HM.CLAUSE

Active
  • SIREN435 480 546
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL435 480 546 00108
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR60435480546

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    08/02/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes Année 2024
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2024
    Grande
  • Effectif Année 2024
    681 salariés
  • Score Extra-financier Année 2024
    C
  • Bilan Carbone Année 2019
    4726.44 tCO2
  • Score de solvabilité
    Voir l'analyse

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxHM.CLAUSE
  • Capital social 10061492,50 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 28 octobre 1954
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1954
  • Statut RNEInscriteDepuis le 28 octobre 1954
    Observations RNE

    • 10 février 2014

      • Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : CLAUSE Nouvelle mention : HM.CLAUSE à compter du 13/12/2013

    • 01 janvier 2009

      • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

    • 27 décembre 2002

      • ** MODIFICATION DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE :TEZIER NOUVELLE : CLAUSE TEZIER ** CAPITAL PORTE A :10 061 492.50 Euros ** MODIFICATION DU NOM COMMERCIAL QUI DEVIENT "CLAUSE TEZIER" ** MISE EN HARMONIE DES STATUTS SELON LOI NRE DU 15.05.2001 ** MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION - GERARD RENARD PRESIDENT DU C.A. EST NOMMEE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - JEAN-CHARLES GANAS DIRECTEUR GENERAL A ETE NOMME DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Date d'effet : 15 novembre 2002

    • 13 juillet 1988

      • - NOUVELLE DENOMINATION : TEZIER - ANCIEN ADMINISTRATEUR : AGIER CLAUDE - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE SEMENCES DE LIMAGNE = ANCIEN JEAN DAIM NOUVEAU : FRANCOIS HEYRAUD A COMPTER DU 23/08/88

    • NC

      • SIRET : 435 480 546 00116 CODE APE-NAF 0130Z reproduction de plantes IMMATRICULATION PRINCIPALE : RCS ROMANS : 1954 B 54
  • Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée
  • Numéro RCSRomans B 435480546
  • Tribunal de commerceGreffe de Romans

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Domaine d'activitéCulture et production animale, chasse et services annexes
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z)
  • Activité principale déclaréeCulture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale.
  • Type d'activitéCOMMERCIALE
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 459 entreprises du secteur "Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules" dans la Drôme (26)

Études du marché de l'entreprise

Voir un exemple

  • Mis à jour le :

    Le marché des semences et graines - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché des semences et graines en France : position de premier marché de consommation européen et leader mondial des exportations, diversité des produits (semences agricoles, potagères, graines), stratégies des leaders comme Vilmorin & Cie, enjeux démographiques et climatiques..

    49,00€

  • Mis à jour le :

    Le marché des semences potagères - France

    Cette étude propose une analyse détaillée du marché des semences potagères en France : segmentation par type de légumes, poids du marché mondial, importance des exportations françaises, premiers clients à l'export, croissance démographique comme facteur de croissance, adaptation aux changements climatiques, positionnement des acteurs majeurs comme Vilmorin & Cie..

    49,00€
Études du marché de l'entreprise

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise HM.CLAUSE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise HM.CLAUSE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 8 dirigeants actuels, les 37 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise HM.CLAUSE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 44 derniers évènements, l'analyse financière de 2024, et des informations supplémentaires sur les 11 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de HM.CLAUSE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 12,90€
Ajouté

Établissements

  • Ouverts

    • Depuis le 01 janvier 1988 (37 ans)

      HM.CLAUSE - 26800

      Siège social

      • SIRET43548054600108
      • ActivitéCulture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
      • AdresseRUE LOUIS SAILLANT ZI LA MOTTE, 26800 PORTES-LES-VALENCE France

    • Depuis le 01 janvier 2003 (22 ans)

      HM.CLAUSE - 47800

      Établissement secondaire

      • SIRET43548054600116
      • ActivitéCulture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
      • Adresse490 ROUTE VINCENT GALET, 47800 ROUMAGNE France

    • Depuis le 01 janvier 2003 (22 ans)

      HM.CLAUSE - 26000

      Établissement secondaire

      • SIRET43548054600157
      • ActivitéCulture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
      • AdresseCHE DE BEAUMONT VC 19 DOMAINE DE MANINET, 26000 VALENCE France
Établissements

Dirigeants

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de HM.CLAUSE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de HM.CLAUSE

Score de solvabilité

Le score de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de HM.CLAUSE

rco score exemple
Score de Solvabilité
Score de solvabilité de HM.CLAUSE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société HM.CLAUSE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 5 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Simplifiés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Simplifiés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format xlsx). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux
Afficher les 3 comptes XLSX
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux

Chiffres clés de HM.CLAUSE

Date de publication de l'exercice30-06-202430-06-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)283060000 EU283230000 EU-0,06 %
dont TrésorerieVoir le détail du bilanVoir le détail du bilan
dont Capitaux propres87980000 EU91920000 EU-4,29 %
dont DettesVoir le détail du bilanVoir le détail du bilan
Chiffre d'affaires189050000 EU193910000 EU-2,51 %
Résultat net (Bénéfice ou Perte)21861000 EU26253000 EU-16,73 %
Effectifs moyens681688-1,02 %
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Compte de résultat HM.CLAUSE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise HM.CLAUSE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2024. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2024 de l'entreprise HM.CLAUSE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-06-202430-06-2023ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 189050000193910000-2,51 %
dont export162420000167270000-2,90 %
Production *192920000197060000-2,10 %
Valeur ajoutée (VA)8343000085190000-2,07 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)3110000035360000-12,05 %
Résultat d'exploitation 2141700025998000-17,62 %
RCAI1797600026111000-31,16 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 2186100026253000-16,73 %
Effectif moyen681688-1,02 %
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Bilan Actif HM.CLAUSE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société HM.CLAUSE.

Date de clôture30-06-202430-06-2023ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 114030000115550000-1,32 %
immobilisations incorporelles1430400014399000-0,66 %
immobilisations corporelles4556000046120000-1,21 %
immobilisations financières5417000055020000-1,54 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 1668900001659600000,56 %
stocks et en-cours79590000751900005,85 %
créances8387000088310000-5,03 %
disponibilités : trésorerie2867500174430064,39 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 283060000283230000-0,06 %
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Bilan Passif HM.CLAUSE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise HM.CLAUSE doit en date 30-06-2024. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-06-202430-06-2023ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 8798000091920000-4,29 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 7663000682300012,31 %
Dettes 1873700001843500001,64 %
dettes financières et emprunts78000008316000-6,20 %
dettes fournisseurs2817400031580000-10,79 %
dettes fiscales et sociales1466700015284000-4,04 %
autres dettes ( comptes courants, ...)1367300001291600005,86 %
Compte de régularisation passif33000133200-75,23 %
Total passif 283060000283230000-0,06 %
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société HM.CLAUSE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202420232022
Capitalisation31,08 %32,45 %33,62 %
Endettement8,87 %9,05 %0,84 %
Fonds de roulement-18956000 EU-16859000 EU-19805000 EU
Performance
Evolution de l'activité97,49 %106,68 %94,09 %
Taux de VA44,13 %43,93 %43,29 %
Rentabilité d'exploitation16,45 %18,24 %17,16 %
Rentabilité nette finale11,56 %13,54 %15,42 %
Capacité d'autofinancement15,03 %16,48 %16,12 %
Rentabilité financière24,85 %28,56 %29,93 %
Coûts de production
Coûts du travail27,43 %25,99 %26,54 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,27 an0,26 an0,03 an
Coût de la dette22,86 %11,14 %4,18 %
Taux d'intérêt moyen apparent91,13 %47,38 %166,76 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-27,15 jours-19,37 jours-41,87 jours
Poids des stocks154,09 jours141,53 jours144,76 jours
Délai clients162,37 jours166,23 jours167,11 jours
Délai Fournisseurs54,54 jours59,44 jours53,17 jours
Liquidité
Liquidité immédiate5,55 jours3,28 jours3,67 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de HM.CLAUSE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Documents de HM.CLAUSE

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statut mis a jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Statut mis a jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Afficher les 44 actes
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire à la transformation

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Document

Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration

Document

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte notarié - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Procès-verbal du conseil d'administration

Document

Procès-verbal d'assemblée

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée

Document

Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général

Procès-verbal d'assemblée

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social: Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 2 décembre 2024, les Associés réunis en Assemblée Générale Mixte ont décidé en matière extraordinaire, Après avoir pris note du fait que la durée de la société HM.CLAUSE S.A.S. expire le 26 décembre 2025, de proroger, dans les termes prévus à lArticle 49 de ses statuts, cet...

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JACOB Claude François nom d'usage : JACOB n'est plus membre. DE QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : DE QUATREBARBES devient membre

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS SUR ISERE Aux termes de délibérations en date du 25 avril 2024, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Guillaume DE QUATREBARBES demeurant Travers 63450 SAINT SANDOUX, en qualité de membre du Comité dAdministration,...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD n'est plus membre. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE n'est plus membre. CHOCHEYRAS Xavier Gilles nom d'usage : CHOCHEYRAS devient membre

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient membre. BASTIEN Rémi Jean Léon nom d'usage : BASTIEN devient directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 8 mars 2021, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Florent PONCHON, demeurant 3 rue des Charmes 63350 LUZILLAT, en qualité de membre du Comité dAdministration, en remp...

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre. PONCHON Florent Jean René nom d'usage : PONCHON devient membre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus membre

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

HM.CLAUSE Transformation de Sociéte Anonyme en Société par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant, ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes des délibérations en date du 26 septembre 2019, Les Associés réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues par larticle L.227-3 du Code de Commerce, ont décidé la transformation de la société HM.CLAUSE SA en S...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 24 janvier 2020, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS a décidé de : Nommer Monsieur Philippe BLATEYRON, Demeurant Route de Saint-Laure 63350 JOZE, au mandat de Président du Comité dAdministration de la société, en remplacement de Monsieur Philippe AYMARD, dé...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Au cours de la séance du Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS en date du 24 janvier 2020, le Président a fait part aux membres du Comité dAdministration de la démission de Monsieur Philippe AYMARD de son mandat de membre du Comité dAdministration avec effet à compter du 14 décembre 2019. Le Comité dA...

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus membre. JACOB Claude François nom d'usage : JACOB devient membre. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus membre

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus administrateur. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur. GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE n'est plus administrateur. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient administrateur. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FAURE Jean-Paul Marie Patrick nom d'usage : FAURE n'est plus administrateur. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général délégué. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING devient administrateur. VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER n'est plus administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GOUACHE Jean-Christophe Marie nom d'usage : GOUACHE n'est plus directeur général délégué. BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL devient directeur général délégué.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE devient administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE n'est plus administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient directeur général. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus président du conseil d'administration. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus directeur général.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DELOCHE François Louis nom d'usage : DELOCHE n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur. HEYRAUD François Joseph Antony nom d'usage : HEYRAUD n'est plus administrateur. FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE devient administrateur. PUISSAUVE Christian Michel nom d'usage : PUISSAUVE n'est plus administrateur. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient administrateur. MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE devient administrate...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SEGUIN Michel nom d'usage : SEGUIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
Annonce BODACC - Modification de la dénomination.Suppression du nom commercial
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

PUISSAUVE (Christian, Michel) nom d'usage PUISSAUVE (Christian) devient administrateur.

Entreprises liées

Extra-financier

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e

  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e

  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 189048000 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 410000 €

3 ème
 
VS.2023

* Sur 937 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 901000 €

3 ème
 
VS.2023

* Sur 91 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 150000 €

529 ème

* Sur un total de 114721 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 153100 €

45 ème

* Sur un total de 20586 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : 21416600 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 9900 €

3 ème
 
VS.2023

* Sur 937 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 4700 €

2 ème
 
VS.2023

* Sur 91 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 2400 €

286 ème

* Sur un total de 114721 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 2800 €

27 ème

* Sur un total de 20586 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Capital social : 10061492 €

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)

Inférieur à 1 € : 437923 sociétés

Inférieur à 1 €

68,16%
68,16%

437923 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 28413 sociétés

Entre 1€ et 5K€

4,42%
4,42%

28413 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 125166 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

19,48%
19,48%

125166 sociétés

HM.CLAUSE, avec un capital social de 10061492 €

HM.CLAUSE et 50953sociétés

Supérieur à 150K€ :  HM.CLAUSE et 50953 sociétés

Supérieur à 150K€

7,93%
7,93%

HM.CLAUSE et 50953 sociétés

Ancienneté entreprise : 70 ans

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)

Inférieur à 1 an : 5673 sociétés

Inférieur à 1 an

0,88%
0,88%

5673 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 63614 sociétés

Entre 1 et 5 ans

9,90%
9,90%

63614 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 146758 sociétés

Entre 5 et 15 ans

22,84%
22,84%

146758 sociétés

HM.CLAUSE, avec une ancienneté de 70 ans

HM.CLAUSE et 426410sociétés

Supérieur à 15 ans :  HM.CLAUSE et 426410 sociétés

Supérieur à 15 ans

66,37%
66,37%

HM.CLAUSE et 426410 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez HM.CLAUSE

100%
5 Hommes
0%
0 Femme
Total dirigeants : 5
Effectif : 681

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes

73.9%26.1%

France

Vs.
75.2%24.8%

Auvergne-Rhône-Alpes

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.4%31.6%

France

Vs.
69.0%31.0%

Auvergne-Rhône-Alpes

* Valeurs de la médiane des entreprises

Juridique

Marques déposées par l'entreprise HM.CLAUSE

SDR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003888364

SDR SANO DURO ROSSO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003888380

CALEBRINI

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2931

FMARK0000000003678672

BABYFINO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003619874

BEBELLO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003619875

BOOSTER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 2931

FMARK0000000003593110

Lucien Clause DEPUIS 1890

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003580758

Lucien Clause

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003580760

Tézier

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003580762

CLAUSE VEGETABLE SEEDS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003502963

JOUR DE FETE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 4 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003461152

VITI FLEURS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003459587

POLLUX

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003329553

PRECITOP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003244076

ELISEM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003244077

VITA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003071056

GALLERY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 31

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TEZIERPILL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

FMARK0000000095583938

TEZIERPILL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

FMARK0000000095583939

TEZIERTOP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

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TEZIER DE LA GRAINE DE PROFESSIONNELS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

FMARK0000000092421195

VITA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

FMARK0000000001725573

VITA-UNIVERSEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000105

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VITA-FLEURS

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000105

Aucun visuel déposé pour cette marque

VITA-PLANT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000105

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VITA-GREEN

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000105

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VITA-GAZON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000105

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LES HOMMES DE VOTRE REUSSITE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000001515537

VITAJEUX

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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RIVOIRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000001459727

RESIDENCE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000131

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PICOR

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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VERDURE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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SUCCESS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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PALMA

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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FARNIENTE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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SEDUCTION

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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ACTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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CALITO

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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ASTI

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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FAVORI

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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RUSTIC

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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VITAGRASS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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"Des graines pleines de vie"

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

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RIVOIRE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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CRICKET

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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LORDGREEN

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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JUMPING

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

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TEZIER

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

FMARK0000000001224399

VITA

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

FMARK0000000001224400

VITA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010531

FMARK0000000001211140
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