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10 février 2014
01 janvier 2009
27 décembre 2002
13 juillet 1988
NC
459 sociétés exercent la même activité que HM.CLAUSE dans la Drôme (26).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules" dans la Drôme (26).
HM.CLAUSE - 26800
Siège social depuis le 01 janvier 1988 (38 ans)
HM.CLAUSE - 47800
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2003 (23 ans)
HM.CLAUSE - 26000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2003 (23 ans)
HM.CLAUSE - 49140
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2003 (23 ans)
HM.CLAUSE - 13210
Établissement secondaire depuis le 15 novembre 2002 (23 ans)
HM.CLAUSE - 26300
Ancien établissement du 01 octobre 2012 au 30 septembre 2019
HM.CLAUSE - 26780
Ancien établissement du 01 janvier 2003 au 25 janvier 2017
HM.CLAUSE - 91220
Ancien établissement du 01 janvier 2003 au 25 octobre 2012
HM.CLAUSE - 49070
Ancien établissement du 01 mai 2008 au 31 juillet 2011
HM.CLAUSE - 49070
Ancien établissement du 01 janvier 2003 au 14 juin 2011
HM.CLAUSE - 91260
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 20 juillet 1994
Président Depuis le 17 février 2026 (moins d'un an)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 09 février 2022 (4 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 09 février 2022 (4 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 16 mai 2015 (11 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 16 mai 2015 (11 ans)
Né en 1988 (38 ans)
Ancien Président Du 24 mai 2022 au 17 février 2026
Né en 1988 (38 ans)
Ancien Membre Du 24 mai 2022 au 17 février 2026
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Membre Du 14 septembre 2024 au 17 février 2026
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Membre Du 15 juin 2022 au 17 février 2026
Né en 1985 (41 ans)
Ancien Membre Du 24 mai 2022 au 17 février 2026
Né en 1963 (63 ans)
Ancien Directeur général Du 24 mai 2022 au 17 février 2026
Né en 1965 (61 ans)
Ancien Membre Du 24 mai 2022 au 14 septembre 2024
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Membre Du 24 mai 2022 au 15 juin 2022
Née en 1980 (46 ans)
Ancien Membre Du 24 mai 2022 au 15 juin 2022
Né en 1967 (58 ans)
Ancien Président Du 30 mai 2020 au 24 mai 2022
Né en 1959 (67 ans)
Ancien Directeur général Du 31 mars 2020 au 24 mai 2022
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 20 avril 2016 au 09 février 2022
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 20 avril 2016 au 09 février 2022
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Président Du 31 mars 2020 au 30 mai 2020
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 14 mars 2013 au 31 mars 2020
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Directeur général Du 14 mars 2013 au 31 mars 2020
Né en 1959 (67 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 16 février 2017 au 31 mars 2020
Né en 1988 (38 ans)
Ancien Administrateur Du 21 mars 2018 au 31 mars 2020
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 06 juin 2018 au 31 mars 2020
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Administrateur Du 26 février 2011 au 31 mars 2020
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Administrateur Du 16 février 2017 au 31 mars 2020
Née en 1980 (46 ans)
Ancien Administrateur Du 06 juin 2018 au 31 mars 2020
Né en 1967 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 13 juin 2019 au 31 mars 2020
Né en 1976 (50 ans)
Ancien Administrateur Du 16 février 2017 au 13 juin 2019
Né en 1967 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 26 février 2011 au 06 juin 2018
Né en 1974 (51 ans)
Ancien Administrateur Du 12 février 2014 au 06 juin 2018
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 27 février 2007 au 21 mars 2018
Né en 1970 (56 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 16 mai 2015 au 16 février 2017
Née en 1960 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 22 mai 2013 au 16 février 2017
Né en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 12 février 2014 au 16 février 2017
KPMG AUDIT SAS
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 16 mai 2015 au 20 avril 2016
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 15 janvier 2008 au 16 mai 2015
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Administrateur Du 26 février 2011 au 22 mai 2013
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 20 janvier 2004 au 14 mars 2013
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Directeur général Du 20 janvier 2004 au 14 mars 2013
Né en 1969 (56 ans)
Ancien Administrateur Du 26 février 2011 au 29 juin 2012
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 20 novembre 2007 au 26 février 2011
Né en 1957 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 27 février 2007 au 26 février 2011
Né en 1947 (79 ans)
Ancien Administrateur Du 27 février 2007 au 26 février 2011
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 29 mars 2005 au 27 novembre 2010
Né en 1948 (78 ans)
Ancien Administrateur Du 20 janvier 2004 au 17 juillet 2007
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Administrateur Du 20 janvier 2004 au 06 mars 2007
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 20 janvier 2004 au 29 mars 2005
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Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification des commissaires aux comptes
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification des commissaires aux comptes
Modification des statuts
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification des commissaires aux comptes
Modification de la dénomination de la personne morale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification des commissaires aux comptes
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Divers
Divers
Divers
Augmentation de capital
Augmentation de capital
Changement de président directeur général
Changement de président directeur général
Changement de président directeur général
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Sté par actions simplifiée LIMAGRAIN VEGETABLE SEEDS devient président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD n'est plus président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre. BASTIEN Rémi Jean Léon nom d'usage : BASTIEN n'est plus directeur général. PONCHON Florent Jean René nom d'usage : PONCHON n'est plus membre. CHOCHEYRAS Xavier Gilles nom d'usage : CHOCHEYRAS n'est plus membre. DE QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : DE QUATREBARBES n'est plus membre
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social: Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 2 décembre 2024, les Associés réunis en Assemblée Générale Mixte ont décidé en matière extraordinaire, Après avoir pris note du fait que la durée de la société HM.CLAUSE S.A.S. expire le 26 décembre 2025, de proroger, dans les termes prévus à lArticle 49 de ses statuts, cette durée de 99 années soit jusquau 25 décembre 2124. LArticle 5 des statuts de la société HM.CLAUSE S.A.S. a été modifié en conséquence de ce qui précède. Mention en sera faite au RCS de ROMANSSUR- ISERE. Pour avis, LAssemblée Générale 2449080
JACOB Claude François nom d'usage : JACOB n'est plus membre. DE QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : DE QUATREBARBES devient membre
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS SUR ISERE Aux termes de délibérations en date du 25 avril 2024, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Guillaume DE QUATREBARBES demeurant Travers 63450 SAINT SANDOUX, en qualité de membre du Comité dAdministration, en remplacement de Monsieur Claude JACOB, pour la durée restant à courir du mandat de ce dernier, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2025. Pour avis 2418020
ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD n'est plus membre. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE n'est plus membre. CHOCHEYRAS Xavier Gilles nom d'usage : CHOCHEYRAS devient membre
BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient membre. BASTIEN Rémi Jean Léon nom d'usage : BASTIEN devient directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 17 mars 2022, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de : Prendre acte de la démission de Monsieur Joël ARNAUD de ses fonctions de membre du Comité dAdministration à compter du 8 février 2022 Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Xavier CHOCHEYRAS demeurant 2 route du Port-Pont Pico 63350 MARINGUES, en qualité de membre du Comité dAdministration, en remplacement de Madame Séverine DARSONVILLE, pour la durée restant à courir du mandat de cette dernière, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022. Pour avis 123.457
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes des décisions unanimes du 23 décembre 2021, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS a décidé de : Coopter, à compter rétroactivement du 14 décembre 2021 et sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Pierre-Antoine RIGAUD demeurant à ENNEZAT (63720) 9 rue de la Croix de Pierre, en remplacement de Monsieur Philippe BLATEYRON, démissionnaire à compter de cette même date, en qualité de membre du Comité dAdministration de la société, et ce pour la durée restant à courir du mandat de membre du Comité dAdministration de ce dernier, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2022 Nommer, à compter rétroactivement du 14 décembre 2021, Monsieur Pierre-Antoine RIGAUD demeurant à ENNEZAT (63720) 9 rue de la Croix de Pierre, en remplacement de Monsieur Philippe BLATEYRON, démissionnaire à compter de cette même date, en qualité de Président du Comité dAdministration de la société, et ce pour la durée de son mandat de membre du Comité dAdministration, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022 Nommer, à compter du 1er janvier 2022, Monsieur Rémi BASTIEN demeurant à SAINT CYR AU MONT DOR (69450) 65 Montée des Balmes, en qualité de Directeur Général de la société, et ce pour la durée du mandat du Président, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022. Pour avis 122.486
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant, ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes des décisions unanimes du 23 décembre 2021, Le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS a décidé de nommer, à compter rétroactivement du 14 décembre 2021, Monsieur Franck BERGER, en qualité de Directeur Général de la société, jusquau 31 décembre 2021. Pour avis. 123.880
