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Identité de l'entreprise
Mentions COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE pour contrat
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, société coopérative agricole, au capital variable de 1616281,60 EURO, dont le siège social est situé au 2 RUE VICTOR CONSIDERANT, 25320 CHEMAUDIN ET VAUX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 775570955 représentée par M Clement TISSERAND agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, société coopérative agricole, immatriculée sous le SIREN 775570955, est en activité depuis 22 ans. Installée à CHEMAUDIN ET VAUX (25320), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication d'aliments pour animaux de ferme. Son effectif est compris entre 250 et 499 salariés. Sur l'année 2021 elle réalise un chiffre d'affaires de 130401500,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 5,54 % entre 2020 et 2021. Societe.com recense 50 établissements ainsi que 51 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 14-09-2021. Clement TISSERAND est président, Jean BONNIN et Francois CUCHEROUSSET sont administrateurs de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 09-12-1944 - il y a 79 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société coopérative agricole Historique Du 02-03-2004 à aujourd'hui 20 ans, 6 mois et 17 jours Société coopérative agricole Du 09-12-1944 à aujourd'hui 8 mois et 2 jours Société coopérative agricole | |||||
| Noms commerciaux | COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE | ||||
| |||||
| Adresse postale | 2 RUE VICTOR CONSIDERANT 25320 CHEMAUDIN ET VAUX | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 775570955 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 77557095500408 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR67775570955 | ||||
| Numéro RCS | Besancon D 775 570 955 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z) Historique Du 03-02-2009 à aujourd'hui 15 ans, 7 mois et 14 jours Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX X XXXXX F....... (1.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 16 jours Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX F....... (1.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Fabrication d'aliments du bétail, approvisionnements, machinisme agricole, collecte et stockage de céréales négoce et réparation de machines agricoles | ||||
| Convention collective déduite: | Meunerie (1930) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Besancon | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 27-08-2002 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 09-12-1944 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 250 à 499 salariés Historique Du 09-12-1944 à aujourd'hui 8 mois et 2 jours 250 à 499 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital variable 1616281,60 EURO (minimum) Historique Du 26-10-2016 à aujourd'hui 7 ans, 10 mois et 23 jours Capital variable : 1616281,60 EURO(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX(minimum) | |||||
Score extra-financier de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
C
Score de 2021
- A
- B
- C
- D
- E
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Les 6 dirigeants de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Dirigeants mandataires de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE :
Mandataires de type : Président
| Depuis le 24-03-2009 | M Clement TISSERAND |
Mandataires de type : Administrateur
| Depuis le 24-03-2009 | M Jean BONNIN |
| Depuis le 02-03-2004 | M Francois CUCHEROUSSET |
| Depuis le 02-03-2004 | M Henri CUENOT |
| Depuis le 18-12-2019 | M Etienne GIGON |
| Depuis le 04-01-2020 | M Cyril GOGAND |
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DécouvrirCartographie de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, vous devez y être habilité.
Entreprises liées à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Cité 12 fois entre 2013 et 2023
Dirigeants : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE , Philippe PARMENTIER , EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT et 7 autres
Cité 6 fois entre 2009 et 2021
Dirigeants : MOULIN JACQUOT , SCA TERRE COMTOISE , SCA TERRE COMTOISE
SCI DE LA MAISON DE L AGRICULTURE
Cité 5 fois entre 1996 et 2021
Dirigeant : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Cité 5 fois entre 2019 et 2023
Cité 4 fois entre 2005 et 2012
Dirigeants : Herve PANOUILLOT , Didier LENOIR et 12 autres
Cité 4 fois entre 2012 et 2023
Dirigeants : Jean-Marc KREBS , Sylvain BAUDRY , Jean-Marc KREBS , Gerard DELAGNEAU , 110 VIGNE et 29 autres
G.I.E TERRE COMTOISE FINANCES ET SUPPORTS
Cité 4 fois entre 2021 et 2023
Cité 3 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Remi OUDRY , Richard OUDRY , Elisabeth OUDRY , Remi OUDRY , Richard OUDRY et 1 autre
Cité 3 fois entre 2009 et 2010
Cité 3 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Timothee MAIRE , Timothee MAIRE
Cité 3 fois entre 2010 et 2019
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE POLIGNY BLETTERANS
Cité 3 fois entre 2008 et 2009
Dirigeant : Thierry VALLET
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Flavien BONNIN , Jean BONNIN , Jeremy BONNIN
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Benjamin MICHAUD , Francois VALLET , Hubert VALLET et 2 autres
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Laurent MASSON , Thierry VALLET
SELAS FRANCOIS BORON & MARIE- ANNE BORON
Cité 2 fois en 2021
Dirigeants : Francois BORON , Marie-Anne BORON
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Cyril GOGAND , Laura GOGAND , Emmanuelle GOGAND et 6 autres
Cité 2 fois entre 2019 et 2020
Dirigeants : Philippe PARMENTIER , AGRIMAT SARL , DEMETERRE , ETABLISSEMENT KEIME , ETABLISSEMENTS RAVILLON et 38 autres
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Sylvain GUIGNARD , Nicolas PELCY et 1 autre
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Arnaud GAILLOT , Fabrice LOMBARDOT et 3 autres
Cité 2 fois entre 2001 et 2006
Dirigeants : Clement TISSERAND , David SCRIVE , GENERATION AUDIT EXPERTISE , FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE et 3 autres
PLATE-FORME D'INNOVATION AGRO-ENVIRONNEMENTALE - P.I.A.E.
