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France
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ACCOR
Vérifiée
Active
1000 à 1999 salariés
- SIREN
- 602 036 444 602036444
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 602 036 444 04227 60203644404227
- NUMÉRO DE TVA
- FR93602036444 FR93602036444
- DATE DE CREATION
- 25 avril 1995
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Activités des sièges sociaux - 7010Z 7010Z - Activités des sièges sociaux
- FORME JURIDIQUE
- Société anonyme à conseil d'administration Société anonyme à conseil d'administration
- ADRESSE
- 82 RUE H FARMAN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX 82 RUE H FARMAN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
- DIRIGEANTS
- Sebastien BAZIN + 19 autres dirigeants
-
Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- États des dettes
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Location à usage de bureaux pour activités administratives commerciales financières liées à la propriété, au financement et à l'exploitation directe ou indirecte d'hôtels restaurants ainsi qu'aux activités de services. Location à usage de bureaux pour activités administratives commerciales financières liées à la propriété, au financement et à l'exploitation directe ou indirecte d'hôtels restaurants ainsi qu'aux activités de services.
- Convention collective déduite
- Métallurgie cadres (650) Métallurgie cadres (650)
- Capital social
- 708384711,00 € 708384711,00
- Noms commerciaux
- ACCOR ACCOR
- Statut RCS
- Inscrite le 25 avril 1995 25/04/1995
- Statut INSEE
- Inscrite le 04 juillet 1983 04/07/1983
- Statut RNE
- Inscrite le 25 avril 1995 25/04/1995
-
17 avril 2019
- Immatriculation secondaire. Radiation. Notification au siège
-
22 janvier 2019
- Fusion absorption de la société FRHI HOLDINGS LIMITED Société de droit Cayman C/O Maples corporate service Limited , PO BOX UGLAND HOUSE GRAND CAYMAN - à compter du 26/12/2018
-
11 janvier 2019
- Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY, Nouvelle adresse: 2 RUE DE LA MARE NEUVE EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
-
30 novembre 2017
- Radiation du RCS le 30/11/2017 avec effet au 30/06/2017 Résiliation de la location-gérance consentie à la société THALAMER (303 890 602) puis apport partiel d'actif au profit de la société ACCORINVEST (420 462 046).
-
24 octobre 2017
- Radiation du RCS le 24/10/2017 avec effet au 30/06/2017
-
20 octobre 2017
- Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/2017
-
18 octobre 2017
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
- Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017
- Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017
-
17 octobre 2017
- Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/2017
-
16 octobre 2017
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
-
06 octobre 2017
- Radiation du RCS le 06/10/2017 avec effet au 30/06/2017
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03 octobre 2017
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2017
- Résiliation du contrat de location gérance à la société IBIS Budget RCS Evry 388.483.299. Radiation suite à apport partiel d'actif à la société ACCORINVEST SAS 2 rue de la mare neuve 91080 Courcouronnes RCS Evry 420.462.046.
-
02 octobre 2017
- Radiation du RCS le 02/10/2017 avec effet au 30/06/2017 Apport partiel d'actif à la société ACCORINVEST (Rcs Evry 420 462 046)
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28 septembre 2017
- Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2017
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22 août 2017
- apport partiel d'actif (placé sous le régime des scissions) à la société Accorinvest (ayant sons siège social sis 2 rue de la Marne 91000 Evry) (rcs evry 420 462 046) , de sa branche d'activité 'AccorInvest ' en Europe Occidentale - à compter du ! 30 juin 2017
-
26 juin 2017
- Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/06/2017
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18 août 2016
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 260 Avenue Jean Monnet 69500 BRON à compter du 30/06/2016 - Vente du fonds de commerce
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06 août 2016
- Fermeture d'un établissement secondaire sis Autoroute A 6 PEAGE MACON NORD 71000 SENNECE-LES-MACON à compter du 30/06/2016
-
12 mai 2016
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
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28 juin 2013
- Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin Départemental 934 ZAC Croix de Fer 80440 BOVES à compter du 13/06/2013
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16 août 2011
- Historique des observations / dossier RCS : La société était précédemment immatriculée au RCS de PERONNE sous le n° 94 B 39
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30 août 2010
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société d'Exploitation et d'Investissemnts Hoteliers SEIH SARL Centre d'Affaires Elysées 8 rue Jean Goujon 75008 Paris 334 270 279 rcs Evry à compter du 22-05-2010
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société d'Exploitation et d'Investissemnts Hoteliers SEIH SARL Centre d'Affaires Elysées 8 rue Jean Goujon 75008 Paris 334 270 279 rcs Evry à compter du 22-05-2010
-
26 août 2010
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 13 Avenue Victor Hugo 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE à compter du 30/06/2010 - Vente du fonds de commerce
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03 août 2010
- apport partiel d'actifs soumis au régime des scissions de la branche complète et autonome d'activités de prestations de services, notamment par voie d'émissions de titres de services, pour le marché des avantages aux salariés et aux citoyens et de prestations de services prépayés contribuant à la performance des organisations à la société EDENRED (anciennement NEW SERVICES HOLDING 493 322 978 rcs Nanterre) à compter du 29-06-2010
- apport partiel d'actifs soumis au régime des scissions de la branche complète et autonome d'activités de prestations de services, notamment par voie d'émissions de titres de services, pour le marché des avantages aux salariés et aux citoyens et de prestations de services prépayés contribuant à la performance des organisations à la société EDENRED (anciennement NEW SERVICES HOLDING 493 322 978 rcs Nanterre) à compter du 29-06-2010
-
24 juillet 2009
- en date du 1 avril 2009 suite à la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS par la société ACCOR intervenue le 31 mars 2009 le contrat de location gérance consenti par la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS à la SNC EXPLOITATION HOTELS SUITES - SNC E.H.S. SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 EVRY RCS EVRY 420 959 298 se poursuit au titre de la société ACCOR nouveau loueur (tupante). Inscription d'un nom commercial : NOVOTEL TICKET RESTAURANT ACCOR SERVICES ACCOR THALASSA.
- en date du 1 avril 2009 suite à la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS par la société ACCOR intervenue le 31 mars 2009 le contrat de location gérance consenti par la SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTELS SUITES - SEHS à la SNC EXPLOITATION HOTELS SUITES - SNC E.H.S SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 EVRY RCS EVRY 420 959 298 se poursuit au titre de la société ACCOR nouveau loueur (tupante). Inscription d'un nom commercial : NOVOTEL TICKET RESTAURANT ACCOR SERVICES ACCOR THALASSA
-
16 avril 2009
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D EXPLOITATION D HOTELS SUITES - SEHS SAS 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 421 469 479 rcs Evry par l'actionnaire unique la société ACCOR à compter du 31-03-2009
- réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE D EXPLOITATION D HOTELS SUITES - SEHS SAS 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 421 469 479 rcs Evry par l'actionnaire unique la société ACCOR à compter du 31-03-2009
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01 janvier 2009
- === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
- Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
-
08 juillet 2008
- apport partiel d'actif soumis au régime des scissions de la branche complète d'activité du réseau hôtelier SOFITEL à la société SOLUXURY HMC sarl à associé unique 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 501 623 748 rcs Evry le 13/05/2008 avec effet rétroactif au 01-01-2008
- apport partiel d'actif soumis au régime des scissions de la branche complète d'activité du réseau hôtelier SOFITEL à la société SOLUXURY HMC sarl à associé unique 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 501 623 748 rcs Evry le 13/05/2008 avec effet rétroactif au 01-01-2008
-
25 avril 2008
- Observations concernant l'établissement situé avenue du Canada 35000 Rennes : Pour l'établissement secondaire, il est donné la précision suivante : Donné en location-gérance à la société NMP FRANCE, 420 462 046 RCS EVRY, à compter du 01.04.2008.
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19 juillet 2007
- Fermeture de l'établissement situé Autoroute A1, D16 - 95470 SAINT WITZ suite à la vente à la Sociéé SMH, RCS Senlis 487 516 577.
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21 mars 2006
- Modification faite par le greffier suite notif de confrère GREFFE EVRY DU 20.03.2006- MODIFICATION FORME JURIDIQUE- ANCIENNE : ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE- NOUVELLE : STE ANONYME-
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04 juillet 2001
- Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société ACCOR SERVICES FRANCE SA, 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry, 393 365 135 RCS EVRY, de sa branche complète et autonome d'activité d'émission de titres de services en France au prix de 2 696 618 137 F. Apport avec effet rétroactif au 01 01 2001. Modification à compter du 29 05 2001.
- Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions à la société ACCOR SERVICES FRANCE SA, 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry, 393 365 135 RCS EVRY, de sa branche complète et autonome d'activité d'émission de titres de services en France au prix de 2 696 618 137 F. Apport avec effet rétroactif au 01 01 2001. Modification à compter du 29 05 2001.
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07 février 2000
- Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT HOTELIERS SEIH SARL 334 270 279 RCS PARIS
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE PARTICIPATION FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL avenue de l'Europe 71100 Chalon sur Saône RCS 399 222 223 Chalon sur Saône
- AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT HOTELIERS SEIH SARL 334 270 279 RCS PARIS
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE PARTICIPATION FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL avenue de l'Europe 71100 Chalon sur Saône RCS 399 222 223 Chalon sur Saône Forme juridique Siège social
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28 mai 1999
- Nom commercial utilisé : Novotel ticket restaurant Accor corporate services à compter du 17/05/99 l immatriculation principale est désormais au greffe D Évry
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01 juillet 1997
- société ayant participé à l'opération de fusion : SA SPHERE INTERNATIONAL - Effet rétroactif au 01/01/1997.
- société ayant participé à l'opération de fusion : SA SPHERE INTERNATIONAL - Effet rétroactif au 01/01/1997.
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16 août 1995
- Observations concernant l'établissement situé 49 r ue de Tournai 59800 Lille : Locataire-gérant : SNC NMP FRANCE - 420 462 046 RCS EVRY - à compter du 01/04/2008. Date de début d'exploitation : 14/05/2 001.
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09 mai 1995
- Historique des observations depuis le 09/05/1995 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
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27 avril 1995
- Accor est devenue propriétaire de ce fonds suite à fusion en a poursuivi la location gérance à la société s i h n en qualité de loueur de fonds la Socoiete Accor ne s était pas immatriculée
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31 décembre 1991
- Observations concernant l'établissement situé Z I Prouvy-Rouvignies BP 100 59309 Valenciennes : Fond s donné en location-gérance à la SA ETAP HOTELS (R CS VALENCIENNES 384.483.299) ) c/ du 1ER OCTOBRE 2 000 (Du 31 Décembre 1991 au 18 JUIN 1997, la socié té ACCOR a exploité le fonds personnellement)
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NC
- Observations concernant l'établissement situé avenue du Canada 35000 Rennes : Observation depuis le 09/05/1995 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 658 573 128,00 FRS DE LA SOCIETE SIHS, RCS RENNES B 582 142 774. - GERANT TECHNIQUE : LAOUAMEN KARIM, NE LE 23.12.1958 A ALGRANGE, DOMICILIE A RENNES, 8 RUE JEAN MONNET.
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NC
- suite à la fusion-absorption de la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE par la société NMP FRANCE, cette dernière est venue aux droits de la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR RHONE ALPES MEDITERRANEE se poursuit au titre de la société NMP FRANCE , SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry (rcs evry 420.462.046).
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NC
- - Date de début d'activité : 01/12/1972.
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NC
- DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Novembre 1995 Suppression de l'établissement secondaire sis à LYON 69003 20 Boulevard Eugène Deruelle Le Britania - à compter du 01/01/1995
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NC
- Suite à la fusion absorption de la société DGR GRAND OUEST par la société NMP FRANCE, cette dernière est venue aux droits de la société DGR GRAND OUEST. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR GRAND OUEST se poursuit au titre de la société NMP FRANCE SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Evry 420 462 046 RCS EVRY
-
NC
- Suite à la fusion absorption de la société DGR GRAND OUEST par la société NMP FRANC, cette dernière est venue aux droits de la société DGR GRAND OUEST. Le contrat de location gérance consenti par la société ACCOR à la société DGR GRAND OUEST se poursuit au titre de la société NMP FRANCE SNC 2 rue de la Mare Neuve 91000 Avry - 420 462 046 RCS EVRY
-
NC
- RCS EVRY 83 B 883 PRECISION : LA SOCIETE ACCOR EST DEVENUE PROPRIETAIRE PAR SUITE DE FUSION ET EN A POURSUIVI LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A SIHN - RCS B 328 195 169 - JUSQU'AU 31.03.95 - REPRISE DE L'EXPLOITATION FONDS PAR LA SOCIETE ACCOR APRES LOCATION GERANCE CONSENTIE A SIHN - AC/DU 01.04.95 -
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- Mail de contact
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Prospecter Activités des sièges sociaux
Établissements
-
-
ACCOR - 92130
Siège social depuis le 05 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET 60203644404227 60203644404227
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 82 RUE H FARMAN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
-
ACCOR - 75003
Établissement secondaire depuis le 01 juin 2018 (8 ans)
- SIRET 60203644404268 60203644404268
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 64 RUE DES ARCHIVES 64-66, 75003 PARIS
-
NOVOTEL VAL THORENS - 73440
Établissement secondaire depuis le 01 avril 1995 (31 ans)
- SIRET 60203644403641 60203644403641
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse LD VALTHORENS, 73440 LES BELLEVILLE
-
ACCOR - 54000
Établissement secondaire depuis le 01 mars 1994 (32 ans)
- SIRET 60203644403971 60203644403971
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 4 RUE PIROUX, 54000 NANCY
-
RELAIS DE BRESSE - 01250
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1989 (37 ans)
- SIRET 60203644402528 60203644402528
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse AUTOROUTE A 40 AIRE DE JASSERON, 01250 JASSERON
-
PIZZA DEL ARTE - 38000
Établissement secondaire depuis le 30 novembre 1988 (37 ans)
- SIRET 60203644402601 60203644402601
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse 13 PLACE GRENETTE, 38000 GRENOBLE
-
PIZZA DEL ARTE - 31670
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1988 (38 ans)
- SIRET 60203644402544 60203644402544
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse VOIE 2 GRANDE BORDE PIZZERIA, 31670 LABEGE
-
PIZZA DEL ARTE - 33700
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1987 (38 ans)
- SIRET 60203644402429 60203644402429
- Activité Restauration de type rapide - 5610C
- Adresse 52 AVENUE DE LA SOMME CCIAL MERIGNAC SOLEIL, 33700 MERIGNAC
-
ACCOR - 91000
Établissement secondaire depuis le 04 juillet 1983 (43 ans)
- SIRET 60203644401934 60203644401934
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 2 RUE DE LA MARE NEUVE, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
CAFETARIA - 41000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644400902 60203644400902
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE SERVICE DE BLOIS, 41000 VILLERBON
-
PIZZA DEL ARTE - 78140
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401066 60203644401066
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse CTR COMMERC REGION VELIZY DEUX 070 AV DU GAL DE GAULLE, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
PIZZA DEL ARTE - 75015
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401074 60203644401074
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse 17 RUE DE L'ARRIVEE 70 AV DU GENERAL DE GAULLE, 75015 PARIS
-
BAR ROND - 78150
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401207 60203644401207
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARLY 2, 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
-
PIZZA DEL ARTE - 93600
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401256 60203644401256
- Activité Restauration de type rapide - 5610C
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARINOR, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
-
BISTROT - 93110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401280 60203644401280
- Activité Restauration de type rapide - 5610C
- Adresse CTRE COMMERCIAL ROSNY 2, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
-
BISTROT - 91000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401314 60203644401314
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
PIZZA DEL ARTE - 94000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401322 60203644401322
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL 70 AV GAL DE GAULLE, 94000 CRETEIL
-
PIZZA DEL ARTE EVRY BAS - 91000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 60203644401371 60203644401371
- Activité Restauration traditionnelle - 5610A
- Adresse BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
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SOFITEL DIETETIQUE - 56170
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403120 60203644403120
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse BOULEVARD LOUISON BOBET POINTE DE GOULVARS, 56170 QUIBERON
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SOFITEL THALASSA - 56170
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403138 60203644403138
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse BOULEVARD LOUISON BOBET POINTE DE GOULVARS, 56170 QUIBERON
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NOVOTEL PARIS PORTE BAGNOLET - 93170
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403237 60203644403237
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 93170 BAGNOLET
-
NOVOTEL PARIS MASSY PALAISEAU - 91120
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403344 60203644403344
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 20 RUE EMILE BAUDOT 18 AU 20, 91120 PALAISEAU
-
NOVOTEL SACLAY - 91400
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403351 60203644403351
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE CHARLES THOMASSIN, 91400 SACLAY
-
NOVOTEL ORGEVAL - 78630
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403369 60203644403369
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 482 RUE QUARANTE SOUS NATIONALE 13, 78630 ORGEVAL
-
NOVOTEL SAINT QUENTIN - 78114
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403401 60203644403401
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1 AVENUE DU GOLF PARC ACTIV MAGNY MERANTAIS, 78114 MAGNY-LES-HAMEAUX
-
NOVOTEL LILLE CENTRE NOUVEAU SIECLE - 59800
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403435 60203644403435
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 116 RUE DE L'HOPITAL MILITAIRE, 59800 LILLE
-
ACCOR - 57000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403450 60203644403450
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PLACE DES PARAIGES CENTRE ST JACQUES, 57000 METZ
-
NOVOTEL NORD PORTE DE LYON - 69570
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403518 60203644403518
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PORTE DE LYON A6, 69570 DARDILLY
-
HOTEL NOVOTEL - 92400
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403534 60203644403534
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 2 BOULEVARD DE NEUILLY LA DEFENSE 1, 92400 COURBEVOIE
-
NOVOTEL - 35200
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403542 60203644403542
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 48 AVENUE DU CANADA, 35200 RENNES
-
NOVOTEL GENEVE AEROPORT - 01210
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403617 60203644403617
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 102 ROUTE DE MEYRIN, 01210 FERNEY-VOLTAIRE
-
ETAP HOTEL - 59220
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403658 60203644403658
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse ZI 2 VALENCIENNES AEROPORT AUTOROUTE A2 PARIS-BRUX., 59220 ROUVIGNIES
-
NOVOTEL STRASBOURG CENTRE HALLES - 67000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403732 60203644403732
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse QUAI KLEBER, 67000 STRASBOURG
-
NOVOTEL TOULOUSE CENTRE COMPANS CAFFAREL - 31000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403740 60203644403740
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 5 PLACE ALFONSE JOURDAIN, 31000 TOULOUSE
-
ACCOR - 76800
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403765 60203644403765
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE DE LA MARE AUX SANGSUES LE MADRILLET, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
-
NOVOTEL TOULOUSE AEROPORT - 31300
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403773 60203644403773
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 23 IMPASSE DE MAUBEC, 31300 TOULOUSE
-
NOVOTEL MARSEILLE EST VALENTINE - 13011
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403781 60203644403781
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 62 AVENUE DE SAINT MENET CD2, 13011 MARSEILLE
-
NOVOTEL AIX EN PROVENCE PONT DE L'A - 13100
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403799 60203644403799
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse AVENUE DE L'ARC DE MEYRAN, 13100 AIX-EN-PROVENCE
-
NOVOTEL AIX EN PROVENCE BEAUMANOIR - 13100
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403807 60203644403807
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE MARCEL ARNAUD RES BEAUMANOIR 1, 13100 AIX-EN-PROVENCE
-
NOVOTEL NICE CAP 3000 - 06700
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403815 60203644403815
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 40 AVENUE DE VERDUN, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
-
NOVOTEL CERGY PONTOISE - 95000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403849 60203644403849
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 3 AVENUE DU PARC, 95000 CERGY
-
NOVOTEL MARSEILLE VIEUX PORT - 13007
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403856 60203644403856
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 36 BOULEVARD CHARLES LIVON, 13007 MARSEILLE
-
NOVOTEL ROISSY CHARLES DE GAULLE - 93290
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403872 60203644403872
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE DE L EPINETTE ROISSY POLE GARE RER, 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE
-
MERCURE GRAND HOTEL SAXE LAFAYETTE - 69003
Ancien établissement du 13 février 1998 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403906 60203644403906
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 29 RUE DE BONNEL, 69003 LYON
-
MERCURE STRASBOURG CARLTON - 67000
Ancien établissement du 29 janvier 1999 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403922 60203644403922
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PLACE DE LA GARE 14 15, 67000 STRASBOURG
-
HOTEL MIRAMAR - 64200
Ancien établissement du 05 décembre 1997 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403930 60203644403930
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 13 RUE LOUISON BOBET, 64200 BIARRITZ
-
ACCOR - 75012
Ancien établissement du 15 décembre 1999 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403955 60203644403955
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 77 RUE DE BERCY, 75012 PARIS
-
ACCOR - 75017
Ancien établissement du 15 décembre 1999 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644403963 60203644403963
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 27 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS
-
NOVOTEL LILLE CENTRE GARES - 59800
Ancien établissement du 14 mai 2001 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404011 60203644404011
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 49 RUE DE TOURNAI, 59800 LILLE
-
SUITEHOTEL PARIS SAINT DENIS STADE - 93200
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404078 60203644404078
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 31 AVENUE JULES RIMET, 93200 SAINT-DENIS
-
SUITEHOTEL PARIS PORTE DE MONTREUIL - 93170
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404086 60203644404086
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE EUGENE VARLIN, 93170 BAGNOLET
-
SUITEHOTEL PARIS PORTE DE LA CHAPELLE - 93210
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404094 60203644404094
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 22 AVENUE DU PRESIDENT WILSON 1 IMP MARTEAU, 93210 SAINT-DENIS
-
SUITEHOTEL MARSEILLE CENTRE EUROMED - 13002
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404102 60203644404102
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 33 BOULEVARD DE DUNKERQUE, 13002 MARSEILLE
-
SUITEHOTEL PARIS VELIZY - 78140
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404110 60203644404110
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1 T RUE DU PETIT-CLAMART, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
SUITEHOTEL LILLE EUROPE - 59777
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404128 60203644404128
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE
-
SUITEHOTEL PARIS ROISSY CDG - 95700
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404144 60203644404144
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 7 ALL DU VERGER, 95700 ROISSY-EN-FRANCE
-
SUITEHOTEL CANNES CARNOT - 06400
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404169 60203644404169
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 46 B BOULEVARD CARNOT, 06400 CANNES
-
SUITEHOTEL CALAIS COQUELLES - 62231
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404177 60203644404177
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PL DE CANTORBERY, 62231 COQUELLES
-
SUITEHOTEL PARIS RUEIL MALMAISON - 92500
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404185 60203644404185
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 17 RUE FRANCOIS JACOB, 92500 RUEIL-MALMAISON
-
ACCOR - 92130
Ancien établissement du 18 octobre 2011 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404201 60203644404201
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 86 RUE CAMILLE DESMOULINS DU 86 AU 92, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
-
NOVOTEL - 17370
Ancien établissement du 15 décembre 1992 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404235 60203644404235
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PLAGE DE GATSEAU, 17370 SAINT-TROJAN-LES-BAINS
-
IBIS BUDGET - 13011
Ancien établissement du 01 mars 2002 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404243 60203644404243
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse AVENUE DE SAINT MENET, 13011 MARSEILLE
-
INSTITUT THALASSA - 56170
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 30 juin 2017
- SIRET 60203644404250 60203644404250
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse BOULEVARD LOUISON BOBET POINTE DE GOULVARS, 56170 QUIBERON
-
NOVOTEL SOPHIA ANTIPOLIS - 06560
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 01 juin 2017
- SIRET 60203644403252 60203644403252
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 290 RUE DOSTOIEVSKI LES LUCIOLES SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE
-
ACCOR - 71000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403310 60203644403310
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse SENNECE-LES-MACON ZA . 299 CD205 . A6, 71000 MACON
-
NOVOTEL LE MANS - 72100
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403328 60203644403328
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 2 BOULEVARD ROBERT SCHUMAN ZAC LES SABLONS, 72100 LE MANS
-
ACCOR - 91000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403336 60203644403336
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 3 RUE DE LA MARE NEUVE PARC DU BOIS BRIARD, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
ACCOR - 57280
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403468 60203644403468
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RTE MAIZIERES LES METZ AUTOROUTE A31, 57280 HAUCONCOURT
-
NOVOTEL LYON BRON - 69500
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403476 60203644403476
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 260 AVENUE JEAN MONNET, 69500 BRON
-
NOVOTEL GRENOBLE NORD VOREPPE - 38340
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403500 60203644403500
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1625 ROUTE DE VEUREY, 38340 VOREPPE
-
NOVOTEL MULHOUSE SAUSHEIM - 68390
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403559 60203644403559
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE DE L'ILE NAPOLEON, 68390 SAUSHEIM
-
ACCOR - 21160
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403583 60203644403583
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse ROUTE DE BEAUNE, 21160 MARSANNAY-LA-COTE
-
ACCOR - 57500
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403609 60203644403609
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RTE DEPARTEMENTALE 633, 57500 SAINT-AVOLD
-
NOVOTEL VALENCIENNES AERODROME - 59220
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403666 60203644403666
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse ZI 2 VALENCIENNES AEROPORT SUR L AXE PARIS-BRUXELLES, 59220 ROUVIGNIES
-
NOVOTEL BORDEAUX AEROPORT - 33700
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403708 60203644403708
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 80 AVENUE PRESIDENT J.F. KENNEDY 80-82, 33700 MERIGNAC
-
NOVOTEL CHATEAU DE MAFFLIERS - 95560
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644403831 60203644403831
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse CHATEAU DE MAFFLIERS, 95560 MAFFLIERS
-
IBIS - 59650
Ancien établissement du 15 décembre 1992 au 30 juin 2016
- SIRET 60203644404003 60203644404003
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE DES VICTOIRES QUARTIER HOTEL DE VILLE, 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
-
NOVOTEL LIMOGES LE LAC - 87000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 10 mai 2016
- SIRET 60203644403294 60203644403294
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse UZURAT QUARTIER DU LAC ZI NORD, 87000 LIMOGES
-
ACCORHOTELS - 75013
Ancien établissement du 01 février 2007 au 09 mai 2016
- SIRET 60203644404052 60203644404052
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 110 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS
-
ACCOR - 75015
Ancien établissement du 01 avril 2012 au 31 mars 2016
- SIRET 60203644404219 60203644404219
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 31 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA, 75015 PARIS
-
NOVOTEL CAEN COTE DE NACRE - 14000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 janvier 2015
- SIRET 60203644403245 60203644403245
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 155 RUE DE LA DELIVRANDE, 14000 CAEN
-
NOVOTEL LILLE AEROPORT - 59810
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 18 décembre 2014
- SIRET 60203644403427 60203644403427
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 55 RTE DE DOUAI AUTOROUTE A1, 59810 LESQUIN
-
NOVOTEL LE CREUSOT - MONTCHANIN - 71210
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 22 septembre 2014
- SIRET 60203644403526 60203644403526
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 56 ROUTE DU PONT JEANNE ROSE, 71210 MONTCHANIN
-
NOVOTEL AVIGNON NORD - 84700
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 18 décembre 2013
- SIRET 60203644403229 60203644403229
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse ROUTE DE CARPENTRAS QU STE ANNE, 84700 SORGUES
-
NOVOTEL VITROLLES AEROPORT - 13127
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 09 décembre 2013
- SIRET 60203644403567 60203644403567
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse LES ESTROUBLANS, 13127 VITROLLES
-
NOVOTEL BORDEAUX LE LAC - 33000
Ancien établissement du 01 avril 1994 au 09 décembre 2013
- SIRET 60203644403914 60203644403914
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse AV JEAN GABRIEL DOMERGUE, 33000 BORDEAUX
-
SUITEHOTEL CDG PARIS NORD 2 - 95700
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 09 décembre 2013
- SIRET 60203644404151 60203644404151
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 335 RUE DE LA BELLE ETOILE, 95700 ROISSY-EN-FRANCE
-
HOTEL REGINA - 64200
Ancien établissement du 09 avril 1998 au 28 novembre 2013
- SIRET 60203644403898 60203644403898
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 52 AVENUE DE L'IMPERATRICE, 64200 BIARRITZ
-
NOVOTEL TOURS SUD - 37170
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 26 juillet 2013
- SIRET 60203644403377 60203644403377
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse LA VRILLONNERIE RN10, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS
-
IBIS - 37170
Ancien établissement du 15 décembre 1992 au 26 juillet 2013
- SIRET 60203644404029 60203644404029
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 10 RUE MICHAEL FARADAY ZAC LA VRILLONNERIE, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS
-
NOVOTEL AMIENS EST - 80440
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 13 juin 2013
- SIRET 60203644403278 60203644403278
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 7 RUE DES INDES NOIRES ZAC CROIX DE FER, 80440 BOVES
-
MERCURE CHAMONIX LES BOSSONS - 74400
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 19 décembre 2012
- SIRET 60203644403385 60203644403385
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 65 CHEMIN DU GLACIER DE TACONNAZ LES BOSSONS VERS LE NANT, 74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
-
NOVOTEL NANCY OUEST - 54520
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 19 décembre 2012
- SIRET 60203644403682 60203644403682
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE DU VAIR RN 4, 54520 LAXOU
-
NOVOTEL NANCY SUD HOUDEMONT - 54180
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 14 mai 2012
- SIRET 60203644403690 60203644403690
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse ALLEE DE LA GENELIERE, 54180 HOUDEMONT
-
NOVOTEL BESANCON - 25000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 13 avril 2012
- SIRET 60203644403716 60203644403716
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 22 B RUE DE TREY, 25000 BESANCON
-
ACCOR - 68000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 mars 2012
- SIRET 60203644403633 60203644403633
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 49 ROUTE DE STRASBOURG, 68000 COLMAR
-
NOVOTEL URY FONTAINEBLEAU - 77760
Ancien établissement du 15 décembre 1992 au 16 mars 2012
- SIRET 60203644403625 60203644403625
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse CHEMIN DE MELUN, 77760 URY
-
NOVOTEL TROYES AEROPORT - 10600
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 01 avril 2011
- SIRET 60203644403575 60203644403575
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RN 19, 10600 BARBEREY-SAINT-SULPICE
-
NOVOTEL AVIGNON SUD - 84000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 21 février 2011
- SIRET 60203644403757 60203644403757
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 2968 AVENUE DE L'AMANDIER RTE DE MARSEILLE, 84000 AVIGNON
-
SUITEHOTEL LILLE AEROPORT - 59810
Ancien établissement du 01 avril 2009 au 01 octobre 2010
- SIRET 60203644404136 60203644404136
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse IMPASSE JEAN JAURES, 59810 LESQUIN
-
NOVOTEL LILLE OUEST ENGLOS - 59320
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 07 septembre 2010
- SIRET 60203644403443 60203644403443
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse AUTOROUTE LILLE-DUNKERQUE, 59320 ENGLOS
-
NOVOTEL STRASBOURG SUD - 67118
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 07 septembre 2010
- SIRET 60203644403724 60203644403724
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RTE DE COLMAR RN 83, 67118 GEISPOLSHEIM
-
ACCOR - 92240
Ancien établissement du 01 juin 2009 au 01 juillet 2010
- SIRET 60203644404193 60203644404193
- Activité Services administratifs combinés de bureau - 8211Z
- Adresse 166 BOULEVARD GABRIEL PERI 166 A 180, 92240 MALAKOFF
-
NOVOTEL LYON PORTE DU VALVERT - 69160
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2010
- SIRET 60203644403492 60203644403492
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 13 AVENUE VICTOR HUGO, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE
-
NOVOTEL ST ETIENNE AEROPORT - 42160
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 juin 2010
- SIRET 60203644403674 60203644403674
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1 RUE DU 18 JUIN 1827, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
-
NOVOTEL NANTES CARQUEFOU - 44470
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 01 juin 2010
- SIRET 60203644403393 60203644403393
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 4 ALLEE DES SAPINS ZI BELLE ETOILE ANTARES, 44470 CARQUEFOU
-
NOVOTEL LE BOURGET - 93150
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 11 mai 2010
- SIRET 60203644403864 60203644403864
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 2 RUE JEAN PERRIN ZI PONT YBLON, 93150 LE BLANC-MESNIL
-
ACCOR LOISIRS - 75015
Ancien établissement du 01 janvier 1994 au 18 février 2010
- SIRET 60203644403211 60203644403211
- Activité Services administratifs combinés de bureau - 8211Z
- Adresse 8 RUE LOUIS ARMAND 8 A 12, 75015 PARIS
-
NOVOTEL PAU LESCAR - 64230
Ancien établissement du 15 décembre 1992 au 30 juin 2009
- SIRET 60203644403591 60203644403591
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse BOULEVARD DE L'EUROPE RN 117, 64230 LESCAR
-
ACCOR - 75015
Ancien établissement du 01 septembre 2003 au 23 mars 2009
- SIRET 60203644404037 60203644404037
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 3 VILLA THORETON 3 ET 3 BIS, 75015 PARIS
-
PULLMAN PARIS TOUR EIFFEL - 75015
Ancien établissement du 01 janvier 2009 au 01 janvier 2009
- SIRET 60203644404060 60203644404060
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 18 AVENUE DE SUFFREN 2 R JEAN REY ET, 75015 PARIS
-
DIRECTION FINANCIERE - 75015
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 15 décembre 2008
- SIRET 60203644400712 60203644400712
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 33 AVENUE DU MAINE, 75015 PARIS
-
MERCURE ANGOULEME NORD - 16430
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 30 mai 2008
- SIRET 60203644403260 60203644403260
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RN 10, 16430 CHAMPNIERS
-
ACCOR - 75015
Ancien établissement du 01 janvier 1982 au 01 janvier 2008
- SIRET 60203644401876 60203644401876
- Activité Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. - 6619B
- Adresse 62 AVENUE DE SAXE, 75015 PARIS
-
NOVOTEL CRETEIL LE LAC - 94000
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 01 janvier 2008
- SIRET 60203644403286 60203644403286
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE JEAN GABIN RN 186, 94000 CRETEIL
-
ACCOR - 44000
Ancien établissement du 06 septembre 1996 au 01 janvier 2008
- SIRET 60203644403880 60203644403880
- Activité Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. - 8299Z
- Adresse 49 QUAI MALAKOFF, 44000 NANTES
-
ACCOR - 75015
Ancien établissement du 15 février 1999 au 01 janvier 2008
- SIRET 60203644403948 60203644403948
- Activité Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. - 6619B
- Adresse 78 RUE LECOURBE 78 A 80, 75015 PARIS
-
ACCOR - 75015
Ancien établissement du 01 mai 2000 au 01 janvier 2008
- SIRET 60203644403997 60203644403997
- Activité Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. - 6619B
- Adresse 2 RUE CEPRE, 75015 PARIS
-
ACCOR - 75014
Ancien établissement du 01 novembre 2004 au 01 janvier 2008
- SIRET 60203644404045 60203644404045
- Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse 120 RUE D'ALESIA, 75014 PARIS
-
NOVOTEL LILLE TOURCOING - 59960
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 13 juin 2007
- SIRET 60203644403419 60203644403419
- Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse 4 RUE DU VERTUQUET Z.I-AUTOROUTE LILLE GAND, 59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
-
NOVOTEL SURVILLIERS - 95470
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 01 avril 2007
- SIRET 60203644403823 60203644403823
- Activité Hôtels touristiques avec restaurant - 551A
- Adresse AUTOROUTE A1 D 16, 95470 SAINT-WITZ
-
CLAFOUTIS - 69003
Ancien établissement du 01 avril 1985 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402130 60203644402130
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
PIZZA DEL ARTE-NORD - 93110
Ancien établissement du 01 janvier 1977 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402270 60203644402270
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL ROSNY 2, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
-
PIZZA DEL ARTE - 69002
Ancien établissement du 01 août 1986 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402437 60203644402437
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 20 PLACE BELLECOUR PDA LYON BELLECOUR, 69002 LYON
-
LA GRIGNOTE - 69003
Ancien établissement du 01 septembre 1986 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402445 60203644402445
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
DIRECT ADMINIST PERSONNEL REST PUBLIQUE - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402759 60203644402759
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 70 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 94000 CRETEIL
-
DIRECTION SITES PARIS - 75008
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402791 60203644402791
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 11 RUE ROYALE 70 AV DE GAULLE, 75008 PARIS
-
LA SAFRANEE - 92400
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402809 60203644402809
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 12 PLACE DES REFLETS, 92400 COURBEVOIE
-
BAR ELYSEES - 75008
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402817 60203644402817
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 41 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 70 AV DE GAULLE, 75008 PARIS
-
PIZZA DEL ARTE - 78360
Ancien établissement du 01 janvier 1991 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644402940 60203644402940
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AVENUE GABRIEL PERI CTRE COMMERCIAL CARREFOUR, 78360 MONTESSON
-
ACCOR - 92300
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 29 novembre 2004
- SIRET 60203644403179 60203644403179
- Activité Administration d'entreprises - 741J
- Adresse 106 RUE DANTON, 92300 LEVALLOIS-PERRET
-
CREPERIE - 78140
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 12 octobre 2004
- SIRET 60203644401041 60203644401041
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTR COMMERC REGION VELIZY DEUX, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
GRIGNOTE - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 12 octobre 2004
- SIRET 60203644401363 60203644401363
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL, 94000 CRETEIL
-
FREE TIME - 78140
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 12 octobre 2004
- SIRET 60203644401397 60203644401397
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTR COMMERC REGION VELIZY DEUX, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
QUICK - 69003
Ancien établissement du 01 janvier 1985 au 12 octobre 2004
- SIRET 60203644402106 60203644402106
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
NOVOTEL HENIN DOUAI LENS - 62950
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 01 avril 2004
- SIRET 60203644403302 60203644403302
- Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse 9062 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AUTOROUTE A1, 62950 NOYELLES-GODAULT
-
ACCOR - 67000
Ancien établissement du 01 janvier 1988 au 31 décembre 2001
- SIRET 60203644403989 60203644403989
- Activité Autres auxiliaires financiers - 671E
- Adresse 20 PLACE DES HALLES, 67000 STRASBOURG
-
NOVOTEL NIMES OUEST - 30900
Ancien établissement du 01 avril 1995 au 31 octobre 1999
- SIRET 60203644403484 60203644403484
- Activité Hôtels touristiques avec restaurant - 551A
- Adresse 499 RUE DE L'HOSTELLERIE, 30900 NIMES
-
PIZZA DEL ARTE - 78150
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1998
- SIRET 60203644401231 60203644401231
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARLY 2, 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
-
PIZZA DEL ARTE - 75009
Ancien établissement du 30 novembre 1988 au 25 décembre 1997
- SIRET 60203644402619 60203644402619
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 2 BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS
-
ARCHE OUEST - 60490
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1996
- SIRET 60203644400563 60203644400563
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A1 SENS LILLE PARIS, 60490 RESSONS-SUR-MATZ
-
ARCHE DE LA FERTE - 71240
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1996
- SIRET 60203644400951 60203644400951
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A6, 71240 SAINT-AMBREUIL
-
RELAIS BOURGOGNE-BOEUF JARDINIER-BARS - 71260
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1996
- SIRET 60203644401470 60203644401470
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE SAINT ALBAIN, 71260 SAINT-ALBAIN
-
PIZZA DEL'ARTE - 77420
Ancien établissement du 07 novembre 1989 au 25 décembre 1996
- SIRET 60203644402551 60203644402551
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AVENUE DES PYRAMIDES, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
-
ARCHE MAISON-DIEU - 89420
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400225 60203644400225
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE MAISON DIEUX, 89420 GUILLON-TERRE-PLAINE
-
ARCHE 2 CGD NORD EST - 80200
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400258 60203644400258
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 1 SENS PARIS LILLE, 80200 ASSEVILLERS
-
ARCHE - 27400
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400647 60203644400647
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A13, 27400 VIRONVAY
-
ARCHE OUEST II - 80200
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400696 60203644400696
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A1 SENS LILLE PARIS, 80200 ASSEVILLERS
-
PORTE DE PROVENCE - 13680
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400704 60203644400704
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A7 AIRE DE LANCON, 13680 LANCON-PROVENCE
-
ARCHE DE CHARTRES NORD - 28300
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400720 60203644400720
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE GASVILLE, 28300 GASVILLE-OISEME
-
ARCHE - 84550
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400746 60203644400746
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A7, 84550 MORNAS
-
ARCHE VENOY I ET II - 89290
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400779 60203644400779
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 6, 89290 VENOY
-
CAFE ROUTE - 59114
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400795 60203644400795
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse AUTOROUTE A25, 59114 STEENVOORDE
-
DIRECTION DES AUTOROUTES - 69003
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644400886 60203644400886
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 20 BOULEVARD EUGENE DERUELLE IMMEUBLE BRITANNIA-B, 69003 LYON
-
ARCHE - 34690
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401447 60203644401447
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A9 AIRE DE FABREGUES, 34690 FABREGUES
-
ARCHE - 55160
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401520 60203644401520
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A4, 55160 HAUDIOMONT
-
ARCHE - 37380
Ancien établissement du 01 janvier 1987 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401561 60203644401561
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE TOURS VAL DE LOIRE, 37380 MONNAIE
-
CDG OUEST - 45520
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401678 60203644401678
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE GIDY, 45520 GIDY
-
ARCHE CHATELLERAULT OUEST - 86100
Ancien établissement du 01 octobre 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401686 60203644401686
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE D'USSEAU, 86100 ANTRAN
-
CAFE ROUTE NORD - 69800
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401694 60203644401694
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE MANISSIEUX AUTOROUTE A43, 69800 ST PRIEST
-
ARCHE ISLE ABEA - 38080
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401777 60203644401777
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse AUTOROUTE A43, 38080 L'ISLE-D'ABEAU
-
BAR DE BROU - 28160
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401785 60203644401785
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A11 AIRE DE FRAZE, 28160 FRAZE
-
BAR DE FRESNAY - 28310
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401793 60203644401793
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE FRANCHEVILLE, 28310 FRESNAY L'EVEQUE
-
ARCHE - 72400
Ancien établissement du 05 juin 1975 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401892 60203644401892
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A11 AIRE VILLAINES LA GONAIS, 72400 VILLAINES-LA-GONAIS
-
CAFE ROUTE - 91640
Ancien établissement du 01 janvier 1982 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644401918 60203644401918
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE SAINT ARNOULT, 91640 BRIIS-SOUS-FORGES
-
BOEUF JARDINIER - 86130
Ancien établissement du 01 mai 1985 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402148 60203644402148
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE POITIERS CHINCE, 86130 JAUNAY-MARIGNY
-
CAFE ROUTE - 21220
Ancien établissement du 20 mai 1985 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402205 60203644402205
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 31 STATION SHELL, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN
-
ARCHE DE CHARTRES SUD - 28300
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402213 60203644402213
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE BOIS DE PARIS, 28300 GASVILLE-OISEME
-
COURTE PAILLE - 72400
Ancien établissement du 09 juillet 1985 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402239 60203644402239
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A11, 72400 VILLAINES-LA-GONAIS
-
ARCHE DE VITTEL - 88170
Ancien établissement du 01 juillet 1986 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402320 60203644402320
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE SANDAUCOURT, 88170 SANDAUCOURT
-
PIZZA DEL ARTE - 02300
Ancien établissement du 01 mars 1986 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402460 60203644402460
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse CARREFOUR V2000 RN 38, 02300 VIRY-NOUREUIL
-
ARCHE - 25640
Ancien établissement du 01 janvier 1989 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402502 60203644402502
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A36, 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
-
ARCHE - 17800
Ancien établissement du 01 octobre 1989 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402510 60203644402510
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE ST LEGER, 17800 SAINT-LEGER
-
CAFE ROUTE - 11700
Ancien établissement du 01 janvier 1988 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402536 60203644402536
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 61 AIRE DE CORBIERES, 11700 CAPENDU
-
BOEUF JARDINIER - 35370
Ancien établissement du 01 janvier 1989 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402577 60203644402577
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE VITRE MONDE VERT, 35370 ARGENTRE-DU-PLESSIS
-
CAFE ROUTE - 37800
Ancien établissement du 01 janvier 1987 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402593 60203644402593
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE LA FONTAINE COLETTE ST MAUR EST AUTOROUTE A10, 37800 SAINT-EPAIN
-
ARCHE ST QUENTIN - 02690
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402635 60203644402635
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A26 AIRE URVILLERS, 02690 ESSIGNY-LE-GRAND
-
RELAIS DE L AUTOMOBILISTE - 06250
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402643 60203644402643
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse CHEMIN DE FONT DE CURRAULT AUTOROUTE A8-AIRE BREGUIER, 06250 MOUGINS
-
ARCHE DU FRONTONNAIS - 31620
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402650 60203644402650
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DU FRONTONNAIS, 31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS
-
BOEUF JARDINIER - 33920
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402668 60203644402668
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE SAUGON, 33920 SAINT-SAVIN
-
HOTEL IBIS - 34690
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402676 60203644402676
- Activité Hôtels touristiques sans restaurant - 551C
- Adresse AUTOROUTE A9, 34690 FABREGUES
-
BAR BUFFET - 34290
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402684 60203644402684
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A9 AIRE DE BEZIERS MONT-BLANC, 34290 SERVIAN
-
IBIS - 38080
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402692 60203644402692
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A43, 38080 L'ISLE-D'ABEAU
-
ARCHE EST - 60490
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402700 60203644402700
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A1 SENS PARIS-LILLE, 60490 RESSONS-SUR-MATZ
-
CAFE ROUTE-LES AS DU VOLANT - 80200
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402718 60203644402718
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A1, 80200 ASSEVILLERS
-
ACCOR MERCURE - 80200
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402726 60203644402726
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A1, 80200 ASSEVILLERS
-
IBIS VENOY - 89290
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402734 60203644402734
- Activité Hôtels touristiques sans restaurant - 551C
- Adresse AUTOROUTE A 6, 89290 VENOY
-
SERVICE ADMINISTRATIF FINANCIER - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402767 60203644402767
- Activité Conseil pour les affaires et la gestion - 741G
- Adresse 3 VOIE FELIX EBOUE, 94000 CRETEIL
-
GRILL DE TOURRAINE - 37380
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402825 60203644402825
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE LA LONGUE VUE, 37380 MONNAIE
-
ARCHE EST - 80200
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402841 60203644402841
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A1 SENS PARIS-LILLE, 80200 ASSEVILLERS
-
CTRE GESTION ADMINIST COMPTA REGION SUD - 71260
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402858 60203644402858
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 71260 LUGNY
-
ARCHE DU VAL DE LOIRE - 45520
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402866 60203644402866
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10, 45520 GIDY
-
ARCHE DE MANOSQUE - 04130
Ancien établissement du 01 novembre 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402882 60203644402882
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A51 AIRE DE VOLX, 04130 VOLX
-
ARCHE - 74520
Ancien établissement du 01 novembre 1990 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402890 60203644402890
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A40 AIRE DE VALLEIRY, 74520 VALLEIRY
-
ARCHE - 72190
Ancien établissement du 01 mai 1991 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402932 60203644402932
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE SARTHE AUTOROUTE A 11, 72190 SARGE-LES-LE-MANS
-
ARCHE DE CHAMBERY - 73800
Ancien établissement du 15 mai 1991 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402957 60203644402957
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 43 AIRE DE GRANIER, 73800 MONTMELIAN
-
ARCHE NORD - 41000
Ancien établissement du 15 juin 1991 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402965 60203644402965
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE BLOIS, 41000 VILLERBON
-
PIZZA DEL ARTE - 41500
Ancien établissement du 15 juin 1991 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402973 60203644402973
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE MENARS, 41500 MENARS
-
MERCURE - 80200
Ancien établissement du 28 juin 1991 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402981 60203644402981
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE D'ASSEVILLERS AUTOROUTE A1, 80200 ASSEVILLERS
-
LIMOURS BOUTIQUE - 91640
Ancien établissement du 01 avril 1991 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644402999 60203644402999
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE LIMOURS JANVRY AUTOROUTE A10, 91640 BRIIS-SOUS-FORGES
-
ARCHE - 26600
Ancien établissement du 01 juin 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403005 60203644403005
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 7 AIRE LATITUDE 45, 26600 PONT DE L'ISERE
-
ARCHE - 71240
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403021 60203644403021
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE SAINT AMBREUIL, 71240 SAINT-AMBREUIL
-
ARCHE CHATELLERAULT EST - 86100
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403039 60203644403039
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE D USSEAU, 86100 ANTRAN
-
IBIS - 25640
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403047 60203644403047
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A36 AIRE DE BESANCON MARCHAUX, 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
-
CAFE ROUTE - 86130
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403054 60203644403054
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 10 AIRE DE JAUNAY CLAN, 86130 JAUNAY-MARIGNY
-
ARCHE II - 89290
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403062 60203644403062
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DU SOLEIL LEVANT, 89290 CHAMPS-SUR-YONNE
-
BOEUF JARDINIER - 49112
Ancien établissement du 01 juillet 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403070 60203644403070
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 11 AIRE DE LA PORTE D ANGERS, 49112 VERRIERES-EN-ANJOU
-
HOTEL MERCURE LANCON - 13680
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403088 60203644403088
- Activité Hôtels touristiques sans restaurant - 551C
- Adresse AUTOROUTE A7 AIRE DE LACON DE PROVENCE, 13680 LANCON-PROVENCE
-
HOTEL MERCURE SAINT ALBAIN - 71260
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403096 60203644403096
- Activité Hôtels touristiques avec restaurant - 551A
- Adresse AUTOROUTE A6 AIRE DE SAINT ALBAIN, 71260 SAINT-ALBAIN
-
PVE - 45190
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403104 60203644403104
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 10 AIRE DE MEUNG SUR LOIRE, 45190 MESSAS
-
CAFE ROUTE - 37800
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403112 60203644403112
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AIRE DE SAINTE MAURE OUEST AUTOROUTE A10, 37800 SAINT-EPAIN
-
GRILL CAFE ROUTE CHATEAUVILLAIN - 52120
Ancien établissement du 30 juin 1993 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403153 60203644403153
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A5, 52120 CHATEAUVILLAIN
-
ACCOR AUTOROUTES - 38480
Ancien établissement du 01 février 1994 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403161 60203644403161
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A 43 PVE LE GUIERS, 38480 ROMAGNIEU
-
PVE SALBRIS - 41300
Ancien établissement du 01 juin 1994 au 25 décembre 1995
- SIRET 60203644403195 60203644403195
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse LES HAMEAUX DE SALBRIS AUTORTE A71 AIRE DE SALBRI, 41300 SALBRIS
-
PIZZA DEL ARTE-EVRY JAUT - 91000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 30 juin 1995
- SIRET 60203644401645 60203644401645
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
CIEL DE PARIS - 75015
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1994
- SIRET 60203644401462 60203644401462
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 33 AVENUE DU MAINE, 75015 PARIS
-
ACCOR - 30100
Ancien établissement du 15 décembre 1992 au 01 juin 1994
- SIRET 60203644403187 60203644403187
- Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse 18 RUE EDGAR QUINET, 30100 ALES
-
ACCOR - 21220
Ancien établissement du 04 novembre 1991 au 28 février 1994
- SIRET 60203644403203 60203644403203
- Activité Commerce de détail de carburants - 505Z
- Adresse A 31 AIRE DE GEVREY CHAMBE, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN
-
BOEUF JARDINIER - 86130
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1993
- SIRET 60203644402874 60203644402874
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse AUTOROUTE A10 AIRE DE CHINCE, 86130 JAUNAY-MARIGNY
-
ACCOR - 91000
Ancien établissement du 01 janvier 1987 au 31 décembre 1992
- SIRET 60203644403146 60203644403146
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 7 ALL DU BREVENT, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
GRANDE BRIOCHE DOREE - 78140
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401025 60203644401025
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTR COMMERC REGION VELIZY DEUX, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
B BURGER - 78140
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401033 60203644401033
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTR COMMERC REGION VELIZY DEUX, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
B BURGER - 93110
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401157 60203644401157
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL ROSNY 2, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
-
FREE TIME - 93600
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401181 60203644401181
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARINOR, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
-
BOEUF JARDINIER - 78150
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401215 60203644401215
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARLY 2, 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
-
B BURGER - 78150
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401249 60203644401249
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARLY 2, 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
-
PICK IN - 91000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401298 60203644401298
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
BOEUF JARDINNIER - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401330 60203644401330
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL, 94000 CRETEIL
-
BOEUF JARDINIER - 78140
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401389 60203644401389
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTR COMMERC REGION VELIZY DEUX, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
BOEUF JARDINIER - 93110
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401439 60203644401439
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL ROSNY 2, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
-
BAR BHV - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401637 60203644401637
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL, 94000 CRETEIL
-
BOEUF JARDINIER - 93600
Ancien établissement du 01 janvier 1984 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644401983 60203644401983
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARINOR, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
-
B BURGER - 91000
Ancien établissement du 01 janvier 1984 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402015 60203644402015
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse BD DE L EUROPE -V G D ESTAING, 91000 EVRY-COURCOURONNES
-
B BURGER - 94000
Ancien établissement du 01 octobre 1984 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402114 60203644402114
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL, 94000 CRETEIL
-
QUICK - 78150
Ancien établissement du 06 mars 1985 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402155 60203644402155
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARLY 2, 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
-
ACCOR - 78180
Ancien établissement du 01 juin 1990 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402569 60203644402569
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse 5 QUAI JEAN RENOIR CTRE CCIAL ST QUENTIN, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
-
BOEUF JARDINIER - 13480
Ancien établissement du 01 juin 1990 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402585 60203644402585
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse PLAN DE CAMPAGNE ZC, 13480 CABRIES
-
BOEUF JARDINIER - 91140
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402627 60203644402627
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CHEMIN DE BRIIS CENTRE COMMERCIAL MAMMOUTH, 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
-
B BURGER - 93270
Ancien établissement du 01 décembre 1990 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402916 60203644402916
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse ROUTE DES PETITS PONTS CENTRE COMMERCIAL BEAU SEV, 93270 SEVRAN
-
B BURGER - 77190
Ancien établissement du 01 décembre 1990 au 28 décembre 1992
- SIRET 60203644402924 60203644402924
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse ZI LES JUSTICES CENTRE DISTRIBUTEUR LECLER, 77190 DAMMARIE-LES-LYS
-
PETITE BRIOCHE DOREE - 78140
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401058 60203644401058
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTR COMMERC REGION VELIZY DEUX, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
-
FREE TIME - 93110
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401140 60203644401140
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL ROSNY 2, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
-
B BURGER - 93600
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401173 60203644401173
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMERCIAL PARINOR, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
-
QUICK BURGER - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401348 60203644401348
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL, 94000 CRETEIL
-
BAR CENTRAL - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401405 60203644401405
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL, 94000 CRETEIL
-
B BURGER - 69003
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401710 60203644401710
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
PIZZA DEL ARTE - 69003
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401744 60203644401744
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
CAFE DE LYON - 69003
Ancien établissement du 01 juillet 1980 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401751 60203644401751
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
BOEUF JARDINNIER - 69003
Ancien établissement du 01 janvier 1980 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401769 60203644401769
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
CHURRASCO - 75009
Ancien établissement du 01 octobre 1980 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644401850 60203644401850
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse 4 BOULEVARD POISSONNIERE, 75009 PARIS
-
PIZZA DEL ARTE - 69001
Ancien établissement du 01 avril 1985 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402122 60203644402122
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse 10 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69001 LYON
-
CHURRASCO MAILLOT - 75017
Ancien établissement du 01 novembre 1985 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402262 60203644402262
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse 277 BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS
-
QUICK WEST - 94000
Ancien établissement du 01 février 1986 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402304 60203644402304
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CENTRE COMMER REG CRETEIL, 94000 CRETEIL
-
PIZZA DEL ARTE - 27930
Ancien établissement du 05 novembre 1986 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402312 60203644402312
- Activité Restauration de type traditionnel - 553A
- Adresse RTE NATIONALE 13 CENTRE COMMERCIAL CARREFOU, 27930 GUICHAINVILLE
-
BRIOCHE DOREE - 69003
Ancien établissement du 01 avril 1987 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402452 60203644402452
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003 LYON
-
DIR ADMINIST COMPTA GRILL REST RAPIDE - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402742 60203644402742
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse 70 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 94000 CRETEIL
-
GRILL FRAIS REPARTIS - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402775 60203644402775
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse 70 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 94000 CRETEIL
-
DIRECTION RESTAURATION RAPIDE - 94000
Ancien établissement du 01 janvier 1990 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644402783 60203644402783
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse 70 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 94000 CRETEIL
-
NOVOTEL - 69003
Ancien établissement du 20 juillet 1992 au 25 décembre 1992
- SIRET 60203644403013 60203644403013
- Activité Restauration de type rapide - 553B
- Adresse 20 BOULEVARD EUGENE DERUELLE LE BRITANNIA, 69003 LYON
-
Dirigeants d'ACCOR
-
-
Sebastien BAZIN
Né en 1961 (64 ans)
Président du conseil d'administration Depuis le 19 septembre 2013 (12 ans)
-
Sebastien BAZIN
Né en 1961 (64 ans)
Directeur général Depuis le 19 septembre 2013 (12 ans)
-
Katherine FLEMING
Née en 1965 (60 ans)
Administrateur Depuis le 08 juillet 2025 (1 an)
-
Anne-Laure KIECHEL
Née en 1975 (51 ans)
Administrateur Depuis le 13 juin 2023 (3 ans)
-
Ugo ARZANI
Né en 1974 (52 ans)
Administrateur Depuis le 27 juillet 2022 (3 ans)
-
Hélène POTIER
Née en 1962 (63 ans)
Administrateur Depuis le 27 juillet 2022 (3 ans)
-
Asma ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI
Née en 1990 (35 ans)
Administrateur Depuis le 27 juillet 2022 (3 ans)
-
Christine SERRE
Née en 1965 (61 ans)
Administrateur Depuis le 18 mai 2021 (5 ans)
