GROUPE AUTOSPHERE

Active

SIREN: 348 616 145
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 348 616 145 00044
NUMÉRO DE TVA: FR73348616145
DATE DE CREATION: 17 novembre 1988
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 39 AVENUE D'IENA, 75016 PARIS
DIRIGEANTS: Hervé MIRALLES + 6 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 30/09/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
05/02/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
D
Bilan Carbone Année 2023
8169.88 tCO2
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: GROUPE AUTOSPHERE

Capital social: 16904442,00 €

Statut RCS: Inscrite le 17 novembre 1988

Statut INSEE: Inscrite le 03 novembre 1988

Statut RNE: Inscrite le 17 novembre 1988

Observations RNE

22 novembre 2024
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION MSA GROUPE FORME JURIDIQUE Société par actions simplifiée (Société à associé unique) SIEGE SOCIAL 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou RCS 420 111 205 R.C.S. Poitiers
07 janvier 2021
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION DEABORN MOTORS FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 39 avenue d'Iéna 75016 Paris RCS 444 578 702 RCS Paris
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION GGBA FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou RCS 325 963 874 RCS Poitiers
01 décembre 2020
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION FWAU Holding FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou RCS 494 569 270 RCS Poitiers
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION Sochaux Motors FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 39 avenue Iena 75016 Paris RCS 393 454 392 RCS Paris
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION Javel Motors FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 39 avenue Iena 75016 Paris RCS 401 873 443 RCS Paris
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION Blitz Motors FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 39 avenue Iena 75016 Paris RCS 393 428 594 RCS Paris
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION Autostadt Motors FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou RCS 817 432 529 RCS Poitiers
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION Bayern Motors FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 39 avenue Iena 75016 Paris RCS 393 565 742 RCS Paris
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION Stuttgart Motors FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 39 avenue Iena 75016 Paris RCS 444 578 751 RCS Paris
30 juillet 2013
- Date de début d'activité dans le ressort: 01-06-2013
15 février 2007
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION CICA HOLDING FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL AVENUE THOMAS EDISON 86360 CHASSENEUIL DU POITOU RCS 393 157 714 RCS POITIERS
16 janvier 1991
- Historique des observations depuis le 16/01/1991 : Apport partiel d'actif de la SA P.G.A. (RCS PARIS A 322 750 704 - RCS POITIERS 90 B 118). Les Annon- ces de la Seine du 02.08.1990.

Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro RCS: Paris B 348616145

Tribunal de commerce: Greffe de Paris

Secteur d'activité de GROUPE AUTOSPHERE

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Activité principale déclarée: PARTICIPATION A TOUTES ENTREPRISES OU SOCIETES EN VUE DE S'EN ASSURER LE CONTROLE.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

6 624 sociétés exercent la même activité que GROUPE AUTOSPHERE dans le 75.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" à Paris (75)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

49,00€

Rapport complet officiel

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30/09/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 27 août 2003 (22 ans)
  
  GROUPE AUTOSPHERE - 75016
  
  Siège social
  - SIRET 34861614500044
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 39 AVENUE D'IENA, 75016 PARIS
- Depuis le 26 mars 2018 (7 ans)
  
  GROUPE AUTOSPHERE - 59810
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 34861614500077
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 8 RUE DES PEUPLIERS PARC D'ACTIVITES DE LESQUIN, 59810 LESQUIN
- Depuis le 07 décembre 2015 (9 ans)
  
  GROUPE AUTOSPHERE - 86360
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 34861614500069
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 12 BOULEVARD RENE DESCARTES, 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU
Fermés
- Du 01 juin 2013 au 26 mars 2018
  
  GROUPE AUTOSPHERE - 59800
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34861614500051
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 3 RUE DU PRIEURE, 59800 LILLE
- Du 01 janvier 1990 au 07 décembre 2015
  
  GROUPE AUTOSPHERE - 86360
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34861614500028
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse AVENUE THOMAS EDISON, 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU
- Du 24 janvier 2000 au 24 novembre 2008
  
  GROUPE AUTOSPHERE - 79000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34861614500036
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse RUE JEAN COUZINET ESPACE MENDES FRANCE, 79000 NIORT
- Du 03 novembre 1988 au 27 août 2003
  
  GROUPE AUTOSPHERE - 75016
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34861614500010
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 23 RUE SINGER, 75016 PARIS

Établissements

Dirigeants de GROUPE AUTOSPHERE

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de GROUPE AUTOSPHERE

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Finances de GROUPE AUTOSPHERE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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30/09/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

118630000,00

90840000,00

30,59 %
Résultats net

82710000,00

-18590000,00

544,92 %
Marge brute

18632000,00

14163000,00

31,55 %
Résultats d'exploitation

1432800,00

-1343800,00

206,62 %
Ebitda

3744000,00

-203000,00

1944,33 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Equilibre bilan

Capitalisation

64,09 %

67,84 %

72,72 %
Endettement

29,23 %

24,57 %

19,85 %
Fonds de roulement

12741000 EU

1537900 EU

17733000 EU

Documents de GROUPE AUTOSPHERE

78 derniers documents officiels

03/02/2025

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/02/2025

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/02/2025

Document
22/11/2024

Procès-verbal

Fusion définitive
15/11/2024

Projet de traité de fusion
15/11/2024

Projet de traité de fusion
06/11/2024

Projet de traité de fusion
06/11/2024

Projet de traité de fusion
30/09/2024

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s)
27/09/2024

Projet de traité de fusion
30/01/2024

Décision(s) de l'associé unique
28/11/2023

Projet d'apport partiel d'actif
11/01/2022

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de directeur général
19/10/2021

Projet de traité de fusion
19/10/2021

Projet de traité de fusion
19/10/2021

Projet de traité de fusion
07/01/2021

Procès-verbal

Fusion définitive
26/11/2020

Fusion - Acte modificatif
09/11/2020

Projet de traité de fusion
09/11/2020

Projet de traité de fusion
30/09/2020

Projet de traité de fusion
30/09/2020

Projet de traité de fusion
30/09/2020

Projet de traité de fusion
30/09/2020

Projet de traité de fusion
30/09/2020

Projet de traité de fusion
30/09/2020

Projet de traité de fusion
30/09/2020

Projet de traité de fusion
23/01/2019

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s)
23/03/2018

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Changement de directeur général
08/02/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Nomination de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
30/05/2016

Procès-verbal

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Démission de directeur général délégué
17/03/2014

Décision(s) de l'associé unique

Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
22/05/2013

Décision(s) de l'associé unique
21/03/2013

Procès-verbal

Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
06/12/2012

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
13/02/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
13/02/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
27/01/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s)
27/01/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s)
19/10/2010

Procès-verbal

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
08/06/2010

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Changement(s) de membre(s) du directoire délégué - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) nom membre du conseil de direction
17/02/2010

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
17/02/2010

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
20/01/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Délégation de pouvoir
15/10/2008

Acte modificatif
08/10/2008

Décision(s) de l'associé unique

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/09/2008

Procès-verbal

Changement de président - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
18/03/2008

Décision(s) de l'associé unique

Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
22/11/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
15/02/2007

Rapport du commissaire aux apports - Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité

Fusion définitive - Apport
23/10/2006

Projet de Fusion - Acte SSP
25/08/2005

Procès-verbal

Décision d'augmentation
11/09/2003

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 23 RUE SINGER 75016 PARIS - Divers
17/02/2003

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de président directeur général
17/02/2003

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de président directeur général
15/11/2002

P.V. d'Assemblée - Statuts
23/07/2002

Rapport du commissaire à la transformation

Divers
07/12/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Conversion du capital en euros - Augmentation du capital social - Divers
08/12/2000

Extrait de procès-verbal

Ratification de nomination d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs
08/12/2000

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Ratification de nomination d'administrateur(s)
31/05/1999

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de président - Nomination de directeur général - Divers
26/03/1999

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/10/1998

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
15/07/1997

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Divers
01/07/1997

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)
28/10/1996

Divers

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Changement de commissaire aux comptes suppléant
05/08/1996

Divers

TRAITE DE FUSION DEFINITIF - Modification(s) statutaire(s) PROJET DEPOSE LE 1/12/95 N° 63463 RAPPORT DEPOSE LE 3/01/96 N° 637
03/01/1996

Divers

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
07/12/1995

Divers

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
07/12/1995

Divers

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
01/12/1995

Divers

PROJET D'APPORT FUSION AVEC LA SOCIETE FUTUROPOLIS 1 EN DATE DU 8-11-1995
05/10/1995

Divers

Modification(s) statutaire(s)
12/09/1995

Déclaration de conformité
21/08/1995

Divers

TRAITE DE FUSION DEFINITIF - Apport - PROJET D'APPORT FUSION DEPOSE LE 27 12 1994 N° 69314 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - Modification(s) statutaire(s)
13/03/1995

Divers

Augmentation du capital social - MODIFICATION ADMINISTRATION - Modification(s) statutaire(s)
27/12/1994

Divers

PROJET D'APPORT FUSION PROJET AVEC DIACE
02/12/1994

Document
20/10/1993

Divers

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

78 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Annonces (BODACC & JAL)

62 annonces BODACC & JAL

21/11/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : GROUPE AUTOSPHERE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : PREFERENCE SERVICES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Zi Alfred Daney, 9 bis rue Francis Garnier 33300 Bordeaux Capital : 2000000.00 EUR Numéro unique d'identification :…
10/11/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : GROUPE AUTOSPHERE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : MAPE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 11000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 324551944 Lieu …
10/11/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : GROUPE AUTOSPHERE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : BRIE CHAMPAGNE AUTOMOBILES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 7224560.00 EUR Numéro unique d'identificat…
09/10/2024

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination
02/10/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : GROUPE AUTOSPHERE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : MSA GROUPE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 18100007.21 EUR Numéro unique d'identification : 420111205…
27/09/2024

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Dénomination : EMIL FREY MOTORS FRANCE. Siren : 348616145. EMIL FREY MOTORS FRANCE Societé par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 16 904 442 Siège social : 39 Avenue dIéna 75016 Paris 348 616 145 RCS Paris Aux termes des décisions du 19 septembre 2024, lassocié unique a décidé dadopter comme dénomination sociale GROUPE AUTOSPHERE en lieu et place de EMIL FREY MOTORS FRANCE à compter de ce jour. Mention en sera faite au RCS de PARIS. .
20/09/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
10/02/2024

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

P.B.O. Sociéte par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 137 000 Siège social : 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou 480 365 923 RCS Poitiers Aux termes dun acte sous seing privé en date du 27 novembre 2023, les sociétés EMIL FREY MOTORS FRANCE et PBO ont établi un traité dapport partiel dactif placé sous le régime juridique des scissions aux termes duquel la société EMIL FREY MOTORS FRANCE (la Société Apporteuse) faisait apport à la société PBO (la Société Bénéfici…
09/02/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

P.B.O. Sociéte par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 137 000 Siège social : 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou 480 365 923 RCS Poitiers Aux termes dun acte sous seing privé en date du 27 novembre 2023, les sociétés EMIL FREY MOTORS FRANCE et PBO ont établi un traité dapport partiel dactif placé sous le régime juridique des scissions aux termes duquel la société EMIL FREY MOTORS FRANCE (la Société Apporteuse) faisait apport à la société PBO (la Société Bénéfici…
14/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
03/12/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : P B O Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil du Poitou Capital : 137000.00 EUR Numéro unique d'identific…
16/11/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
03/06/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

EMIL FREY MOTORS FRANCE SAS au capital de 16 904 442 Euros 39 avenue dIena 75016 PARIS 348 616 145 RCS PARIS Le 13/05/2022, il a été décide de ne pas renouveler le mandat de commissaire aux comptes suppléant de SALUSTRO REYDEL.
31/05/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes suppléant partant : SALUSTRO REYDEL
27/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
20/01/2022

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général : Caldairou, Stéphane
04/11/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
26/10/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : TF MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 500000.00 EUR Numéro unique d'identification : 483831…
26/10/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : FINANCIERE D.P. Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 5251300.00 EUR Numéro unique d'identification :…
26/10/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : DYNAMIC AUTOMOBILES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : place Alexandre Moret 74100 Annemasse Capital : 500.00 EUR Numéro unique d'identification : 430463935 Lieu d'…
21/09/2021

Annonce JAL - Fusion réalisée

AUTOSTADT MOTORS SAS au capital de 50 000 EUR 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou 817 432 529 RCS Poitiers (Société absorbée) FWAU HOLDING SAS au capital de 45 000 000 EUR 12 boulevard René Descartes 86360 Chasseneuil-du-Poitou 494 569 270 RCS Poitiers (Société absorbée) EMIL FREY MOTORS FRANCE SAS au capital de 16 904 442 EUR 39 avenue dIéna 75016 Paris 348 616 145 RCS Paris (Société absorbante) Le 06/11/2020 lassocié unique de la société absorbante et lassocié unique des so…
13/11/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : DEARBORN MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 5935000.00 EUR Numéro unique d'identification : 444578702 Lieu d'immatricu…
13/11/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : GGBA Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 2000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 325963874 …
02/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : AUTOSTADT MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 50000.00 EUR Numéro unique d'identification : …
02/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : BLITZ MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 1105625.00 EUR Numéro unique d'identification : 393428594 Lieu d'immatriculat…
02/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : JAVEL MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 4536928.00 EUR Numéro unique d'identification : 401873443 Lieu d'immatriculat…
02/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : STUTTGART MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 10747000.00 EUR Numéro unique d'identification : 444578751 Lieu d'immatri…
02/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : BAYERN MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75116 Paris Capital : 3425178.78 EUR Numéro unique d'identification : 393565742 Lieu d'immatricula…
02/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : FWAU HOLDING Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 boulevard Rene Descartes 86360 Chasseneuil-Du-Poitou Capital : 45000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 4…
02/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EMIL FREY MOTORS FRANCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 16904442.00 EUR Numéro unique d'identification : 348616145 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : SOCHAUX MOTORS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 39 avenue d'Iéna 75016 Paris Capital : 15042416.00 EUR Numéro unique d'identification : 393454392 Lieu d'immatricu…
27/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
25/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
01/02/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination
23/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
04/04/2018

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Zodo, Jean-Marie ; modification du Président Miralles, Hervé ; Directeur général partant : Miralles, Hervé ; nomination du Directeur général : Gorce, Vincent
03/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
19/02/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général : Miralles, Hervé
25/10/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Vice-président Miralles, Hervé, Membre du conseil de direction partant : Beck, David Richard, Membre du conseil de direction partant : Schutzinger, Hans-Peter
06/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
09/06/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur délégué partant : Guillou, Antoine, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A., nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
05/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
30/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
01/04/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur délégué partant : Miralles, Hervé
26/11/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
06/06/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du conseil de direction partant : Loidl, Kurt
07/04/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur délègué partant : Destoppeleir, Jerome
21/12/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Freret, Claude, nomination du Président : Zodo, Jean-Marie, modification du Directeur général Guillou, Antoine, nomination du Directeur délègue : Miralles, Hervé, nomination du Directeur délègue : Piotin, Jean Frédéric, nomination du Directeur délègue : Destoppeleir, Jerome
20/11/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
08/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
28/02/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
14/11/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
11/02/2011

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
05/11/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE SAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD SAS
12/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
24/06/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président Freret, Claude, Président partant : P-G-A SA, Directeur général délégué partant : Veyrier, Olivier, nomination du Directeur général délégué : Guillou, Antoine, nomination du Membre du conseil de direction : Schutzinger, Hans-Peter
07/03/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
21/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
12/01/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
24/10/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes suppléant partant : Devocoux, Arnaud, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Fourcade, Jean-Louis.
21/10/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : Guyot, Alain, Commissaire aux comptes suppléant partant : Fourcade Jean Louis.
16/10/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Klingler, Christian, nomination du Président : P-G-A SA, nomination du Directeur général délègué : Veyrier, Olivier, Membre du conseil de direction partant : Schutzinger, Hans Peter.
08/04/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

62 Annonces

Juridique

PEGASE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2023
- Date d'expiration
  
  17 avril 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
PEGASE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2023
- Date d'expiration
  
  17 avril 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
CRVO VOTRE POTENTIEL VO AU PLUS HAUT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2031
Expire dans 6 années et 20 jours

Classes :
CRVO VOTRE POTENTIEL VO AU PLUS HAUT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2031
Expire dans 6 années et 20 jours

Classes :
CRVO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2031
Expire dans 6 années et 20 jours

Classes :
CRVO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2031
Expire dans 6 années et 20 jours

Classes :
AUTOSTADT

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2019
- Date d'expiration
Classes :
DEARBORN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2019
- Date d'expiration
  
  17 juin 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
GGBA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2019
- Date d'expiration
  
  17 juin 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
MOBISPHERE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 28 jours

Classes :
COMALIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2016
- Date d'expiration
  
  07 avril 2026
Expire dans 6 mois et 8 jours

Classes :
MERCURBOX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2015
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2025
Expire dans 1 mois et 16 jours

Classes :
Ma Reprise Auto.com

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2014
- Date d'expiration
  
  20 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAREPRISEAUTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2014
- Date d'expiration
  
  20 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
SECURYWEB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2013
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 25 jours

Classes :
ABCIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 2011
- Date d'expiration
  
  09 mars 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
DISPRO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2010
- Date d'expiration
  
  25 mai 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
AUTOSPHERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2009
- Date d'expiration
  
  30 avril 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 1 jour

Classes :
START LEASE AUTOMOBILES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 4 jours

Classes :
AUTOSPHERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2006
- Date d'expiration
  
  05 mai 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
AUTOSPHERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  05 mai 2036
Expire dans 10 années, 7 mois et 6 jours

Classes :
StylAuto

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2032
Expire dans 7 années et 22 jours

Classes :
CARSPHERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2002
- Date d'expiration
  
  12 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARWORLD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2002
- Date d'expiration
  
  12 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
AUTONET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2002
- Date d'expiration
  
  12 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
AUTOVANTAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2002
- Date d'expiration
  
  12 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
AUTOVILLAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2002
- Date d'expiration
  
  12 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
POINT ROUGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CONFIANCE, LE MONDE DE L'OCCASION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE MONDE DE L'AUTOMOBILE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AUTOSPHERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
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AUTODIRECT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1998
- Date d'expiration
  
  29 mai 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 30 jours

Classes :
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EURO NEGOGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 1998
- Date d'expiration
  
  13 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
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CARSPHERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 1997
- Date d'expiration
  
  23 juin 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARWORLD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 1997
- Date d'expiration
  
  23 juin 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 23 jours

Classes :
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STUTTGART MOTORS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 1997
- Date d'expiration
  
  27 mai 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AUTONET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2026
Expire dans 1 année, 2 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARSPHERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARWORLD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BAYERN MOTORS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 1996
- Date d'expiration
  
  28 mai 2026
Expire dans 7 mois et 28 jours

Classes :
JAVEL MOTORS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 1996
- Date d'expiration
  
  21 mai 2026
Expire dans 7 mois et 21 jours

Classes :
SOCHAUX MOTORS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 1996
- Date d'expiration
  
  21 mai 2026
Expire dans 7 mois et 21 jours

Classes :
PARIS ROYAL MOTORS P R M

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 1996
- Date d'expiration
  
  19 avril 2026
Expire dans 6 mois et 20 jours

Classes :
BLITZ MOTORS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 1996
- Date d'expiration
  
  19 avril 2026
Expire dans 6 mois et 20 jours

Classes :
AUTOTEL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1995
- Date d'expiration
  
  04 août 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FUTURAUTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque