ACCOR

Active

SIREN: 602 036 444
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 602 036 444 04227
NUMÉRO DE TVA: FR93602036444
DATE DE CREATION: 25 avril 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 82 RUE H FARMAN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
DIRIGEANTS: Sebastien BAZIN + 20 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 23/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
21/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
1260 salariés
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Noms commerciaux: ACCOR

Statut INSEE: Inscrite le 04 juillet 1983 04/07/1983

Statut RNE: Inscrite le 25 avril 1995 25/04/1995

Observations RNE

17 avril 2019
- Immatriculation secondaire. Radiation. Notification au siège
22 janvier 2019
- Fusion absorption de la société FRHI HOLDINGS LIMITED Société de droit Cayman C/O Maples corporate service Limited , PO BOX UGLAND HOUSE GRAND CAYMAN - à compter du 26/12/2018
11 janvier 2019
- Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY, Nouvelle adresse: 2 RUE DE LA MARE NEUVE EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
30 novembre 2017
- Radiation du RCS le 30/11/2017 avec effet au 30/06/2017 Résiliation de la location-gérance consentie à la société THALAMER (303 890 602) puis apport partiel d'actif au profit de la société ACCORINVEST (420 462 046).
24 octobre 2017
- Radiation du RCS le 24/10/2017 avec effet au 30/06/2017
20 octobre 2017
- Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/2017
18 octobre 2017
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
- Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017
- Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017
17 octobre 2017
- Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/2017
16 octobre 2017
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
06 octobre 2017
- Radiation du RCS le 06/10/2017 avec effet au 30/06/2017
03 octobre 2017
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
- Résiliation du contrat de location gérance à la société IBIS Budget RCS Evry 388.483.299. Radiation suite à apport partiel d'actif à la société ACCORINVEST SAS 2 rue de la mare neuve 91080 Courcouronnes RCS Evry 420.462.046.
02 octobre 2017
- Radiation du RCS le 02/10/2017 avec effet au 30/06/2017 Apport partiel d'actif à la société ACCORINVEST (Rcs Evry 420 462 046)
28 septembre 2017
- Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017
22 août 2017
- apport partiel d'actif (placé sous le régime des scissions) à la société Accorinvest (ayant sons siège social sis 2 rue de la Marne 91000 Evry) (rcs evry 420 462 046) , de sa branche d'activité 'AccorInvest ' en Europe Occidentale - à compter du ! 30 juin 2017
26 juin 2017
- Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/06/2017
18 août 2016
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 260 Avenue Jean Monnet 69500 BRON à compter du 30/06/2016 - Vente du fonds de commerce
06 août 2016
- Fermeture d'un établissement secondaire sis Autoroute A 6 PEAGE MACON NORD 71000 SENNECE-LES-MACON à compter du 30/06/2016
12 mai 2016
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
28 juin 2013
- Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin Départemental 934 ZAC Croix de Fer 80440 BOVES à compter du 13/06/2013
16 août 2011
- Historique des observations / dossier RCS : La société était précédemment immatriculée au RCS de PERONNE sous le n° 94 B 39
30 août 2010
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société d'Exploitation et d'Investissemnts Hoteliers SEIH SARL Centre d'Affaires Elysées 8 rue Jean Goujon 75008 Paris 334 270 279 rcs Evry à compter du 22-05-2010
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société d'Exploitation et d'Investissemnts Hoteliers SEIH SARL Centre d'Affaires Elysées 8 rue Jean Goujon 75008 Paris 334 270 279 rcs Evry à compter du 22-05-2010
26 août 2010
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 13 Avenue Victor Hugo 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE à compter du 30/06/2010 - Vente du fonds de commerce
03 août 2010
- apport partiel d'actifs soumis au régime des scissions de la branche complète et autonome d'activités de prestations de services, notamment par voie d'émissions de titres de services, pour le marché des avantages aux salariés et aux citoyens et de prestations de services prépayés contribuant à la performance des organisations à la société EDENRED (anciennement NEW SERVICES HOLDING 493 322 978 rcs Nanterre) à compter du 29-06-2010
- apport partiel d'actifs soumis au régime des scissions de la branche complète et autonome d'activités de prestations de services, notamment par voie d'émissions de titres de services, pour le marché des avantages aux salariés et aux citoyens et de prestations de services prépayés contribuant à la performance des organisations à la société EDENRED (anciennement NEW SERVICES HOLDING 493 322 978 rcs Nanterre) à compter du 29-06-2010
24 juillet 2009
- en date du 1 avril 2009 suite à la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS par la société ACCOR intervenue le 31 mars 2009 le contrat de location gérance consenti par la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS à la SNC EXPLOITATION HOTELS SUITES - SNC E.H.S. SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 EVRY RCS EVRY 420 959 298 se poursuit au titre de la société ACCOR nouveau loueur (tupante). Inscription d'un nom commercial : NOVOTEL TICKET RESTAURANT ACCOR SERVICES ACCOR THALASSA.
- en date du 1 avril 2009 suite à la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS par la société ACCOR intervenue le 31 mars 2009 le contrat de location gérance consenti par la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS à la SNC EXPLOITATION HOTELS SUITES - SNC E.H.S SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 EVRY RCS EVRY 420 959 298 se poursuit au titre de la société ACCOR nouveau loueur (tupante). Inscription d'un nom commercial : NOVOTEL TICKET RESTAURANT ACCOR SERVICES ACCOR THALASSA
16 avril 2009
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D EXPLOITATION D HOTELS SUITES - SEHS SAS 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 421 469 479 rcs Evry par l'actionnaire unique la société ACCOR à compter du 31-03-2009
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D EXPLOITATION D HOTELS SUITES - SEHS SAS 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 421 469 479 rcs Evry par l'actionnaire unique la société ACCOR à compter du 31-03-2009
01 janvier 2009
- === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
- Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
08 juillet 2008
- apport partiel d'actif soumis au régime des scissions de la branche complète d'activité du réseau hôtelier SOFITEL à la société SOLUXURY HMC sarl à associé unique 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 501 623 748 rcs Evry le 13/05/2008 avec effet rétroactif au 01-01-2008
- apport partiel d'actif soumis au régime des scissions de la branche complète d'activité du réseau hôtelier SOFITEL à la société SOLUXURY HMC sarl à associé unique 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 501 623 748 rcs Evry le 13/05/2008 avec effet rétroactif au 01-01-2008
25 avril 2008
- Observations concernant l'établissement situé avenue du Canada 35000 Rennes : Pour l'établissement secondaire, il est donné la précision suivante : Donné en location-gérance à la société NMP FRANCE, 420 462 046 RCS EVRY, à compter du 01.04.2008.
19 juillet 2007
- Fermeture de l'établissement situé Autoroute A1, D16 - 95470 SAINT WITZ suite à la vente à la Sociéé SMH, RCS Senlis 487 516 577.
21 mars 2006
- Modification faite par le greffier suite notif de confrère GREFFE EVRY DU 20.03.2006- MODIFICATION FORME JURIDIQUE- ANCIENNE : ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE- NOUVELLE : STE ANONYME-
04 juillet 2001
- Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société ACCOR SERVICES FRANCE SA, 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry, 393 365 135 RCS EVRY, de sa branche complète et autonome d'activité d'émission de titres de services en France au prix de 2 696 618 137 F. Apport avec effet rétroactif au 01 01 2001. Modification à compter du 29 05 2001.
- Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société ACCOR SERVICES FRANCE SA, 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry, 393 365 135 RCS EVRY, de sa branche complète et autonome d'activité d'émission de titres de services en France au prix de 2 696 618 137 F. Apport avec effet rétroactif au 01 01 2001. Modification à compter du 29 05 2001.
07 février 2000
- Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT HOTELIERS SEIH SARL 334 270 279 RCS PARIS
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE PARTICIPATION FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL avenue de l'Europe 71100 Chalon sur Saône RCS 399 222 223 Chalon sur Saône
- AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT HOTELIERS SEIH SARL 334 270 279 RCS PARIS
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE PARTICIPATION FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL avenue de l'Europe 71100 Chalon sur Saône RCS 399 222 223 Chalon sur Saône Forme juridique Siège social
28 mai 1999
- Nom commercial utilisé : Novotel ticket restaurant Accor corporate services à compter du 17/05/99 l immatriculation principale est désormais au greffe D Évry
01 juillet 1997
- société ayant participé à l'opération de fusion : SA SPHERE INTERNATIONAL - Effet rétroactif au 01/01/1997.
- société ayant participé à l'opération de fusion : SA SPHERE INTERNATIONAL - Effet rétroactif au 01/01/1997.
16 août 1995
- Observations concernant l'établissement situé 49 r ue de Tournai 59800 Lille : Locataire-gérant : SNC NMP FRANCE - 420 462 046 RCS EVRY - à compter du 01/04/2008. Date de début d'exploitation : 14/05/2 001.
09 mai 1995
- Historique des observations depuis le 09/05/1995 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
27 avril 1995
- Accor est devenue propriétaire de ce fonds suite à fusion en a poursuivi la location gérance à la société s i h n en qualité de loueur de fonds la Socoiete Accor ne s était pas immatriculée
31 décembre 1991
- Observations concernant l'établissement situé Z I Prouvy-Rouvignies BP 100 59309 Valenciennes : Fond s donné en location-gérance à la SA ETAP HOTELS (R CS VALENCIENNES 384.483.299) ) c/ du 1ER OCTOBRE 2 000 (Du 31 Décembre 1991 au 18 JUIN 1997, la socié té ACCOR a exploité le fonds personnellement)
NC
- Observations concernant l'établissement situé avenue du Canada 35000 Rennes : Observation depuis le 09/05/1995 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 658 573 128,00 FRS DE LA SOCIETE SIHS, RCS RENNES B 582 142 774. - GERANT TECHNIQUE : LAOUAMEN KARIM, NE LE 23.12.1958 A ALGRANGE, DOMICILIE A RENNES, 8 RUE JEAN MONNET.
NC
- suite à la fusion-absorption de la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE par la société NMP FRANCE, cette dernière est venue aux droits de la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE se poursuit au titre de la société NMP FRANCE , SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry (rcs evry 420.462.046).
NC
- - Date de début d'activité : 01/12/1972.
NC
- DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Novembre 1995 Suppression de l'établissement secondaire sis à LYON 69003 20 Boulevard Eugène Deruelle Le Britania - à compter du 01/01/1995
NC
- Suite à la fusion absorption de la société DGR GRAND OUEST par la société NMP FRANCE, cette dernière est venue aux droits de la société DGR GRAND OUEST. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR GRAND OUEST se poursuit au titre de la société NMP FRANCE SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 420 462 046 RCS EVRY
NC
- Suite à la fusion absorption de la société DGR GRAND OUEST par la société NMP FRANC, cette dernière est venue aux droits de la société DGR GRAND OUEST. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR GRAND OUEST se poursuit au titre de la société NMP FRANCE SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Avry - 420 462 046 RCS EVRY
NC
- RCS EVRY 83 B 883 PRECISION : LA SOCIETE ACCOR EST DEVENUE PROPRIETAIRE PAR SUITE DE FUSION ET EN A POURSUIVI LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A SIHN - RCS B 328 195 169 - JUSQU'AU 31.03.95 - REPRISE DE L'EXPLOITATION FONDS PAR LA SOCIETE ACCOR APRES LOCATION GERANCE CONSENTIE A SIHN - AC/DU 01.04.95 -

