- Dernière modification le24/10/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptes Année 2021OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2021DLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
- Score de solvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
- SIREN775 570 955775570955
- SIRET DU SIEGE SOCIAL775 570 955 0040877557095500408
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR67775570955FR67775570955
- DATE DE CREATION27 août 2002
- CODE NAF ou APE1091Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme1091Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
- FORME JURIDIQUESociété coopérative agricoleSociété coopérative agricole
- DIRIGEANTSClément TISSERAND + 37 autres dirigeants
- ADRESSE2 RUE VICTOR CONSIDERANT, 25320 CHEMAUDIN ET VAUX France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxCOOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
- Capital variable 1616281,60 €1616281,60
- Statut RCSInscriteDepuis le 27 août 2002
- Statut INSEEInscriteDepuis le 09 décembre 1944
- Statut RNEInscriteDepuis le 27 août 2002
Observations RNE 21 juillet 2022
- L'établissement situé grande rue 25430 Vellevans, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
30 juillet 2021
- L'établissement situé Rue du Mal de Lattre de Tassigny 25430 Sancey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
- L'établissement situé Rue du Mal de Lattre de Tassigny 25430 Sancey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
- Forme juridiqueSociété coopérative agricole Société coopérative agricole
- Numéro RCSBesancon D 775570955Besancon D 775570955
- Tribunal de commerceGreffe de Besancon Tribunal de commerce - Greffe de Besancon
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéIndustries alimentaires Industries alimentaires
- Activité (Code NAF ou APE)Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z) Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z)
- Activité principale déclaréeFabrication d'aliments du bétail, approvisionnements, machinisme agricole, collecte et stockage de céréales négoce et réparation de machines agricoles Fabrication d'aliments du bétail, approvisionnements, machinisme agricole, collecte et stockage de céréales négoce et réparation de machines agricoles
- Type d'activitéCOMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduiteMeunerie (1930) Meunerie (1930)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 6 entreprises du secteur "Fabrication d'aliments pour animaux de ferme" dans le Doubs (25)
1 Étude du marché de l'entreprise
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Le marché de l'alimentation des animaux de ferme - France
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Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Gagné le 03 mai 2021
- MarchéAcquisition d'un tracteur avec reprise de l'ancien matériel
Montant67500 €
Durée1 mois
- AcheteurCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL
- Gagné le 16 juin 2021
- MarchéLa fourniture d'un microtracteur neuf pour la tonte, et le déneigement ainsi que les accessoires pour le GHT CFC, pour le compte du CHIHC
Montant35350 €
Durée4 mois
- AcheteurCHU BESANCON
- Gagné le 11 juillet 2023
- MarchéFourniture d'un tracteur tondeuse et d'un distributeur électrique de sel de déneigement pour le CHU de BESANÇON - Distributeur de sel
Montant1150 €
Durée24 mois
- AcheteurCHU BESANCON
- Gagné le 10 novembre 2021
- MarchéAcquisition et livraison de véhicules pour la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Montant38700 €
Durée4 mois
- AcheteurCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER
Établissements
- Ouverts
Depuis le 16 juillet 2012 (13 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25320
Siège social
- SIRET7755709550040877557095500408
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- Adresse2 RUE VICTOR CONSIDERANT, 25320 CHEMAUDIN ET VAUX France
Depuis le 01 septembre 2009 (15 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25690
Établissement secondaire
- SIRET7755709550049977557095500499
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- Adresse8 RUE DE LA COUDRE, 25690 AVOUDREY France
Depuis le 01 juillet 2009 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39120
Établissement secondaire
- SIRET7755709550031777557095500317
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé - 4690Z
- AdresseQUARTIER ZONE INDUSTRIELLE, 39120 CHAUSSIN France
Depuis le 01 juillet 2009 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39350
Établissement secondaire
- SIRET7755709550032577557095500325
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé - 4690Z
- Adresse42 RUE DE LA FONTAINE DES AUGES, 39350 GENDREY France
Depuis le 01 juillet 2009 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39120
Établissement secondaire
- SIRET7755709550035877557095500358
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- Adresse13 ROUTE DU MOULIN, 39120 LES HAYS France
Depuis le 01 juillet 2009 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39800
Établissement secondaire
- SIRET7755709550037477557095500374
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- AdresseRUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX SILOS ZONE INDUSTRI, 39800 POLIGNY France
Depuis le 01 juillet 2009 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39300
Établissement secondaire
- SIRET7755709550053177557095500531
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- Adresse308 ROUTE DE PONTARLIER, 39300 CHAMPAGNOLE France
Depuis le 09 janvier 2009 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25250
Établissement secondaire
- SIRET7755709550048177557095500481
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- Adresse25250 SOYE France
Depuis le 09 janvier 2009 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25430
Établissement secondaire
- SIRET7755709550051577557095500515
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- AdresseGRANDE RUE, 25430 VELLEVANS France
Depuis le 19 décembre 2008 (16 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25640
Établissement secondaire
- SIRET7755709550026777557095500267
- ActivitéEntreposage et stockage non frigorifique - 5210B
- Adresse25640 RIGNEY France
Depuis le 01 juillet 2008 (17 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70230
Établissement secondaire
- SIRET7755709550028377557095500283
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- Adresse2 RUE RAMASSE, 70230 FONTENOIS-LES-MONTBOZON France
Depuis le 01 juillet 2008 (17 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70240
Établissement secondaire
- SIRET7755709550029177557095500291
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseROUTE DARPENANS, 70240 MOLLANS France
Depuis le 01 juillet 2008 (17 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39800
Établissement secondaire
- SIRET7755709550033377557095500333
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé - 4690Z
- AdresseRUE ROGER THIRODE, 39800 POLIGNY France
Depuis le 01 juillet 2008 (17 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39800
Établissement secondaire
