- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE VALBONNE
- SIREN210 601 522210601522
- SIRET DU SIEGE SOCIAL210 601 522 0017521060152200175
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR25210601522FR25210601522
- DATE DE CREATION14 février 1974
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territorialeCollectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxMAIRIE MAIRIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 14 février 1974
- Forme juridiqueCommune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 192 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Alpes Maritimes (06)
Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Rapport complet officiel
Voir un exemple- 7,90€
RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 16 novembre 2021
- Protection juridique des agents et des élus - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de Valbonne
- Date limite pour réponse16 novembre 2026
- Émis le 16 novembre 2021
- Tous risques expositions - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de Valbonne
- Date limite pour réponse16 novembre 2026
- Émis le 17 juillet 2024
- TRAVAUX DE FONDATION ET D'INSTALLATION DES MODULES
- Date limite pour réponse17 novembre 2026
- Émis le 08 janvier 2024
- ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
- Date limite pour réponse08 janvier 2029
- Émis le 19 juillet 2021
- Véhicule électrique 5 portes - Acquisition, livraison et reprise de véhicules
- Date limite pour réponse19 juillet 2023
- Émis le 25 septembre 2023
- 3 VEHICULES BERLINES ELECTRIQUES
- Date limite pour réponse25 janvier 2025
- Émis le 31 mars 2025
- MARCHE DE NETTOYAGE ET DE SURVEILLANCE PISCINE CUBERTE
- Date limite pour réponse31 mars 2027
- Émis le 09 juin 2021
- Terrassements et réseaux - Aménagement de bassins de rétention Quartier Sartoux.
- Date limite pour réponse09 août 2021
- Émis le 28 juin 2021
- Voirie réseaux - Réaménagement du quartier de l'Ile Verte.
- Date limite pour réponse28 septembre 2021
- Émis le 28 juillet 2023
- UNIQUE
- Date limite pour réponse28 juillet 2026
- Émis le 29 juin 2022
- VOIRIE - MAÇONNERIE
- Date limite pour réponse29 juin 2026
- Émis le 18 octobre 2024
- MENUISERIE ALUMINIUM EXTERIEURE - SERRURERIE
- Date limite pour réponse18 avril 2025
- Émis le 13 avril 2023
- FRUITS ET LEGUMES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
- Date limite pour réponse13 janvier 2026
- Émis le 06 avril 2023
- EPICERIE FRAICHE - BEURRE OEUFS FROMAGE - BOF
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 11 janvier 2023
- MENUISERIE ALUMINIUM VITRERIE FERMETURES
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 11 janvier 2023
- MENUISERIES BOIS ET PVC
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 20 janvier 2025
- SIGNALISATION VERTICALE EQUIPEMENTS ROUTIERS ET MOBILIERS
- Date limite pour réponse20 janvier 2028
- Émis le 12 septembre 2023
- GROS OEUVRE - CHARPENTE
- Date limite pour réponse12 septembre 2024
- Émis le 10 janvier 2025
- G.O. - FONDATIONS / CHARPENTE / COUVERTURE BARDAGE
- Date limite pour réponse10 août 2025
- Émis le 16 novembre 2021
- Responsabilité et risques annexes - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de Valbonne
- Date limite pour réponse16 novembre 2026
- Émis le 24 décembre 2024
- QUINCAILLERIE GENERALE /VISSERIE BOULONNERIE
- Date limite pour réponse24 décembre 2026
- Émis le 13 septembre 2023
- MENUISERIES EXTERIEURES VERRIERE SERRURERIE ENLEVEMENT PLOMB
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 19 décembre 2024
- MENUISERIES EXTERIEURS
- Date limite pour réponse19 juin 2025
- Émis le 19 juillet 2021
- PROPRIETE COMMUNALE MOULIN DE LA VALMASQUE
- Date limite pour réponse19 mai 2022
- Émis le 04 novembre 2022
- MO POUR LA REHABILITATION DE L'ABBAYE CHALAISIENNE
- Date limite pour réponse04 février 2027
- Émis le 18 décembre 2024
- ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse18 décembre 2026
- Émis le 31 août 2023
- MARCHE DE CONCEPTION REALISATION ZAC DES CLAUSONNES
- Date limite pour réponse31 octobre 2026
- Émis le 14 novembre 2024
- PLOMBERIE / CVC
- Date limite pour réponse14 mai 2025
- Émis le 21 juin 2024
- MATERIELS DE CUISINE
- Date limite pour réponse21 juin 2026
- Émis le 09 août 2021
- RENOVATION CHAUFFERIE DE L ECOLE A DAUDET
- Date limite pour réponse09 octobre 2021
- Émis le 09 août 2021
- RENOVATION DE LA CHAUFFERIE DE L'ECOLE ALPHONSE DAUDET
- Date limite pour réponse09 octobre 2021
- Émis le 28 février 2024
- UNIQUE
- Date limite pour réponse28 février 2026
- Émis le 21 juin 2024
- ASCENSEURS
- Date limite pour réponse21 juin 2026
- Émis le 13 septembre 2023
- ASCENSEUR
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 21 décembre 2022
- COMPACTE DE VOIRIE
- Date limite pour réponse21 juillet 2023
- Émis le 21 décembre 2022
- Le présent marché a pour objet : l'acquisition et la livraison d'une balayeuse aspiratrice de voirie nécessaire au fonctionnement du service Nettoiement de la Commune de Valbonne.
- Date limite pour réponse21 décembre 2024
- Émis le 08 septembre 2023
- PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
- Date limite pour réponse08 septembre 2024
- Émis le 21 juin 2024
- ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse21 juin 2026
- Émis le 13 septembre 2023
- ELECTRICITE CFO CFA SSI
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 26 juillet 2024
- CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION (CVC) PLOMBERIE
- Date limite pour réponse26 juillet 2026
- Émis le 13 septembre 2023
- CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 21 juin 2024
- ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse21 juin 2026
- Émis le 05 juillet 2023
- Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la vérification, l'entretien et la maintenance des aires municipales collectives de jeux d'enfants situées dans les établissements scolaires, périscolaires et sociaux, et les espaces verts publics sur le
- Date limite pour réponse05 juillet 2027
- Émis le 18 octobre 2024
- COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse18 avril 2025
- Émis le 10 septembre 2023
- ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES CONTROLE D ACCES
- Date limite pour réponse10 septembre 2024
- Émis le 03 février 2022
- Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Commune de Valbonne
- Date limite pour réponse03 février 2026
- Émis le 03 février 2022
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGNETS DE LA COMMUNE DE VALBONNE
- Date limite pour réponse03 février 2026
- Émis le 07 février 2023
- Matériel éducatif, jeux et jouets - Achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques, matériel éducatif et sportif à destination de l'enfance et de la jeunesse
- Date limite pour réponse07 février 2027
- Émis le 19 décembre 2024
- MOBILIER AMENAGEMENT SIGNALETIQUE
- Date limite pour réponse19 juin 2025
- Émis le 14 novembre 2024
- SECOND OEUVRE / MENUISERIE INTERIEURE / SOL DUR
- Date limite pour réponse14 mai 2025
- Émis le 22 septembre 2024
- AGENCEMENT INTERIEUR BOIS - EQUIPEMENT VESTIAIRES
- Date limite pour réponse22 septembre 2025
- Émis le 15 janvier 2025
- MENUISERIE BOIS INTERIEURE - AGENCEMENT - CUISINE
- Date limite pour réponse15 juin 2025
- Émis le 01 septembre 2022
- Nettoyage des écoles, équipements sportifs, Ferme Bermond et Hôtel de Ville - NETTOYAGE DES BATIMENTS ET ECOLES DE LA COMMUNE DE VALBONNE
- Date limite pour réponse01 septembre 2026
- Émis le 29 août 2022
- ECOLES, EQUIPEMENTS SPORTIFS, FERME BERMOND, HOTEL DE VILLE
- Date limite pour réponse29 août 2026
- Émis le 29 juillet 2022
- MOE COMPLEXE SPORTIF DES BOUILLIDES
- Date limite pour réponse29 juillet 2024
- Émis le 26 janvier 2024
- UNIQUE
- Date limite pour réponse26 janvier 2028
- Émis le 17 avril 2023
- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse17 mai 2023
- Émis le 08 juillet 2021
- Reprise en sous œuvre par injection de résine expansive - Travaux de sécurisation de la chapelle Saint Bernardin
- Date limite pour réponse08 septembre 2021
- Émis le 17 juin 2022
- Lot 1 produits dessuyage papier, ouate - Achats et livraison de produits d'entretien
- Date limite pour réponse17 juin 2025
- Émis le 13 septembre 2023
- SECOND OEUVRE : DOUBLAGES CLOISONS FAUX-PLAFONDS
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 26 juillet 2023
- Lot no. 6 Revêtements et peinture - TRAVAUX DE RENOVATION DES REFECTOIRES PRIMAIRE ET MATERNELLE ET AMENAGEMENT D'UNE CUISINE DE PRODUCTION POUR LE GROUPE SCOLAIRE DE GARBEJAIRE - PHASE 1
- Date limite pour réponse26 novembre 2023
- Émis le 28 juin 2023
- REVETEMENTS DURS - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse28 décembre 2023
- Émis le 26 juillet 2023
- REVÊTEMENTS ET PEINTURE
- Date limite pour réponse26 novembre 2023
- Émis le 08 septembre 2023
- VRD
- Date limite pour réponse08 septembre 2024
- Émis le 28 avril 2022
- Lot N° 3 - Impressions grands formats (kakemonos, bâches, panneaux ..) - Prestations d'impression d'éléments de communication
- Date limite pour réponse28 avril 2025
- Émis le 13 septembre 2023
- RENOVATION DE 2 TERRAINS DE TENNIS AU PARC DES BOUILLIDES
- Date limite pour réponse13 novembre 2023
- Émis le 13 juillet 2022
- CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR
- Date limite pour réponse13 octobre 2022
- Émis le 11 janvier 2023
- CHARPENTE - COUVERTURE - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 05 avril 2023
- PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS AVEC CHAUFFEURS
- Date limite pour réponse05 avril 2026
- Émis le 25 mars 2024
- PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOT 1 TRAJETS INTRA-MURO
- Date limite pour réponse25 mars 2026
- Émis le 21 décembre 2023
- ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse21 décembre 2026
- Émis le 09 août 2024
- MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 24 avril 2025
- MENUISERIES EXTERIEURS BOIS
- Date limite pour réponse24 juillet 2028
- Émis le 06 février 2023
- MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION
- Date limite pour réponse06 février 2027
- Émis le 16 novembre 2021
- Flotte automobile et risques annexes - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de Valbonne
- Date limite pour réponse16 novembre 2026
- Émis le 16 novembre 2021
- Dommages aux biens et risques annexes - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de Valbonne
- Date limite pour réponse16 novembre 2026
- Émis le 08 novembre 2021
- LOT 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse08 novembre 2026
- Émis le 08 septembre 2023
- ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse08 septembre 2024
- Émis le 22 mai 2023
- LOCATION OFFICE PROVISOIRE
- Date limite pour réponse22 mars 2024
- Émis le 08 août 2023
- TRAITEMENT D AIR CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse08 août 2024
- Émis le 28 juin 2023
- PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse28 décembre 2023
- Émis le 18 avril 2023
- ELAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES
- Date limite pour réponse18 avril 2027
- Émis le 13 avril 2022
- Fourniture et installation de jeux en robinier - FOURNITURE ET INSTALLATION DE JEUX DE PLEIN AIR ET DE SOLS AMORTISSANTS SUR LA COMMUNE DE VALBONNE
- Date limite pour réponse13 avril 2025
- Émis le 13 avril 2022
- FOURNITURE ET POSE DE SOLS AMORTISSANTS ISSUS DU RECYCLAGE
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 13 avril 2022
- FOURNITURE ET INSTALLATION DE JEUX EN ROBINIER
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 19 juillet 2021
- Véhicule combi hybride-équipement cynophile-version Police Municipale - Acquisition, livraison et reprise de véhicules
- Date limite pour réponse19 juillet 2023
- Émis le 14 décembre 2023
- VEHICULE ESSENCE - VERSION PM - EQUIPEMENT CYNOPHILE
- Date limite pour réponse14 janvier 2025
- Émis le 02 février 2024
- HAMEAU DES CLAUSONNES AMENAGEMENT VRD
- Date limite pour réponse02 août 2024
- Émis le 25 octobre 2024
- CREATION PISTE DFCI QUARTIER LES MOULINS
- Date limite pour réponse25 avril 2025
- Émis le 29 juin 2022
- RESEAUX SECS - RESEAUX HUMIDES
- Date limite pour réponse29 juin 2026
- Émis le 29 juin 2022
- ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RD3 - RD4
- Date limite pour réponse29 juillet 2022
- Émis le 24 avril 2025
- SECOND OEUVRE
- Date limite pour réponse24 juillet 2028
- Émis le 11 janvier 2023
- MACONNERIE PLATRERIE CLOISONS SECHES REVETEMENTS SCELLES
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 27 janvier 2025
- MACONNERIE - CLOISON - PLATRERIE - PEINTURE
- Date limite pour réponse27 juin 2025
- Émis le 16 octobre 2024
- UNIQUE
- Date limite pour réponse16 mai 2042
- Émis le 14 septembre 2023
- TRAVAUX RENOVATION GYMNASE DES BOUILLIDES
- Date limite pour réponse14 octobre 2023
- Émis le 07 mai 2024
- PREPARATION SUR PLACE DE REPAS POUR LE RESTAURANT DE L'EIG
- Date limite pour réponse07 mai 2027
- Émis le 11 janvier 2023
- PEINTURE - RAVALEMENT
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 29 août 2022
- NETTOYAGE AUTRES BATIMENTS ET DEPOUSSIERAGE EN HAUTEUR
- Date limite pour réponse29 août 2026
- Émis le 01 septembre 2022
- Nettoyage des autres bâtiments communaux et dépoussiérage en hauteur de certains bâtiments - NETTOYAGE DES BATIMENTS ET ECOLES DE LA COMMUNE DE VALBONNE
- Date limite pour réponse01 septembre 2026
- Émis le 11 mars 2021
- Accessoires pour la Police Municipale - Achat et livraison d'équipements vestimentaires et d'accessoires pour la Police Municipale
- Date limite pour réponse11 mars 2024
- Émis le 11 janvier 2023
- CLOTURES PORTAILS ET PORTILLONS
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 11 janvier 2023
- FERRONNERIE SERRURERIE
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 19 juillet 2022
- BATIMENTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse19 décembre 2022
- Émis le 26 avril 2022
- CONCEPTION ET REALISATION DE DEUX SKATE PARK
- Date limite pour réponse26 septembre 2022
- Émis le 02 janvier 2023
- MISSION D'ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION (OPC)
- Date limite pour réponse02 septembre 2025
- Émis le 22 septembre 2023
- TRAITEMENT D'EAU JEUX SOL AIRE DE JEUX EQUIPEMENT DE BASSIN
- Date limite pour réponse22 septembre 2024
- Émis le 02 juillet 2024
- MAITRISE D'UVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE MEJANE
- Date limite pour réponse02 juillet 2026
- Émis le 29 mars 2023
- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS
- Date limite pour réponse29 mars 2027
- Émis le 14 novembre 2024
- GO / TOITURE / VRD
- Date limite pour réponse14 mai 2025
- Émis le 08 juillet 2021
- Gros œuvre / renforcements structurels - Travaux de sécurisation de la chapelle Saint Bernardin
- Date limite pour réponse08 septembre 2021
- Émis le 13 juillet 2022
- PHOTOVOLTAIQUE
- Date limite pour réponse13 novembre 2022
- Émis le 13 septembre 2023
- DESAMIANTAGE
- Date limite pour réponse13 septembre 2024
- Émis le 17 mai 2022
- MOE RECONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE CUBERTE
- Date limite pour réponse17 mai 2024
- Émis le 08 août 2024
- COUVERTURES ACIER ETANCHEITES MENUISERIES EXT. SERRURERIE
- Date limite pour réponse08 août 2026
- Émis le 22 mai 2023
- INSTALLATION DE CHANTIER GROS-OEUVRE CURAGE
- Date limite pour réponse22 mars 2024
- Émis le 13 septembre 2023
- DEMOLITION G.O. MACONNERIE FACADE REVETEMENTS DURS ET MURS
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 21 mars 2023
- MARCHE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
- Date limite pour réponse21 septembre 2031
- Émis le 26 mars 2024
- DEMOLITION BATIMENT MITOYEN ABBAYE CHALAISIENNE
- Date limite pour réponse26 juin 2024
- Émis le 09 juin 2021
- Voirie - Aménagement de bassins de rétention Quartier Sartoux.
- Date limite pour réponse09 juillet 2021
- Émis le 17 mars 2023
- CONFORTEMENT MUR DE VOIRIE AV PIERREFEU
- Date limite pour réponse17 septembre 2023
- Émis le 13 décembre 2022
- PROCEDURES D'URBANISME EMPORTANT EVOLUTION DES DOCUMENTS D'URBANISME ET ETUDES SPECIFIQUES
- Date limite pour réponse13 décembre 2025
- Émis le 17 juin 2024
- AMO GENDARMERIE COMPRENANT LA PROGRAMMATION ET LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DE L'OPERATION
- Date limite pour réponse17 avril 2026
- Émis le 13 septembre 2023
- SOLS SOUPLES - PEINTURE - NETTOYAGE
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 26 avril 2023
- MISSION OPC
- Date limite pour réponse26 avril 2026
- Émis le 25 août 2022
- L' EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE L ILE VERTE
- Date limite pour réponse25 février 2024
- Émis le 10 janvier 2025
- TERRASSEMENT / VRD
- Date limite pour réponse10 août 2025
- Émis le 06 février 2024
- DISTRIBUTION JOURNAL MUNICIPAL L INFO , D'AUTRES DOCUMENTS
- Date limite pour réponse06 février 2027
- Émis le 24 avril 2025
- RAVALEMENT DE FACADES
- Date limite pour réponse24 mai 2025
- Émis le 26 janvier 2024
- ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse26 juillet 2024
- Émis le 13 avril 2023
- PAIN BIO ET VIENNOISERIES
- Date limite pour réponse13 janvier 2026
- Émis le 21 juin 2024
- GROS OEUVRE ET CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse21 juin 2026
- Émis le 11 février 2025
- PRESTATIONS DE SONORISATION AVEC TECHNICIEN
- Date limite pour réponse11 février 2027
- Émis le 22 mai 2023
- MENUISERIES INTERIEURES HABILLAGE ACOUSTIQUE
- Date limite pour réponse22 mars 2024
- Émis le 09 février 2024
- BARDAGE BOIS - PERGOLAS
- Date limite pour réponse09 janvier 2025
- Émis le 08 septembre 2023
- ETANCHEITE TOITURES
- Date limite pour réponse08 septembre 2024
- Émis le 15 juillet 2023
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D ELECTRICITE & SERVICES ASSOCIES
- Date limite pour réponse15 juillet 2025
- Émis le 24 décembre 2024
- MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES
- Date limite pour réponse24 décembre 2027
- Émis le 22 juillet 2021
- viande fraiche - Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Commune de Valbonne
- Date limite pour réponse22 décembre 2022
- Émis le 13 avril 2023
- VIANDE FRAICHE
- Date limite pour réponse13 janvier 2026
- Émis le 13 avril 2023
- SURGELES
- Date limite pour réponse13 janvier 2026
- Émis le 28 juin 2023
- ELECTRICITE
- Date limite pour réponse28 décembre 2023
- Émis le 31 mars 2025
- INSTALLATIONS TECHNIQUES
- Date limite pour réponse31 mars 2028
- Émis le 22 décembre 2021
- ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
- Date limite pour réponse22 janvier 2022
- Émis le 19 juillet 2021
- Utilitaire petit porteur à benne basculante - Acquisition, livraison et reprise de véhicules
- Date limite pour réponse19 juillet 2023
- Émis le 28 avril 2022
- IMPRESSIONS GRANDS FORMATS : KAKEMONOS, BACHES, PANNEAUX...
- Date limite pour réponse28 avril 2025
- Émis le 07 février 2023
- PAPETERIE SCOLAIRE ET FOURNITURES PEDAGOGIQUES
- Date limite pour réponse07 janvier 2027
- Émis le 07 février 2023
- Papeterie scolaire et fournitures pédagogiques - Achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques, matériel éducatif et sportif à destination de l'enfance et de la jeunesse
- Date limite pour réponse07 février 2027
- Émis le 01 septembre 2022
- Fourniture de repas pour les établissements d'accueil du jeune enfant - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
- Date limite pour réponse01 septembre 2026
- Émis le 01 septembre 2022
- Fourniture de repas pour le portage des repas des séniors - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
- Date limite pour réponse01 septembre 2026
- Émis le 01 septembre 2022
- Fourniture de repas pour les établissements daccueil du jeune enfant - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
- Date limite pour réponse01 septembre 2026
- Émis le 01 septembre 2022
- Fourniture de repas pour la restauration scolaire et extra-scolaire - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
- Date limite pour réponse01 septembre 2026
- Émis le 26 août 2022
- REPAS RESTAURATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
- Date limite pour réponse26 août 2026
- Émis le 02 avril 2020
- Gants de protection et Equipement de Protection individuelle
- Date limite pour réponse02 avril 2023
- Émis le 16 juin 2023
- LOCATION ET INSTALLATION DE BATIMENTS MODULAIRES ET VRD
- Date limite pour réponse16 juin 2026
- Émis le 09 décembre 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS BIOLOGIQUES ET VIENNOISERIES POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX ACCUEILLANT DES ENFANTS
- Date limite pour réponse09 janvier 2025
- Émis le 17 juillet 2024
- TERRASSEMENT ET VRD
- Date limite pour réponse17 novembre 2026
- Émis le 02 juillet 2024
- PRESTATIONS DE TRANSPORTS, AVANT, PENDANT ET APRES LA MISE EN BIERE
- Date limite pour réponse02 juillet 2026
- Émis le 06 octobre 2023
- LOCATION ET POSE DE MOTIFS D'ILLUMINATIONS FETES DE FIN D'ANNEE
- Date limite pour réponse06 octobre 2026
- Émis le 10 avril 2025
- MARCHE DE FOURNITURE DE GRANULAT B3 POUR LA ZAC DES CLAUSONNES
- Date limite pour réponse10 octobre 2025
- Émis le 08 août 2024
- ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PISCINE CUBERTE
- Date limite pour réponse08 août 2034
- Émis le 23 juillet 2024
- EXPLOITATION CUISINE SCOLAIRE GARBEJAIRE
- Date limite pour réponse23 juillet 2025
- Émis le 05 octobre 2022
- MARCHE COMPLEMENTAIRE TVX DESAMIANTAGE PEIJAN+ EX-IMPRIMERIE
- Date limite pour réponse05 décembre 2022
- Émis le 24 avril 2025
- G.O. / DEMOLITION
- Date limite pour réponse24 juillet 2028
- Émis le 11 janvier 2023
- PLOMBERIE - SANITAIRES
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 24 avril 2025
- CHARPENTE / COUVERTURE
- Date limite pour réponse24 juillet 2028
- Émis le 09 juillet 2024
- MAITRISE D 'OEUVRE RENOVATION DEUX LOCAUX PLACE MEJANE
- Date limite pour réponse09 septembre 2026
- Émis le 13 septembre 2023
- ETANCHEITE NEGOCIATION
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 05 janvier 2024
- FOURNITURE ET INSTALLATION BLOCS SANITAIRES AUTONETTOYANTS
- Date limite pour réponse05 juillet 2027
- Émis le 14 novembre 2024
- ELECTRICITE / INCENDIE
- Date limite pour réponse14 mai 2025
- Émis le 17 avril 2023
- OBLIGATIONS LEGALES DEBROUSSAILLEMENT DE TERRAINS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse17 avril 2027
- Émis le 01 septembre 2022
- Nettoyage des vitres des bâtiments communaux - NETTOYAGE DES BATIMENTS ET ECOLES DE LA COMMUNE DE VALBONNE
- Date limite pour réponse01 septembre 2026
- Émis le 21 juin 2024
- REVETEMENTS INTERIEURS PEINTURES INTERIEURES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse21 juin 2026
- Émis le 08 août 2024
- PLATRERIES
- Date limite pour réponse08 août 2026
- Émis le 13 avril 2022
- SYNTHETIQUE RECYCLES ET/OU RECYCLABES
- Date limite pour réponse13 avril 2026
- Émis le 18 octobre 2024
- PLOMBERIE CVC
- Date limite pour réponse18 avril 2025
- Émis le 23 février 2024
- MOBILIER
- Date limite pour réponse23 mars 2024
- Émis le 11 janvier 2023
- ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse11 janvier 2026
- Émis le 10 janvier 2025
- UNIQUE
- Date limite pour réponse10 juin 2025
- Émis le 20 juin 2022
- PRODUITS NETTOYANTS POUR LES SOLS ET SURFACES
- Date limite pour réponse20 juin 2025
- Émis le 20 juin 2022
- Lot 2 produits nettoyants pour sols et surfaces et autres articles de nettoyage - Achats et livraison de produits d'entretien
- Date limite pour réponse20 juin 2025
- Émis le 08 mars 2022
- AU MOYEN DE CARTES ACCREDITIVES POUR L ENSEMBLE DES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNE DE VALBONNE
- Date limite pour réponse08 mars 2026
- Émis le 09 juin 2021
- Espaces verts - Aménagement de bassins de rétention Quartier Sartoux.
- Date limite pour réponse09 juillet 2021
- Émis le 28 juin 2021
- Espaces verts - Réaménagement du quartier de l'Ile Verte.
- Date limite pour réponse28 septembre 2021
- Émis le 13 juillet 2022
- ETANCHEITE-ISOLATION AVEC MISE EN OEUVRE PRODUCTION PHOTOVOLTAIQUE AUTOCONSO + REMPLAC. 3 CENTRALES TRAITEMENT D AIR
- Date limite pour réponse13 novembre 2022
- Émis le 19 juillet 2021
- Fourgon utilitaire aménagé - Acquisition, livraison et reprise de véhicules
- Date limite pour réponse19 juillet 2023
- Émis le 25 septembre 2023
- 2 VEHICULES UTILITAIRES LEGERS ELECTRIQUES
- Date limite pour réponse25 décembre 2024
- Émis le 26 novembre 2024
- LOT 4 VEHICULE 3.5 T AVEC BENNE
- Date limite pour réponse26 décembre 2024
- Émis le 26 novembre 2024
- LOT 3 VEHICULE 3.5 T PLATEAU AVEC GRUE
- Date limite pour réponse26 décembre 2024
- Émis le 22 mars 2024
- UNIQUE
- Date limite pour réponse22 septembre 2025
- Émis le 17 avril 2023
- ELEMENTAIRES MOBILIER SCOLAIRE ET DE RESTAURATION SCOLAIRE
- Date limite pour réponse17 avril 2026
- Émis le 15 février 2024
- TRAVAUX CLOTURES PERIMETRALES SUR TERRAINS AGRICOLES
- Date limite pour réponse15 février 2028
- Émis le 08 septembre 2023
- PLAFONDS SUSPENDUS - CLOISONNEMENT -INTERIEUR - PEINTURE
- Date limite pour réponse08 septembre 2024
- Émis le 26 janvier 2024
- VRD
- Date limite pour réponse26 juillet 2024
- Émis le 21 juin 2024
- VRD
- Date limite pour réponse21 juin 2026
- Émis le 13 juillet 2022
- DE FIN D ANNEE
- Date limite pour réponse13 février 2023
- Émis le 20 février 2025
- UNIQUE
- Date limite pour réponse20 février 2029
- Émis le 28 juin 2023
- EQUIPEMENTS DE CUISINE
- Date limite pour réponse28 juillet 2023
- Émis le 19 octobre 2022
- MOE AMENAGEMENT CUISINE DE PRODUCTION GS GARBEJAIRE
- Date limite pour réponse19 avril 2025
- Émis le 09 septembre 2023
- MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES ET INTERIEURES METALLERIE
- Date limite pour réponse09 septembre 2024
- Émis le 22 mai 2023
- MENUISERIE EXTERIEURES SERRURERIE
- Date limite pour réponse22 mars 2024
- Émis le 05 mars 2024
- IMPRESSION DU JOURNAL MUNICIPAL
- Date limite pour réponse05 mars 2027
- Émis le 30 mars 2020
- Vêtements et chaussures de sécurité pour les services techniques
- Date limite pour réponse30 mars 2023
- Émis le 08 septembre 2023
- ETANCHEITE LIQUIDE REVETEMENT DE SOLS ET MURAUX CARRELES
- Date limite pour réponse08 septembre 2024
- Émis le 16 mars 2023
- DECONSTRUCTION, DESAMIANTAGE ET TERRASSEMENT
- Date limite pour réponse16 juin 2023
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 août 2000 (25 ans)
MAIRIE - 06560
Siège social
- SIRET2106015220017521060152200175
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Depuis le 10 février 2021 (4 ans)
CLAUSONNES - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220024121060152200241
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE MAIRIE, 06560 VALBONNE France
Depuis le 01 août 2000 (25 ans)
BA CIMETIERE COMMUNAL - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220022521060152200225
- ActivitéServices funéraires - 9603Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Depuis le 30 mai 2000 (25 ans)
ECOLE MATERNELLE ILE VERTE - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220015921060152200159
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2555 ROUTE DE BIOT, 06560 VALBONNE France
Depuis le 30 mai 2000 (25 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE ILE VERTE - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220016721060152200167
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse2555 ROUTE DE BIOT, 06560 VALBONNE France
Depuis le 06 mai 1987 (38 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE GARBEJAIRE - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220008421060152200084
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse126 AVENUE GEORGES POMPIDOU, 06560 VALBONNE France
Depuis le 06 mai 1987 (38 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220009221060152200092
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- AdresseALLEE GEORGES POMPIDOU, 06560 VALBONNE France
Depuis le 16 août 1984 (40 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LES SARTOUX - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220005021060152200050
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse160 PROMENADE DE LA BOUILLIDE SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DAUDET A. - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220002721060152200027
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse173 ROUTE DE GRASSE, 06560 VALBONNE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM LES SARTOUX SOPHIA A - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220003521060152200035
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse286 RUE DE LA VIGNE HAUTE, 06560 VALBONNE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LES CAMPOUNS - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220004321060152200043
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse100 ROUTE DE GRASSE, 06560 VALBONNE France
Depuis le 25 mai 1981 (44 ans)
CRECHE DU HAUT SARTOUX - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220006821060152200068
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- AdressePLACE JOSEPH BERMOND QU DU MT SARTOUX ZAC SOPHI, 06560 VALBONNE France
Depuis le 14 février 1974 (51 ans)
CENTRE PMI - 06560
Établissement secondaire
- SIRET2106015220007621060152200076
- ActivitéAutres activités des médecins spécialistes - 8622C
- Adresse1 RUE DU FRENE, 06560 VALBONNE France
- Fermés
Du 01 août 2000 au 08 octobre 2024
INTERVENTION ECONOMIQUE PAE CLAUSONNES - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220019121060152200191
- ActivitéAdministration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Du 01 septembre 2000 au 31 décembre 2019
SCE EAU - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220020921060152200209
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Du 01 août 2000 au 31 décembre 2019
SERVICE ASSAINISSEMENT - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220021721060152200217
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Du 01 janvier 2004 au 31 décembre 2015
OFFICE DE TOURISME - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220023321060152200233
- ActivitéActivités des agences de voyage - 7911Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Du 01 août 2000 au 13 mars 2007
REGIE DES TRANSPORTS - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220018321060152200183
- ActivitéTransports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse1 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Du 01 mars 1983 au 31 décembre 2001
MAIRIE - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220001921060152200019
- ActivitéAdministration publique générale - 751A
- AdresseRUE GRANDE HOTEL DE VILLE, 06560 VALBONNE France
Du 25 décembre 1995 au 01 septembre 2000
SCE EAU DE VALBONNE - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220012621060152200126
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 410Z
- AdresseRUE GRANDE MAIRIE, 06560 VALBONNE France
Du 01 janvier 1995 au 01 août 2000
REGIE DE TRANSPORT DE VALBONNE - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220010021060152200100
- ActivitéTransports urbains de voyageurs - 602A
- AdresseRUE GRANDE MAIRIE, 06560 VALBONNE France
Du 01 janvier 1996 au 01 août 2000
INTERVENTION ECON PAE CLAUSONNES - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220011821060152200118
- ActivitéTutelle des activités économiques - 751E
- AdresseRUE GRANDE MAIRIE, 06560 VALBONNE France
Du 25 décembre 1995 au 01 août 2000
SCE ASSAINISSEMENT DE VALBONNE - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220013421060152200134
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 900A
- AdresseRUE GRANDE MAIRIE, 06560 VALBONNE France
Du 01 janvier 1998 au 01 août 2000
CIMETIERE COMMUNAL DE VALBONNE - 06560
Ancien établissement
- SIRET2106015220014221060152200142
- ActivitéPompes funèbres - 930H
- AdresseRUE GRANDE MAIRIE, 06560 VALBONNE France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de COMMUNE DE VALBONNE
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Depuis le 23-03-2023
SCI LA TOURANGELLE
- SIREN308055367308055367
Associé
Finances de COMMUNE DE VALBONNE
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple- 5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de COMMUNE DE VALBONNE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
24 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET « BEGET » EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n°10619, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la déclaration de projet « béget » emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Lenquête se déroulera du mardi 10 juin (8h30) au vendredi 11 juillet 2025 (clôture de lenquête à 16h30). M. VALASTRO a été désigné par le Président du Tribunal Administratif en qualité …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET « BEGET » EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n°10619, le maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la déclaration de projet « béget » emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Lenquête se déroulera du mardi 10 juin (8h30) au vendredi 11 juillet 2025 (clôture de lenquête à 16h30). VALASTRO …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET « BEGET » EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n°10619, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la déclaration de projet « béget » emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Lenquête se déroulera du mardi 10 juin (8h30) au vendredi 11 juillet 2025 (clôture de lenquête à 16h30). M. VALASTRO a été désigné par le Président du Tribunal Administratif en qualité …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET « BEGET » EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n°10619, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la déclaration de projet « béget » emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Lenquête se déroulera du mardi 10 juin (8h30) au vendredi 11 juillet 2025 (clôture de lenquête à 16h30). M. VALASTRO a été désigné par le Président du Tribunal Administratif en qualité …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET « BEGET » EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n° du 2025, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la déclaration de projet « béget » emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Lenquête se déroulera du mardi 10 juin (8h30) au vendredi 11 juillet 2025 (clôture de lenquête à 16h30). M. VALASTRO a été désigné par le Président du Tribunal Administratif en quali…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative à la declaration de projet « Béget » emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n° 10619, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la déclaration de projet « béget » emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Lenquête se déroulera du mardi 10 juin (8h30) au vendredi 11 juillet 2025 (clôture de lenquête à 16h30). VALASTRO…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. AVIS La modification simplifiee n°2 du PLU a été approuvé par délibération n°2025-1063 du Conseil municipal réuni le 24 avril 2025. Le dossier est consultable sur le Géoportail de lurbanisme (GPU) ainsi quen mairie aux heures douverture et sur le site internet de la commune..
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. AVIS DE MISE À DISPOSITION du public du projet de modification simplifiee n°2 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n°10409, le Maire de Valbonne a ordonné la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme communal du 7 mars 2025 au 7 avril 2025 inclus. A compter de louverture de la mise à disposition et pendant toute sa durée, Lensemble du projet de modification sera disponibles…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. MAIRE DE LA COMMUNE DE VALBONNE ARRETE DU MAIRE Le maire de Valbonne a, par arrête municipal n° A10209, Décidé de la prescription de la Modifi cation Simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme. Cette procédure vise à amender et modifier cer taines dispositions réglementaires. Cet arrêté sera affiché en mairie durant 1 mois et publié sur le site internet de la Commune..
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. AVIS ADMINISTRATIFS Approbation de la modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Valbonne. Par délibération n°2024-826, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU. Les pièces sont consultables en mairie aux heures douverture au public du service urbanisme et sur le site internet de la commune. .
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. Mairie de Valbonne Sophia Antipolis AVIS Par delibération n°2023-368 du 12 avril 2023, le conseil municipal de Valbonne a prescrit la modification simplifiée n°1 du Plan Local durbanisme approuvée par délibération du 12 janvier 2022. Le conseil a, Par délibération n° 2023-737 du 6 décembre 2023, approuvé les modalités de mise à disposition du public du projet de modification. Cette mise à disposition aura lieu du 8 janvier 2…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS AVIS Par déliberation n°2023-368 du 12 avril 2023, le conseil municipal de VALBONNE a prescrit la modification simplifiée n°1 du Plan Local durbanisme approuvée par délibération du 12 janvier 2022. Le conseil a, Par délibération n° 2023-737 du 6 décembre 2023, approuvé les modalités de mise à disposition du public du projet de modification. Cette mise à disposition aura lieu du 8 janvier 2024 au 08 février 2024 inclus. Lautorité chargée douvrir et organiser l…
Annonce JAL - Voirie
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. Commune de Valbonne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au transfert de voies privees dans le domaine public communal pour la réalisation dune liaison cyclable et piétonne Pierrefeu-Peidessale sur les parcelles BY0155/0056/0057/0073 Le maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique. Lenquête se déroulera du lundi 13 novembre 2023 (8 h 30) au mercredi 29 novembre 2023 (clôture de lenquête à 17 heures), en mairie de V…
Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE VALBONNE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU TRANSFERT DE VOIES PRIVEES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA REALISATION DUNE LIAISON CYCLABLE ET PIETONNE PIERREFEU-PEIDESSALE SUR LES PARCELLES BY0155/0056/0057/0073 Le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique. Lenquête se déroulera du lundi 13 novembre 2023 (8h30) au mercredi 29 novembre 2023 (clôture de lenquête à 17h00), en mairie de Valbonne. M BRANDEIS Alain a éte désigné en qualité de Commissaire Enquêteur …
Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE VALBONNE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU TRANSFERT DE VOIES PRIVEES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA REALISATION DUNE LIAISON CYCLABLE ET PIETONNE PIERREFEU-PEIDESSALE SUR LES PARCELLES BY0155/0056/0057/0073 Le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique. Lenquête se déroulera du lundi 13 novembre 2023 (8h30) au mercredi 29 novembre 2023 (clôture de lenquête à 17h00), en mairie de Valbonne. M BRANDEIS Alain a éte désigné en qualité de Commissaire Enquêteur …
Annonce JAL - Voirie
Dénomination : MAIRIE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 210601522. COMMUNE DE VALBONNE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU TRANSFERT DE VOIES PRIVEES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA REALISATION DUNELIAISON CYCLABLE ET PIETONNE PIERREFEU PEIDESSALE SUR LES PARCELLES BY0155/0056/0057/0073 Le Maire de Valbonne a ordonne louverture dune enquête publique. Lenquête se déroulera du lundi 13 novembre 2023 (8h30) au mercredi 29 novembre 2023 (clôture de lenquête à 17h00), en mairie de Valbonne…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Par delibération n 8524 du 3 décembre 2015, le Conseil Municipal de Valbonne a décidé de prescrire une nouvelle Révision Générale du PLU. Des réunions publiques, Préalables à une reprise de larrêt du nouveau projet de PLU, sont organisée le 22 décembre 2020 à la Ferme Bermond et le 5 janvier 2021 au Pré des Arts (Valbonne Village) de 18h30 à 20h afin de présenter les adaptations apportées au projet déjà arrêté en juillet 2019. Le Maire, Joseph CESARO
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS RECTIFICATIF Par delibération n° 8524 du 3 décembre 2015, le Conseil Municipal de Valbonne a décidé de prescrire une nouvelle Révision Générale du PLU. Des réunions publiques, Préalables à une reprise de larrêt du nouveau projet de PLU, sont organisée le 22 décembre 2020 à la Ferme Bermond et le 5 janvier 2021 au Pré des Arts (Valbonne Village) à 17h30 afin de présenter les adaptations apportées au projet déjà arrêté en juillet 2019. Le Maire, Joseph CESARO
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMUNE DE VALBONNE AVIS Enquête publique conjointe sur le projet de révision genérale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et zonages dassainissement Par arrêté n° 8234 du 16 juillet 2021, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant conjointement sur la révision générale du PLU de la commune de Valbonne et des zonages dassainissement. Lenquête publique se déroulera à la mairie de Valbonne, Du mercredi 18 août au vendredi 24 septembre 2021 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
1er AVIS Enquête publique conjointe sur le projet de révision génerale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et zonages assainissement Par arrêté n° 8234 du 16 juillet 2021, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant conjointement sur la révision générale du PLU de la commune de Valbonne et des zonages dassainissement. Lenquête publique se déroulera à la mairie de Valbonne, Du mercredi 18 août au vendredi 24 septembre 2021 du lundi au vendredi de 08h30 à 12h30 et de 13h30 …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMUNE DE VALBONNE AVIS Enquête publique conjointe sur le projet de révision genérale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et zonages dassainissement Par arrêté n° 8234 du 16 juillet 2021, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant conjointement sur la révision générale du PLU de la commune de Valbonne et des zonages dassainissement. Lenquête publique se déroulera à la mairie de Valbonne, Du mercredi 18 août au vendredi 24 septembre 2021 du lundi au vendredi de 8h30 à 12M…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
2ème AVIS Enquête publique conjointe sur le projet de révision genérale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et zonages assainissement Par arrêté n° 8234 du 16 juillet 2021, le Maire de Valbonne a ordonné louverture dune enquête publique portant conjointement sur la révision générale du PLU de la commune de Valbonne et des zonages dassainissement. Lenquête publique se déroulera à la mairie de Valbonne, Du mercredi 18 août au vendredi 24 septembre 2021 du lundi au vendredi de 08h30 à 12h30 et de 13h30…
Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation
Selon acte SSP du 02.08.2021, la commune de VALBONNE dont le siège est situe à VALBONNE (06 560) Hôtel de Ville 1 place de lHôtel de Ville, Représentée par son maire en exercice Mr Joseph CESARO, a donné en gérance libre à la SAS NICHE BOOKS, Société en cours dimmatriculation représentée par Mme Jill SHEPPERD, au capital de 1000 euros, dont le siège se trouve 7 rue Grande, à VALBONNE (06 560), le fonds de commerce de librairie, presse française et anglaise livres papèterie carterie cadeaux, sis…
Annonce JAL - Fin de Location gérance
195086 FIN DE LOCATION-GÉRANCE Le contrat de location-gérance consenti par la commune de VALBONNE, sis 1 place de lHôtel de Ville, 06560 VALBONNE au profit de Monsieur Romain BEMBO sis 8 rue Joseph Bermond, 06560 VALBONNE, Suivant ASSP en date du 11/01/2010 concernant le fonds de commerce de librairie, presse, papeterie, dépôt de journaux, parfumerie, articles photographiques, souvenirs, mercerie sis et exploite 7 rue Grande, 06560 VALBONNE a pris fin à compter du 31/12/2019.