HM.CLAUSE

Active

SIREN: 435 480 546
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 435 480 546 00108
NUMÉRO DE TVA: FR60435480546
DATE DE CREATION: 28 octobre 1954
ACTIVITÉ (NAF / APE): Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: RUE LOUIS SAILLANT ZI LA MOTTE, 26800 PORTES-LES-VALENCE
DIRIGEANTS: Pierre-Antoine RIGAUD + 6 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 03/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
08/02/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
681 salariés
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2019
4726.44 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: HM.CLAUSE

Capital social: 10061492,50 €

Statut RCS: Inscrite le 28 octobre 1954 28/10/1954

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1954 01/01/1954

Statut RNE: Inscrite le 28 octobre 1954 28/10/1954

Observations RNE

10 février 2014
- Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : CLAUSE Nouvelle mention : HM.CLAUSE à compter du 13/12/2013
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27 décembre 2002
- ** MODIFICATION DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE :TEZIER NOUVELLE : CLAUSE TEZIER ** CAPITAL PORTE A :10 061 492.50 Euros ** MODIFICATION DU NOM COMMERCIAL QUI DEVIENT "CLAUSE TEZIER" ** MISE EN HARMONIE DES STATUTS SELON LOI NRE DU 15.05.2001 ** MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION - GERARD RENARD PRESIDENT DU C.A. EST NOMMEE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - JEAN-CHARLES GANAS DIRECTEUR GENERAL A ETE NOMME DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Date d'effet : 15 novembre 2002
13 juillet 1988
- - NOUVELLE DENOMINATION : TEZIER - ANCIEN ADMINISTRATEUR : AGIER CLAUDE - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE SEMENCES DE LIMAGNE = ANCIEN JEAN DAIM NOUVEAU : FRANCOIS HEYRAUD A COMPTER DU 23/08/88
NC
- SIRET : 435 480 546 00116 CODE APE-NAF 0130Z reproduction de plantes IMMATRICULATION PRINCIPALE : RCS ROMANS : 1954 B 54

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Romans B 435480546

Tribunal de commerce: Greffe de Romans

Secteur d'activité de HM.CLAUSE

Domaine d'activité: Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (Code NAF ou APE): Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (0113Z)
Activité principale déclarée: Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale.
Type d'activité: COMMERCIALE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

459 sociétés exercent la même activité que HM.CLAUSE dans le 26.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules" dans la Drôme (26)

Les 9 études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

25/04/2024

Le marché des semences et graines - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des semences et graines en France : position de premier marché de consommation européen et leader mondial des exportations, diversité des produits (semences agricoles, potagères, graines), stratégies des leaders comme Vilmorin & Cie, enjeux démographiques et climatiques..

99,00€
01/12/2022

Le marché des semences potagères - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des semences potagères en France : segmentation par type de légumes, poids du marché mondial, importance des exportations françaises, premiers clients à l'export, croissance démographique comme facteur de croissance, adaptation aux changements climatiques, positionnement des acteurs majeurs comme Vilmorin & Cie..

99,00€
20/08/2025

Le marché du champignon - France

Cette étude offre un aperçu détaillé, complet et chiffré du secteur des champignons en France.

99,00€
09/02/2024

Le marché des maraîchers - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du maraîchage en France : diversité des légumes cultivés et des méthodes de culture, impact des aléas climatiques sur les récoltes, évolution de la production de légumes frais entre 2020 et 2023, tendances de consommation..

99,00€
30/11/2023

Le marché de l'hydroponie - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'hydroponie, une technique de culture hors-sol prometteuse face aux enjeux environnementaux. Elle décrypte les avantages de l'hydroponie, les différents débouchés, le panorama des acteurs clés comme AeroFarm ou InFarm, et les prévisions de croissance (45,66 milliards de dollars en 2033).

99,00€
09/03/2023

Le marché de la carotte - France

Cette étude offre une analyse complète du marché de la carotte : conditions de culture, production annuelle, principaux producteurs mondiaux, distribution, impact de la crise du Covid-19..

