ACCOR

Active
  • SIREN602 036 444
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL602 036 444 04227
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR93602036444

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    10/05/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2022
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Grande
  • Effectif Année 2022
    1129 salariés
  • Score Extra-financier Année 2022
    C
  • Score Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxACCOR
  • Statut RCSInscriteDepuis le 06 juillet 1960
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 04 juillet 1983
  • Statut RNEInscriteDepuis le 25 avril 1995
    Observations RNE

    • 17 avril 2019

      • Immatriculation secondaire. Radiation. Notification au siège

    • 22 janvier 2019

      • Fusion absorption de la société FRHI HOLDINGS LIMITED Société de droit Cayman C/O Maples corporate service Limited , PO BOX UGLAND HOUSE GRAND CAYMAN - à compter du 26/12/2018

    • 11 janvier 2019

      • Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY, Nouvelle adresse: 2 RUE DE LA MARE NEUVE EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.

    • 30 novembre 2017

      • Radiation du RCS le 30/11/2017 avec effet au 30/06/2017 Résiliation de la location-gérance consentie à la société THALAMER (303 890 602) puis apport partiel d'actif au profit de la société ACCORINVEST (420 462 046).

    • 24 octobre 2017

      • Radiation du RCS le 24/10/2017 avec effet au 30/06/2017

    • 20 octobre 2017

      • Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/2017

    • 18 octobre 2017

      • RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
      • Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017
      • Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017

    • 17 octobre 2017

      • Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/2017

    • 16 octobre 2017

      • RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017

    • 06 octobre 2017

      • Radiation du RCS le 06/10/2017 avec effet au 30/06/2017

    • 03 octobre 2017

      • RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
      • Résiliation du contrat de location gérance à la société IBIS Budget RCS Evry 388.483.299. Radiation suite à apport partiel d'actif à la société ACCORINVEST SAS 2 rue de la mare neuve 91080 Courcouronnes RCS Evry 420.462.046.

    • 02 octobre 2017

      • Radiation du RCS le 02/10/2017 avec effet au 30/06/2017 Apport partiel d'actif à la société ACCORINVEST (Rcs Evry 420 462 046)

    • 28 septembre 2017

      • Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017

    • 22 août 2017

      • apport partiel d'actif (placé sous le régime des scissions) à la société Accorinvest (ayant sons siège social sis 2 rue de la Marne 91000 Evry) (rcs evry 420 462 046) , de sa branche d'activité 'AccorInvest ' en Europe Occidentale - à compter du ! 30 juin 2017

    • 26 juin 2017

      • Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/06/2017

    • 18 août 2016

      • Fermeture d'un établissement secondaire sis 260 Avenue Jean Monnet 69500 BRON à compter du 30/06/2016 - Vente du fonds de commerce

    • 06 août 2016

      • Fermeture d'un établissement secondaire sis Autoroute A 6 PEAGE MACON NORD 71000 SENNECE-LES-MACON à compter du 30/06/2016

    • 12 mai 2016

      • La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

    • 28 juin 2013

      • Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin Départemental 934 ZAC Croix de Fer 80440 BOVES à compter du 13/06/2013

    • 16 août 2011

      • Historique des observations / dossier RCS : La société était précédemment immatriculée au RCS de PERONNE sous le n° 94 B 39

    • 30 août 2010

      • réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société d'Exploitation et d'Investissemnts Hoteliers SEIH SARL Centre d'Affaires Elysées 8 rue Jean Goujon 75008 Paris 334 270 279 rcs Evry à compter du 22-05-2010
      • réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société d'Exploitation et d'Investissemnts Hoteliers SEIH SARL Centre d'Affaires Elysées 8 rue Jean Goujon 75008 Paris 334 270 279 rcs Evry à compter du 22-05-2010

    • 26 août 2010

      • Fermeture d'un établissement secondaire sis 13 Avenue Victor Hugo 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE à compter du 30/06/2010 - Vente du fonds de commerce

    • 03 août 2010

      • apport partiel d'actifs soumis au régime des scissions de la branche complète et autonome d'activités de prestations de services, notamment par voie d'émissions de titres de services, pour le marché des avantages aux salariés et aux citoyens et de prestations de services prépayés contribuant à la performance des organisations à la société EDENRED (anciennement NEW SERVICES HOLDING 493 322 978 rcs Nanterre) à compter du 29-06-2010
      • apport partiel d'actifs soumis au régime des scissions de la branche complète et autonome d'activités de prestations de services, notamment par voie d'émissions de titres de services, pour le marché des avantages aux salariés et aux citoyens et de prestations de services prépayés contribuant à la performance des organisations à la société EDENRED (anciennement NEW SERVICES HOLDING 493 322 978 rcs Nanterre) à compter du 29-06-2010

    • 24 juillet 2009

      • en date du 1 avril 2009 suite à la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS par la société ACCOR intervenue le 31 mars 2009 le contrat de location gérance consenti par la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS à la SNC EXPLOITATION HOTELS SUITES - SNC E.H.S. SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 EVRY RCS EVRY 420 959 298 se poursuit au titre de la société ACCOR nouveau loueur (tupante). Inscription d'un nom commercial : NOVOTEL TICKET RESTAURANT ACCOR SERVICES ACCOR THALASSA.
      • en date du 1 avril 2009 suite à la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS par la société ACCOR intervenue le 31 mars 2009 le contrat de location gérance consenti par la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS à la SNC EXPLOITATION HOTELS SUITES - SNC E.H.S SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 EVRY RCS EVRY 420 959 298 se poursuit au titre de la société ACCOR nouveau loueur (tupante). Inscription d'un nom commercial : NOVOTEL TICKET RESTAURANT ACCOR SERVICES ACCOR THALASSA

    • 16 avril 2009

      • réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D EXPLOITATION D HOTELS SUITES - SEHS SAS 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 421 469 479 rcs Evry par l'actionnaire unique la société ACCOR à compter du 31-03-2009
      • réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D EXPLOITATION D HOTELS SUITES - SEHS SAS 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 421 469 479 rcs Evry par l'actionnaire unique la société ACCOR à compter du 31-03-2009

    • 01 janvier 2009

      • === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
      • Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

    • 08 juillet 2008

      • apport partiel d'actif soumis au régime des scissions de la branche complète d'activité du réseau hôtelier SOFITEL à la société SOLUXURY HMC sarl à associé unique 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 501 623 748 rcs Evry le 13/05/2008 avec effet rétroactif au 01-01-2008
      • apport partiel d'actif soumis au régime des scissions de la branche complète d'activité du réseau hôtelier SOFITEL à la société SOLUXURY HMC sarl à associé unique 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 501 623 748 rcs Evry le 13/05/2008 avec effet rétroactif au 01-01-2008

    • 25 avril 2008

      • Observations concernant l'établissement situé avenue du Canada 35000 Rennes : Pour l'établissement secondaire, il est donné la précision suivante : Donné en location-gérance à la société NMP FRANCE, 420 462 046 RCS EVRY, à compter du 01.04.2008.

    • 19 juillet 2007

      • Fermeture de l'établissement situé Autoroute A1, D16 - 95470 SAINT WITZ suite à la vente à la Sociéé SMH, RCS Senlis 487 516 577.

    • 21 mars 2006

      • Modification faite par le greffier suite notif de confrère GREFFE EVRY DU 20.03.2006- MODIFICATION FORME JURIDIQUE- ANCIENNE : ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE- NOUVELLE : STE ANONYME-

    • 04 juillet 2001

      • Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société ACCOR SERVICES FRANCE SA, 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry, 393 365 135 RCS EVRY, de sa branche complète et autonome d'activité d'émission de titres de services en France au prix de 2 696 618 137 F. Apport avec effet rétroactif au 01 01 2001. Modification à compter du 29 05 2001.
      • Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société ACCOR SERVICES FRANCE SA, 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry, 393 365 135 RCS EVRY, de sa branche complète et autonome d'activité d'émission de titres de services en France au prix de 2 696 618 137 F. Apport avec effet rétroactif au 01 01 2001. Modification à compter du 29 05 2001.

    • 07 février 2000

      • Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT HOTELIERS SEIH SARL 334 270 279 RCS PARIS
      • SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE PARTICIPATION FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL avenue de l'Europe 71100 Chalon sur Saône RCS 399 222 223 Chalon sur Saône
      • AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT HOTELIERS SEIH SARL 334 270 279 RCS PARIS
      • Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE PARTICIPATION FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL avenue de l'Europe 71100 Chalon sur Saône RCS 399 222 223 Chalon sur Saône Forme juridique Siège social

    • 28 mai 1999

      • Nom commercial utilisé : Novotel ticket restaurant Accor corporate services à compter du 17/05/99 l immatriculation principale est désormais au greffe D Évry

    • 01 juillet 1997

      • société ayant participé à l'opération de fusion : SA SPHERE INTERNATIONAL - Effet rétroactif au 01/01/1997.
      • société ayant participé à l'opération de fusion : SA SPHERE INTERNATIONAL - Effet rétroactif au 01/01/1997.

