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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Modifications diverses

SPARTOO Sociéte Anonyme à conseil dadministration Au capital de 366559,26 Siège social : 16 rue Henri Barbusse, 38100 Grenoble RCS Grenoble 489 895 821 Modification des statuts Aux termes des décisions de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 06 mai 2025, il a été décidé de modifier les statuts de la société. Les modifications portent sur : Lextension du champ dapplication de la consultation écrite du Conseil dadministration et lintroduction de la possibilité pour les administrateurs de voter par correspondance et de participer aux réunions du Conseil dadministration par des moyens de télécommunication Lintroduction dun droit de vote double aux actions entièrement libérées pour lesquelles il sera justifié dune inscription nominative depuis deux (2) ans au moins au nom du même actionnaire Les articles 9 et 12 des statuts ont été modifiés en conséquence. Mention sera faite au RCS de Grenoble. Pour avis, LAssemblée Générale

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SPARTOO Sociéte anonyme à conseil dadministration au capital de 366.559.26 Euros Siège social : 16, rue Henri Barbusse 38000 GRENOBLE 489 895 821 R.C.S. de Grenoble ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRES EN DATE DU 6 MAI 2025 AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués à lAssemblée Générale Mixte le 6 mai 2025 à 10 h à lHôtel Europole Grenoble 29, Rue Pierre Sémard à Grenoble 38000, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour Lecture des rapports du Conseil dadministration et des Commissaires aux comptes ; A titre ordinaire : 1. Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2024 ; 2. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2024 ; 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2024; 4. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées ; 5. Nomination de la société Noam Developpement en tant que nouvel administrateur ; 6. Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Sylvie Colin ; 7. Renouvellement du mandat dadministrateur de la société BIN; 8. Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil dadministration; 9. Autorisation consentie au Conseil dadministration en vue de mettre en place un programme de rachat dactions ; A titre extraordinaire : 10. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues ; 11. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder, en une ou plusieurs fois, à une augmentation de capital par émission dactions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou à une émission de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; 12. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder, en une ou plusieurs fois, à une augmentation de capital par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou à une émission de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre au public à lexclusion doffres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier ; 13. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder, en une ou plusieurs fois, à une augmentation de capital, par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou à une émission de valeurs mobilière donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public visée au paragraphe 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier ; 14. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital, en une ou plusieurs fois, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes ; 15. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres ; 16. Fixation des limites des montants des augmentations de capital autorisées en cas dusage par le Conseil dadministration de certaines délégations ou autorisations prévues aux résolutions 11 à 14 ; 17. Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription ; 18. Autorisation au Conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dun maximum de 1.070.000 actions, existantes ou à émettre, au profit des dirigeants et membres du personnel salarié de la Société et de ses filiales) ; 19. Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par émission dactions réservées aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers ; 20. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de décider dun regroupement des actions de la Société ; 21. Modification de larticle 12 des statuts de la Société ; 22. Modification de larticle 9 des statuts de la Société afin de prévoir un droit de vote double pour les actions détenues au nominatif depuis plus de deux ans. A titre ordinaire : 23. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. ____________________ A Modalités de participation à lAssemblée Générale. Conformément aux dispositions du Code de Commerce, les actionnaires sont informés que la participation à lassemblée est subordonnée à linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, la date dinscription est fixée au 2 mai 2025, zéro heure, heure de Paris. Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire. B Modalités de vote à lAssemblée Générale. Les actionnaires désirant assister à cette assemblée pourront demander une carte dadmission : pour lactionnaire nominatif : auprès de CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr ou se présenter le jour de lAssemblée générale directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. pour lactionnaire au porteur : auprès de lintermédiaire gestionnaire de son compte titres. A défaut dassister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : Adresser une procuration à la société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de lassemblée générale, Voter par correspondance, Donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou à leur partenaire pacsé, ou à toute personne physique ou morale de leur choix dans les conditions légales et réglementaires, telles que prévues à larticle L.225-106 du Code de commerce. Les actionnaires désirant être représentés ou voter par correspondance devront : pour les actionnaires nominatifs, renvoyer le formulaire de vote qui leur a été adressé avec le dossier de convocation, à létablissement bancaire désigné ci -dessus, pour les actionnaires au porteur, demander le formulaire de vote et ses annexes à létablissement financier dépositaire de leurs titres de telle sorte que la demande parvienne à cet intermédiaire six jours avant la date de lassemblée, soit le 30 avril 2025 au plus tard. Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte quà la condition dêtre reçus par CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr, au plus tard 3 jours précédant lassemblée générale, soit le 3 mai 2025 et être accompagnés, pour ceux provenant des actionnaires au porteur, dune attestation de participation. Conformément aux dispositions de larticle R.22-10-24 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un e-mail à ladresse électronique suivante : serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un e-mail à ladresse électronique suivante: serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué puis en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres denvoyer une confirmation écrite à CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de la tenue de lAssemblée générale pourront être prises en compte. Conformément aux dispositions de larticle R22-10-28 du Code de commerce, lorsque lactionnaire aura déjà exprimé son vote par correspondance ou demandé sa carte dadmission, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation à lassemblée générale. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou la carte dadmission. A cette fin, lintermédiaire teneur de compte notifie la cession à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, nest notifiée par lintermédiaire habilité ou prise en considération par la société, nonobstant toute convention contraire. C. Questions écrites des actionnaires. Conformément aux dispositions de larticle R.225 -84 du Code de Commerce, les actionnaires peuvent poser des questions écrites au Président. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception, à lattention du Service Juridique ou par voie électronique à ladresse suivante : ag@spartoo.com au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le 29 avril 2025. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. D Documents dinformation pré-assemblée. Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, tous les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre des assemblées générales seront disponibles au siège social de la société dans les délais légaux, et, pour les documents prévus à larticle R.22-10-23 du Code de commerce, sur le site Internet de la société à ladresse suivante : https://www.spartoo -finance.com/ Le Conseil dAdministration.

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Annonce BODACC - Modification du capital. [366559.26 EUR]

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SPARTOO Sociéte anonyme à conseil dadministration au capital de 364.561,76 Siège social : 16 Rue Henri Barbusse 38100 GRENOBLE 489 895 821 R.C.S. Grenoble Suivant extrait procès-verbal de la réunion du Conseil dadministration du 20 décembre 2024, il a été pris acte de la révocation de Alain PIRON en qualité de directeur général Délégué. Pour avis

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Annonce JAL - Modification du Capital social

SPARTOO Sociéte anonyme au capital de 364.561,76 Siège social : 16 Rue Henri Barbusse 38100 GRENOBLE 489 895 821 R.C.S. Grenoble Suivant procès-verbal en date du 28 novembre 2024, par décision du conseil dadministration, Le capital social a été augmenté de 1.997,50 pour être porté à la somme de 366.559,26 En conséquence, larticle 6 des statuts a été modifié. Pour avis.

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SPARTOO SA à Conseil dAdministration au capital de 364 561,76 Siège Social : GRENOBLE (38100) 16 Rue Henri Barbusse 489 895 821 RCS GRENOBLE Conseil dAdministration du 23.05.2024 : Nomination en qualite de Directeur Général Délégué de M. Alain PIRON, demeurant à BOSSEY (74160), 100 Route de Crevin, à compter du 10.06.2024. (L24419240)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SPARTOO Sociéte anonyme à conseil dadministration au capital de 364.561,76 Euros Siège social : 16, rue Henri Barbusse 38000 Grenoble 489 895 821 R.C.S. Grenoble ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRES EN DATE DU 7 MAI 2024 AVIS DE CONVOCATION MM. les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 7 mai 2024 à 10 heures, Au Novotel Grenoble Centre 7 place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour Lecture des rapports du Conseil dadministration et des Commissaires aux comptes. A titre ordinaire/ 1. Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2023 ; 2. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2023 ; 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2023; 4. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées ; 5. Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Boris Saragaglia ; 6. Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Niels Court-Payen ; 7. Renouvellement du mandat dadministrateur de la société BIN, représentée par Mme Béatrice Lafon ; 8. Renouvellement du mandat dadministrateur de Mme Sylvie Colin ; 9. Renouvellement du mandat dadministrateur de la société Sofina, représentée par M. Anthony Keusters ; 10. Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire de la société KPMG S.A. ; 11. Non-renouvellement du mandat de commissaire aux comptes suppléant de la société Salustro Reydel 12. Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil dadministration ; 13. Autorisation consentie au Conseil dadministration en vue de mettre en place un programme de rachat dactions ; A titre extraordinaire Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues ; Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital , en une ou plusieurs fois, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes ; Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription ; Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par émission dactions réservées aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers ; A titre ordinaire/ Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. A Modalités de participation à lAssemblée Générale. Conformément aux dispositions du Code de Commerce, les actionnaires sont informés que la participation à lassemblée est subordonnée à linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, la date dinscription est fixée au 3 mai 2024, zéro heure, heure de Paris. Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire. B Modalités de vote à lAssemblée Générale. Les actionnaires désirant assister à cette assemblée pourront demander une carte dadmission : pour lactionnaire nominatif : auprès de CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr ou se présenter le jour de lAssemblée générale directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. pour lactionnaire au porteur : auprès de lintermédiaire gestionnaire de son compte titres. A défaut dassister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : Adresser une procuration à la société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de lassemblée générale, Voter par correspondance, Donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou à leur partenaire pacsé, ou à toute personne physique ou morale de leur choix dans les conditions légales et réglementaires, telles que prévues à larticle L.225-106-1 du Code de commerce. Les actionnaires désirant être représentés ou voter par correspondance devront : pour les actionnaires nominatifs, renvoyer le formulaire de vote qui leur a été adressé avec le dossier de convocation, à létablissement bancaire désigné ci -dessus, pour les actionnaires au porteur, demander le formulaire de vote et ses annexes à létablissement financier dépositaire de leurs titres de telle sorte que la demande parvienne à cet intermédiaire six jours avant la date de lassemblée, soit le 1er mai 2024 au plus tard. Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte quà la condition dêtre reçus par CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr, au plus tard 3 jours précédant lassemblée générale, soit le 4 mai 2024 et être accompagnés, pour ceux provenant des actionnaires au porteur, dune attestation de participation. Conformément aux dispositions de larticle R.225 -79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un e-mail à ladresse électronique suivante : serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un e-mail à ladresse électronique suivante: serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué puis en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres denvoyer une confirmation écrite à CIC Service Assemblées 6,avenue de Provence 75009 Paris. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signé es, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de la tenue de lAssemblée générale pourront être prises en compte. Conformément aux dispositions de larticle R. 225 -85 du Code de commerce, lorsque lactionnaire aura déjà exprimé son vote par correspondance ou demandé sa carte dadmission, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation à lassemblée générale. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou la carte dadmission. A cette fin, lintermédiaire teneur de compte notifie la cession à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, nest notifiée par lintermédiaire habilité ou prise en considération par la société, nonobstant toute convention contraire. C. Demandes dinscriptions de points ou de projets de résolutions et questions écrites des actionnaires Conformément aux dispositions de larticle R.225 -84 du Code de Commerce, les actionnaires peuvent poser des questions écrites au Président. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception, à lattention du Service Juridique ou par voie électronique à ladresse suivante : ag@spartoo.com au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date d e lassemblée générale, soit le 30 avril 2024. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour de lassemblée par les actionnaires remplissant les conditions légales en vigueur, doivent parvenir au siège social, par lettre recommandée avec demande davis de réception ou par courrier électronique à ladresse suivante : ag@spartoo.com au plus tard vingt-cinq jours avant lAssemblée Générale, soit le 12 avril 2024. Ces demandes doivent être motivées et accompagnées dune attestation dinscription en compte. Les demandes dinscription de projets de résolutions sont accompagnées du texte des projets de résolutions qui peuvent être assortis dun bref exposé des motifs. Il est en outre rappelé que lexamen par lassemblée générale de points ou de projets de résolutions qui seront présentées est subordonné à la transmission par les intéressés, au plus tard le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, dune nouvelle attestation justifiant de lenregistrement comptable de leurs titres dans les mêmes conditions que celles indiquées ci -dessus. D Documents dinformation pré-assemblée. Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, tous les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre des assemblées générales seront disponibles au siège social de la société dans les délais légaux, et, pour les documents prévus à larticle R.225 -73-1 du Code de commerce, sur le site Internet de la société à ladresse suivante : https://www.spartoo -finance.com/ Le Conseil dAdministration.

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SPARTOO SA à Conseil dadministration Au capital de 364 561,76 Siège social : 16 Rue Henri Barbusse 38000 GRENOBLE 489 895 821 RCS GRENOBLE Conseil dAdministration du 16.11.2023 : Demission de M. Jean-François CLEI de ses fonctions de Directeur Général Délégué, à compter du 31.12.2023. (L24245088)

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SPARTOO SA à Conseil dAdministration au capital de 364 561,76 Siège social : GRENOBLE (38100) 16 Rue Henri Barbusse 489.895.821 RCS GRENOBLE Conseil dAdministration du 23.05.2023 : Revocation de M. Stéphane BULLIOD de ses fonctions de Directeur Général Délégué, à compter du 30.06.2023. Il nest pas pourvu à son remplacement. (T23111174)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SPARTOO Sociéte anonyme à conseil dadministration au capital de 364.561,76 Euros Siège social : 16, rue Henri Barbusse 38000 Grenoble 489 895 821 R.C.S. Grenoble AVIS DE CONVOCATION MM. les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 3 mai 2023 à 10 heures, Au Novotel Grenoble Centre 7 place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour Lecture des rapports du Conseil dadministration et des Commissaires aux comptes ; A titre ordinaire : 1. Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2022 ; 2. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2022 ; 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2022; 4. Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées ; 5. Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire du Cabinet Agili ; 6. Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes suppléant de la société Arpacha SARL 7. Autorisation consentie au Conseil dadministration en vue de mettre en place un programme de rachat dactions ; A titre extraordinaire 8. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues ; 9. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder, en une ou plusieurs fois, àune augmentation de capital par émission dactions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou à une émission de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; 10. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder, en une ou plusieurs fois, à une augmentation de capital par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou à une émission de valeurs mobilières donnant droit à lattri bution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre au public à lexclusion doffres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier ; 11. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder, en une ou Plusieurs fois, à une augmentation de capital, par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou à une émission de valeurs mobilière donnant droit à lattribution de titres de cr éance, avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public visée au paragraphe 1° de larticleL. 411-2 du Code monétaire et financier ; 12. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital, en une ou plusieurs fois, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes ; 13. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres ; 14. Fixation des limites des montants des augmentations de capital autorisées en cas dusage par le Conseil dadministration de certaines délégations ou autorisations prévues aux résolutions 9 à 12 ; 15. Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription ; 16. Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par émission dactions réservées aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers ; A titre ordinaire : 17. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. A Modalités de participation à lAssemblée Générale. Conformément aux dispositions du Code de Commerce, les actionnaires sont informés que la participation à lassemblée est subordonnée à linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, la date dinscription est fixée au 28 avril 2023, zéro heure, heure de Paris. Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire. B Modalités de vote à lAssemblée Générale. 1. Les actionnaires désirant assister à cette assemblée pourront demander une carte dadmission : pour lactionnaire nominatif : auprès de CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr ou se présenter le jour de lAssemblée générale directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. pour lactionnaire au porteur : auprès de lintermédiaire gestionnaire de son compte titres A défaut dassister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : Adresser une procuration à la société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de lassemblée générale, Voter par correspondance, Donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou à leur partenaire pacsé, ou à toute personne physique ou morale de leur choix dans les conditions légales et réglementaires, te lles que prévues à larticle L.225-106-1 du Code de commerce. Les actionnaires désirant être représentés ou voter par correspondance devront : pour les actionnaires nominatifs, renvoyer le formulaire de vote qui leur a été adressé avec le dossier de convocation, à létablissement bancaire désigné ci-dessus, pour les actionnaires au porteur, demander le formulaire de vote et ses annexes à létablissement financier dépositaire de leurs titres de telle sorte que la demande parvienne à cet intermédiaire six jours avant la date de lassemblée, soit le 27 avril 2023 au plus tard. Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte quà la condition dêtre reçus par CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr , au plus tard 3 jours précédant lassemblée générale, soit le 29 avril 2023 et être accompagnés, pour ceux provenant des actionnaires au porteur, dune attestation de participation. Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un e-mail à ladresse électronique suivante : serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur: en envoyant un e-mail à ladresse électronique suivante: serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué puis en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres denvoyer une confirmation écrite à CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de la tenue de lAssemblée générale pourront être prises en compte. Conformément aux dispositions de larticle R. 225 -85 du Code de commerce, lorsque lactionnaire aura déjà exprimé son vote par correspondance ou demandé sa carte dadmission, il ne pourra plus cho isir un autre mode de participation à lassemblée générale. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou la carte dadmission. A cette fin, lintermédiaire teneur de compte notifie la cession à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, nest notifiée par lintermédiaire habilité ou prise en considération par la société, nonobstant toute convention contraire. C Demandes dinscriptions de points ou de projets de résolutions et questions écrites des actionnaires Conformément aux dispositions de larticle R.225-84 du Code de Commerce, les actionnaires peuvent poser des questions écrites au Président. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception, à lattention du Service Juridique ou par voie électronique à ladresse suivante : ag@spartoo.com au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le 27 avril 2023. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. D Documents dinformation pré-assemblée. Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, tous les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre des assemblées générales seront disponibles au siège social de la société dans les délais légaux, et, pour les documents prévus à larticle R.225 -73-1 du Code de commerce, sur le site Internet de la société à ladresse suivante : https://www.spartoo-finance.com/ Le Conseil dAdministration.

Annonce JAL - Sanction DGCCRF pour retards de paiement

A2023J57406 En application des articles L. 441-16 a) et L. 470-2 du code du commerce, une amende de 62 000 a eté prononcée par la Direction Régionale de lEconomie, De lEmploi, du Travail et des Solidarités dAUVERGNE-RHONESALPES à lencontre de la société Spartoo SAS pour des retards dans le paiement des factures de ses fournisseurs. La constatation de ces retards a été effectuée par les services de la Direction Régionale de lEconomie, de lEmploi, du Travail et des Solidarités dAUVERGNE RHONES-ALPES dans le cadre dune enquête lancée par la DGCCRF sur le respect des règles du code de commerce en matière de délais de paiement

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de la dénomination. [364561.76 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [363643.56 EUR]

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SPARTOO SA à Conseil dAdministration Au capital de 363.643,56 Siège social : 16, rue Henri-Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Conseil dAdministration du 12/05/2022 : Nomination en qualite de Directeur Général délégué de M. Aymeric MOSER demeurant à Saint-Nizier-du-Moucherotte (38250), 518, Route de Charvet. (T22042310

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SPARTOO. Siren : 489895821. SPARTOO SAS SA au capital de 363.643,56 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des délibérations de lassemblée générale en date du 3 mai 2022, il a été décidé de modifier la dénomination sociale comme suit : SPARTOO. Aux termes des décisions du président directeur général en date du 9 mai 2022, Le capital social de la société a été augmenté dune somme de 918,20 euros pour le porter de 363.643,56 euros à 364.561,76 euros par apports en numéraire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. RCS GRENOBLE.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Dénomination : SPARTOO. Siren : 489895821. SPARTOO SAS SA au capital de 363.643,56 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des délibérations de lassemblée générale en date du 3 mai 2022, il a été décidé de modifier la dénomination sociale comme suit : SPARTOO. Aux termes des décisions du président directeur général en date du 9 mai 2022, Le capital social de la société a été augmenté dune somme de 918,20 euros pour le porter de 363.643,56 euros à 364.561,76 euros par apports en numéraire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. RCS GRENOBLE.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

A2022J51169 SPARTOO Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 363.643,56 Euros Siège social : 16, rue Henri Barbusse 38000 Grenoble 489 895 821 R.C.S. Grenoble AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs, Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 3 mai 2022 à 10 heures, au Novotel Grenoble Centre 7 place Robert Schuman 38000 GRENOBLE, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour Lecture des rapports du Conseil dadministration et des Commissaires aux comptes ; A titre ordinaire : 1-Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2021 ; 2-Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2021 ; 3-Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2021 ; 4-Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées ; 5-Ratification de la nomination par cooptation de la société BIN, représentée par Madame Béatrice Lafon, en remplacement dun administrateur démissionnaire ; 6-Ratification de la nomination par cooptation de Madame Sylvie Colin en remplacement dun administrateur démissionnaire ; 7-Ratification de la nomination par cooptation de Monsieur Niels Court-Payen en remplacement dun administrateur démissionnaire ; 8-Fixation du montant annuel de la rémunération à allouer aux membres du Conseil dAdministration ; 9-Autorisation consentie au Conseil dadministration en vue de mettre en place un programme de rachat dactions ; A titre extraordinaire: 10-Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues ; 11-Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital, en une ou plusieurs fois, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes ; 12-Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription ; 13-Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre et dattribuer des bons de souscription dactions donnant droit de souscrire un maximum de 1.070.000 actions ordinaires, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes; 14-Autorisation au Conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dun maximum de 1.070.000 actions, existantes ou à émettre, au profit des dirigeants et membres du personnel salarié de la Société et de ses filiales ; 15-Délégation au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par émission dactions réservées aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers ; 16-Modification de la dénomination sociale ; A titre ordinaire 17-Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. A Modalités de participation à lAssemblée Générale. Conformément aux dispositions du Code de Commerce, les actionnaires sont informés que la participation à lassemblée est subordonnée à linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris: soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Conformément à larticle R.225-85 du Code de commerce, la date dinscription est fixée au 29 avril 2022, zéro heure, heure de Paris. Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire. B Modalités de vote à lAssemblée Générale. Les actionnaires désirant assister à cette assemblée pourront demander une carte dadmission : pour lactionnaire nominatif : auprès de CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr ou se présenter le jour de lAssemblée générale directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. pour lactionnaire au porteur : auprès de lintermédiaire gestionnaire de son compte titres A défaut dassister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : Adresser une procuration à la société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de lassemblée générale, Voter par correspondance, Donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou à leur partenaire pacsé, ou à toute personne physique ou morale de leur choix dans les conditions légales et réglementaires, telles que prévues à larticle 225-106-1 du Code de commerce. Les actionnaires désirant être représentés ou voter par correspondance devront : pour les actionnaires nominatifs, renvoyer le formulaire de vote qui leur a été adressé avec le dossier de convocation, à létablissement bancaire désigné ci-dessus, pour les actionnaires au porteur, demander le formulaire de vote et ses annexes à létablissement financier dépositaire de leurs titres de telle sorte que la demande parvienne à cet intermédiaire six jours avant la date de lassemblée, soit le 27 avril 2022 au plus tard. Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte quà la condition dêtre reçus par CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris serviceproxy@cic.fr, au plus tard 3 jours précédant lassemblée générale, soit le 30 avril 2022 et être accompagnés, pour ceux provenant des actionnaires au porteur, dune attestation de participation. Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant une mail à ladresse électronique suivante : serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un e-mail à ladresse électronique suivante: serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué puis en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres denvoyer une confirmation écrite à CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75009 Paris. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de la tenue de lAssemblée générale pourront être prises en compte. Conformément aux dispositions de larticle R. 225 -85 du Code de commerce, lorsque lactionnaire aura déjà exprimé son vote par correspondance ou demandé sa carte dadmission, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation à lassemblée générale. lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou la carte dadmission. A cette fin, lintermédiaire teneur de compte notifie la cession à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, nest notifiée par lintermédiaire habilité ou prise en considération par la société, nonobstant toute convention contraire. Une retransmission de lAssemblée Général est prévue et accessible à ladresse suivante : www. spartoo.com/ag C Demandes dinscriptions de points ou de projets de résolutions et questions écrites des actionnaires Conformément aux dispositions de larticle R.225-84 du Code de Commerce, les actionnaires peuvent poser des questions écrites au Président. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception, à lattention du Service Juridique ou par voie électronique à ladresse suivante : ag@spartoo. com au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le 27 avril 2022. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. D Documents dinformation pré-assemblée. Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, tous les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre des assemblées générales seront disponibles au siège social de la société dans les délais légaux, et, pour les documents prévus à larticle R.225-73-1 du Code de commerce, sur le site Internet de la société à ladresse suivante : https://www.spartoo-finance.com/ Le Conseil dAdministration.

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SPARTOO. Siren : 489895821. SPARTOO SA au capital de 363.568, 56 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des décisions du conseil dadministration en date du 7 février 2022, le capital social de la société a été augmenté dune somme de 75 euros pour le porter de 363.568,56 à 363.643,56 euros, Par apports en numéraire, et larticle 6 des statuts a été modifié. RCS GRENOBLE.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SPARTOO. Siren : 489895821. SPARTOO SA au capital de 363.568, 56 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des délibérations du conseil dadministration en date du 18 novembre 2021, la société SOFINA, Société de droit Belge, sise 21, rue de lIndustrie Bruxelles, administrateur de la société sus désignée, a nommé M. Anthony KEUSTERS demeurant : Jean-Louis Cautreelslaan 6, 2610 Wilrijk (Belgique) en remplacement de M. Mathieu POMA. RCS GRENOBLE.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [363568.56 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. [290841.3 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SPARTOO. Siren : 489895821. SPARTOO SA au capital de 290.841,30 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des décisions de Président Directeur Général en date du 7 juillet 2021, il a été pris acte de la : fin de mandats des administrateurs : M. Antoine METZGER, M. Fergal MULLEN, M. Derek LOVELOCK, M. Bernard VOGEL et de la société A PLUS FINANCE, nomination en qualité dadministrateurs : THE BUSINESS INTELLIGENCE NETWORK LIMITED societe de droit britannique sise Unit 7, Pickhill Business Centre Smallhythe road Tenterden Kent TN30 7LZ (Royaume Uni) numéro 4472974 représentée par Mme Béatrice LAFON demeurant Downs Farm House, Kenward road, Yalding Kent Mme Sylvie LELACHE épouse COLIN demeurant 118 boulevard de la République 92210 Saint-Cloud M. Niels COURT-PAYEN demeurant 9 square Alboni 75016 Paris Aux termes des décisions de Président Directeur Général en date du 7 juillet 2021, le capital social de la société a été augmenté dune somme de 72.727,26 euros pour le porter à 363.568,56 euros, par apports en numéraire, et larticle 6 des statuts a été modifié. RCS GRENOBLE.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SPARTOO. Siren : 489895821. SPARTOO SA au capital de 290.841,30 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des décisions de Président Directeur Général en date du 7 juillet 2021, il a été pris acte de la : fin de mandats des administrateurs : M. Antoine METZGER, M. Fergal MULLEN, M. Derek LOVELOCK, M. Bernard VOGEL et de la société A PLUS FINANCE, nomination en qualité dadministrateurs : THE BUSINESS INTELLIGENCE NETWORK LIMITED societe de droit britannique sise Unit 7, Pickhill Business Centre Smallhythe road Tenterden Kent TN30 7LZ (Royaume Uni) numéro 4472974 représentée par Mme Béatrice LAFON demeurant Downs Farm House, Kenward road, Yalding Kent Mme Sylvie LELACHE épouse COLIN demeurant 118 boulevard de la République 92210 Saint-Cloud M. Niels COURT-PAYEN demeurant 9 square Alboni 75016 Paris Aux termes des décisions de Président Directeur Général en date du 7 juillet 2021, le capital social de la société a été augmenté dune somme de 72.727,26 euros pour le porter à 363.568,56 euros, par apports en numéraire, et larticle 6 des statuts a été modifié. RCS GRENOBLE.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SPARTOO SAS. Siren : 489895821. SPARTOO SAS SAS au capital de 289.941,30 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des délibérations en date du 4 juin 2021, lAssemblée Générale Mixte des Associés, Statuant dans les conditions prévues par la Loi, a décidé la transformation de la Société en Société Anonyme à Conseil dAdministration, sans création dun être moral nouveau, ce qui a mis fin aux fonctions des organes de Direction. Cette transformation rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Admission aux assemblées générales et exercice du droit de vote : Chaque action donne le droit au vote et à la représentation dans les assemblées générales, ainsi que le droit dêtre informé sur la marche de la Société et dobtenir communication de certains documents sociaux aux époques et dans les conditions prévues par la loi et les statuts. Transmission des actions : Les actions sont librement cessibles, sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires et sous réserve des stipulations de tout acte extra-statutaire. Administrateurs . M. Boris SARAGAGLIA demeurant 12 Rue Henri Debraye 38000 Grenoble . SOFINA, SA de société de droit belge sise 31 rue de lIndustrie B1040 Bruxelles Belgique immatriculée sous le numéro 0403.219.397 représentée par M. Mathieu POMA demeurant chaussée de Wavre 1517C 1160 Bruxelles Belgique . M. Bernard VOGEL demeurant 11 chemin du Jura 1299 Crans-près-Céligny Suisse . A PLUS FINANCE, SAS sise 8 rue Bellini 75016 Paris, 420 400 699 RCS Paris, représentée par M. Niels COURT-PAYEN demeurant 9 square Alboni 75016 Paris . M. Fergal MULLEN demeurant Chemin Théodore-Bret 24 1253 Vandoeuvres Suisse . M. Derek LOVELOCK demeurant Oldfields farm, Amersham Road, Beaconsfield, Bucks, HP9 2UG Royaume-Uni . M. Antoine METZGER demeurant 11 Quai du 4 septembre 92100 Boulogne-Billancourt Commissaires aux comptes : Ont été confirmés en qualité de Commissaires aux Comptes Titulaires les sociétés KPMG SA et AGILI(3F) et Suppléants les sociétés SALUSTRO REYDEL et ARPACHA. Aux termes délibérations en date du 17 juin 2021, le Conseil dAdministration a nommé M. Boris SARAGAGLIA en qualité de Président du Conseil dAdministration assumant la Direction Générale de la société, pour la durée de son mandat dAdministrateur, M. Jean-François CLEI demeurant 73 rue des Vignols 75020 Paris, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, M. Paul LORNE demeurant 9 rue du 11 Novembre 1918 38840 La Sône, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, M. Stéphane BULLIOD demeurant 22 Chemin des Couloures 38300 Bourgoin-Jallieu, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, Aux termes des décisions de Président en date du 14 juin 2021, le capital social de la société a été augmenté dune somme de 900 euros pour le porter à 290.841,30 euros, par incorporation de pareille somme prélevée sur le poste Prime démission, et larticle 5 des statuts a été modifié. Registre du commerce et des Sociétés de GRENOBLE.

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SPARTOO SAS. Siren : 489895821. SPARTOO SAS SAS au capital de 289.941,30 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des délibérations en date du 4 juin 2021, lAssemblée Générale Mixte des Associés, Statuant dans les conditions prévues par la Loi, a décidé la transformation de la Société en Société Anonyme à Conseil dAdministration, sans création dun être moral nouveau, ce qui a mis fin aux fonctions des organes de Direction. Cette transformation rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Admission aux assemblées générales et exercice du droit de vote : Chaque action donne le droit au vote et à la représentation dans les assemblées générales, ainsi que le droit dêtre informé sur la marche de la Société et dobtenir communication de certains documents sociaux aux époques et dans les conditions prévues par la loi et les statuts. Transmission des actions : Les actions sont librement cessibles, sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires et sous réserve des stipulations de tout acte extra-statutaire. Administrateurs . M. Boris SARAGAGLIA demeurant 12 Rue Henri Debraye 38000 Grenoble . SOFINA, SA de société de droit belge sise 31 rue de lIndustrie B1040 Bruxelles Belgique immatriculée sous le numéro 0403.219.397 représentée par M. Mathieu POMA demeurant chaussée de Wavre 1517C 1160 Bruxelles Belgique . M. Bernard VOGEL demeurant 11 chemin du Jura 1299 Crans-près-Céligny Suisse . A PLUS FINANCE, SAS sise 8 rue Bellini 75016 Paris, 420 400 699 RCS Paris, représentée par M. Niels COURT-PAYEN demeurant 9 square Alboni 75016 Paris . M. Fergal MULLEN demeurant Chemin Théodore-Bret 24 1253 Vandoeuvres Suisse . M. Derek LOVELOCK demeurant Oldfields farm, Amersham Road, Beaconsfield, Bucks, HP9 2UG Royaume-Uni . M. Antoine METZGER demeurant 11 Quai du 4 septembre 92100 Boulogne-Billancourt Commissaires aux comptes : Ont été confirmés en qualité de Commissaires aux Comptes Titulaires les sociétés KPMG SA et AGILI(3F) et Suppléants les sociétés SALUSTRO REYDEL et ARPACHA. Aux termes délibérations en date du 17 juin 2021, le Conseil dAdministration a nommé M. Boris SARAGAGLIA en qualité de Président du Conseil dAdministration assumant la Direction Générale de la société, pour la durée de son mandat dAdministrateur, M. Jean-François CLEI demeurant 73 rue des Vignols 75020 Paris, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, M. Paul LORNE demeurant 9 rue du 11 Novembre 1918 38840 La Sône, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, M. Stéphane BULLIOD demeurant 22 Chemin des Couloures 38300 Bourgoin-Jallieu, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, Aux termes des décisions de Président en date du 14 juin 2021, le capital social de la société a été augmenté dune somme de 900 euros pour le porter à 290.841,30 euros, par incorporation de pareille somme prélevée sur le poste Prime démission, et larticle 5 des statuts a été modifié. Registre du commerce et des Sociétés de GRENOBLE.

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

Dénomination : SPARTOO SAS. Siren : 489895821. SPARTOO SAS SAS au capital de 289.941,30 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des délibérations en date du 4 juin 2021, lAssemblée Générale Mixte des Associés, Statuant dans les conditions prévues par la Loi, a décidé la transformation de la Société en Société Anonyme à Conseil dAdministration, sans création dun être moral nouveau, ce qui a mis fin aux fonctions des organes de Direction. Cette transformation rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Admission aux assemblées générales et exercice du droit de vote : Chaque action donne le droit au vote et à la représentation dans les assemblées générales, ainsi que le droit dêtre informé sur la marche de la Société et dobtenir communication de certains documents sociaux aux époques et dans les conditions prévues par la loi et les statuts. Transmission des actions : Les actions sont librement cessibles, sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires et sous réserve des stipulations de tout acte extra-statutaire. Administrateurs . M. Boris SARAGAGLIA demeurant 12 Rue Henri Debraye 38000 Grenoble . SOFINA, SA de société de droit belge sise 31 rue de lIndustrie B1040 Bruxelles Belgique immatriculée sous le numéro 0403.219.397 représentée par M. Mathieu POMA demeurant chaussée de Wavre 1517C 1160 Bruxelles Belgique . M. Bernard VOGEL demeurant 11 chemin du Jura 1299 Crans-près-Céligny Suisse . A PLUS FINANCE, SAS sise 8 rue Bellini 75016 Paris, 420 400 699 RCS Paris, représentée par M. Niels COURT-PAYEN demeurant 9 square Alboni 75016 Paris . M. Fergal MULLEN demeurant Chemin Théodore-Bret 24 1253 Vandoeuvres Suisse . M. Derek LOVELOCK demeurant Oldfields farm, Amersham Road, Beaconsfield, Bucks, HP9 2UG Royaume-Uni . M. Antoine METZGER demeurant 11 Quai du 4 septembre 92100 Boulogne-Billancourt Commissaires aux comptes : Ont été confirmés en qualité de Commissaires aux Comptes Titulaires les sociétés KPMG SA et AGILI(3F) et Suppléants les sociétés SALUSTRO REYDEL et ARPACHA. Aux termes délibérations en date du 17 juin 2021, le Conseil dAdministration a nommé M. Boris SARAGAGLIA en qualité de Président du Conseil dAdministration assumant la Direction Générale de la société, pour la durée de son mandat dAdministrateur, M. Jean-François CLEI demeurant 73 rue des Vignols 75020 Paris, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, M. Paul LORNE demeurant 9 rue du 11 Novembre 1918 38840 La Sône, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, M. Stéphane BULLIOD demeurant 22 Chemin des Couloures 38300 Bourgoin-Jallieu, en qualité de Directeur Général Délégué, pour une durée indéterminée, Aux termes des décisions de Président en date du 14 juin 2021, le capital social de la société a été augmenté dune somme de 900 euros pour le porter à 290.841,30 euros, par incorporation de pareille somme prélevée sur le poste Prime démission, et larticle 5 des statuts a été modifié. Registre du commerce et des Sociétés de GRENOBLE.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SPARTOO SAS SAS au capital de 289.941,30 euros Siège social : 16, rue Henri-Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Aux termes des delibérations du Conseil de Surveillance en date du 19 novembre 2020, Il a été pris acte de la démission de M. Pierre LAGRANGE de ses fonctions de Directeur Général délégué à compter du 19 octobre 2020. (V6362270)

Annonce BODACC - Modification du capital. [289941.3 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

SPARTOO SAS SAS au capital de 289.866,30 euros Siège social : 16, rue Henri-Barbusse 38100 Grenoble 489 895 821 RCS Grenoble Il resulte des décisions du Président en date du 15 juin 2020, Faisant usage de la délégation de compétence conférée par lAssemblée Générale des Associés en date du 30 mai 2018 que le capital social a été augmenté dune somme de 75 euros, pour être porté de 289.866,30 euros à 289.941,30 euros par incorporation de pareille somme prélevée sur le poste « Prime démissions ». Larticle 5 des statuts a été modifié en conséquence. (V6309713)

Annonce BODACC - Modification du capital. [289866.3 EUR]

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

ES199983 SPARTOO SAS SAS au capital de 284.316, 30 euros Siege social : 16 rue Henri Barbusse 38100 GRENOBLE 489 895 821 RCS GRENOBLE Aux termes des décisions du Président en date 16 décembre 2019, le capital social a été augmenté dune somme de 5.550 euros pour être porté de 284.316, 30 euros à 289.866, 30 euros par incorporation de pareille somme prélevée sur le poste prime démission de la société. Larticle 5 des statuts a été modifié en conséquence

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification du capital. [284316.3 EUR]

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification du capital. [284116.3 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [283587.3 EUR]

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

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