C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

SAEML CCHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES au capital de 9 000 000 , Hôtel de Ville, Place des Halles, 28000 Chartres RCS Chartres 815 389 481 MODIFICATION DE LOBJET SOCIAL Par décision de lAGE du 19/06/2025, il a eté décidé détendre lobjet social à létude et la mise en uvre dactions concourant à déployer les nouvelles technologies de linformation et de la communication (NTIC) et leurs usages et à létude, le développement, la création, lacquisition, lexploitation, la commercialisation de solutions numériques de captation, de production, de retransmission audiovisuelle et de diffusion de projets multimédia en direct et en différé, intégrant ou non de lintelligence artificielle. Le reste sans changement. Mention en sera faite au R.C.S de Chartres. Pour avis.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SAEML CChartres Innovations Numériques Au capital de 9 000 000 euros Hotel de ville place des halles 28000 Chartres RCS Chartres 815 389 481 MODIFICATION DES DIRIGEANTS Avis de modification dadministrateur au conseil dadministration : Monsieur Andres MARTIN est nommé, en remplacement de Monsieur François-Xavier POTIER, Représentant de la Caisse dEpargne Loire Centre par délibération n°1 du Conseil dAdministration du 12 mars 2025. Mention en sera faite au registre du commerce et des sociétés de Chartres.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

SAEML CCHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES au capital de 9 000 000 , Hôtel de Ville, Place des Halles, 28000 Chartres RCS Chartres 815 389 481. MODIFICATION DE LOBJET SOCIAL Par décision de lAGE du 19/06/2024, il a eté décidé détendre lobjet social aux activités et prestations se rapportant aux matériels informatiques, logiciels, sécurité et cybersécurité. 248622

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

RECTIFICATIF De lannonce nº235908 parue le 27/03/24 pour la SAEML CCHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES il y a lieu de lire « RCS Chartres 815 389 481 ». 236414

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Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du sigle.

Annonce JAL - Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial

CHARTRES MÉTROPOLE INNOVATIONS NUMÉRIQUES SA au capital de 9 000 000 Siège social : Hôtel de ville Place des Halles 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 815389481 Par décision Assemblée Genérale Extraordinaire du 25/09/2023, il a été décidé de modifier la dénomination sociale qui devient : CChartres Innovations Numériques entraînant le changement de sigle en CCIN à compter du 25/09/2023 . Modification au RCS de CHARTRES.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

CHARTRES MÉTROPOLE INNOVATIONS NUMÉRIQUES SA au capital de 9 000 000 Siège social : Hôtel de ville Place des Halles 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 815389481 Par décision Assemblée Genérale Extraordinaire du 25/09/2023, il a été décidé de modifier la dénomination sociale qui devient : CChartres Innovations Numériques entraînant le changement de sigle en CCIN à compter du 25/09/2023 . Modification au RCS de CHARTRES.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

SAEML CCHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES au capital de 9 000 000 , Hôtel de Ville, Place des Halles, 28000 Chartres RCS Chartres 815 389 481. AVIS DE NOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Par décision de lAGO du 8/12/2022 , il a eté décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire M. Thierry Morel THIERRY MOREL ASSOCIES 56 rue du Grand Faubourg 28000 Chartres mention au RCS de Chartres 417 999 489 en remplacement de Mme Cécile Gras Coste FITECO 8 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray 236667

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

SAEML CCHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES au capital de 9 000 000 , Hôtel de Ville, Place des Halles, 28000 Chartres RCS Chartres 815 389 481. AVIS DE NOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Par décision de lAGO du 8/12/2022 , il a eté décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire M. Thierry Morel 56 rue du Grand Faubourg 28000 Chartres mention au RCS de Chartres 417 999 489 en remplacement de Mme Séverine Neyen FITECO 8 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray 236302

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SAEML CCHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES au capital de 9 000 000 , Hôtel de Ville, Place des Halles, 28000 Chartres RCS Chartres 815 389 841. AVIS Avis de nomination dadministrateurs au conseil dadministration : Sont nommés : M. Jean-Paul Rafat representant de Chartres métropole par délibération nºCC2022/014 du 24/3/22, M. Vincent Chouzenoux représentant de la Chambre de Commerce et dIndustrie dEure-et-Loir, M. François-Xavier Pothier, représentant de la Caisse dEpargne Loire Centre. Pour avis 235908

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

CHARTRES métropole innovations numeriques SAEML au capital de 9.000.000 EUR Siège social place des Halles 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 815 389 481 Par lAGE du 27 mai 2021, lobjet social a été modifié comme suit : létude, Le développement, la création, lacquisition, lexploitation, la commercialisation et la maintenance, quelles que soient leurs formes ou leurs modalités, dinfrastructures et de réseaux de communications électroniques, ainsi quà la fourniture, lexploitation, la vente, la location, la négociation, quelles que soient leurs formes ou leurs modalités, de services de communications électroniques auprès de toute personne physique ou morale et notamment dopérateurs en télécommunication ; létude, le développement, la création, lacquisition, lexploitation, la commercialisation et la maintenance, quelles que soient leurs formes ou leurs modalités, de centres dhébergement informatique ; létude, le développement, la création, lacquisition, lexploitation, la commercialisation et la maintenance, quelles que soient leurs formes ou leurs modalités, de développements informatiques liés : aux infrastructures de réseaux de communications électroniques ; aux services de communications électroniques ; aux centres dhébergement informatique ; les programmes dintérêt général liés à la promotion numérique du territoire et des usages technologiques auprès des utilisateurs. Lensemble de ces activités pourront être effectuées par la société pour son propre compte ou pour le compte de tiers, principalement sur le territoire des communes appartenant à Chartres Métropole et accessoirement partout ailleurs en France ou à létranger. La société peut créer et prendre, par tous moyens, toutes participations et tous intérêts, soumis aux dispositions de larticle L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales, dans toutes sociétés, entreprises et groupements, dont lactivité serait de nature à faciliter la réalisation de son objet social. Elle peut notamment créer une ou plusieurs filiales, et prendre toutes participations et tous intérêts dans toutes sociétés dont lobjet social est complémentaire à celui de la Société, sous réserve de laccord préalable exprès de la ou des collectivités territoriales et de leurs groupements dactionnaires disposant dun siège au conseil administration. Dune manière plus générale, elle pourra accomplir toutes les opérations financières, commerciales, industrielles, civiles, immobilières ou mobilières, qui sont compatibles avec cet objet, sy rapportent ou contribuent à sa réalisation. Laccomplissement de toutes prestations de services pour la bonne marche de lactivité de la société et de ses filiales. Mentions : RCS de Chartres.

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CHARTRES métropole innovations numeriques SAEML au capital de 9.000.000 EUR Siège social place des Halles 28000 CHARTRES RCS CHARTRES 815 389 481 Par lAGO du 17 décembre 2020, lensemble du conseil dadministration a été modifié comme suit : Représentants de CHARTRES Métropole : la désignation de M. Jean-Pierre GORGES (renouvelé) ; M. Didier GARNIER (renouvelé) ; M. Philippe GALIOTTO (renouvelé), M. Franck MASSELUS (renouvelé) ; Mme Hélène DENIEAULT (renouvelée) ; Mme Émilie GUILLEMAIN en remplacement de M. Loïc BRÉHU ; M. Philippe BARAZZUTTI (renouvelé) ; M. Mickaël TACHAT en remplacement de M. Rémy MARTIAL ; Mlle Mayléa EDMOND en remplacement de M. Michel THOMAS ; M. Benoit DELATOUCHE en remplacement de Mme Élisabeth BARRAULT ; M. Florent GAUTHIER en remplacement de M. Emmanuel LECOMTE ; M. Bertrand MASSOT en remplacement de Mme Christine GOIMBAULT. Représentants de Synelva Collectivité : la désignation de M. Christian PAULLOUBIÈRE (renouvelé), M. Hervé BUISSON (renouvelé) ; M. Max Van Der STICHELE en remplacement de M. Mickaël TACHAT démissionnaire. Représentant de la Chambre de Commerce et dIndustrie dEure et Loir : la désignation de M. William FEURTÉ (renouvelé). Représentant de la Chambre de Métiers et de lArtisanat dEure et Loir : la désignation de M. Michel CIBOIS (renouvelé). Représentant de la Caisse dÉpargne et de Prévoyance Loire Centre : la désignation de Mme Sophie LEGUEUX en remplacement de M. Christophe DROUARD. Est désigné comme Président du conseil dadministration M. Mickaël TACHAT en remplacement de M. Jean-Pierre GORGES. Mentions : RCS de Chartres.

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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [9000000.0 EUR]

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Annonce BODACC - Acte de création