    • 16 août 1995

      • Observations concernant l'établissement situé 49 r ue de Tournai 59800 Lille : Locataire-gérant : SNC NMP FRANCE - 420 462 046 RCS EVRY - à compter du 01/04/2008. Date de début d'exploitation : 14/05/2 001.

    • 09 mai 1995

      • Historique des observations depuis le 09/05/1995 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    • 27 avril 1995

      • Accor est devenue propriétaire de ce fonds suite à fusion en a poursuivi la location gérance à la société s i h n en qualité de loueur de fonds la Socoiete Accor ne s était pas immatriculée

    • 31 décembre 1991

      • Observations concernant l'établissement situé Z I Prouvy-Rouvignies BP 100 59309 Valenciennes : Fond s donné en location-gérance à la SA ETAP HOTELS (R CS VALENCIENNES 384.483.299) ) c/ du 1ER OCTOBRE 2 000 (Du 31 Décembre 1991 au 18 JUIN 1997, la socié té ACCOR a exploité le fonds personnellement)

    • NC

      • Observations concernant l'établissement situé avenue du Canada 35000 Rennes : Observation depuis le 09/05/1995 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 658 573 128,00 FRS DE LA SOCIETE SIHS, RCS RENNES B 582 142 774. - GERANT TECHNIQUE : LAOUAMEN KARIM, NE LE 23.12.1958 A ALGRANGE, DOMICILIE A RENNES, 8 RUE JEAN MONNET.

    • NC

      • suite à la fusion-absorption de la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE par la société NMP FRANCE, cette dernière est venue aux droits de la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE se poursuit au titre de la société NMP FRANCE , SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry (rcs evry 420.462.046).

    • NC

      • - Date de début d'activité : 01/12/1972.

    • NC

      • DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Novembre 1995 Suppression de l'établissement secondaire sis à LYON 69003 20 Boulevard Eugène Deruelle Le Britania - à compter du 01/01/1995

    • NC

      • Suite à la fusion absorption de la société DGR GRAND OUEST par la société NMP FRANCE, cette dernière est venue aux droits de la société DGR GRAND OUEST. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR GRAND OUEST se poursuit au titre de la société NMP FRANCE SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 420 462 046 RCS EVRY

    • NC

      • Suite à la fusion absorption de la société DGR GRAND OUEST par la société NMP FRANC, cette dernière est venue aux droits de la société DGR GRAND OUEST. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR GRAND OUEST se poursuit au titre de la société NMP FRANCE SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Avry - 420 462 046 RCS EVRY

    • NC

      • RCS EVRY 83 B 883 PRECISION : LA SOCIETE ACCOR EST DEVENUE PROPRIETAIRE PAR SUITE DE FUSION ET EN A POURSUIVI LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A SIHN - RCS B 328 195 169 - JUSQU'AU 31.03.95 - REPRISE DE L'EXPLOITATION FONDS PAR LA SOCIETE ACCOR APRES LOCATION GERANCE CONSENTIE A SIHN - AC/DU 01.04.95 -
  • Forme juridiqueSA à conseil d'administration
  • Numéro RCSNanterre B 602036444
  • Tribunal de commerceGreffe de Nanterre
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Activités des sièges sociaux (7010Z)
  • Activité principale déclaréeLocation à usage de bureaux pour activités administratives commerciales financières liées à la propriété, au financement et à l'exploitation directe ou indirecte d'hôtels restaurants ainsi qu'aux activités de services.
  • Convention collective déduiteMétallurgie cadres (650)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 3508 entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" dans les Hauts-de-Seine (92)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché de la construction modulaire - France

    La construction modulaire désigne la construction de bâtiments préfabriqués ou conteneurs (ou modules) directement conçus en usine puis assemblés sur le site de construction. L’assemblage permet de créer des bâtiments capables de répondre à des besoins ponctuels ou permanents, comme les cantonnements de chantier, les bureaux ou encore les nouvelles formes d’habitation, telles que les maisons-conteneurs.

    49,00€

Cartographie d'ACCOR

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Entreprises dirigées
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Dirigeants

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Établissements

Historique d'ACCOR

132 événements depuis 2004

  • lundi 29 octobre 2024

...
Historique

132 événements ont marqué le parcours d'ACCOR depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ACCOR au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ACCOR, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 18 dirigeants actuels, les 66 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ACCOR, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 153 derniers évènements, l'analyse financière de 2022, et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ACCOR
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ACCOR
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statut mis a jour

Statuts constitutifs - Extrait de procès-verbal

Augmentation du capital social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

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Afficher les 246 actes
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Décision(s) - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Statuts mis à jour - Décision(s)

Augmentation du capital social

Décision(s) - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Statuts mis à jour - Décision(s)

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Acte rectificatif

Modification(s) statutaire(s) - du 29/04 et du 28/06/2021 -

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

changement d'administrateur représentant les salariés - Fin de mandat d'administrateur

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

changement d'administrateur représentant les salariés - Fin de mandat d'administrateur

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Augmentation du capital social

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social

Procès-verbal

Fusion définitive

Décision(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Projet de traité de fusion

avec DEVIMCO DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS ET COMMERCIAUX -

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Certificat

de légalité de la réalisation d'une fusion transfrontalière

Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière - Attestation

de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière

Attestation - Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière

de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière

Projet de traité de fusion

avec la société FRHI HOLDINGS LIMITED (société absorbée)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Fin de mandat d'administrateur - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur - Démission(s) d'administrateur(s)

Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

Augmentation du capital social

Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Document

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Divers

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Ratification de nomination d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Ratification de nomination d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Augmentation du capital social - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s)

Projet d'apport partiel d'actif

soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.

Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs

Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cooptation d'administrateurs - Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Divers

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Divers

Statuts constitutifs - Extrait de procès-verbal

Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux apports

Document

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - fixation du prix d'emission des actions pour le paiement du dividende en actions - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - fixation du prix d'emission des actions pour le paiement du dividende en actions - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)

Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Ratification de transfert

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte

Délégation de pouvoir au profit de M. Jairo Gonzales - Délégation de pouvoir au profit de M. François Pinon

Lettre

Nomination(s) d'administrateur(s) représentant les salariés

Extrait de procès-verbal

Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation

Extrait de procès-verbal

Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation

Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Extrait de procès-verbal

Fin de mandat de directeur général ET Fin de mandant du Président du Conseil d'Administration - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Nomination(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s) Révocation de PCA-DGE - Nomination de président - Nomination de directeur général - Changement(s) d'administrateur(s)

Acte

Délégation de pouvoir A FRANCOIS PINON

Acte

Délégation de pouvoir A PASCAL QUINT

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir au président pour augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir au président pour augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir pour l'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir pour l'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Document

Document

Document

Document

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY

Document

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Cooptation d'administrateurs

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé

TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)

Rapport du commissaire aux apports

APPORT DE PARTS SOCIALES.

Procès-verbal du conseil d'administration

NOMINATION D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

Procès-verbal du conseil d'administration

NOMINATION D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la scission

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION - NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - ANNULATION D'ACTIONS EN AUTO-DETENTION - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé

TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF - DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Rapport du commissaire à la scission

SUR LA VALEUR DES APPORTS D UNE BRANCHE D ACTIVITE

Rapport du commissaire à la scission

SUR LA REMUNERATION DES APPORTS - APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE ACCOR A LA SOCIETE SOLUXURY HMC (RCS EVRY 501 623 748)

Projet d'apport partiel d'actif

ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

Document

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration

Réduction du capital social - Augmentation du capital social

Acte sous seing privé

DECES D ADMINISTRATEUR

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Document

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - ARTICLE 6.

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - MODIFICATION DU REGIME D ADMINISTRATION ET DE DIRECTION DE LA SOCIETE -SUPPRESSION DU REGIME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ET ADOPTION DU REGIME DE CONSEIL D ADMINISTRATION. - Nomination(s) d'administrateur(s) - SA - Ancienne forme : SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Modification(s) statutaire(s) - DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET DE DIRECTEUR GENERAL - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil de surveillance

CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - NOMINATION DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - FIN DU MANDAT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance

Approbation des comptes. - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Délégation de pouvoir à Mme BERTINI Catherine.