-
Bruno PAVLOVSKY
Né en 1962 (63 ans)
Administrateur Depuis le 28 octobre 2020 (5 ans)
-
Qiong'Er JIANG
Né en 1976 (49 ans)
Administrateur Depuis le 22 octobre 2016 (9 ans)
-
Isabelle SIMON
Née en 1970 (56 ans)
Administrateur Depuis le 22 octobre 2016 (9 ans)
-
Sarmad ZOK
Né en 1968 (57 ans)
Administrateur Depuis le 22 octobre 2016 (9 ans)
-
Iliane DUMAS
Née en 1971 (55 ans)
Administrateur Depuis le 04 juin 2014 (12 ans)
-
Iris KNOBLOCH
Née en 1963 (63 ans)
Administrateur Depuis le 29 mai 2013 (13 ans)
-
DELOITTE & ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 08 juillet 2025 (1 an)
-
DELOITTE & ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 08 juillet 2025 (1 an)
-
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 20 novembre 2019 (6 ans)
-
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 20 novembre 2019 (6 ans)
-
Sebastien BAZIN
Né en 1961 (64 ans)
Representant Depuis le 18 août 2023 (2 ans)
-
Alan O'DEA
Né en 1974 (52 ans)
Representant Depuis le 25 mars 2023 (3 ans)
-
Alex RAYMOND
Né en 1979 (47 ans)
Representant Depuis le 04 août 2020 (5 ans)
-
Paul MAURAISIN
Né en 1983 (43 ans)
Representant Depuis le 19 mars 2019 (7 ans)
-
Jean-Jacques MORIN
Né en 1960 (65 ans)
Representant Depuis le 01 décembre 2016 (9 ans)
-
Cédric DURAND
Né en 1971 (55 ans)
Representant Depuis le 05 décembre 2010 (15 ans)
-
-
-
Nicolas SARKOZY DE NAGY BOCSA
Né en 1955 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 10 juin 2017 au 27 janvier 2026
-
Fabrice CARRE
Né en 1976 (49 ans)
Ancien Representant Du 29 octobre 2024 au 28 novembre 2025
-
ERNST & YOUNG ET AUTRES
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 08 mai 2015 au 08 juillet 2025
-
ERNST & YOUNG ET AUTRES
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 08 mai 2015 au 08 juillet 2025
-
Patrice MOROT
Né en 1966 (60 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 20 novembre 2019 au 08 juillet 2025
-
AUDITEX
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 08 mai 2015 au 08 juillet 2025
-
Patrice MOROT
Né en 1966 (60 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 20 novembre 2019 au 08 juillet 2025
-
AUDITEX
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 08 mai 2015 au 08 juillet 2025
-
Fabrice CARRE
Né en 1976 (49 ans)
Ancien Representant Du 01 décembre 2022 au 18 novembre 2023
-
Patrick ARNOULT
Né en 1969 (57 ans)
Ancien Representant Du 17 février 2016 au 25 mars 2023
-
BEAS
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 08 mai 2015 au 24 décembre 2022
-
BEAS
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 08 mai 2015 au 24 décembre 2022
-
Sophie GASPERMENT
Née en 1964 (61 ans)
Ancien Administrateur Du 18 septembre 2010 au 27 juillet 2022
-
Nawaf BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI
Né en 1972 (54 ans)
Ancien Administrateur Du 19 juillet 2017 au 27 juillet 2022
-
Aziz ALUTHMAN FAKHROO
Né en 1977 (48 ans)
Ancien Administrateur Du 22 octobre 2016 au 27 juillet 2022
-
Fabrice CARRE
Né en 1976 (49 ans)
Ancien Representant Du 25 mars 2021 au 16 décembre 2021
-
Observation de conformité Patrick SAYER
Né en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 07 octobre 2008 au 18 mai 2021
-
Chantal HOOGSTOEL
Née en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 09 octobre 2018 au 18 mai 2021
-
Sabine TARLET-FERNANDEZ
Née en 1970 (55 ans)
Ancien Representant Du 14 septembre 2018 au 04 août 2020
-
Julien BARBEAU
Né en 1972 (53 ans)
Ancien Representant Du 29 mars 2019 au 29 mai 2020
-
Observation de conformité Sven BOINET
Né en 1953 (73 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 07 février 2014 au 20 novembre 2019
-
DELOITTE & ASSOCIES
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 14 juin 2016 au 20 novembre 2019
-
Pascale ALLUARD
Née en 1958 (68 ans)
Ancien Representant Du 19 février 2014 au 29 mars 2019
-
Jean-Marie BOURDON
Né en 1966 (59 ans)
Ancien Representant Du 16 février 2018 au 19 mars 2019
-
Observation de conformité Jean-Paul BAILLY
Né en 1946 (79 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juillet 2009 au 09 octobre 2018
-
Natacha VALLA
Née en 1976 (50 ans)
Ancien Administrateur Du 22 octobre 2016 au 09 octobre 2018
-
Maria ERRA
Née en 1954 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 07 mai 2011 au 09 octobre 2018
-
Observation de conformité Bertrand MEHEUT
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juillet 2009 au 09 octobre 2018
-
Vivek BADRINATH
Né en 1969 (57 ans)
Ancien Administrateur Du 22 octobre 2016 au 09 octobre 2018
-
Thierry LABI
Né en 1961 (65 ans)
Ancien Representant Du 26 avril 2010 au 14 septembre 2018
-
Laurent LE CLAIR
Né en 1967 (58 ans)
Ancien Representant Du 25 juillet 2012 au 07 juillet 2018
-
Sophie STABILE
Née en 1970 (56 ans)
Ancien Representant Du 20 juillet 2013 au 16 février 2018
-
Ali BOUZARIF
Né en 1978 (48 ans)
Ancien Administrateur Du 22 octobre 2016 au 19 juillet 2017
-
Nadra MOUSSALEM
Née en 1976 (50 ans)
Ancien Administrateur Du 29 mai 2013 au 10 juin 2017
-
Philippe CITERNE
Né en 1949 (77 ans)
Ancien Administrateur Du 19 septembre 2013 au 22 octobre 2016
-
Jonathan GRUNZWEIG
Né en 1963 (63 ans)
Ancien Administrateur Du 22 mai 2014 au 14 juin 2016
-
Virginie MORGON
Née en 1969 (56 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juillet 2009 au 14 juin 2016
-
DELOITTE & ASSOCIES - Société anonyme
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 08 mai 2015 au 14 juin 2016
-
Sebastien BAZIN
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Representant Du 19 avril 2014 au 16 octobre 2014
-
Jean-Michel BARBIER
Né en 1962 (63 ans)
Ancien Representant Du 10 octobre 2012 au 19 février 2014
-
Philippe CITERNE
Né en 1949 (77 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 29 mai 2013 au 19 septembre 2013
-
Yann CAILLERE
Né en 1953 (72 ans)
Ancien Directeur général Du 29 mai 2013 au 19 septembre 2013
-
Sebastien BAZIN
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 19 septembre 2013
-
Denis HENNEQUIN
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 28 janvier 2012 au 29 mai 2013
-
Denis HENNEQUIN
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Directeur général Du 28 janvier 2012 au 29 mai 2013
-
Yann CAILLERE
Né en 1953 (72 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 09 octobre 2010 au 29 mai 2013
-
Thomas BARRACK
Né en 1947 (79 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 29 mai 2013
-
Philippe CITERNE
Né en 1949 (77 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 29 mai 2013
-
Franck RIBOUD
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 02 février 2013
-
Sophie STABILE
Née en 1970 (56 ans)
Ancien Representant Du 20 novembre 2010 au 03 août 2012
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Denis HENNEQUIN
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Président-directeur général Du 29 janvier 2011 au 28 janvier 2012
-
Philippe CITERNE
Né en 1949 (77 ans)
Ancien Vice-président Du 26 avril 2010 au 28 janvier 2012
-
Denis HENNEQUIN
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juillet 2009 au 28 janvier 2012
-
Martine GRANIER
Née en 1957 (68 ans)
Ancien Representant Du 17 avril 2010 au 27 août 2011
-
Gilles PELISSON
Né en 1957 (69 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 18 décembre 2010 au 29 janvier 2011
-
Denis HENNEQUIN
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Directeur général Du 18 décembre 2010 au 29 janvier 2011
-
Gilles PELISSON
Né en 1957 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 29 janvier 2011
-
Gilles PELISSON
Né en 1957 (69 ans)
Ancien Président-directeur général Du 07 avril 2009 au 18 décembre 2010
-
Jacques STERN
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Representant Du 09 janvier 2010 au 20 novembre 2010
-
Jacques STERN
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 07 avril 2009 au 18 septembre 2010
-
Gabriele GALATERI DI GENOLA
Né en 1947 (79 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 18 septembre 2010
-
Jacques STERN
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Representant Du 27 février 2010 au 07 août 2010
-
Alain QUINET
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 07 octobre 2008 au 19 juin 2010
-
Jerome SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 26 avril 2010
-
Serge WEINBERG
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 18 avril 2006 au 07 avril 2009
-
Gilles PELISSON
Né en 1957 (69 ans)
Ancien Directeur général Du 18 avril 2006 au 07 avril 2009
-
Theodor WAIGEL
Né en 1939 (87 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 07 avril 2009
-
Isabelle BOUILLOT
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 07 avril 2009
-
Baudouin PROT
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 07 avril 2009
-
Serge WEINBERG
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 07 avril 2009
-
Roderic RODERIC LYNE
Né en 1948 (78 ans)
Ancien Administrateur Du 23 mai 2006 au 07 avril 2009
-
Aldo CARDOSO
Né en 1956 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 07 avril 2009
-
Augustin DE ROMANET DE BEAUNE
Né en 1961 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 07 août 2007 au 07 avril 2009
-
Philippe CAMUS
Né en 1948 (78 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 16 décembre 2008
-
Dominique MARCEL
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 07 octobre 2008
-
Etienne DAVIGNON
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 16 septembre 2008
-
Francis MAYER
Ancien Administrateur Du 18 avril 2006 au 06 novembre 2007
-
Serge WEINBERG
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Président du conseil de surveillance Du 31 janvier 2006 au 18 avril 2006
-
Jean-Marc ESPALIOUX
Né en 1952 (74 ans)
Ancien Président du directoire Du 24 février 2004 au 26 juillet 2005
-
Gerard PELISSON
Né en 1932 (94 ans)
Ancien Président du conseil de surveillance Du 24 février 2004 au 26 juillet 2005
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
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Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.
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Valorisation
Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Variations
Performance de l'entreprise
-
Chiffre d'affaires1624000000,000-
-
Résultats net616000000,00164000000,00276 %
-
Marge brute484000000,00-883000000,00155 %
-
Résultats d'exploitation158000000,00-29000000,00645 %
-
Ebitda275000000,00-1049000000,00127 %
-
Dettes + 1 an00-
-
BFR691000000,00-606000000,00215 %
-
Trésorerie920000000,000-
-
Endettement5389000000,005629000000,00-4 %
-
Taux de profitabilité0,38NC-
-
Rentabilité11.16 %3.18 %252 %
Comptes d'ACCOR
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
2024
2023
2022
Équilibre bilan
-
Capitalisation49,45 %N/C46,53 %
-
Endettement84,46 %97,75 %98,06 %
-
Fonds de roulement1613000000 EU10469000000 EU1948000000 EU
-
Evolution de l'activitéN/C0 %186,35 %
-
Taux de VA29,80 %N/C24,79 %
-
Rentabilité d'exploitation16,93 %N/C10,65 %
-
Rentabilité nette finale37,93 %N/C13,97 %
-
Capacité d'autofinancement31,16 %N/C12,18 %
-
Rentabilité financière11,16 %3,18 %3,18 %
-
Coûts du travail11,45 %N/C12,95 %
-
Capacité de remboursement9,22 ans35,27 ans35,38 ans
-
Coût de la dette112,00 %N/C130,40 %
-
Taux d'intérêt moyen apparent6,61 %3,23 %3,22 %
-
Poids du BFR global155,73 joursN/C173,48 jours
-
Poids des stocks0,00 jourN/C0,00 jour
-
Délai clients308,31 joursN/C349,45 jours
-
Délai Fournisseurs121,70 joursN/C126,85 jours
-
Liquidité immédiate207,34 joursN/C431,53 jours
Documents d'ACCOR
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
-
Nomination(s) de gerant(s)
-
Nomination(s) de gerant(s)
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
-
Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
-
Statut mis a jour
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Document
-
Décision(s) - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Décision(s) - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour - Décision(s)
Augmentation du capital social
-
Décision(s) - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour - Décision(s)
Augmentation du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Procès-verbal d'assemblée
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
-
Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Augmentation du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Acte rectificatif
Modification(s) statutaire(s) - du 29/04 et du 28/06/2021 -
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président
changement d'administrateur représentant les salariés - Fin de mandat d'administrateur
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président
changement d'administrateur représentant les salariés - Fin de mandat d'administrateur
-
Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social
-
Procès-verbal
Fusion définitive
-
Décision(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
-
Projet de traité de fusion
avec DEVIMCO DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS ET COMMERCIAUX -
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Certificat
de légalité de la réalisation d'une fusion transfrontalière
-
Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière - Attestation
de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière
-
Attestation - Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière
de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière
-
Projet de traité de fusion
avec la société FRHI HOLDINGS LIMITED (société absorbée)
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Fin de mandat d'administrateur - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur - Démission(s) d'administrateur(s)
-
Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président
Augmentation du capital social
-
Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président
Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Divers
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Ratification de nomination d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Ratification de nomination d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s)
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Augmentation du capital social - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s)
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs
-
Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Cooptation d'administrateurs - Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Divers
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Divers
-
Statuts constitutifs - Extrait de procès-verbal
Augmentation du capital social
-
Rapport du commissaire aux apports
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - fixation du prix d'emission des actions pour le paiement du dividende en actions - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - fixation du prix d'emission des actions pour le paiement du dividende en actions - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
-
Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Ratification de transfert
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Acte
Délégation de pouvoir au profit de M. Jairo Gonzales - Délégation de pouvoir au profit de M. François Pinon
-
Lettre
Nomination(s) d'administrateur(s) représentant les salariés
-
Extrait de procès-verbal
Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal
Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
-
Extrait de procès-verbal
Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
-
Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
-
Extrait de procès-verbal
Fin de mandat de directeur général ET Fin de mandant du Président du Conseil d'Administration - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Extrait de procès-verbal
Démission(s) d'administrateur(s) Révocation de PCA-DGE - Nomination de président - Nomination de directeur général - Changement(s) d'administrateur(s)
-
Acte
Délégation de pouvoir A FRANCOIS PINON
-
Acte
Délégation de pouvoir A PASCAL QUINT
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir au président pour augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir au président pour augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir pour l'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir pour l'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
ACTE
LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS
-
EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
-
EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY
-
EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
DELEGATION DE POUVOIR
-
EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY
-
EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
DELEGATION DE POUVOIR
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Extrait de procès-verbal
Cooptation d'administrateurs
-
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DU DIRECTEUR GENERAL - Augmentation du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général
-
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
-
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
-
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
-
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
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Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
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Rapport du commissaire aux apports
APPORT DE PARTS SOCIALES.
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Procès-verbal du conseil d'administration
NOMINATION D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
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Procès-verbal du conseil d'administration
NOMINATION D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
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Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la scission
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION - NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
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Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
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Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
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Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Réduction du capital social
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Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - ANNULATION D'ACTIONS EN AUTO-DETENTION - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF - DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
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Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Rapport du commissaire à la scission
SUR LA VALEUR DES APPORTS D UNE BRANCHE D ACTIVITE
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Rapport du commissaire à la scission
SUR LA REMUNERATION DES APPORTS - APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE ACCOR A LA SOCIETE SOLUXURY HMC (RCS EVRY 501 623 748)
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Projet d'apport partiel d'actif
ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
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Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
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Requête et Ordonnance - Acte modificatif
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital social - Augmentation du capital social
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Acte sous seing privé
DECES D ADMINISTRATEUR
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)
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Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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P.V. du Conseil d'Administration
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Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - ARTICLE 6.
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - MODIFICATION DU REGIME D ADMINISTRATION ET DE DIRECTION DE LA SOCIETE -SUPPRESSION DU REGIME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ET ADOPTION DU REGIME DE CONSEIL D ADMINISTRATION. - Nomination(s) d'administrateur(s) - SA - Ancienne forme : SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Modification(s) statutaire(s) - DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET DE DIRECTEUR GENERAL - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Augmentation du capital social
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Procès-verbal du conseil de surveillance
CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Extrait de procès-verbal
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
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Extrait de procès-verbal
Nomination(s) de membre(s) du directoire
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - NOMINATION DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - FIN DU MANDAT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance
Approbation des comptes. - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Délégation de pouvoir à Mme BERTINI Catherine.
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent
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Procès-verbal du conseil de surveillance
COOPTATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
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Procès-verbal du conseil de surveillance - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Nomination(s) de membre(s) du directoire - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
FIN DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Acte sous seing privé
RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVETIONS REGLEMENTEES
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Acte sous seing privé
RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA REDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D ACTIONS ACHETEES
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
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Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Divers - PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF - APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Changement de représentant légal - Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIR E - Changement de commissaire aux comptes suppléant
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
ARTICLE 23 - Divers
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
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Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
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Ordonnance
Nomination de commissaire à la scission
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Rapport
RAPPORT COMPLEMENTAIRE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES
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Rapport
RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS REGLEMENTEES
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Rapport
RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA REDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D'ACTIONS ACHETEES
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Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
APPROBATION DU PROJET DE FUSION - Augmentation du capital social - Divers - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - TRAITE DE FUSION - TRAITE D APPORT
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Rapport du commissaire à la scission - Rapport du commissaire à la fusion
Divers - AFFERENT A L EQUITE DE LA REMUNERATION DES APPORTS
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Ordonnance
Nomination de commissaire à la scission
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Ordonnance
Nomination de commissaire à la scission
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Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports
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Ordonnance
SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999
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Ordonnance
NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999
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Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
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Rapport du commissaire aux comptes
Divers
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Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET VICE P RESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - RENOUVELLEMENT DE MANDATS DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLA NCE - NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN COMMISSAIRE AUX COMP TES ET DE SON SUPPLEANT
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour
AUTORISATION DE CONVERTIR LE CAPITAL EN EUROS PAR VOIE DE RE DUCTION DU CAPITAL - Augmentation du capital social - Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE POUR PROCEDER A LA CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
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Procès-verbal du conseil de surveillance
DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
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Acte sous seing privé
Nomination de représentant permanent
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Acte sous seing privé
Changement de représentant permanent
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE D'EMETTRE DES VALEURS MOBI LIERES - AUTORISATION A DONNER AU DIRECTOIRE D'AUGMENTER LE CAPITAL SOC IAL
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Rapport du commissaire à la fusion
AFFERENT A L APRECIATION DE LA VALEUR DES APPORTS
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Acte sous seing privé
Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
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Requête et Ordonnance - Acte modificatif
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Procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
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Procès-verbal du conseil de surveillance
NOMINATION D'UN SECRETAIRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour
CHANGEMENT DU MODE D ADMINISTRATION - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Divers
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Acte modificatif
Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Acte modificatif
Divers - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT STATUTS A JOUR
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Rapport des Commissaires ou du Gérant
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Acte modificatif
Divers - Nomination de commissaire aux apports
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Acte modificatif
Divers - Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
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Acte modificatif
Divers - Changement de représentant permanent
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Acte modificatif
Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Acte modificatif
Divers - TITULAIRE - Augmentation du capital social - Changement de président directeur général - Changement de directeur général - DEPART D UN REPRESENTANT PERMANENT - Modification(s) statutaire(s)
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Acte modificatif
Divers - Nomination de commissaire aux apports
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Acte modificatif
Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Acte modificatif
APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE SOFIREST - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR ACCOR A SOFIREST
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Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
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Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES (SHPS) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A SHPS
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Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
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Acte modificatif
Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Acte modificatif
RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS APPROBATION DU PROJET D'APPORT - Divers - PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
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Acte modificatif
MODIFICATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR, DIRECTEUR GENERAL ET ADMINISTRATEUR
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Acte SSP - Statuts mis à jour
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Document
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Apport Partiel
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Acte modificatif
Nomination de commissaire aux apports
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Acte modificatif
NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL POUR UNE DUREE JUSQU'A L ISSUE DE L ASSEMBLEE GENERALE QUI STATUERA SUR LES COMPTES DE L EXECICE 1993 - RENOUVELLEMENT DE MANDATS D ADMINISTRATEURS, DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR DEMISSION D UN CENSEUR ET NOMINATION D UN NOUVEAU CENSEUR
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Acte modificatif
Modification(s) statutaire(s) - AUGMENTATION DU CAPITAL
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Divers
Divers - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
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Divers
Modification(s) statutaire(s) - COMPLEMENT DU DEPOT A 284 DU 15 01 1993.
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Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
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Rapport des Commissaires ou du Gérant
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Rapport des Commissaires ou du Gérant
Annonces légales d'ACCOR
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [708384711.0 EUR]
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 708.384.711 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Acte du 29/06/2026, le Président-Directeur Général a pris acte de la fin de mandat, à compter du 27/05/2026 de Mme Iris KNOBLOCH, Administratrice. Mention sera faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2026/05/L0239314-1.pdf
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [704121948.0 EUR]
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Annonce JAL - Réduction de capital social
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 735.004.539 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Décisions en date du 30/12/2025, le Président-Directeur Général a, Sur délégation de lAssemblée Générale du 28/05/2025, constaté la réalisation de la réduction de capital dun montant de 30 882 591 , pour le ramener à 704 121 948 , par rachat/annulation de 10 294 197 actions de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 704.121.948 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Procès-verbal du 17/12/2025, le Conseil dAdministration a pris acte de la fin de mandat de M. Nicolas SARKOZY DE NAGY-BOSCA, Administrateur. Mention sera faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [735004539.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 735.000.429 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 01/12/2025, le Président-Directeur Général a pris acte de laugmentation de capital dun montant de 4 110 , Pour le porter à 735 004 539 , par création de 1 370 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [735000429.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 734.900.679 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Décisions du 27/10/2025, le Président-Directeur Général a pris acte de laugmentation de capital dun montant de 99 750 , Pour le porter 735 000 429 , par création de 33 250 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [730868580.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [730868580.0 EUR]
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 734.900.679 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Procès-verbal du 28/05/2025, lAssemblée Générale Mixte a pris acte : - De la nomination en qualité dAdministrateur, De Mme Katherine Elizabeth FLEMING, 82 rue Henri Farman 92130 ISSY LES MOULINEAUX ; - De la nomination en qualité de Commissaire aux comptes titulaire, de la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS, 6 Place de la Pyramide 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, 572 028 041 RCS NANTERRE. Suivant Acte du 28/06/2024, le Président-Directeur Général a pris acte du non-renouvellement des mandats, des sociétés ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaires aux comptes titulaire, et AUDITEX, Commissaire aux comptes suppléant, ainsi que de M. Patrice MOROT, Commissaire aux comptes suppléant. Mention sera faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 734.900.679 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Procès-verbal du 28/05/2025, lAssemblée Générale Mixte a pris acte : - De la nomination en qualité dAdministrateur, De Mme Katherine Elizabeth FLEMING, 82 rue Henri Farman 92130 ISSY LES MOULINEAUX ; - De la nomination en qualité de Commissaire aux comptes titulaire, de la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS, 6 Place de la Pyramide 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, 572 028 041 RCS NANTERRE. Suivant Acte du 28/06/2024, le Président-Directeur Général a pris acte du non-renouvellement des mandats, des sociétés ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaires aux comptes titulaire, et AUDITEX, Commissaire aux comptes suppléant, ainsi que de M. Patrice MOROT, Commissaire aux comptes suppléant. Mention sera faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2025/05/L0078666-1.pdf
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [734900679.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 731.003.160 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Décisions du 08/04/2025, le Président-Directeur Général a augmenté le capital dun montant de 3 897 519 , Pour le porter à 734 900 679 , par émission de 1 299 173 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [730868580.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [730868580.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [731003160.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 730.868.580 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 30/10/2024, le Président a constaté laugmentation de capital dun montant de 134 580 pour le porter à 731 003 160 , Par émission de 44 860 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [730868580.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 727.098.372 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 24/06/2024, le Président a constaté laugmentation de capital dun montant de 3 770 208 pour le porter à 730 868 580 , Par émission de 1 256 736 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2024/05/737989-1.pdf
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Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé
Dénomination : ACCOR LUXURY & LIFESTYLE. Siren : 922496187. Accor Luxury & Lifestyle SAS au capital de 2 834 261 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 922 496 187 RCS Nanterre (la « Société ») Aux termes des décisions de lassocié unique du 01/06/2024, après avoir pris connaissance entre autres : (i) du traité dapport partiel dactif soumis eu régime des scissions du 25/04/2024 prévoyant lapport par la société Accor S.A., Au capital de 727 098 372 euros sise 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS NANTERRE, de lensemble des éléments dactif et de passif qui composent son activité Luxe & Lifestyle ; et(ii) des décisions de lAGE de la société Accor S.A. du 31/05/2024 qui ont approuvé lesdits apport et traité dapport partiel dactif,lassocié unique a approuvé le traité dapport partiel dactif susvisé dans toutes ses stipulations et a décidé daugmenter le capital social de la Société dune somme de 283 476 190 euros pour le porter à 286 310 451 euros. Il est précisé que la prime dapport sélève à 2 439 298 066 euros. Lassocié unique a ainsi constaté la réalisation définitive de cette opération. Les statuts ont été modifiés en conséquence.Le dépôt légal sera effectué au RCS de Nanterre. .
