTRE LA SA PROMOD ET LA SA SECOMO IMMATRICULEE AU RCS ROUBAIX-TOURCOING B330066432, A COMPTER DU 01 SEPTEMBRE1997

10 avril 1990

• Observations concernant l'établissement situé 26 r ue NEUVE 59000 Lille : DEBUT D'ACTIVITE LE 26/02/1 988.
• Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Englos Cellule 283 59320 Englos : Da te de début d'exploitation : 03/04/2006
• Observations concernant l'établissement situé Le T riangle des Gares Euralille Local 127 59000 Lille : Date de début d'exploitation : 21/09/1994.
• Observations concernant l'établissement situé Lot 53 Centre Commercial Auchan 59155 Faches-Thumesnil : Date de début d'exploitation : 03/11/1984.

22 mars 1990

• ACHAT DU FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN QUALITE DE LOCATAIRE-GERANT ADRESSE DU FONDS : 68-70 RUE DU BOURG 21000 DIJON ACTIVITE : VENTE DE PRET-A-PORTER FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 1 300 000 F PREC. PROPRIETAIRE NON EXPLOITANT : SA FELIE STYL RCS DIJON B 301 591 954 74 B 82 - MODIF. DU 22.3.90 LE JOURNAL DU PALAIS DU 4.3.1990 OPPOSITIONS : MR GASTON ROZENBLUM, 4 AVENUE DE L'OPERA 75001 PARIS A COMPTER DU 01/02/90

16 janvier 1990

• Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS DE ROUBAIX-TOURCOING.

10 janvier 1990

• Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Art de Vivre 44800 Saint-Herblain : - A COMPTER DU 26 FEVRIER 1989
• Observations concernant l'établissement situé lieu -dit Dit la Bauche Thiraud Centre Commercial Océan e 44400 Rezé : ORIGINE DU FONDS : ACQUISITION PAR ACHAT A LA SOCIETE STOCK J BOUTIQUE JENNYFER - 338 880 180 RCS NANTES - PUBLICITE : L'ECHO DE L'OUES T DU 23/09/2005 A COMPTER DU 01/08/2005
• Observations concernant l'établissement situé 3 ru e du Calvaire 44000 Nantes : A COMPTER DU 1.7.02
• Observations concernant l'établissement situé 3 ru e du Calvaire 44000 Nantes : A COMPTER DU 25 JUIN 1993
• Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Nantes Beaulieu Case N 42 44200 Nant es : A COMPTER DU 5 NOVEMBRE 1990

05 janvier 1990

• Historique des observations depuis le 05/01/1990 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING.
• Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX - A NCIEN SIEGE : Z.I. DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LEZ LANNOY - ANCIENNEMENT EXPLOITE SOUS LA FORME D'UNE SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURV EILLANCE.

29 décembre 1989

• Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS D E ROUBAIX- TOURCOING ( RCS B 685 420 606 - 86 B 49 3 ) Transformation de la SA à Directoire en Sociét é par Actions Simplifiée à compter du 22/02/2002
• Observations concernant l'établissement situé 28 p lace Jeanne Hachette 60000 Beauvais : - Origine : Fusion absorption de la société SOCATEX - Transfer t de l'Ets secondaire du 4 et 6 rue St Pierre, au 28 Place Jeanne Hachette à BEAUVAIS à dater du 30/ 10/1992

07 décembre 1989

• Historique des observations depuis le 07/12/1989 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 28.02.99 ANCIENNE FORME : SA Mention du 28/10/2002 : NOTIFICATION GTC DE ROUBAIX-TOURCOING (59) du 22.10.2002 : changement de forme juridique en date du 22.2.2002 PRECEDEMMENT : SA à DIRECTOIRE

05 décembre 1989

• Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de ROUBAIX- TOURCOING 86 B 493.

30 octobre 1989

• Historique : ETS PRECEDEMMENT EXPLOITE DANS LE RES SORT DU TC - DENAIN 82 Rue de Villars : Distributi on de Pret- à-Porter, fonds exploité du 26 FEVRIER 1988 au 1ER SEPTEMBRE 1990.

11 octobre 1986

• Historique : CETTE SOCIETE A TRANSFERE A COMPTER D U 1/9/1987 SON SIEGE SOCIAL DELE CATEAU 32BIS, RUE THEOPHILE BOYER. ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFF E DE CAMBRAI LE 28/5/1930 ET PUBLIE DANS L'INDEPEN DANT DU 15/6/1930. TRANSFERT : DEPOT AU GREFFE DE CAMBRAI DU 8/1/1988 ET DE ROUBAIX-TOURCONG DU 8/3/ 1988 PUBLIE DANS LA GAZETTE DU NORD DU 8/10/1987. MODIFICATION DU 5/03/1991 : FUSION ABSORPTION DE P REMAMAN PAR PROMOD EN DATE DU 7/1/1991. MODIFICATI ON DU 3/7/1991 : FUSION ABSORPTION DE SODIREG PAR PROMOD SANS AUGMENTATION DE CAPITAL DE PROMOD EN D ATE DU 7/1/1991. MODIFICATION DU 1/6/1992 : APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA SECOMO EN DATE DU 26/2/1991. MODIFICATION DU 6/10/1993 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE TABA 48 RUE SAINT HONORE PARIS PAR LA S A PROMOD EN DATE DU 28/12/1992. MODIFICATION DU 7/ 3/1994 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE VETEMENTS EXCELSIOR ZI ROUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY EN DATE DU 23/12/ 1993. MODIFICATION DU 24 /3/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISS EMENTS CYGLER 27 RUE NEUVE 59000 LILLE RCS B 783 6 84 327 EN DATE DU 23/12/1993. MODIFICATION DU 16/1 1/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TISSUS MO MBEL ZI ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNO Y EN DATE DU 29/8/1994. MODIFICATION DU 17/11/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AU PETIT LAPIN ZI DE ROUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY A DATER DU 29/8/94 MODIFICATION DU 13-2-1995. FUSI ON ABSORPTION DES ETS PELLOUX PRAYER ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LES LANNOY. MODIFI CATION DU 17/2/1995 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCI ETE NOUVELLE COUTURIER ET CIE ZI DE ROUBAIX EST RU E DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY EN DATE DU 19/12/199 4. MODIFICATION DU 9/1/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE RONDEAU CHEMIN DU VERSEAU MARCQ EN BAR OEUL EN DATE DU 7/11/1995. MODIFICATION DU 29/2/19 96 : FUSION ABSORPTION DE LA SARL BERGER MUSIC CHE MIN DU VERSEAU MARCQ EN BAROEUL RCS B 326 651 833 EN DATE DU 16/1/1996. MODIFICATION DU 17/9/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SA COGNAC SPORTS CHEMIN DU VERSEAU MARCQ EN BAROEUL EN DATE DU 24/6/1996 AVE C EFFET RETROACTIF AU 1/3/1996. MODIFICATION DU 24 /9/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SARL REJAD, CHEM IN DU VERSEAU A MARCQ EN BAROEUL EN DATE DU 24/6/1 996 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/3/1996. MODIFICATIO N DU 22/2/1999 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE S ECOMO EN DATE DU 30/12/1998 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/3/1998. MODIFICATION DU 9/06/1999 : FUSION AB SORPTION DE LA SA FINANCIERE PROMOD CHEMIN DU VERS EAU MARCQ EN BAROEUL RCS B 384 822 011 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/03/1998.

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• Observations concernant l'établissement situé Lot 141, Centre Commercial Alma 35200 Rennes : Observation depuis le 05/01/1990 : - APPORTE DE LA SOCIETE SOCATEX, RCS RENNES B 685 420 390. PUBLICITE : LA GAZETTE DU 12.04.1989 - APPORT-FUSION AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 348 428 659 FRS DE LA SOCIETE SODIREG, RCS RENNES B 303 573 265. PUBLICITE : LA GAZETTE DU 15.02.1991 - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 28.02.1988 AU 30.04.1994, RENNES, CENTRE COMMECIAL ALMA, LOT 153, APPORT-FUSION, TRANSFERE.

NC

• LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 66 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 061 635.14 EUR

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• LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL BREST RALLYE LOTS 18 ET 19 ETAIT EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE PAR LA SA SOCATEX ; IL SERA EXPLOITE A COMPTER DU 26.02.89 EN LOCATION GERANCE PAR LA SOCIETE PROMOD SUITE A LA FUSION DE LA SA SOCATEX ET DE LA SA PROMOD (EX FC DIFFUSION), ET EXPLOITE DIRECTEMENT PAR LA SA PROMOD A COMPTER DU 07.01.91 SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE PROMOD (EX FC DIFFUSION) ET DE LA SOCIETE SODIREG LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 66 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 061 635.14 EUR

NC

• Observations concernant l'établissement situé plac e NORD COLLEGIEN CENTRE COMMERCIAL TORCY BAY 2 Col légien Marne La Vallée 77616 Marne La Vallée CEDEX 2 : Observation depuis le 18/07/2003 : Mention du 07/10/2005 : - OUVERTURE LE 01.08.05 SUITE ACHAT A LA STE J BOUTIQUE JENNYFER SAS RCS B 338880180 P UBLIE DANS LE PAYS BRIARD DU 09.09.05

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• - Date de début d'activité : 08/02/1988.

