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17 mars 2023
30 mars 2022
10 janvier 1991
ARCHOS SA - 91430
Siège social depuis le 21 février 2024 (2 ans)
ARCHOS - 91430
Ancien établissement du 06 avril 1999 au 21 février 2024
ARCHOS - 91430
Ancien établissement du 01 juillet 2004 au 31 octobre 2012
ARCHOS - 91370
Ancien établissement du 26 février 1990 au 06 avril 1999
ARCHOS - 91370
Ancien établissement du 01 mai 1996 au 06 avril 1999
Né en 1969 (56 ans)
Président du conseil d'administration Depuis le 13 avril 2021 (5 ans)
Né en 1969 (56 ans)
Directeur général Depuis le 10 août 2013 (12 ans)
Né en 1966 (59 ans)
Administrateur Depuis le 28 juillet 2021 (4 ans)
Né en 1958 (67 ans)
Administrateur Depuis le 13 avril 2021 (5 ans)
Né en 1969 (56 ans)
Administrateur Depuis le 03 juin 2015 (11 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 03 août 2021 (4 ans)
Né en 1966 (59 ans)
Representant Depuis le 08 avril 2014 (12 ans)
Né en 1969 (56 ans)
Ancien Representant Du 21 septembre 2021 au 25 septembre 2021
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Administrateur Du 13 avril 2021 au 03 août 2021
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 03 juin 2015 au 03 août 2021
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 03 juin 2015 au 03 août 2021
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 03 juin 2015 au 03 août 2021
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 03 juin 2015 au 03 août 2021
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 13 mars 2013 au 13 avril 2021
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Administrateur Du 25 mai 2004 au 13 avril 2021
Née en 1971 (55 ans)
Ancien Administrateur Du 18 juin 2019 au 13 avril 2021
Né en 1944 (81 ans)
Ancien Administrateur Du 05 mars 2011 au 13 avril 2021
Née en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 25 mai 2004 au 13 avril 2021
Née en 1984 (41 ans)
Ancien Administrateur Du 16 mai 2014 au 23 septembre 2020
Né en 1981 (45 ans)
Ancien Administrateur Du 21 mars 2006 au 18 juin 2019
Né en 1950 (75 ans)
Ancien Administrateur Du 25 mai 2004 au 03 juin 2015
Né en 1946 (79 ans)
Ancien Administrateur Du 25 mai 2004 au 16 mai 2014
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Directeur général Du 13 mars 2013 au 10 août 2013
Né en 1969 (56 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 13 mars 2013 au 10 août 2013
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Président-directeur général Du 21 novembre 2009 au 13 mars 2013
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Président Du 25 mai 2004 au 21 novembre 2009
Né en 1954 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 07 juin 2005 au 21 novembre 2009
Né en 1961 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 07 juin 2005 au 21 novembre 2009
Née en 1972 (54 ans)
Ancien Administrateur Du 07 juin 2005 au 21 novembre 2009
Née en 1984 (41 ans)
Ancien Administrateur Du 07 juin 2005 au 21 mars 2006
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Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Réalisation des opérations de regroupement des actions - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Réalisation des opérations de regroupement des actions - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Réalisation des opérations de regroupement des actions - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Démission(s) d'administrateur(s)
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Réduction du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Réduction du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Réduction du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Réduction du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Réduction du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Démission(s) d'administrateur(s)
Démission(s) d'administrateur(s)
Nomination de mandataire ad hoc
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Changement(s) d'administrateur(s)
Changement(s) d'administrateur(s)
Changement(s) d'administrateur(s)
Changement(s) d'administrateur(s)
Changement(s) d'administrateur(s)
Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Ordonnance du président du Tribunal de Commerce
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement du mandat de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement du mandat de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement du mandat de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
Nomination(s) d'administrateur(s)
Démission(s) d'administrateur(s)
Démission(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs
Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Changement de directeur général
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
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Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE) - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE) - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE) - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
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Nomination(s) d'administrateur(s) - DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE) - Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) d'administrateur(s)
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Augmentation du capital social - AU 28 OCTOBRE 2009 - Modification(s) statutaire(s)
AU 28 OCTOBRE 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
AU 28 OCTOBRE 2009 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Démission(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social
Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s)
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX AVANTAGES PARTICULIERS
Autorisation à donner au Conseil d' administration pour consentir des options de souscription et/ou d' achat d' actions de la société.
MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (DIRECTION GENERALE)
RENOUVELLEMENT MANDAT ADMINISTRATEURS - NON RENOUVELLEMENT MANDAT ADMINISTRATEUR - Nomination(s) d'administrateur(s) - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ASSUMANT LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ASSUMANT LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Réduction du capital social - CERTIFICAT DE DEPOT SOUSCRIPTIONS ET VERSEMENTS
Augmentation du capital social - ACTES SSP
Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Divers
Augmentation du capital social - Divers
Divers - DE 99 RUE D AMBLAINVILLIERS 91370 VERRIERES LE BUISSON AU 12 RUE AMPERE ZI 91430 IGNY
Divers - Changement(s) d'administrateur(s)
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https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2026/05/L0239401-1.pdf
https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2025/04/L0077341-1.pdf
https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2024/05/738470-1.pdf
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 313.486,32 sise 3 RUE AMPERE 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 14/05/2024, Il a été décidé daugmenter le capital social de 208.990,87 par apport de titres, le portant ainsi à 522.477,19 . Mention au RCS de EVRY.
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 191.226,50 sise 3 RUE AMPERE 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 02/04/2024, Il a été décidé daugmenter le capital social de 122.259,82 par apport de titres, le portant ainsi à 313.486,32 . Mention au RCS de EVRY.
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 38.373,44 sise ZONE INDUSTRIELLE 12 RUE AMPERE 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 20/02/2024, Il a été décidé de transférer le siège social à compter du 20/03/2024 au ZONE INDUSTRIELLE - 3 RUE AMPERE 91430 IGNY. Mention au RCS de EVRY..
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 37.111,65 sise 3 RUE AMPERE 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 18/03/2024, Il a été décidé daugmenter le capital social de 154.114,85 par apport de titres, le portant ainsi à 191.226,50 . Mention au RCS de EVRY.
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 226.793,43 sise 3 RUE AMPERE 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 21/02/2024, Il a été décidé de réduire le capital social de 189.681,78 , le portant ainsi à 37.111,65 . Mention au RCS de EVRY.
ARCHOS Societé anonyme au capital de 38.373,44 sise 3 rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 20/02/2024, Il a été décidé daugmenter le capital social de 188.420 par apport de titres, le portant ainsi à 226.793,44 . Mention au RCS de EVRY
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 697.699 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 13/11/2023, Il a été décidé de réduire le capital social de 659.326 , le portant ainsi à 38.373 . Mention au RCS de EVRY.
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 597.699 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 05/10/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 100.000 par apport de titres, le portant ainsi à 697.699 . Mention au RCS de EVRY.
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 410.725 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 20/09/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 186.974 par apport de titres, le portant ainsi à 597.699 . Mention au RCS de EVRY.
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 131.895 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 03/08/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 278.830 par apport de titres, le portant ainsi à 410.725 . Mention au RCS de EVRY.
https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2023/06/677880-1.pdf
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 125.848 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 13/04/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 6.047 par apport de titres, le portant ainsi à 131.895 . Mention au RCS de EVRY.
Dénomination : ARCHOS. Siren : 343902821. ARCHOS Societé anonyme au capital de 109.400 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 23/03/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 16.447 par apport de titres, le portant ainsi à 125.847 . Mention au RCS de EVRY.
Rectificatif à lannonce parue le 09/03/2023, concernant la sociéte ARCHOS, Il y avait lieu de lire : SA au capital de 96.306,92 ; daugmenter le capital social de 259.612,98 . Et dajouter: il a été décidé de réduire le capital social de 311.429,91 , le portant ainsi à 44.489,99 .