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Annonce BODACC - Acte d'achat
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [727098372.0 EUR]
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Annonce JAL - Réduction de capital social
Dénomination : ACCOR. ACCOR Societé anonyme au capital de 756.868.056 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal du 9/04/2024, le Président-Directeur Général a constaté la réalisation de la réduction de capital dun montant de 29 769 684 pour le ramener à 727 098 372 par rachat/annulation de 9 923 228 actions de 3 de nominal chacune. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention sera portée au RCS NANTERRE
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [756868056.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce JAL - Réduction de capital social
Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 794.791.734 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 29/12/2023, le Président-Directeur Général a constaté la réalisation de la réduction de capital dun montant de 37 923 678 pour le ramener à 756 868 056 , Par rachat/annulation de 12 641 226 actions. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [794791734.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. ACCOR Societé anonyme au capital de 794.681.526 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Acte du 23/10/2023, le Président - Directeur Général a décidé et constaté la réalisation de laugmentation de capital dun montant de 110 208 euros par création de 36 736 actions nouvelles de 3 euros nominal, Portant le capital de 794 681 526 euros à 794 791 734 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Mention sera portée au RCS de NANTERRE
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [794681526.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [790050306.0 EUR]
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Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
Dénomination : ACCOR. Rectificatif à lannonce parue dans Actu.Juridique.fr, du 07/06/2023 concernant la societé ACCOR. Il convient de lire que le montant de laugmentation de capital du 29/05/2023 est de 4 631 220 portant le capital à 794 681 526, Par émission de 1 543 740 actions nouvelles de 3 chacune.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Décisions du 18/05/2023, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital dun montant de 954 924 pour le porter à 790 050 306 , Par émission de 318 308 actions nouvelles de 3 chacune. Par Décisions du 29/05/2023, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital dun montant de 4 619 739 pour le porter à 794 670 045 , par émission de 1 539 913 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2023/04/671209-1.pdf 671209 ACCOR Sociéte anonyme au capital de 789 095 382 euros Siège social : 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le mercredi 17 mai 2023 à 9 heures sur première convocation, Qui se tiendra au siège social de la Société situé 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux. LAssemblée Générale est appelée à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour À caractère ordinaire Première résolution : Approbation des rapports et des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2022 Deuxième résolution : Approbation des rapports et des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2022 Troisième résolution : Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2022 Quatrième résolution : Renouvellement du mandat de M. Sébastien Bazin en qualité dAdministrateur de la Société Cinquième résolution : Renouvellement du mandat de Mme Iris Knobloch en qualité dAdministratrice de la Société Sixième résolution : Renouvellement du mandat de M. Bruno Pavlovsky en qualité dAdministrateur de la Société Septième résolution : Nomination de Mme Anne-Laure Kiechel en qualité dAdministratrice de la Société Huitième résolution : Approbation du rapport sur les rémunérations de lensemble des mandataires sociaux au titre de lexercice clos le 31 décembre 2022 (say on pay ex post) Neuvième résolution : Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature, versés au cours de lexercice clos le 31 décembre 2022 ou attribués au titre du même exercice à M. Sébastien Bazin en qualité de Président-directeur général (say on pay ex post) Dixième résolution : Approbation de la politique de rémunération du Président-directeur général au titre de lexercice 2023 (say on pay ex ante) Onzième résolution : Approbation de la politique de rémunération des Administrateurs au titre de lexercice 2023 (say on pay ex ante) Douzième résolution : Approbation dune convention réglementée avec la Fondation de France Treizième résolution : Approbation dune convention réglementée avec Accor Acquisition Company Quatorzième résolution : Approbation dune convention réglementée avec Paris Saint-Germain Football Quinzième résolution : Approbation dune convention réglementée avec Rotana Music Seizième résolution : Autorisation au Conseil dadministration dopérer sur les actions de la Société À caractère extraordinaire Dix-septième résolution : Autorisation au Conseil dadministration de réduire le capital social par annulation dactions autodétenues Dix-huitième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social Dix-neuvième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social, par offre au public Vingtième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social, par offre visée au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier Vingt-et-unième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à laugmentation du nombre de titres à émettre en cas daugmentation du capital social avec ou sans droit préférentiel de souscription Vingt-deuxième résolution : Délégation de pouvoirs au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission dactions ordinaires ou de valeurs mobilières en vue de rémunérer des apports en nature consentis à la Société Vingt-troisième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes Vingt-quatrième résolution : Limitation du montant global des augmentations de capital pouvant être réalisées en vertu des délégations précédentes Vingt-cinquième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents dun Plan dÉpargne Entreprise, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social Vingt-sixième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à laugmentation du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription, les valeurs mobilières émises étant réservées à des catégories de bénéficiaires dans le cadre dune opération dactionnariat salarié À caractère ordinaire Vingt-septième résolution : Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre des bons de souscription dactions à attribuer gratuitement aux actionnaires en cas doffre publique portant sur les titres de la Société Vingt-huitième résolution : Pouvoirs pour formalités Lavis de réunion comportant le texte des projets de résolutions soumis à cette Assemblée Générale Mixte a été publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du Mercredi 5 avril 2023, bulletin N° 41. Participation à l Assemblée Générale I. Conditions pour participer à lAssemblée Générale Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée Générale dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, ce droit étant subordonné à linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte soit dans le registre de la Société (pour les actions « au nominatif »), soit chez lintermédiaire financier qui tient son compte titres (pour les actions « au porteur »), au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale, soit le lundi 15 mai 2023 à 0h00 (heure de Paris). Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité devra être constatée par une attestation délivrée par ce dernier. II. Modalités de participation à lAssemblée Générale Pour participer à lAssemblée Générale, lactionnaire pourra choisir lune des possibilités suivantes : assister personnellement à lAssemblée en demandant sa carte dadmission ; par correspondance (par voie postale avec le formulaire unique de participation) : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de son choix) ; par internet (via le site sécurisé VOTACCESS) : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de son choix). En cas de pouvoir donné au Président, il sera émis au nom de lactionnaire un vote favorable aux résolutions présentées ou agréées par le Conseil dadministration et un vote défavorable aux résolutions non agréées par le Conseil dadministration. Afin de faciliter leur participation à lAssemblée, la Société offre à ses actionnaires la possibilité de voter, de demander une carte dadmission, de désigner ou de révoquer un mandataire via la plateforme sécurisée VOTACCESS, qui sera ouverte du 24 avril 2023 à 9h00 au 16 mai 2023 à 15h00 (heure de Paris). Dune manière générale, il est recommandé aux actionnaires : dutiliser lenvoi électronique ou de privilégier les demandes par voie électronique selon les modalités précisées ci -après, et de ne pas attendre les derniers jours pour saisir leurs instructions afin déviter toute saturation éventuelle de la plateforme VOTACCESS. Conformément aux dispositions de larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé une carte dadmission ou une attestation de participation : ne pourra plus choisir un autre mode de participation ; pourra céder tout ou partie de ses actions : Si le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) de tout ou partie des actions intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, soit avant le lundi 15 mai 2023 à 0h00 (heure de Paris), la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. À cette fin, lintermédiaire teneur de compte notifie le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) à Société Générale Securities Services, et lui transmet les informations nécessaires ; Si le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) de tout ou partie des actions intervient après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, soit après le lundi 15 mai 2023 à 0h00 (heure de Paris), le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) na pas à être notifié par lintermédiaire, nonobstant toute convention contraire. Enfin, il est rappelé que lAssemblée Générale sera retransmise en direct et en différé sur le site Internet de la Société. 1) Actionnaires souhaitant assister personnellement à lAssemblée Générale Lactionnaire souhaitant assister personnellement à lAssemblée Générale devra être muni dune carte dadmission quil pourra obtenir selon les modalités suivantes : Pour lactionnaire au nominatif : Lactionnaire reçoit par courrier postal, ou par voie électronique sil en a fait la demande, les documents de lAssemblée Générale et pourra ainsi obtenir sa carte dadmission : soit en se connectant sur le site internet www.sharinbox.societegenerale.com grâce aux identifiants préalablement reçus ; soit en renvoyant le formulaire unique de participation joint à lavis de convocation, sur lequel figure également la demande de carte dadmission, à Société Générale Securities Services Service des Assemblées CS 30812 Nantes Cedex 3, à laide de lenveloppe prépayée jointe à la convocation après avoir coché la case correspondante du formulaire, inscrit ses nom, prénom, et adresse, ou les avoir vérifiés sils y figurent déjà, daté et signé le formulaire. Pour lactionnaire au porteur : soit en se connectant sur le portail internet de son intermédiaire financier teneur de son compte titres pour accéder au site VOTACCESS, avec ses identifiants habituels (il est précisé que seuls les titulaires dactions au porteur dont le teneur de compte titres a adhéré au système VOTACCESS et leur propose ce service pour cette Assemblée Générale pourront y avoir accès. Le teneur de compte titres de lactionnaire au porteur qui nadhère pas à VOTACCESS ou soumet laccès à la plateforme sécurisée à des conditions dutilisation indiquera à lactionnaire comment procéder. Il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au système VOTACCESS et si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières) ; soit en contactant son intermédiaire financier teneur de son compte titres qui transmettra la demande à Société Générale Securities Services. Les demandes de carte dadmission des actionnaires au nominatif et au porteur devront être réceptionnées par Société Générale Securities Services, Services des Assemblées Générales, au plus tard trois (3) jours avant lAssemblée, soit le vendredi 12 mai 2023. Dans le cas où la carte dadmission ne serait pas parvenue à lactionnaire dans les deux (2) jours ouvrés à zéro heure (heure de Paris) avant lAssemblée, celui-ci est invité, pour tout renseignement relatif à son traitement, à prendre contact avec le centre dappel des cartes dadmission de Société Générale du lundi au vendredi de 9h30 à 18h00 au : 0825 315 315 (coût de lappel : 0,15 euro HT par minute depuis la France). En tout état de cause, les actionnaires se trouvant dans ce cas devront se présenter le jour de lAssemblée, directement aux guichets prévus à cet effet, pour les actionnaires au nominatif, munis dune pièce didentité et pour les actionnaires au porteur, munis dune pièce didentité et de lattestation de participation remis préalablement par leur intermédiaire habilité. 2) Actionnaires ne pouvant assister personnellement à lAssemblée Générale Lactionnaire ne pouvant être présent à lAssemblée Générale pourra y participer par correspondance ou par internet, soit en exprimant son vote, soit en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire de son choix. 2.1 Voter ou donner pouvoir par correspondance (par voie postale avec le formulaire unique de participation) Les actionnaires ont la possibilité de voter ou donner procuration en remplissant le formulaire unique de participation préalablement à lAssemblée dans les conditions ci-après : Pour lactionnaire au nominatif : En renvoyant le formulaire unique de participation complété, à laide de lenveloppe prépayée jointe à la convocation à Société Générale Securities Services, Service des Assemblées, CS 30812 44308 Nantes Cedex 3. Pour lactionnaire au porteur : Le formulaire unique de participation sera adressé sur demande par lettre simple à son intermédiaire financier. Pour être honorée, la demande du formulaire unique devra avoir été reçue par lintermédiaire financier six jours au moins avant la date de réunion, soit le jeudi 11 mai 2023 au plus tard. Il devra être renvoyé complété à lintermédiaire financier, qui se chargera de le transmettre à Société Générale Securities Services, accompagné dune attestation de participation. Pour être pris en compte, le formulaire unique de participation, à savoir le vote par correspondance ou les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie postale, devront être reçus (soit directement pour les actionnaires au nominatif, soit via lintermédiaire financier pour les actionnaires au porteur) par Société Générale Securities trois jours au moins avant la date de lAssemblée, soit le vendredi 12 mai 2023 au plus tard. Les actionnaires peuvent révoquer leur mandataire, étant précisé que la révocation, qui devra être communiquée à la Société, devra être faite dans les mêmes formes que celles requises pour la désignation du mandataire conformément aux articles R. 225-79 et R. 22-10-24 du Code de commerce. Pour désigner un nouveau mandataire, les actionnaires devront alors demander un nouveau formulaire portant la mention « Changement de mandataire ». Ce nouveau formulaire devra être reçu par Société Générale Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le vendredi 12 mai 2023. 2.2 Voter ou donner pouvoir par internet Les actionnaires peuvent voter ou donner pouvoir par internet via la plateforme sécurisée VOTACCESS qui sera ouverte du lundi 24 avril 2023 à 9h00 au mardi 16 mai 2023 à 15h00 (heure de Paris). Cette plateforme permet aux actionnaires de transmettre électroniquement leurs instructions de vote ou de désigner ou révoquer un mandataire, de manière simple et rapide, préalablement à la tenue de lAssemblée Générale, selon les modalités exposées ci-après. Afin déviter toute saturation éventuelle, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la date ultime pour se connecter. Pour lactionnaire au nominatif : Lactionnaire au nominatif se connectera au site internet www.sharinbox.societegenerale.com. Lactionnaire au nominatif pur devra se connecter au site Sharinbox en utilisant son code daccès habituel (rappelé sur le formulaire unique de vote) ou son email de connexion (sil a déjà activé son compte Sharinbox by SG Markets), puis le mot de passe adressé par courrier par Société Générale Securities Services. Lactionnaire au nominatif administré ne sétant jamais connecté à Sharinbox pourra se connecter à laide des identifiant et mot de passe reçus par courrier de Société Générale Securities Services. Une fois sur la page daccueil du site, les actionnaires au nominatif suivront les indications données à lécran afin daccéder à la plateforme VOTACCESS et voter, désigner ou révoquer un mandataire. Pour lactionnaire au porteur : Seuls les titulaires dactions au porteur dont le teneur de compte titres a adhéré au système VOTACCESS et leur propose ce service pour cette Assemblée Générale pourront y avoir accès. Le teneur de compte titres de lactionnaire au porteur qui nadhère pas à VOTACCESS ou soumet laccès à la plateforme sécurisée à des conditions dutilisation indiquera à lactionnaire comment procéder. Il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au système VOTACCESS et si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Le cas échéant, lactionnaire au porteur se connectera, avec ses identifiants habituels, au portail Internet de son teneur de compte titres pour accéder au site internet VOTACCESS et suivra la procédure indiquée à lécran afin de voter. Il est rappelé que, conformément aux dispositions de larticle R. 22-10-24 du Code de commerce, lactionnaire pourra notifier la désignation dun mandataire (le Président de lAssemblée ou tout autre personne) ou la révoquer par voie électronique en se connectant sur le site www.sharinbox.societegenerale.com pour les actionnaires au nominatif et, pour les actionnaires au porteur, sur le site de leur intermédiaire financier à laide de ses identifiants habituels pour accéder au site VOTACCESS selon les modalités décrites ci-dessus. Si létablissement teneur de compte na pas adhéré au système VOTACCESS, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être faite par voie électronique selon les modalités suivantes : Lactionnaire devra envoyer un courriel à assemblees.generales@sgss.socgen.com. Ce courriel devra être revêtu de la signature électronique de lactionnaire, obtenue auprès dun tiers certificateur habilité dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, à laide dun procédé de signature électronique résultant dun procédé fiable didentification de lactionnaire garantissant son lien avec le contenu du courriel auquel elle sattache lactionnaire faisant son affaire de lobtention des certificats ou clefs de signature électronique. Le message devra inclure les informations suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : nom, prénom, adresse et identifiant Société Générale nominatif (figurant en haut et à gauche du relevé de compte) de lactionnaire, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : nom, prénom, adresse et références bancaires complètes du mandant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué et lattestation de participation délivrée par son établissement teneur de compte. Lactionnaire devra impérativement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte-titres denvoyer une confirmation écrite au Service des Assemblées de Société Générale Securities Services à ladresse électronique ci-dessus. Ladresse électronique ci-dessus ne pourra traiter que les demandes de désignation ou de révocation de mandataires, toute autre demande ne pourra pas être prise en compte. Seules les notifications par voie électronique de désignation ou de révocation dun mandataire dûment signées et réceptionnée s au plus tard le mardi 16 mai 2023 à 15h00 (heure de Paris) pourront être prises en compte. III. Questions écrites Les actionnaires peuvent adresser des questions écrites, tel que visé au 3ème alinéa de larticle L. 225-108 et à larticle R. 225-84 du Code de Commerce. Pour être prises en compte, les questions écrites devront être envoyées à la Société soit par lettre recommandée avec demande davis de réception adressée à Accor, à lattention du Président du Conseil dadministration, 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux, soit par courriel adressé à assemblee.generale@accor.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale, soit au plus tard le jeudi 11 mai 2023. Elles doivent impérativement être accompagnées dune attestation dinscription en compte soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire financier. Lensemble des questions écrites posées par les actionnaires et les réponses qui y auront été apportées sera publié sur le site Internet de la Société https://group.accor.com dans une rubrique spécifique de lAssemblée Générale. Une réponse commune pourra être apportée à ces questions dès lors quelles pré senteront le même contenu. Enfin, en complément du dispositif légalement encadré des questions écrites, les actionnaires pourront également poser leurs questions le 17 mai 2023, au cours de lAssemblée Générale et par lintermédiaire du tchat ouvert sur le webcast de la séance et accessible sur le site internet de la Société. Il y sera répondu au cours de lAssemblée Générale, dans la limite du temps imparti. IV. Prêt-emprunt de titres Conformément aux dispositions de larticle L. 22-10-48 du Code de commerce, il est rappelé que toute personne qui détient seule ou de concert, au titre dune ou plusieurs opérations de cession temporaire portant sur ces actions ou de toute opération lui donnant le droit ou lui faisant obligation de revendre ou de restituer ces actions au cédant, un nombre dactions représentant plus du deux-centième des droits de vote, doit informer la Société et lAutorité des marchés financiers, au plus tard le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale, soit au plus tard le lundi 15 mai 2023 à 0h00 (heure de Paris) et dès lors que le contrat organisant cette opération demeure en vigueur à cette date, du nombre total dactions quelle possède à titre temporaire. Cette information est effectuée par voie électronique respectivement aux adresses suivantes : declarationpretsemprunts@amf-france.org et assemblee.generale@accor.com. A défaut dinformation dans les conditions qui précèdent, les actions sont privées de droit de vote pour lassemblée générale concernée et toute autre assemblée dactionnaires qui se tiendrait jusquà la revente ou la restitution desdites actions. V. Documents mis à la disposition des actionnaires Les documents et renseignements relatifs à cette Assemblée sont tenus à la disposition des actionnaires au siège social de la Société 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux, dans les conditions légales et réglementaires en vigueur. En particulier, les info
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : ACCOR. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 17/05/2023, lAssemblée Générale Mixte a pris acte de la nomination en qualité dAdministrateur, De Mme Anne-Laure KIECHEL, 25 rue de Valois 75001 PARIS. Mention sera faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 789.095.382 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Procès-verbal du 06/12/2022, le Président du Conseil dAdministration-Directeur Général a pris acte de la fin de mandat de la société BEAS, Commissaire aux comptes suppléant, et ce, depuis le 30/04/2019. Mention sera faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [789095382.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR SA au capital de 788.988.642 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 26/10/2022, le Président-Directeur Général a constaté les augmentations de capital successives de 1 980 et de 104 760 , Pour le porter à 789 095 382 , par émission de 35 580 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE..
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. [788988642.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR Societé Anonyme au capital de 785.568.804 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 20/05/2022, lAssemblée Générale Mixte a décidé de nommer en qualité dAdministrateurs : Madame Asma Abdulrahman Al-Khulaifi demeurant Zone 43 Street 720 Building 19 4280 DOHA (Qatar), M. Ugo Arzani demeurant Townhouse 38 One Porto Arabia Building 1 Street 106 Zone 66 à DOHA (Qatar), Madame Hélène Auriol épouse Potier demeurant 9 Square Alboni 75016 PARIS. Suivant procès-verbal en date du 20/05/2022, le Conseil dAdministration a pris acte du non-renouvellement de Messieurs Aziz Aluthman Fakhroo, Nawaf Bin-Jassim Bin Jabor Al-Thani et Madame Sophie Gasperment de leurs mandats dAdministrateurs. Par acte en date du 01/06/2022, le Président Directeur Général a décidé : daugmenter le capital de 2.400 pour le porter à 785.571.204 par la création de 800 actions nouvelles de 3 nominal, daugmenter le capital de 3.417.438 pour le porter à 788.988.642 par la création de 1.139.146 actions nouvelles de 3 nominal. Larticle 6 des statuts a été modifié. Mentions seront faites au RCS de NANTERRE..
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : ACCOR. Siren : 602036444. ACCOR Societé Anonyme au capital de 785.568.804 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 20/05/2022, lAssemblée Générale Mixte a décidé de nommer en qualité dAdministrateurs : Madame Asma Abdulrahman Al-Khulaifi demeurant Zone 43 Street 720 Building 19 4280 DOHA (Qatar), M. Ugo Arzani demeurant Townhouse 38 One Porto Arabia Building 1 Street 106 Zone 66 à DOHA (Qatar), Madame Hélène Auriol épouse Potier demeurant 9 Square Alboni 75016 PARIS. Suivant procès-verbal en date du 20/05/2022, le Conseil dAdministration a pris acte du non-renouvellement de Messieurs Aziz Aluthman Fakhroo, Nawaf Bin-Jassim Bin Jabor Al-Thani et Madame Sophie Gasperment de leurs mandats dAdministrateurs. Par acte en date du 01/06/2022, le Président Directeur Général a décidé : daugmenter le capital de 2.400 pour le porter à 785.571.204 par la création de 800 actions nouvelles de 3 nominal, daugmenter le capital de 3.417.438 pour le porter à 788.988.642 par la création de 1.139.146 actions nouvelles de 3 nominal. Larticle 6 des statuts a été modifié. Mentions seront faites au RCS de NANTERRE..
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [785568804.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
ACCOR Societé anonyme au capital de 785.517.132 Siège social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 18/10/2021, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital de 51 672 pour le porter à 785 568 804 , Par émission de 17 224 actions nouvelles de 3 chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [785517132.0 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
539299 Actu-Juridique.fr ACCOR Société anonyme au capital de 784.148.184 EUR Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant Acte du 28/06/2021, le Président-Directeur Général a constaté laugmentation de capital de 1 368 948 EUR pour le porter à 785 517 132 EUR, Par émission de 456 316 actions nouvelles de 3 EUR chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence Mention faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
520132 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 784 148 184 euros Siege social : 82, rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation AVERTISSEMENT COVID-19 TENUE DE LASSEMBLEE GENERALE A HUIS CLOS Dans le contexte de lépidémie de Covid-19 et afi n de tenir compte des mesures prises par les autorités pour freiner sa propagation ainsi que des recommandations de sécurité sanitaire, Le Président-directeur général de la Société, sur délégation du Conseil dadministration, a décidé que lAssemblée Générale se tiendra exceptionnellement à « huis clos », sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents physiquement, au siège social de la Société situé 82, rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux, conformément aux dispositions de lordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 telle que modifi ée et prorogée. A la date du présent avis, plusieurs mesures administratives limitant ou interdisant les déplacements ou les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires font obstacle à la présence physique à lAssemblée Générale de ses membres. Dans ces conditions, les actionnaires pourront exercer leur droit de vote uniquement à distance et préalablement à lAssemblée Générale . Les actionnaires sont invités à : - voter par correspondance à laide du formulaire de vote prévu à cet effet ou par Internet sur la plateforme de vote sécurisée VOTACCESS (selon les modalités détaillées dans le présent avis) ; ou - donner pouvoir au Président de lAssemblée ou à toute personne physique ou morale de leur choix dans les mêmes conditions. Il est précisé que lAssemblée Générale se tenant à huis clos, toute demande de carte dadmission qui serait transmise par un actionnaire ne sera pas traitée . LAssemblée Générale sera retransmise en direct sur le site Internet de la Société et le webcast sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site Internet de la Société https: //group.accor.com , qui sera régulièrement mise à jour pour préciser les modalités définitives de participation à lAssemblée Générale des actionnaires et/ou pour les adapter aux mesures législatives et réglementaires et aux impératifs sanitaires qui pourraient intervenir postérieurement à la publication du présent avis. Les sociétés Kingdom Hotels (Europe) et Qatar Investment Authority ont été désignées en qualité de scrutateurs. Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 29 avril 2021 à 10 heures sur première convocation, qui se tiendra exceptionnellement à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister, au siège social de la Société situé 82, rue Henri Farman - 92130 Issyles Moulineaux, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR À caractère ordinaire Première résolution : approbation des rapports et des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2020 Deuxième résolution : approbation des rapports et des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2020 Troisième résolution : affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2020 Quatrième résolution : approbation du rapport sur les rémunérations de lensemble des mandataires sociaux au titre de lexercice clos le 31 décembre 2020 ( say on pay ex post ) Cinquième résolution : approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature, versés au cours de lexercice clos le 31 décembre 2020 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Sébastien Bazin en qualité de Président-directeur général ( say on pay ex post ) Sixième résolution : approbation de la politique de rémunération du Président-directeur général au titre de lexercice 2021 ( say on pay ex ante ) Septième résolution : approbation de la politique de rémunération des administrateurs au titre de lexercice 2021 ( say on pay ex ante ) Huitième résolution : approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées visées par les articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce Neuvième résolution : autorisation au Conseil dadmi nistration dopérer sur les actions de la Société À caractère extraordinaire Dixième résolution : autorisation au Conseil dadministration de réduire le capital social par annulation dactions auto-détenues Onzième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social Douzième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmenta tions de capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social, par offre au public Treizième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social, par offre visée au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier Quatorzième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à laugmentation du nombre de titres à émettre en cas daugmentation du capital social avec ou sans droit préférentiel de souscription Quinzième résolution : délégation de pouvoirs au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission dactions ordinaires ou de valeurs mobilières en vue de rémunérer des apports en nature consentis à la Société Seizième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes Dix-septième résolution : limitation du montant global des augmentations de capital pouvant être réalisées en vertu des délégations précédentes Dix-huitième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmen tations de capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents dun Plan dÉpargne Entreprise, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social Dix-neuvième résolution : autorisation au Conseil dadministration pour procéder à lattribution gratuite dactions sans conditions de performance au profit de salariés du groupe Accor Vingtième résolution : modifications statutaires À caractère ordinaire Vingt et unième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre des bons de souscription dactions à attribuer gratuitement aux actionnaires en cas doffre publique portant sur les titres de la Société Vingt deuxième résolution : pouvoirs pour formalités Participation à lAssemblée Générale Les modalités de participation à lAssemblée Générale exposées ci-dessous prennent en considération la situation exceptionnelle liée à la crise sanitaire actuelle et tiennent notamment compte des dispositions de lOrdonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 (telle que prorogée et modifiée par lOrdonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 et le Décret n°2021-255 du 9 mars 2021) et du Décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 (tel que prorogé et modifié par les Décrets n°2020-1614 du 18 décembre 2020 et n°2021-255 du 9 mars 2021). Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée Générale dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, ce droit étant subordonné à linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, soit dans le registre de la Société (pour les actions « au nominatif »), soit chez lintermédiaire financier qui tient son compte titres (pour les actions « au porteur »), au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale, soit le mardi 27 avril 2021 à 0h00 (heure de Paris) . Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité devra être constatée par une attestation délivrée par ce dernier. Modalités particulières de participation à lAssemblée Générale dans le contexte de crise sanitaire Comme indiqué ci-dessus, lAssemblée Générale se tiendra exceptionnellement à « huis clos » sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents physiquement. Aucune carte dadmission ne sera délivrée. Les actionnaires pourront participer à lAssemblée Générale selon les modalités suivantes : 1) par correspondance : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de leur choix) ; ou 2) par internet : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de leur choix). Conformément aux dispositions de larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé une attestation de participation pourra céder tout ou partie de ses actions : Si le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) de tout ou partie des actions intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée , soit avant le mardi 27 avril 2021 à 0 h 00 (heure de Paris), la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir. À cette fin, lintermédiaire teneur de compte notifie le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) à la Société Générale Securities Services, et lui transmet les informations nécessaires. Si le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) de tout ou partie des actions intervient après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée , soit après le mardi 27 avril 2021 à 0 h 00 (heure de Paris), le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) na pas à être notifié par lintermédiaire, nonobstant toute convention contraire. Dune manière générale, compte-tenu du contexte exceptionnel de crise sanitaire et des circonstances actuelles où les délais postaux sont incertains, il est recommandé aux actionnaires : - dutiliser lenvoi électronique ou de privilégier les demandes par voie électronique selon les modalités précisées ci-après ; et - de ne pas attendre les derniers jours pour exprimer leur mode de participation à lAssemblée Générale. En cas de pouvoir donné au Président, il sera émis au nom de lactionnaire un vote favorable aux résolutions présentées ou agréées par le Conseil dadministration et un vote défavorable aux résolutions non agréées par le Conseil dadministration. Par dérogation à larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, lactionnaire ayant exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir pourra choisir un autre mode de participation à lAssemblée sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la Société dans les délais de réception des pouvoirs et/ou votes par correspondance mentionnés dans le présent avis et selon les modalités précisées ci-après. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. En raison de limpossibilité de participer personnellement à lAssemblée Générale, il est rappelé que celle-ci sera retransmise par webcast en direct et en différé sur le site Internet de la Société. 1) Voter ou donner pouvoir par correspondance Pour lactionnaire au nominatif : Un formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration sera adressé automatiquement par courrier postal aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré depuis 30 jours au moins avant la date de publication de lavis de convocation. Ce formulaire devra être complété en précisant si lactionnaire souhaite se faire représenter ou voter par correspondance et renvoyé selon les modalités exposées ci-après. Pour lactionnaire au porteur : Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration sera adressé sur demande par lettre simple à son intermédiaire financier. Pour être honorée, la demande du formulaire unique devra avoir été reçue par lintermédiaire financier six jours au moins avant la date de réunion, soit le vendredi 23 avril 2021 au plus tard. Ce formulaire devra être complété en précisant si lactionnaire souhaite se faire représenter ou voter par correspondance et renvoyé accompagné de lattestation de participation délivrée par lintermédiaire financier selon les modalités exposées ci-après. Les votes par correspondance, pour être pris en compte, devront comporter le formulaire dûment rempli qui devra être adressé à lintermédiaire financier. Lintermédiaire financier transmettra linstruction de vote, accompagnée le cas échéant de lattestation de participation à la Société ou à la Société Générale Securities Services, trois jours au moins avant la date de lAssemblée, soit le lundi 26 avril 2021 au plus tard. Lactionnaire ayant choisi de se faire représenter par un mandataire de son choix notifie cette désignation (ou la révoque) par courrier postal envoyé, soit directement pour les actionnaires au nominatif, soit par lintermédiaire teneur du compte titres pour les actionnaires au porteur. Conformément aux dispositions du Décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020 portant prorogation et modification du Décret n°2020-418 du 10 avril 2020 tel que prorogé par le Décret n°2021-255 du 9 mars 2021, ce courrier devra, pour être pris en compte, parvenir à la Société Générale, Service des Assemblées Générales, 32, rue du Champ de Tir, CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3, au plus tard, le quatrième jour précédant la tenue de lAssemblée, soit le dimanche 25 avril 2021 au plus tard. Les actionnaires peuvent révoquer leur mandataire, étant précisé que la révocation, qui devra être communiquée à la Société, devra être faite dans les mêmes formes que celles requises pour la désignation du mandataire conformément aux articles R. 225-79 et R.22-10-24 du Code de commerce. Afin que les désignations ou révocations de mandats par courrier postal puissent être prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées dans le même délai, soit au plus tard le 25 avril 2021 . Par exception à ce qui précède, les actionnaires peuvent également désigner ou révoquer leur mandataire par voie électronique selon les modalités exposées ci-après. Le mandataire doit adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose conformément aux modalités exposées au paragraphe 3 ci-après. 2) Voter ou donner pouvoir par internet Les actionnaires peuvent voter par internet via la plateforme sécurisée VOTACCESS qui sera ouverte du 12 avril 2021 à 9h au 28 avril 2021 à 15h . Cette plateforme permet aux actionnaires de transmettre électroniquement leurs instructions de vote ou de désigner ou révoquer un mandataire, de manière simple et rapide, préalablement à la tenue de lAssemblée Générale, selon les modalités exposées ci-après. Afin déviter toute saturation éventuelle, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la date ultime pour se connecter. Pour lactionnaire au nominatif : Lactionnaire au nominatif se connectera au site internet www.sharinbox.societegenerale.com en utilisant son code daccès Sharinbox rappelé sur le formulaire unique reçu par courrier avec sa convocation. Le mot de passe de connexion au site lui a été adressé par courrier lors de son entrée en relation avec Société Générale Securities Services. Il peut être ré-envoyé en cliquant sur « Obtenir vos codes » sur la page daccueil du site internet. Lactionnaire devra ensuite cliquer sur « Répondre » dans lencart « Assemblées Générales » sur la page daccueil, suivre les instructions et cliquer sur « Voter ». Lactionnaire sera alors automatiquement redirigé vers le site de vote. Pour lactionnaire au porteur : Seuls les titulaires dactions au porteur dont le teneur de compte titres a adhéré au système VOTACCESS et leur propose ce service pour cette Assemblée Générale pourront y avoir accès. Le teneur de compte titres de lactionnaire au porteur qui nadhère pas à VOTACCESS ou soumet laccès à la plateforme sécurisée à des conditions dutilisation indiquera à lactionnaire comment procéder. Il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au système VOTACCESS et si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Le cas échéant, lactionnaire au porteur se connectera, avec ses identifiants habituels, au portail Internet de son teneur de compte titres pour accéder au site internet VOTACCESS et suivra la procédure indiquée à lécran afin de voter. Par ailleurs, conformément aux dispositions de larticle R.22-10-24 du Code de commerce, lactionnaire pourra notifier la désignation dun mandataire (le Président de lAssemblée ou toute autre personne) ou la révoquer par voie électronique en se connectant sur le site www.sharinbox.societegenerale.com pour les actionnaires au nominatif et, pour les actionnaires au porteur, sur le site de leur intermédiaire financier à laide de ses identifiants habituels pour accéder au site VOTACCESS selon les modalités décrites ci-dessus. Si létablissement teneur de compte na pas adhéré au système VOTACESS, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être faite par voie électronique selon les modalités suivantes : Lactionnaire devra envoyer un courriel à assemblee.generale@accor.com . Ce courriel devra être revêtu de la signature électronique de lactionnaire, obtenue auprès dun tiers certificateur habilité dans les conditions légales et règlementaires en vigueur, à laide dun procédé de signature électronique résultant dun procédé fiable didentification de lactionnaire garantissant son lien avec le contenu du courriel auquel elle sattache lactionnaire faisant son affaire de lobtention des certificats ou clefs de signature électronique. Le message devra inclure les informations suivantes : - pour les actionnaires au nominatif pur : nom, prénom, adresse et identifiant Société Générale nominatif (figurant en haut et à gauche du relevé de compte) de lactionnaire, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; - pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : nom, prénom, adresse et références bancaires complètes du mandant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué et lattestation de participation délivrée par son établissement teneur de compte. Lactionnaire devra impérativement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte-titres denvoyer une confirmation au Service des Assemblées de la Société Générale dont il connaît les coordonnées courrier électronique. Ladresse électronique ci-dessus ne pourra traiter que les demandes de désignation ou de révocation de mandataires, toute autre demande ne pourra pas être prise en compte. Conformément aux dispositions du Décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020 portant prorogation et modification du Décret n°2020-418 du 10 avril 2020 et du Décret n°2020-629 du 25 mai 2020, tel que prorogé par le Décret n°2021-255 du 9 mars 2020, les mandats avec indication de mandataire devront être réceptionnés au plus tard le quatrième jour précédant la date de lAssemblée, soit le dimanche 25 avril 2021 à 23h59 au plus tard. Les confirmations de désignation ou révocations de mandats devront être réceptionnées dans le même délai. Le mandataire doit adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose conformément aux modalités exposées au paragraphe 3 ci-après. 3) Procédure de vote pour les mandataires désignés à une Assemblée Générale à huis clos Il est rappelé que tout actionnaire souhaitant se faire représenter doit transmettre ses instructions à lémetteur ou son mandataire, le centralisateur Société Générale, à laide du formulaire universel en indiquant précisément ses coordonnées complètes ainsi que celles de son mandataire (nom, prénom et adresse). En effet, tout mandat doit avoir été préalablement enregistré afin dêtre recevable, quatre (4) jours au moins avant la date de lAssemblée Générale, soit, le 25 avril 2021 au plus tard. Pour être prises en compte, les désignations de procuration devront être reçues par Société Générale jusquau quatrième jour précédant la tenue de lAssemblée Générale, soit jusquau 25 avril 2021 . Le mandataire adresse son instruction de vote pour lexercice de ses mandats sous la forme dune copie numérisée du formulaire unique, à Société Générale, par message électronique à ladresse suivante : assemblees.generales@sgss.socgen.com . Le formulaire doit comporter les nom, prénom et adresse du mandataire, la mention « en qualité de mandataire », et doit être daté et signé. Les sens de vote sont renseignés dans le cadre « je vote par correspondance » du formulaire. Le mandataire doit joindre une copie de sa carte didentité et le cas échéant un pouvoir de représentation de la personne morale quil représente. Pour être pris en compte, le message électronique doit parvenir à Société Générale au plus tard le quatrième jour précédant la date de lAssemblée Générale, soit le 25 avril 2021 au plus tard. En complément, pour ses propres droits de vote, le mandataire adresse son instruction de vote selon les procédures habituelles visées ci-dessus. Il est rappelé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée Générale émettra un vote selon les recommandations du Conseil dadministration. 4) Modification du mode de participation Un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou une attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à lAssemblée Générale sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la Société dans des délais compatibles avec les règles relatives à chaque mode de participation, exposées ci-dessus. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Lactionnaire au nominatif adresse sa nouvelle instruction de vote en utilisant le formulaire unique dûment complété et signé, à Société Générale, par message électronique à ladresse suivante : ag2021.fr@socgen.com (toute autre instruction qui parviendrait sur cette adresse ne sera pas prise en compte). Le formulaire doit porter : - lidentifiant de lactionnaire - les nom, prénom et adresse - la mention « Nouvelle instruction - annule et remplace » - la date et la signature Il joint une copie de sa carte didentité et le cas échéant un pouvoir de représentation, sil sagit dune personne morale. Pour être pris en compte, le message électronique doit parvenir à Société Générale dans les délais légaux. Lactionnaire au porteur devra sadresser à son teneur de compte, qui se chargera de transmettre la nouvelle instruction à la Société Générale, accompagnée dune attestation de participation justifiant de sa qualité dactionnaire. Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte quà la condition de parvenir à la Société Générale dans les délais légaux. Un actionnaire ne peut voter pour une partie de ses actions et, simultanément, désigner un mandataire pour voter au titre du solde de ses actions ; un actionnaire qui participe à lAssemblée Générale ne peut utiliser dautre technique de vote que de voter lui-même pour lintégralité de ses titres. 5) Prêt-emprunt de titres Enfin, conformément aux dispositions de larticle L. 22-10-48 du Code de commerce, il est rappelé que toute personne qui détient seule ou de concert, au titre dune ou plusieurs opérations de cession temporaire portant sur ces actions ou de toute opération lui donnant le droit ou lui faisant obligation de revendre ou de restituer ces actions au cédant, un nombre dactions représentant plus du deux-centième des droits de vote, doit informer la Société et lAutorité des marchés financiers, au plus tard le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure, heure de Paris (soit au plus tard le mardi 27 avril 2021 à 0h00 (heure de Paris)) et dès lors que le contrat organisant cette opération demeure en vigueur à cette date, du nombre total dactions quelle possède à titre temporaire. Cette information est effectuée par voie électronique respectivement aux adresses suivantes : declarationpretsemprunts@amf-france.org et assemblee.generale@accor.com . A défaut dinformation dans les conditions qui précèdent, les actions sont privées de droit de vote pour lassemblée générale concernée et toute autre assemblée dactionnaires qui se tiendrait jusquà la revente ou la restitution desdites actions. Questions écrites Conformément au Décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020 tel que modifié et prorogé et afin de permettre un dialogue plus direct entre la direction de la Société et les actionnaires malgré le contexte de crise sanitaire, les actionnaires peuvent adresser des questions écrites, tel que visé au 3e alinéa de larticle L. 225-108 du Code de commerce, par courrier électronique à ladresse suivante assemblee.generale@accor.com ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social sis 82 rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux, à lattention du Président du Conseil dadministration. Ces questions seront prises en compte dès lors quelles seront reçues au plus tard le deuxième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale soit au plus tard le mardi 27 avril 2021 . Elles doivent impérativement être accompagnées dune attestation dinscription en compte soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire financier. Dans le contexte de la crise sanitaire, il est toutefois porté à lattention des actionnaires que les conditions dacheminement postal sont rendues plus difficiles et sont susceptibles de rendre impossible la réception par la Société des questions à temps. En conséquence, la Société encourage les actionnaires à privilégier la communication par voie électronique. Conformément aux dispositions de lOrdonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 telle que modifiée et prorogée, lensemble des questions écrites posées par les actionnaires et les réponses qui y auront été apportées sera publié sur le site internet de la Société dans une rubrique spécifique de lAssemblée Générale. En complément du dispositif légalement encadré des questions écrites, les actionnaires pourront également poser leurs questions le 29 avril 2021, au cours de lAssemblée Générale, par lintermédiaire du tchat ouvert sur le webcast de la séance et accessible sur le site internet de la Société. Il y sera répondu dans la limite du temps imparti. Documents mis à la disposition des actionnaires Les informations visées à larticle R. 22-10-23 du Code de Commerce, notamment les documents destinés à être présentés à cette Assemblée Générale, ont été publiés sur le site internet https: //group.accor.com dans les délais légaux et sont également disponibles et consultables au siège social, conformément aux mesures sanitaires en vigueur. Le Conseil dadministration
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
525545 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 784.148.184 EUR Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Procès-verbal du 28/01/2021, le Conseil dAdministration a pris acte de la nomination de Mme Christine SERRE, 12 rue Fernand Labrousse 33160 ST MEDARD EN JALLES, En qualité dAdministrateur représentant les salariés en remplacement de Mme Chantal HOOGSTOEL, et ce à compter du 27/01/2021. Suivant Attestation du 15/04/2021, le Président Directeur Général a constaté la fin de mandat dAdministrateur de M. Patrick SAYER, à compter du 30/04/2019. Mention sera faite au RCS de NANTERRE.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [783864780.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [784148184.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce JAL - Modification du Capital social
515350 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 783.783.660 EUR Siege social : 82 Rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Par Décisions du 19/10/2020, le PDG a augmenté le capital de 81 120 EUR pour le porter à 783 864 780 EUR par création de 27 040 actions nouvelles de 3EUR chacune. Suivant Décisions du 31/12/2020, Le PDG a augmenté le capital de 283 404 EUR euros pour le porter à 784 148 184 EUR par création de 94 468 actions nouvelles de 3EUR chacune. Les Statuts ont été modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de PARIS.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [783783660.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte d'achat
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Annonce JAL - Réduction de capital social
475587 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 812.797.050 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Au terme du Procès-verbal du 30/06/2020, lAssemblée Générale Mixte a nommé en qualité dAdministrateur, M. Bruno PAVLOVSKY, 1 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE ; Par Acte du 30/06/2020, le Président Directeur Général a réduit le capital dun montant de 30 525 927 pour le ramener à 782 271 123 par annulation de 10 175 309 actions de 3 euros chacune ; Suivant Acte du 01/07/2020, le Président-Directeur Général a augmenté le capital dun montant de 1 512 537 pour le porter à 783 783 660 par création de 504 179 actions de 3 euros chacune. Les statuts ont été modifiés en conséquence. La mention sera faite au RCS de NANTERRE
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
475587 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 812.797.050 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Au terme du Procès-verbal du 30/06/2020, lAssemblée Générale Mixte a nommé en qualité dAdministrateur, M. Bruno PAVLOVSKY, 1 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE ; Par Acte du 30/06/2020, le Président Directeur Général a réduit le capital dun montant de 30 525 927 pour le ramener à 782 271 123 par annulation de 10 175 309 actions de 3 euros chacune ; Suivant Acte du 01/07/2020, le Président-Directeur Général a augmenté le capital dun montant de 1 512 537 pour le porter à 783 783 660 par création de 504 179 actions de 3 euros chacune. Les statuts ont été modifiés en conséquence. La mention sera faite au RCS de NANTERRE
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
448204 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 812 797 050 euros Siege social : 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Avis de convocation Avertissement Covid-19 Tenue de lAssemblée Générale à huis clos Lors de sa réunion du 30 avril 2020, Le Conseil dadministration de la Société a décidé que lAssemblée Générale se tiendra exceptionnellement à « huis clos », sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents physiquement afin de tenir compte des mesures administratives limitant les rassemblements collectifs et des recommandations de sécurité sanitaire, dont notamment les mesures de distanciation sociale et conformément (i) aux dispositions de larticle 4 de lordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de lépidémie de covid-19 et (ii) au décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 y afférent. Dans ces conditions, les actionnaires pourront exercer leur droit de vote uniquement à distance et préalablement à lAssemblée Générale . Les actionnaires sont invités à : donner pouvoir au Président de lAssemblée ou à toute personne physique ou morale de leur choix ; ou à voter par correspondance à laide du formulaire de vote ou par Internet sur la plateforme de vote sécurisée VOTACCESS (modalités détaillées dans le présent avis). Il est précisé que lAssemblée Générale se tenant à huis clos, une demande de carte dadmission qui serait transmise par lactionnaire ne sera pas traitée . Les actionnaires sont invités à consulter la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site internet de la Société https: //group.accor.com , qui sera régulièrement mise à jour pour préciser les modalités définitives de participation à lAssemblée Générale des actionnaires et/ou pour les adapter aux mesures législatives et réglementaires qui pourraient intervenir postérieurement à la publication du présent avis. Cette Assemblée Générale sera retransmise en direct sur le site Internet de la Société. Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 30 juin 2020 à 10 heures sur première convocation, qui se tiendra exceptionnellement à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister, au siège social de la Société, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR À caractère ordinaire Première résolution : approbation des rapports et des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2019 Deuxième résolution : approbation des rapports et des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2019 Troisième résolution : affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2019 Quatrième résolution : renouvellement du mandat de Monsieur Sébastien Bazin en qualité dAdministrateur de la Société Cinquième résolution : renouvellement du mandat de Madame Iris Knobloch en qualité dAdministratrice de la Société Sixième résolution : nomination de Monsieur Bruno Pavlovsky en qualité dAdministrateur de la Société Septième résolution : approbation dune convention réglementée avec la société SASP Paris Saint-Germain Football Huitième résolution : ratification, en tant que de besoin, du renouvellement de Ernst & Young et Autres Neuvième résolution : approbation du rapport sur les rémunérations de lensemble des mandataires sociaux au titre de lexercice clos le 31 décembre 2019 ( say on pay ex post ) Dixième résolution : approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature, versés au cours de lexercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Sébastien Bazin ( say on pay ex post ) Onzième résolution : approbation de la politique de rémunération du Président directeur général au titre de lexercice 2020 ( say on pay ex ante ) Douzième résolution : approbation de la politique de rémunération des administrateurs au titre de lexercice 2020 ( say on pay ex ante ) Treizième résolution : autorisation au Conseil dadministration dopérer sur les actions de la Société À caractère extraordinaire Quatorzième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration pour procéder à des augmentations de capital par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents dun Plan dÉpargne Entreprise, dactions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social Quinzième résolution : modifications statutaires À caractère ordinaire Seizième résolution : délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre des bons de souscription dactions à attribuer gratuitement aux actionnaires en cas doffre publique portant sur les titres de la Société Dix-septième résolution : pouvoirs pour formalités Participation à lAssemblée Générale Les modalités de participation à lAssemblée Générale exposées ci-dessous prennent en considération la situation exceptionnelle liée à la crise sanitaire actuelle et tiennent compte des dispositions de lordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 et du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée Générale dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, ce droit étant subordonné à linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte soit dans le registre de la Société (pour les actions « au nominatif »), soit chez lintermédiaire financier qui tient son compte titres (pour les actions « au porteur »), au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale, soit le vendredi 26 juin 2020 à 0h00 (heure de Paris) . Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité devra être constatée par une attestation délivrée par ce dernier. Modalités particulières de participation à lAssemblée Générale dans le contexte de crise sanitaire Comme indiqué ci-dessus, lAssemblée Générale se tiendra exceptionnellement à « huis clos » sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents physiquement. Les actionnaires pourront participer à lAssemblée Générale selon les modalités suivantes : 1) par correspondance : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de leur choix) ; ou, 2) par internet : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de leur choix). Dune manière générale, compte-tenu du contexte exceptionnel de crise sanitaire et des circonstances actuelles où les délais postaux sont incertains, il est recommandé dutiliser lenvoi électronique ou de privilégier les demandes par voie électronique selon les modalités précisées ci-dessous. 1) Voter ou donner pouvoir par correspondance Un formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration sera adressé automatiquement par courrier postal aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré depuis 30 jours au moins avant la date de publication de lavis de convocation. Pour les titulaires dactions au porteur, le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration leur sera adressé sur demande par lettre simple à leur intermédiaire financier ou à la Société Générale, Service des Assemblées, CS 30812 44308 Nantes Cedex 3. Pour être honorée, la demande du formulaire unique devra avoir été reçue par lintermédiaire financier ou la Société Générale six jours au moins avant la date de réunion, soit le 24 juin 2020 au plus tard. Les votes par correspondance ou procuration, pour être pris en compte, devront comporter le formulaire dûment rempli accompagné de lattestation de participation et être parvenus via lintermédiaire financier à la Société ou à la Société Générale Securities Services, Service des Assemblées, 32, rue du Champ-de-Tir, CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3, trois jours au moins avant la date de lAssemblée, soit le 26 juin 2020 au plus tard. Lactionnaire ayant choisi de se faire représenter par un mandataire de son choix, notifie cette désignation ou la révoque par courrier postal envoyé, soit directement pour les actionnaires au nominatif, soit par lintermédiaire teneur du compte titres pour les actionnaires au porteur. Ce courrier doit, pour être pris en compte, parvenir à la Société Générale, Service des Assemblées Générales, à ladresse susmentionnée, au plus tard, trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le 26 juin 2020 au plus tard. Les actionnaires peuvent révoquer leur mandataire, étant précisé que la révocation, qui devra être communiquée à la Société, devra être faite dans les mêmes formes que celles requises pour la désignation du mandataire conformément à larticle R.225-79, alinéa 5 du Code de commerce. Par exception à ce qui précède, les actionnaires peuvent désigner ou révoquer leur mandataire par voie électronique jusquà la veille de lAssemblée Générale à 15h , heure de Paris (soit jusquau 29 juin 2020 à 15h ), en utilisant le site de vote VOTACCESS ou en envoyant un courriel signé électroniquement à laide dun procédé de signature électronique résultant dun procédé fiable didentification de lactionnaire garantissant son lien avec le contenu du courriel auquel elle sattache lactionnaire faisant son affaire de lobtention des certificats ou clefs de signature électronique, à ladresse assemblee.generale@accor.com et incluant les informations suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : nom, prénom, adresse et identifiant Société Générale nominatif (figurant en haut et à gauche du relevé de compte), ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : nom, prénom, adresse et références bancaires complètes, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; lactionnaire devra impérativement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte-titres denvoyer une confirmation au Service des Assemblées de la Société Générale dont il connaît les coordonnées courrier électronique. Afin que les désignations ou révocations de mandats par courrier postal puissent être prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard le 26 juin 2020 . Ladresse électronique ci-dessus ne pourra traiter que les demandes de désignation ou de révocation de mandataires, toute autre demande ne pourra pas être prise en compte. Par exception à ce qui précède, en cas de procuration donnée par un actionnaire à un autre actionnaire, à son conjoint, au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ou à toute autre personne physique ou morale de son choix, y compris ceux donnés par voie électronique dans les conditions définies à larticle R. 225-61 du code de commerce, celle-ci peut valablement parvenir à la Société jusquau quatrième jour précédant la date de lassemblée générale (soit jusquau 26 juin 2020 au plus tard). Le mandataire adresse ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose, à Société Générale par courrier électronique à ladresse assemblees.generales@sgss.socgen.com au plus tard le quatrième jour précédant la date de lAssemblée Générale (soit jusquau 26 juin 2020 au plus tard). Le formulaire doit porter les nom, prénom et adresse du mandataire, la mention « En qualité de mandataire », et doit être daté et signé. Les sens de vote sont renseignés dans le cadre « Je vote par correspondance » du formulaire. Il joint une copie de sa carte didentité et le cas échéant un pouvoir de représentation de la personne morale quil représente. En complément, pour ses propres droits de vote, le mandataire adresse son instruction de vote selon les procédures habituelles. 2) Voter ou donner pouvoir par internet Les actionnaires peuvent voter par internet via la plateforme VOTACCESS qui sera ouverte du 10 juin 2020 à 9h au 29 juin 2020 à 15h . Afin déviter toute saturation éventuelle, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la date ultime pour se connecter. Seuls les titulaires dactions au porteur dont le teneur de compte titres a adhéré au système VOTACCESS et leur propose ce service pour cette Assemblée Générale pourront y avoir accès. Le teneur de compte titres de lactionnaire au porteur, qui nadhère pas à VOTACCESS ou soumet laccès à la plateforme sécurisée à des conditions dutilisation, indiquera à lactionnaire comment procéder. Lactionnaire au nominatif se connectera au site internet www.sharinbox.societegenerale.com en utilisant son code daccès Sharinbox rappelé sur le formulaire unique reçu par courrier avec sa convocation. Le mot de passe de connexion au site lui a été adressé par courrier lors de son entrée en relation avec Société Générale Securities Services. Il peut être ré-envoyé en cliquant sur « Obtenir vos codes » sur la page daccueil du site internet. Lactionnaire devra ensuite cliquer sur « Répondre » dans lencart « Assemblées Générales » sur la page daccueil, suivre les instructions et cliquer sur « Voter ». Lactionnaire sera alors automatiquement redirigé vers le site de vote. Lactionnaire au porteur se connectera, avec ses identifiants habituels, au portail Internet de son teneur de compte titres pour accéder au site internet VOTACCESS et suivra la procédure indiquée à lécran. Par ailleurs, conformément aux dispositions de larticle R. 225-79 du Code de commerce, lactionnaire pourra notifier la désignation dun mandataire (le Président de lAssemblée ou tout autre personne) ou la révoquer par voie électronique en se connectant sur le site www.sharinbox.societegenerale.com pour les actionnaires au nominatif et, pour les actionnaires au porteur, sur le site de leur intermédiaire financier à laide de ses identifiants habituels pour accéder au site VOTACCESS selon les modalités décrites ci-dessus. Si létablissement teneur de compte na pas adhéré au système VOTACESS, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut être faite par voie électronique en envoyant un courriel à assemblee.generale@accor.com . Le courriel devra être revêtu de la signature électronique de lactionnaire, obtenue auprès dun tiers certificateur habilité dans les conditions légales et règlementaires en vigueur. Le message devra préciser les nom, prénom et adresse de lactionnaire et du mandataire désigné ou révoqué, ainsi que ses références bancaires complètes et lattestation de participation délivrée par son établissement teneur de compte. Les actionnaires peuvent désigner ou révoquer leur mandataire par voie électronique jusquà la veille de lAssemblée Générale à 15h , heure de Paris (soit jusquau 29 juin 2020 à 15h ), en utilisant le site de vote VOTACCESS ou en envoyant un courriel signé électroniquement à laide dun procédé de signature électronique résultant dun procédé fiable didentification de lactionnaire garantissant son lien avec le contenu du courriel auquel elle sattache lactionnaire faisant son affaire de lobtention des certificats ou clefs de signature électronique, à ladresse assemblee.generale@accor.com et incluant les informations suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : nom, prénom, adresse et identifiant Société Générale nominatif (figurant en haut et à gauche du relevé de compte), ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : nom, prénom, adresse et références bancaires complètes, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; lactionnaire devra impérativement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte-titres denvoyer une confirmation au Service des Assemblées de la Société Générale dont il connaît les coordonnées courrier électronique. En cas de pouvoir donné au Président, il sera émis au nom de lactionnaire un vote favorable aux résolutions présentées ou agréées par le Conseil dadministration et un vote défavorable aux résolutions non agréées par le Conseil dadministration. Lactionnaire ayant exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir un autre mode de participation à lassemblée sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la Société dans les délais de réception des pouvoirs et/ou vote par correspondance mentionnés dans le présent avis. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Enfin, conformément aux dispositions de larticle L. 225-126 I du Code de commerce, il est rappelé que toute personne qui détient seule ou de concert, au titre dune ou plusieurs opérations de cession temporaire portant sur ces actions ou de toute opération lui donnant le droit ou lui faisant obligation de revendre ou de restituer ces actions au cédant, un nombre dactions représentant plus du deux-centième des droits de vote, doit informer la Société et lAutorité des marchés financiers, au plus tard le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure, heure de Paris (soit au plus tard le 26 juin 2020 à 0h , heure de Paris) et dès lors que le contrat organisant cette opération demeure en vigueur à cette date, du nombre total dactions quelle possède à titre temporaire. A défaut dinformation dans les conditions qui précèdent, les actions sont privées de droit de vote pour lassemblée générale concernée et toute autre assemblée dactionnaires qui se tiendrait jusquà la revente ou la restitution desdites actions. Demande dinscription de points ou projets de résolutions à lordre du jour Conformément aux dispositions de larticle L. 225-105 du Code de commerce, un ou plusieurs actionnaires remplissant les conditions prévues à larticle R. 225-71 du Code de commerce ou une association dactionnaires répondant aux conditions prévues par larticle L. 225-120 du Code de commerce ont la faculté de demander linscription à lordre du jour de lAssemblée de points ou de projets de résolutions. Les demandes dinscription à lordre du jour de points ou de projets de résolutions doivent être envoyées par courrier électronique à ladresse suivante assemblee.generale@accor.com ou par lettre recommandée avec demande davis de réception adressée à Accor, Direction Juridique Groupe, 82, rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux, de manière à être reçues au plus tard 25 jours avant la présente Assemblée Générale, soit le 5 juin 2020 au plus tard, pour les actionnaires remplissant les conditions de larticle R. 225-71 du Code de commerce (cest-à-dire représentant un pourcentage minimum de capital). La demande dinscription dun point à lordre du jour doit être motivée. La demande dinscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution assortis dun bref exposé des motifs. Lorsque le projet de résolution porte sur la présentation dun candidat au Conseil dadministration, la demande devra être accompagnée des renseignements prévus à larticle R. 225-83 du Code de commerce : nom, prénom usuel et âge du candidat, ses références et activités professionnelles au cours des cinq dernières années, notamment les fonctions quil exerce ou a exercées dans dautres sociétés ; le cas échéant, les emplois et fonctions occupés dans la Société par le candidat et le nombre dactions de la Société quil détient. Ces demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Il est en outre rappelé que lexamen par lAssemblée Générale des points ou des résolutions qui seront présentés est subordonné à la transmission par les intéressés, au plus tard le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale à zéro heure , heure de Paris (soit au plus tard le 26 juin 2020 à 0h , heure de Paris), dune nouvelle attestation justifiant de lenregistrement comptable de leurs titres dans les mêmes conditions que celles indiquées ci-dessus. Questions écrites Les actionnaires peuvent adresser des questions écrites, tel que visé au 3e alinéa de larticle L. 225-108 du Code de Commerce, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale soit au plus tard le 24 juin 2020 , par courrier électronique à ladresse suivante assemblee.generale@accor.com ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social sis 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux, à lattention du Président du Conseil dadministration. Elles doivent impérativement être accompagnées dune attestation dinscription en compte soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire financier. Il est toutefois porté à lattention des actionnaires que les conditions dacheminement postal sont rendues plus difficiles dans le contexte sanitaire actuel et sont susceptibles de rendre impossible la réception par la Société des questions à temps. Si cet envoi devait être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale, la Société sefforcerait de traiter, dans la mesure du possible, les questions écrites des actionnaires qui lui seraient envoyées après la date limite prévue par les dispositions réglementaires et avant lAssemblée Générale. Par ailleurs, afin de permettre un dialogue plus direct entre la direction de la Société et les actionnaires malgré le contexte de crise sanitaire, la Société propose que ses actionnaires puissent également adresser des questions par courrier électronique à ladresse suivante assemblee.generale@accor.com au plus tard à 15h le jour précédant la date de lAssemblée Générale, soit au plus tard le 29 juin 2020 à 15h , auxquelles il sera répondu dans la mesure du possible lors de lAssemblée Générale. Elles doivent impérativement être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Documents mis à la disposition des actionnaires Les informations visées à larticle R. 225-73-1 du Code de Commerce, notamment les documents destinés à être présentés à cette Assemblée Générale, seront publiés sur le site internet https: //group.accor.com au plus tard le vingt-et-unième jour avant lassemblée , soit le 9 juin 2020 au plus tard . Ils seront également disponibles et consultables au siège social, si les restrictions de déplacements liées au Covid-19 sont levées, sinon sur le site internet précité. Le texte des points et des projets de résolution ajoutés à lordre du jour présentés, le cas échéant, par les actionnaires seront publiés sans délai sur le site internet de la Société. Le Conseil dadministration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [812797050.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce JAL - Modification du Capital social
427057 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810.181.044 Siege social : 82 Rue Henri Farman 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 602 036 444 R.C.S. Nanterre Suivant délibérations du 31/12/2019, le PDG a constaté laugmentation de capital dun montant de 776 832 pour le porter à 812 797 050. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Mention au RCS de Nanterre
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [810181044.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
408057 La Loi Rectificatif à lannonce n° 404968 parue le 7 novembre 2019 dans La Loi relatif à la société ACCOR . Mention rectificative : Le mandat de Commissaire aux Comptes suppleant de BEAS 315 172 445 RCS Nanterre, lAssemblée Générale Mixte du 30/04/2019 ne la pas renouvelé.
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Annonce JAL - Modification du Capital social
405885 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810 137 769 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Des décisions du 28/10/2019, le Président Directeur Général a décidé : -Daugmenter le capital de 43 275 pour le porter à 810 181 044 . Larticle 6 des statuts a été modifié. Mention au RCS de Nanterre
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Annonce JAL - Fin de Location gérance
SELARL PALLIER BARDOUL & ASSOCIÉS Me Fréderic MESSNER Société dAvocats 26 ter, boulevard Guisthau BP 22026 44020 Nantes Cedex 1 Tél. : 02 51 72 72 60 Fax : 02 40 47 36 92 KERDONIS HOTEL FREJUS Société en nom collectif Au capital de 1.000 EUR 2-4, Avenue de la Libération 56300 Pontivy 840 212 534 RCS Lorient Suivant courrier en date du 29 août 2018, il a été constaté la résiliation de la location gérance consentie par la Société ACCOR SA, Société anonyme au capital de 870.617.109 EUR, dont le siège est sis 82, rue Henri-Farman, Issy-les-Moulineaux (92130), immatriculée au RCS de Nanterre sous le no B 602 036 444, à la Société KERDONIS HOTEL FREJUS, Société en nom collectif au capital de 1.000 EUR, dont le siège est sis 2-4, avenue de la Libération, 56300 Pontivy, immatriculée au RCS de Lorient sous le no 840 212 534, concernant le fonds de commerce dhôtel-restaurant et thalassothérapie situé à Port Fréjus, 16, quai Dei Caravello à Fréjus (83600), à effet du 31 août 2019. Pour avis. (N21013400)
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Annonce BODACC - Modification du capital. [810137769.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
404968 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810 137 769 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Suivant délibérations du 30/04/2019, lAssemblée Générale Mixte a décidé de nommer, En qualité de Commissaire aux Comptes : Titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, SAS dont le siège social est situé 63 rue de Villiers, 92200 Neuilly-sur-Seine, immatriculée sous le N° 672 006 483 RCS Nanterre ; Suppléant : M Patrice MOROT, 63 rue de Villiers 92200 Neuilly-sur-Seine. Le mandat de Commissaire aux Comptes titulaire de DELOITTE & ASSOCIES 572 028 041 RCS Nanterre étant arrivé à expiration, lAssemblée Générale Mixte ne la pas renouvelé. Suivant délibérations du 30/04/2019, le Conseil dAdministration a pris acte de la fin du mandat de Directeur Général Délégué de M Sven BOINET. Mention au RCS de Nanterre.
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
404968 La Loi ACCOR Société anonyme au capital de 810 137 769 Siege social : 82 rue Henri Farman 92130 Issy-les-Moulineaux 602 036 444 RCS Nanterre Suivant délibérations du 30/04/2019, lAssemblée Générale Mixte a décidé de nommer, En qualité de Commissaire aux Comptes : Titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, SAS dont le siège social est situé 63 rue de Villiers, 92200 Neuilly-sur-Seine, immatriculée sous le N° 672 006 483 RCS Nanterre ; Suppléant : M Patrice MOROT, 63 rue de Villiers 92200 Neuilly-sur-Seine. Le mandat de Commissaire aux Comptes titulaire de DELOITTE & ASSOCIES 572 028 041 RCS Nanterre étant arrivé à expiration, lAssemblée Générale Mixte ne la pas renouvelé. Suivant délibérations du 30/04/2019, le Conseil dAdministration a pris acte de la fin du mandat de Directeur Général Délégué de M Sven BOINET. Mention au RCS de Nanterre.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [847823400.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Acte d'achat
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [870617109.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [870366459 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [21474836.47 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [868007310.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Modification de représentant..
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Annonce BODACC - Modification du capital.. [866355999.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification de représentant..
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Annonce BODACC - Modification du capital.. [854428095.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 800566549 - SOPHIA ANTIPOLIS 2014 au prix de 3052400 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte d'achat
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Annonce BODACC - Modification du capital.. [854303010.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification de représentant..
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Annonce BODACC - Modification de représentant..
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Annonce BODACC - Modification du capital.. [853553388.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital.. [852466974.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 819282476 - GHO TOURS NORD au prix de 18261 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 819249210 - GHO LILLE VILLENEUVE D'ASCQ au prix de 378891 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.. [712366974.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 815364013 - LMH au prix de 1283058 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [706221591 EUR]
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [706057275 EUR]
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial et le capital (augmentation) [700317363 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [696208932 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [695603829 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 802956656 - MODUL au prix de 217895 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [695509197 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 530822741 - HOTELIERE COTE DE NACRE au prix de 2529300 euro(s).
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 803906916 - HOTEL EN BOURGOGNE au prix de 200000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [690454230 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [684768351 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [684768351 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [684727449 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [684159306 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [682442430 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
-
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 798476784 - SAS Hôtel Domergue au prix de 1665500 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 798921037 - LES 2 J au prix de 1377105 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 798206082 - SAS HOTEL DES PERGOLAS au prix de 1153500 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 790151674 - HOTELLERIE SAS au prix de 290000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 793162819 - NAOS ATLANTIQUE HOTEL au prix de 1000000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [682442430 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 793393323 - SOCIETE DE L'HOTEL DESIGN DE CHAMBRAY au prix de 1363239 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 793404385 - SOCIETE HOTELIERE DE TOURS SUD au prix de 1491280 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 790696850 - CAPIMHO AMIENS au prix de 2221636 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [682442430 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [682442430 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration [681833916 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 751423443 - HOTELLERIE SAINT JACQUES au prix de 467755 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 788704468 - TEMMOS LES BOSSONS au prix de 2000000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 533275996 - GIREXA au prix de 1400000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial [681754338 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au prix de 1037000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 750528390 - SOCIETE D'HOTELLERIE ET DE RESTAURATION DU TREY au prix de 1037000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 538848201 - HOTEXMID au prix de 998000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au prix de 1200000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration [681754338 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 501623748 - SOLUXURY HMC au prix de 30000 euro(s).
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Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - - Annulation - Radiation au RCS
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Annonce BODACC - Radiation au RCS
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Annonce BODACC - Suppression du nom commercial.
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [680704785.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 530832252 - SIDE au prix de 500000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 441837457 - HOTEL SAINT ROCH au prix de 325000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [680381847.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
-
Annonce BODACC - Modification de représentant.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [677636688.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 523637791 - CHAPMAN HOTEL STRASBOURG au prix de 290000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 524478666 - LAMMES au prix de 500000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 523728129 - Rollins Hôtel Lille au prix de 450000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 522012822 - SH VALVERT au prix de 1200000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 519010342 - NMH au prix de 800000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [683696886.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 522013820 - SH SAINT-ETIENNE STADE au prix de 1000000 euro(s).
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 522013986 - SH SAINT-ETIENNE AEROPORT au prix de 1000000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification du capital. [682669116.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 521861039 - SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL DU BOURGET
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
-
Annonce BODACC - Modification du capital. [676374597.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
-
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports
-
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [675758550.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 513082545 - HOTELIERE PALOISE au prix de 300000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
-
Annonce BODACC - Modification de représentant.
-
Annonce BODACC - Modification du capital. [659683569.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 385407382 - SH 18 SUFFREN au prix de 500000 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification du capital. [659608602.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
-
Annonce BODACC - Modification de représentant.
-
Annonce BODACC - Acte d'achat
-
Annonce BODACC - Modification de représentant.
-
Annonce BODACC - Modification du capital. [673148649.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. [690292149.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 504067026 - HOTEL MERAN au prix de 245500 euro(s).
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Annonce BODACC - Modification du capital. [689753382.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
-
Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 487516577 - SMH
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
68/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements98/100
-
--/100
Dépendance commerciale98/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie d'ACCOR
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Entreprises liées
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Cité 8 fois entre 1999 et 2010
SOC EXPLOITATION INVESTISSEMENT HOTELIER
- SIREN 334270279 334270279
-
Rapport du commissaire aux apports
APPORT DE PARTS SOCIALES.
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la scission
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
APPROBATION DU PROJET DE FUSION - Augmentation du capital social - Divers - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - TRAITE DE FUSION - TRAITE D APPORT
-
Ordonnance
SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999
-
Ordonnance
Nomination de commissaire à la scission
-
Cité 8 fois entre 2009 et 2010
659683569
- SIREN 659683569 659683569
-
Procès-verbal du conseil d'administration
NOMINATION D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration
COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION - NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 8 fois en 2010
676453095
- SIREN 676453095 676453095
-
Rapport du commissaire aux apports
APPORT DE PARTS SOCIALES.
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
CONSTATATION DU NIVEAU D'ATTEINTE DES CONDITIONS DE PERFORMANCE DES PLANS DE STOCK OPTIONS 2007 ET D'ACTIONS DE PERFORMANCE 2008 ET 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
-
Cité 7 fois entre 1994 et 2017
PIH
- SIREN 662009919 662009919
Dirigeants : Emilie LEROUX , SOCIETE DE LUXE D'HOTELLERIE FRANCAISE , SOCIETE D'INVESTISSEMENT FRANCE HOTELS , SOCIETE DE PARTICIPATIONS HOTELIERES , DELOITTE & ASSOCIES et 1 autre
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Acte modificatif
Nomination de commissaire aux apports
-
Acte modificatif
RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS APPROBATION DU PROJET D'APPORT - Divers - PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
-
Document
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES (SHPS) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A SHPS
-
Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
-
Cité 7 fois entre 2008 et 2014
689753382
- SIREN 689753382 689753382
-
Extrait de procès-verbal
Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
-
Projet d'apport partiel d'actif
ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
-
Rapport du commissaire à la scission
SUR LA REMUNERATION DES APPORTS - APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE ACCOR A LA SOCIETE SOLUXURY HMC (RCS EVRY 501 623 748)
-
Rapport du commissaire à la scission
SUR LA VALEUR DES APPORTS D UNE BRANCHE D ACTIVITE
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF - DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
-
Cité 6 fois entre 2008 et 2024
SOLUXURY HMC
- SIREN 501623748 501623748
Dirigeants : Maud BAILLY , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
-
Document
-
Document
-
Projet d'apport partiel d'actif
ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
-
Rapport du commissaire à la scission
SUR LA REMUNERATION DES APPORTS - APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE ACCOR A LA SOCIETE SOLUXURY HMC (RCS EVRY 501 623 748)
-
Rapport du commissaire à la scission
SUR LA VALEUR DES APPORTS D UNE BRANCHE D ACTIVITE
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF - DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
-
Cité 5 fois en 2023
195132048
- SIREN 195132048 195132048
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Document
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Document
-
Cité 5 fois en 2023
272262536
- SIREN 272262536 272262536
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Document
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Document
-
Cité 5 fois entre 1994 et 2017
SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES
- SIREN 722023280 722023280
Dirigeant : Catherine BEIKE
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Document
-
Acte SSP - Statuts mis à jour
-
Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES (SHPS) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A SHPS
-
Cité 5 fois en 2023
790050306
- SIREN 790050306 790050306
-
Statuts mis à jour - Décision(s)
Augmentation du capital social
-
Décision(s) - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Décision(s) - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour - Décision(s)
Augmentation du capital social
-
Décision(s) - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Cité 4 fois en 2008
229917794
- SIREN 229917794 229917794
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
-
Projet d'apport partiel d'actif
ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
-
Rapport du commissaire à la scission
SUR LA REMUNERATION DES APPORTS - APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE ACCOR A LA SOCIETE SOLUXURY HMC (RCS EVRY 501 623 748)
-
Rapport du commissaire à la scission
SUR LA VALEUR DES APPORTS D UNE BRANCHE D ACTIVITE
-
Cité 4 fois entre 1995 et 1998
CDC PARTICIPATIONS
- SIREN 329255053 329255053
-
Acte sous seing privé
Changement de représentant permanent
-
Acte sous seing privé
Nomination de représentant permanent
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour
CHANGEMENT DU MODE D ADMINISTRATION - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Divers
-
Acte modificatif
Divers - TITULAIRE - Augmentation du capital social - Changement de président directeur général - Changement de directeur général - DEPART D UN REPRESENTANT PERMANENT - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 4 fois entre 1995 et 2002
SOCIETE GENERALE
Nature déduite du lien BANQUE- SIREN 552120222 552120222
Dirigeants : Lorenzo BINI SMAGHI , Slawomir KRUPA , Pierre PALMIERI , Laura BARLOW , Ingrid-Helen ARNOLD et 24 autres
-
Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
-
Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour
CHANGEMENT DU MODE D ADMINISTRATION - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Divers
-
Acte modificatif
Divers - Changement de représentant permanent
-
Cité 4 fois entre 1994 et 2017
SOC ETUDE ORGAN REALIS INFRAST MODERNE
- SIREN 642028880 642028880
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Acte modificatif
Divers - Nomination de commissaire aux apports
-
Document
-
Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
-
Cité 4 fois entre 2008 et 2009
673148649
- SIREN 673148649 673148649
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Réduction du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - ANNULATION D'ACTIONS EN AUTO-DETENTION - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
-
Cité 3 fois en 2010
225458199
- SIREN 225458199 225458199
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 3 fois en 2010
227898962
- SIREN 227898962 227898962
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 3 fois en 2017
284767670
- SIREN 284767670 284767670
-
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président
Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Divers
-
Acte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 3 fois entre 2017 et 2024
MARGOT PREMIUM HOTELS
- SIREN 420863367 420863367
Dirigeants : Vincent LOUIS , ACCOR FRANCE , ACCOR LUXURY & LIFESTYLE
-
Document
-
Document
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 3 fois entre 2023 et 2024
MASADA GROUP
- SIREN 489723858 489723858
Dirigeants : HALLO , FINAXIS , EXELMANS ADVISORY , E G
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Document
-
Document
-
Document
-
Cité 3 fois en 2010
EDENRED
- SIREN 493322978 493322978
Dirigeants : Bertrand DUMAZY , Augustin DE ROMANET DE BEAUNE , Kelly RICHDALE , Kristell RIVAILLE , Nathalie BALLA et 9 autres
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
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Cité 3 fois entre 2023 et 2024
LIDO
- SIREN 662029057 662029057
Dirigeant : Jean-Luc CHOPLIN
-
Document
-
Document
-
Document
-
Cité 3 fois entre 2023 et 2024
ACCOR LUXURY & LIFESTYLE
- SIREN 922496187 922496187
Dirigeant : Sebastien BAZIN
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Document
-
Document
-
Document
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Cité 2 fois en 2009
100070846
- SIREN 100070846 100070846
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
(S) - Nomination(s) d'administrateur(s) - DELEGATION AU PDG LE POUVOIR DE CONSTATER LE NOMBRE DE TITRES SOUSCRITS ET L AUGMENTATION DE CAPITAL EN RESULTANT DU FAIT DE L OPTION EXERCEE, LE CAS ECHEANT, PAR LES ACTIONNAIRES SUR LE PAIEMENT DU DIVIDENDE PAR ACTIONS - ACTE DU PDG - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 2 fois entre 2008 et 2014
148536212
- SIREN 148536212 148536212
-
Extrait de procès-verbal
Délégation de pouvoir - Décision d'augmentation
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF - DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
-
Cité 2 fois entre 2015 et 2017
153128384
- SIREN 153128384 153128384
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Ratification de nomination d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
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Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 2 fois entre 1994 et 1999
190000000
- SIREN 190000000 190000000
-
Ordonnance
NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999
-
Acte modificatif
Nomination de commissaire aux apports
-
Cité 2 fois en 2010
199586157
- SIREN 199586157 199586157
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s) - REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
-
Cité 2 fois en 2026
236128237
- SIREN 236128237 236128237
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
-
Cité 2 fois en 2024
283476190
- SIREN 283476190 283476190
-
Document
-
Document
-
Cité 2 fois entre 1992 et 1993
SOCIETE DES MOTELS DU NORD
- SIREN 300500741 300500741
-
Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Cité 2 fois en 1997
SOC PROMOTION HOTEL ET RESTAUR ECONOMIQU
- SIREN 303586408 303586408
-
Requête et Ordonnance - Acte modificatif
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 2 fois entre 1992 et 1993
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE RESTAURATION
- SIREN 311473946 311473946
Dirigeants : Henri CHATILLON , Jerome DRILHON
-
Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Cité 2 fois en 1994
MERCURE INTERNATIONAL HOTELS
- SIREN 318556800 318556800
-
Acte modificatif
Nomination de commissaire aux apports
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
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Cité 2 fois en 1999
SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE
- SIREN 340722701 340722701
Dirigeants : ACCOR , SOC PARTICIPATION ILE DE FRANCE
-
Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports
-
Ordonnance
Nomination de commissaire à la scission
-
Cité 2 fois en 1996
343685400
- SIREN 343685400 343685400
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Acte modificatif
Divers - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT STATUTS A JOUR
-
Cité 2 fois entre 2000 et 2001
EDENRED FRANCE
- SIREN 393365135 393365135
Dirigeants : Ilan OUANOUNOU , Arnaud ERULIN , Jean-Cyrille GIRARDIN
-
Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Divers - PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF - APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Changement de représentant légal - Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIR E - Changement de commissaire aux comptes suppléant
-
Ordonnance
Nomination de commissaire à la scission
-
Cité 2 fois entre 1999 et 2000
PARTICIPATIONS SA
- SIREN 399222223 399222223
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
APPROBATION DU PROJET DE FUSION - Augmentation du capital social - Divers - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - TRAITE DE FUSION - TRAITE D APPORT
-
Ordonnance
NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION SUIVANT REQUETE EN DATE DU 17 09 1999
-
Cité 2 fois en 2017
ESSENDI PARTICIPATIONS
- SIREN 420462046 420462046
Dirigeants : Xavier PERRET , Cédric DURAND , Damien LEVEILLÉ-NIZEROLLE-LE-GOUEY
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
-
Cité 2 fois en 2018
GREFFE TC NANTERRE
- SIREN 513802835 513802835
Dirigeants : Pauline MODAT , Charles-Henri DOUCEDE , Caroline CHATEAU , Laurent BENEDICT , CABINET BENEDICT ET ASSOCIES
-
Attestation - Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière
de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière
-
Certificat
de légalité de la réalisation d'une fusion transfrontalière
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Cité 2 fois en 2024
ORIENT EXPRESS
- SIREN 519070866 519070866
Dirigeants : Gilda PEREZ-ALVARADO , Etienne PAX , Cécile CABANIS , Nicolas BRUNEL , Stéphane RINDERKNECH et 1 autre
-
Document
-
Document
-
Cité 2 fois entre 1992 et 1993
SOC INTERNATIONALE HOTELS SOFITEL
- SIREN 582142774 582142774
-
Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Cité 2 fois en 2014
684768351
- SIREN 684768351 684768351
-
Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
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Cité 2 fois en 2008
690292149
- SIREN 690292149 690292149
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - ANNULATION D'ACTIONS EN AUTO-DETENTION - Modification(s) statutaire(s)
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Cité 2 fois en 2015
695603829
- SIREN 695603829 695603829
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 2 fois entre 1992 et 1993
PLM
- SIREN 784389512 784389512
-
Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Cité 2 fois en 2024
KNSA HOTELS FRANCE
- SIREN 897693495 897693495
Dirigeants : Pierre MATTEI , Steffen FOX , Benoit-Louis DREYFUS , Nicolas BROUSSAUD , Christian KARAOGLANIAN et 1 autre
-
Document
-
Document
-
Cité 2 fois en 2024
K-CHALLENGE LAB
- SIREN 919579912 919579912
Dirigeants : Olivier PECOUX , Stephan KANDLER
-
Document
-
Document
-
Cité 2 fois entre 2020 et 2021
DEVIMCO-DEVELOP IMMOBIL ET COMMERCIAUX
- SIREN 971201843 971201843
Dirigeant : Patrice MOROT
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Procès-verbal
Fusion définitive
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Projet de traité de fusion
avec DEVIMCO DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS ET COMMERCIAUX -
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Cité 2 fois en 2024
MINHAL FRANCE SA
- SIREN 999990286 999990286
Dirigeants : Shoukat ALI , Muhammad HAYAT , Saif ANJUM , Syed GARDEZI , Tariq BAJWA et 4 autres
-
Document
-
Document
-
Cité 1 fois en 2001
002358422
- SIREN 002358422 002358422
-
Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Divers - PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF - APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Changement de représentant légal - Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIR E - Changement de commissaire aux comptes suppléant
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Cité 1 fois en 2010
075618603
- SIREN 075618603 075618603
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
SCI EUROPE
- SIREN 104601000 104601000
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
106865124
- SIREN 106865124 106865124
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
126782119
- SIREN 126782119 126782119
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
134096627
- SIREN 134096627 134096627
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 1999
144563996
- SIREN 144563996 144563996
-
Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET VICE P RESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - RENOUVELLEMENT DE MANDATS DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLA NCE - NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN COMMISSAIRE AUX COMP TES ET DE SON SUPPLEANT
-
Cité 1 fois en 1994
150900777
- SIREN 150900777 150900777
-
Document
-
Cité 1 fois en 2014
151964343
- SIREN 151964343 151964343
-
Extrait de procès-verbal - Acte - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 1 fois en 2020
171801103
- SIREN 171801103 171801103
-
Projet de traité de fusion
avec DEVIMCO DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS ET COMMERCIAUX -
-
Cité 1 fois en 1997
174116517
- SIREN 174116517 174116517
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 1 fois en 2010
178573242
- SIREN 178573242 178573242
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
178776035
- SIREN 178776035 178776035
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
186535514
- SIREN 186535514 186535514
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2012
187931100
- SIREN 187931100 187931100
-
EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
-
Cité 1 fois en 2010
193885514
- SIREN 193885514 193885514
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2001
197545015
- SIREN 197545015 197545015
-
Procès-verbal du directoire - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Divers
-
Cité 1 fois en 2002
198393415
- SIREN 198393415 198393415
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
FIN DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
-
Cité 1 fois en 2010
199494527
- SIREN 199494527 199494527
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
200316214
- SIREN 200316214 200316214
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
200330306
- SIREN 200330306 200330306
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
200700052
- SIREN 200700052 200700052
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
200963700
- SIREN 200963700 200963700
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2019
203848247
- SIREN 203848247 203848247
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
-
Cité 1 fois en 2004
206638009
- SIREN 206638009 206638009
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 1 fois en 2019
212053797
- SIREN 212053797 212053797
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
-
Cité 1 fois en 2010
218946515
- SIREN 218946515 218946515
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2009
219869534
- SIREN 219869534 219869534
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal
Réduction du capital social
-
Cité 1 fois en 2008
222225690
- SIREN 222225690 222225690
-
Projet d'apport partiel d'actif
ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
-
Cité 1 fois en 2010
223163759
- SIREN 223163759 223163759
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
225172212
- SIREN 225172212 225172212
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
225897396
- SIREN 225897396 225897396
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité
APPROBATION DU TRAITE D'APPORT - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT SCISSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE SERVICES
-
Cité 1 fois en 2010
226261428
- SIREN 226261428 226261428
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2013
227298478
- SIREN 227298478 227298478
-
Extrait de procès-verbal - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Délégation de pouvoir au président pour augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 1 fois en 2014
228242483
- SIREN 228242483 228242483
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 1 fois en 2010
233938323
- SIREN 233938323 233938323
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
234001030
- SIREN 234001030 234001030
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
237592621
- SIREN 237592621 237592621
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
237873914
- SIREN 237873914 237873914
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
238646616
- SIREN 238646616 238646616
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
242661825
- SIREN 242661825 242661825
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
249583519
- SIREN 249583519 249583519
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
254861719
- SIREN 254861719 254861719
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2021
261288260
- SIREN 261288260 261288260
-
Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Augmentation du capital social
-
Cité 1 fois en 2010
263343618
- SIREN 263343618 263343618
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 1997
265585026
- SIREN 265585026 265585026
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 1 fois en 2010
271509317
- SIREN 271509317 271509317
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
271858607
- SIREN 271858607 271858607
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
273488320
- SIREN 273488320 273488320
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2019
279319164
- SIREN 279319164 279319164
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
-
Cité 1 fois en 2022
279928055
- SIREN 279928055 279928055
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
-
Cité 1 fois en 2010
281485904
- SIREN 281485904 281485904
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2008
282898998
- SIREN 282898998 282898998
-
Projet d'apport partiel d'actif
ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
-
Cité 1 fois en 2017
284809365
- SIREN 284809365 284809365
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Ratification de nomination d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
-
Cité 1 fois en 2010
288755614
- SIREN 288755614 288755614
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2018
289335770
- SIREN 289335770 289335770
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président
Augmentation du capital social
-
Cité 1 fois en 2010
301101143
- SIREN 301101143 301101143
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
MONSIEUR EDOUARD DONDAINE
- SIREN 302170899 302170899
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
302346689
- SIREN 302346689 302346689
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE D ETUDE ET DE PROMOTION HOTELIERE INTERNATIONALE
- SIREN 302394267 302394267
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2010
MONSIEUR PIERRE LE RUYET
- SIREN 302889886 302889886
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 1999
303547905
- SIREN 303547905 303547905
-
Rapport du commissaire à la scission - Rapport du commissaire à la fusion
Divers - AFFERENT A L EQUITE DE LA REMUNERATION DES APPORTS
-
Cité 1 fois en 2017
THALAMER
- SIREN 303890602 303890602
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SCI SUDAIX
- SIREN 308288372 308288372
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE DE PARTICIPATIONS HOTELIERES
- SIREN 317037059 317037059
Dirigeants : Thierry LABI , Laurent LE CLAIR
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1996
IBL
- SIREN 317557957 317557957
-
Acte modificatif
Divers - Nomination de commissaire aux apports
-
Cité 1 fois en 1994
PARGESTEL
- SIREN 318150323 318150323
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
-
Cité 1 fois en 2017
SCI DES HOTELS DE TOURS ET ORLY
- SIREN 318504255 318504255
Dirigeants : Guillaume FOURMOY , SOCIETE D ETUDE ET DE PROMOTION HOTELIERE INTERNATIONALE
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SHORET
- SIREN 324445956 324445956
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE HOTEL METROPOLE SURESNES
- SIREN 325408243 325408243
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
STE CIVILE IMMOBILIERE DU LITTORAL SEPTENTRIONAL
- SIREN 327842449 327842449
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1994
SOC INTERNATIONALE HOTELS NOVOTEL
- SIREN 328195169 328195169
-
Apport Partiel
-
Cité 1 fois en 2017
SCI AGORA PAU
- SIREN 330464819 330464819
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2001
MONSIEUR BERNARD VANDOOLAEGHE
- SIREN 330768110 330768110
-
Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Divers - PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF - APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Changement de représentant légal - Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIR E - Changement de commissaire aux comptes suppléant
-
Cité 1 fois en 2017
S.I.P
- SIREN 331368555 331368555
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SA PRADOTEL
- SIREN 332601368 332601368
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE HOTELIERE PARIS LES HALLES S.H.P.H.
- SIREN 333122778 333122778
Dirigeants : Richard NOTTAGE , GRANT THORNTON
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1994
BERCY HOTEL
- SIREN 339875049 339875049
Dirigeant : Catherine BERTINI
-
Acte SSP - Statuts mis à jour
-
Cité 1 fois en 2017
HOTEL DU CENTRE VILLE
- SIREN 342110939 342110939
Dirigeant : Bernard BANCAREL
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1995
SOCIETE SAINT JACQUES
- SIREN 342924438 342924438
-
Acte modificatif
Divers - Nomination de commissaire aux apports
-
Cité 1 fois en 2017
ECOTEL
- SIREN 342935921 342935921
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOC GESTION DES CENTRES ATRIA
- SIREN 344606249 344606249
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
MONTREUILLOISE
- SIREN 344806583 344806583
Dirigeant : Sébastien LE COMPASSEUR CREQUI MONTFORT DE COURTIVRON
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SAHT
- SIREN 345078992 345078992
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
GESTAL
- SIREN 350052338 350052338
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE HOTELIERE TOULOUSE CENTRE
- SIREN 351803259 351803259
Dirigeants : TOULOUSE HOTEL INVESTMENT , FORVIS MAZARS SA
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2000
LE CERCLE DE L'IMMOBILIER
- SIREN 353519135 353519135
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
APPROBATION DU PROJET DE FUSION - Augmentation du capital social - Divers - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - TRAITE DE FUSION - TRAITE D APPORT
-
Cité 1 fois en 2010
PADDEL
- SIREN 354083529 354083529
Dirigeant : Brigitte MARTIN
-
Rapport du commissaire aux apports
APPORT DE PARTS SOCIALES.
-
Cité 1 fois en 2010
358327419
- SIREN 358327419 358327419
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
370840209
- SIREN 370840209 370840209
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 1994
371625104
- SIREN 371625104 371625104
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
-
Cité 1 fois en 1994
ACCOR AFRIQUE
- SIREN 377499330 377499330
Dirigeants : Pierre DEBURAUX , ERNST & YOUNG ET AUTRES
-
Acte modificatif
RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS APPROBATION DU PROJET D'APPORT - Divers - PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
-
Cité 1 fois en 2017
SNC LIONEST
- SIREN 378103519 378103519
Dirigeant : SOC ETUDE ORGAN REALIS INFRAST MODERNE
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SNC PARIS PORTE DE SAINT CLOUD
- SIREN 378407019 378407019
Dirigeant : SOCIETE D EXPLOITATION HOTELIERE ECONOMIQUE EXHOTEL
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1994
SOC CEVENOLE D EXPLOITATION HOTELIERE
- SIREN 378850911 378850911
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
-
Cité 1 fois en 1994
SODETIS
- SIREN 378954093 378954093
-
Acte SSP - Statuts mis à jour
-
Cité 1 fois en 2017
SOC HOTELIERE LES CHAMPS PIERREUX
- SIREN 381433416 381433416
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA COTE VAROISE
- SIREN 382462380 382462380
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1994
SOC HOTELIERE DES DUCS DE SAVOIE
- SIREN 383179694 383179694
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
-
Cité 1 fois en 2017
PADACRINA SAS
- SIREN 383857760 383857760
Dirigeants : Etienne GAD , OUEST CONSEILS BREST
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1993
IPS AUTOMATION
- SIREN 391739109 391739109
-
Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
-
Cité 1 fois en 1994
ARPHI
- SIREN 392454351 392454351
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
-
Cité 1 fois en 1993
MONSIEUR DOMINIQUE BONNET
- SIREN 392971149 392971149
-
Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
-
Cité 1 fois en 1995
SOFIREST
- SIREN 394798680 394798680
-
Acte modificatif
APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE SOFIREST - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR ACCOR A SOFIREST
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE NEW STYLE HOTELS
- SIREN 395305345 395305345
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES
- SIREN 400242855 400242855
Dirigeant : Richard TRIDON
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1993
BRICO SERVICES
- SIREN 401014709 401014709
-
Divers
Divers - TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DES SOCIETES SUIVANTES : - STE PLM RCS PARIS 784 389 512 AYANT SON SIEGE 69 BD HAUSSMAN 75008 PARIS - STE SIHS RCS PARIS 582 142 774 AYANT SON SIEGE 8 A 12 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS - STE SMN RCS LILLE 300 500 741 AYANT SON SIEGE 55 ROUTE DE DOUAI AUTOROUTE LILLE SUD 59810 LESQUIN - STE CIR RCS PARIS 311 473 946 AYANT SON SIEGE 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE A VOCATION HOTELIERE
- SIREN 402687362 402687362
Dirigeants : François BORON , PARFIRES , ATYPIO INVEST , TANDEM , CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et 3 autres
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SCI BLANCHE-NEIGE
- SIREN 403282452 403282452
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
CTID
- SIREN 418597175 418597175
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENELLE
- SIREN 420462079 420462079
Dirigeant : ESSENDI PARTICIPATIONS
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE D'ASNIERES
- SIREN 420851461 420851461
Dirigeant : SCIH
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SNC EXPLOITATION HOTELS SUITES
- SIREN 420959298 420959298
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
S.C.H.S.
- SIREN 421468844 421468844
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SHCO
- SIREN 424764215 424764215
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SCI NERAIN
- SIREN 429984289 429984289
Dirigeant : Annie CIOCCO
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BAMU
- SIREN 429986698 429986698
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1997
INGEPOL
- SIREN 430432740 430432740
-
Requête et Ordonnance - Acte modificatif
-
Cité 1 fois en 2017
STE DE LA PORTE DE MONTREUIL-SPM
- SIREN 433447828 433447828
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
COMPAGNIE EH ROISSY
- SIREN 433447950 433447950
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
COMPAGNIE EH BAGNOLET
- SIREN 434539235 434539235
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
GERVAISE HOTELS
- SIREN 438919409 438919409
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
HOTEL PARIS NORD EST
- SIREN 439053414 439053414
Dirigeant : Olivier PELAT
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE D'INVESTISSEMENT FRANCE HOTELS
- SIREN 440117976 440117976
Dirigeant : Corinne CUVELIER
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1994
SOCIETE DE LUXE D'HOTELLERIE FRANCAISE
- SIREN 470203332 470203332
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES (SHPS) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A SHPS
-
Cité 1 fois en 1997
SCI KARFAB
- SIREN 503980450 503980450
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 1 fois en 2002
BENOIT BERTRAND-CADI PRODUCTIONS
- SIREN 527622344 527622344
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
FIN DU MANDAT D UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
-
Cité 1 fois en 2017
SEH ROCHECHOUART
- SIREN 530483205 530483205
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1997
UNION DES ASSURANCES DE PARIS VIE
- SIREN 542054804 542054804
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour
CHANGEMENT DU MODE D ADMINISTRATION - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire - Divers
-
Cité 1 fois en 1994
572931038
- SIREN 572931038 572931038
-
Acte modificatif
APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIFS A LA SOCIETE MERCURE INTERNATIONAL HOTELS (MIH) - Divers - TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF D ACCOR ET PIH A MIH
-
Cité 1 fois en 2010
604814848
- SIREN 604814848 604814848
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 1997
604838060
- SIREN 604838060 604838060
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 1 fois en 2019
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 672006483 672006483
Dirigeants : Itto EL HARIRI , AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de commissaire aux comptes suppléant - Démission de directeur général
-
Cité 1 fois en 1994
682328000
- SIREN 682328000 682328000
-
Apport Partiel
-
Cité 1 fois en 2014
684727449
- SIREN 684727449 684727449
-
Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 1 fois en 2013
691754238
- SIREN 691754238 691754238
-
Acte
Délégation de pouvoir A FRANCOIS PINON
-
Cité 1 fois en 2001
C.R.T. SERVICES
- SIREN 722067808 722067808
Dirigeant : Stephan LEVY
-
Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Divers - PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF - APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Changement de représentant légal - Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIR E - Changement de commissaire aux comptes suppléant
-
Cité 1 fois en 2017
SOC DU DOMAINE DE MARLIOZ ET EXTENSIONS
- SIREN 745420406 745420406
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SOCIETE HOTELIERE PARIS EIFFEL SUFFREN
- SIREN 778133785 778133785
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2010
816462402
- SIREN 816462402 816462402
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
816533954
- SIREN 816533954 816533954
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
816533962
- SIREN 816533962 816533962
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
816533970
- SIREN 816533970 816533970
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
816534101
- SIREN 816534101 816534101
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
MADAME MYRIAM CANALIS
- SIREN 818400749 818400749
Dirigeant : Myriam CANALIS
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
MONSIEUR HUGO JEANBLANC
- SIREN 818607319 818607319
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
MADAME MAGALIE SOUCHON
- SIREN 818607327 818607327
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
MADAME NATHALIE RENEE
- SIREN 818607335 818607335
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2010
MADAME CECILE BEOLETTO
- SIREN 818607343 818607343
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2017
SH ORLY TECHNOPOLE
- SIREN 824152524 824152524
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SGHI
- SIREN 824387195 824387195
Dirigeants : Wojciech LACZ , Laétitia VERGNOL
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2017
SH NEW IBB
- SIREN 824515738 824515738
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 2010
826958605
- SIREN 826958605 826958605
-
Acte sous seing privé
TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS ENTRE ACCOR S.A. ET NEW SERVICES HOLDING S.A. (RCS NANTERRE 493 322 978)
-
Cité 1 fois en 2017
FIMAKER
- SIREN 867500753 867500753
-
Projet d'apport partiel d'actif
soumis au régime des scissions avec la société 'ACCORINVEST'.
-
Cité 1 fois en 1997
ELIZAN
- SIREN 918151515 918151515
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 1 fois en 1997
PERFUSION.DEV
- SIREN 919991919 919991919
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 1 fois en 1997
968804096
- SIREN 968804096 968804096
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Traité
Fusion absorption - Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L ARTICLE 6 DES STATUTS - NOMINATION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers - TRAITE DE FUSION
-
Cité 1 fois en 2008
FERME DU MOULIN DES CHARTREUX
- SIREN 999989288 999989288
-
Projet d'apport partiel d'actif
ENTRE LA SOCIETE ACCOR ET LA SOCIETE SOLUXURY HMC AYANT SON SIEGE SOCIAL A 2 RUE DE LA MARE NEUVE 91000 EVRY (RCS EVRY 501 623 748) (SOCIETE BENEFICIAIRE)
Entreprises dirigées
-
Depuis le 30-11-2022
ACADEMIE ACCOR
- SIREN 338623473 338623473
- FONCTION ACCOR est Associé
-
Depuis le 17-02-2016
SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE
- SIREN 340722701 340722701
- FONCTION ACCOR est Gérant
-
Depuis le 29-09-2022
SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE
- SIREN 340722701 340722701
- FONCTION ACCOR est Associé
-
Depuis le 29-10-2022
SNC TOUR EIFFEL
- SIREN 353017882 353017882
- FONCTION ACCOR est Associé
-
Depuis le 01-12-2016
SOCIETE FRANCAISE DE PARTICIPATIONS ET D'INVESTISSEMENTS EUROPEENS
- SIREN 353628589 353628589
- FONCTION ACCOR est Administrateur
-
Depuis le 26-04-2010
IBIS BUDGET
- SIREN 388483299 388483299
- FONCTION ACCOR est Administrateur
-
Depuis le 03-03-2022
SOCIETE D'EXPLOITATION DES RESIDENCES HOTELIERES RAIL
- SIREN 452440381 452440381
- FONCTION ACCOR est Associé
-
Depuis le 29-07-2022
L'INSTITUT DE L'ECONOMIE POSITIVE
- SIREN 518553276 518553276
- FONCTION ACCOR est Membre du conseil de surveillance
-
Depuis le 26-10-2022
SNC MANAGEMENT HOTELS
- SIREN 521096537 521096537
- FONCTION ACCOR est Associé
-
Depuis le 21-03-2023
SNC ROISSYPOLE MANAGEMENT HOTELS
- SIREN 808959381 808959381
- FONCTION ACCOR est Associé
-
Depuis le 18-07-2023
SEQUANA
- SIREN 842402018 842402018
- FONCTION ACCOR est Associé
Marques déposées
-
All ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 3 mois et 13 jours
Classes :
-
-
ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 11 mois et 28 jours
Classes :
-
-
A ACCOR VACATION CLUB
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 5 mois et 10 jours
Classes :
-
-
ACCOR VACATION CLUB
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 5 mois et 9 jours
Classes :
-
-
PULLMAN
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 4 mois et 26 jours
Classes :
-
-
VOUS N'IMAGINEZ PAS TOUS LES SOUVENIRS QU'ON VOUS RESERVE A
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 9 mois et 2 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 8 mois et 3 jours
Classes :
-
-
NOVOMEE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 7 mois et 13 jours
Classes :
-
-
NOVOMEE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 7 mois et 13 jours
Classes :
-
-
NOSOMEE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
M
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 6 mois et 29 jours
Classes :
-
-
GALLERY
Demande publiée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 5 mois et 7 jours
Classes :
-
-
GALLERY
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 3 mois et 15 jours
Classes :
-
-
QUINDICI
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 1 mois et 6 jours
Classes :
-
-
NOVOTEL LIVING
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 11 mois et 11 jours
Classes :
-
-
TATA TABLE AUTHENTIQUE AVEC TOUT NOTRE AMOUR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 10 mois et 13 jours
Classes :
-
-
CALLIGRAMME
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 8 mois et 11 jours
Classes :
-
-
M GALLERY LIVING
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 6 mois et 27 jours
Classes :
-
-
NOVOTEL SUITES
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Expire dans 6 années, 6 mois et 17 jours
Classes :
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MERCURE STORE
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Expire dans 6 années, 6 mois et 17 jours
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The Ever Purist
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Expire dans 6 années, 6 mois et 12 jours
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All
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Expire dans 6 années, 6 mois et 11 jours
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DESTINATION BETTER
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Expire dans 6 années, 4 mois et 1 jour
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HANDWRITTEN COLLECTION
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
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HANDWRITTEN COLLECTION
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Expire dans 6 années, 3 mois et 2 jours
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H
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Expire dans 6 années, 2 mois et 26 jours
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LES JOBS AU TALENT !
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Expire dans 6 années, 2 mois et 14 jours
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THE PURIST
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Expire dans 6 années, 1 mois et 7 jours
Classes :
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THE PURIST
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Expire dans 6 années, 1 mois et 7 jours
Classes :
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-
SEAMLESS
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Date d'expiration
Expire dans 6 années et 10 jours
Classes :
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Handwritten collection
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Expire dans 5 années, 10 mois et 17 jours
Classes :
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EARTH FREQUENCIES
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 9 mois et 24 jours
Classes :
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-
SEAL & SIGN COLLECTION
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 7 mois et 10 jours
Classes :
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-
DEDICACE COLLECTION
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 7 mois et 10 jours
Classes :
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-
EMBLEMS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 7 mois et 10 jours
Classes :
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-
MARGUERITE 1606
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 7 mois et 7 jours
Classes :
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BLOOMIST COLLECTION
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 6 mois et 31 jours
Classes :
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HANDWRITTEN COLLECTION
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 6 mois et 17 jours
Classes :
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-
Bistro Mirlot
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 7 jours
Classes :
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HOUSE OF EMBLEMS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 4 jours
Classes :
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-
Bistro Pétillon
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 4 mois et 9 jours
Classes :
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-
FIREHO
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 4 mois et 8 jours
Classes :
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MERCURE
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 4 mois et 7 jours
Classes :
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-
MERCURE LIVING
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 4 mois et 2 jours
Classes :
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-
pullman
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 27 jours
Classes :
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-
POPEAT
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 9 jours
Classes :
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-
SOUL COLLECTION
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 6 jours
Classes :
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-
NOVOTEL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 2 jours
Classes :
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-
SOUL COLLECTION
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 2 mois et 26 jours
Classes :
-
-
EMBLEMS COLLECTION
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 2 mois et 23 jours
Classes :
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-
EMBLEMS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 2 mois et 23 jours
Classes :
-
-
SOUL COLLECTION
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 2 mois et 9 jours
Classes :
-
-
Domaine Reine Margot
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 2 mois et 8 jours
Classes :
-
-
MERCURE HOTEL
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 11 mois et 18 jours
Classes :
-
-
M
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 11 mois et 18 jours
Classes :
-
-
HOUSE OF EMBLEMS
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 11 mois et 13 jours
Classes :
-
-
EMBLEMS COLLECTION
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 11 mois et 8 jours
Classes :
-
-
EMBLEMS COLLECTION
Demande publiée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 11 mois et 1 jour
Classes :
-
-
EMBLEMS BY ACCOR
Demande publiée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 11 mois et 1 jour
Classes :
-
-
SWEET BED BY GREET
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 9 mois et 4 jours
Classes :
-
-
GREEM RESTAURANT VIVANT
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 8 mois et 8 jours
Classes :
-
-
MOZAMI PARTAGER ET DEGUSTER
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 8 mois et 6 jours
Classes :
-
-
Doda partager & déguster
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 8 mois et 6 jours
Classes :
-
-
JONALU
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 8 mois et 6 jours
Classes :
-
-
JOLAINE
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 8 mois et 4 jours
Classes :
-
-
EMBLEMS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 30 jours
Classes :
-
-
HOUSE OF EMBLEMS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 30 jours
Classes :
-
-
PIMELO
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours
Classes :
-
-
Palm Fizz
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours
Classes :
-
-
PIA
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 24 jours
Classes :
-
-
Handy
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 24 jours
Classes :
-
-
EMBLEMS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 8 jours
Classes :
-
-
HOUSE OF EMBLEMS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 8 jours
Classes :
-
-
GALLERY BOUTIQUE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 4 mois et 4 jours
Classes :
-
-
COUNTER B YOUR JOURNEY STARTS HERE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 3 mois et 7 jours
Classes :
-
-
allY'S garden
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années et 12 jours
Classes :
-
-
ACCOR TIME FOR GOOD
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 9 mois et 15 jours
Classes :
-
-
Music'All
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 8 mois et 21 jours
Classes :
-
-
ACCOR CARE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années, 4 mois et 7 jours
Classes :
-
-
Cabanadodo Ibis Styles
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années, 3 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ibis MUSIC
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années, 2 mois et 19 jours
Classes :
-
-
Cabanadodo Ibis Styles
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années et 21 jours
Classes :
-
-
BILLY'S COUNTRY
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 11 mois et 3 jours
Classes :
-
-
IBIS STORE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 10 mois et 18 jours
Classes :
-
-
ALL ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 9 jours
Classes :
-
-
LIVE LIMITLESS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 6 jours
Classes :
-
-
ACCOR ARENA
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 1 jour
Classes :
-
-
ACCOR ARENA POPB
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 1 jour
Classes :
-
-
ACCOR ARENA
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 1 jour
Classes :
-
-
A ACCOR ARENA
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 1 jour
Classes :
-
-
hotel F1 TOUT A CHANGE ET CA CHANGE TOUT
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 7 mois et 28 jours
Classes :
-
-
LL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 7 mois et 14 jours
Classes :
-
-
All
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Classes :
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-
All
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
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Date d'expiration
Classes :
-
-
All
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
DISCOVER Local Mercure HOTELS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 6 mois et 25 jours
Classes :
-
-
Ibis. We are open
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 6 mois et 15 jours
Classes :
-
-
yumdo
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 6 mois et 7 jours
Classes :
-
-
ALBERT'S PLACE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 5 mois et 20 jours
Classes :
-
-
ALBERT'S PLACE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 5 mois et 20 jours
Classes :
-
-
ASTORE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 5 mois et 5 jours
Classes :
-
-
Thalassa
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 4 mois et 28 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 3 mois et 30 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 3 mois et 30 jours
Classes :
-
-
NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE.
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 3 mois et 29 jours
Classes :
-
-
Service Included, an Accor experience
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 2 mois et 18 jours
Classes :
-
-
INSPIRED by her
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 2 mois et 11 jours
Classes :
-
-
MERCURESTORE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 2 mois et 10 jours
Classes :
-
-
MY PAUSE, MY ENERGY
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 1 mois et 27 jours
Classes :
-
-
MA PAUSE, MON ENERGIE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 1 mois et 27 jours
Classes :
-
-
M GALLERY
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 30 jours
Classes :
-
-
LE PAPA CABANE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 25 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alfa ACCOR-LIVE-FOR-ALL
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alfa ACCOR-LIVE-FOR-ALL
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alfa
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ALTO ACCOR-LIFE-TAKES-ONE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ALTO ACCOR-LIFE-TAKES-ONE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alex ACCOR LIFE EXPERIENCES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alfa
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
All
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ALL
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ALL ACCOR LIVE LIMITLESS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ALL ACCOR LIVE LIMITLESS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACE ACCOR-CURATED-EXPERIENCES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alex
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ALTO
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR LIFE EXPERIENCES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR CURATED EXPERIENCES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alto
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR LIVE FOR ALL
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACCOR LIVE LIMITLESS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alex ACCOR LIFE EXPERIENCES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACE ACCOR-CURATED-EXPERIENCES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ACE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Alex
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
THE JUNCTION AT PULLMAN
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 10 mois et 29 jours
Classes :
-
-
STORIES THAT STAY
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 10 mois et 26 jours
Classes :
-
-
M GALLERY
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 10 mois et 26 jours
Classes :
-
-
DESIGN MOI UN OBJET
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 9 mois et 10 jours
Classes :
-
-
LOCAL STORIES
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 7 mois et 13 jours
Classes :
-
-
THE BLUE DESK
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 7 mois et 12 jours
Classes :
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-
Hotellnvest
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 7 mois et 1 jour
Classes :
-
-
HOMEY
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 31 jours
Classes :
-
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pullman
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 28 jours
Classes :
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pullman LIVING
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 22 jours
Classes :
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CHARLIE'S CORNER
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 18 jours
Classes :
-
-
ILLO
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 5 mois et 13 jours
Classes :
-
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NOVOTEL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 5 mois et 3 jours
Classes :
-
-
YIPI YOUR INCREDIBLE PERSONAL INSIDER
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 2 mois et 28 jours
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 1 mois et 25 jours
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année et 15 jours
Classes :
-
-
PHIL WELCOME BY ACCORHOTELS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 11 mois et 27 jours
Classes :
-
-
IBIS SPORT
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 11 mois et 18 jours
Classes :
-
-
ACCORINVEST
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 11 mois et 2 jours
Classes :
-
-
HOTELF1 #ONTHEROAD
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 10 mois et 21 jours
Classes :
-
-
HOTEL F1 #ONTHEROAD
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 10 mois et 21 jours
Classes :
-
-
HEARTIST
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 mois et 23 jours
Classes :
-
-
Flying nest
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 mois et 5 jours
Classes :
-
-
WELCOME FANS BY ACCOR HOTELS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 29 jours
Classes :
-
-
HOTELINVEST
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
HOTELINVEST
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
OUR WORLD IS YOUR PLAYGROUND
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHEFS' COLLECTION
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AccorHotels Arena
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 2 mois et 30 jours
Classes :
-
-
ACCOR HOTELS ARENA
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AccorHotels ArenaPOPB
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 2 mois et 22 jours
Classes :
-
-
BLABLAROOM
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR HOTELS FEEL WELCOME
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCORHOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
M GALLERY BY SOFITEL
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Feel Welcome
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR HOTELS FEEL WELCOME
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
ACCOR HOTELS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
N
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 3 mois et 13 jours
Classes :
-
-
N
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 3 mois et 13 jours
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 3 mois et 13 jours
Classes :
-
-
ON EST TELLEMENT MIEUX CHEZ NOVOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SILENSEAS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 2 mois et 4 jours
Classes :
-
-
FEEL WELCOME
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FEEL WELCOME
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCORDING TO YOU
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
EXPERIENCE ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCORDING TO YOU
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCORPLUS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années et 6 jours
Classes :
-
-
ORFEA PARTEZ TRANQUILLE DORMEZ FUTE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 8 mois et 4 jours
Classes :
-
-
[BUSINESS PLAYGROUND] SHAKING UP MEETINGS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 5 mois et 12 jours
Classes :
-
-
BUBBLES INSIDE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PULLMAN
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 2 mois et 13 jours
Classes :
-
-
NATURELLEMENT THALASSO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PULLMAN HOTELS AND RESORTS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 9 mois et 3 jours
Classes :
-
-
Mercure HOTELS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 8 mois et 29 jours
Classes :
-
-
DESIGN YOUR JOURNEY.PULLMAN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THE HOSPITALITY LEARNING NETWORK
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR UNIVERSITY
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Know what you're really booking when you book
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Pour être sûr de ce que vous réservez quand vous réservez
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PLANET 21 THE ACCOR SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE DEDICACES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BOITE A MIAM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 2 mois et 1 jour
Classes :
-
-
ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IBIS ACCESS HOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IBIS COLORS HOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IBIS HOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IBIS BASICS HOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IBIS DESIGN HOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IBIS HOTEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
ibis budget HOTELS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années et 11 jours
Classes :
-
-
ibis HOTELS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années et 11 jours
Classes :
-
-
ibis STYLES HOTELS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années et 11 jours
Classes :
-
-
LE CLUB ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Open New Frontiers in Hospitality
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Linking Cultures Around the World
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 9 mois et 29 jours
Classes :
-
-
PARTHENON
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 3 mois et 3 jours
Classes :
-
-
aquaSCIENCE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Suite NOVOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LET GOOD THINGS HAPPEN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TEN OR 15
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SUITE NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 8 mois et 9 jours
Classes :
-
-
Suite NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 8 mois et 9 jours
Classes :
-
-
OPUR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
THALASSA
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 3 mois et 4 jours
Classes :
-
-
ETAP HOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IN BALANCE BY NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années et 29 jours
Classes :
-
-
IT'S ALL ABOUT TASTE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SPICE IT RESTAURANT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 9 jours
Classes :
-
-
LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE APARTEMENTS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SUD & CIE RESTAURANT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
m shop
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SUITE BOX
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CRAZY ROOM TOUR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE AND ME
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 7 mois et 17 jours
Classes :
-
-
Suitehotel, une autre façon de vivre l'hôtel
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CRAZY ROOM TOUR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PULLMAN HOTELS AND RESORTS CHECK IN. CHILL OUT.
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PULLMAN HOTELS AND RESORTS ENTREZ. RESPIREZ.
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SUITE HOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR ADVANTAGE PLUS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 2 mois et 24 jours
Classes :
-
-
ACCOR VACATION CLUB
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 2 mois et 6 jours
Classes :
-
-
ACCOR VACATION CLUB
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 2 mois et 6 jours
Classes :
-
-
NOVOTEL EARLY BREAKS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
A CLUB
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
L'ART DE BIEN AVANCER DANS LA VIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IONÉ : L'ART DE BIEN AVANCER DANS LA VIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Académie
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
A'Miles
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Dreams & Miles
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
A'CLUB
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
A'CARD
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Hospitality
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Services
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Services
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Services
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ETAP HOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
HOTEL F1
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 10 mois et 7 jours
Classes :
-
-
HOTELF1
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 10 mois et 7 jours
Classes :
-
-
ALL SEASONS HOTELS IS ALL YOU NEED.
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALL SEASONS HOTELS TOUT ET TOUT LE RESTE.
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALL IS ALL YOU NEED.
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FAMILY et NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 mois et 22 jours
Classes :
-
-
Happy 30
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IBISAC
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 12 jours
Classes :
-
-
IBISAC
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
M MERCURE GALLERY
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 9 jours
Classes :
-
-
M GALLERY
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 9 jours
Classes :
-
-
ACCOR Services
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Services
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Hospitality
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR Services
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALL SEASONS HOTELS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 22 jours
Classes :
-
-
ALL SEASONS HOTELS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 22 jours
Classes :
-
-
100% Petit Déj
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
100% Petit Déj
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
100% Petit Déj by ibis
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
100% Petit Déj
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
100% Petit Déj
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FAMILY@NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 8 jours
Classes :
-
-
MEETING@NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 8 jours
Classes :
-
-
Webcorner@Novotel
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 8 jours
Classes :
-
-
Good morning BY Suitehotel
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Res and Rev
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 mois et 25 jours
Classes :
-
-
RES AND REV
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 mois et 25 jours
Classes :
-
-
ALL SEASONS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 mois et 17 jours
Classes :
-
-
HOTELS Z
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Z
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 mois et 19 jours
Classes :
-
-
MILLEMONDE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AndCo
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 mois et 19 jours
Classes :
-
-
CHAMBRE PRIVILEGE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 mois et 26 jours
Classes :
-
-
F1
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
F1 Hotels
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
Hotels F1
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 mois et 14 jours
Classes :
-
-
SO BY SOFITEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
Novotel Conçu comme un espace naturel
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Novotel Designed for natural living
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TEMPSDENSES
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 mois et 3 jours
Classes :
-
-
LE SPA BY ACCOR THALASSA
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IONÉ THALASSA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IONÉ
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
HOTEL FORMULE 1
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR HOTELS ALL SEASONS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PRESS CLUB DE FRANCE
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
GRAND MERCURE
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
M GRAND MERCURE ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LES AMIS-PRIX IBIS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IBIS, DES HOTELS COMME ON LES AIME
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CLIP
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BIEN-ETRE ASSISTANCE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR AS GUESTS OF THE EARTH, WE WELCOME THE WORLD
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Earth Guest
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR LA TERRE NOUS ACCUEILLE, NOUS ACCUEILLONS LE MONDE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FORME & EQUILIBRE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURY
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
VITABIS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MARKETING DE LA PERFORMANCE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
COMPLIMENTS ALIZE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
TICKET ALIZÉ
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
TALENTS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CAFE BIERE ET CIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CAFE PASTA & CIE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 1 mois et 14 jours
Classes :
-
-
CAFE VIN ET CIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
M MERCURE ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ZEN
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
ACCORHOTELS, UNLOCK YOUR DREAMS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Un regard neuf
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENVIE DE MEDITERRANEE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENVIE DE SERENITE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENVIE D'HORIZONS LOINTAINS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENVIE D'ESCAPADES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENVIE DE SE RESSOURCER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENVIE DE SPORT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACADEMIE ACCOR SERVICES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SPIRIT OF SMILES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ORFEA SERHR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ORFEA-SERHR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ORFEA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ORFEA
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 5 mois et 7 jours
Classes :
-
-
ORPHEA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IBIS ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THERMINFO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCORHOTELS, LA CLEF DE VOS ENVIES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALASSIMA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVATION
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ZEN 2008
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ZEN 2008
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 6 mois et 2 jours
Classes :
-
-
TRANSITCHECK
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CASINO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AQUASCIENCE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE LA REGION, C'EST SI BON
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Où que vous soyez, nous sommes à vos côtés
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CORALIA ACCOR HOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LES PRIX SOURIRE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOUS FABRIQUONS DU SOURIRE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
WE BUILD SMILES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SUITE HOTEL ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ETAP ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
INTRACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCUEIL PARTENAIRES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
MERCURE CITYGUIDE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CARTE ACADEMIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RENDEZ-VOUS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 6 mois et 3 jours
Classes :
-
-
THALASSA
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 4 mois et 13 jours
Classes :
-
-
ATACS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 4 mois et 12 jours
Classes :
-
-
ACCORSHOP
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 16 jours
Classes :
-
-
TEAMLAB
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACADEMIE ACCOR
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années et 8 jours
Classes :
-
-
TIBIS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ETAP ACCOR HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
L'AGENDA DU WEEK END
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ROUE DE LA CHANCE ACCOR CASMOS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 7 mois et 29 jours
Classes :
-
-
PRIKITU
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SÉRIE LIMITÉE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR TOUR ACCOR TRAVEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALASSA INTERNATIONAL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
KID SITTING
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR CASINOS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BAR 6
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AVANT SEINE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
INFOHELPLINE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
REVER L'ESPACE D'UNE NUIT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RESTAUPRO.COM LE NET AU SERVICE DES RESTAURATEURS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RESTAUPRO.COM LE NET AU SERVICE DES RESTAURATEURS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
INN SUITE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RESTAUPRO.COM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CAFE SUD ET CIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RESTAURANT SUD ET CIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR SERVICES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BABOO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
YECARE VOUCHERS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENCORE PLUS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SUITE INN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR SERVICES
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
Service Gutschein
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SERVICE GUTSCHEIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
GEQUIP
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 2 mois et 15 jours
Classes :
-
-
REGAL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 2 mois et 15 jours
Classes :
-
-
LES SIGNATURES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Ticket Assistance
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TOP PREMIUM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHEQUE ASSISTANCIA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TICKET ASSISTENCIA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHEQUE SENIOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LA table RESTAURANT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
HOST
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 8 mois et 21 jours
Classes :
-
-
L'Estaminet Restaurant
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 7 mois et 9 jours
Classes :
-
-
FORME ET LOISIRS CHEZ THALASSA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALASSA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NUTRITHERM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
l'Estaminet café
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 2 mois et 22 jours
Classes :
-
-
Dolfi Novotel
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCORTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 10 mois et 26 jours
Classes :
-
-
DOLFI
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FRIENDS & FAMILY
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ET EUROTICKET
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TOUR DE TABLES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THERMALE DE FRANCE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MOUSSAFIR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
L'APPEL DU BIEN-ETRE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 1 mois et 2 jours
Classes :
-
-
NATURE EN JEUX, CULTURES EN FETE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CW CLEAN WAY
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LA LIBERTE DE CHOISIR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
GOOD THINKING
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NATURE ET REUNION
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
COMPLIMENT ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LES RENDEZ-VOUS DE MERCURE HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CY-BEER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
WEEKENDER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALASSA
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
COMPLIMENT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ENCORE PLUS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
WEEK-END A LA CARTE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MONDISERVICES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MONDIRESA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
H2O FORMATION
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CONSTELLATION
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CONSTELLATION
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL CHEQUE WEEK-END
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHEQUE WEEK-END
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
S
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
HOTELWEB
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CLEAN WAY
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CLEAN C A R D
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RESACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE INN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
COTE JARDIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALINFO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CESTATICKET CT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE HOTELS RELAIS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE HOTELS GRAND HOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE HOTELS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CROQUE-CHEF
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 5 mois et 30 jours
Classes :
-
-
CORALIA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL COTE JARDIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
COTE JARDIN
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 5 mois et 2 jours
Classes :
-
-
BIENVENUE, VOUS ETES CHEZ VOUS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL, VOUS ETES CHEZ VOUS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
L'ESPRIT ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR A WORLD OF TRAVEL TOURISM AND SERVICES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CORALIA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
HOTELEPHONE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CORALIA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LE BOEUF JARDINIER
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 15 jours
Classes :
-
-
LE BOEUF JARDINIER
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 15 jours
Classes :
-
-
LE BOEUF JARDINIER
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 15 jours
Classes :
-
-
PLM
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 2 jours
Classes :
-
-
EPISODES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TICKET RESTAURANT TR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NOVOTEL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 11 mois et 2 jours
Classes :
-
-
EPISODES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALASSA-INTERNATIONAL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 5 mois et 3 jours
Classes :
-
-
ESCA'PACK
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHURRASCO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALASSA-INTERNATIONAL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 2 mois et 21 jours
Classes :
-
-
TAL AR MOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CLUB SERVICES AFFAIRES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PARTHENON RESIDENCE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 24 jours
Classes :
-
-
THALOCEAN
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 mois et 4 jours
Classes :
-
-
PLM AZUR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SELECTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
N NOVOTEL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CLOS GOURMAND
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PRESS CLUB DE FRANCE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 4 mois et 14 jours
Classes :
-
-
L'OEUF ET LA POULE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
HOTELS MERCURE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THALASSA-INTERNATIONAL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 9 mois et 3 jours
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHURRASCO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PLM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACCOR
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 10 mois et 3 jours
Classes :
-
-
S.I.E.H.
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
S
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RESINTER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MERCURE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 9 mois et 28 jours
Classes :
-
Historique d'ACCOR
187 événements depuis 2004
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lundi 27 janvier 2026
-
Nicolas SARKOZY DE NAGY BOCSA quitte ses fonctions d'administrateur.
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jeudi 28 novembre 2025
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Fabrice CARRE quitte ses fonctions de président.
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lundi 08 juillet 2025
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DELOITTE & ASSOCIES succède à ERNST & YOUNG ET AUTRES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
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ERNST & YOUNG ET AUTRES cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à DELOITTE & ASSOCIES.
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AUDITEX et Patrice MOROT se retirent de leurs rôle de commissaire aux comptes suppléant.
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Katherine FLEMING est promue administrateur.
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lundi 29 octobre 2024
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Fabrice CARRE a été désignée en tant que président.
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vendredi 18 novembre 2023
-
Fabrice CARRE démissionne de son poste de président du conseil d'administration.
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ACCOR quitte ses fonctions de président du conseil d'administration de NDH.
-
Fabrice CARRE quitte ses fonctions de président.
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mercredi 05 octobre 2023
-
ACCOR démissionne de son statut de membre de SOCIETE HOTELIERE PARIS LES HALLES S.H.P.H..
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jeudi 18 août 2023
-
Sebastien BAZIN est promue liquidateur.
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mardi 02 août 2023
-
ACCOR accède au poste de liquidateur de ACCOR ACQUISITION COMPANY.
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lundi 18 juillet 2023
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lundi 13 juin 2023
-
Anne-Laure Kiechel est promue administrateur.
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vendredi 25 mars 2023
-
Alan O'DEA devient le nouvel associé.
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Alan O'DEA succède à Patrick ARNOULT en tant que gérant.
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Patrick ARNOULT laisse son rôle d'associé à Alan O'DEA.
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Alan O'DEA prend le relais de Patrick ARNOULT en tant que gérant.
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lundi 21 mars 2023
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ACCOR est promue au statut d'associé de SNC ROISSYPOLE MANAGEMENT HOTELS.
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vendredi 24 décembre 2022
-
BEAS quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.
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mercredi 01 décembre 2022
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Fabrice CARRE assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
-
ACCOR assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration de NDH.
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Fabrice CARRE est promue président.
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mardi 30 novembre 2022
-
ACCOR est promue au statut d'associé de ACADEMIE ACCOR.
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vendredi 29 octobre 2022
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ACCOR est promue au statut d'associé de SNC TOUR EIFFEL.
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mardi 26 octobre 2022
-
ACCOR assume maintenant le rôle d'associé de SNC MANAGEMENT HOTELS.
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mercredi 29 septembre 2022
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Patrick ARNOULT accède au statut d'associé.
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ACCOR assume maintenant le rôle d'associé de SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE.
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jeudi 29 juillet 2022
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ACCOR est promue au poste de membre du conseil de surveillance de L'INSTITUT DE L'ECONOMIE POSITIVE.
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mardi 27 juillet 2022
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Hélène Potier, Ugo ARZANI et Asma ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI prennent le relais de Aziz ALUTHMAN FAKHROO, Sophie GASPERMENT et Nawaf BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI en tant qu'administrateur.
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Hélène Potier, Ugo ARZANI et Asma ABDULRAHMAN AL-KHULAIFI succèdent à Aziz ALUTHMAN FAKHROO, Sophie GASPERMENT et Nawaf BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI en tant qu'administrateur.
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jeudi 17 juin 2022
-
ACCOR assume maintenant le rôle de membre de SOCIETE HOTELIERE PARIS LES HALLES S.H.P.H..
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mercredi 03 mars 2022
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ACCOR assume maintenant le rôle d'associé de SOCIETE D'EXPLOITATION DES RESIDENCES HOTELIERES RAIL.
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mercredi 16 décembre 2021
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Fabrice CARRE quitte ses fonctions de président.
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lundi 18 mai 2021
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Patrick SAYER et Chantal HOOGSTOEL cèdent leurs place d'administrateur à Christine SERRE, .
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Christine SERRE prend le relais de Patrick SAYER en tant qu'administrateur.
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mercredi 25 mars 2021
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Fabrice CARRE accède au poste de président.
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lundi 16 mars 2021
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mardi 28 octobre 2020
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Bruno PAVLOVSKY accède au poste d'administrateur.
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lundi 04 août 2020
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Alex RAYMOND succède à Sabine TARLET-FERNANDEZ en tant qu'administrateur.
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Sabine TARLET-FERNANDEZ cède sa place d'administrateur à Alex RAYMOND.
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jeudi 29 mai 2020
-
Julien BARBEAU et SODETIS succèdent à Julien BARBEAU, en tant qu'administrateur.
-
Julien BARBEAU cède sa place d'administrateur à Julien BARBEAU.
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ACCOR quitte ses fonctions d'administrateur de CIE GENERALE RESTAURATION SERVICES.
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mardi 20 novembre 2019
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Patrice MOROT accède au poste de commissaire aux comptes suppléant.
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PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT prend le relais de DELOITTE & ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
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Sven BOINET renonce à son rôle de directeur général délégué.
-
DELOITTE & ASSOCIES cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
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lundi 29 octobre 2019
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mardi 29 mai 2019
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jeudi 17 mai 2019
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jeudi 29 mars 2019
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Pascale Alluard cède sa place d'administrateur à Julien BARBEAU.
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Julien BARBEAU prend le relais de Pascale Alluard en tant qu'administrateur.
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lundi 19 mars 2019
-
Paul MAURAISIN prend le relais de Jean-Marie BOURDON en tant qu'administrateur.
-
Paul MAURAISIN succède à Jean-Marie BOURDON en tant qu'administrateur.
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lundi 09 octobre 2018
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Chantal HOOGSTOEL, prennent le relais de Bertrand MEHEUT, Maria ERRA, Vivek BADRINATH, Natacha VALLA et Jean-Paul BAILLY en tant qu'administrateur.
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Chantal HOOGSTOEL succède à Natacha VALLA en tant qu'administrateur.
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jeudi 14 septembre 2018
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Sabine TARLET-FERNANDEZ succède à Thierry LABI en tant qu'administrateur.
-
Thierry LABI cède sa place d'administrateur à Sabine TARLET-FERNANDEZ.
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vendredi 07 juillet 2018
-
Laurent LE CLAIR démissionne de son poste d'administrateur.
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ACCOR quitte ses fonctions d'administrateur de LA THERMALE DE FRANCE.
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mardi 07 mars 2018
-
Cedric DURAND renonce à son rôle d'administrateur.
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jeudi 16 février 2018
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Jean-Marie BOURDON succède à Sophie STABILE en tant qu'administrateur.
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Sophie STABILE cède sa place d'administrateur à Jean-Marie BOURDON.
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mardi 03 janvier 2018
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mardi 19 juillet 2017
-
Nawaf BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI succède à Ali BOUZARIF en tant qu'administrateur.
-
Ali BOUZARIF cède sa place d'administrateur à Nawaf BIN JASSIM BIN JABOR AL-THANI.
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vendredi 10 juin 2017
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Nicolas SARKOZY DE NAGY BOCSA succède à Nadra MOUSSALEM en tant qu'administrateur.
-
Nadra MOUSSALEM cède sa place d'administrateur à Nicolas SARKOZY DE NAGY BOCSA.
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lundi 21 mars 2017
-
Cécile FAURIE démarre son activité d'indépendant.
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vendredi 11 février 2017
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MARIE WENNERT démarre son activité d'indépendant.
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mercredi 01 décembre 2016
-
ACCOR accède au poste d'administrateur de SOCIETE FRANCAISE DE PARTICIPATIONS ET D'INVESTISSEMENTS EUROPEENS.
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Jean-Jacques MORIN assume maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 22 octobre 2016
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Philippe CITERNE cède sa place d'administrateur à Sarmad ZOK.
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Isabelle SIMON, Ali BOUZARIF, Aziz ALUTHMAN FAKHROO, Vivek BADRINATH, Qiong'Er JIANG, Sarmad ZOK et Natacha VALLA prennent le relais de Philippe CITERNE, en tant qu'administrateur.
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lundi 14 juin 2016
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DELOITTE & ASSOCIES - Société anonyme cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à DELOITTE & ASSOCIES.
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DELOITTE & ASSOCIES prend le relais de DELOITTE & ASSOCIES - Société anonyme en tant que commissaire aux comptes titulaire.
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Jonathan Grunzweig et Virginie CHARDIGNY renoncent à leurs rôle d'administrateur.
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jeudi 08 avril 2016
-
ACCOR accède au poste d'administrateur de HOTEL HOMES SAS.
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vendredi 20 février 2016
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Myriam MARTINEL démarre son activité d'indépendant.
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mardi 17 février 2016
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Patrick ARNOULT accède au poste de gérant.
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ACCOR assume maintenant la fonction de gérant de SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE.
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jeudi 14 août 2015
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Thierry LABI quitte ses fonctions d'administrateur.
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jeudi 08 mai 2015
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AUDITEX et BEAS assument maintenant la fonction de commissaire aux comptes suppléant.
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ERNST & YOUNG ET AUTRES et DELOITTE & ASSOCIES - Société anonyme sont nommés commissaire aux comptes titulaire.
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mercredi 16 octobre 2014
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Sebastien BAZIN démissionne de son poste d'administrateur.
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ACCOR quitte ses fonctions d'administrateur de SOC HOTELLIERE SOPHIA ANTIPOLIS.
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mardi 04 juin 2014
-
Iliane Dumas est promue administrateur.
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mercredi 22 mai 2014
-
Jonathan Grunzweig est promue administrateur.
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vendredi 19 avril 2014
-
Sebastien BAZIN prend le relais de Cedric DURAND en tant qu'administrateur.
-
Sebastien BAZIN succède à Cedric DURAND en tant qu'administrateur.
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mardi 19 février 2014
-
Pascale Alluard succède à Jean-Michel BARBIER en tant qu'administrateur.
-
Jean-Michel BARBIER cède sa place d'administrateur à Pascale Alluard.
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jeudi 07 février 2014
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Sven BOINET est promue directeur général délégué.
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mercredi 19 septembre 2013
-
Sebastien BAZIN devient le nouveau président du conseil d'administration.
-
Philippe CITERNE succède à Sebastien BAZIN en tant qu'administrateur.
-
Yann CAILLERE laisse sa fonction de directeur général à Sebastien BAZIN.
-
Sebastien BAZIN devient le nouveau directeur général.
-
Philippe CITERNE succède à Sebastien BAZIN en tant qu'administrateur.
-
Philippe CITERNE laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Sebastien BAZIN.
-
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vendredi 20 juillet 2013
-
ACCOR accède au poste d'administrateur de DEVIMCO-DEVELOP IMMOBIL ET COMMERCIAUX.
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Sophie STABILE assume maintenant la fonction d'administrateur.
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mardi 29 mai 2013
-
Yann CAILLERE devient le nouveau directeur général.
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Philippe CITERNE remplace Denis HENNEQUIN en tant que président du conseil d'administration.
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Denis HENNEQUIN laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Philippe CITERNE.
-
Yann CAILLERE devient le nouveau directeur général.
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Iris KNOBLOCH et Nadra MOUSSALEM succèdent à Thomas BARRACK et Philippe CITERNE en tant qu'administrateur.
-
Thomas BARRACK et Philippe CITERNE cèdent leurs place d'administrateur à Iris KNOBLOCH et Nadra MOUSSALEM.
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Yann CAILLERE quitte son poste de directeur général délégué.
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vendredi 02 février 2013
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Franck RIBOUD quitte ses fonctions d'administrateur.
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mardi 10 octobre 2012
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ACCOR assume maintenant la fonction d'administrateur de CIE GENERALE RESTAURATION SERVICES.
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Jean-Michel BARBIER est promue administrateur.
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jeudi 03 août 2012
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Sophie STABILE quitte ses fonctions d'administrateur.
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mardi 25 juillet 2012
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Thierry LABI cède sa place d'administrateur à Laurent LE CLAIR.
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Laurent LE CLAIR prend le relais de Thierry LABI en tant qu'administrateur.
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mercredi 19 juillet 2012
-
Thierry LABI assume maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 28 janvier 2012
-
Philippe CITERNE démissionne de la fonction de vice-président.
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Denis HENNEQUIN quitte son poste de Président directeur général.
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Denis HENNEQUIN est promue directeur général.
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Denis HENNEQUIN démissionne de son poste d'administrateur.
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Denis HENNEQUIN occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
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vendredi 27 août 2011
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Thierry LABI succède à Martine GRANIER en tant qu'administrateur.
-
Martine GRANIER cède sa place d'administrateur à Thierry LABI.
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vendredi 07 mai 2011
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Maria ERRA est promue administrateur.
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vendredi 26 mars 2011
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ACCOR est promue administrateur de SOC HOTELLIERE SOPHIA ANTIPOLIS.
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Cedric DURAND accède au poste d'administrateur.
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vendredi 29 janvier 2011
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Denis HENNEQUIN accède au poste de Président directeur général.
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Gilles PELISSON quitte ses fonctions de président du conseil d'administration.
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Gilles PELISSON renonce à son rôle d'administrateur.
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Denis HENNEQUIN démissionne de la fonction de directeur général.
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vendredi 18 décembre 2010
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Denis HENNEQUIN assume maintenant la fonction de directeur général.
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Gilles PELISSON se retire de son rôle de Président directeur général.
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Gilles PELISSON assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
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samedi 05 décembre 2010
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ACCOR sont promus administrateur de PIH et MERCURE INTERNATIONAL HOTELS.
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Cedric DURAND et Cedric DURAND accèdent au poste d'administrateur.
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vendredi 20 novembre 2010
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Jacques STERN cède sa place d'administrateur à Sophie STABILE.
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Sophie STABILE prend le relais de Jacques STERN en tant qu'administrateur.
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vendredi 09 octobre 2010
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Yann CAILLERE est promue directeur général délégué.
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vendredi 18 septembre 2010
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Jacques STERN démissionne de la fonction de directeur général délégué.
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Sophie GASPERMENT prend le relais de Gabriele GALATERI DI GENOLA en tant qu'administrateur.
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Sophie GASPERMENT succède à Gabriele GALATERI DI GENOLA en tant qu'administrateur.
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vendredi 07 août 2010
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Jacques STERN quitte ses fonctions de président.
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vendredi 19 juin 2010
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Alain QUINET démissionne de son poste d'administrateur.
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dimanche 26 avril 2010
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Thierry LABI succède à Jerome SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE en tant qu'administrateur.
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Philippe CITERNE accède au poste de vice-président.
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ACCOR assume maintenant la fonction d'administrateur de IBIS BUDGET.
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Thierry LABI succède à Jerome SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE en tant qu'administrateur.
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vendredi 17 avril 2010
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ACCOR accède au poste d'administrateur de LA THERMALE DE FRANCE.
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Martine GRANIER assume maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 27 février 2010
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Jacques STERN a été désignée en tant que président.
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vendredi 09 janvier 2010
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Jacques STERN assume maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 19 décembre 2009
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lundi 28 juillet 2009
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Bertrand MEHEUT, Jean-Paul BAILLY, Denis HENNEQUIN et Virginie CHARDIGNY accèdent au poste d'administrateur.
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lundi 07 avril 2009
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Jacques STERN assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
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Serge WEINBERG renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
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Gilles PELISSON démissionne de la fonction de directeur général.
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Isabelle BOUILLOT, Roderic RODERIC LYNE, Serge WEINBERG, Augustin DE ROMANET DE BEAUNE, Aldo CARDOSOA, Theodor WAIGEL et Baudouin PROT quittent leurs fonctions d'administrateur.
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Gilles PELISSON est nommée Président directeur général.
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lundi 16 décembre 2008
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Philippe CAMUS quitte ses fonctions d'administrateur.
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lundi 07 octobre 2008
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Dominique MARCEL cède sa place d'administrateur à Alain QUINET.
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Alain QUINET et Patrick SAYER prennent le relais de Dominique MARCEL, en tant qu'administrateur.
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lundi 16 septembre 2008
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Etienne DAVIGNON démissionne de son poste d'administrateur.
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lundi 06 novembre 2007
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Francis MAYER quitte ses fonctions d'administrateur.
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lundi 07 août 2007
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Augustin DE ROMANET DE BEAUNE est promue administrateur.
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lundi 23 mai 2006
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Roderic RODERIC LYNE accède au poste d'administrateur.
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lundi 18 avril 2006
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Gilles PELISSON assume maintenant la fonction de directeur général.
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Serge WEINBERG se retire de son rôle de président du conseil de surveillance.
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Serge WEINBERG assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
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Francis MAYER, Baudouin PROT, Isabelle BOUILLOT, Franck RIBOUD, Philippe CAMUS, Gabriele GALATERI DI GENOLA, Dominique MARCEL, Aldo CARDOSOA, Gilles PELISSON, Theodor WAIGEL, Jerome SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE, Sebastien BAZIN, Thomas BARRACK, Etienne DAVIGNON, Serge WEINBERG et Philippe CITERNE assument maintenant la fonction d'administrateur.
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lundi 31 janvier 2006
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Serge WEINBERG est promue président du conseil de surveillance.
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lundi 26 juillet 2005
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Gerard PELISSON démissionne de la fonction de président du conseil de surveillance.
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Jean ESPALIOUX quitte ses fonctions de président du directoire.
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lundi 24 février 2004
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Jean ESPALIOUX est nommée président du directoire.
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Gerard PELISSON accède au poste de président du conseil de surveillance.
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187 événements ont marqué le parcours d'ACCOR depuis 2004
Études de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché de la thalasso et du spa - France (35 pages)
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Le marché de l'hôtellerie - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'hôtellerie en France : histoire et évolution du secteur, diversité des établissements, rôle des acteurs majeurs comme Accor, impact de la digitalisation et de plateformes comme Airbnb, montée de l'écologie, conséquences de la pandémie et enjeux économiques. Un document pour comprendre les dynamiques actuelles et futures d'un secteur clé du tourisme français. Voir un exemple
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Cette étude offre une analyse complète du marché des hôtels de luxe en France : critères de luxe, importance des chaînes hôtelières comme AccorHotels et Marriott International, fréquentation touristique majoritairement étrangère, impact de la pandémie et reprise exceptionnelle en 2022-2023. Elle explore également l'influence des technologies et des nouvelles générations sur le secteur. Voir un exemple
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Le marché de la construction modulaire - France
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