- SIRET7755709550034177557095500341
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- Adresse6 ROUTE DE LONS, 39800 POLIGNY France
Depuis le 01 juillet 2008 (17 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39140
Établissement secondaire
- SIRET7755709550036677557095500366
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- AdresseZA LA CROIX DU MOULIN, 39140 DESNES France
Depuis le 01 novembre 1999 (25 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25430
Établissement secondaire
- SIRET7755709550022677557095500226
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- Adresse30 RUE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 25430 SANCEY France
Depuis le 01 septembre 1987 (37 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25330
Établissement secondaire
- SIRET7755709550016877557095500168
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseDEVANT LES BOIS ZONE INDUSTRIELLE, 25330 AMANCEY France
Depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25510
Établissement secondaire
- SIRET7755709550017677557095500176
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- Adresse4 RUE DE PAVRE, 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS France
Depuis le 01 juillet 1985 (40 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25110
Établissement secondaire
- SIRET7755709550018477557095500184
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- Adresse4 RUE DU TENNIS, 25110 BAUME-LES-DAMES France
Depuis le 30 juillet 1978 (46 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25440
Établissement secondaire
- SIRET7755709550014377557095500143
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseROUTE DE BUFFARD, 25440 LIESLE France
Depuis le 30 juillet 1978 (46 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25680
Établissement secondaire
- SIRET7755709550015077557095500150
- ActivitéEntreposage et stockage non frigorifique - 5210B
- AdresseROUTE DE GOUHELANS, 25680 ROUGEMONT France
Depuis le 25 décembre 1975 (49 ans)
COOPADOU - 25410
Établissement secondaire
- SIRET7755709550024277557095500242
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- AdresseZA DES GRANDS CHAMPS, 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE France
Depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25300
Établissement secondaire
- SIRET7755709550004477557095500044
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- Adresse23 RUE DENIS PAPIN ZONE INDUSTRIELLE, 25300 PONTARLIER France
Depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25120
Établissement secondaire
- SIRET7755709550006977557095500069
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseRTE DE CERNAY L'EGLISE ZONE INDUSTRIELLE, 25120 MAICHE France
Depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25113
Établissement secondaire
- SIRET7755709550010177557095500101
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseRTE DE DESANDANS, 25113 SAINTE-MARIE France
Depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25660
Établissement secondaire
- SIRET7755709550011977557095500119
- ActivitéEntreposage et stockage non frigorifique - 5210B
- Adresse5 RUE DE L'INDUSTRIE, 25660 SAONE France
- Fermés
Du 08 avril 2021 au 15 juillet 2024
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70800
Ancien établissement
- SIRET7755709550054977557095500549
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseRUE DE LA SEMOUSE ZA DE LA COMBEAUTE, 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE France
Du 01 janvier 2009 au 15 juillet 2024
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25430
Ancien établissement
- SIRET7755709550055677557095500556
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseRUE DU ML DE LATTRE DE TASSIGNY, 25430 SANCEY France
Du 01 mars 2001 au 01 janvier 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70190
Ancien établissement
- SIRET7755709550023477557095500234
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseZI LA CHARRIERE HOTEL ENTSE .CELLULE 2, 70190 RIOZ France
Du 18 décembre 2006 au 01 janvier 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39600
Ancien établissement
- SIRET7755709550025977557095500259
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
- Adresse39600 VILLERS-FARLAY France
Du 18 octobre 2009 au 01 janvier 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25300
Ancien établissement
- SIRET7755709550038277557095500382
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole - 4661Z
- AdresseZA AU TEMPLE, 25300 VUILLECIN France
Du 01 juillet 2010 au 01 janvier 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70100
Ancien établissement
- SIRET7755709550039077557095500390
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseZI DE RIGNY, 70100 ARC-LES-GRAY France
Du 01 juillet 2014 au 01 janvier 2022
JOHN DEERE - 39140
Ancien établissement
- SIRET7755709550042477557095500424
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseZA SOUS LE MOULIN, 39140 BLETTERANS France
Du 20 mars 2016 au 01 janvier 2022
GTERRE COMTOISE - 39270
Ancien établissement
- SIRET7755709550045777557095500457
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- Adresse42 CHEMIN DE L'EPINETTE, 39270 ORGELET France
Du 01 juin 2016 au 01 janvier 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70110
Ancien établissement
- SIRET7755709550046577557095500465
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseROUTE SENARGENT, 70110 VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS France
Du 14 mai 2018 au 01 janvier 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70130
Ancien établissement
- SIRET7755709550047377557095500473
- ActivitéFabrication de machines agricoles et forestières - 2830Z
- Adresse70130 NOIDANS-LE-FERROUX France
Du 23 janvier 2020 au 01 janvier 2022
TERRE COMTOISE - 25690
Ancien établissement
- SIRET7755709550052377557095500523
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseLIEU DIT SUR LE JURA SUD, 25690 AVOUDREY France
Du 01 juillet 2009 au 31 mars 2021
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70300
Ancien établissement
- SIRET7755709550030977557095500309
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseMOULIN DE THEU, 70300 VILLERS-LES-LUXEUIL France
Du 10 juin 2014 au 25 juin 2019
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25390
Ancien établissement
- SIRET7755709550041677557095500416
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- AdresseBAS LES AGES, 25390 LORAY France
Du 01 juillet 2015 au 30 avril 2016
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25250
Ancien établissement
- SIRET7755709550044077557095500440
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseQUAI DU CANAL, 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS France
Du 01 juillet 2014 au 29 février 2016
JOHN DEERE - 39300
Ancien établissement
- SIRET7755709550043277557095500432
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseRUE STEPHEN PICHON, 39300 VERS-EN-MONTAGNE France
Du 01 novembre 1999 au 30 avril 2015
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 70150
Ancien établissement
- SIRET7755709550021877557095500218