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• Observations concernant l'établissement situé Centre Commercial Centre, Deux Local n°254 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : DROIT AU BAIL ACQUIS DE PROCOT RCS B 321 315 970

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• Observations concernant l'établissement situé Centre Commercial Centre, Deux 1a7 rue dr Charcot Local 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : APPORT FUSION DE LA STE SODIREG RCS B 303 573 265 A COMPTER DU 1.9.1990

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• Observations concernant l'établissement situé 2 rue du Général Foy 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : DROIT AU BAIL ACQUIS DE ZANNIER SA RCS ST ETIENNE B 624 500 195 A COMPTER DU 1.03.1995 ACHAT DU DROIT AU BAIL DE LA SARL FREE SOUND RCS ST ETIENNE B 389 439 936 A COMPTER DU 13.04.95 AGRANDISSEMENT DU FONDS DEJA EXISTANT POUR FAIRE UN SEUL ET UNIQUE FONDS

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• PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 26/02/1988.

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• - Date de début d'activité : 03/12/1993.

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• ETANT PRECISE QUE LA SOCIETE A EXPLOITE UN FONDS SITUE 25 BD COURTAIS 03100 MONTLUCON (FUSION ABSORPTION AU MONTANT EVALUE A 272 528 721 FRS PAR LA SOCIETE SOCATEX) DU 26.02.1989 AU 23.06.1993 ET EN TANT QU'ETS COMPLEMENTAIRE L'ETS SITUE 21-23 BLD COURTAIS 03100 MONTLUCON DU 13.03.93 AU 23.06.1993.

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• POUR REGULARISATION : A EFFET DU 26.2.88, LA SOCIETE PROMOD A ABSORBE LA SO CIETE CATESIENNE DE TEXTILES, LAQUELLE EXPLOITAIT LE FONDS DE LA STE FELIE STYL SANS ETRE IMMATRICULEE AU RCS DE DIJON, ET DANS LE CADRE D'UNE LOCATION GERANCE ELLE-MEME ISSUE DE L'ABSORPTION DE LA SARL T.A.C. - LORS DE L'IMMATRICULATION AU RCS DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE LA STE PROMOD, IL A ETE OMMIS DE MENTIONNER QU'ELLE RECEVAIT LE FONDS EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE FELIE STYL

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• Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de Roubaix Tourcoing. RÉF. Greffe Roubaix Tourcoing : 1986 B 493

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• PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 26/02/1989.

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• RCS ROUBAIX-TOURCOING 86 B 493

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• DM du 24/11/92 : REGULARISATION : Ets secondaire sis à LYON 9, place des Jacobins : Cet ets était exploité en tant que locataire gérant et non en exploitation directe en date du 28/02/88 - Suite à la fusion absorption PROMOD/SODIREG(Loueur du fonds), la sté PROMOD devient propriétaire du fonds - DM du 24/11/93 : Il fallait lire comme date de début d'exploitation en tant que locataire gérante pour l'éts secondaire sis à SAINT PRIEST 69800 Centre Cial AUCHAN le 28 Février 1988 au lieu du 26 Février 1989, date d'effet rétroactive de la fusion DECLARATION MODIFICATIVE du 01 Avril 1997 Vente de l'établissement secondaire sis 15 avenue Henri Barbusse 69100 VILLEURBANNE à M. et Mme VALENTE Pierre à compter du 14 Mars 1997

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• Observations concernant l'établissement situé ZAC des Minimes Centre Commerciale la Riche Soleil 375 20 La Riche : Observation depuis le 05/01/1990 :

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• -MODIFICATION DU 07.03.1990 : Absorption de la STE CATESIENNE DE TEXTILE - SOCATEX (B 685 420 390) qui recevait les fonds sis à GRENOBLE (38000) 11 rue de la République et sis à GRENOBLE (38100) Ccial "Grand'Place" en location gérance de la STE SODIREG (B 303 573 265). De ce fait continuation de ces location gérance par la sté PROMOD à compter du 28.02.1988. -MODIFICATION DU 31.12.1992 : Absorption de la STE SODIREG (B 303 573 265); propriètaire des fonds sis à GRENOBLE (38000) 11 rue de la République et sisà GRENOBLE (38100) Ccial "Grand'Place". De ce fait, la sté PROMOD devient propriè- taire de ces fonds à compter du 01.09.1990. -MODIFICATION DU 23.12.1994 : Cession du droit au bail concernant l'Ets sis à GRENOBLE (38000) 11 Rue de la République au consorts SONZOGNI à compter du 08.09.1994

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• - Date de début d'activité : 19/02/1993.

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• RC ROUBAIX : 86 B 493

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• - Date de début d'activité : 26/08/1994.

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• LA SOCIETE SOCATEX A FAIT APPORT A TITRE DE FUSION A LA SA F.C. DIFFU - SION , DONT LA DENOMINATION EST DEVENUE PROMOD AU 27.02.1989 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 49 584 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 559 032.07 EUR

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• RCS ROUBAIX TOURCOING : 86 B 493. PRECISION MONTANT APPORT (272 528 721 FRS) GLOBAL. PRISE DE POSSESSION AVEC EFFET RETROACTIF AU 28.02.88 - C.E. DE CE FONDS : 26.2.1989 -

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• Immatriculation principale au Rcs de Tourcoing sous N° 86 B 493

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• N.GESTION DU RCS ROUBAIX : 86 B 493