EQUITIME

Fermée definitivement Radiée

SIREN: 424 389 815
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 424 389 815 00038
NUMÉRO DE TVA: FR31424389815
DATE DE CREATION: 04 octobre 1999
ACTIVITÉ (NAF / APE): Edition de logiciels applicatifs - 5829C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 1 ALL DE CERTEZE ACTIMART BATIMENT 11, 38610 GIERES
DIRIGEANTS: KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 27/01/2026: Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
29/02/2024
Procédure collective
Radiée
Publication des comptes Année 2018
Oui
Taille de l'entreprise Année 2018
Petite
Effectif Année 2018
21 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
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Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 145000,00 €

Noms commerciaux: EQUITIME

Statut RCS: Radiée le 25 septembre 2019 25/09/2019

Statut INSEE: Fermée le 10 juin 2019 10/06/2019

Statut RNE: Radiée le 25 septembre 2019 25/09/2019

Observations RNE

29 décembre 2006
- Transfert du siège social et du principal établissement de 19 avenue du Granier 38240 MEYLAN à 1 allée de Certeze - Actimart Bâtiment 11 38610 GIERES à compter du 12.09.2006.
31 décembre 2004
- Transfert du siège social et du principal établissement de 4 Avenue de l'Obiou Immeuble le Grand Sablon 38700 LA TRONCHE à 19 Avenue du Granier 38240 MEYLAN à compter du 10.11.2004
NC
- Dépôt au greffe le 24.09.1999 LA TERRE DAUPHINOISE du 22.09.1999

Secteur d'activité d'EQUITIME

Domaine d'activité: Édition
Activité (Code NAF ou APE): Edition de logiciels applicatifs (5829C)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

257 sociétés exercent la même activité que EQUITIME dans le 38.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Edition de logiciels applicatifs" dans l'Isère (38)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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17/12/2024

Le marché des logiciels de comptabilité - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des logiciels de comptabilité : tendances d'automatisation, adoption croissante des solutions SaaS, évolution de l'adoption par les entreprises, présence d'acteurs majeurs et émergence de start-ups spécialisées..
27/08/2024

Le marché du livre électronique / e-book - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des livres numériques : croissance mondiale et française, impact de la COVID-19, segmentation du marché, positionnement des leaders comme Amazon, Fnac et Cultura, émergence de startups innovantes..
20/07/2023

Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des technologies immersives, ou de Réalité Étendue (XR), en France : évolution des ventes de casques AR/VR, positionnement des géants du web comme Microsoft, Facebook, Google et Apple, émergence de nouveaux acteurs, notamment asiatiques, et tentatives des entreprises françaises de se faire une place. Elle explore également le développement des applications grand public et professionnelles et l'enjeu majeur de leur démocratisation.

3 Études de marché

Rapport complet officiel

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29/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

- Gagné le 06 juin 2019
- Marché 52/2019-Maintenance du logiciel Agiletime
- Montant24000 €
  
  Durée35 mois
- Acheteur CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN
- Gagné le 20 mai 2019
- Marché DAJ/007/19-March public pour la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance d'un logiciel de gestion des temps de travail et des absences pour la ville de La Ciotat et le CCAS de La Ciotat
- Montant198795 €
  
  Durée36 mois
- Acheteur COMMUNE DE LA CIOTAT
- Gagné le 28 mars 2019
- Marché Déploiement et maintenance de la solution Gestion du Temps de Travail EquiTime pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val-d'Oise.
- Montant240000 €
  
  Durée60 mois
- Acheteur HOPITAL NOVO

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Fermés
- EQUITIME - 38610
  
  Ancien établissement du 12 septembre 2006 au 10 juin 2019
  - SIRET 42438981500038
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse 1 ALL DE CERTEZE ACTIMART BATIMENT 11, 38610 GIERES
- EQUITIME - 75012
  
  Ancien établissement du 01 septembre 2006 au 31 août 2007
  - SIRET 42438981500046
  - Activité Edition de logiciels (non personnalisés) - 722A
  - Adresse 83 RUE DE BERCY, 75012 PARIS
- EQUITIME - 38240
  
  Ancien établissement du 10 novembre 2004 au 12 septembre 2006
  - SIRET 42438981500020
  - Activité Edition de logiciels (non personnalisés) - 722A
  - Adresse 19 AV DU GRANIER, 38240 MEYLAN
- EQUITIME - 38700
  
  Ancien établissement du 01 septembre 1999 au 10 novembre 2004
  - SIRET 42438981500012
  - Activité Edition de logiciels (non personnalisés) - 722A
  - Adresse 4 AV DE L OBIOU, 38700 LA TRONCHE

Établissements

Dirigeants d'EQUITIME

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'EQUITIME

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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29/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

4 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

3262000,00

NC

-
Résultats net

-71900,00

-265900,00

72,96 %
Marge brute

2366900,00

NC

-
Résultats d'exploitation

229900,00

NC

-
Ebitda

665400,00

NC

-

Ratios financiers

2018

2015

2014

Équilibre bilan

Capitalisation

26,12 %

26,46 %

34,85 %
Endettement

6,23 %

51,22 %

37,34 %
Fonds de roulement

-946900 EU

-151700 EU

188700 EU

Documents d'EQUITIME

35 derniers documents officiels

20/08/2019

Décision(s) de l'associé unique

Transmission universelle du patrimoine
20/03/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
14/03/2014

Extrait de procès-verbal
30/05/2012

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2012

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2012

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social
03/02/2012

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
05/08/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social
05/08/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social
05/08/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social
06/01/2011

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
21/10/2010

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
07/08/2009

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la date de cloture de l'exercice social
16/10/2008

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2008

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
06/05/2008

Certificat - Décision de gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2008

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
18/07/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2006

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Transfert du siège social de la personne morale
26/06/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/2006

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
18/04/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision de réduction
28/03/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
24/12/2004

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social de la personne morale
24/12/2004

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
04/08/2004

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
07/08/2002

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2002

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/10/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2000

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
24/09/1999

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte

Actes constitutifs

35 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

25 annonces BODACC & JAL

17/10/2019

Annonce BODACC - Cessation
22/09/2019

Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
01/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
19/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/10/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
03/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
29/04/2015

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

HOLDING INCUBATRICE LOGICIELS SA n'est plus administrateur. YAHI Hervé Jean nom d'usage : YAHI devient membre du directoire. YAHI Hervé Jean nom d'usage : YAHI n'est plus administrateur. ROQUES Bernard-Louis nom d'usage : ROQUES devient membre du directoire. ROQUES Bernard-Louis nom d'usage : ROQUES devient membre du directoire. EECKOUT Ingrid nom d'usage : EECKOUT devient membre du conseil de direction. EECKOUT Ingrid nom d'usage : EECKOUT devient président du comité de direction. ROQUES Bernar…
09/02/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
24/04/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration KPMG ENTREPRISES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FIORINA Daniel nom d'usage : FIORINA n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNES devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.
28/01/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
04/03/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
06/07/2012

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

GLUNTZ Philippe Abel nom d'usage : GLUNTZ devient président du conseil d'administration. BROSSE Jean-Marie Pierre nom d'usage : BROSSE n'est plus directeur général unique. BROSSE Jean-Marie Pierre nom d'usage : BROSSE devient directeur général. GLUNTZ Philippe Abel nom d'usage : GLUNTZ n'est plus président du conseil de surveillance. GLUNTZ Philippe Abel nom d'usage : GLUNTZ devient administrateur. ROQUES Bernard Louis Pierre nom d'usage : ROQUES n'est plus vice président du conseil de surveilla…
09/03/2012

Annonce BODACC - Modification du capital.
05/03/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
16/09/2011

Annonce BODACC - Modification du capital.
14/02/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
04/02/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RIGAUD Guy Robert nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre du conseil de surveillance.
05/12/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ARRIGONI Philippe Gilbert Jean-Jacques nom d'usage : ARRIGONI n'est plus directeur général unique. BROSSE Jean-Marie Pierre nom d'usage : BROSSE devient directeur général unique. BIVENS Mark Standley nom d'usage : BIVENS n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée HORIZONTAL SOFTWARE SAS devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par YAHI Hervé Jean nom d'usage : YAHI.
26/05/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
13/09/2009

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

KORNBLUM Claude nom d'usage : KORNBLUM Claude n'est plus membre du conseil de surveillance.
30/11/2008

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

WEIL Georges nom d'usage : WEIL Georges n'est plus président du conseil de surveillance.. ROQUES Bernard Louis Pierre nom d'usage : ROQUES Bernard devient vice-président.. GLUNTZ Philippe Abel nom d'usage : GLUNTZ Philippe n'est plus vice président du conseil de surveillance.. GLUNTZ Philippe Abel nom d'usage : GLUNTZ Philippe devient président.. WEIL Georges nom d'usage : WEIL Georges n'est plus membre du conseil de surveillance.. BIVENS Mark Standley nom d'usage : BIVENS Mark devient membre du…
30/11/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.
01/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
13/06/2008

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

WEIL Georges nom d'usage : WEIL Georges n'est plus président du conseil d'administration.WEIL Georges nom d'usage : WEIL Georges devient président du conseil de surveillance.. GLUNTZ Philippe Abel nom d'usage : GLUNTZ Philippe devient vice président du conseil de surveillance.. ARRIGONI Philippe Gilbert Jean-Jacques nom d'usage : ARRIGONI Philippe devient directeur général unique.. WEIL Georges nom d'usage : WEIL Georges devient membre du conseil de surveillance.. GLUNTZ Philippe Abel nom d'usag…

25 Annonces

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Juridique

1 procédure collective terminée

Clôturée
- - 22/09/2019
    
    Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

EQUITIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2011
- Date d'expiration
  
  07 avril 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
AGILETIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
TIME TO GO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2001
- Date d'expiration
  
  16 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
TEMPS!GO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
EFFITIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique d'EQUITIME

26 événements depuis 2004

lundi 24 mars 2015
- Jean-Marie BROSSE accède au poste de président.
- Philippe GLUNTZ renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
- HOLDING INCUBATRICE LOGICIELS, Bernard ROQUES, Herve YAHI et Philippe GLUNTZ démissionnent de leurs poste d'administrateur.
- Jean-Marie BROSSE quitte son poste de directeur général.

...

Historique

26 événements ont marqué le parcours d'EQUITIME depuis 2004

Le marché des logiciels de comptabilité - France

Le marché du livre électronique / e-book - France

Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Certificat - Décision de gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte

4 Documents liés

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Certificat - Décision de gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

3 Documents liés

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds

2 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal du conseil de surveillance

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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte

Certificat - Décision de gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Certificat - Décision de gérance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Score territorial