Nouveau • Espace Pro
100% Gratuit
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
CLAUSE
Fermée definitivement
Radiée
- SIREN
- 350 116 943 350116943
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 350 116 943 00076 35011694300076
- NUMÉRO DE TVA
- FR18350116943 FR18350116943
- DATE DE CREATION
- 23 mars 1989
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de légumes, maraîchage - 011C 011C - Culture de légumes, maraîchage
- FORME JURIDIQUE
- Société anonyme à conseil d'administration Société anonyme à conseil d'administration
- ADRESSE
- 46 BD PIERRE BROSSOLETTE, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE 46 BD PIERRE BROSSOLETTE, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Noms commerciaux
- CLAUSE CLAUSE
- Statut INSEE
- Fermée le 15 novembre 2002 15/11/2002
- Statut RNE
- Radiée le 15 novembre 2002 15/11/2002
Contacter CLAUSE
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Établissements
-
-
CLAUSE - 91220
Ancien établissement du 29 mars 1999 au 15 novembre 2002
- SIRET
- 35011694300076 35011694300076
- Activité
- Culture de légumes, maraîchage - 011C
- Adresse
- 46 BD PIERRE BROSSOLETTE, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception).
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
-
Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Documents de CLAUSE
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. du Conseil d'Administration - Déclaration de conformité
-
P.V. du Conseil d'Administration
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. du Conseil d'Administration
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. du Conseil d'Administration
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée - Statuts
-
P.V. du Conseil d'Administration
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
Apport Partiel
-
Document
-
Document
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée
-
Document
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
P.V. d'Assemblée
-
Extrait de procès-verbal
-
Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierEntreprises liées
-
BAYER CROPSCIENCE IMMOBILIERE BRETIGNY
Cité 7 fois entre 1993 et 2003
- SIREN 955201306 955201306
- Dirigeant Ralf LUEBKE
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Document
-
Apport Partiel
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
Document
-
P.V. d'Assemblée
-
Extrait de procès-verbal
-
HM.CLAUSE
Cité 3 fois entre 2002 et 2003
- SIREN 435480546 435480546
- Dirigeants LIMAGRAIN VEGETABLE SEEDS , GRANT THORNTON , KPMG
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
EUREX-CRMD
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 2 fois en 2002
- SIREN 317000073 317000073
- Dirigeants David DER BAGHDASSARIAN-KOSTIKIAN , Charlotte PIAT , RSM FRANCE , RF AUDIT ET REVISION , AUDITEO
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
SOCIETE DISTRIBUTION GRAINIERE
Cité 2 fois entre 1994 et 1996
- SIREN 341048858 341048858
-
Document
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
SEMIPAR
Cité 2 fois en 1994
- SIREN 342176492 342176492
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
COOPERS & LYBRAND AUDIT
Cité 1 fois en 1994
- SIREN 302474572 302474572
- Dirigeants Pierre ANGLADE , Yves NICOLAS
-
P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
-
BIOCEM
Cité 1 fois en 2003
- SIREN 378710115 378710115
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE
Cité 1 fois en 2003
- SIREN 576350169 576350169
- Dirigeants Alain DENIEULLE , Rémy SILVE , CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION PAYS DE LA LOIRE , CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL ANJOU MAIN , FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES AMENAGEMENT FONCIER ETABLISSEMENT RURAL et 3 autres
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
Marques déposées
-
CEZANNE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PRESTO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BRASERADE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
Nos services pour les Société anonyme à conseil d'administration
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus