AUBINE

Active

SIREN: 440 252 104
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 440 252 104 00243
NUMÉRO DE TVA: FR56440252104
DATE DE CREATION: 21 décembre 2001
ACTIVITÉ (NAF / APE): Collecte des déchets non dangereux - 3811Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 1 PLACE DE TURENNE IMMEUBLE DUFY 1, 94410 SAINT-MAURICE
DIRIGEANTS: Alexandre GUYON + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 13/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
05/01/2026
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: AUBINE

Statut INSEE: Inscrite le 30 juin 2005 30/06/2005

Statut RNE: Inscrite le 21 décembre 2001 21/12/2001

Observations RNE

14 décembre 2005
- Historique : Apport de la Sté ONYX NORD NORMANDIE RCS 745550111
08 septembre 2005
- APPROBATION DE L APPORT PARTIEL D ACTIF PLACE SOUS LE REGIME DES SCISSIONS PAR LA SOCIETE ONYX NORD NORMANDIE EX AUBINE RCS MEAUX 745 550 111 AU 30-06-2005
NC
- Observations concernant l'établissement situé chem in FONTAINE DES NONNES LIEUDIT LA CROIX GILLET 771 22 Monthyon : Observation depuis le 28/12/2005 : A PPORT PARTIEL D'ACTIF DANS LE CADRE DES SCISSIONS PAR LA SOCIETE ONYX NORD NORMANDIE EX AUBINE 74555 0111 RCS MEAUX.
NC
- Observations concernant l'établissement situé 1 al lée DE LA BRIARDE 77184 Emerainville : Observation depuis le 28/12/2005 : APPORT PARTIEL D'ACTIF DAN S LE CADRE DES SCISSIONS PAR LA SOCIETE ONYX NORD NORMANDIE EX AUBINE 745550111 RCS MEAUX.
NC
- Observations concernant l'établissement situé ZI D ES MARGATS 77120 Coulommiers : Observation depuis le 28/12/2005 : APPORT PARTIEL D'ACTIF DANS LE CAD RE DES SCISSIONS PAR LA SOCIETE ONYX NORD NORMANDI E EX AUBINE 745550111 RCS MEAUX.
NC
- Observations concernant l'établissement situé 12 r oute D'ECHAMPEAU 77440 Lizy-sur-Ourcq : Observatio n depuis le 28/12/2005 : APPORT PARTIEL D'ACTIF DA NS LE CADRE DES SCISSIONS PAR LA SOCIETE ONYX NORD NORMANDIE EX AUBINE 745550111 RCS MEAUX.
NC
- Observations concernant l'établissement situé 33 r ue ALEXANDRE VOLTA ZI NORD 77100 Meaux : Observati on depuis le 28/12/2005 : APPORT PARTIEL D'ACTIF D ANS LE CADRE DES SCISSIONS PAR LA SOCIETE ONYX NOR D NORMANDIE EX AUBINE 745550111 RCS MEAUX.

Secteur d'activité d'AUBINE

Domaine d'activité: Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Activité (Code NAF ou APE): Collecte des déchets non dangereux (3811Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Activités du déchet (2149)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

98 sociétés exercent la même activité que AUBINE dans le 94.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Collecte des déchets non dangereux" dans le Val-de-Marne (94)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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14/03/2023

Le marché de la gestion des déchets - France

Cette étude offre une analyse détaillée de la gestion des déchets en France et dans le monde : production mondiale, disparités régionales, impact de la crise du Covid-19, positionnement de la France en Europe, évolution du chiffre d'affaires, influence de la législation comme la Loi AGEC, enjeux liés aux nouveaux types de déchets..

Rapport complet officiel

Voir un exemple

14/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Dirigeants d'AUBINE

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie d'AUBINE

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Finances d'AUBINE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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14/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

51010000,00

50120000,00

1,78 %
Résultats net

2262300,00

1961700,00

15,32 %
Marge brute

12990000,00

11548000,00

12,49 %
Résultats d'exploitation

2073100,00

1369900,00

51,33 %
Ebitda

2361100,00

1236100,00

91,01 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

35,46 %

30,41 %

26,93 %
Endettement

9,63 %

28,51 %

16,49 %
Fonds de roulement

10033000 EU

11304000 EU

9117000 EU

Documents d'AUBINE

32 derniers documents officiels

19/05/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/01/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/09/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/09/2025

Liste des sièges sociaux antérieurs
09/09/2025

Statut mis a jour
30/11/2023

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
16/05/2022

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
21/01/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/08/2019

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
13/02/2019

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de président
26/06/2018

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Refonte des statuts
23/05/2016

Décision(s) de l'actionnaire unique

Changement de directeur général
27/01/2015

Extrait de procès-verbal

délégué
26/12/2014

Décision(s) de l'associé unique

Changement de directeur général
22/09/2014

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Changement de directeur général
25/09/2013

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes suppléant
10/09/2012

Décision(s) de l'associé unique

Changement de directeur général
29/06/2012

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
29/06/2012

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
06/07/2011

Extrait de procès-verbal

Démission de directeur général
21/05/2010

Décision(s) de l'associé unique

Changement de directeur général
07/05/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Refonte des statuts
07/05/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Refonte des statuts
18/06/2009

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Nomination de directeur général
12/07/2007

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/03/2007

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Extension de l'objet social
09/02/2006

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Transfert du siège social - Changement de président
09/02/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
08/09/2005

Déclaration de conformité - Rapport du commissaire à la scission - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - APPROBATION D APPRT PARTIEL D ACTIF PLACE SOUS LE REGIME DES SCISSIONS - Changement de la dénomination sociale
29/07/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de président
27/05/2005

Acte

AVEC LA SOCIETE AUBINE
14/03/2005

Ordonnance

05O301

32 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

40 annonces BODACC & JAL

08/01/2026

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GUYON Alexandre ; Directeur général : CARSUZAA Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
07/10/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GUYON Alexandre ; Directeur général : CARSUZAA Gilles ; Directeur général délégué : CONSTANTIN Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
19/09/2025

Annonce BODACC - transfert du siège social.
27/08/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification de l'adresse du Siège social
23/08/2025

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

AUBINE Societé par Actions Simplifiée au Capital de 6.813.792 euros Siège Social: 28 boulevard de Pesaro - 92000 NANTERRE 440 252 104 RCS NANTERREPar décisions de lAssocié unique du 24/06/2025, il a été décidé de transférer le siège social à Saint Maurice (94410), Immeuble Dufy 1 - 1 place de Turenney. La société sera désormais immatriculée au RCS de Créteil. Pour avis.
29/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
22/05/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GUYON Alexandre ; Directeur général : CARSUZAA Gilles ; Directeur général délégué : CONSTANTIN Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
15/05/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

AUBINE SAS au capital de 6.813.792 euros Siege Social : 28 boulevard de Pesaro 92000 NANTERRE 440 252 104 RCS NANTERRESelon acte en date du 28 avril 2025, lassocié unique a décidé de nommer Monsieur Emmanuel Constantin, Demeurant 20 rue Saint-Nicolas 75012 Paris, en qualité de Directeur Général Délégué, en remplacement de Monsieur Guy Martins-Damas, démissionnaire. Pour avis
06/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
03/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GUYON Alexandre ; Directeur général : CARSUZAA Gilles ; Directeur général délégué : MARTINS-DAMAS Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
21/11/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : AUBINE. Forme : SAS au capital social de 6 813 792 euros. Siege social : 28 Boulevard de Pesaro 92000 NANTERRE. 440 252 104 RCS de Nanterre.Aux termes dune décision en date du 31 octobre 2023, lassocié unique a décidé de nommer Monsieur Gilles CARSUZAA, Demeurant 52 rue Rouget de Lisle 92150 Suresnes, en qualité de Directeur général, à compter du 1er novembre 2023, en remplacement de Thierry BRIDERON, démissionnaire au 31 octobre 2023. Pour avis
09/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
08/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
18/05/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GUYON Alexandre ; Directeur général : BRIDERON Thierry ; Directeur général délégué : MARTINS-DAMAS Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Modifications AUBINE SAS au capital de 6.813.792 Siège social : 28 boulevard de Pesaro 92000 NANTERRE 440 252 104 : RCS NANTERRE Selon acte du 22 decembre 2020, lassocié unique a désigné : Guy MARTINS-DAMAS demeurant 12 rue Jeanne dArc 94160 SAINT-MANDE, En qualité de Directeur Général Délégué, à compter du 1er janvier 2021. Pour avis.
10/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
24/01/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TISSOT Pascal ; Directeur général : BRIDERON Thierry ; Directeur général délégué : MARTINS-DAMAS Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
09/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
03/09/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
28/08/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A modification le 13 Février 2019 ; Directeur général : BRIDERON Thierry modification le 23 Mai 2016 ; Président : TISSOT Pascal en fonction le 13 Février 2019
15/02/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A modification le 13 Février 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 13 Février 2019 ; Directeur général : BRIDERON Thierry modification le 23 Mai 2016 ; Président : TISSOT Pascal en fonction le 13 Février 2019
11/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
10/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
18/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
26/05/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Président : COURBOILLET Didier Jean-Marie modification le 01 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 25 Septembre 2013 Directeur général : BRIDERON Thierry modification le 23 Mai 2016
31/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
04/02/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Président : COURBOILLET Didier Jean-Marie modification le 01 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 25 Septembre 2013 Directeur général : JUILHARD Francis en fonction le 26 Décembre 2014 Directeur général délégué : BRIDERON Thierry en fonction le 27 Janvier 2015
07/01/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Président : COURBOILLET Didier Jean-Marie modification le 01 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 25 Septembre 2013 Directeur général : JUILHARD Francis en fonction le 26 Décembre 2014
30/09/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Président : COURBOILLET Didier Jean-Marie modification le 01 Mars 2013 Directeur général délégué : LANDY Laurence en fonction le 01 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 25 Septembre 2013 Directeur général : LANDY Laurence en fonction le 22 Septembre 2014
01/09/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
04/10/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Président : COURBOILLET Didier Jean-Marie modification le 01 Mars 2013 Directeur général délégué : LANDY Laurence en fonction le 01 Mars 2013 Directeur général : THOMAS Jean-Marc en fonction le 01 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 25 Septembre 2013
05/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
19/07/2013

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
10/03/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : CAUBRIERE François en fonction le 12 Juillet 2007 Président : COURBOILLET Didier Jean-Marie modification le 01 Mars 2013 Directeur général délégué : LANDY Laurence en fonction le 01 Mars 2013 Directeur général : THOMAS Jean-Marc en fonction le 01 Mars 2013
18/09/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : CAUBRIERE François en fonction le 12 Juillet 2007 Président : VALACHE Michel en fonction le 18 Juin 2009 Directeur général : COURBOILLET Didier Jean-Marie en fonction le 10 Septembre 2012
26/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
26/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
15/07/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : CAUBRIERE François en fonction le 12 Juillet 2007 Président : VALACHE Michel en fonction le 18 Juin 2009 Directeur général : BRACHLIANOFF Estelle Karine en fonction le 21 Mai 2010
09/07/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
08/06/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : CAUBRIERE François en fonction le 12 Juillet 2007 Président : VALACHE Michel en fonction le 18 Juin 2009 Directeur général : MORILLON Yannick Karl en fonction le 18 Juin 2009 Directeur général : BRACHLIANOFF Estelle Karine en fonction le 21 Mai 2010

40 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'AUBINE

41 événements depuis 2005

mardi 07 janvier 2026
- Emmanuel CONSTANTIN renonce à son rôle de directeur général délégué.

lundi 07 octobre 2025
- DELOITTE & ASSOCIES prend le relais de KPMG en tant que commissaire aux comptes titulaire.
- DELOITTE & ASSOCIES succède à KPMG en tant que commissaire aux comptes titulaire.
mardi 21 mai 2025
- Guy MARTINS DAMAS cède sa place de directeur général délégué à Emmanuel CONSTANTIN.
- Emmanuel CONSTANTIN prend le relais de Guy MARTINS DAMAS en tant que directeur général délégué.

...

Historique

41 événements ont marqué le parcours d'AUBINE depuis 2005

Le marché de la gestion des déchets - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statut mis a jour

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Document relatif au bénéficiaire effectif

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'actionnaire unique

Extrait de procès-verbal

Décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Décision(s) de l'associé unique

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Déclaration de conformité - Rapport du commissaire à la scission - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte

Ordonnance

17 Documents liés

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'actionnaire unique

Extrait de procès-verbal

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

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