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent

Procès-verbal du conseil de surveillance

COOPTATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Procès-verbal du conseil de surveillance - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du directoire - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

FIN DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Acte sous seing privé

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVETIONS REGLEMENTEES

Acte sous seing privé

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA REDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D ACTIONS ACHETEES

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Divers - PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF - APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Changement de représentant légal - Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIR E - Changement de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

ARTICLE 23 - Divers

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers

Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers

Ordonnance

Nomination de commissaire à la scission

Rapport

RAPPORT COMPLEMENTAIRE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES

Rapport

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS REGLEMENTEES

Rapport

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA REDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D'ACTIONS ACHETEES

Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

APPROBATION DU PROJET DE FUSION - Augmentation du capital social - Divers - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - TRAITE DE FUSION - TRAITE D APPORT

Rapport du commissaire à la scission - Rapport du commissaire à la fusion

Divers - AFFERENT A L EQUITE DE LA REMUNERATION DES APPORTS

Ordonnance

Nomination de commissaire à la scission

Ordonnance

Nomination de commissaire à la scission

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports

Ordonnance

SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999

Ordonnance

NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers

Rapport du commissaire aux comptes

Divers

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET VICE P RESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - RENOUVELLEMENT DE MANDATS DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLA NCE - NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN COMMISSAIRE AUX COMP TES ET DE SON SUPPLEANT

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

AUTORISATION DE CONVERTIR LE CAPITAL EN EUROS PAR VOIE DE RE DUCTION DU CAPITAL - Augmentation du capital social - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE POUR PROCEDER A LA CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Procès-verbal du conseil de surveillance

DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers

Acte sous seing privé

Nomination de représentant permanent

Acte sous seing privé

Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité

Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE D'EMETTRE DES VALEURS MOBI LIERES - AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE D'AUGMENTER LE CAPITAL SOC IAL

Rapport du commissaire à la fusion

AFFERENT A L APRECIATION DE LA VALEUR DES APPORTS

Acte sous seing privé

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Document

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers

Procès-verbal du conseil de surveillance

NOMINATION D'UN SECRETAIRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

CHANGEMENT DU MODE D ADMINISTRATION - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Divers

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte modificatif

Divers - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT STATUTS A JOUR

Document

Acte modificatif

Divers - Nomination de commissaire aux apports

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)

Acte modificatif

Divers - Changement de représentant permanent

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte modificatif

Divers - TITULAIRE - Augmentation du capital social - Changement de président directeur général - Changement de directeur général - DEPART D UN REPRESENTANT PERMANENT - Modification(s) statutaire(s)

Acte modificatif

Divers - Nomination de commissaire aux apports

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte modificatif

APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE SOFIREST - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR ACCOR A SOFIREST

Document

Acte modificatif

APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES (SHPS) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A SHPS

Acte modificatif

APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte modificatif

RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS APPROBATION DU PROJET D'APPORT - Divers - PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS

Acte modificatif

MODIFICATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR, DIRECTEUR GENERAL ET ADMINISTRATEUR

Document

Document

Document

Acte modificatif

Nomination de commissaire aux apports

Acte modificatif

NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL POUR UNE DUREE JUSQU'A L ISSUE DE L ASSEMBLEE GENERALE QUI STATUERA SUR LES COMPTES DE L EXECICE 1993 - RENOUVELLEMENT DE MANDATS D ADMINISTRATEURS, DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR DEMISSION D UN CENSEUR ET NOMINATION D UN NOUVEAU CENSEUR

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) - AUGMENTATION DU CAPITAL

Divers

Divers - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

Divers

Modification(s) statutaire(s) - COMPLEMENT DU DEPOT A 284 DU 15 01 1993.

Divers

Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2025/05/L0078666-1.pdf

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 731.003.160 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Décisions du 08/04/2025, le Président-Directeur Général a augmenté le capital dun montant de 3 897 519 , Pour le porter à 734 900 679 , par émission de 1 299 173 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE..

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 730.868.580 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 30/10/2024, le Président a constaté laugmentation de capital dun montant de 134 580 pour le porter à 731 003 160 , Par émission de 44 860 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 727.098.372 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 24/06/2024, le Président a constaté laugmentation de capital dun montant de 3 770 208 pour le porter à 730 868 580 , Par émission de 1 256 736 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2024/05/737989-1.pdf

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Accor Luxury & Lifestyle Société par actions simplifiée Au capital de : 2 834 261,00 EUR Siège social 82 Rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 922 496 187 RCS Nanterre, est société bénéficiaire ACCOR Société anonyme Au capital de : 727 098 372,00 EUR Siège social 82 Rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 602 036 444 RCS Nanterre, est société apporteuse Lévaluation de lactif et du passif de la branche apportée dont la transmission à l...

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR Societé anonyme au capital de 756.868.056 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal du 9/04/2024, le Président-Directeur Général a constaté la réalisation de la réduction de capital dun montant de 29 769 684 pour le ramener à 727 098 372 par rachat/annulation de 9 923 228 actions de 3 de nominal chacune. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Men...

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 794.791.734 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 29/12/2023, le Président-Directeur Général a constaté la réalisation de la réduction de capital dun montant de 37 923 678 pour le ramener à 756 868 056 , Par rachat/annulation de 12 641 226 actions. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR Societé anonyme au capital de 794.681.526 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Acte du 23/10/2023, le Président - Directeur Général a décidé et constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 110 208 euros par création de 36 736 actions nouvelles de 3 euros nominal, Portant le capital de 794 681 526 euros à 794 791 734 euros. Larticle 6 des sta...

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : ACCOR. Rectificatif à lannonce parue dans Actu.Juridique.fr, du 07/06/2023 concernant la societé ACCOR. Il convient de lire que le montant de laugmentation de capital du 29/05/2023 est de 4 631 220 portant le capital à 794 681 526, Par émission de 1 543 740 actions nouvelles de 3 chacune.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Décisions du 18/05/2023, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital dun montant de 954 924 pour le porter à 790 050 306 , Par émission de 318 308 actions nouvelles de 3 chacune. Par Décisions du 29/05/2023, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital dun montant de 4 619 739 pour le porter à 794 6...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 17/05/2023, lAssemblée Générale Mixte a pris acte de la nomination en qualité dAdministrateur, De Mme Anne-Laure KIECHEL, 25 rue de Valois 75001 PARIS. Mention sera faite au RCS de NANTERRE.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur : ARZANI Ugo ; Administrateur : ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI Asma ; Administrateur : Potier Hélène ; Administrateur : KIECHEL Anne-Laure ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; A...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2023/04/671209-1.pdf 671209 ACCOR Sociéte anonyme au capital de 789 095 382 euros Siège social : 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le mercredi 17 mai 2023 à 9 heures sur première convocation, Qui se tiendra au siège social de la Société situé 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux. LAssemblée Générale est appelée à leffet de déli...

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 06/12/2022, le Président du Conseil dAdministration-Directeur Général a pris acte de la fin de mandat de la société BEAS, Commissaire aux comptes suppléant, et ce, depuis le 30/04/2019. Mention sera faite au RCS de NANTERRE..

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur : ARZANI Ugo ; Administrateur : ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI Asma ; Administrateur : Potier Hélène ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administrateur représentant les salarié...

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 788.988.642 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 26/10/2022, le Président-Directeur Général a constaté les augmentations de capital successives de 1 980 et de 104 760 , Pour le porter à 789 095 382 , par émission de 35 580 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE..

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur : ARZANI Ugo ; Administrateur : ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI Asma ; Administrateur : Potier Hélène ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administrateur représentant les salarié...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Réduction de capital social

475587 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 812.797.050 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Au terme du Procès-verbal du 30/06/2020, lAssemblée Générale Mixte a nommé en qualité dAdministrateur, M. Bruno PAVLOVSKY, 1 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE ; Par Acte du 30/06/2020, le Président Directeur Général a réduit le capital dun montant de 30 525 927 pour le ramener à 782 271 123 par annulation de 10 175 309 actions de 3 euros c...

Annonce JAL - Modification du Capital social

515350 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 783.783.660 EUR Siege social : 82 Rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Décisions du 19/10/2020, le PDG a augmenté le capital de 81 120 EUR pour le porter à 783 864 780 EUR par création de 27 040 actions nouvelles de 3EUR chacune. Suivant Décisions du 31/12/2020, Le PDG a augmenté le capital de 283 404 EUR euros pour le porter à 784 148 184 EUR par création de 94 468 actions nouvelles de 3EUR chacune. Les Sta...

