CLAUSE

Fermée definitivement

SIREN350 116 943
SIRET DU SIEGE SOCIAL350 116 943 00076
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR18350116943

DATE DE CREATION23 mars 1989
CODE NAF ou APE011C - Culture de légumes, maraîchage
FORME JURIDIQUESociété anonyme à conseil d'administration
DIRIGEANTS

ADRESSE46 BD PIERRE BROSSOLETTE, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE France
SOURCES & MISES À JOUR
Insee : le 30/06/2025RNE : le 29/06/2025

Récapitulatif

Dernière modification le
01/06/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

Noms commerciauxCLAUSE
Statut INSEEFerméeDepuis le 15 novembre 2002
Statut RNERadiéeDepuis le 15 novembre 2002

Forme juridiqueSA à conseil d'administration (s.a.i.)

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

Domaine d'activitéCulture et production animale, chasse et services annexes
Activité (Code NAF ou APE)Culture de légumes, maraîchage (011C)
Téléphone
Afficher le numéro

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CLAUSE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CLAUSE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	01/072025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CLAUSE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	7,90€	Ajouté

Établissements

Fermé
- Du 29 mars 1999 au 15 novembre 2002
  CLAUSE - 91220
  Ancien établissement
  - SIRET35011694300076
  - ActivitéCulture de légumes, maraîchage - 011C
  - Adresse46 BD PIERRE BROSSOLETTE, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE France

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Réseau de l'entreprise

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Finances de CLAUSE

Score de solvabilité

Le score de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Score de Solvabilité
	01/072025	Score de solvabilité de CLAUSE (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Chiffres clés de CLAUSE

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

Voir le rapport de solvabilité

Documents de CLAUSE

Documents Officiels numérisés

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	17/012003	Document
	22/102002	Document
	22/102002	Document
Afficher les 23 actes
	20/032002	Document
	17/102000	Document
	06/102000	Document
	17/022000	Document
	18/111999	Document
	28/091999	Document
	07/061999	Document
	15/051998	Document
	12/061997	Document
	28/031997	Document
	19/111996	Document
	09/091996	Document
	24/061996	Document
	14/051996	Document
	04/041996	Document
	22/021996	Document
	12/101995	Document
	18/071995	Document
	29/091994	Document
	22/091994	Document
	22/091994	Document
	22/091994	Document
	18/011993	Document
	18/011993	Document

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