Secteur d'activité d'ACCOR

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

3 508 sociétés exercent la même activité que ACCOR dans le 92.

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Les 4 études de marché du secteur de l'entreprise

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10/06/2025

Le marché de la thalasso et du spa - France (35 pages)

Cette étude offre un aperçu détaillé du marché de la thalassothérapie et des spas en France : croissance du secteur, positionnement de la France comme leader mondial, rôle des acteurs majeurs, impact de la pandémie sur la demande, client-type..

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09/10/2024

Le marché de l'hôtellerie - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'hôtellerie en France : histoire et évolution du secteur, diversité des établissements, rôle des acteurs majeurs comme Accor, impact de la digitalisation et de plateformes comme Airbnb, montée de l'écologie, conséquences de la pandémie et enjeux économiques. Un document pour comprendre les dynamiques actuelles et futures d'un secteur clé du tourisme français.

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19/06/2024

Le marché des hôtels de luxe - France

Cette étude offre une analyse complète du marché des hôtels de luxe en France : critères de luxe, importance des chaînes hôtelières comme AccorHotels et Marriott International, fréquentation touristique majoritairement étrangère, impact de la pandémie et reprise exceptionnelle en 2022-2023. Elle explore également l'influence des technologies et des nouvelles générations sur le secteur.

14,90€
21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

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4 Études de marché

Rapport complet officiel

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24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

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24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
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5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

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31/12/2024
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31/12/2023
Comptes annuels - consolide

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31/12/2023
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31/12/2022
Comptes annuels - consolide

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31/12/2022
Comptes annuels - consolide

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31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

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31/12/2020
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31/12/2020
Comptes annuels - complet

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31/12/2019
Comptes annuels - consolide

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31/12/2019
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31/12/2018
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31/12/2017
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31/12/2017
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31/12/2016
Comptes annuels - consolide

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31/12/2016
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31/12/2015
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31/12/2008
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27 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1624000000,00

1174000000,00

38,33 %
Résultats net

616000000,00

164000000,00

275,61 %
Marge brute

484000000,00

291000000,00

66,32 %
Résultats d'exploitation

158000000,00

-29000000,00

644,83 %
Ebitda

275000000,00

125000000,00

120,00 %

Ratios financiers

2024

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

49,45 %

46,53 %

43,65 %
Endettement

84,46 %

98,06 %

111,21 %
Fonds de roulement

1613000000 EU

1948000000 EU

2486000000 EU

Documents d'ACCOR

261 derniers documents officiels

07/05/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/05/2025

Statut mis a jour
04/07/2025

Nomination(s) de gerant(s)
04/07/2025

Nomination(s) de gerant(s)
04/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/07/2025

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
04/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/07/2025

Statut mis a jour
03/12/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/12/2025

Statut mis a jour
06/11/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/11/2025

Statut mis a jour
12/11/2024

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
01/07/2024

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
25/04/2024

PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

AVEC ACCOR LUXURY & LIFESTYLE -
25/04/2024

PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

AVEC ACCOR LUXURY & LIFESTYLE -
17/04/2024

Réduction de Capital - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
09/01/2024

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
09/01/2024

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
14/12/2023

ORDONNANCE DU PRESIDENT

NOMINATION DE COMMISSAIRE A LA SCISSION
08/12/2023

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

DE CAPITAL
08/12/2023

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

DE CAPITAL
03/11/2023

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
19/06/2023

Décision(s) - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
19/06/2023

Décision(s) - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
13/06/2023

Statuts mis à jour - Décision(s)

Augmentation du capital social
13/06/2023

Décision(s) - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
13/06/2023

Statuts mis à jour - Décision(s)

Augmentation du capital social
09/06/2023

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)
09/06/2023

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)
09/06/2023

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)
22/12/2022

Procès-verbal d'assemblée

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
23/11/2022

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
25/07/2022

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
19/11/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Augmentation du capital social
17/09/2021

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Acte rectificatif

Modification(s) statutaire(s) - du 29/04 et du 28/06/2021 -
06/07/2021

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
14/05/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

changement d'administrateur représentant les salariés - Fin de mandat d'administrateur
14/05/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

changement d'administrateur représentant les salariés - Fin de mandat d'administrateur
25/03/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Augmentation du capital social
24/03/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social
25/02/2021

Procès-verbal

Fusion définitive
19/10/2020

Décision(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
16/10/2020

Projet de traité de fusion

avec DEVIMCO DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS ET COMMERCIAUX -
04/02/2020

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
06/12/2019

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
18/11/2019

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
18/11/2019

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
29/07/2019

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
30/01/2019

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
27/12/2018

Certificat

de légalité de la réalisation d'une fusion transfrontalière
21/12/2018

Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière - Attestation

de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière
21/12/2018

Attestation - Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière

de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière
21/11/2018

Projet de traité de fusion

avec la société FRHI HOLDINGS LIMITED (société absorbée)
05/10/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Fin de mandat d'administrateur - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
05/10/2018

Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur - Démission(s) d'administrateur(s)
30/07/2018

Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
25/01/2018

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social
25/01/2018

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social
02/01/2018

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

Augmentation du capital social
22/08/2017

Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
17/07/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
28/06/2017

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Divers
08/06/2017

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
08/06/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Ratification de nomination d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
08/06/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Ratification de nomination d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s)
08/06/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Augmentation du capital social - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s)
22/05/2017

Projet d'apport partiel d'actif

soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
13/01/2017

Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
13/01/2017

Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
20/10/2016

Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs
20/10/2016

Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cooptation d'administrateurs - Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
04/08/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Divers
04/08/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social - Divers
29/07/2016

Statuts constitutifs - Extrait de procès-verbal

Augmentation du capital social
01/07/2016

Rapport du commissaire aux apports
10/06/2016

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - fixation du prix d'emission des actions pour le paiement du dividende en actions - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
10/06/2016

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - fixation du prix d'emission des actions pour le paiement du dividende en actions - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
12/05/2016

Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Ratification de transfert
27/01/2016

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
27/01/2016

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
23/12/2015

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
18/06/2015

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
27/05/2015

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
20/05/2015

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/05/2015

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/05/2015

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
13/02/2015

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
13/02/2015

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
13/02/2015

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
20/06/2014

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/06/2014

Acte

Délégation de pouvoir au profit de M. Jairo Gonzales - Délégation de pouvoir au profit de M. François Pinon
02/06/2014

Lettre

Nomination(s) d'administrateur(s) représentant les salariés
20/05/2014

Extrait de procès-verbal

Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
20/05/2014

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
20/05/2014

Extrait de procès-verbal

Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
20/05/2014

Extrait de procès-verbal

Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
20/05/2014

Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
27/03/2014

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
28/01/2014

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
28/01/2014

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
16/01/2014

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/09/2013

Extrait de procès-verbal

Fin de mandat de directeur général ET Fin de mandant du Président du Conseil d'Administration - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Nomination(s) d'administrateur(s)
27/05/2013

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s) Révocation de PCA-DGE - Nomination de président - Nomination de directeur général - Changement(s) d'administrateur(s)
22/05/2013

Acte

Délégation de pouvoir A FRANCOIS PINON
22/05/2013

Acte

Délégation de pouvoir A PASCAL QUINT
30/04/2013

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir au président pour augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/04/2013

Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Délégation de pouvoir au président pour augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
21/01/2013

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir pour l'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
21/01/2013

Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir pour l'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
25/01/2012

ACTE

LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS
25/01/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
25/01/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY
25/01/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

DELEGATION DE POUVOIR
25/01/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY
25/01/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

DELEGATION DE POUVOIR
22/04/2011

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
22/04/2011

Extrait de procès-verbal

Cooptation d'administrateurs
22/04/2011

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
24/01/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social
24/01/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social
24/01/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social
10/12/2010

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
28/10/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
28/10/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
04/10/2010

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/08/2010

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
30/08/2010

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
03/08/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
03/08/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
03/08/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
03/08/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
03/08/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
15/06/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
15/06/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
15/06/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/04/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/04/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/04/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/04/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/04/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
20/04/2010

Acte sous seing privé

TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
08/04/2010

Rapport du commissaire aux apports

APPORT DE PARTS SOCIALES.
04/02/2010

Procès-verbal du conseil d'administration

NOMINATION D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
04/02/2010

Procès-verbal du conseil d'administration

NOMINATION D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
26/01/2010

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
26/01/2010

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/11/2009

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
09/11/2009

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la scission
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
27/03/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION - NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
26/03/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
09/02/2009

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
30/01/2009

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/01/2009

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Réduction du capital social
28/11/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
17/09/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
25/07/2008

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - ANNULATION D'ACTIONS EN AUTO-DETENTION - Modification(s) statutaire(s)
24/07/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
08/07/2008

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé

TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF - DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
09/06/2008

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
02/05/2008

Rapport du commissaire à la scission

SUR LA VALEUR DES APPORTS D UNE BRANCHE D ACTIVITE
22/04/2008

Rapport du commissaire à la scission

SUR LA REMUNERATION DES APPORTS - APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE ACCOR A LA SOCIETE SOLUXURY HMC (RCS EVRY 501 623 748)
07/04/2008

Projet d'apport partiel d'actif

ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
31/01/2008

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
01/01/2008

Requête et Ordonnance - Acte modificatif
19/10/2007

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration

Réduction du capital social - Augmentation du capital social
18/10/2007

Acte sous seing privé

DECES D ADMINISTRATEUR
09/07/2007

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)
01/03/2007

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
03/01/2007

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
29/11/2006

P.V. du Conseil d'Administration
02/08/2006

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - ARTICLE 6.
16/03/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - MODIFICATION DU REGIME D ADMINISTRATION ET DE DIRECTION DE LA SOCIETE -SUPPRESSION DU REGIME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ET ADOPTION DU REGIME DE CONSEIL D ADMINISTRATION. - Nomination(s) d'administrateur(s) - SA - Ancienne forme : SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Modification(s) statutaire(s) - DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET DE DIRECTEUR GENERAL - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Augmentation du capital social
06/01/2006

Procès-verbal du conseil de surveillance

CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
22/11/2005

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/07/2005

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de membre(s) du directoire
04/07/2005

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - NOMINATION DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - FIN DU MANDAT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE
20/01/2005

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
15/11/2004

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/07/2004

Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
05/07/2004

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
11/06/2004

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance

Approbation des comptes. - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Délégation de pouvoir à Mme BERTINI Catherine.
09/02/2004

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent
21/08/2003

Procès-verbal du conseil de surveillance

COOPTATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
23/06/2003

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
21/03/2003

Procès-verbal du conseil de surveillance - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du directoire - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
05/08/2002

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
10/06/2002

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

FIN DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
07/06/2002

Acte sous seing privé

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVETIONS REGLEMENTEES
07/06/2002

Acte sous seing privé

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA REDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D ACTIONS ACHETEES
14/02/2002

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
17/08/2001

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/07/2001

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Divers - PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF - APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Changement de représentant légal - Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIR E - Changement de commissaire aux comptes suppléant
29/06/2001

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

ARTICLE 23 - Divers
30/01/2001

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
08/01/2001

Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
11/10/2000

Ordonnance

Nomination de commissaire à la scission
22/06/2000

Rapport

RAPPORT COMPLEMENTAIRE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES
22/06/2000

Rapport

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS REGLEMENTEES
22/06/2000

Rapport

RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA REDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D'ACTIONS ACHETEES
25/05/2000

Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
08/02/2000

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
07/02/2000

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

APPROBATION DU PROJET DE FUSION - Augmentation du capital social - Divers - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - TRAITE DE FUSION - TRAITE D APPORT
15/11/1999

Rapport du commissaire à la scission - Rapport du commissaire à la fusion

Divers - AFFERENT A L EQUITE DE LA REMUNERATION DES APPORTS
20/10/1999

Ordonnance

Nomination de commissaire à la scission
20/10/1999

Ordonnance

Nomination de commissaire à la scission
07/10/1999

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
20/09/1999

Ordonnance

SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999
20/09/1999

Ordonnance

NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999
16/08/1999

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
24/06/1999

Rapport du commissaire aux comptes

Divers
24/06/1999

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET VICE P RESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - RENOUVELLEMENT DE MANDATS DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLA NCE - NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN COMMISSAIRE AUX COMP TES ET DE SON SUPPLEANT
05/03/1999

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

AUTORISATION DE CONVERTIR LE CAPITAL EN EUROS PAR VOIE DE RE DUCTION DU CAPITAL - Augmentation du capital social - Divers
09/07/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE POUR PROCEDER A LA CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
08/07/1998

Procès-verbal du conseil de surveillance

DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
27/02/1998

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
28/01/1998

Acte sous seing privé

Nomination de représentant permanent
05/01/1998

Acte sous seing privé

Changement de représentant permanent
01/07/1997

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité

Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
30/06/1997

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE D'EMETTRE DES VALEURS MOBI LIERES - AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE D'AUGMENTER LE CAPITAL SOC IAL
15/05/1997

Rapport du commissaire à la fusion

AFFERENT A L APRECIATION DE LA VALEUR DES APPORTS
21/03/1997

Acte sous seing privé

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
19/03/1997

Requête et Ordonnance - Acte modificatif
06/02/1997

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
23/01/1997

Procès-verbal du conseil de surveillance

NOMINATION D'UN SECRETAIRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
21/01/1997

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

CHANGEMENT DU MODE D ADMINISTRATION - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Divers
19/08/1996

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
14/06/1996

Acte modificatif

Divers - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT STATUTS A JOUR
20/05/1996

Rapport des Commissaires ou du Gérant
03/04/1996

Acte modificatif

Divers - Nomination de commissaire aux apports
20/03/1996

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
05/12/1995

Acte modificatif

Divers - Changement de représentant permanent
06/09/1995

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
18/07/1995

Acte modificatif

Divers - TITULAIRE - Augmentation du capital social - Changement de président directeur général - Changement de directeur général - DEPART D UN REPRESENTANT PERMANENT - Modification(s) statutaire(s)
11/07/1995

Acte modificatif

Divers - Nomination de commissaire aux apports
09/03/1995

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
20/01/1995

Acte modificatif

APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE SOFIREST - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR ACCOR A SOFIREST
19/10/1994

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
19/09/1994

Acte modificatif

APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES (SHPS) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A SHPS
19/09/1994

Acte modificatif

APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
02/09/1994

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
21/07/1994

Acte modificatif

RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS APPROBATION DU PROJET D'APPORT - Divers - PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
18/07/1994

Acte modificatif

MODIFICATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR, DIRECTEUR GENERAL ET ADMINISTRATEUR
11/03/1994

Acte SSP - Statuts mis à jour
11/03/1994

Document
10/03/1994

Apport Partiel
10/03/1994

Acte modificatif

Nomination de commissaire aux apports
17/09/1993

Acte modificatif

NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL POUR UNE DUREE JUSQU'A L ISSUE DE L ASSEMBLEE GENERALE QUI STATUERA SUR LES COMPTES DE L EXECICE 1993 - RENOUVELLEMENT DE MANDATS D ADMINISTRATEURS, DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR DEMISSION D UN CENSEUR ET NOMINATION D UN NOUVEAU CENSEUR
17/09/1993

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) - AUGMENTATION DU CAPITAL
29/03/1993

Divers

Divers - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
24/02/1993

Divers

Modification(s) statutaire(s) - COMPLEMENT DU DEPOT A 284 DU 15 01 1993.
15/01/1993

Divers

Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
27/11/1992

Rapport des Commissaires ou du Gérant
27/11/1992

Rapport des Commissaires ou du Gérant

261 Documents officiels

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Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Annonces (BODACC & JAL)

153 annonces BODACC & JAL

09/12/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
13/11/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
07/11/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 734.900.679 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Décisions du 27/10/2025, le Président-Directeur Général a pris acte de laugmentation de capital dun montant de 99 750 , Pour le porter 735 000 429 , par création de 33 250 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NAN…
06/08/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2024)
23/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
08/07/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur : ARZANI Ugo ; Administrateur : ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI Asma ; Administrateur : Potier Hélène ; Administrateur : KIECHEL Anne-Laure ; Administrateur : FLEMING Katherine, Elizabeth ; Administrat…
03/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes
11/05/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
09/05/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2025/05/L0078666-1.pdf
01/05/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 731.003.160 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Décisions du 08/04/2025, le Président-Directeur Général a augmenté le capital dun montant de 3 897 519 , Pour le porter à 734 900 679 , par émission de 1 299 173 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE..
14/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
08/11/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 730.868.580 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 30/10/2024, le Président a constaté laugmentation de capital dun montant de 134 580 pour le porter à 731 003 160 , Par émission de 44 860 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.
04/07/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 727.098.372 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 24/06/2024, le Président a constaté laugmentation de capital dun montant de 3 770 208 pour le porter à 730 868 580 , Par émission de 1 256 736 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.
03/07/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
14/06/2024

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé
14/06/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
14/06/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
16/05/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2024/05/737989-1.pdf
28/04/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Accor Luxury & Lifestyle Société par actions simplifiée Au capital de : 2 834 261,00 EUR Siège social 82 Rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 922 496 187 RCS Nanterre, est société bénéficiaire ACCOR Société anonyme Au capital de : 727 098 372,00 EUR Siège social 82 Rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 602 036 444 RCS Nanterre, est société apporteuse Lévaluation de lactif et du passif de la branche apportée dont la transmission à l…
23/04/2024

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR Societé anonyme au capital de 756.868.056 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal du 9/04/2024, le Président-Directeur Général a constaté la réalisation de la réduction de capital dun montant de 29 769 684 pour le ramener à 727 098 372 par rachat/annulation de 9 923 228 actions de 3 de nominal chacune. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Men…
21/04/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
11/01/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
09/01/2024

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 794.791.734 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 29/12/2023, le Président-Directeur Général a constaté la réalisation de la réduction de capital dun montant de 37 923 678 pour le ramener à 756 868 056 , Par rachat/annulation de 12 641 226 actions. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.
08/11/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR Societé anonyme au capital de 794.681.526 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Acte du 23/10/2023, le Président - Directeur Général a décidé et constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 110 208 euros par création de 36 736 actions nouvelles de 3 euros nominal, Portant le capital de 794 681 526 euros à 794 791 734 euros. Larticle 6 des sta…
07/11/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/06/2023

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : ACCOR. Rectificatif à lannonce parue dans Actu.Juridique.fr, du 07/06/2023 concernant la societé ACCOR. Il convient de lire que le montant de laugmentation de capital du 29/05/2023 est de 4 631 220 portant le capital à 794 681 526, Par émission de 1 543 740 actions nouvelles de 3 chacune.
21/06/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
16/06/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
14/06/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Décisions du 18/05/2023, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital dun montant de 954 924 pour le porter à 790 050 306 , Par émission de 318 308 actions nouvelles de 3 chacune. Par Décisions du 29/05/2023, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital dun montant de 4 619 739 pour le porter à 794 6…
13/06/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 17/05/2023, lAssemblée Générale Mixte a pris acte de la nomination en qualité dAdministrateur, De Mme Anne-Laure KIECHEL, 25 rue de Valois 75001 PARIS. Mention sera faite au RCS de NANTERRE.
13/06/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur : ARZANI Ugo ; Administrateur : ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI Asma ; Administrateur : Potier Hélène ; Administrateur : KIECHEL Anne-Laure ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; A…
09/06/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
09/06/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
04/05/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2023/04/671209-1.pdf 671209 ACCOR Sociéte anonyme au capital de 789 095 382 euros Siège social : 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le mercredi 17 mai 2023 à 9 heures sur première convocation, Qui se tiendra au siège social de la Société situé 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux. LAssemblée Générale est appelée à leffet de déli…
30/12/2022

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 06/12/2022, le Président du Conseil dAdministration-Directeur Général a pris acte de la fin de mandat de la société BEAS, Commissaire aux comptes suppléant, et ce, depuis le 30/04/2019. Mention sera faite au RCS de NANTERRE..
25/12/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur : ARZANI Ugo ; Administrateur : ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI Asma ; Administrateur : Potier Hélène ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administrateur représentant les salarié…
25/11/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
23/11/2022

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 788.988.642 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 26/10/2022, le Président-Directeur Général a constaté les augmentations de capital successives de 1 980 et de 104 760 , Pour le porter à 789 095 382 , par émission de 35 580 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE..
27/07/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur : ARZANI Ugo ; Administrateur : ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI Asma ; Administrateur : Potier Hélène ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administrateur représentant les salarié…
22/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
22/06/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
23/11/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Réduction de capital social

475587 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 812.797.050 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Au terme du Procès-verbal du 30/06/2020, lAssemblée Générale Mixte a nommé en qualité dAdministrateur, M. Bruno PAVLOVSKY, 1 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE ; Par Acte du 30/06/2020, le Président Directeur Général a réduit le capital dun montant de 30 525 927 pour le ramener à 782 271 123 par annulation de 10 175 309 actions de 3 euros c…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

515350 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 783.783.660 EUR Siege social : 82 Rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Décisions du 19/10/2020, le PDG a augmenté le capital de 81 120 EUR pour le porter à 783 864 780 EUR par création de 27 040 actions nouvelles de 3EUR chacune. Suivant Décisions du 31/12/2020, Le PDG a augmenté le capital de 283 404 EUR euros pour le porter à 784 148 184 EUR par création de 94 468 actions nouvelles de 3EUR chacune. Les Sta…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

520132 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 784 148 184 euros Siege social : 82, rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation AVERTISSEMENT COVID-19 TENUE DE LASSEMBLEE GENERALE A HUIS CLOS Dans le contexte de lépidémie de Covid-19 et afi n de tenir compte des mesures prises par les autorités pour freiner sa propagation ainsi que des recommandations de sécurité sanitaire, Le Président-directeur général de la Société, sur délégation du Conseil d…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

525545 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 784.148.184 EUR Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Procès-verbal du 28/01/2021, le Conseil dAdministration a pris acte de la nomination de Mme Christine SERRE, 12 rue Fernand Labrousse 33160 ST MEDARD EN JALLES, En qualité dAdministrateur représentant les salariés en remplacement de Mme Chantal HOOGSTOEL, et ce à compter du 27/01/2021. Suivant Attestation du 15/04/2021, le Président Direc…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

539299 Actu-Juridique.fr ACCOR Société anonyme au capital de 784.148.184 EUR Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 28/06/2021, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital de 1 368 948 EUR pour le porter à 785 517 132 EUR, Par émission de 456 316 actions nouvelles de 3 EUR chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE.
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

ACCOR Societé anonyme au capital de 784.148.184 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 28/06/2021, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital de 1 368 948 pour le porter à 785 517 132 , Par émission de 456 316 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE.
21/09/2021

Annonce JAL - Fin de Location gérance

SELARL PALLIER BARDOUL & ASSOCIÉS Me Fréderic MESSNER Société dAvocats 26 ter, boulevard Guisthau BP 22026 44020 Nantes Cedex 1 Tél. : 02 51 72 72 60 Fax : 02 40 47 36 92 KERDONIS HOTEL FREJUS Société en nom collectif Au capital de 1.000 EUR 2-4, Avenue de la Libération 56300 Pontivy 840 212 534 RCS Lorient Suivant courrier en date du 29 août 2018, il a été constaté la résiliation de la location gérance consentie par la Société ACCOR SA, Société anonyme au capital de 870.617.109 EUR, dont le si…
08/07/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
18/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : GASPERMENT Sophie ; Administrateur : ALUTHMAN FAXHROO Aziz Cyrille ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI Nawaf ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administr…
18/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : BAZIN Sébastien ; Administrateur : GASPERMENT Sophie ; Administrateur : ALUTHMAN FAXHROO Aziz Cyrille ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI Nawaf ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur : PAVLOVSKY Bruno ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administr…
16/05/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
16/05/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
30/03/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
26/03/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
22/10/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
20/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION ACCOR Société anonyme Au capital de : 812 797 050,00 EUR Siège social 82 Rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 602 036 444 RCS Nanterre, est société absorbante DEVIMCO DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS ET COMMERCIAUX Société anonyme Au capital de : 640 000,00 EUR Siège social 4 Rue de la Mare Neuve 91080 Évry-Courcouronnes N° RCS 971 201 843 RCS Evry, est société absorbée Actif : 2 887 053,00 EUR Passif : 1 003 784,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Néant…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants

404968 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810 137 769 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Suivant délibérations du 30/04/2019, lAssemblée Générale Mixte a décidé de nommer, En qualité de Commissaire aux Comptes : Titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, SAS dont le siège social est situé 63 rue de Villiers, 92200 Neuilly-sur-Seine, immatriculée sous le N° 672 006 483 RCS Nanterre ; Suppléant : M Patrice MOROT, 63 rue de Villiers 92200 …
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

405885 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810 137 769 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Des décisions du 28/10/2019, le Président Directeur Général a décidé : -Daugmenter le capital de 43 275 pour le porter à 810 181 044 . Larticle 6 des statuts a été modifié. Mention au RCS de Nanterre
21/09/2020

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

408057 La Loi Rectificatif à lannonce n° 404968 parue le 7 novembre 2019 dans La Loi relatif à la société ACCOR . Mention rectificative : Le mandat de Commissaire aux Comptes suppleant de BEAS 315 172 445 RCS Nanterre, lAssemblée Générale Mixte du 30/04/2019 ne la pas renouvelé.
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

427057 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810.181.044 Siege social : 82 Rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant délibérations du 31/12/2019, le PDG a constaté laugmentation de capital dun montant de 776 832 pour le porter à 812 797 050. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Mention au RCS de Nanterre
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

448204 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 812 797 050 euros Siege social : 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation Avertissement Covid-19 Tenue de lAssemblée Générale à huis clos Lors de sa réunion du 30 avril 2020, Le Conseil dadministration de la Société a décidé que lAssemblée Générale se tiendra exceptionnellement à « huis clos », sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents physiq…
09/08/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
09/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
06/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
10/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/11/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : BAZIN Sébastien ; Administrateur : GASPERMENT Sophie ; Administrateur : ALUTHMAN FAXHROO Aziz Cyrille ; Administrateur : SARKOZY DE NAGY-BOCSA Nicolas ; Administrateur : SAYER Patrick ; Administrateur : SIMON Isabelle ; Administrateur : JIANG Qiong'Er ; Administrateur : BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI Nawaf ; Administrateur : ZOK Sarmad ; Administrateur : KNOBLOCH Iris ; Administrateur représentant les salariés : DUMAS Iliane ; Administrat…
31/07/2019

Annonce BODACC - Modification du capital.
04/06/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
04/06/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
24/05/2019

Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
01/02/2019

Annonce BODACC - Modification du capital.
25/11/2018

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIERE FRHI Holdings Limited Forme juridique Société de droit caïmanais Au capital de 437,5 dollars Siège social C/o Maples Corporate Services Limited, PO Box, Ugland House, Grand Cayman régie par les lois des Iles Caïmans, est société absorbée.ACCOR Forme juridique Société anonyme Au capital de 870617109 EUR Siège social 82 RUE Henri Farman 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 602036444 RCS NANTERRE, est société absorbante.Aux termes d¿un acte sous seing privé en …
23/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
23/10/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
09/10/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Adm…
09/10/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : KNOBLOCH Iris en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur représentant les salariés : PEREIRA Iliane en fonction le 12 Mai 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET A…
01/08/2018

Annonce BODACC - Modification du capital.
29/05/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
29/05/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
01/02/2018

Annonce BODACC - Modification du capital.
28/01/2018

Annonce BODACC - Modification du capital.
05/01/2018

Annonce BODACC - Modification du capital.
20/07/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Adm…
02/07/2017

Annonce BODACC - Modification du capital..
22/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
22/06/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
13/06/2017

Annonce BODACC - Modification du capital..
13/06/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien modification le 13 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Adm…
28/05/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE SCISSION AccorInvest Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 65415 EUR Siège social 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY N° RCS 420462046 RCS EVRY, est société bénéficiaire. ACCOR Forme juridique Société anonyme Au capital de 854303010 EUR Siège social 82 RUE Henri Farman 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 602036444 RCS NANTERRE, est société apporteuse. Actif : 846901837 euros Passif : 29982708 euros Actif net apporté : 816919129 euros Montant prévu de la prime …
18/01/2017

Annonce BODACC - Modification du capital..
25/10/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien en fonction le 12 Mai 2016 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Administ…
25/10/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien en fonction le 12 Mai 2016 ; Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 ; Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 ; Administ…
09/08/2016

Annonce BODACC - Modification du capital..
03/08/2016

Annonce BODACC - Modification du capital..
15/06/2016

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BAZIN Sébastien en fonction le 12 Mai 2016 Directeur général délégué : BOINET Sven en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : SAYER Patrick en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : MEHEUT Bertrand en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : BAILLY Jean Paul en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : BERNHEIM Sophie en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : ERRA Maria De Las Mercédès en fonction le 12 Mai 2016 Administrateur : CITER…
09/06/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
09/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
18/05/2016

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
03/05/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
10/02/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
03/07/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur le nom commercial et le capital (augmentation)
27/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
27/06/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
04/06/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
22/05/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
28/02/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
06/07/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
20/06/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
20/06/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
17/06/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Pereira, nom d'usage : Dumas, Iliane
05/06/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
05/06/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

nomination de l'Administrateur : Grunzweig, Jonathan
12/02/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
30/01/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général délégué : Boinet, Sven
02/10/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Bazin, Sebastien Marie-Christophe, Directeur général partant : Caillere, Yann Yves Théodore Louis, modification de l'Administrateur Citerne, Philippe Henri
08/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
08/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2012)
11/06/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Hennequin, Denis Michel Daniel, modification du Président du conseil d'administration Citerne, Philippe Henri, modification du Directeur général Caillere, Yann Yves Théodore Louis, Administrateur partant : Barrack, Thomas Joseph, nomination de l'Administrateur : Knobloch, Iris, nomination de l'Administrateur : Moussalem, Nadra
17/05/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

modification du Commissaire aux comptes titulaire ERNST & YOUNG ET AUTRES, modification du Commissaire aux comptes suppléant BEAS, modification du Commissaire aux comptes suppléant AUDITEX
05/02/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

Administrateur partant : Riboud, Franck Renaud Marie
19/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
19/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
09/05/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur le nom commercial
17/02/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : Hennequin, Denis Michel Daniel, Directeur général délégué : Caillere, Yann Yves Theodore Louis, Administrateur : Riboud, Franck Renaud Marie, Administrateur : Barrack, Thomas Joseph, Administrateur : Bazin, Sebastien Marie-Christophe, Administrateur : Sayer, Patrick Georges Pierre, Administrateur : Morgon, Virginie Sarah Sandrine, Administrateur : Meheut, Bertrand Francois Germain, Administrateur : Bailly, Jean Paul, Administrateur : B…
17/11/2011

Annonce BODACC - Cessation
28/08/2011

Annonce BODACC - Cessation
18/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
18/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
08/07/2011

Annonce BODACC - Suppression du nom commercial.
02/05/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : …
02/05/2011

Annonce BODACC - Modification du capital.
31/01/2011

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : …
19/12/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : …
09/11/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
13/10/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : …
08/09/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Mars 2009 Administrateur vice-président : …
04/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
04/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
24/06/2010

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOU…
12/05/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
17/02/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005 Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006 Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Mars 2009 Administrateur : BARRACK Thomas Joseph modification le 09 Juin 2008 Administrateur : BAZIN Sébastien Marie-Christophe modification le 16 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOU…
07/02/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
12/02/2009

Annonce BODACC - Modification du capital.
18/01/2009

Annonce BODACC - Modification du capital.
11/12/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006. Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 15 Novembre 2004. Administrate…
19/11/2008

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 10576000 Euros.
26/09/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006. Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 15 Novembre 2004. Administrate…
05/08/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.
01/08/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 15 Novembre 2004. Administrateur…
20/06/2008

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Administrateur : DAVIGNON Etienne modification le 09 Juin 2008Administrateur : BOUILLOT Isabelle Marie Francoise modification le 16 Mars 2006. Administrateur : SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE Jerome Pierre modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 29 Novembre 2005. Administrateur : RIBOUD Franck Renaud Marie modification le 16 Mars 2006. Administrateur : GALATERI DI GENOLA Gabrièle modification le 09 Juin 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITT…
03/02/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.

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Juridique

ACCOR

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 15 jours

Classes :
A ACCOR VACATION CLUB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 26 jours

Classes :
ACCOR VACATION CLUB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 25 jours

Classes :
PULLMAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
VOUS N'IMAGINEZ PAS TOUS LES SOUVENIRS QU'ON VOUS RESERVE A

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2024
- Date d'expiration
  
  11 avril 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2024
- Date d'expiration
  
  13 mars 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 20 jours

Classes :
NOVOMEE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2024
- Date d'expiration
  
  20 février 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
NOVOMEE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2024
- Date d'expiration
  
  20 février 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
NOSOMEE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2024
- Date d'expiration
  
  30 août 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2024
- Date d'expiration
  
  05 février 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
GALLERY

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 23 jours

Classes :
GALLERY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 31 jours

Classes :
QUINDICI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 août 2023
- Date d'expiration
  
  16 août 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 24 jours

Classes :
NOVOTEL LIVING

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2023
- Date d'expiration
  
  20 juin 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 28 jours

Classes :
TATA TABLE AUTHENTIQUE AVEC TOUT NOTRE AMOUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2023
- Date d'expiration
  
  23 mai 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 31 jours

Classes :
CALLIGRAMME

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2023
- Date d'expiration
  
  21 mars 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
M GALLERY LIVING

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2023
- Date d'expiration
  
  03 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 11 jours

Classes :
NOVOTEL SUITES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 1 jour

Classes :
MERCURE STORE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 1 jour

Classes :
The Ever Purist

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2033
Expire dans 7 années et 27 jours

Classes :
All

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2033
Expire dans 7 années et 26 jours

Classes :
DESTINATION BETTER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 16 jours

Classes :
HANDWRITTEN COLLECTION

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 2022
- Date d'expiration
Classes :
HANDWRITTEN COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2022
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
H

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2022
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 11 jours

Classes :
LES JOBS AU TALENT !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 2022
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 29 jours

Classes :
THE PURIST

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 2022
- Date d'expiration
  
  17 août 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
THE PURIST

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 2022
- Date d'expiration
  
  17 août 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
SEAMLESS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
Handwritten collection

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2022
- Date d'expiration
  
  27 mai 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
EARTH FREQUENCIES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 2022
- Date d'expiration
  
  03 mai 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
SEAL & SIGN COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2022
- Date d'expiration
  
  18 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 25 jours

Classes :
DEDICACE COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2022
- Date d'expiration
  
  18 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 25 jours

Classes :
EMBLEMS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2022
- Date d'expiration
  
  18 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 25 jours

Classes :
MARGUERITE 1606

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2022
- Date d'expiration
  
  15 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
BLOOMIST COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 2022
- Date d'expiration
  
  08 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
HANDWRITTEN COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2022
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 1 jour

Classes :
Bistro Mirlot

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 23 jours

Classes :
HOUSE OF EMBLEMS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Bistro Pétillon

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 24 jours

Classes :
FIREHO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
MERCURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
MERCURE LIVING

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 17 jours

Classes :
pullman

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
POPEAT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
SOUL COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
NOVOTEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
SOUL COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 11 jours

Classes :
EMBLEMS COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
EMBLEMS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
SOUL COLLECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 24 jours

Classes :
Domaine Reine Margot

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
MERCURE HOTEL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2021
- Date d'expiration
  
  28 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
M

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2021
- Date d'expiration
  
  28 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
HOUSE OF EMBLEMS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2021
- Date d'expiration
  
  23 juin 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 30 jours

Classes :
EMBLEMS COLLECTION

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2021
- Date d'expiration
  
  18 juin 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
EMBLEMS COLLECTION

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2021
- Date d'expiration
  
  11 juin 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
EMBLEMS BY ACCOR

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2021
- Date d'expiration
  
  11 juin 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
SWEET BED BY GREET

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 2021
- Date d'expiration
  
  14 avril 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 21 jours

Classes :
GREEM RESTAURANT VIVANT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2021
- Date d'expiration
  
  19 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 26 jours

Classes :
MOZAMI PARTAGER ET DEGUSTER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2021
- Date d'expiration
  
  17 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
Doda partager & déguster

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2021
- Date d'expiration
  
  17 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
JONALU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2021
- Date d'expiration
  
  17 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
JOLAINE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2021
- Date d'expiration
  
  15 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
EMBLEMS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2021
- Date d'expiration
  
  10 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 17 jours

Classes :
HOUSE OF EMBLEMS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2021
- Date d'expiration
  
  10 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 17 jours

Classes :
PIMELO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 12 jours

Classes :
Palm Fizz

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 12 jours

Classes :
PIA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2021
- Date d'expiration
  
  04 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
Handy

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2021
- Date d'expiration
  
  04 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
EMBLEMS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2021
- Date d'expiration
  
  16 février 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
HOUSE OF EMBLEMS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2021
- Date d'expiration
  
  16 février 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
GALLERY BOUTIQUE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
COUNTER B YOUR JOURNEY STARTS HERE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 23 jours

Classes :
allY'S garden

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2020
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 29 jours

Classes :
ACCOR TIME FOR GOOD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2020
- Date d'expiration
  
  24 avril 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 1 jour

Classes :
Music'All

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2020
- Date d'expiration
  
  31 mars 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 7 jours

Classes :
ACCOR CARE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
Cabanadodo Ibis Styles

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
ibis MUSIC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2019
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 4 jours

Classes :
Cabanadodo Ibis Styles

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
BILLY'S COUNTRY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2019
- Date d'expiration
  
  12 juin 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
IBIS STORE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2019
- Date d'expiration
  
  28 mai 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 5 jours

Classes :
ALL ACCOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2019
- Date d'expiration
  
  18 avril 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 26 jours

Classes :
LIVE LIMITLESS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2019
- Date d'expiration
  
  15 avril 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 23 jours

Classes :
ACCOR ARENA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2019
- Date d'expiration
  
  10 avril 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
ACCOR ARENA POPB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2019
- Date d'expiration
  
  10 avril 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
ACCOR ARENA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2019
- Date d'expiration
  
  10 avril 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
A ACCOR ARENA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2019
- Date d'expiration
  
  10 avril 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
hotel F1 TOUT A CHANGE ET CA CHANGE TOUT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2019
- Date d'expiration
  
  07 mars 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
LL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2019
- Date d'expiration
  
  21 février 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 1 jour

Classes :
All

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2019
- Date d'expiration
Classes :
All

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2019
- Date d'expiration
Classes :
All

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2019
- Date d'expiration
Classes :
DISCOVER Local Mercure HOTELS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 2019
- Date d'expiration
  
  01 février 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
Ibis. We are open

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2029
Expire dans 3 années et 30 jours

Classes :
yumdo

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  14 janvier 2029
Expire dans 3 années et 22 jours

Classes :
ALBERT'S PLACE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2028
Expire dans 3 années et 5 jours

Classes :
ALBERT'S PLACE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2028
Expire dans 3 années et 5 jours

Classes :
ASTORE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 21 jours

Classes :
Thalassa

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2018
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 15 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2018
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 15 jours

Classes :
NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE.

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 2018
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 14 jours

Classes :
Service Included, an Accor experience

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
INSPIRED by her

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
MERCURESTORE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
MY PAUSE, MY ENERGY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
MA PAUSE, MON ENERGIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
M GALLERY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
LE PAPA CABANE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 12 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alfa ACCOR-LIVE-FOR-ALL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alfa ACCOR-LIVE-FOR-ALL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alfa

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ALTO ACCOR-LIFE-TAKES-ONE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ALTO ACCOR-LIFE-TAKES-ONE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alex ACCOR LIFE EXPERIENCES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alfa

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
All

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ALL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ALL ACCOR LIVE LIMITLESS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ALL ACCOR LIVE LIMITLESS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACE ACCOR-CURATED-EXPERIENCES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alex

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ALTO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR LIFE EXPERIENCES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR CURATED EXPERIENCES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alto

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR LIVE FOR ALL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACCOR LIVE LIMITLESS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alex ACCOR LIFE EXPERIENCES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACE ACCOR-CURATED-EXPERIENCES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
ACE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Alex

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2018
- Date d'expiration
  
  26 juin 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
THE JUNCTION AT PULLMAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2018
- Date d'expiration
  
  08 juin 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
STORIES THAT STAY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 2018
- Date d'expiration
  
  05 juin 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
M GALLERY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 2018
- Date d'expiration
  
  05 juin 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
DESIGN MOI UN OBJET

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2018
- Date d'expiration
  
  19 avril 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 27 jours

Classes :
LOCAL STORIES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2018
- Date d'expiration
  
  21 février 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
THE BLUE DESK

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2018
- Date d'expiration
  
  20 février 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 27 jours

Classes :
Hotellnvest

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2018
- Date d'expiration
  
  09 février 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 16 jours

Classes :
HOMEY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 2018
- Date d'expiration
  
  08 février 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
pullman

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2018
- Date d'expiration
  
  05 février 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
pullman LIVING

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 6 jours

Classes :
CHARLIE'S CORNER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 2 jours

Classes :
ILLO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 29 jours

Classes :
NOVOTEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 19 jours

Classes :
YIPI YOUR INCREDIBLE PERSONAL INSIDER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2017
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 13 jours

Classes :
NOVOTEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 septembre 2017
- Date d'expiration
  
  05 septembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 12 jours

Classes :
NOVOTEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 2 jours

Classes :
PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 14 jours

Classes :
IBIS SPORT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2017
- Date d'expiration
  
  28 juin 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 5 jours

Classes :
ACCORINVEST

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2017
- Date d'expiration
  
  12 juin 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 19 jours

Classes :
HOTELF1 #ONTHEROAD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2017
- Date d'expiration
  
  01 juin 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 8 jours

Classes :
HOTEL F1 #ONTHEROAD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2017
- Date d'expiration
  
  01 juin 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 8 jours

Classes :
HEARTIST

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2026
Expire dans 11 mois et 8 jours

Classes :
Flying nest

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2016
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2026
Expire dans 9 mois et 21 jours

Classes :
WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2016
- Date d'expiration
  
  09 août 2026
Expire dans 7 mois et 16 jours

Classes :
HOTELINVEST

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2026
Expire dans 6 mois et 15 jours

Classes :
HOTELINVEST

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2026
Expire dans 6 mois et 13 jours

Classes :
OUR WORLD IS YOUR PLAYGROUND

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2015
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHEFS' COLLECTION

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2015
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
AccorHotels Arena

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2015
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR HOTELS ARENA

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 2015
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
AccorHotels ArenaPOPB

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 2015
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
BLABLAROOM

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR HOTELS FEEL WELCOME

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2015
- Date d'expiration
  
  28 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCORHOTELS

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2015
- Date d'expiration
  
  28 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
M GALLERY BY SOFITEL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2015
- Date d'expiration
  
  13 mars 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Feel Welcome

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2015
- Date d'expiration
  
  20 février 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR HOTELS FEEL WELCOME

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2015
- Date d'expiration
Classes :
ACCOR HOTELS

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2015
- Date d'expiration
Classes :
ON EST TELLEMENT MIEUX CHEZ NOVOTEL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
Classes :
IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
Classes :
N

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 29 jours

Classes :
N

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 29 jours

Classes :
NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 29 jours

Classes :
SILENSEAS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 19 jours

Classes :
FEEL WELCOME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
FEEL WELCOME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCORDING TO YOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
EXPERIENCE ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCORDING TO YOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCORPLUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 23 jours

Classes :
ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2014
- Date d'expiration
  
  14 mars 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
[BUSINESS PLAYGROUND] SHAKING UP MEETINGS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
BUBBLES INSIDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PULLMAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2013
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 28 jours

Classes :
NATURELLEMENT THALASSO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PULLMAN HOTELS AND RESORTS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 2013
- Date d'expiration
  
  12 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 20 jours

Classes :
Mercure HOTELS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2013
- Date d'expiration
  
  08 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 16 jours

Classes :
DESIGN YOUR JOURNEY.PULLMAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2013
- Date d'expiration
  
  05 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
THE HOSPITALITY LEARNING NETWORK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 2012
- Date d'expiration
  
  27 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR UNIVERSITY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 2012
- Date d'expiration
  
  27 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Know what you're really booking when you book

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2012
- Date d'expiration
  
  07 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Pour être sûr de ce que vous réservez quand vous réservez

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2012
- Date d'expiration
  
  07 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2012
- Date d'expiration
  
  24 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2012
- Date d'expiration
  
  24 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2012
- Date d'expiration
  
  24 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLANET 21 THE ACCOR SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE DEDICACES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOITE A MIAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 16 jours

Classes :
ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
IBIS ACCESS HOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
Classes :
IBIS COLORS HOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
Classes :
IBIS HOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
Classes :
IBIS BASICS HOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
Classes :
IBIS DESIGN HOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
Classes :
IBIS HOTEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
Classes :
ibis budget HOTELS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 29 jours

Classes :
ibis HOTELS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 29 jours

Classes :
ibis STYLES HOTELS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 29 jours

Classes :
LE CLUB ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2011
- Date d'expiration
  
  15 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Open New Frontiers in Hospitality

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2011
- Date d'expiration
  
  11 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Linking Cultures Around the World

