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Identité de l'entreprise
Mentions HM.CLAUSE pour contrat
HM.CLAUSE, société par actions simplifiée, au capital social de 10061492,50 EURO, dont le siège social est situé au RUE LOUIS SAILLANT, 26800 PORTES-LES-VALENCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans sous le numéro 435480546 représentée par M Pierre-Antoine RIGAUD agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société HM.CLAUSE
HM.CLAUSE, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 435480546, est en activité depuis 69 ans. Installée à PORTES-LES-VALENCE (26800), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Son effectif est compris entre 500 et 999 salariés. Sur l'année 2022 elle réalise un chiffre d'affaires de 181766900,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 1,22 % entre 2021 et 2022. Societe.com recense 11 établissements ainsi que 44 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 13-06-2022. Pierre-Antoine RIGAUD est président, Xavier CHOCHEYRAS et Claude JACOB sont membres de la société HM.CLAUSE.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-01-1954 - il y a 70 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 31-03-2020 à aujourd'hui 4 ans, 1 mois et 4 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX X XXXXX S....... Du 29-09-2019 à aujourd'hui 4 ans, 7 mois et 6 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | HM.CLAUSE | ||||
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| Adresse postale | RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 435480546 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 43548054600108 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR60435480546 | ||||
| Numéro RCS | Romans B 435 480 546 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z) Historique Du 09-09-2008 à aujourd'hui 15 ans, 7 mois et 26 jours Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX H....... (0.......) Du 28-08-2008 à aujourd'hui 15 ans, 8 mois et 7 jours Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX R....... (0.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX H....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale. | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Romans Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 28-10-1954 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-01-1954 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 500 à 999 salariés Historique Du 01-01-1954 à aujourd'hui 500 à 999 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 10061492,50 EURO Historique Du 27-11-2010 à aujourd'hui 13 ans, 5 mois et 7 jours Capital social : 10061492,50 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX X XXXX C....... : XXXXXXXXXXX XXXX | |||||
| Chiffre d'affaires 2022 | 181766900.00 EU | ||||
Score extra-financier de la société HM.CLAUSE
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
B
Score de 2021
- A
- B
- C
- D
- E
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Les 6 dirigeants de la société HM.CLAUSE
Dirigeants mandataires de HM.CLAUSE :
Mandataires de type : Président
| Depuis le 24-05-2022 | M Pierre-Antoine RIGAUD |
Mandataires de type : Membre
| Depuis le 15-06-2022 | M Xavier CHOCHEYRAS |
| Depuis le 24-05-2022 | M Claude JACOB |
| Depuis le 24-05-2022 | M Florent PONCHON |
| Depuis le 24-05-2022 | M Pierre-Antoine RIGAUD |
Mandataires de type : Directeur général
| Depuis le 24-05-2022 | M Remi BASTIEN |
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Cité 2 fois en 2002
Dirigeants : David DER BAGHDASSARIAN-KOSTIKIAN , RF AUDIT ET REVISION , AUDITEO et 9 autres
Cité 2 fois en 1993
Dirigeants : Sebastien VIDAL , Sebastien VIDAL , Sebastien CHAUFFAUT , Severine DARSONVILLE , Eric GRELICHE et 38 autres
Cité 2 fois entre 1998 et 2020
Dirigeants : Marie GUILLEMOT , Marie GUILLEMOT , Beatrice DE BLAUWE , Jerome KIEFFER , Pierre PLANCHON et 36 autres
Cité 1 fois en 1993
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier - Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier - Rapport du commissaire à la transformation - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification des commissaires aux comptes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société - Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification des commissaires aux comptes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification des statuts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification des commissaires aux comptes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Modification des commissaires aux comptes | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil de surveillance - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale - Acte notarié - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal du conseil d'administration - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale - Déclaration de conformité - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil de surveillance - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil de surveillance - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil de surveillance - Divers | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Augmentation de capital - Procès-verbal du conseil de surveillance - Augmentation de capital - Rapport du commissaire aux comptes - Augmentation de capital - Procès-verbal du conseil d'administration - Augmentation de capital | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation de capital | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président directeur général | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président directeur général | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président directeur général | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers comptes annuels numérisés | Voir un exemple | |||
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| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Comptes annuels complets : Simplifiés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Comptes annuels complets : Simplifiés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de HM.CLAUSE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 30-06-2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | 278626600 EU | - - - | |
| dont Trésorerie | Voir le détail du bilan | ||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | 93672400 EU | - - - |
| dont Dettes | Voir le détail du bilan | ||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | 181766900 EU | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | 28030900 EU | - - - | |
| Effectifs moyens | Non precise | - - - |
Les 46 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise HM.CLAUSE
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
11 établissements de la société HM.CLAUSE
HM.CLAUSE - 26800Actif
Etablissement Siège en activité depuis 36 ansAdresse : RUE LOUIS SAILLANT - 26800 PORTES-LES-VALENCE
HM.CLAUSE - 91260Fermé
Ancien établissement en activité pendant 94 ansAdresse : 25 RUE HOCHE - 91260 JUVISY-SUR-ORGE