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

520132 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 784 148 184 euros Siege social : 82, rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation AVERTISSEMENT COVID-19 TENUE DE LASSEMBLEE GENERALE A HUIS CLOS Dans le contexte de lépidémie de Covid-19 et afi n de tenir compte des mesures prises par les autorités pour freiner sa propagation ainsi que des recommandations de sécurité sanitaire, Le Président-directeur général de la Société, sur délégation du Conseil d...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

525545 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 784.148.184 EUR Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Procès-verbal du 28/01/2021, le Conseil dAdministration a pris acte de la nomination de Mme Christine SERRE, 12 rue Fernand Labrousse 33160 ST MEDARD EN JALLES, En qualité dAdministrateur représentant les salariés en remplacement de Mme Chantal HOOGSTOEL, et ce à compter du 27/01/2021. Suivant Attestation du 15/04/2021, le Président Direc...

Annonce JAL - Modification du Capital social

539299 Actu-Juridique.fr ACCOR Société anonyme au capital de 784.148.184 EUR Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 28/06/2021, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital de 1 368 948 EUR pour le porter à 785 517 132 EUR, Par émission de 456 316 actions nouvelles de 3 EUR chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE.

Annonce JAL - Modification du Capital social

ACCOR Societé anonyme au capital de 784.148.184 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 28/06/2021, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital de 1 368 948 pour le porter à 785 517 132 , Par émission de 456 316 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE.

Annonce JAL - Fin de Location gérance

SELARL PALLIER BARDOUL & ASSOCIÉS Me Fréderic MESSNER Société dAvocats 26 ter, boulevard Guisthau BP 22026 44020 Nantes Cedex 1 Tél. : 02 51 72 72 60 Fax : 02 40 47 36 92 KERDONIS HOTEL FREJUS Société en nom collectif Au capital de 1.000 EUR 2-4, Avenue de la Libération 56300 Pontivy 840 212 534 RCS Lorient Suivant courrier en date du 29 août 2018, il a été constaté la résiliation de la location gérance consentie par la Société ACCOR SA, Société anonyme au capital de 870.617.109 EUR, dont le si...

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : GASPERMENT Sophie ; Administrateur : ALUTHMAN FAXHROO Aziz Cyrille ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI Nawaf ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administr...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : GASPERMENT Sophie ; Administrateur : ALUTHMAN FAXHROO Aziz Cyrille ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI Nawaf ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administr...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION ACCOR Société anonyme Au capital de : 812 797 050,00 EUR Siège social 82 Rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 602 036 444 RCS Nanterre, est société absorbante DEVIMCO DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS ET COMMERCIAUX Société anonyme Au capital de : 640 000,00 EUR Siège social 4 Rue de la Mare Neuve 91080 Évry-Courcouronnes N° RCS 971 201 843 RCS Evry, est société absorbée Actif : 2 887 053,00 EUR Passif : 1 003 784,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Néant...

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants

404968 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810 137 769 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Suivant délibérations du 30/04/2019, lAssemblée Générale Mixte a décidé de nommer, En qualité de Commissaire aux Comptes : Titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, SAS dont le siège social est situé 63 rue de Villiers, 92200 Neuilly-sur-Seine, immatriculée sous le N° 672 006 483 RCS Nanterre ; Suppléant : M Patrice MOROT, 63 rue de Villiers 92200 ...

Annonce JAL - Modification du Capital social

405885 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810 137 769 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Des décisions du 28/10/2019, le Président Directeur Général a décidé : -Daugmenter le capital de 43 275 pour le porter à 810 181 044 . Larticle 6 des statuts a été modifié. Mention au RCS de Nanterre

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

408057 La Loi Rectificatif à lannonce n° 404968 parue le 7 novembre 2019 dans La Loi relatif à la société ACCOR . Mention rectificative : Le mandat de Commissaire aux Comptes suppleant de BEAS 315 172 445 RCS Nanterre, lAssemblée Générale Mixte du 30/04/2019 ne la pas renouvelé.

Annonce JAL - Modification du Capital social

427057 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810.181.044 Siege social : 82 Rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant délibérations du 31/12/2019, le PDG a constaté laugmentation de capital dun montant de 776 832 pour le porter à 812 797 050. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Mention au RCS de Nanterre

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

448204 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 812 797 050 euros Siege social : 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation Avertissement Covid-19 Tenue de lAssemblée Générale à huis clos Lors de sa réunion du 30 avril 2020, Le Conseil dadministration de la Société a décidé que lAssemblée Générale se tiendra exceptionnellement à « huis clos », sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents physiq...

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : BAZIN Sébastien ; Administrateur : GASPERMENT Sophie ; Administrateur : ALUTHMAN FAXHROO Aziz Cyrille ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SAYER Patrick ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI Nawaf ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administrat...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIERE FRHI Holdings Limited Forme juridique Société de droit caïmanais Au capital de 437,5 dollars Siège social C/o Maples Corporate Services Limited, PO Box, Ugland House, Grand Cayman régie par les lois des Iles Caïmans, est société absorbée.ACCOR Forme juridique Société anonyme Au capital de 870617109 EUR Siège social 82 RUE Henri Farman 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 602036444 RCS NANTERRE, est société absorbante.Aux termes d¿un acte sous seing privé en ...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Adm...

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : KNOBLOCH Iris en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur représentant les salariés : PEREIRA Iliane en fonction le 12 Mai 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET A...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Adm...

Annonce BODACC - Modification du capital..
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Modification du capital..
Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Adm...

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE SCISSION AccorInvest Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 65415 EUR Siège social 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY N° RCS 420462046 RCS EVRY, est société bénéficiaire. ACCOR Forme juridique Société anonyme Au capital de 854303010 EUR Siège social 82 RUE Henri Farman 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 602036444 RCS NANTERRE, est société apporteuse. Actif : 846901837 euros Passif : 29982708 euros Actif net apporté : 816919129 euros Montant prévu de la prime ...

Annonce BODACC - Modification du capital..
Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien en fonction le 12 Mai 2016 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Administ...

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien en fonction le 12 Mai 2016 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Administ...

Annonce BODACC - Modification du capital..
Annonce BODACC - Modification du capital..
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien en fonction le 12 Mai 2016 Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : CITER...

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le nom commercial et le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Pereira, nom d'usage : Dumas, Iliane

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

nomination de l'Administrateur : Grunzweig, Jonathan

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général délégué : Boinet, Sven

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Bazin, Sebastien Marie-Christophe, Directeur général partant : Caillere, Yann Yves Théodore Louis, modification de l'Administrateur Citerne, Philippe Henri

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Hennequin, Denis Michel Daniel, modification du Président du conseil d'administration Citerne, Philippe Henri, modification du Directeur général Caillere, Yann Yves Théodore Louis, Administrateur partant : Barrack, Thomas Joseph, nomination de l'Administrateur : Knobloch, Iris, nomination de l'Administrateur : Moussalem, Nadra

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

modification du Commissaire aux comptes titulaire ERNST & YOUNG ET AUTRES, modification du Commissaire aux comptes suppléant BEAS, modification du Commissaire aux comptes suppléant AUDITEX

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

Administrateur partant : Riboud, Franck Renaud Marie

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - modification survenue sur le nom commercial
Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : Hennequin, Denis Michel Daniel, Directeur général délégué : Caillere, Yann Yves Theodore Louis, Administrateur : Riboud, Franck Renaud Marie, Administrateur : Barrack, Thomas Joseph, Administrateur : Bazin, Sebastien Marie-Christophe, Administrateur : Sayer, Patrick Georges Pierre, Administrateur : Morgon, Virginie Sarah Sandrine, Administrateur : Meheut, Bertrand Francois Germain, Administrateur : Bailly, Jean Paul, Administrateur : B...

Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Suppression du nom commercial.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : ...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : ...

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : ...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : ...

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : ...

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOU...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOU...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009. Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008. Administrateur : BAZIN Séba...

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009. Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008. Administrateur : BAZIN Séba...

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006. Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009. Administrateur ...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006. Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 15 Novembre 2004. Administrate...

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 10576000 Euros.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006. Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 15 Novembre 2004. Administrate...

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 15 Novembre 2004. Administrateur...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Administrateur : DAVIGNON Etienne modification le 09 Juin 2008Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006. Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITT...

Annonce BODACC - Modification du capital.

