TOP SEMENCE

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

TOP SEMENCE 1175 route de Puygiron 26160 LA BATIE ROLLAND Convocation Assemblée Genérale Extraordinaire VENDREDI 24 JANVIER 2025 à 14H00 Quorum et validité des délibérations Examen et vote sur la poursuite de lactivité de lunion ou sa dissolution Pouvoirs pour laccomplissement des formalités Les Mandataires des Associés Coopérateurs ont la faculté de prendre connaissance au Siège de lUnion du texte des résolutions qui sera proposé à lAssemblée Générale Extraordinaire. Pour le Conseil dAdministration, réuni le 3 décembre 2024 Le Président, Lionel EYDANT 2451007

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Union de Cooperatives Agricoles à capital variable Siège social : 1175 Route de Puygiron 26160 LA BÂTIE-ROLLAND RCS ROMANS : 779 394 329 Convocation Assemblée Générale Ordinaire Exercice 2023/2024 MARDI 03 DECEMBRE 2024 à 16H00 Hôtel SPA LES OLIVIERS Rue Louis dArbalestier 26270 LORIOL SUR DROME Quorum et validité des délibérations Rapport dactivité Présentation des comptes arrêtés au 30 juin 2024 Rapport du commissaire aux comptes Approbations des comptes arrêtés au 30 juin 2024 Quitus aux administrateurs Affectation du résultat Dotation des réserves obligatoires Propositions daffectation de résultat : Distribution dun intérêt aux parts à avantage particulier Distribution dun intérêt aux parts sociales dactivité Distribution dun intérêt aux parts sociales dépargne Répartition de ristournes en faveur des associés coopérateurs proportionnellement aux opérations réalisées avec lunion Constitution dune provision pour parfaire lintérêt aux parts sociales Dotation du solde en réserve facultative Renouvellement des administrateurs Constatations de la variation du capital Allocation globale pour lindemnisation du temps passé à ladministration de lunion pour les administrateurs Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs Conventions Pouvoirs pour les formalités Rapport moral et dorientation Les Mandataires des Associés Coopérateurs ont la faculté de prendre connaissance au Siège de lUnion du texte des résolutions qui sera proposé à lAssemblée Générale, des comptes annuels arrêtés au 30 Juin 2024, Et également des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux Comptes. Pour le Conseil dAdministration, réuni le 05 novembre 2024 Le Président, Lionel EYDANT 2445079

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

TOP SEMENCE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES à capital variable au capital de 4.014.714 Siège : 1175 Rte de Puygiron 26160 LA BATIE ROLLAND 779 394 329 RCS de ROMANS Par decision du conseil dadministration du 07/09/2023, il a été décidé à compter du 02/01/2024 de nommer Directeur général M. JEANNOT Cyril, 1175 route de Puygiron 26160 LA BATIE ROLLAND en remplacement de M. NURY Didier suite à sa révocation. Mention au RCS de ROMANS 2534093

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Exercice 2022/2023 MARDI 05 DECEMBRE 2023 à 16H30 TOP Semence Bureaux Administratifs 1175 route de Puygiron 26160 LA BATIE-ROLLAND 1. Quorum et validité des delibérations 2. Rapport dactivité 3. Présentation du bilan et du compte de résultat au 30 Juin 2023 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Propositions daffectation de lexcédent : Distribution dun intérêt aux parts à avantage particulier Distribution dun intérêt aux parts sociales dactivité Distribution dun intérêt aux parts sociales dépargne Répartition de ristournes en faveur des associés coopérateurs proportionnellement aux opérations réalisées avec lunion Constitution dune provision pour parfaire lintérêt aux parts sociales Dotation du solde en réserve facultative 6. Rapports du Commissaire aux Comptes 7. Quitus 8. Changements survenus au niveau des administrateurs du Conseil dAdministration 9. Renouvellement de la partie sortante du Conseil dAdministration 10. Constatation de la variation du capital social 11. Allocation globale pour lindemnisation du temps passé à ladministration de lunion pour les administrateurs 12. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs 13. Conventions 14. Pouvoirs pour les formalités 15. Rapport moral et dorientation Les Mandataires des Associés Coopérateurs ont la faculté de prendre connaissance au Siège de lUnion du texte des résolutions qui sera proposé à lAssemblée Générale, des comptes annuels arrêtés au 30 Juin 2023, Et également des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux Comptes. Pour le Conseil dAdministration, réuni le 02 novembre 2023 Le Président, Lionel EYDANT

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Union de Cooperatives Agricoles à capital variable 1175 route de Puygiron 26160 LA BATIE ROLLAND SIRET 779 394 329 00014 RCS ROMANS Administration de la société Par décision du Conseil dAdministration du 19 janvier 2023, M. Lionel EYDANT, Demeurant 1460 Route de Pact 38270 BEAUREPAIRE, a été nommé Président de TOP Semence. Les membres du bureau constitué, sont : Vice-Président : M. Jean-Yves COLOMB Trésorier : M. Jean SERGUIER Secrétaire : M. Christophe DEVOS Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans. Pour avis

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

LAssemblée Genérale Ordinaire de TOP Semence du 08 décembre 2022 valide les décisions suivantes : Renouvellement du commissaire aux compte LAssemblée Générale Ordinaire désigne en qualité de commissaire aux comptes titulaire le Cabinet BBM et Associés 65b boulevard des Alpes 38240 MEYLAN pour une durée de 6 exercices qui expirera lors de lAssemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2028. LAssemblée Générale Ordinaire désigne en qualité de commissaire aux comptes suppléant le Cabinet Audits et partenaires SAS 65b boulevard des Alpes 38240 MEYLAN pour une durée de 6 exercices qui expirera lors de lAssemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2028 . Les commissaires aux comptes titulaires et suppléants acceptent leurs nouvelles fonctions. Changements survenus au niveau des administrateurs du Conseil dAdministration Evolutions antérieures au 30 juin 2022 a) Fusion des sociétés coopératives Terroirs du Sud et Coopérative Agricole Provence Languedoc à la suite de la décision de lAssemblée Générale du 03/05/2019 Sortie de Terroirs du Sud, administrateur, Par suite de la fusion Suite à cette fusion, la coopérative agricole Coopérative Agricole Provence Languedoc reste administrateur de TOP Semence b) Fusion des sociétés coopératives agricoles Dauphinoise et Terres dAlliance à la suite de la décision de lAssemblée Générale du 15/01/2020 Sortie de la société coopérative Terres dAlliance, administrateur, par suite de la fusion avec la Coopérative Dauphinoise La coopérative, née de la fusion, prend la dénomination de société coopérative agricole OXYANE Suite à cette fusion, OXYANE devient administrateur de TOP Semence c) Fusion de la Coopérative Agricole de Semences de la Drôme Provençale et de la société coopérative LArdéchoise Semences à la suite de la décision de lAssemblée Générale du 21/05/2021 Sortie de ces deux administrateurs par suite de la fusion La coopérative, née de la fusion, prend la dénomination de Société Coopérative Agricole NaturaPro Semences Suite à cette fusion, NaturaPro Semences devient administrateur de TOP Semence Renouvellement de la partie sortante du Conseil dAdministration LAssemblée Générale Ordinaire renouvelle jusquà lassemblée générale statuant sur lexercice 2023/2024, les mandats des membres sortants du conseil dadministration, à savoir : NaturaPro Semences Union InVivo

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LAssemblée Genérale Ordinaire de TOP Semence du 08 décembre 2022 valide les décisions suivantes : Renouvellement du commissaire aux compte LAssemblée Générale Ordinaire désigne en qualité de commissaire aux comptes titulaire le Cabinet BBM et Associés 65b boulevard des Alpes 38240 MEYLAN pour une durée de 6 exercices qui expirera lors de lAssemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2028. LAssemblée Générale Ordinaire désigne en qualité de commissaire aux comptes suppléant le Cabinet Audits et partenaires SAS 65b boulevard des Alpes 38240 MEYLAN pour une durée de 6 exercices qui expirera lors de lAssemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2028 . Les commissaires aux comptes titulaires et suppléants acceptent leurs nouvelles fonctions. Changements survenus au niveau des administrateurs du Conseil dAdministration Evolutions antérieures au 30 juin 2022 a) Fusion des sociétés coopératives Terroirs du Sud et Coopérative Agricole Provence Languedoc à la suite de la décision de lAssemblée Générale du 03/05/2019 Sortie de Terroirs du Sud, administrateur, Par suite de la fusion Suite à cette fusion, la coopérative agricole Coopérative Agricole Provence Languedoc reste administrateur de TOP Semence b) Fusion des sociétés coopératives agricoles Dauphinoise et Terres dAlliance à la suite de la décision de lAssemblée Générale du 15/01/2020 Sortie de la société coopérative Terres dAlliance, administrateur, par suite de la fusion avec la Coopérative Dauphinoise La coopérative, née de la fusion, prend la dénomination de société coopérative agricole OXYANE Suite à cette fusion, OXYANE devient administrateur de TOP Semence c) Fusion de la Coopérative Agricole de Semences de la Drôme Provençale et de la société coopérative LArdéchoise Semences à la suite de la décision de lAssemblée Générale du 21/05/2021 Sortie de ces deux administrateurs par suite de la fusion La coopérative, née de la fusion, prend la dénomination de Société Coopérative Agricole NaturaPro Semences Suite à cette fusion, NaturaPro Semences devient administrateur de TOP Semence Renouvellement de la partie sortante du Conseil dAdministration LAssemblée Générale Ordinaire renouvelle jusquà lassemblée générale statuant sur lexercice 2023/2024, les mandats des membres sortants du conseil dadministration, à savoir : NaturaPro Semences Union InVivo

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TOP SEMENCE 26160 LA BATIE ROLLAND Administration de la sociéte Par décision du Conseil dAdministration du 7 janvier 2022, M. Yves COURBIS est réélu Président du Conseil dAdministration. Pour avis.

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TOP SEMENCE 1175 route de Puygiron 26160 La Batie-Rolland ASSEMBLEE GENERALE MIXTE (Ordinaire et Extraordinaire) EXERCICE 2020/2021 Les Mandataires des Associés Cooperateurs adhérents de TOP Semence se réuniront en Assemblée Générale Mixte statuant sur lexercice 2020/2021 le : Jeudi 2 décembre 2021 à 16 heures 30 (Port du masque obligatoire) Domaine de Valsoyo 130 chemin des Sources 26120 UPIE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE afin de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Quorum et validité des délibérations 2. Rapport dactivité 3. Présentation des bilans et compte de résultat au 30 Juin 2021 4. CAC : succession du cabinet FOUREL par BBM 5.Rapports du Commissaire aux Comptes 6. Rapport moral et dorientation 7. Approbation des rapports, comptes annuels et quitus aux Administrateurs 8. Affectation du résultat 9. Constatation de lévolution du capital social 10. Renouvellement de la partie sortante des Administrateurs 11. Règlement intérieur en cours de travaux 12. Allocation globale aux Administrateurs 13. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs visées au paragraphe 5 de larticle 22 14. Pouvoirs pour les formalités ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 1. Quorum et validité des délibérations 2.Mise en conformité des statuts de lUnion en application de larrêté ministériel du 20 février 2020 : modification des plafonds statutaires en emprunt Moyens Termes et Longs Termes 3. Pouvoirs pour les formalités Les Mandataires des Associés Coopérateurs ont la faculté de prendre connaissance au Siège de lUnion du texte des résolutions qui sera proposé à lAssemblée Générale, Des comptes annuels arrêtés au 30 Juin 2021, et également des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux Comptes. Pour le Conseil dAdministration réuni le 14 Octobre 2021 Le Président, Yves COURBIS

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TOP SEMENCE CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE MIXTE (Ordinaire et Extraordinaire) EXERCICE 2019/2020 Les Mandataires des Associés Cooperateurs adhérents de TOP Semence se réuniront par visio conférence en Assemblée Générale Mixte statuant sur lexercice 2019/2020 le Jeudi 3 décembre 2020 A 16 heures 30 Salle de réunion du Siège 26160 LA BATIE ROLLAND (pour certains membres) ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE afin de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Quorum et validité des délibérations 2. Rapport dactivité 3. Présentation des bilan et compte de résultat au 30 Juin 2020 4. Rapports du Commissaire aux Comptes 5. Rapport moral et dorientation 6. Approbation des rapports, comptes annuels et quitus aux Administrateurs 7. Affectation du résultat 8. Constatation de lévolution du capital social 9. Renouvellement de la partie sortante des Administrateurs 10. Allocation globale aux Administrateurs 11. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs visées au paragraphe 5 de larticle 22 12. Pouvoirs pour les formalités ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 1. Quorum et validité des délibérations 2. Mise en conformité des statuts de lUnion en application de larrêté ministériel du 20 février 2020 3. Pouvoirs pour les formalités Les Mandataires des Associés Coopérateurs ont la faculté de prendre connaissance au Siège de lUnion du texte des résolutions qui sera proposé à lAssemblée Générale, Des comptes annuels arrêtés au 30 Juin 2020, et également des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux Comptes. Pour le Conseil dAdministration, réuni le 21 octobre 2020, le Président, Yves COURBIS

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TOP SEMENCE 1175 route de Puygiron 26160 La Bâtie-Rolland CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE EXERCICE 2018/2019 Les Mandataires des Associés Cooperateurs adhérents de TOP Semence se réuniront en Assemblée Générale Mixte statuant sur lexercice 2018/2019 le Vendredi 29 Novembre 2019 afin de délibérer sur lordre du jour suivant : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE A 15 heures 30 Bureaux administratifs de TOP Semence 1. Quorum et validité des délibérations 2. Mise à jour des statuts conformément aux propositions du Conseil dAdministration du 31 Octobre 2019 3. Pouvoirs pour les formalités ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE A 16 heures 30 Salle des Fêtes 26160 LA BATIE ROLLAND 1. Quorum et validité des délibérations 2. Rapport dactivité 3. Présentation des bilan et compte de résultat au 30 Juin 2019 4. Rapports du Commissaire aux Comptes 5. Rapport moral et dorientation 6. Approbation des rapports, comptes annuels et quitus aux Administrateurs 7. Affectation du résultat 8. Constatation de lévolution du capital social 9. Renouvellement de la partie sortante des Administrateurs 10. Allocation globale aux Administrateurs 11. Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs visées au paragraphe 5 de larticle 22 12. Pouvoirs pour les formalités Les Mandataires des Associés Coopérateurs ont la faculté de prendre connaissance au Siège de lUnion du texte des résolutions qui sera proposé à lAssemblée Générale, Des comptes annuels arrêtés au 30 Juin 2019, et également des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux Comptes. Pour le Conseil dAdministration, Le Président, Yves COURBIS

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