ARCHOS Societé anonyme au capital de 78.965,17 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 07/03/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 30.435,32 par apport de titres, le portant ainsi à 109.400,49 . Mention au RCS de EVRY
03/02/2023 657818 ARCHOS Société anonyme au capital de 44.489,9875 euros Siege social : 12 rue Ampère ZI Igny 91430 IGNY 343 902 821 R.C.S. EVRY (la « Société ») Avis de convocation Contenant un avis rectificatif à lavis de réunion valant avis de convocation publié au BALO n°7 en date du 16 janvier 2023 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quune Assemblée Générale Extraordinaire se tiendra le 21 février 2023 à 10 heures 30 au siège social de la société situé au 12 rue Ampère ZI Igny 91430 Igny et délibérera sur lordre du jour et les projets de résolutions présentés ci-après. Aux termes dune ordonnance de la Présidente du Tribunal de Commerce dEvry en date du 10 janvier 2023, Maître Florence TULIER POLGE, Domiciliée Immeuble Le Mazière, rue René Cassin, 91000 Evry, a été désignée en qualité de mandataire ad hoc chargée de représenter les actionnaires défaillants à loccasion de lAssem blée Générale Extraordinaire devant délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après. Il est précisé que les votes exprimés par le mandataire ad hoc devront intervenir dans un sens conforme à lintérêt social, étant précisé que les droits de vote atta chés aux actions des actionnaires défaillants devront être exercés par le manda taire ad hoc à raison de deux tiers de votes positifs et dun tiers de votes négatifs afin de rendre « neutre », en termes de majorité qualifiée la participation du manda taire ad hoc aux délibérations. Les actionnaires de la Société sont informés que le texte du projet de la première résolution tel que présenté dans lavis de réunion valant avis de convocation publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°7 en date du 16 janvier 2023 a été modifié. Lordre du jour, le texte des autres résolutions ainsi que les modalités de convo cation et de tenue de lAssemblée Générale demeurent inchangés. Ordre du jour I. Regroupement 1. Délégation de pouvoirs à donner au Conseil dadministration pour décider du regroupement des actions de la Société ; II. Réduction de capital 2. Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration à leffet de pro céder à une ou plusieurs réduction(s) du capital social motivée(s) par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions, sous réserve de la réa lisation préalable du regroupement des actions de la Société faisant lobjet de la 1 ère résolution présentée à la présente assemblée générale ; II. Augmentations de capital 3. Détermination du plafond global des augmentations de capital en numéraire, immédiates ou différées ; A. Opérations bénéficiant aux actionnaires 4. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme, à des actions nouvelles ou existantes ou à des titres de créances de la Société et/ou de ses Filiales, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; 5. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de mettre en uvre une rallonge dans la limite de 15% du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ; 6. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil dadministration à leffet daug menter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes ; B. Augmentations de capital en numéraire sans bénéficiaires désignés 7. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet démettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme, à des actions nouvelles ou existantes ou à des titres de créances de la Société et/ou de ses Filiales, confor mément à larticle L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre dune offre au public ; 8. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de mettre en uvre une rallonge dans la limite de 15% du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ; C. Augmentations de capital en numéraire réservées à des investisseurs ins titutionnels ou à des industriels du secteur 9. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes ; 10. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes dans le cadre dun contrat de financement en fonds propres ou obligataire ; D. Bons de souscription dactions en cas doffre publique 11. Délégation de compétence au Conseil dadministration pour décider, en cas doffre publique, de lémission de bons de souscription dactions à attribuer gratui tement aux actionnaires ; E. Actionnariat salarié 12. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet de procéder à lémission réservée aux adhérents dun plan dépargne dentreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles conformément à larticle L. 225-138-1 du Code de commerce. Texte du projet de résolution modifié Première résolution (Délégation de pouvoirs à donner au Conseil dadminis tration pour décider du regroupement des actions de la Société) LAssemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil dadministration sur les projets de résolutions : délègue au Conseil dadministration, avec faculté de subdélégation dans les conditions fixées par la loi, ses pouvoirs pour procéder au regroupement des actions composant le capital de la Société, de sorte que 400 actions anciennes dune valeur nominale de 0,0025 euro soient échangées contre 1 action nouvelle dune valeur nominale de 1 euro ; donne tous pouvoirs au conseil dadministration, avec faculté de subdéléga tion, à leffet de : mettre en uvre le regroupement ; fixer la date de début des opérations de regroupement qui interviendra au plus tôt à lissue dun délai de quinze (15) jours suivant la date de publication de lavis de regroupement qui sera publié par la Société au Bulletin des annonces légales obligatoires (BALO) ; fixer la période déchange dans la limite de trente (30) jours maximum à comp ter de la date de début des opérations de regroupement fixée par lavis de regrou pement publié par la Société au BALO visé ci-dessus ; suspendre le cas échéant, pour une durée nexcédant pas trois (3) mois, lexer cice de valeurs mobilières donnant accès au capital pour faciliter les opérations de regroupement ; procéder, en conséquence du regroupement dactions, à tous ajustements des droits des bénéficiaires de valeurs mobilières donnant accès au capital conformé ment aux dispositions légales et réglementaires ainsi quaux stipulations contrac tuelles applicables ; constater et arrêter le nombre exact dactions de 0,0025 euro de valeur nomi nale qui seront regroupées et le nombre exact dactions de 1 euro de valeur nomi nale susceptibles de résulter du regroupement ; constater la réalisation du regroupement et procéder en conséquence à la modification des statuts ; procéder aux modifications corrélatives des statuts ; procéder, si besoin, à lajustement du nombre dactions de 0,0025 euro de valeur nominale pouvant être émises dans le cadre de lutilisation des autorisa tions et des délégations de compétence ou de pouvoirs conférées au Conseil dad ministration par les précédentes assemblées générales ainsi que par la présente Assemblée Générale ; publier tous avis et procéder à toutes formalités prévues par la loi ; plus généralement, pour faire tout ce qui sera utile ou nécessaire en vue de la réalisation du regroupement dactions dans les conditions prévues par la présente résolution et conformément à la règlementation applicable ; prend acte que les actionnaires devront procéder aux achats et aux cessions dactions nécessaires pour réaliser le regroupement dans un délai de trente (30) jours à compter du début des opérations de regroupement, décide que, dès lopération de regroupement susvisée, les propriétaires dac tions isolées ou en nombre inférieur à celui requis pour procéder au regroupement précité auront lobligation, conformément à larticle L. 228-29-2 du Code de com merce, de procéder aux achats ou aux cessions dactions nécessaires pour pouvoir procéder audit regroupement pendant la période déchange, décide que les actions nayant pu être attribuées individuellement et cor respondant aux droits formant rompus seront vendues dans les conditions et suivant les modalités de larticle R. 228-12 du Code de commerce, décide que : les actions nouvelles bénéficieront immédiatement du droit de vote double, sous réserve dêtre maintenues au nominatif, si à la date du regroupement des actions anciennes dont elles sont issues, chacune de ces actions anciennes béné ficiait du droit de vote double ; en cas de regroupement dactions anciennes qui étaient inscrites au nominatif depuis des dates différentes, le délai retenu pour lappréciation du droit de vote double des actions nouvelles sera réputé débuter à la date la plus récente de mise au nominatif des actions anciennes. prend acte quà lissue de la période de regroupement, les actions non regrou pées perdront leur droit de vote et ne seront plus comprises dans le calcul du quorum et leurs droits aux dividendes futurs seront suspendus. fixe à douze (12) mois à compter de ce jour la durée de la présente délégation. MODALITES DE PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (articles L. 225-106 du Code de Commerce et L. 22-10-39 du Code de commerce). Conformément à larticle R. 22-10-28 du Code de Commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du sep tième alinéa de larticle L. 228-1 du Code de Commerce), au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les inter médiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (le cas échéant, par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R. 22-10-28 du Code de Commerce (avec renvoi de larticle R. 225-61 du même Code), en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à lactionnaire souhaitant participer physi quement à lAssemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris.B) Modes de participation à lAssemblée Générale 1. Participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister personnellement à lAssemblée Générale pour ront demander une carte dadmission de la façon suivante : Pour lactionnaire nominatif : faire parvenir sa demande de carte dadmission avant le 18 février 2023 à Uptevia Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex, ou se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. Pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. 2. Vote par correspondance ou procuration A défaut dassister personnellement à cette Assemblée Générale, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : 1. adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire ; 2. donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues aux articles L. 225-106 I et L. 22-10-39 du Code de Commerce. Ainsi, lactionnaire devra adresser à Uptevia une procuration écrite et signée indiquant son nom, prénom et adresse ainsi que ceux de son mandataire. La révocation du mandat seffectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa constitution ; 3. voter par correspondance. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lAssemblée Générale pourront être prises en compte. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, soit le 17 février 2023, à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la Société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront envoyés sur demande adressée à leur inter médiaire financier au plus tard six jours avant la date de lAssemblée Générale. Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette Assemblée Générale et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire pourront : Pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par corres pondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : Uptevia Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour lactionnaire au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée. Une fois complété par lactionnaire, ce formulaire sera à retourner à létablissement teneur de compte qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à Uptevia Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la société ou le Service Assemblées Générales de Uptevia, au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le 18 février 2023 au plus tard. C) Questions écrites des actionnaires Conformément aux dispositions de larticle R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante : 12, rue Ampère ZI Igny 91430 Igny. Les questions doivent être accom pagnées dune attestation dinscription en compte. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. D) Droit de communication des actionnaires Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce par demande adressée au siège social. Le Conseil dadministration
ARCHOS Societé anonyme au capital de 44.489,99 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 17/02/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 34.475,18 par apport de titres, le portant ainsi à 78.965,17 . Mention au RCS de EVRY
Rectificatif à lannonce parue le 09/03/2023, concernant la sociéte ARCHOS, Il y avait lieu de lire : SA au capital de 96.306,92 ; daugmenter le capital social de 259.612,98 . Et dajouter: il a été décidé de réduire le capital social de 311.429,91 , le portant ainsi à 44.489,99 .
ARCHOS Societé anonyme au capital de 41.543 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 13/12/2022, Il a été décidé daugmenter le capital social de 314.376,90 par apport de titres, le portant ainsi à 355.919,90 . Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 37.039 sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 11/05/2022, Il a été décidé daugmenter le capital social de 4.504 par apport de titres, le portant ainsi à 41.543 . Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 1.581.689 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 18/03/2022, Il a été décidé de réduire le capital social 1.544.650 EUR, le portant ainsi à 37.039 EUR. Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 1.581.689 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 18/03/2022, Il a été décidé daugmenter le capital social de 270.270 EUR par apport de titres, le portant ainsi à 1.851.959 EUR. Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 1.131.689,8403 euros Siège social : 12 rue Ampère ZI Igny 91430 IGNY 343 902 821 R.C.S. EVRY AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quune Assemblée Générale Extraordinaire se tiendra le 19 janvier 2022 à 8 heures 30 au siège social de la société situé au 12 rue Ampère ZI Igny 91430 Igny et délibérera sur lordre du jour et les projets de résolutions présentés ci-après. Aux termes dune ordonnance de la Présidente du Tribunal de Commerce dEvry en date du 26 novembre 2021, telle que modifiée par une ordonnance rectificative en date du 9 décembre 2021, Maître Florence TULIER POLGE, domiciliée Immeuble Le Mazière, rue René Cassin, 91000 Evry, a été désignée en qualité de mandataire ad hoc chargée de représenter les actionnaires défaillants à loccasion de lAssemblée Générale Extraordinaire devant délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après. Il est précisé que les votes exprimés par le mandataire ad hoc devront intervenir dans un sens conforme à lintérêt social, étant précisé que les droits de vote attachés aux actions des actionnaires défaillants devront être exercés par le mandataire ad hoc à raison de deux tiers de votes positifs et dun tiers de votes négatifs afin de rendre « neutre », en termes de majorité qualifiée la participation du mandataire ad hoc aux délibérations. Ordre du jour 1 Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions, sous réserve de la réalisation préalable du regroupement des actions de la Société faisant lobjet de la 1ère résolution approuvée par lassemblée générale extraordinaire des actionnaires de la Société du 28 octobre 2021. 2 Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions, sous réserve de la réalisation préalable de la réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions de la Société, faisant lobjet de la 1ère résolution présentée à la présente assemblée générale. 3 Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires. 4 Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes. MODALITES DE PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (articles L. 225-106 du Code de Commerce et L. 22-10-39 du Code de commerce). Conformément à larticle R. 22-10-28 du Code de Commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de larticle L. 228-1 du Code de Commerce), au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (le cas échéant, par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R. 22-10-28 du Code de Commerce (avec renvoi de larticle R. 225-61 du même Code), en annexe : du formulaire de vote à distance de la procuration de vote de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est ¿galement délivrée à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lAssemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. B) Modes de participation à lAssemblée Générale 1. Participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister personnellement à lAssemblée Générale pourront demander une carte dadmission de la façon suivante : Pour lactionnaire nominatif : faire parvenir sa demande de carte dadmission avant le 14 janvier 2022 à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex, ou se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. Pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. 2.Vote par correspondance ou procuration A défaut dassister personnellement à cette Assemblée Générale, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : 1 adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire 2 donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues aux articles L. 225-106 I et L. 22-10-39 du Code de Commerce. Ainsi, lactionnaire devra adresser à BNP Paribas Securities Services une procuration écrite et signée indiquant son nom, prénom et adresse ainsi que ceux de son mandataire. La révocation du mandat seffectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa constitution ; 3 voter par correspondance Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lAssemblée Générale pourront être prises en compte. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, soit le 17 janvier 2022, à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la Société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront envoyés sur demande adressée à leur intermédiaire financier au plus tard six jours avant la date de lAssemblée Générale. Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette Assemblée Générale et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire pourront : Pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour lactionnaire au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée. Une fois complété par lactionnaire, ce formulaire sera à retourner à létablissement teneur de compte qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la société ou le Service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le 16 janvier 2022 au plus tard. C) Questions écrites des actionnaires Conformément aux dispositions de larticle R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante : 12, rue Ampère ZI Igny 91430 Igny. Les questions doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. D) Droit de communication des actionnaires Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce par demande adressée au siège social. Le Conseil dadministration
ARCHOS Societé anonyme au capital de 103.746 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY, Par décision du conseil dadministration du 09/11/2021, Il a été décidé daugmenter le capital social de 212.110 EUR par apport de titres, le portant ainsi à 315.856 EUR. Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 103.746,1445 euros Siège social : 12 rue Ampère ZI Igny 91430 IGNY 343 902 821 R.C.S. EVRY (la « Société ») AVIS DE CONVOCATION Contenant un avis rectificatif à lavis de réunion publié au BALO n114 en date du 22 septembre 2021 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quune Assemblée Générale Extraordinaire se tiendra le 28 octobre 2021 à 17 heures au siège social de la Société situé au 12 rue Ampère ZI Igny 91430 Igny et délibérera sur lordre du jour présenté ci-après. Aux termes dune ordonnance de la Présidente du Tribunal de Commerce dEvry en date du 13 septembre 2021, Maître Florence TULIER POLGE, Domiciliée Immeuble Le Mazière, rue René Cassin, 91000 Evry, a été désignée en qualité de mandataire ad hoc chargée de représenter les actionnaires défaillants à loccasion de lAssemblée Générale Extraordinaire devant délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après. Il est précisé que les votes exprimés par le mandataire ad hoc devront intervenir dans un sens conforme à lintérêt social, étant précisé que les droits de vote attachés aux actions des actionnaires défaillants devront être exercés par le mandataire ad hoc comme suit : à raison dune moitié de votes positifs et dune moitié de votes négatifs, pour les résolutions adoptées en la forme extraordinaire mais aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, à raison de deux tiers de votes positifs et dun tiers de votes négatifs, pour la partie extraordinaire, afin de rendre « neutre », en termes de majorité simple (pour les résolutions adoptées en la forme extraordinaire mais aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires) ou de majorité qualifiée (pour la partie extraordinaire), la participation du mandataire ad hoc aux délibérations. Les actionnaires de la Société sont informés que le texte du projet de la première résolution tel que présenté dans lavis de réunion publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n114 en date du 22 septembre 2021 a été modifié. Lordre du jour, le texte des autres résolutions ainsi que les modalités de convocation et de tenue de lAssemblée demeurent inchangés. Ordre du jour Délégation de pouvoirs à donner au Conseil dadministration pour décider du regroupement des actions de la Société ; Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions au profit des salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés liées ; Délégation de compétence au Conseil dadministration pour décider, en cas doffre publique, de lémission de bons de souscription dactions à attribuer gratuitement aux actionnaires. *** Texte du projet de résolution modifié Première résolution (Délégation de pouvoirs à donner au Conseil dadministration pour décider du regroupement des actions de la Société) LAssemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil dadministration sur les projets de résolutions : délègue au Conseil dadministration, avec faculté de subdélégation dans les conditions fixées par la loi, ses pouvoirs pour procéder au regroupement des actions composant le capital de la Société, de sorte que 10 000 actions anciennes dune valeur nominale de 0,0001 euro soient échangées contre 1 action nouvelle dune valeur nominale de 1 euro ; donne tous pouvoirs au conseil dadministration, avec faculté de subdélégation, à leffet de : mettre en oeuvre le regroupement ; fixer la date de début des opérations de regroupement qui interviendra au plus tôt à lissue dun délai de quinze (15) jours suivant la date de publication de lavis de regroupement qui sera publié par la Société au Bulletin des annonces légales obligatoires (BALO) ; fixer la période déchange dans la limite de trente (30) jours maximum à compter de la date de début des opérations de regroupement fixée par lavis de regroupement publié par la Société au BALO visé ci-dessus ; suspendre le cas échéant, pour une durée nexcédant pas trois (3) mois, lexercice de valeurs mobilières donnant accès au capital pour faciliter les opérations de regroupement ; procéder, en conséquence du regroupement dactions, à tous ajustements des droits des bénéficiaires de valeurs mobilières donnant accès au capital conformément aux dispositions légales et réglementaires ainsi quaux stipulations contractuelles applicables ; constater et arrêter le nombre exact dactions de 0,0001 euro de valeur nominale qui seront regroupées et le nombre exact dactions de 1 euro de valeur nominale susceptibles de résulter du regroupement ; constater la réalisation du regroupement et procéder en conséquence à la modification des statuts ; procéder aux modifications corrélatives des statuts ; procéder, si besoin, à lajustement du nombre dactions de 0,0001 euro de valeur nominale pouvant être émises dans le cadre de lutilisation des autorisations et des délégations de compétence ou de pouvoirs conférées au Conseil dadministration par les précédentes assemblées générales ainsi que par la présente Assemblée Générale ; publier tous avis et procéder à toutes formalités prévues par la loi ; plus généralement, pour faire tout ce qui sera utile ou nécessaire en vue de la réalisation du regroupement dactions dans les conditions prévues par la présente résolution et conformément à la règlementation applicable ; prend acte que les actionnaires devront procéder aux achats et aux cessions dactions nécessaires pour réaliser le regroupement dans un délai de trente (30) jours à compter du début des opérations de regroupement, décide que, dès lopération de regroupement susvisée, les propriétaires dactions isolées ou en nombre inférieur à celui requis pour procéder au regroupement précité auront lobligation, conformément à larticle L. 228-29-2 du Code de commerce, de procéder aux achats ou aux cessions dactions nécessaires pour pouvoir procéder audit regroupement pendant la période déchange, décide que le prix de négociation des actions formant rompus sera égal à la moyenne des cours pondérée par les volumes des vingt dernières séances de bourse précédant le début des opérations de regroupement fixée par lavis de regroupement publié par la Société au BALO, décide que : les actions nouvelles bénéficieront immédiatement du droit de vote double, sous réserve dêtre maintenues au nominatif, si à la date du regroupement des actions anciennes dont elles sont issues, chacune de ces actions anciennes bénéficiait du droit de vote double ; en cas de regroupement dactions anciennes qui étaient inscrites au nominatif depuis des dates différentes, le délai retenu pour lappréciation du droit de vote double des actions nouvelles sera réputé débuter à la date la plus récente de mise au nominatif des actions anciennes. prend acte quà lissue de la période de regroupement, les actions non regroupées perdront leur droit de vote et ne seront plus comprises dans le calcul du quorum et leurs droits aux dividendes futurs seront suspendus. fixe à douze (12) mois à compter de ce jour la durée de la présente délégation. MODALITES DE PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (articles L. 225-106 et L. 22-10 39 du Code de Commerce). Conformément à larticle R. 22-10-28 du Code de Commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de larticle L. 228-1 du Code de Commerce), au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (le cas échéant, par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R. 22-10-28 du Code de Commerce (avec renvoi de larticle R. 225-61 du même Code), en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lAssemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. Modes de participation à lAssemblée Générale Participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister personnellement à lAssemblée Générale pourront demander une carte dadmission de la façon suivante : 1.1 Demande de carte dadmission par voie postale Pour lactionnaire nominatif : faire parvenir sa demande de carte dadmission avant le 23 octobre 2021 à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex, ou se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. Pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. 1.2 Demande de carte dadmission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à lAssemblée peuvent également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Pour lactionnaire nominatif : il convient de faire sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire au porteur : il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions ARCHOS et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Vote par correspondance ou par procuration 2.1 Vote par correspondance ou par procuration par voie postale Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire pourront : Pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour lactionnaire au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée. Une fois complété par lactionnaire, ce formulaire sera à retourner à létablissement teneur de compte qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la société ou le Service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le 25 octobre 2021 au plus tard. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lAssemblée, soit le 25 octobre 2021 au plus tard. 2.2 Vote par correspondance ou par procuration par voie électronique Les actionnaires ont également la possibilité de transmettre leurs instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lAssemblée Générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Pour les actionnaires au nominatif Les titulaires dactions au nominatif pur ou administré qui souhaitent voter par Internet accéderont au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire. Pour les actionnaires au porteur Il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. Le site VOTACCESS sera ouvert à compter du 13 octobre 2021. La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin le 27 octobre 2021 à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre le 27 octobre 2021 pour voter. C) Questions écrites des actionnaires Conformément aux dispositions de larticle R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante : 12, rue Ampère ZI Igny 91430 Igny. Les questions doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. D) Droit de communication des actionnaires Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce par demande adressée au siège social. Le Conseil dadministration
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : POIRIER Loïc ; Administrateur : VIGUIE Christian Francois Albert ; Administrateur : BURKEL Guillaume Jean Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : EXTENTIS AUDIT
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : POIRIER Loïc ; Administrateur : VIGUIE Christian Francois Albert ; Administrateur : BURKEL Guillaume Jean Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : POIRIER Loïc ; Administrateur : CHABERT Cyril Dominique Marie ; Administrateur : VIGUIE Christian Francois Albert ; Administrateur : BURKEL Guillaume Jean Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
ARCHOS Societé anonyme au capital de 57.309 EUR Siège : 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY ARCHOS Société anonyme au capital de 57.309 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY Par décision du conseil dadministration du 22/07/2021, il a été décidé daugmenter le capital social de 46.437 EUR par apport de titres, Le portant ainsi à 103.746 EUR. Mention au RCS de EVRY
ALPI000013652 ARCHOS Societé anonyme au capital de 57.309EUR Siège: 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY ARCHOS Société anonyme au capital de 57.309EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY Par décision de lAGM du 12/05/2021, il a été décidé de: nommer Administrateur M. BURKEL Guillaume 14 rue deodat de severac 75017 PARIS.Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 147.747 EUR Siège : 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY ARCHOS Société anonyme au capital de 147.747 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY Par décision de lAGM du 12/05/2021, il a été décidé de: nommer Commissaire aux comptes titulaire la société EXTENTIS AUDIT, SARL au capital de 4.000 EUR, sise 88 rue de courcelles 75008 PARIS N°492681358 RCS de PARIS représentée par M. BITBOL Frederic en remplacement de la société PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT représentée par M. MOROT PATRICE en fin de mandat. prendre acte du départ du Commissaire aux comptes titulaire M. BITBOL FREDERIC en fin de mandat. prendre acte du départ du Commissaire aux comptes suppléant M. ZENATY CHARLES en fin de mandat. prendre acte du départ du Commissaire aux comptes suppléant M. NICOLAS YVES en fin de mandat. nommer Administrateur M. BURKEL Guillaume 14 rue deodat de severac 75017 PARIS.Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 147.747 EUR Siège : 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY ARCHOS Société anonyme au capital de 147.747 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY Par décision de lAGM du 12/05/2021, il a été décidé de: nommer Commissaire aux comptes titulaire la société EXTENTIS AUDIT, SARL au capital de 4.000 EUR, sise 88 rue de courcelles 75008 PARIS N°492681358 RCS de PARIS représentée par M. BITBOL Frederic en remplacement de la société PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT représentée par M. MOROT PATRICE en fin de mandat. prendre acte du départ du Commissaire aux comptes titulaire M. BITBOL FREDERIC en fin de mandat. prendre acte du départ du Commissaire aux comptes suppléant M. ZENATY CHARLES en fin de mandat. prendre acte du départ du Commissaire aux comptes suppléant M. NICOLAS YVES en fin de mandat. nommer Administrateur M. BURKEL Guillaume 14 rue deodat de severac 75017 PARIS.Mention au RCS de EVRY
ALPI000013859 ARCHOS Societé anonyme au capital de 57.309EUR Siège: 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY ARCHOS Société anonyme au capital de 57.309EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY Par décision du conseil dadministration du 12/05/2021, il a été décidé de: prendre acte du départ de lAdministrateur M. CHABERT CYRIL démissionnaire.Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme au capital de 147.747 EUR Siège : 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY ARCHOS Société anonyme au capital de 147.747 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY Par décision du conseil dadministration du 12/05/2021, il a été décidé de réduire le capital social 90.438 EUR, Le portant ainsi à 57.309 EUR. Mention au RCS de EVRY
ARCHOS Societé anonyme Au capital de 356.171,656 euros Siège social : 12 rue Ampère ZI Igny 91430 IGNY 343 902 821 R.C.S. Evry AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire se tiendra le 12 mai 2021 à 17 heures au siège social de la société situé au 12, rue Ampère ZI Igny 91430 Igny et délibérera sur lordre du jour présenté ci-après. Aux termes dune ordonnance de la Présidente du Tribunal de Commerce dEvry en date du 24 mars 2021, Me Florence TULIER POLGE, domiciliée Immeuble Le Mazière, rue René Cassin, 91000 Evry, a été désignée en qualité de mandataire ad hoc chargée de représenter les actionnaires défaillants à loccasion de lAssemblée Générale Mixte devant délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après. Il est précisé que les votes exprimés par le mandataire ad hoc devront intervenir dans un sens conforme à lintérêt social, étant précisé que les droits de vote attachés aux actions des actionnaires défaillants devront être exercés par le mandataire ad hoc comme suit : à raison dune moitié de votes positifs et dune moitié de votes négatifs, pour la partie ordinaire, à raison de deux tiers de votes positifs et dun tiers de votes négatifs, pour la partie extraordinaire, afin de rendre « neutre », en termes de majorité simple (pour la partie ordinaire) ou de majorité qualifiée (pour la partie extraordinaire), la participation du mandataire ad hoc aux délibérations. ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 1. Examen et approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; 2. Examen et approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; 4. Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées et approbation desdites conventions ; 5. Fixation du montant de la rémunération annuelle globale des administrateurs ; 6. Ratification de la nomination par cooptation de M. Christian VIGUIE en qualité dadministrateur ; 7. Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Christian VIGUIE ; 8. Ratification de la nomination par cooptation de M. Cyril CHABERT en qualité dadministrateur ; 9. Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Cyril CHABERT ; 10. Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Loïc POIRIER ; 11. Nomination de M. Guillaume BURKEL en qualité dadministrateur ; 12. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet dopérer sur les actions de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire I. Réduction du capital 13. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de réduire le capital social par annulation dactions ; 14. Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions ; II. Augmentations de capital 15. Détermination du plafond global des augmentations de capital en numéraire, immédiates ou différées ; A. Opérations bénéficiant aux actionnaires 16. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; 17. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de mettre en oeuvre une rallonge dans la limite de 15% du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ; 18. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes ; B. Augmentations de capital en numéraire sans bénéficiaires désignés 19. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet démettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, conformément à larticle L.225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre dune offre au public ; 20. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de mettre en oeuvre une rallonge dans la limite de 15% du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ; C. Augmentations de capital en numéraire réservées à des investisseurs institutionnels ou à des industriels du secteur 21. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes ; D. Actionnariat salarié 22. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des bons de souscription dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des mandataires sociaux et dune catégorie de salariés cadres ; 23. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet de procéder à lémission réservée aux adhérents dun plan dépargne dentreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles conformément à larticle L.225-138-1 du Code de commerce ; 24. Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions au profit des salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés liées ; 25. Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription ou dachat dactions aux salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société ou des sociétés liées ; E. Opérations déchange de titres financiers 26. Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration à leffet démettre des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société, sans droit préférentiel de souscription, dans le cadre dun échange de titres financiers ; MODALITES DE PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (articles L.225-106 et L.22-10-39 du Code de Commerce). Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de Commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de larticle L.228-1 du Code de Commerce), au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (le cas échéant, par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R. 22-10-28 du Code de Commerce (avec renvoi de larticle R. 225-61 du même Code), en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lAssemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. B) Modes de participation à lAssemblée Générale 1. Participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister personnellement à lAssemblée Générale pourront demander une carte dadmission de la façon suivante : 1.1 Demande de carte dadmission par voie postale Pour lactionnaire nominatif : faire parvenir sa demande de carte dadmission avant le 7 mai 2021 à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex, ou se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. Pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. 1.2 Demande de carte dadmission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à lAssemblée peuvent également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Pour lactionnaire nominatif : il convient de faire sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire au porteur : il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions ARCHOS et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. 2. Vote par correspondance ou par procuration 2.1 Vote par correspondance ou par procuration par voie postale Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire pourront : Pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour lactionnaire au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée. Une fois complété par lactionnaire, ce formulaire sera à retourner à létablissement teneur de compte qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la société ou le Service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le 7 mai 2021 au plus tard. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lAssemblée, soit le 7 mai 2021 au plus tard. 2.2 Vote par correspondance ou par procuration par voie électronique Les actionnaires ont également la possibilité de transmettre leurs instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lAssemblée Générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Pour les actionnaires au nominatif Les titulaires dactions au nominatif pur ou administré qui souhaitent voter par Internet accéderont au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire. Pour les actionnaires au porteur Il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. Le site VOTACCESS sera ouvert à compter du 27 avril 2021. La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin le 11 mai 2021 à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre le 11 mai 2021 pour voter. C) Questions écrites des actionnaires Conformément aux dispositions de larticle R.225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante : 12, rue Ampère ZI Igny 91430 Igny. Les questions doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. D) Droit de communication des actionnaires Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce par demande adressée au siège social. LE CONSEIL DADMINISTRATION. A.V. 1036074
ARCHOS Societé anonyme au capital de 147.747 EUR Siège : 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY ARCHOS Société anonyme au capital de 147.747 EUR sise 12 Rue Ampère 91430 IGNY 343902821 RCS de EVRY Par décision du conseil dadministration du 12/05/2021, il a été décidé daugmenter le capital social de 425.348 EUR par apport de titres, Le portant ainsi à 573.095 EUR. Mention au RCS de EVRY
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : POIRIER Loïc ; Administrateur : CHABERT Cyril Dominique Marie ; Administrateur : VIGUIE Christian Francois Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
ARCHOS SA Societé anonyme Au capital de 21.399.543,50 EUR Siège social : 12, rue Ampère Zone Industrielle 91430 IGNY 343 902 821 RCS Evry Par délibération du Conseil dAdministration du 26 février 2021, Avec date deffet à compter du 26 février 2021, les changements suivants sont constatés au sein du Conseil dAdministration : Démission de M. CROHAS Henri de ses fonctions de Président du Conseil dAdministration et dAdministrateur. Nomination de M. POIRIER Loïc en qualité de Président du Conseil dAdministration et de Directeur Général. Cooptation de M. VIGUIE Christian en qualité dAdministrateur en remplacement de M. CROHAS Henri. Démission de Mme CROHAS Isabelle de sa fonction dAdministrateur. Cooptation de M. CHABERT Cyril en qualité dAdministrateur en remplacement de Mme CROHAS Isabelle. Démissions de leurs mandats dAdministrateurs de Mme SCARINGELLA Axelle, M. RIZET Jean et M. SEIGNOUR Jean-Michel. A.V. 1903578
ARCHOS Societé anonyme Au capital de 164.557,259 euros Siège social : 12 rue Ampère ZI Igny 91430 IGNY 343 902 821 R.C.S. Evry AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Mixte (ordinaire et extraordinaire) se tiendra le 30 septembre 2020 à 15h au siège social de la société situé au 12 rue Ampère ZI Igny 91430 Igny et délibérera sur lordre du jour présenté ci-après. Aux termes dune ordonnance de la Présidente du Tribunal de Commerce dEvry en date du24août2020, Maître Florence TULIERPOLGE, Domiciliée Immeuble Le Mazière, rue René Cassin, 91000 Evry, a été désignée en qualité de mandataire ad hoc chargée de représenter les actionnaires défaillants à loccasion de lAssemblée Générale Mixte devant délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après. Il est précisé que les votes exprimés par le mandataire ad hoc devront intervenir dans un sens conforme à lintérêt social, étant précisé que les droits de vote attachés aux actions des actionnaires défaillants devront être exercés par le mandataire ad hoc comme suit : à raison dune moitié de votes positifs et dune moitié de votes négatifs, pour la partie ordinaire, à raison de deux tiers de votes positifs et dun tiers de votes négatifs, pour la partie extraordinaire, afin de rendre « neutre », en termes de majorité simple (pour la partie ordinaire) ou de majorité qualifiée (pour la partie extraordinaire), la participation du mandataire ad hoc aux délibérations. ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 1. Examen et approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; 2. Examen et approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; 4. Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées et approbation desdites conventions ; 5. Approbation des informations mentionnées à larticle L. 225-37-3 I. du Code de commerce figurant dans le rapport sur le gouvernement dentreprise ; 6. Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil dadministration ; 7. Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général ; 8. Approbation de la politique de rémunération et fixation du montant de la rémunération annuelle globale des administrateurs ; 9. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de lexercice clos le 31 décembre 2019 à Monsieur Henri CROHAS, Président du Conseil dadministration ; 10. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de lexercice clos le 31 décembre 2019 à Monsieur Loïc POIRIER, Directeur Général ; 11. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet dopérer sur les actions de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire 12. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de réduire le capital social par annulation dactions ; 13. Détermination du plafond global des augmentations de capital en numéraire, immédiates ou différées ; 14. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; 15. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de mettre en oeuvre une rallonge dans la limite de 15 % du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ; 16. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes ; 17. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet démettre des bons de souscription dactions à attribuer gratuitement aux actionnaires en cas doffre publique visant les titres de la Société ; 18. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet démettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, conformément à larticle L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre dune offre au public ; 19. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de mettre en oeuvre une rallonge dans la limite de 15 % du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ; 20. Autorisation donnée au Conseil dadministration à leffet de déroger aux conditions fixées par la 18ème résolution pour déterminer le prix démission des actions dans la limite de 10 % du capital social par an, conformément à larticle L. 225-136 du Code de commerce ; 21. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes ; 22. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider lémission dobligations convertibles en actions (OCA) et de bons de souscription dactions (BSAY), sur exercice de bons démission attribués gratuitement, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de YA II PN, LTD. ; 23. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des bons de souscription dactions répartis en deux catégories (BSAE et BSAK), avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dEquitis Gestion, agissant en qualité de fiduciaire, dans le cadre dune fiducie-gestion à constituer Autorisation de transfert immédiat de BSAKau profit dEurope Offering ; 24. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des bons de souscription dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des mandataires sociaux et dune catégorie de salariés cadres ; 25. Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration à leffet de procéder à lémission réservée aux adhérents dun plan dépargne dentreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles conformément à larticle L. 225-138-1 du Code de commerce ; 26. Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions au profit des salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés liées ; 27. Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription ou dachat dactions aux salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société ou des sociétés liées ; 28. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par émission dactions en cas doffre publique déchange (OPE) initiée par la Société ; 29. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par émission dactions en rémunération dapports en nature dans la limite de 10 % du capital social, hors cas doffre publique déchange ; 30. Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration à leffet démettre des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société, sans droit préférentiel de souscription, dans le cadre dun échange de titres financiers ; 31. Examen de la situation de la Société et décision à prendre par application de larticle L. 225-248 alinéa 1 du Code de commerce quant à sa dissolution anticipée. MODALITES DE PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (article L.225-106 du Code de Commerce). Conformément à larticle R.225-85 du Code de Commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de larticle L.228-1 du Code de Commerce), au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (le cas échéant, par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R.225-85 du Code de Commerce (avec renvoi de larticle R.225-61 du même Code), en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lAssemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. B) Modes de participation à lAssemblée Générale 1. Participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister personnellement à lAssemblée Générale pourront demander une carte dadmission de la façon suivante : 1.1 Demande de carte dadmission par voie postale Pour lactionnaire nominatif : faire parvenir sa demande de carte dadmission avant le 25septembre 2020 à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex, ou se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. Pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. 1.2 Demande de carte dadmission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à lAssemblée peuvent également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Pour lactionnaire nominatif : il convient de faire sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas. com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire au porteur : il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions ARCHOS et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. 2. Vote par correspondance ou par procuration 2.1 Vote par correspondance ou par procuration par voie postale Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire pourront : Pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour lactionnaire au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée. Une fois complété par lactionnaire, ce formulaire sera à retourner à létablissement teneur de compte qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la société ou le Service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le26 septembre 2020 au plus tard. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lAssemblée, soit le 26 septembre 2020 au plus tard. 2.2 Vote par correspondance ou par procuration par voie électronique Les actionnaires ont également la possibilité de transmettre leurs instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lAssemblée Générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Pour les actionnaires au nominatif Les titulaires dactions au nominatif pur ou administré qui souhaitent voter par Internet accéderont au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas. com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire. Pour les actionnaires au porteur Il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, il est précisé que la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut toutefois être effectuée par voie électronique conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, selon les modalités suivantes : lactionnaire devra envoyer un email à ladresse paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com. Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : nom de la société concernée, date de lAssemblée, nom, prénom, adresse, références bancaires du mandant ainsi que les nom, prénom et si possible ladresse du mandataire ; lactionnaire devra obligatoirement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titre denvoyer une confirmation écrite au service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Seules les notifications de désignation ou révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lassemblée, à 15h00 (heure de Paris). Le site VOTACCESS est ouvert depuis le 14 septembre 2020. La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin le29 septembre 2020 à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre le 29septembre 2020 pour voter. C) Droit de communication des actionnaires Tous les documents et informations prévues à larticle R.225-73-1 du Code de Commerce peuvent être consultés sur le site de la société : www.archos.com, depuis le vingt et unième jour précédant lAssemblée, soit le 9 septembre 2020. Le Conseil dadministration. A.V. 70535
Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI ; Directeur général, Administrateur : POIRIER Loïc ; Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius ; Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE ; Administrateur : RIZET Jean Noël Luc ; Administrateur : SCARINGELLA Axelle Dominique Yvette ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
ALP00149398 - LES ECHOS ARCHOS Societé anonyme au capital de 32.818.802,50 Siège Social : 12 rue Ampère 91 430 IGNY 343 902 821 R.C.S Evry Suivant procès-verbaux et par décisions du conseil dadministration et de lassemblée générale des actionnaires : En date du 31 juillet 2019, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé de réduire le nominal de laction de 0,5 à 0,05 , Réduisant ainsi le capital social de 29.536.922,25 pour le porter à la somme de 3.281.880,25 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. En date du 16 décembre 2019, le capital social a été augmenté de 185.281,35 par création de 3.705.627 actions nouvelles, pour être porté à la somme de 3.467.161,60 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. En date du 16 décembre 2019, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé de réduire le nominal de laction de 0,05 à 0,001 , réduisant ainsi le capital social de 3.397.818,368 pour le porter à la somme de 69.343,232 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. En date du 27 janvier 2020, le capital social a été augmenté de 17.829,456 par création de 17.829.456 actions nouvelles, pour être porté à la somme de 87.172,688 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. En date du 10 juin 2020, le capital social a été augmenté de 60.574,887 par création de 60.574.887 actions nouvelles, pour être porté à la somme de 147.747,575 . Larticle 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le directeur général
ARCHOS Societé anonyme au capital de 3.331.880,25 euros Siège social : 12 rue Ampère ZI Igny 91430 IGNY 343 902 821 R.C.S. EVRY AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Mixte (ordinaire et extraordinaire) se tiendra le 16 décembre 2019 à 10h30 au siège social de la société situé au 12 rue Ampère ZI Igny 91430 Igny et délibérera sur lordre du jour présenté ci-après. Aux termes dune ordonnance de la Présidente du Tribunal de Commerce dEvry en date du 21 octobre 2019, Maître Florence TULIER POLGE, Domiciliée Immeuble Le Mazière, rue René Cassin, 91000 Evry, a été désignée en qualité de mandataire ad hoc chargée de représenter les actionnaires défaillants à loccasion de lAssemblée Générale Mixte devant délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après. Il est précisé que les votes exprimés par le mandataire ad hoc devront intervenir dans un sens conforme à lintérêt social, étant précisé que les droits de vote attachés aux actions des actionnaires défaillants devront être exercés par le mandataire ad hoc comme suit : à raison dune moitié de votes positifs et dune moitié de votes négatifs, pour la partie ordinaire, à raison de deux tiers de votes positifs et dun tiers de votes négatifs, pour la partie extraordinaire, afin de rendre « neutre », en termes de majorité simple (pour la partie ordinaire) ou de majorité qualifiée (pour la partie extraordinaire), la participation du mandataire ad hoc aux délibérations. Ordre du jour De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire Approbation du projet de transfert de la cotation des actions de la Société du marché réglementé dEuronext Paris vers Euronext Growth Paris et pouvoirs à donner au Conseil dadministration ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction du capital social motivée par des pertes par voie de réduction de la valeur nominale des actions ; Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider lémission dobligations convertibles en actions (OCA) et de bons de souscription dactions (BSA), directement ou sur exercice de bons démission attribués gratuitement, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de YA II PN, LTD. MODALITES DE PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (article L.225-106 du Code de Commerce). Conformément à larticle R.225-85 du Code de Commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de larticle L.228-1 du Code de Commerce), au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (le cas échéant, par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R.225-85 du Code de Commerce (avec renvoi de larticle R.225-61 du même Code), en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lAssemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. Modes de participation à lAssemblée Générale 1. Participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister personnellement à lAssemblée Générale pourront demander une carte dadmission de la façon suivante : 1.1 Demande de carte dadmission par voie postale Pour lactionnaire nominatif : faire parvenir sa demande de carte dadmission avant le 12 décembre 2019 à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex, ou se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité. Pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. 1.2 Demande de carte dadmission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à lAssemblée peuvent également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Pour lactionnaire nominatif : il convient de faire sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire au porteur : il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions ARCHOS et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. 2. Vote par correspondance ou par procuration 2.1 Vote par correspondance ou par procuration par voie postale Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée ou à un mandataire pourront : Pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour lactionnaire au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée. Une fois complété par lactionnaire, ce formulaire sera à retourner à létablissement teneur de compte qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la société ou le Service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit le 13 décembre 2019 au plus tard. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lAssemblée, soit le 13 décembre 2019 au plus tard. 2.2 Vote par correspondance ou par procuration par voie électronique Les actionnaires ont également la possibilité de transmettre leurs instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lAssemblée Générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Pour les actionnaires au nominatif Les titulaires dactions au nominatif pur ou administré qui souhaitent voter par Internet accéderont au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Les titulaires dactions au nominatif pur devront se connecter au site Planetshares avec leurs codes daccès habituels. Les titulaires dactions au nominatif administré devront se connecter au site Planetshares en utilisant leur numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de leur formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 55 77 65 00 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire. Pour les actionnaires au porteur Il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions dutilisation particulières. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, il est précisé que la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut toutefois être effectuée par voie électronique conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, selon les modalités suivantes : lactionnaire devra envoyer un email à ladresse paris.bp2s.france.cts.mandats@ bnpparibas.com. Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : nom de la société concernée, date de lAssemblée, nom, prénom, adresse, références bancaires du mandant ainsi que les nom, prénom et si possible ladresse du mandataire ; lactionnaire devra obligatoirement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titre denvoyer une confirmation écrite au service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services CTO Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Seules les notifications de désignation ou révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lassemblée, à 15h00 (heure de Paris). Le site VOTACCESS est ouvert depuis le 27 novembre 2019. La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin le 13 décembre 2019 à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre le 13 décembre 2019 pour voter. C) Questions écrites Chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante : 12, rue Ampère ZI Igny 91430 Igny. Les questions doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. D) Droit de communication des actionnaires Tous les documents et informations prévues à larticle R.225-73-1 du Code de Commerce peuvent être consultés sur le site de la société : www.archos.com, depuis le vingt et unième jour précédant lAssemblée, soit le 25 novembre 2019. Le Conseil dadministration
ARCHOS SA au capital de 147747,575 Siege social : 12 rue Ampere ZI 91430 IGNY RCS EVRY 343902821 Par décision du Conseil dadministration du 25/09/2019, il a été pris acte de la démission du Administrateur Mme CROHAS Alice . Modification au RCS de EVRY.
Directeur général, Administrateur : POIRIER Loïc ; Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI ; Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius ; Administrateur : CROHAS Alice Josette Baptistine ; Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE ; Administrateur : RIZET Jean Noël Luc ; Administrateur : ABRAMOVICI Thomas ; Administrateur : SCARINGELLA Axelle Dominique Yvette ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Directeur général, Administrateur : POIRIER Loïc ; Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI ; Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius ; Administrateur : CROHAS Alice Josette Baptistine ; Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE ; Administrateur : RIZET Jean Noël Luc ; Administrateur : SCARINGELLA Axelle Dominique Yvette ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI modification le 08 Août 2013 Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius en fonction le 02 Mars 2011 Directeur général Administrateur : POIRIER Loïc modification le 01 Juin 2015 Administrateur : CROHAS Alice Josette Baptistine en fonction le 14 Mai 2014
Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI modification le 08 Août 2013 Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius en fonction le 02 Mars 2011 Directeur général : POIRIER Loïc modification le 08 Août 2013 Administrateur : CROHAS Alice Josette Baptistine en fonction le 14 Mai 2014
Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI modification le 08 Août 2013 Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Administrateur : M AGNELLO GIUSEPPE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius en fonction le 02 Mars 2011 Directeur général : POIRIER Loïc modification le 08 Août 2013
Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI modification le 08 Août 2013 Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Administrateur : M AGNELLO GIUSEPPE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius en fonction le 02 Mars 2011 Directeur général : POIRIER Loïc modification le 08 Août 2013 Administrateur : CROHAS Alice Josette Baptistine en fonction le 14 Mai 2014
Président du conseil d'administration : MR CROHAS HENRI modification le 08 Août 2013 Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Administrateur : M AGNELLO GIUSEPPE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : WORMSER Jean-Marc Francis Edmond en fonction le 25 Septembre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius en fonction le 02 Mars 2011 Directeur général : POIRIER Loïc modification le 08 Août 2013
Président du conseil d'administration Directeur général : MR CROHAS HENRI Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Administrateur : M AGNELLO GIUSEPPE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : WORMSER Jean-Marc Francis Edmond en fonction le 25 Septembre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius en fonction le 02 Mars 2011 Directeur général délégué : POIRIER Loïc en fonction le 11 Mars 2013
Président directeur général : MR CROHAS HENRI Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Administrateur : M AGNELLO GIUSEPPE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : WORMSER Jean-Marc Francis Edmond en fonction le 25 Septembre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : SEIGNOUR Jean-Michel Marius en fonction le 02 Mars 2011
Président directeur général : MR CROHAS HENRI Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Administrateur : M AGNELLO GIUSEPPE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : WORMSER Jean-Marc Francis Edmond en fonction le 25 Septembre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006 Administrateur : FRALIN Yann Kiril en fonction le 02 Mars 2011 Administrateur : GONNET Bruno Jean Mathieu en fonction le 02 Mars 2011 Administrateur : BUNMA Denis Py en fonction le 02 Mars 2011
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Président directeur général : MR CROHAS HENRI Administrateur : MELLE MARLIER ISABELLE Administrateur : M AGNELLO GIUSEPPE Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 22 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : BITBOL Frederic modification le 25 Septembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : ZENATY Charles en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : RIZET Jean Noël Luc modification le 02 Octobre 2003 Administrateur : WORMSER Jean-Marc Francis Edmond en fonction le 25 Septembre 2003 Administrateur : ABRAMOVICI Thomas en fonction le 07 Février 2006
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 3 fois en 2011
Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - DU DEPOSITAIRE - Démission(s) d'administrateur(s) - DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE)
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE) - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 3 fois en 2011
Dirigeants : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , FORVIS MAZARS SA , Michel BARBET-MASSIN , Anik CHAUMARTIN
Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - DU DEPOSITAIRE - Démission(s) d'administrateur(s) - DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE)
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
DU DEPOSITAIRE DES FONDS - (RAPPORT COMPLEMENTAIRE) - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2015
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement du mandat de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2001
Dirigeants : Pierre ANGLADE , Yves NICOLAS
Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Divers
Cité 1 fois en 2021
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Réduction du capital social
Cité 1 fois en 2021
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
Cité 1 fois en 2001
Dirigeants : Jean LEMIERRE , Jean-Laurent BONNAFE , Thierry LABORDE , Yann GERARDIN , Valérie CHORT et 42 autres
Augmentation du capital social - Divers
Cité 1 fois en 2005
Dirigeants : Itto EL HARIRI , AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
Depuis le 08-04-2014
Depuis le 21-09-2021
Marque expirée Marque non en vigueur
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Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
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Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
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Marque renouvelée Marque en vigueur
Expire dans 2 mois et 24 jours
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Date d'expiration dépassée
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Expire dans 8 années, 5 mois et 28 jours
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Date d'expiration dépassée
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Date d'expiration dépassée
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Date d'expiration dépassée
Classes :
vendredi 25 septembre 2021
Loic POIRIER quitte ses fonctions d'administrateur.
lundi 21 septembre 2021
ARCHOS démissionne de son poste de président de MEDICAL DEVICES VENTURE.
ARCHOS assume maintenant la fonction d'administrateur de MEDICAL DEVICES VENTURE.
Loic POIRIER est promue administrateur.
lundi 03 août 2021
Cyril CHABERT renonce à son rôle d'administrateur.
mardi 28 juillet 2021
Guillaume BURKEL assume maintenant la fonction d'administrateur.
lundi 13 avril 2021
Henri CROHAS laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Loic POIRIER.
Loic POIRIER devient le nouveau président du conseil d'administration.
Cyril CHABERT, Christian VIGUIE, succèdent à Jean SEIGNOUR, Axelle SCARINGELLA, Isabelle MARLIER et Jean RIZET en tant qu'administrateur.
Jean RIZET, Jean SEIGNOUR, Isabelle MARLIER et Axelle SCARINGELLA cèdent leurs place d'administrateur à Christian VIGUIE et Cyril CHABERT.
mardi 23 septembre 2020
Alice CROHAS quitte ses fonctions d'administrateur.
lundi 18 juin 2019
Axelle SCARINGELLA prend le relais de Thomas ABRAMOVICI en tant qu'administrateur.
Axelle SCARINGELLA succède à Thomas ABRAMOVICI en tant qu'administrateur.
mardi 15 juin 2016
ARCHOS est promue président de MEDICAL DEVICES VENTURE.
mardi 03 juin 2015
Loic POIRIER prend le relais de Giuseppe AGNELLO en tant qu'administrateur.
Loic POIRIER succède à Giuseppe AGNELLO en tant qu'administrateur.
jeudi 16 mai 2014
Alice CROHAS succède à Jean WORMSER en tant qu'administrateur.
Jean WORMSER cède sa place d'administrateur à Alice CROHAS.
lundi 08 avril 2014
ARCHOS est promue administrateur de LOGIC INSTRUMENT.
Guillaume BURKEL accède au poste d'administrateur.
vendredi 10 août 2013
Henri CROHAS laisse sa fonction de directeur général à Loic POIRIER.
Loic POIRIER quitte son poste de directeur général délégué.
Loic POIRIER remplace Henri CROHAS en tant que directeur général.
mardi 13 mars 2013
Henri CROHAS assume maintenant la fonction de directeur général.
Loic POIRIER est promue directeur général délégué.
Henri CROHAS démissionne de la fonction de Président directeur général.
Henri CROHAS occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
vendredi 05 mars 2011
Jean SEIGNOUR accède au poste d'administrateur.
vendredi 21 novembre 2009
Henri CROHAS accède au poste de Président directeur général.
Markus JACKSON, Michelle TADROS et Steven SCHAVER quittent leurs fonctions d'administrateur.
Henri CROHAS quitte ses fonctions de président.
lundi 21 mars 2006
Thomas ABRAMOVICI succède à Alice CROHAS en tant qu'administrateur.
Alice CROHAS cède sa place d'administrateur à Thomas ABRAMOVICI.
lundi 07 juin 2005
Steven SCHAVER, Markus JACKSON, Alice CROHAS et Michelle TADROS accèdent au poste d'administrateur.
lundi 25 mai 2004
Henri CROHAS a été désignée en tant que président.
Giuseppe AGNELLO, Isabelle MARLIER, Jean RIZET et Jean WORMSER assument maintenant la fonction d'administrateur.
36 événements ont marqué le parcours d'ARCHOS depuis 2004
Cette étude offre une analyse approfondie du marché des ordinateurs portables en France : baisse des ventes, concurrence des tablettes et smartphones, reprise attendue grâce aux innovations technologiques, à l'urbanisation et à la numérisation accrue de la société. Elle décrypte également le comportement des consommateurs, notamment l'attrait pour les PC de jeu et le segment haut de gamme.
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