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2011
- Date d'expiration
  
  11 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 2011
- Date d'expiration
  
  09 mai 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 16 jours

Classes :
PARTHENON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 2010
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
aquaSCIENCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Suite NOVOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2010
- Date d'expiration
  
  01 juin 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LET GOOD THINGS HAPPEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2010
- Date d'expiration
  
  12 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEN OR 15

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2010
- Date d'expiration
  
  06 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
SUITE NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2010
- Date d'expiration
  
  19 mars 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 26 jours

Classes :
Suite NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2010
- Date d'expiration
  
  19 mars 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 26 jours

Classes :
OPUR

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2009
- Date d'expiration
Classes :
THALASSA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
ETAP HOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 2009
- Date d'expiration
  
  13 février 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
IN BALANCE BY NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2008
- Date d'expiration
  
  08 août 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
IT'S ALL ABOUT TASTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
SPICE IT RESTAURANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2008
- Date d'expiration
  
  18 juin 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 26 jours

Classes :
LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2008
- Date d'expiration
  
  30 avril 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE APARTEMENTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 2008
- Date d'expiration
  
  04 avril 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
SUD & CIE RESTAURANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2008
- Date d'expiration
  
  31 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
m shop

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2008
- Date d'expiration
  
  19 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
SUITE BOX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2008
- Date d'expiration
  
  12 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CRAZY ROOM TOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2008
- Date d'expiration
  
  07 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE AND ME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2008
- Date d'expiration
  
  25 février 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
Suitehotel, une autre façon de vivre l'hôtel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CRAZY ROOM TOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
PULLMAN HOTELS AND RESORTS CHECK IN. CHILL OUT.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
PULLMAN HOTELS AND RESORTS ENTREZ. RESPIREZ.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
SUITE HOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR ADVANTAGE PLUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 9 jours

Classes :
ACCOR VACATION CLUB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 21 jours

Classes :
ACCOR VACATION CLUB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 21 jours

Classes :
NOVOTEL EARLY BREAKS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2007
- Date d'expiration
  
  02 août 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
A CLUB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ART DE BIEN AVANCER DANS LA VIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
IONÉ : L'ART DE BIEN AVANCER DANS LA VIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Académie

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
A'Miles

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Dreams & Miles

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
A'CLUB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2007
- Date d'expiration
  
  21 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
A'CARD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2007
- Date d'expiration
  
  21 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2007
- Date d'expiration
  
  08 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Hospitality

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2007
- Date d'expiration
  
  08 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Services

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2007
- Date d'expiration
  
  08 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Services

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2007
- Date d'expiration
  
  08 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Services

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2007
- Date d'expiration
  
  08 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ETAP HOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2007
- Date d'expiration
  
  23 mai 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
HOTEL F1

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2007
- Date d'expiration
  
  18 mai 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 25 jours

Classes :
HOTELF1

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2007
- Date d'expiration
  
  18 mai 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 25 jours

Classes :
ALL SEASONS HOTELS IS ALL YOU NEED.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 2007
- Date d'expiration
  
  09 mai 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALL SEASONS HOTELS TOUT ET TOUT LE RESTE.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 2007
- Date d'expiration
  
  09 mai 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALL IS ALL YOU NEED.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 2007
- Date d'expiration
  
  09 mai 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
FAMILY et NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 2007
- Date d'expiration
  
  02 mai 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 9 jours

Classes :
Happy 30

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2007
- Date d'expiration
  
  30 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
IBISAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mars 2007
- Date d'expiration
  
  23 mars 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 30 jours

Classes :
IBISAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mars 2007
- Date d'expiration
  
  23 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
M MERCURE GALLERY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2007
- Date d'expiration
  
  20 mars 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 27 jours

Classes :
M GALLERY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2007
- Date d'expiration
  
  20 mars 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 27 jours

Classes :
ACCOR Services

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2007
- Date d'expiration
  
  13 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Services

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2007
- Date d'expiration
  
  13 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Hospitality

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2007
- Date d'expiration
  
  13 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR Services

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2007
- Date d'expiration
  
  13 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALL SEASONS HOTELS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2007
- Date d'expiration
  
  02 mars 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 9 jours

Classes :
ALL SEASONS HOTELS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2007
- Date d'expiration
  
  02 mars 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 9 jours

Classes :
100% Petit Déj

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2007
- Date d'expiration
  
  28 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
100% Petit Déj

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2007
- Date d'expiration
  
  28 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
100% Petit Déj by ibis

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2007
- Date d'expiration
  
  28 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
100% Petit Déj

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2007
- Date d'expiration
  
  28 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
100% Petit Déj

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2007
- Date d'expiration
  
  28 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2007
- Date d'expiration
  
  23 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
FAMILY@NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 23 jours

Classes :
MEETING@NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 23 jours

Classes :
Webcorner@Novotel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 23 jours

Classes :
Good morning BY Suitehotel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2007
- Date d'expiration
  
  15 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Res and Rev

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2007
- Date d'expiration
  
  02 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 9 jours

Classes :
RES AND REV

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2007
- Date d'expiration
  
  02 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 9 jours

Classes :
ALL SEASONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2007
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 1 jour

Classes :
HOTELS Z

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Z

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2026
Expire dans 1 année et 4 jours

Classes :
MILLEMONDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
AndCo

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2026
Expire dans 1 année et 4 jours

Classes :
CHAMBRE PRIVILEGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2026
Expire dans 11 mois et 11 jours

Classes :
F1

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2006
- Date d'expiration
Classes :
F1 Hotels

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2006
- Date d'expiration
Classes :
Hotels F1

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2026
Expire dans 10 mois et 29 jours

Classes :
SO BY SOFITEL

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2006
- Date d'expiration
Classes :
Novotel Conçu comme un espace naturel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Novotel Designed for natural living

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEMPSDENSES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2026
Expire dans 8 mois et 18 jours

Classes :
LE SPA BY ACCOR THALASSA

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2006
- Date d'expiration
Classes :
IONÉ THALASSA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
IONÉ

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2006
- Date d'expiration
Classes :
HOTEL FORMULE 1

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 août 2006
- Date d'expiration
  
  18 août 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR HOTELS ALL SEASONS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 2006
- Date d'expiration
  
  02 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
PRESS CLUB DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 2006
- Date d'expiration
  
  31 mai 2026
Expire dans 5 mois et 7 jours

Classes :
GRAND MERCURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 2006
- Date d'expiration
  
  25 avril 2026
Expire dans 4 mois et 2 jours

Classes :
M GRAND MERCURE ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 2006
- Date d'expiration
  
  25 avril 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES AMIS-PRIX IBIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2006
- Date d'expiration
  
  11 avril 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
IBIS, DES HOTELS COMME ON LES AIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2006
- Date d'expiration
  
  11 avril 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLIP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2006
- Date d'expiration
  
  16 février 2026
Expire dans 1 mois et 23 jours

Classes :
BIEN-ETRE ASSISTANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR AS GUESTS OF THE EARTH, WE WELCOME THE WORLD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Earth Guest

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR LA TERRE NOUS ACCUEILLE, NOUS ACCUEILLONS LE MONDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
FORME & EQUILIBRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITABIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
MARKETING DE LA PERFORMANCE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2005
- Date d'expiration
Classes :
COMPLIMENTS ALIZE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 avril 2005
- Date d'expiration
Classes :
TICKET ALIZÉ

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 2005
- Date d'expiration
Classes :
TALENTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAFE BIERE ET CIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 août 2004
- Date d'expiration
  
  24 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAFE PASTA & CIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 août 2004
- Date d'expiration
  
  24 août 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
CAFE VIN ET CIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 août 2004
- Date d'expiration
  
  24 août 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
M MERCURE ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
ZEN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 2004
- Date d'expiration
Classes :
ACCORHOTELS, UNLOCK YOUR DREAMS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2004
- Date d'expiration
  
  08 avril 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Un regard neuf

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2004
- Date d'expiration
  
  09 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENVIE DE MEDITERRANEE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENVIE DE SERENITE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENVIE D'HORIZONS LOINTAINS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENVIE D'ESCAPADES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENVIE DE SE RESSOURCER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENVIE DE SPORT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACADEMIE ACCOR SERVICES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
SPIRIT OF SMILES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ORFEA SERHR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ORFEA-SERHR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ORFEA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ORFEA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 23 jours

Classes :
ORPHEA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
IBIS ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 2003
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
THERMINFO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2003
- Date d'expiration
  
  08 août 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCORHOTELS, LA CLEF DE VOS ENVIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2003
- Date d'expiration
  
  19 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
THALASSIMA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 2003
- Date d'expiration
  
  14 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOVATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2003
- Date d'expiration
  
  17 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
ZEN 2008

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2003
- Date d'expiration
  
  12 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ZEN 2008

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2003
- Date d'expiration
  
  12 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2033
Expire dans 7 années et 17 jours

Classes :
TRANSITCHECK

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2002
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
CASINO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
AQUASCIENCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE LA REGION, C'EST SI BON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Où que vous soyez, nous sommes à vos côtés

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 2002
- Date d'expiration
  
  06 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
CORALIA ACCOR HOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2002
- Date d'expiration
  
  02 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES PRIX SOURIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2002
- Date d'expiration
  
  19 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOUS FABRIQUONS DU SOURIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 2002
- Date d'expiration
  
  25 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
WE BUILD SMILES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2002
- Date d'expiration
  
  24 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
SUITE HOTEL ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 2002
- Date d'expiration
  
  16 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
ETAP ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2002
- Date d'expiration
  
  18 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
INTRACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2002
- Date d'expiration
  
  28 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCUEIL PARTENAIRES

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2002
- Date d'expiration
Classes :
MERCURE CITYGUIDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARTE ACADEMIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
RENDEZ-VOUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2032
Expire dans 6 années et 18 jours

Classes :
THALASSA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 28 jours

Classes :
ATACS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
ACCORSHOP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 1 jour

Classes :
TEAMLAB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACADEMIE ACCOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
TIBIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ETAP ACCOR HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2001
- Date d'expiration
  
  19 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'AGENDA DU WEEK END

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2001
- Date d'expiration
  
  30 avril 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROUE DE LA CHANCE ACCOR CASMOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 2001
- Date d'expiration
  
  23 avril 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 2001
- Date d'expiration
  
  09 mars 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRIKITU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 2001
- Date d'expiration
  
  13 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SÉRIE LIMITÉE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 2001
- Date d'expiration
  
  13 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR TOUR ACCOR TRAVEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2001
- Date d'expiration
  
  02 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
THALASSA INTERNATIONAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
KID SITTING

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR CASINOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
BAR 6

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
AVANT SEINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
INFOHELPLINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
REVER L'ESPACE D'UNE NUIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
RESTAUPRO.COM LE NET AU SERVICE DES RESTAURATEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
RESTAUPRO.COM LE NET AU SERVICE DES RESTAURATEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
INN SUITE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RESTAUPRO.COM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAFE SUD ET CIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2000
- Date d'expiration
  
  25 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RESTAURANT SUD ET CIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2000
- Date d'expiration
  
  25 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR SERVICES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 2000
- Date d'expiration
  
  09 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2000
- Date d'expiration
  
  10 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BABOO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 2000
- Date d'expiration
  
  08 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
YECARE VOUCHERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENCORE PLUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SUITE INN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR SERVICES

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 1999
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Service Gutschein

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
SERVICE GUTSCHEIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GEQUIP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
REGAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES SIGNATURES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Ticket Assistance

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOP PREMIUM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHEQUE ASSISTANCIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1999
- Date d'expiration
  
  17 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TICKET ASSISTENCIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 1999
- Date d'expiration
  
  08 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEQUE SENIOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 1999
- Date d'expiration
  
  08 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA table RESTAURANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1999
- Date d'expiration
  
  15 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
HOST

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1999
- Date d'expiration
  
  31 mars 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'Estaminet Restaurant

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1999
- Date d'expiration
  
  16 février 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
THALASSA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
NUTRITHERM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
l'Estaminet café

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 7 jours

Classes :
Dolfi Novotel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 1998
- Date d'expiration
  
  08 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCORTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1998
- Date d'expiration
  
  05 juin 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOLFI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 1998
- Date d'expiration
  
  02 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRIENDS & FAMILY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1998
- Date d'expiration
  
  05 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ET EUROTICKET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOUR DE TABLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
THERMALE DE FRANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
MOUSSAFIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'APPEL DU BIEN-ETRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 1997
- Date d'expiration
  
  13 août 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 20 jours

Classes :
NATURE EN JEUX, CULTURES EN FETE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CW CLEAN WAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 1997
- Date d'expiration
  
  28 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA LIBERTE DE CHOISIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1997
- Date d'expiration
  
  08 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOOD THINKING

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NATURE ET REUNION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
COMPLIMENT ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES RENDEZ-VOUS DE MERCURE HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1996
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CY-BEER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1996
- Date d'expiration
  
  19 juin 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
WEEKENDER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1996
- Date d'expiration
  
  19 juin 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
THALASSA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1996
- Date d'expiration
  
  09 mai 2026
Expire dans 4 mois et 16 jours

Classes :
COMPLIMENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1996
- Date d'expiration
  
  25 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENCORE PLUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1996
- Date d'expiration
  
  25 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
WEEK-END A LA CARTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 1996
- Date d'expiration
  
  21 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
MONDISERVICES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1996
- Date d'expiration
  
  07 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONDIRESA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1996
- Date d'expiration
  
  07 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
H2O FORMATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1996
- Date d'expiration
  
  23 février 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
CONSTELLATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CONSTELLATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOVOTEL CHEQUE WEEK-END

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEQUE WEEK-END

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
S

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
HOTELWEB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 août 1995
- Date d'expiration
  
  28 août 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLEAN WAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 1995
- Date d'expiration
  
  08 août 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLEAN C A R D

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 1995
- Date d'expiration
  
  08 août 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
RESACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 1995
- Date d'expiration
  
  27 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MERCURE INN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 1995
- Date d'expiration
  
  12 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
COTE JARDIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mars 1995
- Date d'expiration
  
  23 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
THALINFO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 1994
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CESTATICKET CT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 1994
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE HOTELS RELAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE HOTELS GRAND HOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
MERCURE HOTELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROQUE-CHEF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1994
- Date d'expiration
  
  05 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2034
Expire dans 8 années et 15 jours

Classes :
CORALIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOVOTEL COTE JARDIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
COTE JARDIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 18 jours

Classes :
BIENVENUE, VOUS ETES CHEZ VOUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  23 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOVOTEL, VOUS ETES CHEZ VOUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  23 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ESPRIT ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR A WORLD OF TRAVEL TOURISM AND SERVICES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOVOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
CORALIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  11 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HOTELEPHONE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CORALIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOVOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 1992
- Date d'expiration
  
  25 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BOEUF JARDINIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 31 jours

Classes :
LE BOEUF JARDINIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BOEUF JARDINIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 31 jours

Classes :
PLM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EPISODES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 1991
- Date d'expiration
  
  25 juin 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TICKET RESTAURANT TR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOVOTEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 1990
- Date d'expiration
  
  11 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EPISODES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1990
- Date d'expiration
  
  27 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
THALASSA-INTERNATIONAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ESCA'PACK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHURRASCO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
THALASSA-INTERNATIONAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TAL AR MOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 1988
- Date d'expiration
  
  12 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLUB SERVICES AFFAIRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1987
- Date d'expiration
  
  05 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PARTHENON RESIDENCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1987
- Date d'expiration
  
  04 mars 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 11 jours

Classes :
THALOCEAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 1987
- Date d'expiration
  
  12 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PLM AZUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  31 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
SELECTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 1986
- Date d'expiration
  
  21 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
N NOVOTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1986
- Date d'expiration
  
  05 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1986
- Date d'expiration
  
  05 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLOS GOURMAND

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1986
- Date d'expiration
  
  17 février 2026
Expire dans 1 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRESS CLUB DE FRANCE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1985
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'OEUF ET LA POULE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HOTELS MERCURE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1984
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1984
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
THALASSA-INTERNATIONAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHURRASCO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 1984
- Date d'expiration
  
  09 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1983
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACCOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 1983
- Date d'expiration
  
  13 mai 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
S.I.E.H.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1983
- Date d'expiration
  
  16 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
S

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1983
- Date d'expiration
  
  03 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
RESINTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1983
- Date d'expiration
  
  03 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MERCURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1982
- Date d'expiration
  
  07 mai 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique d'ACCOR

186 événements depuis 2004

jeudi 28 novembre 2025
- ACCOR quitte ses fonctions de président de NDH.
- Fabrice CARRE démissionne de son poste de président.
lundi 08 juillet 2025

mardi 20 novembre 2019
- Patrice MOROT assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes suppléant.
- PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT succède à DELOITTE & ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
- Sven BOINET démissionne de la fonction de directeur général délégué.
- PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT prend le relais de DELOITTE & ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
lundi 29 octobre 2019
- ACCOR quitte ses fonctions de président de NDH.
mardi 29 mai 2019
- ACCOR quitte ses fonctions de président du conseil d'administration de NDH.
jeudi 17 mai 2019
- ACCOR a été désignée en tant que président de NDH.
- ACCOR occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration de NDH.
jeudi 29 mars 2019
- Julien BARBEAU succède à Pascale Alluard en tant qu'administrateur.
- Pascale Alluard cède sa place d'administrateur à Julien BARBEAU.
lundi 19 mars 2019
- Paul MAURAISIN prend le relais de Jean-Marie BOURDON en tant qu'administrateur.
- Paul MAURAISIN succède à Jean-Marie BOURDON en tant qu'administrateur.

mardi 10 octobre 2012
- ACCOR accède au poste d'administrateur de CIE GENERALE RESTAURATION SERVICES.
- Jean-Michel BARBIER assume maintenant la fonction d'administrateur.
jeudi 03 août 2012
- Sophie STABILE renonce à son rôle d'administrateur.
- ACCOR démissionne de son poste d'administrateur de ACCOR.COM.
mardi 25 juillet 2012
- Laurent LE CLAIR prend le relais de Thierry LABI en tant qu'administrateur.
- Laurent LE CLAIR succède à Thierry LABI en tant qu'administrateur.
mercredi 19 juillet 2012
- ACCOR est promue administrateur de CTID.
- Thierry LABI accède au poste d'administrateur.
vendredi 28 janvier 2012
- Philippe CITERNE se retire de son rôle de vice-président.
- Denis HENNEQUIN démissionne de la fonction de Président directeur général.
- Denis HENNEQUIN assume maintenant la fonction de directeur général.
- Denis HENNEQUIN renonce à son rôle d'administrateur.
- Denis HENNEQUIN assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.

...

Historique

186 événements ont marqué le parcours d'ACCOR depuis 2004

Le marché de la thalasso et du spa - France (35 pages)

Le marché de l'hôtellerie - France

Le marché des hôtels de luxe - France

Le marché de la construction modulaire - France

RCO - Rapport complet officiel