99,00€
29/09/2022

Le marché des fleurs séchées - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des fleurs séchées en Europe et en France : dépendance à la production de fleurs fraîches, position dominante des Pays-Bas, du Royaume-Uni et du Danemark, rôle croissant des pays émergents, transformations logistiques et de distribution, sensibilité grandissante pour les produits locaux et durables, et tensions entre qualité et coût. Un document pour comprendre les enjeux et dynamiques d'un marché à la croisée des tendances de consommation, de la globalisation et de la durabilité.

99,00€
29/08/2022

Le marché de la pomme de terre - France

Cette étude offre un aperçu complet du marché de la pomme de terre en France : diminution de la consommation, importance des exportations, innovation et réglementation environnementale, domination des grandes entreprises dans la transformation et la féculerie, fragmentation de la production..

99,00€
01/04/2022

Le marché des oléagineux - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché des oléagineux, un secteur en pleine expansion grâce à la hausse de la demande mondiale et l'évolution des habitudes de consommation. Elle explore les différents usages des oléagineux, de l'alimentation humaine et animale à des applications industrielles et énergétiques.

99,00€

9 Études de marché

Rapport complet officiel

Voir un exemple

03/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 01 janvier 1988 (37 ans)
  
  HM.CLAUSE - 26800
  
  Siège social
  - SIRET 43548054600108
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse RUE LOUIS SAILLANT ZI LA MOTTE, 26800 PORTES-LES-VALENCE
- Depuis le 01 janvier 2003 (22 ans)
  
  HM.CLAUSE - 47800
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 43548054600116
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse 490 ROUTE VINCENT GALET, 47800 ROUMAGNE
- Depuis le 01 janvier 2003 (22 ans)
  
  HM.CLAUSE - 26000
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 43548054600157
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse CHE DE BEAUMONT VC 19 DOMAINE DE MANINET, 26000 VALENCE
- Depuis le 01 janvier 2003 (22 ans)
  
  HM.CLAUSE - 49140
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 43548054600165
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse 1 CHE DES RONZIERES, 49140 LOIRE-AUTHION
- Depuis le 15 novembre 2002 (22 ans)
  
  HM.CLAUSE - 13210
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 43548054600132
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse LA GALINE MAS SAINT PIERRE, 13210 ST REMY DE PROVENCE
Fermés
- Du 01 octobre 2012 au 30 septembre 2019
  
  HM.CLAUSE - 26300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43548054600199
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse AVENUE DE LA GARE IMMEUBLE LE VALVERT-ZAC CORRESPONDANCE, 26300 ALIXAN
- Du 01 janvier 2003 au 25 janvier 2017
  
  HM.CLAUSE - 26780
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43548054600140
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse CHEMIN DU MOLERON QUAI DES ILES, 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONE
- Du 01 janvier 2003 au 25 octobre 2012
  
  HM.CLAUSE - 91220
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43548054600124
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse 46 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE
- Du 01 mai 2008 au 31 juillet 2011
  
  HM.CLAUSE - 49070
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43548054600181
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse 2 RUE HENRI BECQUEREL, 49070 BEAUCOUZE
- Du 01 janvier 2003 au 14 juin 2011
  
  HM.CLAUSE - 49070
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43548054600173
  - Activité Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules - 0113Z
  - Adresse AVENUE DU BOIS L'ABBE, 49070 BEAUCOUZE
- Du 01 janvier 1900 au 20 juillet 1994
  
  HM.CLAUSE - 91260
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43548054600025
  - Activité Culture de légumes, maraîchage - 011C
  - Adresse 25 RUE HOCHE, 91260 JUVISY-SUR-ORGE

Établissements

Dirigeants de HM.CLAUSE

Dirigeants

Depuis le 16-07-2022

SCI DU 7 R COQ HERON
- SIREN 312395676
- FONCTION est Associé
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de HM.CLAUSE

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de HM.CLAUSE

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

03/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/06/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2017
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

