CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE

Fermée definitivement

SIREN: 799 833 462
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 799 833 462 00010
NUMÉRO DE TVA: FR49799833462
DATE DE CREATION: 22 janvier 2014
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 111 BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT, 63000 CLERMONT-FERRAND
DIRIGEANTS: RSA + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
25/07/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: CARTEN BY AUTOSPHERE

Capital social: 3015250,00 €

Statut RCS: Radiée le 23 juillet 2024 23/07/2024

Statut INSEE: Fermée le 01 juillet 2024 01/07/2024

Statut RNE: Radiée le 23 juillet 2024 23/07/2024

Observations RNE

23 juillet 2024
- Radiation - Apport du patrimoine de la société à ABCIS AUVERGNE by autosphere, Clermont-Ferrand : 975721739 dans le cadre d'une fusion avec effet au 01/07/2024.
30 septembre 2019
- Opération de fusion à compter du 30/09/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : AUVERGNE AUTOMOBILE, Société par actions simplifiée, 136 Avenue de Cournon 63170 Aubière (RCS Clermont-Ferrand 392 477 840) BODACC paru le 14/07/2019

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Clermont-Ferrand B 799833462

Tribunal de commerce: Greffe de Clermont-Ferrand

Secteur d'activité de CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE

Domaine d'activité: Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (4511Z)
Activité principale déclarée: Achat, vente, location, entretien et réparation de tous véhicules
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Services de l'automobile (1090)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 120 sociétés exercent la même activité que CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE dans le 63.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers" dans le Puy-de-Dôme (63)

Les 4 études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

30/09/2025

Le marché du véhicule d'occasion - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché dynamique des véhicules d'occasion.

99,00€
25/06/2025

Le marché des concessions automobiles - France (37 pages)

Cette étude décrypte les profondes mutations du marché de la concession automobile en France : reprise post-Covid encore incomplète, montée en puissance de lélectrification pour la vente de véhicule neuf mais moins prononcée concernant l'occasion, essor de la vente en ligne et de la location longue durée (leasing), domination croissante de loccasion..

99,00€
26/02/2025

Le marché des voitures sans permis - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des voitures sans permis (VSP) en France : croissance rapide des immatriculations, rajeunissement de la clientèle, essor des modèles électriques, positionnement des leaders comme Aixam, Citroën et Ligier, impact du contrôle technique obligatoire, influence du contexte global de l'automobile..

99,00€
13/03/2023

Le marché des automobiles de collection - France

Cette étude propose un examen approfondi du marché des voitures de collection en France : critères de classification, processus de vente et de rénovation, importance de la rareté, émergence des "Young Timers", impact des normes écologiques et des nouvelles technologies, digitalisation des points de vente..

99,00€

4 Études de marché

Rapport complet officiel

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02/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Fermés
- Du 22 janvier 2014 au 01 juillet 2024
  
  CARTEN BY AUTOSPHERE - 63000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 79983346200010
  - Activité Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
  - Adresse 111 BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT, 63000 CLERMONT-FERRAND
- Du 01 mars 2014 au 01 juillet 2024
  
  CARTEN BY AUTOSPHERE - 63500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 79983346200028
  - Activité Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - 4511Z
  - Adresse ROUTE DE CLERMONT LIEU DIT SAINT GEORGES, 63500 ISSOIRE
- Du 01 mai 2017 au 31 décembre 2019
  
  CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE - 63300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 79983346200036
  - Activité Entretien et réparation de véhicules automobiles légers - 4520A
  - Adresse 57 AVENUE LEO LAGRANGE, 63300 THIERS

Dirigeants de CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE

Actuels
- RSA
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 25 octobre 2023 (2 ans)
  
  Voir la fiche
- ACORA AUDIT
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 26 septembre 2020 (5 ans)
  
  Voir la fiche
Anciens

Dirigeants

Depuis le 21-05-2025

PLACE NETTE
- SIREN 318894433
- FONCTION est Membre
Voir la fiche

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE

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Finances de CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
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Score de solvabilité

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02/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

74970000,00

62340000,00

20,26 %
Résultats net

-1393100,00

-239600,00

-481,43 %
Marge brute

5838000,00

5685000,00

2,69 %
Résultats d'exploitation

-712000,00

-88700,00

-702,71 %
Ebitda

807400,00

-56100,00

1539,22 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

4,27 %

13,93 %

12,68 %
Endettement

121,77 %

48,40 %

125,02 %
Fonds de roulement

4407000 EU

3722000 EU

6820000 EU

Documents de CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE

14 derniers documents officiels

23/07/2024

Fusion - Acte modificatif
24/05/2024

PROJET DE TRAITE DE FUSION

ENTRE LA SAS ABCIS AUVERGNE BY AUTOSPHERE, SOCIETE ABSORBANTE ET LA SAS CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE, SOCIETE ABSORBEE
23/10/2023

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
22/03/2023

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Nomination de président - Démission de président - Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
22/03/2023

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Nomination de président - Démission de président - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale
24/09/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
24/09/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire
15/01/2020

Décision(s) des associés

Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
06/11/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité de fusion

Augmentation du capital social - approbation du projet de fusion
20/09/2019

Rapport du commissaire aux apports
08/07/2019

Projet de traité de fusion

Fusion absorption - entre la société AUVERGNE AUTOMOBILE, SAS, société absorbée et la société OPPIDUM AUTOMOBILES, SAS, société absorbante
04/07/2019

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
15/02/2016

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
22/01/2014

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Décision(s) des associés

Constitution - NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

14 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

33 annonces BODACC & JAL

30/07/2024

Annonce BODACC - Radiation
26/07/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

Siren : 975721739. ABCIS AUVERGNE by autosphere Sociéte par actions simplifiée au capital de 4 000 000 Euros 27 Avenue du Brezet, 63100 Clermont-Ferrand 975 721 739 R.C.S CLERMONT-FERRAND (Société absorbante) CARTEN AUVERGNE by autosphere Société par actions simplifiée au capital de 3 015 250 Euros 111 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand 799 833 462 R.C.S CLERMONT-FERRAND (Société absorbée) Aux termes du projet de traité de fusion du 23 mai 2024, prévoyant la fusion absorption de …
13/06/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
28/05/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante Dénomination : ABCIS AUVERGNE by autosphere Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 27 Avenue du Brezet, 63100 Clermont-Ferrand Montant du capital : 4 000 000 Euros Immatriculation : 975 721 739 R.C.S CLERMONT-FERRAND Pour la société absorbée Dénomination : CARTEN AUVERGNE by autosphere Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 111 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Fe…
31/10/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
26/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : CARTEN AUVERGNE by autosphere. Siren : 799833462. CARTEN AUVERGNE by autosphere SASU au capital de 3 015 250 111 Boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND RCS CLERMONT-FERRAND 799833462 Le 30/06/2023 lassocie unique a nommé la société RSA (RCS PARIS 381199215), sise 11 et 13 avenue de Friedland 75008 Paris, En qualité de Commissaire aux comptes titulaire. .
25/10/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : HEBERT David, Jean-Baptiste ; Directeur général délégué : MARTINET Olivier, Christian, Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : ACORA AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : RSA
28/03/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

Président : HEBERT David, Jean-Baptiste ; Directeur général délégué : MARTINET Olivier, Christian, Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : ACORA AUDIT
23/02/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination

Dénomination : OPPIDUM AUTOMOBILES. Siren : 799833462. OPPIDUM AUTOMOBILES SAS au capital de 3 015 250 euros Siege social : 111 Boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND. 799 833 462 RCS CLERMONT-FERRAND Suivant décision du 23/01/2023, il a été décidé, à compter du même jour : De nommer en qualité de Président, Monsieur David HEBERT, domicilié professionnellement à ladresse suivante EMIL FREY MOTORS FRANCE 12 Boulevard René Descartes 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU en remplacement de la soc…
11/02/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination

Dénomination : OPPIDUM AUTOMOBILES. Siren : 799833462. OPPIDUM AUTOMOBILES SAS au capital de 3 015 250 euros Siege social : 111 Boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND. 799 833 462 RCS CLERMONT-FERRAND Suivant décision du 23/01/2023, il a été décidé, à compter du même jour : De nommer en qualité de Président, Monsieur David HEBERT, domicilié professionnellement à ladresse suivante EMIL FREY MOTORS FRANCE 12 Boulevard René Descartes 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU en remplacement de la soc…
13/09/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Commissaires aux comptes LAssemblée Genérale Ordinaire Annuelle de la Société par Actions Simplifiée OPPIDUM AUTOMOBILES, au capital de 3 015 250 euros, Dont le siège est 111 boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT FERRAND (799 833 462 RCS CLERMONT FERRAND), a, en date du 23 juillet 2020, décidé de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes, la société ACORA AUDIT sise 50 allée des Cyprès, 69760 LIMONEST, en remplacement de Monsieur Joël JULLIEN, Commissaire aux Comptes titulaire, et de la…
07/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
29/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TALAS ; Directeur général délégué : VULCAIN ; Commissaire aux comptes titulaire : ACORA AUDIT
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

OPPIDUM AUTOMOBILES Societé par Actions Simplifiée au capital de 1 600 000 euros porté à 3.015.250 euros par leffet de la fusion visée ci-après Siège social : 111 boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND 799 833 462 RCS CLERMONT-FERRAND Fusion Capital LAssemblée Générale Extraordinaire des associés du 30 septembre 2019 de la société OPPIDUM AUTOMOBILES a : Approuvé le traité de fusion en date du 28 juin 2019. aux termes duquel la Société par Actions Simplifiée AUVERGNE AUTOMOBILE. au ca…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Direction Les associées de la Societé par Actions Simplifiée OPPIDUM AUTOMOBILES, au capital de 1 600 000 euros, Dont le siège social est 111 boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT-FERRAND, 799 833 462 RCS CLERMONT-FERRAND, ont pris acte le 31 juillet 2019 de la démission de Madame Evelyne LAGOUTTE de ses fonctions de Directeur Général Délégué de la société. Pour avis Le Président N° 3319
21/09/2020

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

763076 CESSION DE FONDS DE COMMERCE Aux termes dun acte sous seing privé en date du 23 décembre 2019 à THIERS la societé OPPIDUM AUTOMOBILES SAS, sise 111 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT-FERRAND , Immatriculée au greffe de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 799 833 462. A cédé à : la société MERTINS AUTOMOBILES SARL, sise rue du Torpilleur Sirocco, 63300 THIERS, immatriculée au greffe de CLERMONT FERRAND sous le numéro 803 777 291 Moyennant le prix de 90 000 euros son fonds de commerce …
01/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/01/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TALAS ; Directeur général délégué : VULCAIN ; Commissaire aux comptes titulaire : JULLIEN Joël ; Commissaire aux comptes suppléant : DELOITTE ET ASSOCIES
13/11/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
13/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
06/08/2019

Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Modification survenue sur l'activité. Acte Adresse de l'ancien propriétaire 6 Rue Fructidor 75017 Paris 17e Arrondissement
14/07/2019

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Lyon du 28 juin 2019, La société AUVERGNE AUTOMOBILE, Société par Actions Simplifiée au capital de 846 375 euros, dont le siège social est 136 avenue de Cournon, 63170 AUBIERE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés et identifiée sous le numéro 392 477 840 RCS CLERMONT-FERRAND, et la société OPPIDUM AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 600 000 euros, dont le siège social est 111 bouleva…
07/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
07/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
09/06/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Acte sous seing privé en date du 04/05/2017 enregistré le 09/05/2017 n° 2017/657 au bureau de Clermont-Ferrand domicile de l'ancien propriétaire 57 avenue Léo Lagrange 63300 Thiers
28/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
25/02/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
27/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
18/04/2014

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Modification survenue sur l'activité
18/04/2014

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
31/03/2014

Annonce BODACC - Mise en activité de la société
06/02/2014

Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité

Président : TALAS (SAS) Directeur général délégué : LAGOUTTE Evelyne né(e) PLASSE Directeur général délégué : VULCAIN (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : JULLIEN Joël Commissaire aux comptes suppléant : DELOITTE ET ASSOCIES (SA)

33 Annonces

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Juridique

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Historique de CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE

8 événements depuis 2014

mardi 21 mai 2025
- CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE est promue au statut de membre de PLACE NETTE.

jeudi 24 mars 2023
- Olivier MARTINET succède à VULCAIN en tant que directeur général délégué.
- VULCAIN cède sa place de directeur général délégué à Olivier MARTINET.
- David HEVERT prend le relais de TALAS en tant que président.
- David HEVERT succède à TALAS en tant que président.

...

Historique

8 événements ont marqué le parcours de CARTEN AUVERGNE BY AUTOSPHERE depuis 2014

Le marché du véhicule d'occasion - France

Le marché des concessions automobiles - France (37 pages)

Le marché des voitures sans permis - France

Le marché des automobiles de collection - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Fusion - Acte modificatif

PROJET DE TRAITE DE FUSION

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) des associés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité de fusion

Rapport du commissaire aux apports

Projet de traité de fusion

Ordonnance du président

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Décision(s) des associés

6 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Projet de traité de fusion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité de fusion

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Décision(s) des associés

5 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Projet de traité de fusion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité de fusion

5 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité de fusion

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Décision(s) des associés

4 Documents liés

PROJET DE TRAITE DE FUSION

Fusion - Acte modificatif

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

2 Documents liés

Projet de traité de fusion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité de fusion

2 Documents liés

PROJET DE TRAITE DE FUSION

Fusion - Acte modificatif

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Décision(s) des associés

PROJET DE TRAITE DE FUSION

Rapport du commissaire aux apports

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Score territorial

Score social

Score fiscal