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant, ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 6 décembre 2021, LAssemblée Générale Ordinaire Annuelle de la société HM.CLAUSE SAS a décidé de : Renouveler le mandat de Commissaire aux Comptes titulaire de la société KPMG SA, arrivé à expiration, pour une durée égale à six (6) exercices qui se terminera à lissue de la réunion de lAssemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2027. Ne pas renouveler le mandat de Commissaire aux Comptes suppléant de la société SALUSTRO REYDEL SA, arrivé à expiration. Nommer la société GRANT THORNTON, dont le siège social est situé 29 rue du Pont 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, en qualité de co-Commissaire aux Comptes titulaire, pour une durée égale à six (6) exercices qui se terminera à lissue de la réunion de lAssemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2027. Pour avis. La Comité dAdministration 121.492
RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre. PONCHON Florent Jean René nom d'usage : PONCHON devient membre
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 8 mars 2021, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Florent PONCHON, demeurant 3 rue des Charmes 63350 LUZILLAT, en qualité de membre du Comité dAdministration, en remplacement de Monsieur Pierre-Antoine RIGAUD, pour la durée restant à courir du mandat de ce dernier, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022. Pour avis 116.693
AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus membre
BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus membre. JACOB Claude François nom d'usage : JACOB devient membre. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus membre
AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus administrateur. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING devient membre. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus administrateur. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient membre. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD n'est plus administrateur. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD devient membre. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD n'est plus administrateur. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient membre. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE n'est plus administrateur. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient membre. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient membre
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Au cours de la séance du Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS en date du 24 janvier 2020, le Président a fait part aux membres du Comité dAdministration de la démission de Monsieur Philippe AYMARD de son mandat de membre du Comité dAdministration avec effet à compter du 14 décembre 2019. Le Comité dAdministration a pris acte de cette démission. Pour avis 112.519
HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 24 janvier 2020, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS a décidé de : Nommer Monsieur Philippe BLATEYRON, Demeurant Route de Saint-Laure 63350 JOZE, au mandat de Président du Comité dAdministration de la société, en remplacement de Monsieur Philippe AYMARD, démissionnaire, et ce à compter du 14 décembre 2019 et pour la durée de son mandat de membre du Comité dAdministration soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022. Nommer Monsieur Franck BERGER demeurant 11 allée Edouard Manet 63400 CHAMALIERES, au mandat de Directeur Général de la société pour la durée du mandat du nouveau Président, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes clos au 30 juin 2022. Coopter, sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Claude JACOB demeurant 6 chemin dAvigny 63340 ANTOINGT, en qualité de membre du Comité dAdministration, en remplacement de Monsieur Yannick CHASSAING, pour la durée restant à courir du mandat de ce dernier, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022. Pour avis 108.944
HM.CLAUSE Transformation de Sociéte Anonyme en Société par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant, ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes des délibérations en date du 26 septembre 2019, Les Associés réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues par larticle L.227-3 du Code de Commerce, ont décidé la transformation de la société HM.CLAUSE SA en Société par Actions Simplifiée (SAS) sans création dune personne morale nouvelle, à compter de cette date, et ont adopté le texte des Statuts modifiés qui régiront désormais la société. La dénomination sociale de la société, son capital, son siège, sa durée, son objet et la date de clôture de son exercice demeurent inchangés. Sous sa nouvelle forme, la société est administrée par un Comité dAdministration, dont les pouvoirs et attributions, conformément à la loi, ont été définis dans les Statuts et dans lArticle 18 desdits Statuts. Ce dernier est composé de Membres nommés pour une durée de trois (3) exercices, prenant fin à lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2022, comme suit : -Monsieur Philippe AYMARD demeurant Rue du Champ Gaillard 63510 MALINTRAT Monsieur Philippe BLATEYRON demeurant Route de Saint Laure 63350 JOZE Madame Séverine DARSONVILLE demeurant 18 route de Chas 63160 ESPIRAT Monsieur Joël ARNAUD demeurant Route de Chavaroux 63720 CHAPPES Monsieur Pierre-Antoine RIGAUD demeurant 9 rue de la Croix La Pierre 63720 ENNEZAT Monsieur Yannick CHASSAING demeurant Domaine de Chignat 63320 CLEMENSAT. Aux termes de la même Assemblée Générale Extraordinaire, il a été décidé de confirmer le mandat des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant : KPMG SA, Commissaire aux Comptes titulaire, dont le siège social est situé à Tour Eqho, 2 avenue Gambetta 92066 PARIS LA DEFENSE, pour la durée restant à courir de son mandat en cours, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2021, SALUSTRO REYDEL France, Commissaire aux Comptes suppléant, dont le siège social est situé à Tour Eqho, 2 avenue Gambetta 92066 PARIS LA DEFENSE, pour la durée restant à courir de son mandat en cours, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2021. Aux termes des délibérations du Comité dAdministration réuni le 8 octobre 2019, il a été décidé de : Nommer Monsieur Philippe AYMARD, demeurant Rue du Champ Gaillard 63510 MALINTRAT, aux fonctions de Président du Comité dAdministration de la société, pour la durée de son mandat de membre du Comité dAdministration soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022. Nommer Monsieur Franck BERGER, demeurant 11 allée Edouard Manet 63400 CHAMALIERES, aux fonctions de Directeur Général de la société pour la durée du mandat du nouveau Président, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes clos au 30 juin 2022. Les Statuts de HM.CLAUSE SA ont été modifiés en conséquence de tout ce qui précède. Mention en sera faite au RCS de ROMANS-SUR ISERE. Pour avis, LAssemblée Générale. 107.212
HM.CLAUSE Transformation de Sociéte Anonyme en Société par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant, ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes des délibérations en date du 26 septembre 2019, Les Associés réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues par larticle L.227-3 du Code de Commerce, ont décidé la transformation de la société HM.CLAUSE SA en Société par Actions Simplifiée (SAS) sans création dune personne morale nouvelle, à compter de cette date, et ont adopté le texte des Statuts modifiés qui régiront désormais la société. La dénomination sociale de la société, son capital, son siège, sa durée, son objet et la date de clôture de son exercice demeurent inchangés. Sous sa nouvelle forme, la société est administrée par un Comité dAdministration, dont les pouvoirs et attributions, conformément à la loi, ont été définis dans les Statuts et dans lArticle 18 desdits Statuts. Ce dernier est composé de Membres nommés pour une durée de trois (3) exercices, prenant fin à lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30 juin 2022, comme suit : -Monsieur Philippe AYMARD demeurant Rue du Champ Gaillard 63510 MALINTRAT Monsieur Philippe BLATEYRON demeurant Route de Saint Laure 63350 JOZE Madame Séverine DARSONVILLE demeurant 18 route de Chas 63160 ESPIRAT Monsieur Joël ARNAUD demeurant Route de Chavaroux 63720 CHAPPES Monsieur Pierre-Antoine RIGAUD demeurant 9 rue de la Croix La Pierre 63720 ENNEZAT Monsieur Yannick CHASSAING demeurant Domaine de Chignat 63320 CLEMENSAT. Aux termes de la même Assemblée Générale Extraordinaire, il a été décidé de confirmer le mandat des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant : KPMG SA, Commissaire aux Comptes titulaire, dont le siège social est situé à Tour Eqho, 2 avenue Gambetta 92066 PARIS LA DEFENSE, pour la durée restant à courir de son mandat en cours, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2021, SALUSTRO REYDEL France, Commissaire aux Comptes suppléant, dont le siège social est situé à Tour Eqho, 2 avenue Gambetta 92066 PARIS LA DEFENSE, pour la durée restant à courir de son mandat en cours, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2021. Aux termes des délibérations du Comité dAdministration réuni le 8 octobre 2019, il a été décidé de : Nommer Monsieur Philippe AYMARD, demeurant Rue du Champ Gaillard 63510 MALINTRAT, aux fonctions de Président du Comité dAdministration de la société, pour la durée de son mandat de membre du Comité dAdministration soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos au 30 juin 2022. Nommer Monsieur Franck BERGER, demeurant 11 allée Edouard Manet 63400 CHAMALIERES, aux fonctions de Directeur Général de la société pour la durée du mandat du nouveau Président, soit jusquà lissue de lAssemblée Générale appelée à statuer sur les comptes clos au 30 juin 2022. Les Statuts de HM.CLAUSE SA ont été modifiés en conséquence de tout ce qui précède. Mention en sera faite au RCS de ROMANS-SUR ISERE. Pour avis, LAssemblée Générale. 107.212
VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur
BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur. GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE n'est plus administrateur. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient administrateur. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient administrateur
FAURE Jean-Paul Marie Patrick nom d'usage : FAURE n'est plus administrateur. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD devient administrateur
BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général délégué. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING devient administrateur. VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER n'est plus administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus administrateur
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.
GOUACHE Jean-Christophe Marie nom d'usage : GOUACHE n'est plus directeur général délégué. BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL devient directeur général délégué.
GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE devient administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient administrateur.
FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE n'est plus administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER devient administrateur.
AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient directeur général. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus président du conseil d'administration. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus directeur général.
MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE n'est plus administrateur.
DELOCHE François Louis nom d'usage : DELOCHE n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur. HEYRAUD François Joseph Antony nom d'usage : HEYRAUD n'est plus administrateur. FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE devient administrateur. PUISSAUVE Christian Michel nom d'usage : PUISSAUVE n'est plus administrateur. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient administrateur. MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE devient administrateur.
SEGUIN Michel nom d'usage : SEGUIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS devient commissaire aux comptes suppléant.
PUISSAUVE (Christian, Michel) nom d'usage PUISSAUVE (Christian) devient administrateur.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 5 fois en 2002
Divers
Divers
Divers
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 2 fois en 2002
Dirigeants : David DER BAGHDASSARIAN-KOSTIKIAN , Charlotte PIAT , RF AUDIT ET REVISION , AUDITEO
Divers
Divers
Cité 2 fois entre 1998 et 2000
Augmentation de capital
Cité 2 fois entre 1998 et 2020
Dirigeants : Marie GUILLEMOT , Valentin RYNGAERT , Axel REBAUDIERES , Pierre PLANCHON , Béatrice DE BLAUWE et 4 autres
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Augmentation de capital
Cité 2 fois en 2026
Dirigeants : VILMORIN & CIE , KPMG
Cité 1 fois en 2020
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 1998
Augmentation de capital
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Dirigeants : Henri GALAN RODRIGUEZ , Jacqueline GALAN RODRIGUEZ
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Dirigeants : Alain DENIEULLE , Rémy SILVE , CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL ANJOU MAIN , FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES AMENAGEMENT FONCIER ETABLISSEMENT RURAL , CAISSE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE DU CENTRE MANCHE et 2 autres
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 1998
Dirigeants : Jérôme GRIVET , Serge MAGDELEINE , Jean-François DUPOUY , Olivier NICOLAS , Frédéric BOMMARITO et 25 autres
Augmentation de capital
Cité 1 fois en 2002
Dirigeant : Ralf LUEBKE
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Cité 1 fois en 2002
Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
Depuis le 16-07-2022
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lundi 17 février 2026
LIMAGRAIN VEGETABLE SEEDS prend le relais de Pierre-Antoine RIGAUD en tant que président.
REMI BASTIEN se retire de son rôle de directeur général.
Pierre-Antoine RIGAUD cède sa place de président à LIMAGRAIN VEGETABLE SEEDS.
Xavier CHOCHEYRAS, Guillaume DE QUATREBARBES, Pierre-Antoine RIGAUD et Florent PONCHON quitte sa fonction de membre.
vendredi 14 septembre 2024
Guillaume DE QUATREBARBES devient le nouveau membre.
Guillaume DE QUATREBARBES remplace Claude JACOB en tant que membre.
vendredi 16 juillet 2022
HM.CLAUSE est promue au statut d'associé de SCI DU 7 R COQ HERON.
mardi 15 juin 2022
Severine DARSONVILLE laisse sa fonction de membre à Xavier CHOCHEYRAS.
Xavier CHOCHEYRAS, deviennent le nouveau membre.
lundi 24 mai 2022
REMI BASTIEN devient le nouveau directeur général.
REMI BASTIEN remplace Franck BERGER en tant que directeur général.
Pierre-Antoine RIGAUD, Claude JACOB, Joel ARNAUD, Joel ARNAUD, Florent PONCHON et Severine DARSONVILLE deviennent membre.
Pierre-Antoine RIGAUD prend le relais de Philippe BLATEYRON en tant que président.
Pierre-Antoine RIGAUD succède à Philippe BLATEYRON en tant que président.
mardi 09 février 2022
SALUSTRO REYDEL démissionne de son poste de commissaire aux comptes suppléant.
GRANT THORNTON assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire.
vendredi 30 mai 2020
Philippe AYMARD cède sa place de président à Philippe BLATEYRON.
Philippe BLATEYRON prend le relais de Philippe AYMARD en tant que président.
lundi 31 mars 2020
Philippe AYMARD renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
Philippe AYMARD laisse sa fonction de directeur général à Franck BERGER.
Franck BERGER devient le nouveau directeur général.
Franck BERGER renonce à son rôle de directeur général délégué.
Severine DARSONVILLE, Philippe AYMARD, Joel ARNAUD, Philippe BLATEYRON, Pierre-Antoine RIGAUD, Joel ARNAUD et Yannick CHASSAING démissionnent de leurs poste d'administrateur.
Philippe AYMARD accède au poste de président.
mercredi 13 juin 2019
Sebastien VIDAL cède sa place d'administrateur à Philippe BLATEYRON.
Philippe BLATEYRON prend le relais de Sebastien VIDAL en tant qu'administrateur.
mardi 06 juin 2018
Philippe BLATEYRON et Eric GRELICHE cèdent leurs place d'administrateur à Joel ARNAUD, Joel ARNAUD et Severine DARSONVILLE.
Severine DARSONVILLE, Joel ARNAUD et Joel ARNAUD prennent le relais de Eric GRELICHE, Philippe BLATEYRON, en tant qu'administrateur.
mardi 21 mars 2018
Pierre-Antoine RIGAUD prend le relais de Jean FAURE en tant qu'administrateur.
Pierre-Antoine RIGAUD succède à Jean FAURE en tant qu'administrateur.
mercredi 16 février 2017
Claude RAYNAUD et Annick BRUNIER cèdent leurs place d'administrateur à Yannick CHASSAING et Sebastien VIDAL.
Franck BERGER prend le relais de Damien BOURGAREL en tant que directeur général délégué.
Franck BERGER succède à Damien BOURGAREL en tant que directeur général délégué.
Claude RAYNAUD et Annick BRUNIER cèdent leurs place d'administrateur à Yannick CHASSAING et Sebastien VIDAL.
mardi 20 avril 2016
SALUSTRO REYDEL prend le relais de KPMG AUDIT SAS en tant que commissaire aux comptes suppléant.
SALUSTRO REYDEL succède à KPMG AUDIT SAS en tant que commissaire aux comptes suppléant.
vendredi 16 mai 2015
KPMG AUDIT SAS est promue commissaire aux comptes suppléant.
Jean-Christophe GOUACHE cède sa place de directeur général délégué à Damien BOURGAREL.
Damien BOURGAREL prend le relais de Jean-Christophe GOUACHE en tant que directeur général délégué.
KPMG est nommée commissaire aux comptes titulaire.
mardi 12 février 2014
Claude RAYNAUD et Eric GRELICHE sont promus administrateur.
mardi 22 mai 2013
Annick BRUNIER succède à Jacques FORCE en tant qu'administrateur.
Jacques FORCE cède sa place d'administrateur à Annick BRUNIER.
mercredi 14 mars 2013
Philippe AYMARD remplace Gerard RENARD en tant que directeur général.
Gerard RENARD laisse sa fonction de directeur général à Philippe AYMARD.
Philippe AYMARD devient le nouveau président du conseil d'administration.
Philippe AYMARD remplace Gerard RENARD en tant que président du conseil d'administration.
jeudi 29 juin 2012
Christophe MAFFRE démissionne de son poste d'administrateur.
vendredi 26 février 2011
Christophe MAFFRE, Philippe BLATEYRON, Philippe AYMARD et Jacques FORCE prennent le relais de Francois HEYRAUD, Christian PUISSAUVE et Francois DELOCHE en tant qu'administrateur.
Jacques FORCE, Philippe BLATEYRON, Philippe AYMARD et Christophe MAFFRE succèdent à Francois DELOCHE, Francois HEYRAUD, Christian PUISSAUVE, en tant qu'administrateur.
vendredi 27 novembre 2010
Stanislas CROUZIER et Stanislas CROUZIER quittent leurs poste de directeur général délégué.
lundi 15 janvier 2008
Jean-Christophe GOUACHE est promue directeur général délégué.
lundi 20 novembre 2007
Christian PUISSAUVE est promue administrateur.
lundi 17 juillet 2007
Raoul FAURE démissionne de son poste d'administrateur.
lundi 06 mars 2007
Jean POULET démissionne de son poste d'administrateur.
lundi 27 février 2007
Jean FAURE, Francois DELOCHE et Francois HEYRAUD assument maintenant la fonction d'administrateur.
lundi 29 mars 2005
Stanislas CROUZIER succède à Jean-Charles GANAS en tant que directeur général délégué.
Jean-Charles GANAS, cèdent leurs place de directeur général délégué à Stanislas CROUZIER et Stanislas CROUZIER.
lundi 20 janvier 2004
Gerard RENARD accède au poste de directeur général.
Jean-Charles GANAS assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
Jean POULET et Raoul FAURE sont promus administrateur.
Gerard RENARD assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
62 événements ont marqué le parcours de HM.CLAUSE depuis 2004
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des semences et graines en France : position de premier marché de consommation européen et leader mondial des exportations, diversité des produits (semences agricoles, potagères, graines), stratégies des leaders comme Vilmorin & Cie, enjeux démographiques et climatiques..
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des semences potagères en France : segmentation par type de légumes, poids du marché mondial, importance des exportations françaises, premiers clients à l'export, croissance démographique comme facteur de croissance, adaptation aux changements climatiques, positionnement des acteurs majeurs comme Vilmorin & Cie..
Cette étude offre un aperçu détaillé, complet et chiffré du secteur des champignons en France.
Cette étude offre une analyse détaillée du marché du maraîchage en France : diversité des légumes cultivés et des méthodes de culture, impact des aléas climatiques sur les récoltes, évolution de la production de légumes frais entre 2020 et 2023, tendances de consommation..
Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'hydroponie, une technique de culture hors-sol prometteuse face aux enjeux environnementaux. Elle décrypte les avantages de l'hydroponie, les différents débouchés, le panorama des acteurs clés comme AeroFarm ou InFarm, et les prévisions de croissance (45,66 milliards de dollars en 2033).
Cette étude offre une analyse complète du marché de la carotte : conditions de culture, production annuelle, principaux producteurs mondiaux, distribution, impact de la crise du Covid-19..
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des fleurs séchées en Europe et en France : dépendance à la production de fleurs fraîches, position dominante des Pays-Bas, du Royaume-Uni et du Danemark, rôle croissant des pays émergents, transformations logistiques et de distribution, sensibilité grandissante pour les produits locaux et durables, et tensions entre qualité et coût. Un document pour comprendre les enjeux et dynamiques d'un marché à la croisée des tendances de consommation, de la globalisation et de la durabilité.
Cette étude offre un aperçu complet du marché de la pomme de terre en France : diminution de la consommation, importance des exportations, innovation et réglementation environnementale, domination des grandes entreprises dans la transformation et la féculerie, fragmentation de la production..
Cette étude offre une analyse approfondie du marché des oléagineux, un secteur en pleine expansion grâce à la hausse de la demande mondiale et l'évolution des habitudes de consommation. Elle explore les différents usages des oléagineux, de l'alimentation humaine et animale à des applications industrielles et énergétiques.
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