189050000,00

193910000,00

-2,51 %
Résultats net

21861000,00

26253000,00

-16,73 %
Marge brute

83430000,00

85190000,00

-2,07 %
Résultats d'exploitation

21417000,00

25998000,00

-17,62 %
Ebitda

31100000,00

35360000,00

-12,05 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

31,08 %

32,45 %

33,62 %
Endettement

8,87 %

9,05 %

0,84 %
Fonds de roulement

-18956000 EU

-16859000 EU

-19805000 EU

Documents de HM.CLAUSE

48 derniers documents officiels

06/02/2025

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
06/02/2025

Statut mis a jour
13/06/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
07/02/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
29/03/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire à la transformation

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/06/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
04/06/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2017

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes
11/02/2016

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification des statuts
13/05/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2013

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2013

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
24/02/2011

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
21/12/2007

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale
05/11/2007

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2007

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2007

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/01/2007

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2005

Procès-verbal du conseil d'administration
29/01/2004

Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes
17/04/2003

Procès-verbal du conseil d'administration
24/12/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte notarié - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
21/10/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers
21/10/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers
02/10/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers
01/01/2002

P.V. d'Assemblée
01/01/2002

Document
31/05/2000

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
01/01/2000

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
12/11/1999

Procès-verbal du conseil d'administration
19/01/1999

Procès-verbal d'assemblée
13/07/1998

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation de capital
15/01/1998

Procès-verbal d'assemblée
07/01/1998

Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital
26/02/1996

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général
23/02/1996

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général
11/04/1995

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général
26/04/1994

Procès-verbal d'assemblée

48 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

44 annonces BODACC & JAL

16/02/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
13/12/2024

Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social: Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 2 décembre 2024, les Associés réunis en Assemblée Générale Mixte ont décidé en matière extraordinaire, Après avoir pris note du fait que la durée de la société HM.CLAUSE S.A.S. expire le 26 décembre 2025, de proroger, dans les termes prévus à lArticle 49 de ses statuts, cet…
26/09/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JACOB Claude François nom d'usage : JACOB n'est plus membre. DE QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : DE QUATREBARBES devient membre
10/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS SUR ISERE Aux termes de délibérations en date du 25 avril 2024, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Guillaume DE QUATREBARBES demeurant Travers 63450 SAINT SANDOUX, en qualité de membre du Comité dAdministration,…
01/02/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
12/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
26/06/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD n'est plus membre. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE n'est plus membre. CHOCHEYRAS Xavier Gilles nom d'usage : CHOCHEYRAS devient membre
02/06/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient membre. BASTIEN Rémi Jean Léon nom d'usage : BASTIEN devient directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général
15/04/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
20/02/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 8 mars 2021, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Florent PONCHON, demeurant 3 rue des Charmes 63350 LUZILLAT, en qualité de membre du Comité dAdministration, en remp…
22/04/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre. PONCHON Florent Jean René nom d'usage : PONCHON devient membre
31/01/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
17/12/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus membre
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

HM.CLAUSE Transformation de Sociéte Anonyme en Société par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant, ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes des délibérations en date du 26 septembre 2019, Les Associés réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues par larticle L.227-3 du Code de Commerce, ont décidé la transformation de la société HM.CLAUSE SA en S…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 24 janvier 2020, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS a décidé de : Nommer Monsieur Philippe BLATEYRON, Demeurant Route de Saint-Laure 63350 JOZE, au mandat de Président du Comité dAdministration de la société, en remplacement de Monsieur Philippe AYMARD, dé…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Au cours de la séance du Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS en date du 24 janvier 2020, le Président a fait part aux membres du Comité dAdministration de la démission de Monsieur Philippe AYMARD de son mandat de membre du Comité dAdministration avec effet à compter du 14 décembre 2019. Le Comité dA…
18/06/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus membre. JACOB Claude François nom d'usage : JACOB devient membre. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus membre
16/04/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus administrateur. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING…
13/02/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
04/07/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur
03/01/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
21/06/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur. GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE n'est plus administrateur. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient administrateur. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient administrateur
05/04/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FAURE Jean-Paul Marie Patrick nom d'usage : FAURE n'est plus administrateur. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD devient administrateur
11/02/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
03/03/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général délégué. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING devient administrateur. VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER n'est plus administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus administrateur
24/02/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
08/05/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.
12/02/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
03/06/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GOUACHE Jean-Christophe Marie nom d'usage : GOUACHE n'est plus directeur général délégué. BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL devient directeur général délégué.
16/02/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
05/03/2014

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE devient administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient administrateur.
25/01/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
03/07/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE n'est plus administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER devient administrateur.
12/05/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient directeur général. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus président du conseil d'administration. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus directeur général.
11/02/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
01/08/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE n'est plus administrateur.
23/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
01/06/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DELOCHE François Louis nom d'usage : DELOCHE n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur. HEYRAUD François Joseph Antony nom d'usage : HEYRAUD n'est plus administrateur. FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE devient administrateur. PUISSAUVE Christian Michel nom d'usage : PUISSAUVE n'est plus administrateur. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient administrateur. MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE devient administrate…
22/03/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
19/12/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SEGUIN Michel nom d'usage : SEGUIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS devient commissaire aux comptes suppléant.
14/06/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
24/02/2008

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.Suppression du nom commercial
01/02/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

PUISSAUVE (Christian, Michel) nom d'usage PUISSAUVE (Christian) devient administrateur.

44 Annonces

Nos services pour les Société par actions simplifiée

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Calculer son impact carbone
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

SDR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
SDR SANO DURO ROSSO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
CALEBRINI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
BABYFINO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 21 jours

Classes :
BEBELLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOOSTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 2008
- Date d'expiration
  
  06 août 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Lucien Clause DEPUIS 1890

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2008
- Date d'expiration
  
  09 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Lucien Clause

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2008
- Date d'expiration
  
  09 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Tézier

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2008
- Date d'expiration
  
  09 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLAUSE VEGETABLE SEEDS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2007
- Date d'expiration
  
  29 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 26 jours

Classes :
JOUR DE FETE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2026
Expire dans 1 année et 4 jours

Classes :
VITI FLEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 2006
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
POLLUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
PRECITOP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  04 septembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
ELISEM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  04 septembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
VITA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
GALLERY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  04 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TEZIERPILL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1995
- Date d'expiration
  
  02 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEZIERPILL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1995
- Date d'expiration
  
  02 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEZIERTOP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TEZIER DE LA GRAINE DE PROFESSIONNELS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 1992
- Date d'expiration
  
  27 mai 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITA-UNIVERSEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITA-FLEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITA-PLANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITA-GREEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITA-GAZON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES HOMMES DE VOTRE REUSSITE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1988
- Date d'expiration
  
  09 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITAJEUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 1988
- Date d'expiration
  
  25 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIVOIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 1988
- Date d'expiration
  
  01 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
RESIDENCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1987
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PICOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 1987
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VERDURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 1987
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SUCCESS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 août 1987
- Date d'expiration
  
  24 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PALMA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 août 1987
- Date d'expiration
  
  24 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FARNIENTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1987
- Date d'expiration
  
  21 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SEDUCTION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1987
- Date d'expiration
  
  21 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACTION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1987
- Date d'expiration
  
  21 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CALITO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 1987
- Date d'expiration
  
  19 mars 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ASTI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 1987
- Date d'expiration
  
  19 mars 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FAVORI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 1987
- Date d'expiration
  
  19 mars 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RUSTIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITAGRASS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
"Des graines pleines de vie"

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIVOIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1984
- Date d'expiration
  
  30 mars 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CRICKET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1983
- Date d'expiration
  
  16 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LORDGREEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1983
- Date d'expiration
  
  16 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JUMPING

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1983
- Date d'expiration
  
  16 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TEZIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1982
- Date d'expiration
  
  04 août 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :