HYDROPOLIS

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«HYDROPOLIS » Société Anonyme Publique Locale au capital de 195 000 euros Siège social : 1 place de lHôtel de ville 06560 VALBONNE, RCS GRASSE 832 387 906 AVIS Il resulte du procès-verbal de lassemblée générale des actionnaires du 8 novembre 2021 de la société la modification de la composition du conseil dadministration suivante : 11 sièges sont attribués à la communauté dagglomération Sophia Antipolis. Par délibération du 8 octobre 2021, Le conseil communautaire de la communauté dagglomération Sophia Antipolis a désigné son nouveau représentant permanent. Il sagit de Madame Delphine CAROSI, domiciliée 3, rue du four 06620 Bar-sur-Loup. 5 sièges à la commune de Valbonne 1 siège à la commune de Bar-sur-Loup. Le mandat dadministrateur de la commune de Roquefort-les-Pins, représentée par Monsieur Jean-François AGNEL-VARIN a pris fin. Ces modifications ont pris effet le 8 novembre 2021. Il résulte du procès-verbal de lassemblée générale des actionnaires du 28 juin 2023 de la société la modification de la composition du conseil dadministration suivante. Le nombre de sièges dadministrateur de la société est réduit de 17 à 9 répartis comme suit : 5 sièges sont attribués à la communauté dagglomération Sophia Antipolis. Par délibération du 28 novembre 2022, le conseil communautaire de la communauté dagglomération Sophia Antipolis a reconduit les mandats dadministrateur de Monsieur Joseph CESARO, Madame Elisabeth DEBORDE épouse ENOUT, Monsieur François WYSZKOWSKI, Monsieur Gilbert HUGUES et Monsieur Gérald LOMBARDO. Les mandats dadministrateur de Madame Céline VIDAL épouse LAMBIN, Monsieur Jean Pierre DERMIT, Monsieur Christian LATY, Monsieur Thierry OCCELLI, Madame Delphine CAROSI et Monsieur Xavier WIIK ont pris fin. 3 sièges sont attribués à la Commune de Valbonne. Par délibération du 8 mars 2023, le conseil municipal de la commune de Valbonne a reconduit les mandats dadministrateur de Madame Karine CHAKIR et Monsieur Sébastien REMILLIEUX et a désigné son nouveau représentant permanent. Il sagit de Madame Alexandra BOUVIER, épouse ROUGELIN, domiciliée 4, rue Soubeirane 06560 Valbonne. Les mandats dadministrateur de Madame Kathryn PAUL, Monsieur Jaques VIENNE et Monsieur Emmanuel ARDICHVILI ont pris fin. 1 siège est attribué à la Commune de Bar-sur-Loup. Ces modifications ont pris effet le 28 juin 2023. Pour avis et mention, La Présidente Directrice Générale Madame Elisabeth DEBORDE.

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AVIS « HYDROPOLIS » Societé Anonyme Publique Locale au capital de 195 000 euros Siège social : 1 place de lHôtel de ville 06560 Valbonne RCS Grasse 832 387 906 Des termes du procès-verbal de lAssemblée Générale Ordinaire en date du 7 juin 2021, il résulte les modifications suivantes de la composition du Conseil dadministration consécutives à la sortie du capital de la Commune de Biot : -10 sièges dadministrateur ont été attribués à la Communauté dAgglomération Sophie Antipolis, Dont le siège est Hôtel de Ville CRS MASSENA BP 2205 06606 Antibes Cedex. Par délibération de son conseil communautaire du 16 novembre 2020, la Communauté dAgglomération de Sophia Antipolis, a désigné son dixième représentant pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Il sagit de M. Xavier WIIK, domicilié 24 avenue du Mont Saint Jean 06600 Antibes. 5 sièges dadministrateur ont été attribués à la commune de Valbonne -1 siège dadministrateur a été attribué à la commune de Bar-sur-Loup -1 siège dadministrateur a été attribué à la commune de Roquefort-les-Pins Le mandat dadministrateur de la commune de Biot, représentée à ses fonctions par M. Jérôme CHIFFLET, a pris fin. Ces décisions ont pris effet le 7 juin 2021. Pour avis et mention, La Présidente Directrice Générale Madame Elisabeth DEBORDE

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« HYDROPOLIS » Société Anonyme Publique Locale au capital de 195 000 euros Siège social : 1, pl. de lHôtel de ville 06560 Valbonne RCS GRASSE 832 387 906 AVIS Par delibération du conseil municipal du 11 décembre 2019, La Commune de Biot dont le siège est Hôtel de ville 8 route de Valbonne 06410 Biot a désigné Madame Gisèle SAYOU, épouse GIUNIPERO, domiciliée chemin de lOIivaie 06410 Biot, pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Madame SAYOU, Epouse GIUNIPERO remplace à cette fonction Madame Guilaine CUBIZOLLES, Epouse DEBRAS. Cette décision a pris effet le 11 décembre 2019. Des termes du procès-verbal du Conseil dadministration, en date du 9 mars 2020, il résulte les modifications suivantes de la composition du Conseil dadministration consécutives à lentrée au capital de la Communauté dAgglomération de Sophia-Antipolis : Neuf sièges dadministrateur ont été attribués à la Communauté dAgglomération Sophia-Antipolis, dont le siège est Hôtel de Ville CRS MASSENA BP 2205 06606 ANTIBES CEDEX; Par délibération de son conseil communautaire du 16 décembre 2019, la Communauté dAgglomération de SOPHIAANTI POLIS, a désigné ses neuf représentants pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Il sagit de : Monsieur Christophe ETORE, domicilié 585 chemin de Villebruc 06560 Valbonne ; Monsieur Marc DAUNIS, domicilié 702 route dAntibes 06560 Valbonne ; Madame Martine MICHEL, Epouse BONNEAU, domiciliée Les Sites de Castellaras 476 Font de Cuberte 06560 Valbonne Madame Christine FASCIANI, Epouse SYLVESTRE, domiciliée 511 chemin du Bosquet 06620 Le Bar-sur-Loup ; Madame Guilaine CUBIZOLLES, Epouse DEBRAS, domiciliée 1031 avenue des Fauvettes 06410 Bliot; Monsieur Patrick CHAGNEAU, domicilié 737 chemin des Soulières 06410 Biot ; Monsieur Gilbert HUGUES, domicilié 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 06130 Grasse ; Monsieur Thierry OCCELLI, domicilié 7 chemin San Peyre 06650 Opio ; Monsieur Jean Pierre MAURIN, domicilié 1484 chemin de la Treille 06740 Chateauneuf Grasse ; Cinq sièges dadministrateur ont été attribués à la Commune de VALBONNE. Les mandats dadministrateurs de Messieurs Jean-Paul MEULIEN, Frédéric BOSSARD, André BARADEL, Patrick FERNANDEZ, Gautier DERONT-BOURDIN représentant la commune de Valbonne et de Mesdames Sandrine SELOSSE, Catherine CHARLOT-VAL DIEU, Martine MICHEL, Epouse BONNEAU ont pris fin. Un siège dadministrateur a été attribué à la Commune de BAR SUR LOUP. Le mandat dadministrateur de Monsieur Pascal BERNHARD a pris fin. Ces décisions ont pris effet le 9 mars 2020. Des termes du procès-verbal du Conseil dadministration, en date du 25 juin 2020, il résulte les modifications suivantes : Par délibération du conseil municipal du 26 mai 2020, la Commune de Roquefort-les-Pins a désigné Monsieur Jean-François AGNEL, nom dusage AGNEL-VAR N, domicilié 415, chemin de la Carpenée 06330 Roquefort les-Pins, pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Monsieur AGNEL-VAR IN remplace à cette fonction Monsieur Jean Bernard DUPERET-TOUMIEU. Cette décision a pris effet le 26 mai 2020. Par délibération du conseil municipal du 11 juin 2020, la Commune de Biot a désigné Monsieur Jérôme CHIFFLET, domicilié 305 avenue Saint-Philippe 06410 Biot, pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Monsieur CHIFFLET remplace à cette fonction Madame Gisèle SAYOU, Epouse GIUNIPERO. Cette décision a pris effet le 11 juin 2020. Des termes du procès-verbal du Conseil dadministration, en date du 27 août 2020, il résulte les modifications suivantes : Par délibération du conseil municipal du 10 juillet 2020, la Commune de Le Bar-sur-Loup, dont le siège est Place de laTour 066201e Bar-sur-Loup, a désigné Monsieur Georges CAUVIN, domicilié 381 chemin St Jean 066201e Bar-sur-Loup, pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Monsieur CAUVIN remplace à cette fonction Monsieur Willy CALVAIRE. Cette décision a pris effet le 10 juillet 2020. Par délibération du conseil municipal du 10 juillet 2020, la Commune de VALBONNE dont le siège est 1 place de lHôtel deVille BP 109 06560VALBONNE a, désigné ses cinq représentants pour la représenter au conseil dadministration de la Société : Madame Karine CHAKIR, domiciliée 31 rue des arcades 06560 VALBONNE, laquelle remplace à cette fonction Monsieur Richard SAVORNIN -MonsieurSébastien REMILLIEUX, domicilié2chemin du Saut06650OPIO, lequel remplace à cette fonction Madame Camille CHIDIAC, Epouse BORIES Monsieur John COUTEE, domicilié 1 place Carrée 06560 VALBONNE, lequel remplace à cette fonction Madame Elisabeth DEBORDE Monsieur Jean-Luc CHEVALIER, domicilié 688 chemin de Villebruc 06560 Valbonne, lequel remplace à cette fonction Monsieur Fabien DALMAS Monsieur Emmanuel ARDICHVILI, domicilié 365 chemin du Ribas 06560 Valbonne, lequel remplace à cette fonction Madame Marie-José MIRANDA, Epouse LANCHARRO Cette décision a pris effet le 10 juillet 2020. Par délibération du conseil communautaire du 17 juillet 2020, la Communauté dAgglomération de SOPHIA ANTIPOLIS a désigné ses neuf représentants pour la représenter au conseil dadministration de la Société : Madame Elisabeth DEBORDE, domiciliée 282 chemin du Val Martin 06560 Valbonne, laquelle remplace à cette fonction Monsieur Jean Pierre MAURIN ; Monsieur Joseph CESARO, domicilié 279 chemin de Peyniblou 06560VALBONNE, lequel remplace à cette fonction Monsieur Christophe ETORE Madame Céline VIDAL, Epouse LAMBIN, domiciliée 589 chemin de Peyniblou 06560 Valbonne, laquelle remplace à cette fonction Monsieur Marc DAUNIS ; Monsieur Jean-Pierre DERMIT, domicilié 369 route dAntibes 06410 Biot, lequel remplace à cette fonction Madame Martine MICHEL, Epouse BONNEAU Monsieur Christian LATY, domicilié Les Restanques 1409 chemin des Vignasses 06410 Biot, lequel remplace à cette fonction Madame Christine FASCIANI, Epouse SYLVESTRE ; Monsieur Georges CAUVIN, domicilié 381 chemin St Jean 06620 Le Bar-sur-Loup, lequel remplace à cette fonction Madame Guilaine CUBIZOLLES, Epouse DEBRAS ; Monsieur Gérard LOMBARDO, domicilié 32 chemin des moutons 06650 Le Rouret, lequel remplace à cette fonction Monsieur Patrick CHAGNEAU Monsieur Gilbert HUGUES, domicilié 33 avenue du Maréchal de Lattre deTassigny 06130 GrasseE, lequel est reconduit dans ses fonctions. MonsieurThierry OCCELLI, domicilié 7 chemin San Peyre 06650 OPIO, lequel est reconduit dans ses fonctions. Cette décision a pris effet le 17 juillet 2020. Par décision du 27 août 2020, le Conseil dadministration de la Société a nommé en qualité de Présidente Directrice Générale de la Société la Communauté dAgglomération Sophia-Antipolis représentée pour lexercice de ces fonctions par Madame Elisabeth DEBORDE, domiciliée 282 chemin du Val Martin 06560 Valbonne, laquelle remplace Monsieur Richard SAVORNIN. Cette décision a pris effet le 27 août 2020. Pardélibération du conseil communautaire du 14septembre 2020, la Communauté dAgglomération de Sophia Antipolis a désigné Monsieur François WYSZKOWSKI, domicilié 278 chemin de Châteauneuf 06620 Le Bar-sur-Loup pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Monsieur WYSZKOWSKI remplace à cette fonction Monsieur Georges CAUVIN. Cette décision a pris effet le 14 septembre 2020. Par délibération du conseil municipal du 9 décembre 2020, la Commune de Valbonne a désigné Monsieur Jacques VIENNE, domicilié 132 route de Nice 06560 Valbonne, pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Monsieur VIENNE remplace à cette fonction Monsieur Jean-Luc CHEVALIER. Cette décision a pris effet le 9 décembre 2020. Par délibération du conseil municipal du 10 février 2021, la Commune de VALBONNE a désigné Madame Kathryn PAUL, domiciliée806 chemin de Peidessalle 06560 Valbonne, pour la représenter au conseil dadministration de la Société. Madame Kathryn PAUL remplace à cette fonction Monsieur John COUTEE. Cette décision a pris effet le 10 février 2021. Pour avis et mention, La Présidente Directrice Générale Madame Elisabeth DEBORDE

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AVIS HYDROPOLIS Societé Anonyme Publique Locale au capital de 195 000 euros Siège social : 1, place de lHôtel de Ville 06560 Valbonne RCS Grasse 832 387 906 Modification de lobjet social : Des termes des procès-verbaux du Conseil dadministration en date des 4 juin et 10 octobre 2019 et du procès-verbal de lAssemblée générale extraordinaire des actionnaires de la Société susvisée en date du 16 décembre 2019, Ii résulte que lobjet social est modifié. En conséquence, larticle 2 du titre I des statuts est modifié comme suit : Ancienne mention : La production de leau dans la limite des compétences actuelles des Collectivités actionnaires ; lexploitation du service de distribution deau potable ; la collecte des eaux usées ; la gestion du service de lassainissement non collectif (SPANC). Nouvelle mention : La Société a pour objet : de construire, exploiter et entretenir les réseaux et installations deau et dassainissement. Cette décision prend-effet le 16 décembre 2019. Pour avis et mention, Le Président Directeur général Monsieur Richard SAVORNIN

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« HYDROPOLIS » Société Anonyme Publique Locale au capital de 195 000 euros Siège social : 1, place de lHôtel de ville 06560 Valbonne RCS Grasse 832 387906 AVIS Par delibération du 22 février 2018, Le Conseil municipal de la Ville de Valbonne a désigné Madame Samira BENTRAD pour siéger au sein du Conseil dadministration de la SPL « Hydropolis » en remplacement de Monsieur Yannick MARZINIAK. Cette décision a pris effet le 22 février 2018. Par délibération du 25 juillet 2019, le Conseil municipal de la Ville de Valbonne a désigné Monsieur Gautier DERONT domicilié 416 chemin de la Colle et du Devinson, 06560 Valbonne pour siéger au sein du Conseil dadministration de la SPL « Hydropolis » en remplacement de Madame Samira BENTRAD, Cette décision prend effet le 25 juillet 2019. Pour avis et mention, Le Président Directeur général Monsieur Richard SAVORNIN

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