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société ACCOR en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 9 comptes PDF

Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 11 comptes XLS
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète

18 Bilans gratuits

Chiffres clés de ACCOR

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat ACCOR

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ACCOR sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2022. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2022 de l'entreprise ACCOR, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202231-12-2021ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 117400000063000000086,35 %
dont export000,00 %
Production *122800000066600000084,38 %
Valeur ajoutée (VA)291000000-69000000521,74 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)125000000-234000000153,42 %
Résultat d'exploitation -29000000-26900000089,22 %
RCAI27000000-318000000108,49 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 164000000-540000000130,37 %
Effectif moyen11291183-4,56 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif ACCOR

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ACCOR.

Date de clôture31-12-202231-12-2021ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 847600000083100000002,00 %
immobilisations incorporelles2290000002220000003,15 %
immobilisations corporelles2400000026000000-7,69 %
immobilisations financières822300000080620000002,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 25360000002994000000-15,30 %
stocks et en-cours000,00 %
créances11240000001465000000-23,28 %
disponibilités : trésorerie13880000001516000000-8,44 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 1109000000011445000000-3,10 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif ACCOR

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ACCOR doit en date 31-12-2022. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202231-12-2021ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 516000000049960000003,28 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 263000000333000000-21,02 %
Dettes 56290000006082000000-7,45 %
dettes financières et emprunts50600000005556000000-8,93 %
dettes fournisseurs40800000034100000019,65 %
dettes fiscales et sociales87000000820000006,10 %
autres dettes ( comptes courants, ...)74000000103000000-28,16 %
Compte de régularisation passif390000003400000014,71 %
Total passif 1109100000011445000000-3,09 %
Voir le rapport de solvabilité

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société ACCOR

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202220212020
Capitalisation46,53 %43,65 %46,15 %
Endettement98,06 %111,21 %100,11 %
Fonds de roulement1948000000 EU2486000000 EU2773000000 EU
Performance
Evolution de l'activité186,35 %118,64 %43,60 %
Taux de VA24,79 %-10,95 %-34,09 %
Rentabilité d'exploitation10,65 %-37,14 %-63,09 %
Rentabilité nette finale13,97 %-85,71 %-198,68 %
Capacité d'autofinancement12,18 %-46,51 %-13,18 %
Rentabilité financière3,18 %-10,81 %-19,07 %
Coûts de production
Coûts du travail12,95 %24,60 %26,93 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement35,38 ansN/CN/C
Coût de la dette130,40 %N/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent3,22 %2,74 %2,67 %
Gestion BFR
Poids du BFR global173,48 jours562,56 jours232,28 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients349,45 jours848,77 jours521,77 jours
Délai Fournisseurs126,85 jours197,56 jours224,01 jours
Liquidité
Liquidité immédiate431,53 jours878,32 jours1679,05 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de ACCOR et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1174000000 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 67300 €

3 ème
 
VS.2021

* Sur 31204 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

CA médian en Ile-de-France : 116900 €

2 ème
 
VS.2021

* Sur 8929 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 231700 €

329 ème

* Sur un total de 388652 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 249600 €

219 ème

* Sur un total de 109988 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : -29000000 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 0 €

31178 ème
 
VS.2021

* Sur 31204 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

REX médian en Ile-de-France : 2800 €

8905 ème
 
VS.2021

* Sur 8929 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 5600 €

388458 ème

* Sur un total de 388652 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 5500 €

109855 ème

* Sur un total de 109988 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Capital social : 734900679 €

Secteur d'activité : Activités des sièges sociaux, conseil de gestion (en France)

Inférieur à 1 € : 210258 sociétés

Inférieur à 1 €

44,19%
44,19%

210258 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 153123 sociétés

Entre 1€ et 5K€

32,18%
32,18%

153123 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 76046 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

15,98%
15,98%

76046 sociétés

ACCOR, avec un capital social de 734900679 €

ACCOR et 36403sociétés

Supérieur à 150K€ :  ACCOR et 36403 sociétés

Supérieur à 150K€

7,65%
7,65%

ACCOR et 36403 sociétés

Ancienneté entreprise : 64 ans

Secteur d'activité : Activités des sièges sociaux, conseil de gestion (en France)

Inférieur à 1 an : 41757 sociétés

Inférieur à 1 an

8,78%
8,78%

41757 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 211325 sociétés

Entre 1 et 5 ans

44,41%
44,41%

211325 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 152209 sociétés

Entre 5 et 15 ans

31,99%
31,99%

152209 sociétés

ACCOR, avec une ancienneté de 64 ans

ACCOR et 70539sociétés

Supérieur à 15 ans :  ACCOR et 70539 sociétés

Supérieur à 15 ans

14,82%
14,82%

ACCOR et 70539 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ACCOR

50%
7 Hommes
50%
7 Femmes
Total dirigeants : 14
Effectif : 1129

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités des sièges sociaux, conseil de gestion

73.2%26.8%

France

Vs.
72.7%27.3%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
70.8%29.2%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
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  • D
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  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise ACCOR

A ACCOR VACATION CLUB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 10 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000005107340

ACCOR VACATION CLUB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000005106763

PULLMAN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000005102880

VOUS N'IMAGINEZ PAS TOUS LES SOUVENIRS QU'ON VOUS RESERVE A

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1625354143

FMARK0000000005046650

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0314161821242543

FMARK0000000005038233

NOVOMEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 12 jour(s)

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 42

FMARK0000000005031950

NOVOMEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000005032050

NOSOMEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000005031462

M

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000005027347

GALLERY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 6 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000005014633

GALLERY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2526

FMARK0000000005000600

QUINDICI

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004984529

NOVOTEL LIVING

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004971086

TATA TABLE AUTHENTIQUE AVEC TOUT NOTRE AMOUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004963641

CALLIGRAMME

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004947235

M GALLERY LIVING

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004934025

NOVOTEL SUITES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004930852

MERCURE STORE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 202435

FMARK0000000004930907

The Ever Purist

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 414344

FMARK0000000004929809

All

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093536414243

FMARK0000000004929206

DESTINATION BETTER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35363941424345

FMARK0000000004911572

HANDWRITTEN COLLECTION

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004903837

HANDWRITTEN COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 5 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004903651

H

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 162543

FMARK0000000004902447

LES JOBS AU TALENT !

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

FMARK0000000004899399

THE PURIST

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 03182425

FMARK0000000004891675

THE PURIST

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 414344

FMARK0000000004891678

SEAMLESS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093542

FMARK0000000004885763

Handwritten collection

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004872633

EARTH FREQUENCIES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35363941424345

FMARK0000000004866225

SEAL & SIGN COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004845276

DEDICACE COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004845278

EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004845348

MARGUERITE 1606

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004843979

BLOOMIST COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 8 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004841811

HANDWRITTEN COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004837245

Bistro Mirlot

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004826807

HOUSE OF EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004825665

Bistro Pétillon

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004818036

FIREHO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004817436

MERCURE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004817171

MERCURE LIVING

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004816213

pullman

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004814845

POPEAT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004809375

SOUL COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004808782

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004807255

SOUL COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004805271

EMBLEMS COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004804795

EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004804796

SOUL COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004800945

Domaine Reine Margot

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004800522

MERCURE HOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 17 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004780849

M

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 17 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004780554

HOUSE OF EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 12 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004779396

EMBLEMS COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 7 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004778056

EMBLEMS COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 31 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004776125

EMBLEMS BY ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 31 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004776127

SWEET BED BY GREET

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2024

FMARK0000000004755209

GREEM RESTAURANT VIVANT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004745692

MOZAMI PARTAGER ET DEGUSTER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004744924

Doda partager & déguster

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004744941

JONALU

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004744953

JOLAINE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004743954

EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004741924

HOUSE OF EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004741927

PIMELO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004740071

Palm Fizz

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004740080

PIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004739685

Handy

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004739693

EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004733258

HOUSE OF EMBLEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004733261

GALLERY BOUTIQUE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000004700681

COUNTER B YOUR JOURNEY STARTS HERE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004692222

allY'S garden

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004668344

ACCOR TIME FOR GOOD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35363941424345

FMARK0000000004641687

Music'All

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 38414245

FMARK0000000004635797

ACCOR CARE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004598683

Cabanadodo Ibis Styles

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 28

FMARK0000000004593695

ibis MUSIC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 41

FMARK0000000004584933

Cabanadodo Ibis Styles

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 20

FMARK0000000004572137

BILLY'S COUNTRY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004558998

IBIS STORE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000004555224

ALL ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1618252835384143

FMARK0000000004544753

LIVE LIMITLESS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536394143

FMARK0000000004543595

ACCOR ARENA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09141825283033384143

FMARK0000000004542255

ACCOR ARENA POPB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09141825283033384143

FMARK0000000004542258

ACCOR ARENA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

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Classes : 09141825283033384143

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A ACCOR ARENA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

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Classes : 09141825283033384143

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hotel F1 TOUT A CHANGE ET CA CHANGE TOUT

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 28 jour(s)

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Classes : 43

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LL

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Classes : 16182528

FMARK0000000004527378

All

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Classes : 39

FMARK0000000004527141

All

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Classes : 35

FMARK0000000004527143

All

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Classes : 43

FMARK0000000004527144

DISCOVER Local Mercure HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 24 jour(s)

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Classes : 35394143

FMARK0000000004521242

Ibis. We are open

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 14 jour(s)

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Classes : 353943

FMARK0000000004517850

yumdo

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ALBERT'S PLACE

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ALBERT'S PLACE

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ASTORE

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FMARK0000000004508073

Thalassa

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FMARK0000000004505725

Marque Figurative

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Classes : 43

FMARK0000000004497687

Marque Figurative

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Classes : 43

FMARK0000000004497688

NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE.

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 29 jour(s)

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Classes : 43

FMARK0000000004497578

Service Included, an Accor experience

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Classes : 163543

FMARK0000000004485729

INSPIRED by her

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Classes : 43

FMARK0000000004483736

MERCURESTORE

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Classes : 202435

FMARK0000000004483503

MY PAUSE, MY ENERGY

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Classes : 033539414344

FMARK0000000004480751

MA PAUSE, MON ENERGIE

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 29 jour(s)

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Classes : 033539414344

FMARK0000000004480747

M GALLERY

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Classes : 36

FMARK0000000004467860

LE PAPA CABANE

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Classes : 354143

FMARK0000000004466756

Marque Figurative

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FMARK0000000004464422

Marque Figurative

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FMARK0000000004464425

ACCOR

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FMARK0000000004464427

ACCOR

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Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464428

ACCOR

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Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464429

ACCOR

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Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464433

Marque Figurative

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Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464436

Marque Figurative

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Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464440

Alfa ACCOR-LIVE-FOR-ALL

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Classes : 363943

FMARK0000000004464441

Marque Figurative

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

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Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464442

Alfa ACCOR-LIVE-FOR-ALL

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

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Classes : 3538414244

FMARK0000000004464445

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

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Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464447

Alfa

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

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Classes : 363943

FMARK0000000004464448

ALTO ACCOR-LIFE-TAKES-ONE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

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Classes : 363943

FMARK0000000004464449

ALTO ACCOR-LIFE-TAKES-ONE

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

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Classes : 3538414244

FMARK0000000004464450

Alex ACCOR LIFE EXPERIENCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000004464451

Alfa

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3538414244

FMARK0000000004464453

All

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000004464455

ALL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353638414244

FMARK0000000004464457

ALL ACCOR LIVE LIMITLESS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000004464459

ALL ACCOR LIVE LIMITLESS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

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Classes : 353638414244

FMARK0000000004464462

ACE ACCOR-CURATED-EXPERIENCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3538414244

FMARK0000000004464463

Alex

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000004464465

ACE

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3538414244

FMARK0000000004464470

ALTO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000004464471

ACCOR LIFE EXPERIENCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464476

ACCOR CURATED EXPERIENCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464477

Alto

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3538414244

FMARK0000000004464479

ACCOR LIVE FOR ALL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464481

ACCOR LIVE LIMITLESS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536383941424344

FMARK0000000004464486

Alex ACCOR LIFE EXPERIENCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353644

FMARK0000000004464458

ACE ACCOR-CURATED-EXPERIENCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000004464461

ACE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363943

FMARK0000000004464467

Alex

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353644

FMARK0000000004464468

THE JUNCTION AT PULLMAN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004459888

STORIES THAT STAY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004458786

M GALLERY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004458788

DESIGN MOI UN OBJET

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 414243

FMARK0000000004447481

LOCAL STORIES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 394143

FMARK0000000004430720

THE BLUE DESK

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3543

FMARK0000000004430419

Hotellnvest

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000004427303

HOMEY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004426947

pullman

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004425618

pullman LIVING

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 21 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004424020

CHARLIE'S CORNER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004423218

ILLO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 033539414344

FMARK0000000004415112

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004412374

YIPI YOUR INCREDIBLE PERSONAL INSIDER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 394143

FMARK0000000004394449

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000004386155

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004379242

PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0935384243

FMARK0000000004374821

IBIS SPORT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004372203

ACCORINVEST

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000004367929

HOTELF1 #ONTHEROAD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 21 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004365534

HOTEL F1 #ONTHEROAD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 21 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004365539

HEARTIST

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35414345

FMARK0000000004319007

Flying nest

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004307269

WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35394143

FMARK0000000004292683

HOTELINVEST

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 1 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004286125

HOTELINVEST

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 1 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004285460

OUR WORLD IS YOUR PLAYGROUND

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004219786

CHEFS' COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004219787

AccorHotels Arena

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09141825283033384143

FMARK0000000004216200

ACCOR HOTELS ARENA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09141825283033384143

FMARK0000000004213954

AccorHotels ArenaPOPB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09141825283033384143

FMARK0000000004213969

BLABLAROOM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004198543

ACCOR HOTELS FEEL WELCOME

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004177049

ACCORHOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000004177212

M GALLERY BY SOFITEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004164688

Feel Welcome

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004158978

ACCOR HOTELS FEEL WELCOME

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004158984

ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000004159167

ON EST TELLEMENT MIEUX CHEZ NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 163543

FMARK0000000004128106

IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 163543

FMARK0000000004128110

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 1624414344

FMARK0000000004128206

IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 163543

FMARK0000000004128212

IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 163543

FMARK0000000004128213

N

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004128094

N

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004128100

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004128207

SILENSEAS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 123742

FMARK0000000004117607

FEEL WELCOME

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000004116665

FEEL WELCOME

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000004116667

ACCORDING TO YOU

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000004116669

EXPERIENCE ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000004116670

ACCORDING TO YOU

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000004116671

ACCORPLUS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 2 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09353643

FMARK0000000004105702

ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16353643

FMARK0000000004076024

[BUSINESS PLAYGROUND] SHAKING UP MEETINGS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004056339

BUBBLES INSIDE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 21

FMARK0000000004051740

PULLMAN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004033963

NATURELLEMENT THALASSO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 414344

FMARK0000000004018386

PULLMAN HOTELS AND RESORTS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35414344

FMARK0000000003997631

Mercure HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000003996195

DESIGN YOUR JOURNEY.PULLMAN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003995698

THE HOSPITALITY LEARNING NETWORK

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09164143

FMARK0000000003942156

ACCOR UNIVERSITY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09164143

FMARK0000000003942158

Know what you're really booking when you book

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000003925430

Pour être sûr de ce que vous réservez quand vous réservez

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000003925431

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000003900226

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000003900227

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000003900228

PLANET 21 THE ACCOR SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35414243

FMARK0000000003884290

MERCURE DEDICACES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 354243

FMARK0000000003879198

BOITE A MIAM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 2943

FMARK0000000003869317

OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003868761

PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35414243

FMARK0000000003866850

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353943

FMARK0000000003857728

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 03091625353638394142434445

FMARK0000000003857724

IBIS ACCESS HOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848223

IBIS COLORS HOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848224

IBIS HOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848225

IBIS BASICS HOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848229

IBIS DESIGN HOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848230

IBIS HOTEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848231

ibis budget HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848226

ibis HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848227

ibis STYLES HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003848228

LE CLUB ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093536

FMARK0000000003839011

ACCOR Open New Frontiers in Hospitality

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1635363941424344

FMARK0000000003830641

ACCOR Linking Cultures Around the World

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1635363941424344

FMARK0000000003830642

M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003829739

PARTHENON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 163643

FMARK0000000003773792

aquaSCIENCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 03

FMARK0000000003769948

Suite NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16353839414344

FMARK0000000003742579

LET GOOD THINGS HAPPEN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163543

FMARK0000000003737901

TEN OR 15

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635384143

FMARK0000000003736223

SUITE NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16353839414344

FMARK0000000003722948

Suite NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16353839414344

FMARK0000000003722944

OPUR

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 034144

FMARK0000000003700884

THALASSA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 414344

FMARK0000000003683000

ETAP HOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003629767

IN BALANCE BY NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 414344

FMARK0000000003593533

IT'S ALL ABOUT TASTE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003591722

SPICE IT RESTAURANT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003591723

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 25

FMARK0000000003582946

LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003573445

MERCURE APARTEMENTS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003567236

SUD & CIE RESTAURANT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003565940

m shop

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3543

FMARK0000000003563712

SUITE BOX

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 38414243

FMARK0000000003562131

CRAZY ROOM TOUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16354143

FMARK0000000003561232

MERCURE AND ME

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 032526

FMARK0000000003558398

Suitehotel, une autre façon de vivre l'hôtel

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003552833

CRAZY ROOM TOUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16354143

FMARK0000000003544118

PULLMAN HOTELS AND RESORTS CHECK IN. CHILL OUT.

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003539268

PULLMAN HOTELS AND RESORTS ENTREZ. RESPIREZ.

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003539269

SUITE HOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003529467

ACCOR ADVANTAGE PLUS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16353643

FMARK0000000003528147

ACCOR VACATION CLUB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003524569

ACCOR VACATION CLUB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35363943

FMARK0000000003524570

NOVOTEL EARLY BREAKS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0916353843

FMARK0000000003517914

A CLUB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093536

FMARK0000000003517161

L'ART DE BIEN AVANCER DANS LA VIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 03414344

FMARK0000000003513535

IONÉ : L'ART DE BIEN AVANCER DANS LA VIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 03414344

FMARK0000000003513536

ACCOR Académie

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09163839414243

FMARK0000000003511688

A'Miles

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09163536

FMARK0000000003510605

Dreams & Miles

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09163536

FMARK0000000003510606

A'CLUB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093536

FMARK0000000003508470

A'CARD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093536

FMARK0000000003508471

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738394142434445

FMARK0000000003505677

ACCOR Hospitality

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738394142434445

FMARK0000000003505678

ACCOR Services

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738394142434445

FMARK0000000003505679

ACCOR Services

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738394142434445

FMARK0000000003505680

ACCOR Services

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738394142434445

FMARK0000000003505681

ETAP HOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003501837

HOTEL F1

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003501214

HOTELF1

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003501215

ALL SEASONS HOTELS IS ALL YOU NEED.

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000003499208

ALL SEASONS HOTELS TOUT ET TOUT LE RESTE.

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000003499209

ALL IS ALL YOU NEED.

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000003499210

FAMILY et NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 050911162021242829303538394143

FMARK0000000003498199

Happy 30

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635383943

FMARK0000000003491963

IBISAC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1618223543

FMARK0000000003490034

IBISAC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1618223543

FMARK0000000003490035

M MERCURE GALLERY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003489227

M GALLERY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003489228

ACCOR Services

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363742434445

FMARK0000000003487808

ACCOR Services

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363742434445

FMARK0000000003487809

ACCOR Hospitality

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363742434445

FMARK0000000003487812

ACCOR Services

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363742434445

FMARK0000000003487815

ALL SEASONS HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000003485492

ALL SEASONS HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000003485493

100% Petit Déj

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16293031323943

FMARK0000000003484998

100% Petit Déj

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16293031323943

FMARK0000000003485001

100% Petit Déj by ibis

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16293031323943

FMARK0000000003485002

100% Petit Déj

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16293031323943

FMARK0000000003485004

100% Petit Déj

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16293031323943

FMARK0000000003485006

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363742434445

FMARK0000000003483859

FAMILY@NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 050911162021242829303538394143

FMARK0000000003482016

MEETING@NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16383943

FMARK0000000003482017

Webcorner@Novotel

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16383943

FMARK0000000003482019

Good morning BY Suitehotel

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1643

FMARK0000000003481852

Res and Rev

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0916353839414243

FMARK0000000003478940

RES AND REV

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0916353839414243

FMARK0000000003478941

ALL SEASONS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353643

FMARK0000000003477191

HOTELS Z

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1643

FMARK0000000003471997

Z

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1643

FMARK0000000003471998

MILLEMONDE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1643

FMARK0000000003471999

AndCo

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1643

FMARK0000000003472001

CHAMBRE PRIVILEGE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1643

FMARK0000000003467038

F1

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003464548

F1 Hotels

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003464550

Hotels F1

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003464552

SO BY SOFITEL

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003458321

Novotel Conçu comme un espace naturel

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16213943

FMARK0000000003451838

Novotel Designed for natural living

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16213943

FMARK0000000003451840

TEMPSDENSES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 4 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00414344

FMARK0000000003449619

LE SPA BY ACCOR THALASSA

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 0003030543434444

FMARK0000000003449620

IONÉ THALASSA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 03414344

FMARK0000000003449363

IONÉ

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 03414344

FMARK0000000003449364

HOTEL FORMULE 1

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003446342

ACCOR HOTELS ALL SEASONS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353643

FMARK0000000003432749

PRESS CLUB DE FRANCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 0 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16384143

FMARK0000000003432056

GRAND MERCURE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 11 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003425146

M GRAND MERCURE ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003425147

LES AMIS-PRIX IBIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003422740

IBIS, DES HOTELS COMME ON LES AIME

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003422741

CLIP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000935

FMARK0000000003410609

BIEN-ETRE ASSISTANCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001635363739404142434445

FMARK0000000003393049

ACCOR AS GUESTS OF THE EARTH, WE WELCOME THE WORLD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0036394143

FMARK0000000003392816

Earth Guest

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0036394143

FMARK0000000003392817

ACCOR LA TERRE NOUS ACCUEILLE, NOUS ACCUEILLONS LE MONDE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0036394143

FMARK0000000003392818

FORME & EQUILIBRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 004344

FMARK0000000003390488

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 004344

FMARK0000000003390489

MERCURY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935

FMARK0000000003382277

VITABIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003379994

MARKETING DE LA PERFORMANCE

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 0009354142

FMARK0000000003366720

COMPLIMENTS ALIZE

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 003536

FMARK0000000003352643

TICKET ALIZÉ

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 00163639

FMARK0000000003333109

TALENTS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163541

FMARK0000000003319901

CAFE BIERE ET CIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003309650

CAFE VIN ET CIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003309651

CAFE PASTA & CIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003309653

M MERCURE ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394143

FMARK0000000003300827

ZEN

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 00163536

FMARK0000000003286273

ACCORHOTELS, UNLOCK YOUR DREAMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003943

FMARK0000000003284905

Un regard neuf

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00363943

FMARK0000000003272396

ENVIE DE MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163943

FMARK0000000003269943

ENVIE DE SERENITE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163943

FMARK0000000003269944

ENVIE D'HORIZONS LOINTAINS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163943

FMARK0000000003269945

ENVIE D'ESCAPADES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163943

FMARK0000000003269946

ENVIE DE SE RESSOURCER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163943

FMARK0000000003269947

ENVIE DE SPORT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163943

FMARK0000000003269949

ACADEMIE ACCOR SERVICES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091641

FMARK0000000003269722

SPIRIT OF SMILES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00354143

FMARK0000000003267789

ORFEA SERHR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353643

FMARK0000000003262924

ORFEA-SERHR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353643

FMARK0000000003262931

ORFEA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353643

FMARK0000000003262935

ORFEA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0016353643

FMARK0000000003262929

ORPHEA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353643

FMARK0000000003262927

IBIS ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003943

FMARK0000000003258174

THERMINFO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394344

FMARK0000000003241032

ACCORHOTELS, LA CLEF DE VOS ENVIES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003943

FMARK0000000003231965

THALASSIMA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0003054344

FMARK0000000003225057

NOVATION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002043

FMARK0000000003215598

ZEN 2008

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353638

FMARK0000000003214743

ZEN 2008

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353638

FMARK0000000003214744

MERCURE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003203352

TRANSITCHECK

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 00163639

FMARK0000000003195796

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003192888

CASINO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002841

FMARK0000000003191609

AQUASCIENCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 03

FMARK0000000003188654

MERCURE LA REGION, C'EST SI BON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394143

FMARK0000000003186343

Où que vous soyez, nous sommes à vos côtés

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001635363739404142434445

FMARK0000000003178586

CORALIA ACCOR HOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394143

FMARK0000000003178003

LES PRIX SOURIRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003170065

NOUS FABRIQUONS DU SOURIRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003638394143

FMARK0000000003161703

WE BUILD SMILES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003638394143

FMARK0000000003161363

SUITE HOTEL ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003159796

ETAP ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003154222

INTRACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003842

FMARK0000000003150880

ACCUEIL PARTENAIRES

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 0016353643

FMARK0000000003145960

MERCURE CITYGUIDE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394143

FMARK0000000003144795

CARTE ACADEMIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091636

FMARK0000000003142405

RENDEZ-VOUS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 8 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003141251

THALASSA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0003394344

FMARK0000000003132636

ATACS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00093842

FMARK0000000003132545

ACCORSHOP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0035384243

FMARK0000000003127938

TEAMLAB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091638414243

FMARK0000000003113022

ACADEMIE ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00091638414243

FMARK0000000003112477

TIBIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016252841

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ETAP ACCOR HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 4243

FMARK0000000003106470

L'AGENDA DU WEEK END

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353843

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ROUE DE LA CHANCE ACCOR CASMOS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00283541

FMARK0000000003096594

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 38

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PRIKITU

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003943

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SÉRIE LIMITÉE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003943

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ACCOR TOUR ACCOR TRAVEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394345

FMARK0000000003080456

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016252841

FMARK0000000003076579

THALASSA INTERNATIONAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 424344

FMARK0000000003061283

KID SITTING

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163642

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ACCOR CASINOS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0028414344

FMARK0000000003057888

BAR 6

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 424344

FMARK0000000003052381

AVANT SEINE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 424344

FMARK0000000003052382

INFOHELPLINE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935363842

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REVER L'ESPACE D'UNE NUIT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 42

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Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635363842

FMARK0000000003041309

RESTAUPRO.COM LE NET AU SERVICE DES RESTAURATEURS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635363842

FMARK0000000003041313

RESTAUPRO.COM LE NET AU SERVICE DES RESTAURATEURS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635363842

FMARK0000000003038563

INN SUITE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001642

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RESTAUPRO.COM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635363842

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CAFE SUD ET CIE

Date de dépôts:

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Classes : 424344

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RESTAURANT SUD ET CIE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 42

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ACCOR SERVICES

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003842

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ACCOR

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0038

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BABOO

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

YECARE VOUCHERS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163642

FMARK0000000099831119

ENCORE PLUS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35

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SUITE INN

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00164344

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ACCOR SERVICES

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Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 36

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Service Gutschein

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Classes : 0009163642

FMARK0000000099824298

SERVICE GUTSCHEIN

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Classes : 0009163642

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GEQUIP

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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003538

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REGAL

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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003538

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LES SIGNATURES

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Classes : 001643

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Ticket Assistance

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Classes : 00163538

FMARK0000000099803011

TOP PREMIUM

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Classes : 0016353642

FMARK0000000099801662

CHEQUE ASSISTANCIA

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Classes : 00163642

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TICKET ASSISTENCIA

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Classes : 00163642

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CHEQUE SENIOR

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Classes : 00163642

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LA table RESTAURANT

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Classes : 00162142

FMARK0000000099786675

HOST

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 424344

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L'Estaminet Restaurant

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162143

FMARK0000000099775451

FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA

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Classes : 002425

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THALASSA

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Classes : 001416182425

FMARK0000000098765940

NUTRITHERM

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Classes : 004142

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l'Estaminet café

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0016212843

FMARK0000000098751814

Dolfi Novotel

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001625284142

FMARK0000000098735832

ACCORTEL

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 38

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DOLFI

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Classes : 00162528414345

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FRIENDS & FAMILY

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Classes : 00163942

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ET EUROTICKET

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Classes : 000916363842

FMARK0000000097710941

TOUR DE TABLES

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Classes : 0016364344

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THERMALE DE FRANCE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0003051632394142

FMARK0000000097699794

MOUSSAFIR

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 004142

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L'APPEL DU BIEN-ETRE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003942

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ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0016353638394041434445

FMARK0000000097691594

NATURE EN JEUX, CULTURES EN FETE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00254142

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CW CLEAN WAY

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Classes : 000916363740

FMARK0000000097675553

LA LIBERTE DE CHOISIR

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Classes : 003942

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GOOD THINKING

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Classes : 00164142

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NATURE ET REUNION

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Classes : 00162835404142434445

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Marque Figurative

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00164142

FMARK0000000096654463

Marque Figurative

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00164142

FMARK0000000096654464

Marque Figurative

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00164142

FMARK0000000096654465

Marque Figurative

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00164142

FMARK0000000096654466

Marque Figurative

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00164142

FMARK0000000096654467

COMPLIMENT ACCOR

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163536373942

FMARK0000000096643387

LES RENDEZ-VOUS DE MERCURE HOTELS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00164142

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CY-BEER

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Classes : 42

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WEEKENDER

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Classes : 00163642

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THALASSA

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Date d'expiration: Expire dans 11 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00394344

FMARK0000000096624674

COMPLIMENT

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163638394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

ENCORE PLUS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163638394142

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WEEK-END A LA CARTE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163642

FMARK0000000096616966

MONDISERVICES

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394142

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MONDIRESA

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00394143

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H2O FORMATION

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 004142

FMARK0000000096612447

CONSTELLATION

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000441

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CONSTELLATION

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091636383942

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NOVOTEL CHEQUE WEEK-END

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163642

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CHEQUE WEEK-END

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163642

Aucun visuel déposé pour cette marque

S

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016243542

FMARK0000000095597544

HOTELWEB

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003842

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CLEAN WAY

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016363740

FMARK0000000095584031

CLEAN C A R D

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916363740

FMARK0000000095584032

RESACCOR

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009383942

Aucun visuel déposé pour cette marque

MERCURE INN

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00161835394142

FMARK0000000095575302

COTE JARDIN

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00212442

FMARK0000000095564219

THALINFO

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003538424344

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CESTATICKET CT

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163642

FMARK0000000094547182

MERCURE HOTELS RELAIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00161835394142

FMARK0000000094546123

MERCURE HOTELS GRAND HOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00161835394142

FMARK0000000094546124

MERCURE HOTELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003943

FMARK0000000094543929

CROQUE-CHEF

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003043

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NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 03164344

FMARK0000000094500575

CORALIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00031416253538394142

FMARK0000000093497546

NOVOTEL COTE JARDIN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00031642

FMARK0000000093496155

COTE JARDIN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 4143

FMARK0000000093496154

BIENVENUE, VOUS ETES CHEZ VOUS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0003162835404142434445

Aucun visuel déposé pour cette marque

NOVOTEL, VOUS ETES CHEZ VOUS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0003162835404142434445

Aucun visuel déposé pour cette marque

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016383942

FMARK0000000093484443

L'ESPRIT ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016383942

FMARK0000000093484444

ACCOR A WORLD OF TRAVEL TOURISM AND SERVICES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016383942

FMARK0000000093484445

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00031642

FMARK0000000093484055

CORALIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

HOTELEPHONE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353842

Aucun visuel déposé pour cette marque

CORALIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0003141625283538414344

Aucun visuel déposé pour cette marque

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016373942

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE BOEUF JARDINIER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00293043

FMARK0000000001714138

LE BOEUF JARDINIER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002930323343

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE BOEUF JARDINIER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002930323343

FMARK0000000001724257

PLM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 424344

Aucun visuel déposé pour cette marque

EPISODES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 38

Aucun visuel déposé pour cette marque

TICKET RESTAURANT TR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353642

FMARK0000000001622339

NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00111920282935363739404142434445

Aucun visuel déposé pour cette marque

EPISODES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001628353739404142434445

Aucun visuel déposé pour cette marque

THALASSA-INTERNATIONAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 4243

Aucun visuel déposé pour cette marque

ESCA'PACK

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635363738394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

CHURRASCO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0008162129303342

FMARK0000000001551564

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0008162129303342

FMARK0000000001551565

THALASSA-INTERNATIONAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009354142

Aucun visuel déposé pour cette marque

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 4 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00050809112124252837

Aucun visuel déposé pour cette marque

TAL AR MOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000508101620213537394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

CLUB SERVICES AFFAIRES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0035373839404142434445

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARTHENON RESIDENCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0016192835363739404142434445

FMARK0000000001412414

THALOCEAN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000305081016202128353739404142434445

Aucun visuel déposé pour cette marque

PLM AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 42

FMARK0000000001387177

MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 42

FMARK0000000001423135

SELECTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0008162021353637394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

N NOVOTEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0008192021353738394142

FMARK0000000001345378

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353941

FMARK0000000001358194

CLOS GOURMAND

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

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PRESS CLUB DE FRANCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0016384143

Aucun visuel déposé pour cette marque

L'OEUF ET LA POULE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016202129313742

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HOTELS MERCURE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 003942

FMARK0000000001286884

ACCOR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001636373842

FMARK0000000001285705

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0005114244

FMARK0000000001268548

THALASSA-INTERNATIONAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0005114244

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CHURRASCO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 42

FMARK0000000001260122

PLM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00030816182021243942

FMARK0000000001245508

ACCOR

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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 3 jour(s)

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S

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RESINTER

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MERCURE

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