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Dernière modification le29/07/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI LA MOTTE IMMO
- SIREN
- 402 890 404 402890404
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 402 890 404 00021 40289040400021
- NUMÉRO DE TVA
- FR08402890404 FR08402890404
- DATE DE CREATION
- 23 novembre 1995
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 48 RUE DU 11 NOVEMBRE, 38200 VIENNE 48 RUE DU 11 NOVEMBRE, 38200 VIENNE
- DIRIGEANTS
- OXYANE PARTICIPATION + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Société civile immobilière Société civile immobilière
- Noms commerciaux
- SCI LA MOTTE IMMO SCI LA MOTTE IMMO
- Statut INSEE
- Inscrite le 10 novembre 1995 10/11/1995
- Statut RNE
- Inscrite le 23 novembre 1995 23/11/1995
Secteur d'activité de SCI LA MOTTE IMMO
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
16 291 sociétés exercent la même activité que SCI LA MOTTE IMMO dans le 38.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans l'Isère (38)
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Ouvert
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SCI LA MOTTE IMMO - 38200
Siège social depuis le 23 mai 2024 (1 an)
- SIRET 40289040400021 40289040400021
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 48 RUE DU 11 NOVEMBRE, 38200 VIENNE
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Fermé
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SCI LA MOTTE IMMO - 38200
Ancien établissement du 10 novembre 1995 au 23 mai 2024
- SIRET 40289040400013 40289040400013
- Activité Location de logements - 6820A
- Adresse 42 RUE DU ONZE NOVEMBRE N°42 ET 44, 38200 VIENNE
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Dirigeants de SCI LA MOTTE IMMO
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Actuels
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OXYANE PARTICIPATION
Gérant Depuis le 28 mars 2012 (13 ans)
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OXYANE PARTICIPATION
Associé Depuis le 08 juillet 2023 (2 ans)
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OXYANE
Associé Depuis le 08 juillet 2023 (2 ans)
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI LA MOTTE IMMO
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de SCI LA MOTTE IMMO
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI LA MOTTE IMMO
16 derniers documents officiels
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Nomination(s) de gerant(s)
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Acte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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P.V. d'Assemblée
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de représentant permanent
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Acte - Statuts mis à jour
Modification des dirigeants, organes de contrôle
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Statuts mis à jour - Acte
Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
Actes constitutifs
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Cité 4 fois entre 2017 et 2025
OXYANE PARTICIPATION
- SIREN 401448584 401448584
Dirigeants : Jean-Yves COLOMB , Benjamin LATTE , Pierre BACONNIER , Xavier VINCENT , Mickaël GRANGE et 16 autres
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Nomination(s) de gerant(s)
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Acte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Cité 1 fois en 2022
OXYANE
- SIREN 775596885 775596885
Dirigeants : Grégory CLAIR , Vincent GENOULAZ , Jean-Francois GEOFFRAY , Didier LEVRAT , BARTHALAY et 38 autres
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
12 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant OXYANE PARTICIPATION SA à conseil d'administration : BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO n'est plus représentant permanent; LATTE Benjamin Joël nom d'usage : LATTE devient représentant permanent
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SCI LA MOTTE IMMO Sociéte civile au capital de 150 euros siège social : 48 rue du onze novembre 38200 VIENNE 394 387 054 RCS VIENNE LAG du 1/07/2025 a pris acte du changement de représentant permanent de la société OXYANE PARTICIPATION,Gérante. La dite société étant représentée à compter du même jour par Monsieur Benjamin LATTE demeurant 5 chemin du trouillat 69130 ECULLY, En remplacement de Monsieur Georges BOIXO. Mention au RCS de Vienne (L25790128)
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Annonce BODACC - Nouveau siège.
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
SCI LA MOTTE IMMO SCI au capital de 150 Siège social : 42-44 RUE DU ONZE NOVEMBRE 38200 Vienne 402 890 404 RCS de Vienne LAGE du 23/05/2024 a decidé de transférer le siège social 48 rue du onze novembre 38200 Vienne, à compter du 23/05/2024. Mention au RCS de Vienne (L24199047)
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SCI LA MOTTE IMMO Sociéte civile au capital de 150 Siège social : 42-44 rue du onze novembre 38200 VIENNE 402 890 404 RCS VIENNE Suivant délibération du 31/12/2022, les associés ont pris acte du changement de représentant permanent de la société OXYANE PARTICIPATION, Gérante. Ladite société étant représentée à compter du 18/10/2022 par Monsieur Georges BOIXO, demeurant 41 rue Victor Hugo 69002 LYON, en remplacement de Monsieur Francis VAN VLASSENBROECK. Mention au RCS de Vienne (T23109816)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant OXYANE PARTICIPATION SA à conseil d'administration : VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK n'est plus représentant permanent; BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO devient représentant permanent
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant OXYANE PARTICIPATION SA à conseil d'administration
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
ES184350 SCI LA MOTTE IMMO Société civile au capital de 150 euros Siège social : 42-44 rue du Onze novembre 38200 VIENNE 402 890 404 RCS VIENNE Suivant delibération en date du 11 juin 2019, lAssemblée Générale Ordinaire de la Société a pris acte du changement du représentant permanent de la société DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT gérante. Ladite société étant représentée à compter du même jour et pour une durée illimitée par : Monsieur Francis VAN VLASSENBROECK demeurant 93 allée des Benonnières 0125…
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT SA : VIAL Dominique Claude nom d'usage : VIAL n'est plus représentant permanent; VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK devient représentant permanent
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT SA : BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO n'est plus représentant permanent; VIAL Dominique Claude nom d'usage : VIAL devient représentant permanent
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT SA : PRIMAT Roland nom d'usage : PRIMAT n'est plus représentant permanent; BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO devient représentant permanent.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT SA. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT SA : PRIMAT Roland nom d'usage : PRIMAT n'est plus représentant permanent.
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Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI LA MOTTE IMMO
4 événements depuis 2005
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vendredi 08 juillet 2023
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OXYANE et OXYANE PARTICIPATION accèdent au statut d'associé.
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mardi 28 mars 2012
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OXYANE PARTICIPATION prend le relais de STE D2 en tant que gérant.
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OXYANE PARTICIPATION succède à STE D2 en tant que gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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STE D2 assume maintenant la fonction de gérant.
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4 événements ont marqué le parcours de SCI LA MOTTE IMMO depuis 2005