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- AdresseRTE DE PESMES, 70150 BONBOILLON France
Du 09 décembre 1944 au 16 juillet 2012
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25000
Ancien établissement
- SIRET7755709550001077557095500010
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- Adresse3 RUE VICTOR DELAVELLE, 25000 BESANCON France
Du 01 juillet 2007 au 07 juillet 2011
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 39250
Ancien établissement
- SIRET7755709550027577557095500275
- ActivitéMeunerie - 1061A
- Adresse39250 MIEGES France
Du 01 septembre 2009 au 01 septembre 2009
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25440
Ancien établissement
- SIRET7755709550050777557095500507
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- AdresseROUTE DE BUFFARD, 25440 LIESLE France
Du 01 janvier 1900 au 01 septembre 2004
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25640
Ancien établissement
- SIRET7755709550009377557095500093
- ActivitéEntreposage et stockage non frigorifique - 5210B
- Adresse25640 BATTENANS-LES-MINES France
Du 01 janvier 1900 au 22 juillet 2004
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25690
Ancien établissement
- SIRET7755709550008577557095500085
- ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
- Adresse2 RUE DES FONTENOTTES, 25690 AVOUDREY France
Du 01 janvier 1900 au 27 mai 2004
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25410
Ancien établissement
- SIRET7755709550012777557095500127
- ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
- AdresseRTE DE ST VIT, 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE France
Du 01 novembre 1990 au 01 novembre 1992
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25170
Ancien établissement
- SIRET7755709550019277557095500192
- ActivitéFabrication de matériel agricole - 293D
- AdresseLA SABLIERE, 25170 MONCLEY France
Du 01 novembre 1992 au 01 novembre 1992
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25170
Ancien établissement
- SIRET7755709550020077557095500200
- ActivitéRéparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
- Adresse10 RUE DES TILLEULS, 25170 EMAGNY France
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 24 mars 2009
Clément TISSERAND
Président
Depuis le 04 janvier 2020
Timothée MAIRE
Administrateur
Depuis le 04 janvier 2020
Justine GRANGEOT
Administrateur
Depuis le 04 janvier 2020
Cécile MAIRE DU POSET
Administrateur
Depuis le 04 janvier 2020
Cyril GOGAND
Administrateur
Depuis le 18 décembre 2019
Jérôme MOREL
Administrateur
Depuis le 18 décembre 2019
Jean OUDRY
Administrateur
Depuis le 18 décembre 2019
Etienne GIGON
Administrateur
Depuis le 18 décembre 2019
Ghislain HENRY
Administrateur
Depuis le 26 avril 2010
Francois VALLET
Administrateur
Depuis le 24 mars 2009
Philippe NOIR
Administrateur
Depuis le 24 mars 2009
Jean BONNIN
Administrateur
Depuis le 24 mars 2009
Jean-Paul JOURDET
Administrateur
Depuis le 24 mars 2009
Laurent VERNAY
Administrateur
Depuis le 24 mars 2009
Thierry VALLET
Administrateur
Depuis le 24 mars 2009
Nicolas PELCY
Administrateur
Depuis le 02 mars 2004
François HUMBERT
Administrateur
Depuis le 02 mars 2004
Daniel ULMANN
Administrateur
Depuis le 02 mars 2004
François CUCHEROUSSET
Administrateur
Depuis le 02 mars 2004
Christian MOREL
Administrateur
Depuis le 02 mars 2004
Martial MARGUET
Administrateur
Depuis le 02 mars 2004
Henri CUENOT
Administrateur
Depuis le 27 juillet 2021
GENERATION AUDIT EXPERTISE
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 26 octobre 2016
FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 27 juillet 2021
ADEXIAM
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis le 26 octobre 2016
AGRO REVISION
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis le 03 octobre 2015
Frédéric MOINE
Representant
Depuis le 13 février 2010
Clément TISSERAND
Representant
Depuis le 25 juin 2022
GAEC OUDRY
Entreprise liee
Depuis le 25 juin 2022
GAEC DES LAVES
Entreprise liee
Depuis le 05 janvier 2022
ERDIC
Entreprise liee
Depuis le 05 octobre 2021
COFIDES L AUDIT
Entreprise liee
Depuis le 05 octobre 2021
FIDAL
Entreprise liee
Depuis le 17 juillet 2021
EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT
Entreprise liee
Depuis le 17 juillet 2021
DEMETERRE
Entreprise liee
Depuis le 12 novembre 2008
MOULIN NARJOZ
Entreprise liee
Depuis le 12 novembre 2008
STE COOP AGRICOLE D'APPROVIONNEMENT ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L'OGNON - CODEVAL
Entreprise liee
Depuis le 12 novembre 2008
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE POLIGNY BLETTERANS
Entreprise liee
Depuis le 19 janvier 2005
SCI LL'ALLEE VERTE
Entreprise liee
- Anciens
Du 26 octobre 2016 au 27 juillet 2021
FAR-FC
Ancien Commissaire aux comptes titulaire
Du 23 mars 2019 au 27 juillet 2021
CABINET CAUGEREC
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 02 mars 2004 au 04 janvier 2020
Thierry MAIRE DU POSET
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 04 janvier 2020
Patrice MERCIER
Ancien Administrateur
Du 24 mars 2009 au 04 janvier 2020
Jean-Claude GRANGEOT
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 04 janvier 2020
Elie BREUILLOT
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 18 décembre 2019
Jean-Luc LAITHIER
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 18 décembre 2019
Philippe BAULIEU
Ancien Administrateur
Du 24 mars 2009 au 18 décembre 2019
Jean-Noël CLAVIER
Ancien Administrateur
Du 24 mars 2009 au 18 décembre 2019
Denis BUCHET
Ancien Administrateur
Du 24 mars 2009 au 18 décembre 2019
Philippe TRIMAILLE
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 18 décembre 2019
Patrick HOUSER
Ancien Administrateur
Du 14 février 2019 au 23 mars 2019
CABINET CAUGEREC
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 26 octobre 2016 au 14 février 2019
CABINET CAUGEREC
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 20 février 2013 au 04 avril 2017
Alain SEGUIN
Ancien Representant
Du 11 août 2015 au 26 octobre 2016
FNR FEDEREATION NATIONALE
Ancien Commissaire aux comptes titulaire
Du 11 août 2015 au 26 octobre 2016
Ancien Commissaire aux comptes titulaire
Du 11 août 2015 au 26 octobre 2016
CABINET CAUGEREC
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 11 août 2015 au 26 octobre 2016
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 02 mars 2004 au 24 mars 2009
Raymond BOURGEOIS JACQUET
Ancien Président
Du 04 avril 2006 au 24 mars 2009
Pierre MARTIN
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 24 mars 2009
Alain REGNIER
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 24 mars 2009
Christophe SANDOZ
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 24 mars 2009
Jean GIRARD
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 24 mars 2009
Andre MESNIER
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 24 mars 2009
Jean GOGAND
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 24 mars 2009
Patrick GROSJEAN
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 04 avril 2006
Robert VOUILLOT
Ancien Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
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Depuis le 12-02-2025
VALLET S.A.S.
- SIREN037050051037050051
Président
Depuis le 19-06-2013
DEMETERRE
- SIREN301711917301711917
Président
Depuis le 01-08-2015
SEFRACOM
- SIREN305873242305873242
Entreprise liee
Depuis le 05-10-2019
PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON
- SIREN311117444311117444
Président
Depuis le 27-05-2008
MINOTERIE VUILLERMET
- SIREN312240328312240328
Entreprise liee
Depuis le 12-02-2025
AVENIR MOTOCULTURE
- SIREN337798755337798755
Président
Depuis le 03-10-2015
SCI DE LA MAISON DE L AGRICULTURE
- SIREN340504240340504240
Gérant
Depuis le 15-02-2025
SCI DE LA MAISON DE L AGRICULTURE
- SIREN340504240340504240
Associé
Depuis le 20-02-2013
EXTRUSEL
- SIREN344188271344188271
Administrateur
Depuis le 13-02-2025
ETABLISSEMENT R. BRUN ET FILS
- SIREN379592983379592983
Président
Depuis le 13-10-2021
CUMA LA SAONOISE
- SIREN392198339392198339
Liquidateur
Depuis le 12-02-2025
GEORGES EQUIPEMENT
- SIREN402468334402468334
Président
Depuis le 21-12-2004
GENEPORC SA
- SIREN419788336419788336
Entreprise liee
Depuis le 31-07-2010
SA MOTOCULTURE SAONOISE
- SIREN425550241425550241
Entreprise liee
Depuis le 11-05-2004
FAIVRE SAS
- SIREN427250154427250154
Entreprise liee
Depuis le 10-10-2009
SAS FONTAINE DES AUGES
- SIREN429786932429786932
Entreprise liee
Depuis le 13-02-2025
LISADOU SAS
- SIREN439186792439186792
Président
Depuis le 03-11-2021
UNION COOP AGRICOL BOURGOGN CEREAL STOCK
- SIREN453766883453766883
Administrateur
Depuis le 17-02-2009
FINANCIERE DE MEUNERIE
- SIREN504406141504406141
Entreprise liee
Depuis le 27-10-2017
SCI GAUVAIN BLETTERANS
- SIREN504741471504741471
Entreprise liee
Depuis le 03-06-2023
SCI JMG
- SIREN529026643529026643
Gérant
Depuis le 03-06-2023
SCI JMG
- SIREN529026643529026643
Associé
Depuis le 18-08-2009
ETS DUBREZ ET FILS
- SIREN626380158626380158
Entreprise liee
Depuis le 23-08-2010
ETS DUBREZ ET FILS
- SIREN626380158626380158
Président
Depuis le 18-07-2012
G.I.E. FRANCHE COMTE APPROS
- SIREN752710194752710194
Administrateur
Depuis le 05-09-2012
SOREAL
- SIREN759200934759200934
Entreprise liee
Depuis le 15-02-2023
SOREAL
- SIREN759200934759200934
Membre du conseil de surveillance
Depuis le 16-12-2008
STE COOP AGRICOLE D'APPROVIONNEMENT ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L'OGNON - CODEVAL
- SIREN778344630778344630
Entreprise liee
Depuis le 20-01-2009
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE POLIGNY BLETTERANS
- SIREN778363705778363705
Entreprise liee
Depuis le 15-02-2025
CLAUDAGRI
- SIREN810167627810167627
Président
Depuis le 01-08-2018
G.I.E TERRE COMTOISE CEREALES
- SIREN841407372841407372
Administrateur
Depuis le 19-02-2019
SA THIEBAUD
- SIREN876150111876150111
Président
Depuis le 23-12-2020
G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS
- SIREN892133786892133786
Gérant
Depuis le 13-04-2022
G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS
- SIREN892133786892133786
Membre
Depuis le 23-12-2020
G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS
- SIREN892133786892133786
Administrateur
Finances de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
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Chiffres clés de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2021. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2021 de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 30-06-2021 | 30-06-2020 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 130400000 | 116810000 | 11,63 % |
dont export | 2946100 | 1612100 | 82,75 % |
Production * | 130400000 | 116810000 | 11,63 % |
Valeur ajoutée (VA) | 19088000 | 15588000 | 22,45 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 4621000 | 1596700 | 189,41 % |
Résultat d'exploitation | 3158000 | 1969800 | 60,32 % |
RCAI | 3556000 | 2301500 | 54,51 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 3531000 | 2204700 | 60,16 % |
Effectif moyen | 256 | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
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Date de clôture | 30-06-2021 | 30-06-2020 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 60710000 | 58990000 | 2,92 % |
immobilisations incorporelles | 282400 | 283900 | -0,53 % |
immobilisations corporelles | 32710000 | 31040000 | 5,38 % |
immobilisations financières | 27717000 | 27660000 | 0,21 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 44330000 | 40590000 | 9,21 % |
stocks et en-cours | 16067000 | 16079000 | -0,07 % |
créances | 24036000 | 22529000 | 6,69 % |
disponibilités : trésorerie | 4230000 | 1981300 | 113,50 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 105400000 | 99870000 | 5,54 % |
Bilan Passif COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE doit en date 30-06-2021. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 30-06-2021 | 30-06-2020 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 50240000 | 47810000 | 5,08 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 3206000 | 2065400 | 55,22 % |
Dettes | 51950000 | 49980000 | 3,94 % |
dettes financières et emprunts | 35740000 | 36190000 | -1,24 % |
dettes fournisseurs | 8599000 | 7663000 | 12,21 % |
dettes fiscales et sociales | 4818000 | 4394000 | 9,65 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 2786400 | 1735900 | 60,52 % |
Compte de régularisation passif | 6060 | 8806 | -31,18 % |
Total passif | 105400000 | 99870000 | 5,54 % |
Les ratios financiers de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2021 | 2020 | 2019 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 47,67 % | 47,87 % | 47,77 % |
Endettement | 71,14 % | 75,70 % | 74,78 % |
Fonds de roulement | 26696000 EU | 27079000 EU | 30390000 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 111,63 % | 102,94 % | 107,17 % |
Taux de VA | 14,64 % | 13,34 % | 13,54 % |
Rentabilité d'exploitation | 3,54 % | 1,37 % | 1,56 % |
Rentabilité nette finale | 2,71 % | 1,89 % | 2,07 % |
Capacité d'autofinancement | 3,65 % | 1,35 % | 2,11 % |
Rentabilité financière | 7,03 % | 4,61 % | 5,00 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 10,03 % | 11,00 % | 11,03 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 7,51 ans | 22,98 ans | 14,71 ans |
Coût de la dette | 21,82 % | 78,87 % | 56,80 % |
Taux d'intérêt moyen apparent | 2,82 % | 3,48 % | 2,85 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 67,87 jours | 78,64 jours | 91,09 jours |
Poids des stocks | 44,97 jours | 50,38 jours | 50,19 jours |
Délai clients | 67,28 jours | 70,59 jours | 85,26 jours |
Délai Fournisseurs | 24,07 jours | 24,01 jours | 25,13 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 11,84 jours | 6,21 jours | 6,65 jours |
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Cartographie des dirigeants
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Documents de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
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Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Nomination(s) de gerant(s)
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes suppléant
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
(avec rectification derreur matérielle)
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
mise en conformité des statuts avec l'arrêté ministériel du 28/04/2017 - nouvelle délimitation des sections
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement de président - Changement de dénomination en celle de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - Modifications relatives au conseil d'administration - TRAITE DE FUSION
Projet de traité de fusion - Procès-verbal du conseil d'administration
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL
Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour
MODIFICATION DE L ART. 19 DES STATUTS ET DONC DE REDUIRE LE NOMBRE ACTUELD ADMINISTRATEURS EN LE PASSANT A UN NOMBRE DE 9 A 18. - MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS SE RAPPORTANT AU TAUX DESOUSCRIPTION AU CAPITAL SOCIAL
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
MODIFICATION DE L ARTICLE 3 DES STATUTS
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
HARMONISATION DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 31 JUILLET 2001
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers
Formation de la société - Formation de la société
Cité 4 fois entre 2021 et 2022
DEMETERRE
- SIREN301711917301711917
Dirigeants : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE , Philippe PARMENTIER , EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT , COFIDES L AUDIT , FIDAL
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Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
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Cité 3 fois entre 2022 et 2023
GAEC OUDRY
- SIREN322865080322865080
Dirigeants : Richard OUDRY , Rémi OUDRY , Elisabeth OUDRY
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Cité 3 fois entre 2022 et 2023
GAEC DES LAVES
- SIREN521801126521801126
Dirigeants : Anne-Lise MAIRE , Timothée MAIRE
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC BONNIN
- SIREN327234894327234894
Dirigeants : Jean BONNIN , Jeremy BONNIN , Flavien BONNIN
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC DE LA RUPPE
- SIREN341488393341488393
Dirigeants : Benjamin BOURGEOIS , Hubert VALLET , Benjamin MICHAUD
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC DE L ESPOIR
- SIREN341555605341555605
Dirigeants : Thierry VALLET , Laurent MASSON
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Cité 2 fois en 2021
SELAS FRANCOIS BORON & MARIE- ANNE BORON
- SIREN343292355343292355
Dirigeants : François BORON , Marie-Anne BORON , CABINET D'AUDIT YVES BAREC
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC GOGAND
- SIREN344564646344564646
Dirigeants : Laura GOGAND , Emmanuelle GOGAND , Cyril GOGAND
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC DE LA BARRE
- SIREN382404432382404432
Dirigeants : Sylvain GUIGNARD , Nicolas PELCY
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC RECONNU DU CARON
- SIREN432275204432275204
Dirigeants : Arnaud GAILLOT , Fabrice LOMBARDOT
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Cité 2 fois entre 2021 et 2022
FLEUR DE CUIR
- SIREN454052549454052549
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC VERNAY
- SIREN503830432503830432
Dirigeants : Didier VERNAY , Laurent VERNAY
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PRES DE RENNES
- SIREN532041571532041571
Dirigeants : Cécile MAIRE DU POSET , Thierry MAIRE DU POSET
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC MARGUET
- SIREN750931792750931792
Dirigeants : Anne-Lise MARGUET , Martial MARGUET , Xavier MARGUET
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Cité 2 fois entre 2021 et 2022
MONSIEUR JACQUES TABAUX
- SIREN786347260786347260
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
EARL BELLE COTE
- SIREN794487777794487777
Dirigeant : Justine GRANGEOT
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Cité 2 fois entre 2022 et 2023
GAEC DES PRES DESTINES
- SIREN809771264809771264
Dirigeants : Nicolas HENRY , Ghislain HENRY
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Cité 1 fois en 2021
EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT
Nature déduite du lienCABINET COMPTABLE- SIREN300465093300465093
Dirigeants : Jérôme BURRIER , Claude CORNUOT , Eric GABORIAUD , AUDEFI AUDIT
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Cité 1 fois en 2003
AVOC
- SIREN381217538381217538
Dirigeants : Dominique VIDAL , Daniel ROCHES , Jerzy GAWRONSKI
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Cité 1 fois en 2008
MONSIEUR AMOS BONALDI
- SIREN390062008390062008
Projet de traité de fusion - Procès-verbal du conseil d'administration
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL
Cité 1 fois en 2008
MOULIN NARJOZ
- SIREN404273955404273955
Projet de traité de fusion - Procès-verbal du conseil d'administration
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL
Cité 1 fois en 2021
COFIDES L AUDIT
Nature déduite du lienCABINET COMPTABLE- SIREN443160817443160817
Dirigeants : Pierre-Luc SOEUR , Anne-Céline CARTIER , LA MARQUE DU PEVELE , BC PRETRE , CABINET PRETRE et 3 autres
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Cité 1 fois en 2021
FIDAL
- SIREN525031522525031522
Dirigeants : François DE LAAGE DE MEUX , Christophe MIKOLAJCZAK , Marc-Emmanuel WIBAUT , Alexandre JOANNIN , Pierre HERTFELDER et 22 autres
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
Cité 1 fois en 2008
STE COOP AGRICOLE D'APPROVIONNEMENT ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L'OGNON - CODEVAL
- SIREN778344630778344630
Dirigeant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE POLIGNY BLETTERANS
Projet de traité de fusion - Procès-verbal du conseil d'administration
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL
Cité 1 fois en 2008
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE POLIGNY BLETTERANS
- SIREN778363705778363705
Dirigeant : STE COOP AGRICOLE D'APPROVIONNEMENT ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L'OGNON - CODEVAL
Projet de traité de fusion - Procès-verbal du conseil d'administration
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
94 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Directeur général : BERTOUT Aude, Marie ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu D…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES…
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2024)
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2024 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 2 Quitus …
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2024 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 2 Quitus …
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2024 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 Quitus aux …
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2023 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 2 Quitus …
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 13 novembre 2024 à 10 h à CERNAY LEGLISE Salle des Fê…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION COCNOVNOVCOACTAIOTNIO ANUX ASSEMBLEES Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 13 novembre 2024 …
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis cidessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 13 novembre 2024 à 10h00 à CERNAY LEGLISE Salle des Fête…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administ…
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9 heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2 Quitus aux administrateurs 3 Ap…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2 Quitus aux administrateurs 3 App…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION^ LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1. Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2. Quitus aux administrateurs 3. A…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9 heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2 Quitus aux administrateurs 3 Ap…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 Convocation aux assemblées de section Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis cidessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 7 novembre 2023 à 10h00 à EPENOY Salle des Fêtes * SEC…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 7 novembre 2023 à 10h00 à EPENOY Salle des Fêtes * SECT…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION COCNOVNOVCOACTAIOTNIO ANUX ASSEMBLEES Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 7 novembre 2023 à…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victore Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 755 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 7 novembre 2023 à 10h00 à EPENOY Salle des Fêtes SECTION…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administ…
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2022)
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lÉchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLÉE GÉNÉRALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE qui se tiendra le 12 décembre 2022 à 9 heures à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2022. 2 Quitus aux administrateurs. 3 App…
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SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER Le 2 novembre 2022 à 19h00 à DOUBS Espace Rives du Doubs …
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION COCNOVNOVCOACTAIOTNIO ANUX ASSEMBLEES Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER : le 2 novembre 202…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis cidessous : * SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER : Le 2 novembre 2022 à 19h00 à DOUBS Espace Rives du Doubs …
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lÉchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLÉES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non-coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLÉE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : *SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER Le 2 novembre 2022 à 19h00 à DOUBS Espace Rives du Doubs *…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu OUDRY ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrate…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu OUDRY ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Re…
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDR…
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
1.La société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (Société apporteuse) et la société DEMETERRE (Société bénéficiaire), sus-désignées, ont établi le 18 octobre 2021, à Chemaudin et Vaux, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-23 et L. 236-24 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. 2.Aux termes de ce projet, la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE ferait apport à l…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : le 5 novembre 2020 à 10 h au PIERREFONTAINE LES VARANS - Salle des Fêtes SECTIONS LOUE BESANCON et A.N.C (Associés no…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 5 novembre 2020 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS Salle des Fêtes SECTIONS LOUE BESANCON etA.N. C (Associés non coopérateurs) Le 6 novembre 2020 à lOhOO …
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 5 novembre 2020 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS - Salle des Fêtes * SECTIONS LOUE BESANCON et A.N.C (Associés n…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z Convocation aux assemblées de section Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 5 novembre 2020 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS - Salle des Fêtes SECTIONS LOUE BESANCON et A.N.C (Associés non coopérateurs) : Le 6 novembre 2020 …
Annonce JAL - Evénement divers
TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordi…
Annonce JAL - Modifications diverses
TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX R.C.S. de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale O…
Annonce JAL - Modifications diverses
TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance dé lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordina…
Annonce JAL - Evénement divers
TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordi…
Annonce JAL - Evénement divers
TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordi…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU VENDREDI 11 DÉCEMBRE 2020 Mesdames, Messieurs les Delégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON à la Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs - 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAO…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE du Vendredi 11 Decembre 2020 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. VillarCeau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINA…
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«TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant - Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE du Vendredi 11 Décembre 2020 : Mesdames, Messieurs les Délegués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs - 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAO…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE du Vendredi 11 Decembre 2020 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIR…
Annonce JAL - Modifications diverses
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX Societé à capital variable RCS BESANCON 775 570 955 Le conseil dadministration a constaté la présence dans le fichier de son capital social : Dassociés coopérateurs qui ne peuvent plus être joints depuis deux exercices. Dassociés non-coopérateurs qui nont pas été atteints par les convocations depuis deux exercices. Il a été décidé par le conseil dadministration de mettre en oeuvre la pro procédure de…
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole Capital social : à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIREN : 775 570 955 RCS BESANCON AVIS DE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLÉANT Lassemblée générale ordinaire en date du 7 décembre 2017 a nommé à compter du même jour en qualité de nouveau commissaire aux comptes suppléant : La SARL ADEXIAM 5 rue Albert Thomas Immeuble le Forum à BESANCON (25000) immatriculée au RCS de BESANCON sous le n°533 48…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GI…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GI…
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 00408 CODE APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 5 novembre 2019 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS Salle des Fêtes * SECTION de HAUT DOUBS FORESTI…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX TEL. 03.81.80.65.22 SIRET 775 570 955 00408 CODEAPE : 1091 Z OBJET : CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 5 novembre 2019 à 10h00 au PIERREFONTAINE LESVARANS Salle des Fêtes * SEC…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX TEL. 03.81.80.65.22 SIRET 775 570 955 00408 CODE APE : 1091 Z OBJET : CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 5 novembre 2019 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS Salle des Fêtes SEC…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU MARDI 10 DÉCEMBRE 2019 Mesdames, Messieurs les Delégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : MARDI 10 DECEMBRE 2019 à partir de 9 h 30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : a) Lecture du rapport du…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du Mardi 10 Decembre 2019 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : MARD110 DECEMBRE 2019 à partir de 9 h 30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : a) Lecture du rapport d…
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du Mardi 10 Decembre 2019 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : MARDI 10 DECEMBRE 2019 à partir de 9 h 30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : a) Lecture du rapport du…
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2019)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrate…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GI…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : CLAVIER Jean-Noël ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrat…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : CLAVIER Jean-Noël ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrat…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Admini…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Adminis…
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2018)
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Acte notarié en date du 14/05/2018 enregistré au SPFE Vesoul 1 le 28/05/2018. Dossier 2018 0714 Référence 2018N 00275. Domicile des précédents propriétaires : Pour Mme PASSEMARD Veuve MAGNIN Ghislaine 3 rue de la Charme - 70700 Angirey, pour Mme PASSEMARD épouse PERRUCHE 10 Parc des Grands - 25720 AVANNE-AVENEY Siège social du précédent propriétaire : sarl ETS JEAN PASSEMARD - 70700 ANGIREY
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2015)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2012)
Annonce BODACC - Transfert du siège social
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 130401500 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 780700 €
* Sur 5475 sociétés de Industries alimentaires
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 3522300 €
* Sur 312 sociétés de Industries alimentaires
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 214100 €
* Sur un total de 437472 sociétés
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 277700 €
* Sur un total de 12803 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 3157500 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 25500 €
* Sur 5475 sociétés de Industries alimentaires
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 95400 €
* Sur 312 sociétés de Industries alimentaires
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8600 €
* Sur un total de 437472 sociétés
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 10800 €
* Sur un total de 12803 sociétés
Capital social : 1616281 €
Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)
Inférieur à 1 € : 10092 sociétés
Inférieur à 1 €
10092 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 15332 sociétés
Entre 1€ et 5K€
15332 sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : 27574 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
27574 sociétés
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, avec un capital social de 1616281 €
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 4153sociétés
Supérieur à 150K€ : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 4153 sociétés
Supérieur à 150K€
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 4153 sociétés
Ancienneté entreprise : 22 ans
Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)
Inférieur à 1 an : 2100 sociétés
Inférieur à 1 an
2100 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 16240 sociétés
Entre 1 et 5 ans
16240 sociétés
Entre 5 et 15 ans : 21899 sociétés
Entre 5 et 15 ans
21899 sociétés
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, avec une ancienneté de 22 ans
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 16912sociétés
Supérieur à 15 ans : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 16912 sociétés
Supérieur à 15 ans
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 16912 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Industries alimentaires
France
Bourgogne-Franche-Comté
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Bourgogne-Franche-Comté
* Valeurs de la médiane des entreprises
Juridique
Marques déposées par l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
INOSTAR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 010531
INOSTAR HERBE Prémélange d'additifs pour l'ensillage
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 26 jour(s)
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 010531
MIN&STAR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3144
MIN&CARTE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3144
terre comtoise
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 25 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 013144
TARISTAR PREVEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 053144
MIN & PACK
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 2 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3144
plus près plus vrai
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 293031
déméterre
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 20 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 07080912353744
PROFerti
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 16 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 01
TERRE COMTOISE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 3 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 31
COOPADOU
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 31
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Historique de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
105 événements depuis 2004
vendredi 15 février 2025
Frederic MOINE renonce à son rôle de gérant.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE a été désignée en tant que président de CLAUDAGRI.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant le rôle d'associé de SCI DE LA MAISON DE L AGRICULTURE.
mercredi 13 février 2025
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE sont promus président de LISADOU SAS et ETABLISSEMENT R. BRUN ET FILS.
mardi 12 février 2025
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE sont promus président de AVENIR MOTOCULTURE, VALLET S.A.S. et GEORGES EQUIPEMENT.
vendredi 05 août 2023
Clement TISSERAND se retire de son rôle de président.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE quitte ses fonctions de président de MOULIN JACQUOT.
vendredi 03 juin 2023
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au statut d'associé de SCI JMG.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant la fonction de gérant de SCI JMG.
mardi 10 mai 2023
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE quitte ses fonctions d'administrateur de DELTA FORCE.
vendredi 15 avril 2023
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE démissionne de son poste d'administrateur de DELTA FORCE.
mercredi 16 mars 2023
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE démissionne de son poste de président de FAIVRE SAS.
Clement TISSERAND se retire de son rôle de président.
mardi 01 mars 2023
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue au poste de membre du conseil de surveillance de SOREAL.
mardi 15 février 2023
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant le rôle de membre du conseil de surveillance de SOREAL.
lundi 15 novembre 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant le rôle de membre de G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE renonce à son rôle de gérant de SCI CHATEAU DU MONT.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au statut d'associé de SCI CHATEAU DU MONT.
Clement TISSERAND assume maintenant le rôle de membre.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue liquidateur de SCI CHATEAU DU MONT.
vendredi 25 juin 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au statut d'associé de SCI CHATEAU DU MONT.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant la fonction de liquidateur de SCI CHATEAU DU MONT.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE renonce à son rôle de gérant de SCI CHATEAU DU MONT.
mardi 13 avril 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue au statut de membre de G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS.
Clement TISSERAND devient membre.
jeudi 28 janvier 2022
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant la fonction d'administrateur de UNION COOP AGRICOL BOURGOGN CEREAL STOCK.
mardi 03 novembre 2021
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue administrateur de UNION COOP AGRICOL BOURGOGN CEREAL STOCK.
mardi 13 octobre 2021
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue liquidateur de CUMA LA SAONOISE.
mardi 10 février 2021
Clement TISSERAND assume maintenant la fonction de gérant.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue gérant de l'entreprise de G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste d'administrateur de G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS.
Clement TISSERAND assume maintenant la fonction d'administrateur.
mardi 23 décembre 2020
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste d'administrateur de G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant la fonction de gérant de G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS.
Clement TISSERAND est promue gérant de l'entreprise.
Clement TISSERAND accède au poste d'administrateur.
lundi 07 juillet 2020
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue administrateur de DELTA FORCE.
lundi 28 avril 2020
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste d'administrateur de DELTA FORCE.
vendredi 04 janvier 2020
Thierry MAIRE DU POSET, Elie BREUILLOT, Patrice MERCIER et Jean-Claude GRANGEOT cèdent leurs place d'administrateur à Cyril GOGAND, Justine MICHEL, Timothée MAIRE et Cécile MAIRE DU POSET.
Cyril GOGAND, Justine MICHEL, Timothée MAIRE et Cécile MAIRE DU POSET prennent le relais de Thierry MAIRE DU POSET, Elie BREUILLOT, Patrice MERCIER et Jean-Claude GRANGEOT en tant qu'administrateur.
mardi 18 décembre 2019
Etienne GIGON, Jean OUDRY, Ghislain HENRY, Jerome MOREL, prennent le relais de Philippe BAULIEU, Philippe TRIMAILLE, Jean CLAVIER, Jean LAITHIER, Patrick HOUSER et Denis BUCHET en tant qu'administrateur.
Jean OUDRY, Ghislain HENRY, Jerome MOREL et Etienne GIGON succèdent à Denis BUCHET, Philippe BAULIEU, Jean CLAVIER, Jean LAITHIER, Patrick HOUSER et Philippe TRIMAILLE en tant qu'administrateur.
lundi 15 octobre 2019
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE a été désignée en tant que président de PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON.
Clement TISSERAND quitte ses fonctions d'administrateur.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE renonce à son rôle d'administrateur de LES MOULINS DE DIJON.
vendredi 05 octobre 2019
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue président de PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON.
mardi 15 mai 2019
Clement TISSERAND renonce à son rôle d'administrateur.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE démissionne de son poste d'administrateur de LES MOULINS DE DIJON.
vendredi 23 mars 2019
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue président de SA THIEBAUD.
lundi 19 février 2019
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste de président de SA THIEBAUD.
mardi 01 août 2018
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE sont promus administrateur de G.I.E TERRE COMTOISE CEREALES et LES MOULINS DE DIJON.
Alain SEGUIN cède sa place d'administrateur à Clement TISSERAND.
Clement TISSERAND, Clement TISSERAND et Frederic MOINE prennent le relais de Alain SEGUIN, en tant qu'administrateur.
lundi 04 avril 2017
Alain SEGUIN cède sa place d'administrateur à Frederic MOINE.
Frederic MOINE prend le relais de Alain SEGUIN en tant qu'administrateur.
lundi 21 mars 2017
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue administrateur de LES MOULINS DE DIJON.
Clement TISSERAND accède au poste d'administrateur.
mardi 30 mars 2016
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste de gérant de SCI CHATEAU DU MONT.
lundi 29 décembre 2015
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste de gérant de SCI CHATEAU DU MONT.
mardi 23 décembre 2015
Frederic MOINE accède au poste de gérant.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant la fonction de gérant de SCI DE LA MAISON DE L AGRICULTURE.
vendredi 03 octobre 2015
Frederic MOINE accède au poste de gérant.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant la fonction de gérant de SCI DE LA MAISON DE L AGRICULTURE.
vendredi 27 juillet 2013
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue président de DEMETERRE.
mardi 19 juin 2013
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue président de DEMETERRE.
jeudi 22 février 2013
Clement TISSERAND cède sa place d'administrateur à Alain SEGUIN.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE prend le relais de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE en tant qu'administrateur de EXTRUSELALLIANCE REGIONALE EST APPRO.
Alain SEGUIN succède à Clement TISSERAND en tant qu'administrateur.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE cède sa place d'administrateur à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE de EXTRUSELALLIANCE REGIONALE EST APPRO.
mardi 20 février 2013
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste d'administrateur de EXTRUSEL.
Alain SEGUIN assume maintenant la fonction d'administrateur.
jeudi 15 février 2013
Clement TISSERAND quitte ses fonctions d'administrateur.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE renonce à son rôle d'administrateur de ALLIANCE REGIONALE EST APPRO.
mardi 21 novembre 2012
Clement TISSERAND renonce à son rôle d'administrateur.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE démissionne de son poste d'administrateur de GIE DAMIER VERT B.F.C..
mardi 18 juillet 2012
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste d'administrateur de G.I.E. FRANCHE COMTE APPROS.
Clement TISSERAND assume maintenant la fonction d'administrateur.
vendredi 02 avril 2011
Clement TISSERAND accède au poste de président.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue administrateur de GIE DAMIER VERT B.F.C..
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE a été désignée en tant que président de ETS DUBREZ ET FILS.
Clement TISSERAND assume maintenant la fonction d'administrateur.
vendredi 15 janvier 2011
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est promue administrateur de GIE DAMIER VERT B.F.C..
Clement TISSERAND accède au poste d'administrateur.
dimanche 23 août 2010
Clement TISSERAND est promue président.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE a été désignée en tant que président de ETS DUBREZ ET FILS.
vendredi 14 août 2010
Clement TISSERAND a été désignée en tant que président.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste de président de RAISON NEGOCE.
dimanche 26 avril 2010
Clement TISSERAND et Francois VALLET assument maintenant la fonction d'administrateur.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE sont promus président de MOULIN JACQUOT et FAIVRE SAS.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste d'administrateur de ALLIANCE REGIONALE EST APPRO.
Clement TISSERAND et Clement TISSERAND accèdent au poste de président.
vendredi 17 avril 2010
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste de président de FAIVRE SAS.
Clement TISSERAND est promue président.
vendredi 13 mars 2010
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE assume maintenant la fonction d'administrateur de ALLIANCE REGIONALE EST APPRO.
Clement TISSERAND est promue administrateur.
vendredi 13 février 2010
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE accède au poste de président de MOULIN JACQUOT.
Clement TISSERAND est promue président.
lundi 24 mars 2009
Raymond BOURGEOIS cède sa place de président à Clement TISSERAND.
Clement TISSERAND prend le relais de Raymond BOURGEOIS en tant que président.
Laurent VERNAY, Philippe TRIMAILLE, Thierry VALLET, Denis BUCHET, Jean JOURDET, Jean CLAVIER, Jean-Claude GRANGEOT, Philippe NOIR, Nicolas PELCY et Jean BONNIN succèdent à Pierre MARTIN, Andre MESNIER, Jean GOGAND, Jean GIRARD, Christophe SANDOZ, Alain REGNIER et Patrick GROSJEAN en tant qu'administrateur.
Patrick GROSJEAN, Pierre MARTIN, Andre MESNIER, Jean GOGAND, Jean GIRARD, Christophe SANDOZ, Alain REGNIER, cèdent leurs place d'administrateur à Philippe TRIMAILLE, Thierry VALLET, Jean BONNIN, Denis BUCHET, Jean JOURDET, Jean CLAVIER, Jean-Claude GRANGEOT, Philippe NOIR, Nicolas PELCY et Laurent VERNAY.
lundi 04 avril 2006
Robert VOUILLOT cède sa place d'administrateur à Pierre MARTIN.
Pierre MARTIN prend le relais de Robert VOUILLOT en tant qu'administrateur.
lundi 02 mars 2004
Raymond BOURGEOIS est promue président.
Patrick GROSJEAN, Christophe SANDOZ, Jean GIRARD, Andre MESNIER, Philippe BAULIEU, Patrick HOUSER, Robert VOUILLOT, Daniel ULMANN, Elie BREUILLOT, Thierry MAIRE DU POSET, Christian MOREL, Jean GOGAND, Francois HUMBERT, Martial MARGUET, Francois CUCHEROUSSET, Jean LAITHIER, Patrice MERCIER, Alain REGNIER et Henri CUENOT accèdent au poste d'administrateur.
105 événements ont marqué le parcours de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE depuis 2004