OXYANE

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

COLOMB Jean-Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB n'est plus président du conseil d'administration. LEVRAT Didier Marcel nom d'usage : LEVRAT n'est plus vice-président. LEVRAT Didier Marcel nom d'usage : LEVRAT devient président du conseil d'administration

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LATTE Benjamin Joël nom d'usage : LATTE devient directeur général. BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO n'est plus directeur général

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GATEL Bernard Maurice nom d'usage : GATEL Bernard devient directeur général..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GATEL Bernard Maurice nom d'usage : GATEL Bernard devient directeur général..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GATEL Bernard Maurice nom d'usage : GATEL Bernard devient directeur général..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GATEL Bernard Maurice nom d'usage : GATEL Bernard devient directeur général..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Siren : 775596885. OXYANE Coopérative Agricole à capital variable Siege Social : Parc Everest 1 54 rue Marcel Dassault 69740 GENAS 775 596 885 RCS LYON Agréée sous le numéro 11702 Avis de convocation Mesdames et Messieurs, Les associés de la coopérative sont convoqués en assemblée de section pour délibérer sur lordre du jour suivant : I. Information des associés sur la marche de la Coopérative au cours de lexercice 2022/2023 et discussion des questions portées à lordre du jour de lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE, à savoir : 1. Rapports du Conseil dAdministration aux associés sur les opérations sociales de la Coopérative et sur la gestion du Groupe durant lexercice clos le 30 Juin 2023, 2. Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux annuels ainsi que sur les comptes consolidés, 3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes, 4. Examen et approbation des comptes sociaux annuels, Ainsi que des comptes consolidés, 5. Quitus aux Administrateurs, 6. Approbation des conventions particulières, 7. Répartition et Affectation du résultat de lexercice, 8. Renouvellement dadministrateurs -Collège associés coopérateurs, 9. Remplacement dun administrateur démissionnaire -Collège associés coopérateurs, 10. Renouvellement dadministrateurs -Collège associés non coopérateurs, 11. Remplacement dun administrateur démissionnaire -Collège associés non coopérateurs, 12. Fixation de lallocation globale pour lindemnisation du temps passé par les administrateurs à ladministration de la coopérative, 13. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs, 14. Constatation de la variation du capital social souscrit au cours de lExercice 2022/2023, 15. Pouvoirs pour les formalités. Conformément aux dispositions statutaires, les délégués désignés par les associés non coopérateurs ne seront pas consultés sur les points 8 et 9 de lordre du jour et les délégués désignés par les associés coopérateurs ne seront pas consultés sur les points 10 et 11 de lordre du jour. II. Élection des délégués de section à lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE Les assemblées de section sont convoquées selon le calendrier suivant : Les associés ont la faculté de prendre connaissance, à partir du 15ème jour précédent chaque assemblée de section, au siège social de la Coopérative, des comptes annuels, des comptes consolidés, des rapports du Conseil dAdministration aux associés, du rapport sur la gestion du Groupe, des rapports des Commissaires aux Comptes concernant lexercice clos le 30 juin 2023, du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions, du document établi en application de larticle L 531-3-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, ainsi que des textes de résolutions proposées. Les assemblées de section seront suivies de lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE des délégués désignés par les sections. À cet effet, les délégués de section seront convoqués à lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE appelée à délibérer sur lordre du jour indiqué au point I. ci-dessus, qui se tiendra : le 05 Mars 2024 à partir de 9 heures à lEspace Culturel de lOdyssée -, 3 allée de lOdyssée 69330 Pusignan. Dans un contexte de crise sanitaire, le conseil dadministration pourrait être conduit : soit à modifier les lieux des assemblées, soit à décider de tenir les assemblées de section ou les assemblées plénières par téléconférence ou visioconférence, soit à organiser les votes par correspondance. Le cas échéant, les associés seront informés du lieu définitif de la tenue de lassemblée générale par tout moyen (mail, extranet, courrier postal). De la même manière, si les associés devaient être invités à participer à lassemblée par téléconférence ou visioconférence, ils recevraient, par mail ou par courrier, les moyens de connexion et de participation à lassemblée. Le Conseil dAdministration.

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

OXYANE Societé Coopérative Agricole à capital variable Agréée sous le numéro 11702 Siège social : ZAC de Satolas Green Avenue de Satolas Green Bâtiment lArcher 69330 PUSIGNAN RCS LYON 775 596 885 Aux termes dune délibération du conseil dadministration en date du 09 juin 2023, prise en vertu des statuts de la coopérative, Il résulte que le siège social a été transféré à GENAS (69740) Parc Everest I, 54 rue Marcel Dassault, à compter du 09 juin 2023. Larticle 6 « Siège social » des statuts a été modifié en conséquence. Ancienne mention Siège : ZAC de Satolas Green Avenue de Satolas Green Bâtiment lArcher 69330 PUSIGNAN Nouvelle mention Siège : Parc Everest I, 54 rue Marcel Dassault 69740 GENAS Mention sera faite au RCS de Lyon Pour Avis (T23106196)

Annonce JAL - Evénement divers

OXYANE Societé Coopérative Agricole à capital variable Agréée sous le numéro 11702 Siège social : GENAS (69740) Parc Everest I 54 rue Marcel Dassault RCS LYON 775 596 885 Dans le cadre de la mise à jour du fichier des associés de la coopérative Oxyane, le conseil dadministration a prononcé au cours de la réunion du 09 juin 2023, La radiation des associés injoignables depuis au moins deux exercices, en application de larticle 11 bis des statuts. Il a ainsi établi la liste des associés coopérateurs faisant lobjet dune décision de radiation. Il est rappelé le droit pour lassocié coopérateur radié ou ses ayants droit à obtenir auprès de la coopérative le remboursement correspondant à lannulation de ses parts sociales. A cet effet, lassocié pouvant être concerné par cette procédure peut contacter les services de la coopérative en écrivant à : contact.communication@groupe-oxyane.fr. Pour Avis (T23106647)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Siren : 775596885. OXYANE Coopérative agricole à capital variable Siege social ZAC de Satolas Green Avenue de Satolas Green Bâtiment de lArcher à Pusignan (69330) 775 596 885 RCS LYON Agréée sous le numéro 11702 Report de la date de lAssemblée Générale Plénière Les délégués de section sont informés que le conseil dadministration de la coopérative agricole Oxyane a décidé dajourner la réunion de lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle Plénière initialement convoquée le 17 janvier 2023 au Centre Culturel de lOdyssée, 3 allée de lOdyssée 69330 Pusignan et de reporter sa tenue au 10 février 2023 à partir de 9 heures au Centre Culturel de lOdyssée Salle Jules Verne et Marcel Pagnol, 3 allée de lOdyssée 69330 Pusignan. Cette assemblée générale avait fait lobjet dun avis préalable paru, le 29 octobre 2023, Dans le journal dannonces légales « LE TOUT LYON », édition département du Rhône, sous le numéro AL 14754. Le Conseil dAdministration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

OXYANE cooperative agricole à capital variable siège social ZAC de Satolas Green avenue de Satolas Green Bâtiment de lArcher à Pusignan (69330) 775 596 885 RCS LYON Agréée sous le numéro 11702 AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs, Les associés de la coopérative sont convoqués en assemblée de section pour délibérer sur lordre du jour suivant : I. Information des associés sur la marche de la Coopérative au cours de lexercice 2021/2022 et discussion des questions portées à lordre du jour de lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE, à savoir : 1. Rapports du Conseil dAdministration aux associés sur les opérations sociales de la Coopérative et sur la gestion du Groupe durant lexercice clos le 30 Juin 2022, 2. Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux annuels ainsi que sur les comptes consolidés, 3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes, 4. Examen et approbation des comptes sociaux annuels, Ainsi que des comptes consolidés, 5. Quitus aux Administrateurs, 6. Approbation des conventions particulières, 7. Répartition et Affectation du résultat de lexercice, 8. Mise en paiement des ristournes et intérêts aux parts, 9. Nomination dadministrateurs -Collège associés coopérateurs, 10. Fixation de lallocation globale pour lindemnisation du temps passé par les administrateurs à ladministration de la coopérative, 11. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs, 12. Renouvellement du mandat des Commissaires aux Comptes, 13. Constatation de la variation du capital social souscrit au cours de lExercice 2021/2022, 14. Modifications du nombre de sections territoriales et de leur délimitation, 15. Pouvoirs pour les formalités. Conformément aux dispositions statutaires, les associés non coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 9 de lordre du jour. II. Élection des délégués de section à lASSEMBLÉE GÉNÉ RALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE Les assemblées de section sont convoquées selon le calendrier suivant : ASSEMBLEES GENERALES DE SECTION 2022 Jeudi 1er décembre 2022 à 9h00 GRESIVAUDAN/BELLEDONNE Salle de lAtelier 47 rue du moulin 38920 CROLLES Vendredi 2 décembre 2022 à 9h00 SAVOIE Salle de rugby -Avenue du grésivaudan 73800 MONTMELIAN Lundi 5 décembre 2022 à 9h 00 BUGEY/HAUTE SAVOIE Salle des fêtes rue des écoles 01510 VIRIEU LE GRAND Mardi 6 décembre 2022 à 9h00 PLAINE DE LAIN Foyer Rural -Chemin de la piotière 01800 BOURG ST CHRISTOPHE Mercredi 7 décembre 2022 à 9h00 QUATRE VALLEES Salle polyvalente-Grande salle 795 route de lOasis 38440 MOIDIEU DETOURBE Jeudi 8 décembre 2022 à 9h00 PLAINE DE LYON Salle de lEtoile du nord -39 impasse vue du ciel 69124 COLOMBIER SAUGNIEU Mardi 13 décembre 2022 à 9h00 GRESIVAUDAN-VALLEE DE LISERE MFR 385B route de st Marcellin 38160 CHATTE ardi 17 janvier 2023 à 9h00 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PLÉNIÈRE Salles Jules Verne et Marcel Pagnol Centre Culturel de lOdyssée 69330 Pusignan Les associés ont la faculté de prendre connaissance, à partir du 15e jour précédent chaque assemblée de section, au siège social de la Coopérative, des comptes annuels, des comptes consolidés, des rapports du Conseil dAdministration aux associés, du rapport sur la gestion du Groupe, des rapports des Commissaires aux Comptes concernant lexercice clos le 30 juin 2022, du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions, du document établi en application de larticle L 531-3-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, ainsi que des textes de résolutions proposées. Les assemblées de section seront suivies de lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE des délégués désignés par les sections. À cet effet, les délégués de section seront convoqués à lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE appelée à délibérer sur lordre du jour indiqué au point I. ci-dessus, qui se tiendra : le 17 janvier 2023 à partir de 9 heures au Centre Culturel de lOdyssée Salle Jules Verne et Marcel Pagnol, 3 allée de lOdyssée 69330 Pusignan. Dans un contexte de crise sanitaire, le conseil dadministration pourrait être conduit : soit à modifier les lieux des assemblées, soit à décider de tenir les assemblées de section ou les assemblées plénières par téléconférence ou visioconférence, soit à organiser les votes par correspondance. Le cas échéant, les associés seront informés du lieu définitif de la tenue de lassemblée générale par tout moyen (mail, extranet, courrier postal). De la même manière, si les associés devaient être invités à participer à lassemblée par téléconférence ou visioconférence, ils recevraient, par mail ou par courrier, les moyens de connexion et de participation à lassemblée. Le Conseil dAdministration (AL14754)

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Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Siren : 775596885. OXYANE coopérative agricole à capital variable siege social ZAC de Satolas Green avenue de Satolas Green Bâtiment de lArcher Pusignan (69330) 775 596 885 RCS LYON Avis de convocation Mesdames et Messieurs les Délégués, Dans le contexte de crise sanitaire, Lassemblée générale ordinaire annuelle plénière de la coopérative agricole OXYANE, initialement prévue le 25 janvier 2022 a été différée. Les délégués désignés au cours des assemblées de section sont convoqués en ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE le 08 MARS 2022 à partir de 09 heures 30 au Centre Culturel de LOdyssée, 3 allée de lOdyssée 69330 Pusignan, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Rapports du Conseil dAdministration sur la gestion de la Coopérative et sur la gestion du Groupe durant lexercice clos le 30 Juin 2021, 2. Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux annuels ainsi que sur les comptes consolidés, 3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes, 4. Examen et approbation des comptes sociaux annuels, ainsi que des comptes consolidés, et quitus aux Administrateurs, 5. Approbation des conventions particulières, 6. Affectation du résultat de lexercice, 7. Constatation de la variation du capital social souscrit au cours de lExercice 2020/2021, 8. Nomination dadministrateurs -Collège associés coopérateurs, 9. Nomination dadministrateur -Collège associés non coopérateurs, 10. Fixation de lallocation globale pour lindemnisation du temps passé par les administrateurs à ladministration de la coopérative, 11. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs, 12. Pouvoirs pour les formalités. Conformément aux dispositions statutaires, les délégués désignés par les associés non coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 8 de lordre du jour et les délégués désignés par les associés coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 9 de lordre du jour. Le Conseil dAdministration.

