France

BATI PROGRAMME

Active PME
SIREN
401 957 303
SIRET DU SIEGE SOCIAL
401 957 303 00035
NUMÉRO DE TVA
FR28401957303
DATE DE CREATION
16 août 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Ingénierie, études techniques - 7112B
FORME JURIDIQUE
Société à responsabilité limitée (SARL)
ADRESSE
104 CHEMIN DES SABLES, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
DIRIGEANTS
Gilles JACOB  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 30/07/2026
Insee RNE
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Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée
Conseil aux maitres d'ouvrage étude d'audit et diagnostic fonctionnel et technique programmation architecturale
Convention collective déduite
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Capital social
50000,00 €
Noms commerciaux
BATI PROGRAMME
Statut RCS
Inscrite le 16 août 1995 16/08/1995
Statut INSEE
Inscrite le 02 août 1995 02/08/1995
Statut RNE
Inscrite le 16 août 1995 16/08/1995
Observations RNE

  • 06 juin 2003

    • Modification gérant au 1er Mars 2003

  • 01 janvier 2002

    • 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001

  • 23 juillet 1996

    • DM DU 23 JUILLET 1996 : TRANSFERT DE L'ACTIVITE DE 890 RTE DE MONTMELAS 69400 GLEIZE A LES MACHONS CHERVINGES 69400 GLEIZE AU COMPTER DU 1ER MARS 1996 DM DU 23 JUILLET 1996 : MODIFICATION ACTIVITE A COMPTER DU 1ER MAI 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 13 Octobre 1997 Changement de gérant à compter du 1er Octobre 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 6 AOUT 1998 : MODIFICATION ADJONCTION ACTIVITE DE CONSEILS AUX MAITRES D'OUVRAGE NOUVEAU NOM COMMERCIAL : BATI PROGRAMME A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 1998

Établissements

Établissements

Dirigeants de BATI PROGRAMME

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

    Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

  • Valorisation

    Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

  • Chiffre d'affaires
    207200,00
    238800,00
    -13 %
  • Résultats net
    419,00
    1333,00
    -68 %
  • Marge brute
    127000,00
    164700,00
    -22 %
  • Résultats d'exploitation
    3057,00
    3835,00
    -20 %
  • Ebitda
    12023,00
    4436,00
    172 %

Comptes de BATI PROGRAMME

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels
2024
2023
2022

Équilibre bilan

  • Capitalisation
    49,90 %
    47,68 %
    37,05 %
  • Endettement
    48,22 %
    55,32 %
    79,53 %
  • Fonds de roulement
    43400 EU
    46000 EU
    52200 EU

Documents de BATI PROGRAMME

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Modification de la date de cloture de l'exercice social

  • P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

  • Statuts mis à jour - Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

6 Documents officiels

Annonces légales de BATI PROGRAMME

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  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023
Score simulé

tCO2e

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100
Score sectoriel
  • Gouvernance
  • Dépendance commerciale
  • Souveraineté numérique
  • Achats & approvisionnements
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Cartographie de BATI PROGRAMME

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

    • Gagné le 01 septembre 2024
    • Marché AMO PROGRAMME ARCHITECTURAL GROUPE SCOLAIRE ROBESPIERRE

    • Montant32430 €

      Durée88 mois

    • Acheteur COMMUNE DE FONTAINE
Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marque déposée

  • qe21

    Marque expirée Marque non en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Date d'expiration dépassée

    Classes :

Historique de BATI PROGRAMME

4 événements depuis 2004

  • mardi 26 mars 2014

...
Historique

4 événements ont marqué le parcours de BATI PROGRAMME depuis 2004

Études de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché de la rénovation énergétique - France

    Cette étude offre une analyse approfondie du marché de la rénovation énergétique en France : importance du secteur dans la lutte contre le changement climatique, doublement de la croissance entre 2006 et 2019, impact des incitations gouvernementales comme la PrimeRenov', obstacles financiers, hausse des coûts des matières premières et de l'énergie, nouvelles offres des grandes enseignes de bricolage.. Voir un exemple

  • Le marché du démantèlement nucléaire - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché en pleine expansion du démantèlement nucléaire : évolution des réglementations et technologies, vieillissement des installations nucléaires, prévisions de croissance jusqu'en 2028, positionnement clé des États-Unis, de la France et de la Chine.. Voir un exemple

3 Études de marché

Nos services pour les Société à responsabilité limitée (SARL)

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