Cité 2 fois en 2010
Dirigeants : Bertrand COMBEMOREL , Frederic IMBERT et 1 autre
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PRES DE RENNES
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Thierry MAIRE DU POSET , Cecile MAIRE DU POSET
Cité 2 fois en 2009
Dirigeants : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE , GENERATION AUDIT EXPERTISE , ADEXIAM et 8 autres
Cité 2 fois en 2009
Dirigeants : PHILIBERT NICOT , EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT et 3 autres
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Anne-Lise MARGUET , Martial MARGUET , Xavier MARGUET
Cité 2 fois entre 2012 et 2020
Dirigeants : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE , Olivier DEBOST et 1 autre
STE COOP AGRICOLE D'APPROVIONNEMENT ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L'OGNON - CODEVAL
Cité 2 fois en 2008
Dirigeants : Clement TISSERAND , Jean JOURDET , Bernard PELCY
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : Ghislain HENRY , Nicolas HENRY
Cité 1 fois en 2005
Dirigeants : Raymond BOURGEOIS-JACQUET , Christian POCARD DU COSQUER DE KERVILER et 4 autres
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : Jerome BURRIER , Claude CORNUOT , Eric GABORIAUD , AUDEFI AUDIT et 21 autres
PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON
Cité 1 fois en 2019
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE SEMENCES EN ABREGE B.F.C. SEMENCES
Cité 1 fois en 2002
Cité 1 fois en 2014
Dirigeant : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Cité 1 fois en 2013
Cité 1 fois en 2003
Dirigeants : Dominique VIDAL , Jerzy GAWRONSKI , Daniel ROCHES , Dominique VIDAL
Cité 1 fois en 2017
Dirigeants : Stephane MICHEL , Stephane MICHEL , AXIANE GROUPE , Societe cooperative Agricole AXEREAL , David HUBERT et 56 autres
CEREVIA - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Cité 1 fois en 2002
Dirigeants : Didier LENOIR , CEREPY , DIJON CEREALES , G I E TERRE COMTOISE CEREALES , OXYANE et 25 autres
Cité 1 fois en 2020
Dirigeants : Amelie CHOUFFE , Joris CHOUFFE , Amelie CHOUFFE , Joris CHOUFFE et 4 autres
Cité 1 fois en 2010
Dirigeants : Christian MOREL , Alain SEGUIN , Philippe BAULIEU , Andre MESNIER et 3 autres
Cité 1 fois en 2010
Dirigeants : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE , Jean-Luc FAIVRE-RAMPANT , GENERATION AUDIT EXPERTISE , ADEXIAM et 10 autres
Cité 1 fois en 2009
Dirigeants : Thierry MAIRE DE POSET , Alain SEGUIN et 3 autres
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : Anne CARTIER , Bernard PRETRE , Pierre-Luc SOEUR et 3 autres
Cité 1 fois en 2017
Dirigeant : SCI DE LA MAISON DE L'AGRICULTURE
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : Francois DE LAAGE DE MEUX , Christophe MIKOLAJCZAK , Patrice GRAILLAT , Joel FREY , Stephane BEAL et 35 autres
Cité 1 fois en 2015
ALLIANCE BFC, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE POUR L'EXTRUSION DE LEGUMINEUSES VALORISEES EN ALIMENTATION HUMAINE
Cité 1 fois en 2018
Dirigeants : Lionel BOREY , AUDIT PMA
Cité 1 fois en 2018
Dirigeants : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE , Olivier DEBOST
Cité 1 fois en 2019
Dirigeants : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE , GENERATION AUDIT EXPERTISE , ADEXIAM et 6 autres
Voir les 59 entreprises suivantes
Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Mise en harmonie des statuts - Statuts mis à jour | ||||
| Les derniers actes modificatifs numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société | ||||
| Document inconnu | ||||
| Document inconnu | ||||
| Document inconnu | ||||
| Document inconnu | ||||
| Document inconnu | ||||
| Document inconnu | ||||
| Document inconnu | ||||
| Ordonnance du président - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination de commissaire aux comptes suppléant | ||||
| Ordonnance du président - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - (avec rectification derreur matérielle) | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - mise en conformité des statuts avec l'arrêté ministériel du 28/04/2017 - nouvelle délimitation des sections - Statuts mis à jour | ||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - Statuts mis à jour | ||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - Statuts mis à jour | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes | ||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Acte sous seing privé - TRAITE DE FUSION - Statuts mis à jour | ||||
| Projet de traité de fusion - Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - Projet de traité de fusion - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL - Procès-verbal du conseil d'administration | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - MODIFICATION DE L ART. 19 DES STATUTS ET DONC DE REDUIRE LE NOMBRE ACTUELD ADMINISTRATEURS EN LE PASSANT A UN NOMBRE DE 9 A 18. - Divers - MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS SE RAPPORTANT AU TAUX DESOUSCRIPTION AU CAPITAL SOCIAL - Statuts mis à jour | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - MODIFICATION DE L ARTICLE 3 DES STATUTS | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - HARMONISATION DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 31 JUILLET 2001 | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Formation de la société - Procès-verbal du conseil d'administration - Formation de la société - Statuts mis à jour - Formation de la société - Divers - Formation de la société - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée | ||||
| Les derniers comptes annuels numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | ||||
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Chiffres clés de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 67 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | |||
| Annonce JAL - Convocation aux assemblées | |||
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2007) | |||
Synthèse societe.com pour l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Notamment les éléments suivants :
Voir l'analyse complète50 établissements de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25320Actif
Etablissement Siège en activité depuis 12 ansAdresse : 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - 25320 CHEMAUDIN ET VAUX
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - 25000Fermé
Ancien établissement en activité pendant 67 ansAdresse : 3 RUE VICTOR DELAVELLE - 25000 BESANCON