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OXYANE cooperative agricole à capital variable siège social ZAC de Satolas Green avenue de Satolas Green Bâtiment de lArcher à Pusignan (69330) 775 596 885 RCS LYON Avis de convocation Mesdames et Messieurs, Les associés de la coopérative sont convoqués en assemblée de section pour délibérer sur lordre du jour suivant : I. Information des associés sur la marche de la Coopérative au cours de lexercice 2020/2021 et discussion des questions portées à lordre du jour de lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE, à savoir : 1. Rapports du Conseil dAdministration sur la gestion de la Coopérative et sur la gestion du Groupe durant lexercice clos le 30 Juin 2021, 2. Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux annuels ainsi que sur les comptes consolidés, 3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes, 4. Examen et approbation des comptes sociaux annuels, Ainsi que des comptes consolidés, et quitus aux Administrateurs, 5. Approbation des conventions particulières, 6. Affectation du résultat de lexercice, 7. Constatation de la variation du capital social souscrit au cours de lExercice 2020/2021, 8.Nomination dadministrateurs-Collège associés coopérateurs, 9. Nomination dadministrateur -Collège associés non coopérateurs, 10. Fixation de lallocation globale pour lindemnisation du temps passé par les administrateurs à ladministration de la coopérative, 11. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs, 12. Pouvoirs pour les formalités. Conformément aux dispositions statutaires, les associés non coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 8 de lordre du jour et les associés coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 9 de lordre du jour. II. Élection des délégués de section à lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE Les assemblées de section sont convoquées selon le calendrier suivant : Les associés ont la faculté de prendre connaissance, à partir du 15ème jour précédent chaque assemblée de section, au siège social de la Coopérative, des rapports du Conseil dAdministration et des Commissaires aux Comptes, des comptes sociaux, des comptes consolidés, du rapport sur la gestion du Groupe, du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions, concernant lexercice clos le 30 juin 2021 ainsi que des textes de résolutions proposées. Les assemblées de section seront suivies de lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE des délégués désignés par les sections. À cet effet, les délégués de section seront convoqués à lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE appelée à délibérer sur lordre du jour indiqué au point I. ci-dessus, qui se tiendra : le 25 janvier 2022 à partir de 10 heures à lEspace LOdyssée, 3 allée de lOdyssée 69330 Pusignan. Dans un contexte de crise sanitaire, le conseil dadministration pourrait être conduit : soit à modifier les lieux des assemblées, soit à décider de tenir les assemblées de section ou les assemblées plénières par téléconférence ou visioconférence, soit à organiser les votes par correspondance. Le cas échéant, les associés seront informés du lieu définitif de la tenue de lassemblée générale par tout moyen (mail extranet, courrier postal). De la même manière, si les associés devaient être invités à participer à lassemblée par téléconférence ou visioconférence, ils recevraient, par mail ou par courrier, les moyens de connexion et de participation à lassemblée. Le Conseil dAdministration 276945800

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JOSSERAND Thierry André nom d'usage : JOSSERAND n'est plus président du conseil d'administration. COLOMB Jean-Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB n'est plus vice-président. COLOMB Jean-Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB devient président du conseil d'administration. GRANGE Mickael nom d'usage : GRANGE devient vice-président. VINCENT Xavier nom d'usage : VINCENT devient vice-président. VILLIER Frédéric Georges nom d'usage : VILLIER devient secrétaire. CHASSET Henri nom d'usage : CHASSET devient membre. BACONNIER Pierre nom d'usage : BACONNIER devient membre. CLAIR Grégory nom d'usage : CLAIR devient membre. CLAVEL Bernard nom d'usage : CLAVEL devient membre. GARIN Hervé nom d'usage : GARIN devient membre. GENOULAZ Vincent nom d'usage : GENOULAZ devient membre

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Exploitation agricole ARL E.A.R.L. GEOFFRAY n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur E.A.R.L. du MOULIN A VENT Exploitation agricole ARL : BACONNIER Pierre nom d'usage : BACONNIER n'est plus représentant permanent. Exploitation agricole ARL BARTHALAY devient administrateur représenté(e) par PRUDHOMME Florence nom d'usage : PRUDHOMME. Société à responsabilité limitée DU CREUX devient administrateur représenté(e) par VEYRET Eric nom d'usage : VEYRET. EARL DE LA BRESLE n'est plus administrateur. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TEOL devient administrateur représenté(e) par MAZILLE Gilles nom d'usage : MAZILLE

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

OXYANE cooperative agricole à capital variable siège social ZAC de Satolas Green avenue de Satolas Green Bâtiment de lArcher à Pusignan (69330) 775 596 885 RCS LYON Mesdames et Messieurs les associés de la coopérative sont convoqués en assemblée de section pour délibérer sur lordre du jour suivant : I. Information des associés sur la marche de la Coopérative au cours de lexercice 2019/2020 et discussion des questions portées dune part, à lordre du jour de LASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE PLÉNIÈRE, à savoir : 1. Rapport aux associés sur la mise en harmonie des statuts et sur lintérêt des modifications statutaires à la suite de ladhésion dune coopérative associée,2. Mise en harmonie des statuts avec larrêté ministériel du 20 février 2020, 3. Création dune obligation spécifique pour les coopératives associées, 4. Modification du nombre dadministrateurs composant le conseil dadministration, 5. Modifications statutaires corrélatives, 6. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. dautre part, à lordre du jour de LASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE PLÉNIÈRE, à savoir : 1. Rapports du Conseil dAdministration sur la gestion de la Coopérative, sur la gestion du Groupe durant lexercice clos le 30 juin 2020, 2. Examen et approbation des comptes sociaux annuels, Ainsi que des comptes consolidés, et quitus aux Administrateurs, 3. Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux annuels ainsi que sur les comptes consolidés, 4. Rapport spécial des Commissaires aux comptes, 5. Affectation du résultat de lexercice, 6. Constatation de la variation du Capital Social souscrit au cours de lexercice 2019/2020, 7. Création dune section autonome, 8. Définition des engagements des coopératives associées, 9. Nomination dadministrateurs -Collège associés coopérateurs, 10 Nomination dadministrateur -Collège associés non coopérateurs, 11. Fixation de lallocation globale pour lindemnisation du temps passé par les administrateurs à ladministration de la coopérative, 12. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs, 13. Approbation des conventions particulières, 14. Pouvoirs pour les formalités. Conformément aux dispositions statutaires, les associés non coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 9 de lordre du jour et les associés coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 10 de lordre du jour. Élection des délégués de section aux Assemblées Générales Plénières Les assemblées de section sont convoquées selon le calendrier suivant : DATES SECTIONS LIEUX Vendredi 22 janvier 2021 à 9 h00 COTEAUX DE LYONNAIS PLATEAU DE CONDRIEU Oxyane 42/44 rue du Onze Novembre 38200 VIENNE Lundi 25 janvier 2021 BRESSE REVERMONT à 9 h 00 / BRESSE SAONE à 14 h 00 Oxyane Salle Jean Gonnard 76 avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Mardi 26 janvier 2021 à 9 h00 SUD ISERE Oxyane Agricentre Les Sagnes Route de Clelles 38710 MENS Mercredi 27 janvier 2021 à 9 h00 PLAINE DE LAIN COTIERE Oxyane 137 route de la Gare 01360 BELIGNEUX LA Valbonne Jeudi 28 janvier 2021 à 9 h00 BIEVRE VALLOIRE Oxyane Agricentre ZA des Fromentaux Imp, des Tabacs 38270 BEAUREPAIRE Lundi 1er février 2021 à 9h00 QUATRE VALLEES Oxyane Agricentre ZA LA Craz 38780 ESTRABLIN Mardi 2 février 2021 à 9 h00 RHONE BEAUJOLAIS PIERRES DOREES Oxyane Rue Joseph Léon du Colombier 01330 VILLARS LES DOMBES Jeudi 4 février 2021 à 9 h 00 DOMBES RIVIERE DAIN / DOMBES VAL DE SAONE Oxyane Zone Industrielle du Colombier 01330 VILLARS LES DOMBES Lundi 8 février 2021 à 9 h 00 VALLEE DU RHONE Foyer Gaston Beyle 38150 CHANAS Mardi 9 février 2021 à 9 h 00 NORD ISERE Oxyane Agricentre Route de Chamagnieu Lieudit Romayères 38460 CHAMAGNIER Mercredi 10 février 2021 à 9 h 00 PLAINE DE LYON Espace l Odyssée Salle Jules Verne 3 allée de lOdyssée 69330 PUSIGNAN Vendredi 12 février à 9 h 00 BUGEY BUGEY SAVOYARD HAUTE SAVOIE Oxyane Chemin du Grand Camp 01300 PEYRIEU Lundi 22 février 2021 à 9 h 00 T ERRE S FROIDES Salle des fêtes 287 route de Belley 38480 AOSTE Mardi 23 février 2021 à 9 h 00 SUD GRESIVAUDAN / VALLEE DE LISERE Oxyane Agricentre ZA LA cCroisée Route des Tuileries Jeudi 25 février 2021 à 9 h 00 GRESIVAUDAN BELLEDONNE Salle lAtelier 47 rue du Moulin 38920 CROLLES Lundi 1er mars 2021 à 9 h 00 SAVOIE Oxyane Agricentre Porte-de-Savoie 128 rue du Pinot 73800 LES MARCHES Les associés ont la faculté de prendre connaissance, à partir du 15ème jour précédent chaque assemblée de section, au siège social de la Coopérative, des rapports du Conseil dAdministration et des Commissaires aux Comptes, des comptes sociaux, des comptes consolidés, du rapport sur la gestion du Groupe, du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions, concernant lexercice clos le 30 juin 2020, le projet de statuts, ainsi que des textes de résolutions proposées. Les assemblées de section seront suivies des assemblées générales plénières extraordinaire et ordinaire annuelle des délégués désignés par les sections. Les délégués de section seront convoqués aux assemblées générales plénières appelées à délibérer sur les ordres du jour indiqués aux points I. ci-dessus, qui se tiendront : le jeudi 18 mars 2021 à partir de 9 heures à lEspace LOdyssée, 3 allée de lOdyssée 69330 Pusignan. Dans le contexte de lactuelle crise sanitaire, le conseil dadministration pourrait être conduit : soit à modifier les lieux des assemblées, soit à décider de tenir les assemblées de section ou les assemblées plénières par téléconférence ou visioconférence, soit à organiser les votes par correspondance, Le cas échéant, les associés seront informés du lieu définitif de la tenue de lassemblée générale par tout moyen (sms, courriel, extranet, courrier postal, ). De la même manière, si les associés devaient être invités à participer à lassemblée par téléconférence ou visioconférence, ils recevraient, par sms, courriel ou par courrier, les moyens de connexion et de participation à lassemblée. Le Conseil dAdministration 237527700

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ROUSSET Serge nom d'usage : ROUSSET devient trésorier. CLAVEL Bernard Louis Joseph nom d'usage : CLAVEL n'est plus trésorier. GEOFFRAY Jean-François nom d'usage : GEOFFRAY devient vice-président. LEVRAT Didier Marcel nom d'usage : LEVRAT devient vice-président. COLOMB Jean-Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB devient vice-président. COLOMB Jean-Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB n'est plus président du conseil d'administration. JOSSERAND Thierry André nom d'usage : JOSSERAND devient président du conseil d'administration

Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

BUDILLON Pierre Alain nom d'usage : BUDILLON devient administrateur. EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU SAULE devient administrateur représenté(e) par CHAUME Philippe nom d'usage : CHAUME. Exploitation agricole ARL EARL EPIDOR devient administrateur représenté(e) par JOSSERAND Thierry André nom d'usage : JOSSERAND. Exploitation agricole ARL E.A.R.L. GEOFFRAY devient administrateur représenté(e) par GEOFFRAY Jean-François nom d'usage : GEOFFRAY. Exploitation agricole ARL EARL JOSSERAND CATHERINE ET PATRICK devient administrateur représenté(e) par JOSSERAND Patrick Jean nom d'usage : JOSSERAND. Société civile GAEC P2M.N. devient administrateur représenté(e) par GRANGE Mickaël nom d'usage : GRANGE. COPONAT Jean-Michel nom d'usage : COPONAT devient administrateur. TRUCHON Christian Michel nom d'usage : TRUCHON devient administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LAPIERRE devient administrateur représenté(e) par LAPIERRE Patrick Jean nom d'usage : LA PIERRE. Exploitation agricole ARL EARL LES 3 G. devient administrateur représenté(e) par GUICHON Jérôme nom d'usage : GUICHON. Exploitation agricole ARL EARL DE LA LOMBARDIERE devient administrateur représenté(e) par LEVRAT Didier Marcel nom d'usage : LEVRAT. Exploitation agricole ARL E.A.R.L. du MOULIN A VENT devient administrateur représenté(e) par BACONNIER Pierre nom d'usage : BACONNIER. VILLIER Frédéric Georges nom d'usage : VILLIER devient administrateur. VINCENT Xavier nom d'usage : VINCENT devient administrateur. Exploitation agricole ARL EARL CLAIR devient administrateur représenté(e) par CLAIR Grégory nom d'usage : CLAIR. Exploitation agricole ARL EARL DE LA BRESLE devient administrateur représenté(e) par ROUSSET Serge nom d'usage : ROUSSET. Société à responsabilité limitée DE PRE LEVEY devient administrateur représenté(e) par TACONNET Stéphane nom d'usage : TACONNET. Société civile EARL BK LAIT devient administrateur représenté(e) par MEUNIER Sébastien nom d'usage : MEUNIER. CHASSET Henri nom d'usage : CHASSET devient administrateur. MARGAIN Julien nom d'usage : MARGAIN devient administrateur. POUPON Jean-Côme nom d'usage : POUPON devient administrateur

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Fusion réalisée

COOPERATIVE DAUPHINOISE (nouvelle dénomination : OXYANE) Cooperative agricole à capital variable Ancien siège social : 38200 Vienne 42-44 rue du onze novembre 775 596 885 RCS Vienne Agréée sous le numéro 11702 Avis de fusion 1) Par convention sous seing privé, à Pusignan, du 19 novembre 2019, Lunion de coopératives Oxyane (830 778 205 RCS Lyon), la coopérative Terre dAlliances (775 543 713 RCS Bourg en Bresse) et Coopérative Dauphinoise (775 596 885 RCS Vienne) ont établi un projet de traité de fusion, aux termes duquel lunion de coopératives Oxyane et la coopérative Terre dAlliances faisaient apport, à titre de fusion à Coopérative Dauphinoise sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, de tous les éléments dactif et de passif constituant leur patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments dactif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusquà la date de réalisation de la fusion, luniversalité de patrimoine de lunion de coopératives Oxyane et celui de la coopérative Terre dAlliances devant être transmis à Coopérative Dauphinoise dans létat où ils se trouvent à la date de réalisation de la fusion. 2) Sous la condition suspensive dobtention de lautorisation de lopération de fusion par lAutorité de la Concurrence, cette fusion a été approuvée : le 15 janvier 2020, par lassemblée générale extraordinaire des associés coopérateurs de lunion Oxyane et lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Terre dAlliances le 16 janvier 2020 par lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Coopérative Dauphinoise. En rémunération de lapport-fusion effectué par coopérative Terre dAlliances à Coopérative Dauphinoise, celle-ci attribuera aux associés coopérateurs de Terre dAlliances des parts sociales quelle aura créées au titre dune augmentation de son capital. Le capital social de lunion de coopératives Oxyane étant exclusivement détenu par Coopérative Dauphinoise, il ny aura pas lieu à augmentation de capital social et il sera procédé à lannulation pure et simple des parts sociales de lunion de coopératives Oxyane. 3) Lautorité de la concurrence ayant notifié, en date du 30 juin 2020, aux sociétés participantes, sa décision dautoriser lopération, la fusion et la dissolution de la coopérative Terre dAlliances et de lunion de coopératives Oxyane sont devenues définitives à cette date. Toutefois, fiscalement et comptablement, la fusion a pris effet rétroactivement au 1er Juillet 2019, de sorte que les résultats de toutes les opérations réalisées par lunion de coopératives Oxyane et la coopérative Terre dAlliances depuis le 1er Juillet 2019 jusquau 30 Juin 2020 sont réputées réalisées, selon le cas, au profit ou à la charge de Coopérative Dauphinoise et considérées comme accomplies par celle-ci depuis le 1er Juillet 2019. 4) Aux termes de sa délibération du 16 janvier 2020, lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Coopérative Dauphinoise a effectué une refonte des statuts et en particulier : a modifié la dénomination sociale qui devient Oxyane En conséquence, larticle 2 «Dénomination, circonscription territoriale » des statuts a été modifié comme suit : Ancienne mention : 1. La coopérative prend la dénomination « Coopérative Dauphinoise » () Nouvelle mention : 1. La coopérative prend la dénomination « Oxyane » () A transféré le siège social à Pusignan (69330), ZAC de Satolas Green, avenue de Satolas Green Bâtiment lArcher En conséquence, Oxyane, coopérative qui est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro 775 596 885 fera lobjet dune nouvelle immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Lyon.Larticle 6 « Siège social» des statuts a été modifié en conséquence. Mention sera faite au RCS de Lyon Pour avis, le représentant légal

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

COOPERATIVE DAUPHINOISE (nouvelle dénomination : OXYANE) Cooperative agricole à capital variable Ancien siège social : 38200 Vienne 42-44 rue du onze novembre 775 596 885 RCS Vienne Agréée sous le numéro 11702 Avis de fusion 1) Par convention sous seing privé, à Pusignan, du 19 novembre 2019, Lunion de coopératives Oxyane (830 778 205 RCS Lyon), la coopérative Terre dAlliances (775 543 713 RCS Bourg en Bresse) et Coopérative Dauphinoise (775 596 885 RCS Vienne) ont établi un projet de traité de fusion, aux termes duquel lunion de coopératives Oxyane et la coopérative Terre dAlliances faisaient apport, à titre de fusion à Coopérative Dauphinoise sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, de tous les éléments dactif et de passif constituant leur patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments dactif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusquà la date de réalisation de la fusion, luniversalité de patrimoine de lunion de coopératives Oxyane et celui de la coopérative Terre dAlliances devant être transmis à Coopérative Dauphinoise dans létat où ils se trouvent à la date de réalisation de la fusion. 2) Sous la condition suspensive dobtention de lautorisation de lopération de fusion par lAutorité de la Concurrence, cette fusion a été approuvée : le 15 janvier 2020, par lassemblée générale extraordinaire des associés coopérateurs de lunion Oxyane et lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Terre dAlliances le 16 janvier 2020 par lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Coopérative Dauphinoise. En rémunération de lapport-fusion effectué par coopérative Terre dAlliances à Coopérative Dauphinoise, celle-ci attribuera aux associés coopérateurs de Terre dAlliances des parts sociales quelle aura créées au titre dune augmentation de son capital. Le capital social de lunion de coopératives Oxyane étant exclusivement détenu par Coopérative Dauphinoise, il ny aura pas lieu à augmentation de capital social et il sera procédé à lannulation pure et simple des parts sociales de lunion de coopératives Oxyane. 3) Lautorité de la concurrence ayant notifié, en date du 30 juin 2020, aux sociétés participantes, sa décision dautoriser lopération, la fusion et la dissolution de la coopérative Terre dAlliances et de lunion de coopératives Oxyane sont devenues définitives à cette date. Toutefois, fiscalement et comptablement, la fusion a pris effet rétroactivement au 1er Juillet 2019, de sorte que les résultats de toutes les opérations réalisées par lunion de coopératives Oxyane et la coopérative Terre dAlliances depuis le 1er Juillet 2019 jusquau 30 Juin 2020 sont réputées réalisées, selon le cas, au profit ou à la charge de Coopérative Dauphinoise et considérées comme accomplies par celle-ci depuis le 1er Juillet 2019. 4) Aux termes de sa délibération du 16 janvier 2020, lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Coopérative Dauphinoise a effectué une refonte des statuts et en particulier : a modifié la dénomination sociale qui devient Oxyane En conséquence, larticle 2 «Dénomination, circonscription territoriale » des statuts a été modifié comme suit : Ancienne mention : 1. La coopérative prend la dénomination « Coopérative Dauphinoise » () Nouvelle mention : 1. La coopérative prend la dénomination « Oxyane » () A transféré le siège social à Pusignan (69330), ZAC de Satolas Green, avenue de Satolas Green Bâtiment lArcher En conséquence, Oxyane, coopérative qui est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro 775 596 885 fera lobjet dune nouvelle immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Lyon.Larticle 6 « Siège social» des statuts a été modifié en conséquence. Mention sera faite au RCS de Lyon Pour avis, le représentant légal

Annonce JAL - Modification de la dénomination

COOPERATIVE DAUPHINOISE (nouvelle dénomination : OXYANE) Cooperative agricole à capital variable Ancien siège social : 38200 Vienne 42-44 rue du onze novembre 775 596 885 RCS Vienne Agréée sous le numéro 11702 Avis de fusion 1) Par convention sous seing privé, à Pusignan, du 19 novembre 2019, Lunion de coopératives Oxyane (830 778 205 RCS Lyon), la coopérative Terre dAlliances (775 543 713 RCS Bourg en Bresse) et Coopérative Dauphinoise (775 596 885 RCS Vienne) ont établi un projet de traité de fusion, aux termes duquel lunion de coopératives Oxyane et la coopérative Terre dAlliances faisaient apport, à titre de fusion à Coopérative Dauphinoise sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, de tous les éléments dactif et de passif constituant leur patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments dactif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusquà la date de réalisation de la fusion, luniversalité de patrimoine de lunion de coopératives Oxyane et celui de la coopérative Terre dAlliances devant être transmis à Coopérative Dauphinoise dans létat où ils se trouvent à la date de réalisation de la fusion. 2) Sous la condition suspensive dobtention de lautorisation de lopération de fusion par lAutorité de la Concurrence, cette fusion a été approuvée : le 15 janvier 2020, par lassemblée générale extraordinaire des associés coopérateurs de lunion Oxyane et lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Terre dAlliances le 16 janvier 2020 par lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Coopérative Dauphinoise. En rémunération de lapport-fusion effectué par coopérative Terre dAlliances à Coopérative Dauphinoise, celle-ci attribuera aux associés coopérateurs de Terre dAlliances des parts sociales quelle aura créées au titre dune augmentation de son capital. Le capital social de lunion de coopératives Oxyane étant exclusivement détenu par Coopérative Dauphinoise, il ny aura pas lieu à augmentation de capital social et il sera procédé à lannulation pure et simple des parts sociales de lunion de coopératives Oxyane. 3) Lautorité de la concurrence ayant notifié, en date du 30 juin 2020, aux sociétés participantes, sa décision dautoriser lopération, la fusion et la dissolution de la coopérative Terre dAlliances et de lunion de coopératives Oxyane sont devenues définitives à cette date. Toutefois, fiscalement et comptablement, la fusion a pris effet rétroactivement au 1er Juillet 2019, de sorte que les résultats de toutes les opérations réalisées par lunion de coopératives Oxyane et la coopérative Terre dAlliances depuis le 1er Juillet 2019 jusquau 30 Juin 2020 sont réputées réalisées, selon le cas, au profit ou à la charge de Coopérative Dauphinoise et considérées comme accomplies par celle-ci depuis le 1er Juillet 2019. 4) Aux termes de sa délibération du 16 janvier 2020, lassemblée générale plénière extraordinaire des associés coopérateurs de Coopérative Dauphinoise a effectué une refonte des statuts et en particulier : a modifié la dénomination sociale qui devient Oxyane En conséquence, larticle 2 «Dénomination, circonscription territoriale » des statuts a été modifié comme suit : Ancienne mention : 1. La coopérative prend la dénomination « Coopérative Dauphinoise » () Nouvelle mention : 1. La coopérative prend la dénomination « Oxyane » () A transféré le siège social à Pusignan (69330), ZAC de Satolas Green, avenue de Satolas Green Bâtiment lArcher En conséquence, Oxyane, coopérative qui est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro 775 596 885 fera lobjet dune nouvelle immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Lyon.Larticle 6 « Siège social» des statuts a été modifié en conséquence. Mention sera faite au RCS de Lyon Pour avis, le représentant légal

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

COOPERATIVE DAUPHINOISE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable Nº Agrément 11702 dont le Siège social est à Vienne (38) 42-44 rue du Onze Novembre RCS Vienne 775 596 885 Convocation aux assemblées de section et aux assemblées générales ordinaire et extraordinaire Les associés de la Coopérative sont convoqués en assemblées de section pour délibérer sur lordre du jour suivant : Assemblée générale ordinaire I. Information des associés sur la marche de la Coopérative au cours de lexercice 2018/2019 et discussion des questions portées à lordre du jour de lassemblée générale ordinaire plénière : 1. Rapports du Conseil dAdministration sur la gestion de la Coopérative et sur la gestion du Groupe durant lexercice clos le 30 Juin 2019, 2. Examen et approbation des comptes sociaux annuels, ainsi que des comptes consolidés, Et quitus aux Administrateurs, 3. Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux annuels ainsi que sur les comptes consolidés, 4. Rapport spécial des Commissaires aux comptes, 5. Affectation du résultat de lexercice, 6. Nomination des administrateurs représentant les associés coopérateurs, 7. Fixation de lallocation globale pour lindemnisation du temps passé par les administrateurs à ladministration de la coopérative, 8. Constatation de la variation du Capital Social souscrit au cours de lExercice 2018/2019, 9. Approbation des conventions particulières, 10. Pouvoirs pour les formalités. II. Election des délégués de section à lassemblée générale ordinaire plénière Conformément aux dispositions statutaires, les associés non coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 6. Assemblée générale extraordinaire I. Discussion des questions portées à lordre du jour de lassemblée générale extraordinaire plénière : 1. Approbation des critères de souscription de la future entité Oxane ; 2. Constatation de la réalisation des conditions suspensives ; 3. Rapport du Conseil dAdministration ; 4. Rapport spécial de révision et rapport dinformation du Commissaire aux Comptes ; 5. Approbation du Traité de fusion et de ses annexes ; 6. Augmentation de capital social ; 7. Affectation du solde de lactif net apporté par la société Terre dAlliances ; 8. Modification de la dénomination sociale ; 9. Extension de la circonscription territoriale ; 10. Modifications corrélatives de larticle 2 des statuts ; 11. Prorogation de la durée de la société et modification corrélative de larticle 5 des statuts ; 12. Transfert de siège social et modification corrélative de larticle 6 des statuts ; 13. Levée de loption statutaire Période probatoire ; 14. Levée de loption statutaire Groupement demployeurs ; 15. Refonte complète des statuts de la nouvelle entité Oxyane ; 16. Approbation du règlement intérieur de la nouvelle entité Oyxane ; 17. Modification des sections territoriales ; 18. Désignation des membres du Conseil dAdministration ; 19. Fixation de lindemnité globale au Conseil dAdministration ; 20. Constatation de la réalisation définitive de la fusion ; 21. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. II. Election des délégués de section à lassemblée générale extraordinaire plénière Les assemblées de section se tiendront aux dates et lieux suivants : Dates Sections Lieux Mardi 19 novembre 2019 à 9 heures SUD-ISÈRE VERCORS Salle des Fêtes Le Village ST-JEAN-DHÉRANS (38) Jeudi 21 novembre 2019 à 9 heures COTEAUX DU LYONNAIS Salle danimation, 420 Grande rue LONGES (69) Vendredi 22 novembre 2019 à 9 heures SAVOIE Salle Polyvalente Marais du Chêne APREMONT (73) Lundi 25 novembre 2019 à 9 heures VALLÉE DU RHÔNE Salle du Dauphiné, 42 Rte du Dauphiné ANJOU (38) Mardi 26 novembre 2019 à 9 heures QUATRE VALLÉES Salle des Fêtes 51, montée de la Grange MEYRIEU-LES-ÉTANGS (38) Vendredi 29 novembre 2019 à 9 heures NORD-ISÈRE Petite salle de lAmitié 389, rue François-Perrin MORESTEL (38) Mardi 3 décembre 2019 à 9 heures BIÈVRE VALLOIRE Salle socio-éducative Rte de la Côte PENOL (38) Jeudi 5 décembre 2019 à 9 heures TERRES FROIDES Salle des Fêtes 255, rue de la Mairie PANISSAGE (38) Vendredi 6 décembre 2019 à 9 heures GRÉSIVAUDAN BELLEDONNE Salle lAtelier 47, rue du Moulin CROLLES (38) Mardi 10 décembre 2019 à 9 heures SUD GRÉSIVAUDAN VALLÉE DE LISÈRE Salle Polyvalente Laurent Veyret Place de la Mairie BEAULIEU (38) Vendredi 13 décembre 2019 à 9 heures PLAINE DE LYON Salle de la Charpenterie Rte dAzieu Place Ferlet ST-BONNET-DE-MURE (69) Les assemblées de section seront suivies des assemblées générales plénières ordinaire et extraordinaire des délégués désignés par les sections qui se tiendront le jeudi 16 janvier 2020 à Vienne (38) Salle Le Manège à 9 h 00 et 10 h 30 sur les ordres du jour indiqués aux points I. et II ci-dessus. Les associés ont la faculté de prendre connaissance, à partir du 15e jour précédent chaque assemblée de section, au siège social de la Coopérative, des rapports du Conseil dAdministration et des Commissaires aux Comptes, des comptes sociaux, des comptes consolidés, du rapport sur la gestion du Groupe, du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions, concernant lexercice clos le 30 juin 2019, du projet de traité de fusion, ainsi que du texte des résolutions proposées. Le Conseil dAdministration 177560000

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Coopérative Dauphinoise Societé Coopérative Agricole à capital variable N° Agrément 11702 dont le Siège social est à Vienne (38) 42-44 rue du Onze Novembre RCS Vienne 775 596 885 CONVOCATION AUX ASSEMBLÉES DE SECTION ET AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Les associés de la Coopérative sont convoqués en assemblées de section pour délibérer sur lordre du jour suivant : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE I. Information des associés sur la marche de la Coopérative au cours de lexercice 2018/2019 et discussion des questions portées à lordre du jour de lassemblée générale ordinaire plénière: 1. Rapports du Conseil dAdministration sur la gestion de la Coopérative et sur la gestion du Groupe durant lexercice clos le 30 Juin 2019, 2. Examen et approbation des comptes sociaux annuels, ainsi que des comptes consolidés, Et quitus aux Administrateurs, 3. Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux annuels ainsi que sur les comptes consolidés, 4. Rapport spécial des Commissaires aux comptes, 5. Affectation du résultat de lexercice, 6. Nomination des administrateurs représentant les associés coopérateurs 7. Fixation de lallocation globale pour lindemnisation du temps passé par les administrateurs à ladministration de la coopérative, 8. Constatation de la variation du Capital Social souscrit au cours de lExercice 2018/2019, 9. Approbation des conventions particulières, 10. Pouvoirs pour les formalités. II. Élection des délégués de section à lassemblée générale ordinaire plénière Conformément aux dispositions statutaires, les associés non coopérateurs ne seront pas consultés sur le point 6. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE I. Discussion des questions portées à lordre du jour de lassemblée générale extraordinaire plénière : 1. Approbation des critères de souscription de la future entité Oxane ; 2. Constatation de la réalisation des conditions suspensives ; 3. Rapport du Conseil dAdministration ; 4. Rapport spécial de révision et rapport dinformation du Commissaire aux Comptes ; 5. Approbation du Traité de fusion et de ses annexes ; 6. Augmentation de capital social ; 7. Affectation du solde de lactif net apporté par la société Terre dAlliances ; 8. Modification de la dénomination sociale ; 9. Extension de la circonscription territoriale ; 10. Modifications corrélatives de larticle 2 des statuts ; 11. Prorogation de la durée de la société et modification corrélative de larticle 5 des statuts ; 12. Transfert de siège social et modification corrélative de larticle 6 des statuts ; 13. Levée de loption statutaire « Période probatoire » ; 14. Levée de loption statutaire « Groupement demployeurs » ; 15. Refonte complète des statuts de la nouvelle entité Oxyane ; 16. Approbation du règlement intérieur de la nouvelle entité Oyxane 17. Modification des sections territoriales ; 18. Désignation des membres du Conseil dAdministration 19. Fixation de lindemnité globale au Conseil dAdministration ; 20. Constatation de la réalisation définitive de la fusion ; 21. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. II. Élection des délégués de section à lassemblée générale extraordinaire plénière Les assemblées de section se tiendront aux dates et lieux suivants : Dates Sections Lieux Mardi 19 novembre 2019 à 9h Sud Isère/ Vercors Salle des fêtes Le village ST JEAN DHERANS (38) Jeudi 21 novembre 2019 à 9h Coteaux du Lyonnais Salle danimation 420, grande rue LONGES (69) Vendredi 22 novembre 2019 à 9h Savoie Salle Polyvalente Marais du Chêne APREMONT (73) Lundi 25 novembre 2019 à 9h Vallée du Rhône Salle du Dauphiné 42, route du Dauphiné ANJOU (38) Mardi 26 novembre 2019 à 9h Quatre Vallées Salle des fêtes 51, montée de la Grange MEYRIEU LES-ETANGS (38) Vendredi 29 novembre 2019 à 9h Nord Isère Petite Salle de lAmitié 389, rue François Perrin MORESTEL (38) Mardi 3 décembre 2019 à 9h Bièvre Valloire Salle socio-éducative Route de la Côte PENOL (38) Jeudi 5 décembre 2019 à 9h Terres Froides Salle des fêtes 255, rue de la mairie PANISSAGE (38) Vendredi 6 décembre 2019 à 9h Grésivaudan/ Belledonne Salle lAtelier 47, rue du moulin CROLLES (38) Mardi 10 décembre 2019 à 9h Sud Grésivaudan/ Vallée de lIsère Salle Polyvalente «Laurent Veyret» Place de la Mairie BEAULIEU (38) Vendredi 13 décembre 2019 à 9h Plaine de Lyon Salle de la Charpenterie Route dAzieu Place Ferlet SAINT-BONNET-DE-MURE (69) Les assemblées de section seront suivies des assemblées générales plénières ordinaire et extraordinaire des délégués désignés par les sections qui se tiendront le Jeudi 16 janvier 2020 à Vienne (38) Salle Le Manège à 9 h 00 et 10 h 30 sur les ordres du jour indiqués aux points I. et II ci-dessus. Les associés ont la faculté de prendre connaissance, à partir du 15ème jour précédent chaque assemblée de section, au siège social de la Coopérative, des rapports du Conseil dAdministration et des Commissaires aux Comptes, des comptes sociaux, des comptes consolidés, du rapport sur la gestion du Groupe, du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions, concernant lexercice clos le 30 juin 2019, du projet de traité de fusion, ainsi que du texte des résolutions proposées. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BONNAVIAT Bernard nom d'usage : BONNAVIAT devient secrétaire. HEBERT Richard nom d'usage : HEBERT n'est plus secrétaire. HEBERT Richard nom d'usage : HEBERT n'est plus administrateur. Exploitation agricole ARL EARL DES HORMINS devient administrateur représenté(e) par SURNON Francis Maurice nom d'usage : SURNON

Annonce BODACC - Acte d'achat

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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE SAINT JEAN n'est plus administrateur. Société d'exercice libéral à RL EARL DU DOMAINE DE MARTENE devient administrateur représenté(e) par DE MARTENE Pierre Marie nom d'usage : DE MARTENE

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES DE BOURGOGNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. REVI EST devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHARPENTIER Jean-François nom d'usage : CHARPENTIER n'est plus administrateur. GAEC PRE-LEVEY n'est plus administrateur. Gaec GAEC DU VIEUX CHENE devient administrateur représenté(e) par NANTOIS Raphaël Alain nom d'usage : NANTOIS. REVI EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant. AUSEIS devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports